Contrat de réservation d`un chaton

Contrat de réservation d’un chaton :
Entre Moonlight Shadow,
représenté par Mme Michèle Furrer
Rue du Lac 7, 1020 Renens
+41 21 324 4567, +41 79 324 4567
[email protected]
http://moonlightshadow.ch
Le chaton :
Race : Sibérien
Couleur/ Patron :
Nom du père :
Nom de la mère :
Moonlight Shadow
et Mme
Né le :
Sexe :
N° de pédigrée LOS :
N° de pédigrée LOS :
Conditions particulières : au moment de son départ le chaton devra :
Le chaton sera vendu en tant que : Chat de Compagnie
être identifié par puce électronique
avoir fait l'objet d'une demande de pédigrée auprès du Cat Club de Genève
être primo vacciné, vacciné, et vermifugé
les parents sont testés HCM et PKD négatifs par échographie au Klein Tier Spital de Berne
tous les chats de la chatterie sont testés régulièrement et négatifs pour la leucose
M…. …………, verse ce jour la somme de Deux Cents Francs Suisses (200.-), sous forme d’arrhes afin de
bloquer la réservation. Ces arrhes sont encaissées et viendront en déduction du prix de vente total du chaton
soit Mille Quatre Cents Francs Suisses (1400.-). Les arrhes déjà versées seront déduites du prix total de vente,
qui devra se faire au plus tard le jour de l’adoption. Le chaton reste la propriété de l’éleveur jusqu’au paiement
intégral du prix convenu.
Le chaton sera adoptable au plus tôt le 15 juin 2015 , au plus tard 15 juillet 2015. Passé ce délai et malgré nos
relances, si l’adoptant venait à ne pas se manifester, l’annulation de la vente aura lieu de plein droit, et les
arrhes seront définitivement perdues.
Si le chaton devait décéder, avant l’adoption, l’éleveur s’engage à rembourser les Arrhes engagés lors de la
réservation. Si le chaton devait tomber malade entre la réservation et l’adoption, l’adoption du chaton sera
repoussé jusqu’à complète guérison. Si cela devait excéder les 4 mois du chaton, l’adoptant choisira d’attendre
le dit chaton, ou s’il souhaite ne pas attendre, l’éleveur s’engage à rembourser les Arrhes engagés lors de la
réservation.
Par sa signature l’acheteur accepte sans réserve toutes les conditions de ce contrat.
Fait en double exemplaires, à Renens le ………………………………
Signature de l’acheteur :
« Lu et approuvé »
Signature de l’éleveur :
« Lu et approuvé »