INSTITUT INTERNATIONAL DES DROITS DE L`HOMME

INSTITUT
INTERNATIONAL
DES DROITS
DE L’HOMME
Fondé par René Cassin (1969)
LA PREVENTION DES VIOLATIONS
DES DROITS DE L’HOMME
Paris, 13 et 14 juin 2013
Université Paris II Panthéon – Assas
Français
COLLOQUE
Paris, 13 et 14 juin 2013
Université Paris II Panthéon-Assas
LA PREVENTION DES VIOLATIONS
DES DROITS DE L’HOMME
PROGRAMME
Jeudi 13 juin
14h30 : Allocution d’ouverture
Emmanuel Decaux, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas, Directeur de
l’École doctorale de droit international, droit européen, relations internationales et droit
comparé de l’Université Paris II Panthéon-Assas
Jean-Paul Costa, Président de l’Institut international des droits de l’homme, Ancien
Président de la Cour européenne des droits de l’homme
LES ASPECTS CONCEPTUELS DE LA PRÉVENTION DES VIOLATIONS
DES DROITS DE L’HOMME
Présidence : Jean-Paul Costa, Président de l’Institut international des droits de
l’homme, Ancien Président de la Cour européenne des droits de l’homme
15 h-15 h 30
La notion de prévention en droit international des droits de l’homme
Sébastien Touzé, Professeur à l’Université de Strasbourg, Secrétaire général de l’Institut
international des droits de l’homme
15h30-16h
Responsabilité internationale et prévention des violations
des droits de l’homme
Pasquale de Sena, Professeur à l’Université catholique de Milan
16h : Discussion
INSCRIPTION OBLIGATOIRE
Bulletin d’inscription ci-joint ou téléchargeable sur le site de l’IIDH (www.iidh.org)
à renvoyer avant le 7 juin 2013 à Julie Tavernier - [email protected]
Vendredi 14 juin
L’ARTICULATION ENTRE MÉCANISMES DE PRÉVENTION
DES VIOLATIONS DES DROITS DE L’HOMME
Présidence : Régis de Gouttes, Premier avocat général honoraire à la Cour
de Cassation, Membre et ancien Président du Comité pour l’élimination de la
discrimination raciale
Approche comparée des mécanismes conventionnels de
prévention des violations des droits de l’homme
9h-9h20
- Au niveau universel
Kathia Martin-Chenut, Chargée de recherche au CNRS - UMR DRES
équipe RSE
9h20-9h40
- Au niveau régional
Sandrine Turgis, Maître de conférences à l’Université
de Reims Champagne-Ardenne
9h40-10h
L’exemple du Comité régional pour la prévention du génocide de
la Conférence internationale sur la région des Grands Lacs
Mutoy Mubiala, Fonctionnaire au Haut Commissariat des Nations Unies
aux droits de l’homme
10h : Discussion
10h30 : Pause
11h-11h20
Approche comparée des méthodes non-conventionnelles de
prévention des violations des droits de l’homme
Mihaela Ailincai, Professeur à l’Université Pierre Mendes France-Grenoble II
11h20-11h40
Les mécanismes d’urgence aux fins de prévention des violations
des droits de l’homme
Hélène Tigroudja, Professeur à Aix-Marseille Université
11h40 : Discussion
INSTITUT
INTERNATIONAL
DES DROITS
DE L’HOMME
LE DÉVELOPPEMENT MATÉRIEL D’UNE PRÉVENTION INDIRECTE
DES VIOLATIONS DES DROITS DE L’HOMME
Présidence : Paul Tavernier, Professeur émérite de l’Université Paris-Sud
14h30-14h50
La prévention des violations des droits de l’homme et le maintien de la paix
Sandra Szurek, Professeur émérite de l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense,
Professeur associé au Centre de recherches de l’IHEI de l’Université Paris II Panthéon-Assas
14h50-15h10
La prévention des violations des droits de l’homme dans le cadre du droit
international pénal
Julian Fernandez, Professeur à l’Université Lille Nord de France (Lille 2)
15h10-15h30
La prévention des violations des droits de l’homme dans le cadre du droit
international des réfugiés
Philippe Leclerc, Représentant du Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés
auprès de la France et de Monaco
15h30 : Pause
16h : Discussion
16h30 : DISCUSSION CONCLUSIVE Modérateur : Emmanuel Decaux, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas,
Président du Comité des disparitions forcées
Adama Dieng, Conseiller spécial du Secrétaire général de l’ONU pour la prévention du
génocide, Ancien greffier du TPIR
Olivier de Frouville, Professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas, Présidentrapporteur du groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires
Bernard Miyet, Ancien Secrétaire général adjoint des Nations Unies en charge du maintien
de la paix (à confirmer)
Christian Strohal, Ambassadeur pour les Droits de l’Homme au Ministère des Affaires
européennes et internationales à Vienne, Ancien Ambassadeur de l’Autriche auprès de
l’Office des Nations Unies à Genève, Ancien directeur du BIDDH de l’OSCE
Université Paris II Panthéon – Assas
Amphithéâtre 3 - 92 rue d’Assas, 75006 Paris
Accès :
RER ligne B arrêt Luxembourg
Métro Ligne 12 arrêt Notre-Dame-des-Champs
2, Allée René Cassin - F - 67000 Strasbourg
Tél. : +33 (0)3 88 45 84 45 - Fax : +33 (0)3 88 45 84 50
Site internet / Website: http://www.iidh.org
Courriel / Email: [email protected]