BASKET BALL - Le Comité Directeur de la FFBB a validé les

BASKET BALL - Le Comité
Directeur de la FFBB a validé
les orientations cadres de la
réforme territoriale
Ces dispositions et leurs modalités de mise en oeuvre seront
présentées aux Présidents, Trésoriers et Secrétaires généraux
des Comités Départementaux…
Réuni en séminaire le week-end dernier, le Comité Directeur de
la FFBB a validé les orientations cadres de la réforme
territoriale.
Ces dispositions et leurs modalités de mise en oeuvre seront
présentées aux Présidents, Trésoriers et Secrétaires généraux
des Comités Départementaux et des Ligues Régionales lors du
Séminaire d’Accompagnement des Dirigeants à Troyes les 7 et 8
janvier 2017.
Schéma d’organisation territoriale :
• Organisation régionale :
– Une seule Ligue Régionale par région administrative.
– Faculté de disposer d’installations opérationnelles de
proximité sous conditions.
Représentations dans la gouvernance :
• Place des élus des Comités Départementaux dans les Ligues
Régionales :
– Invitation des Présidents des Comités Départementaux avec
voix consultatives.
– Création d’un « Conseil des Présidents de CD » dans chaque
Ligue Régionale.
• Place des élus des Ligues Régionales dans les Comités
Départementaux :
– Invitation du Président de la Ligue Régionale avec voix
consultative.
– Peut se faire représenter par un membre désigné par le
Comité Directeur de la Ligue Régionale.
• Représentation territoriale dans les Ligues Régionales :
– Au moins un représentant pour chaque territoire géré par les
Comités Départementaux.
Mode de scrutin :
• Pour toutes les
Départementaux :
– Scrutin uninominal.
Ligues
Régionales
et
les
Comités
Répartition des compétences :
Toutes les compétences territoriales ont été réparties entre
le niveau régional et le niveau départemental afin d’éviter
les doublons et pour un meilleur service aux clubs, en
particulier :
• Instances disciplinaires :
– Une seule Commission de discipline dans chaque Ligue
Régionale compétente pour traiter l’ensemble des dossiers du
territoire régional.
• Formation :
– Un Institut Régional de Formation du Basket-Ball dans chaque
Ligue Régionale.
SOURCE /
FFBB
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