plan du cours - Université Paris 13

Licence AES 1
Histoire du XIXème siècle
Plan du cours
Partie I. L’Etat et l’administration
Titre I. L’Etat
Chapitre I. La monarchie constitutionnelle 17891792
Section I. Le système représentatif
Section II. Les organes
I. Le corps législatif
A. Le pouvoir législatif
B. Participation au pouvoir exécutif
II. Le roi
Introduction
A. Pouvoir législatif
B. Pouvoir exécutif
Chap. II. Troubles et réformes 1792-1814
Section I. Le régime d’assemblée 1792-1795
I. Le contexte politique
II. Le régime d’assemblée
III. Le gouvernement révolutionnaire
Section II. Gare à droite, gare à gauche : la
stabilisation forcée du Directoire
I. Le pouvoir législatif
II. Le pouvoir exécutif
III. Rapports entre les deux pouvoirs
Section III. « La révolution est fixée aux principes
qui l’ont commencée » : Consulat et Empire
I. Aspects généraux
A. L’esprit des institutions
B. Le suffrage
II. Le pouvoir législatif
A. Le Conseil d’Etat
B. Le Tribunat
C. Le « corps des muets » = corps législatif
D. Le Sénat
III. Le pouvoir exécutif
A. Le Premier consul
1. En matière exécutive
2. En matière législative
B. L’entourage du Premier consul et de l’Empereur
1. Les ministres
2. Les grands dignitaires et grands officiers de
l’Empire
Chap. III. Vers la République 1815-1914
Section I. Les pouvoirs
I. Les pouvoirs et la charte de 1814
A. Le pouvoir législatif
B. Le pouvoir exécutif
II. La charte bourgeoise de 1830
A. Le pouvoir législatif
B. Le pouvoir exécutif
III. La constitution de conciliation de 1848
A. Le pouvoir législatif
B. Le pouvoir exécutif
IV. Le second empire 1852
A. Le pouvoir législatif
B. Le pouvoir exécutif
V. La IIIème république, militante 1875
A. Le pouvoir législatif
B. Le pouvoir exécutif
Section II. Le développement du parlementarisme
Titre II. L’administration centrale et territoriale
Chap. I. La monarchie constitutionnelle 1789-1792
I. L’administration territoriale
II. L’administration centrale
Chap. II. L’administration révolutionnaire 17921815
Section I. Le calme après la tempête 1795-1799
Section II. La main de fer napoléonienne 17991815
Chap. III. Jusqu’à la stabilité de la République
1815-1914
Section I. Une administration en plein
développement
I. Une organisation coutumière éclatée
II. Une image déplorable dans la société
III. Des projets de réforme
IV. La syndicalisation
Section II. L’administration, un enjeu politique
Section III. La centralisation – déconcentration :
modèle français
Partie II. Les grands services publics
Titre I. La justice
Chap. I. Les grandes décisions révolutionnaires
(1789-1792)
A. L’organisation judiciaire
Le contentieux civil
Justice de paix, tribunal de district, appel, trib de
commerce
Le contentieux pénal
Trib de police municipale, trib de police
correctionnelle, trib criminel
B. Réformes de la procédure
C. La cassation
D. Des tribunaux administratifs
Chap. II. Les troubles de la révolution (1792-1815)
Section I. La révolution à outrance
I. La Convention avant thermidor
II. Le Directoire
Au civil
Au pénal
Section II. Stabilisation et centralisation (17991815)
A. La codification : les principes
B. L’organisation judiciaire
Au civil
Au pénal (organisation et procédure)
Le trib de cassation
Les trib de commerce
Les conseils de prud’hommes
C. Les tribunaux d’exception
Le retour des prévôtés
La Haute-Cour impériale
D. La situation des magistrats sous l’empire
E. Les auxiliaires de justice
Avocats
Avoués
Huissiers
Notaires
Commissaires priseurs
Chap. III. Troubles politiques et stabilité de la
justice (1815-1914)
Section I. Esprit du siècle et évolution du droit
Droit de la famille
La propriété
Droit commercial
Droit social (ébauche d’un droit de la
consommation)
Droit administratif
Libertés publiques
Section II. L’organisation juridictionnelle
I. La justice judiciaire
La Restauration
La Monarchie de juillet
II ème république et Second empire
III ème république
II. La justice administrative
A. La justice retenue
Rôle du CE (administratif et contentieux)
Titre II. L’enseignement
Chap. I. Révolutions et Université napoléonienne
Section I. La Révolution (1789-1799)
I. Paralysie des premières années
II. Importantes réalisations des Thermidoriens
Section II. Napoléon décisif
L’Université impériale
Traits fondamentaux de la réforme
Chap. II. L’instruction publique entre 1815 et 1915
Section I. Le développement de l’éduction
populaire (1815-1875)
I. La politique de l’éducation
II. Quelques illustrations
Les tous-petits
L’enseignement primaire
L’enseignement secondaire
Le baccalauréat
Statistiques
L’enseignement supérieur
L’enseignement technique
Section II. La querelle privé/public sous la IIIème
république
I. L’œuvre scolaire de la III ème république
A. L’organisation centrale
B. L’organisation territoriale
C. L’administration consultative
II. La place laissée à l’enseignement privé