Archives communales déposées

Transcription

ARCHIVES DEPARTEMENTALES
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
DE L'ISERE
SOUS-SERIE 4 E
(dépôts des communes)
4 E 26
CLAVANS-EN-HAUT-OISANS
Hugues AVEZOU, stagiaire
Catherine THOLLON, archiviste
aux Archives départementales de l'Isère
1987
4 E 26
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
SOMMAIRE
page 3
SOURCES COMPLEMENTAIRES
pages 5-16
ARCHIVES ANCIENNES
Administration royale et provinciale [série AA]
Administration communale [série BB]
Cadastre, impôts, finances [série CC]
Biens communaux, voirie [série DD]
Affaires militaires [série EE]
Justice, procédures, police [série FF]
Cultes, assistance publique [série GG]
Agriculture, commerce [série HH]
Documents divers [série ii ]
ARCHIVES REVOLUTIONNAIRES
[série LL]
page 6
page 7
page 8
page 11
page 12
page 12
page 14
page 15
page 16
page 16
ARCHIVES MODERNES (depuis l’an VIII)
pages 17-22
Bibliothèque administrative [série C]
Administration communale [série D]
Etat civil [série E]
Population, agriculture [série F]
Cadastre, contributions [série G]
Affaires militaire [série H]
Police générale [série i]
Elections [série K]
Finances, comptabilité [série L]
Bâtiments du culte [série M]
Biens communaux [série N]
Voirie [série O]
Assistance, prévoyance [série Q]
Instruction publique [série R]
Documents divers [série S]
page 18
page 18
page 18
page 19
page 19
page 20
page 20
page 20
page 20
page 21
page 21
page 21
page 21
page 22
page 22
INDEX DES NOMS PROPRES
pages 23-25
2
4 E 26
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
SOURCES COMPLEMENTAIRES
Aux Archives départementales de l’Isère :
* 4 E 24 – Dépôt des archives communales d’Auris-en-Oisans
S1
Accord entre Guillaume Raimond et son fils Gonet qui avaient pris à
prix-fait les moulins de Clavans et Besse et voulaient abattre des arbres
dans le bois noir sis au-dessus de l’église d’Auris et Jean Raymond, curé
de la paroisse, qui lui offre au nom de la communauté d’autres arbres, les
premiers étant nécessaire à la protection contre les avalanches (Bourgd’Oisans, 7 février 1399).
S2
Quittance délivrée par Jean Richard, dit de Clavans, au nom du vicechâtelain d’Oisans, aux mistraux de Besse, Clavans et le Freney et à
divers habitants d’Huez, Livet, le Mont-de-Lans, Ornon, Oz, SaintChristophe-en-Oisans, Vaujany, Venosc, Villard-Reculas etc. pour toutes
les tailles et impositions qu’ils avaient été chargés de lever pendant sa
gestion de la châtellenie, devant Johannes Rumilley, notaire (parchemin,
Saint-Laurent-du-Lac, 10 février 1357).
S 13
Montagnes et forêts.- Fonds sis dans l’Alpe de Sarenne abandonnées par
Clavans et échus aux habitants d’Auris et du Freney (1662-1684).
* 4 E 25 – Dépôt des archives communales de Besse-en-Oisans
S2
Droits de pâquerage.- Accord intervenu entre les communautés de Besse
et Clavans sur les droits de pâquerage respectifs, le litige portant
essentiellement sur le lieu-dit Berchia de Mourino, avec copie des
règlements antérieurs de 1266 et 1303 (un rouleau de 2 parchemins
cousus, incomplet).
[1412-1413]
S 25
Dommages aux récoltes par les intempéries.- Certificat établi par les
curés de Besse, du Freney et de Clavans (1ère moitié XVIIIe s.).
S 26
Portion congrue.- Supplique des catholiques de Besse, Clavans et Montde-Lans (s.d.).
S 92
Taillabilité et banalité des moulins.- Procès entre les communautés de
Besse et de Clavans.
1635-1640
* 4 E 27 – Dépôt des archives communales du Freney-d’Oisans
S4
Contentieux.- Litige entre le Freney et la communauté de Clavans (1633).
* 4 E 31 – Dépôt des archives communales de Mizoën
51
Pont ou passerelle sur le Ferrant : demande présentée par la communauté
pour que Clavans y participe (1759)
* 4 G - Evêché de Grenoble
4 G 7 Différend entre les habitants de Clavans concernant la résidence du curé.
1665-1675
3
4 E 26
1723
1702
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
* H+Gre - Hôpital de Grenoble
/H128 Etats des dettes et des revenus de la communauté de Clavans.
/B144 Etats des revenus du consistoire de Clavans.
* 1 J 1979 Fonds Pierre Ribot, consul de Clavans en Haut-Oisans.- Inventaire sommaire du
fonds historique (1982). Photocopies de documents classés par rubrique : extraits
d'assemblée générales de Clavans, religion catholique à Clavans, communauté du
Bourg-d’Oisans, interventions extérieures, impôts divers, familles Chaix, Garcin,
Reymond, Ribot.
XVIIe-XVIIIe s.
[remis par M. Xavier Gonord en 1982
4
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
4 E 26
ARCHIVES ANCIENNES
5
4 E 26
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
SERIE AA
ADMINISTRATION ROYALE ET PROVINCIALE
AA 1
Lettre patentes de Louis II, dauphin de Viennois.- Lettres patentes aux
gouverneurs, gens de parlement, baillis du Grésivaudan et châtelains d’Oisans,
leur enjoignant de restituer aux habitants de Clavans les biens et héritages qui leur
avaient été enlevés par Michel Pélissier à la suite d’une sentence prise par le juge
des amendes (1453).
Assemblée des représentants des communautés d’Oisans.- Assemblée
demandant audience au parlement au sujet des fortifications (1508).
Mandement de l’Oisans.- Correspondance (1677, 1698-1699).
1453-1699
AA 2
Edits du roi concernant en particulier la création d’offices [7 affiches].
1692-1730
AA 3
Ordonnance du roi déclarant la guerre contre le roi d’Angleterre [1 affiche].
1756
AA 4
Déclarations du roi concernant en particulier les registres paroissiaux et le
dixième [4 affiches].
1702-1755
AA 5
Arrêts du conseil d’Etat [16 affiches].
AA 6
Arrêts du parlement du Dauphiné concernant en particulier les registres
paroissiaux et la peste [11 affiches].
1720-1783
AA 7
Ordonnances de l’intendant concernant en particulier les impositions [44
affiches].
1706-1787
AA 8
Textes généraux.- Avis de Pierre Puissant, fermier des domaines du Roi en
Dauphiné (1699) ; avis du bureau des enregistrements d’offices (1706) ;
ordonnance du comte de Médavy, lieutenant général, au sujet de la peste (1722) ;
supplique des receveurs et contrôleurs généraux des domaines et bois (1729) ;
annonce de Simonnet, fermier des droits d’inspecteurs des boucheries (1732) ;
ordonnance de Pierre de Monteynard, comte de Marcieu, lieutenant général au
sujet du port des armes (1755) ; ordonnance du bureau de l’élection de Grenoble
au sujet des parcellaires et des baux (1756). [7 affiches].
1699-1756
6
1684-1788
4 E 26
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
SERIE BB
ADMINISTRATION COMMUNALE
BB 1
Archives de la Chambre des comptes.- Supplique de Clavans, Besse et autres
communautés d’Oisans adressé à Etienne Olivier, conseiller et commissaire
délégué pour obtenir la copie d’une pièce des archives de la Chambre des comptes
(2ème moitié XVe s.).
Procureur.- Constitution de procureurs par les consuls du mandement de l’Oisans
en faveur d’Alhioud, notaire du Bourg-d’Oisans, de Jean Garaud, de la Grave et
d’André Reymond (15 avril 1520).
Assemblée de la communauté.- Convocation par le juge du mandement d’Oisans
(1627).
XVe s-1627
BB 2-7
Assemblée des habitants de la communauté.- Délibérations.
BB 2
BB 3
BB 4*
BB 5*
BB 6
BB 7
1
1587-1787
Actes (1587, 1589, 1590, 1594, 1599, 1608, 1614-1624, 1626-1628,
1630-1632, 1634-1639)1, avec états détaillés, ou parcelles, de frais et
de dépenses (1616-1618, 1620-1622, 1624, 1627, 1628, 1635, 1636,
1639), avec rôles de taille et de négoces (1635).
1587-1635
Actes (1640-1649, 1656, 1658, 1662, 1669, 1672, 1673, 1675, 1680,
1684, 1689, 1693-1697), avec rôle de taille général d’août (1696), de
moutons (1696), de cens (1696), de négoces (1697) et d’impositions
pour les affaires militaires (1697).
1640-1697
Registre (1682-1693), actes détaillés, ou parcelles, de frais et de
dépenses (1689-1690), rôles de taille royale (1685, 1689, 1690), de
taille générale d’août (1690), de négoces (1684), de moutons (1688),
d’impositions pour les affaires militaires (1689, 1690, 1693), de dîmes
(1686, 1687, 1693).
1683-1693
Registre (1697-1707), actes avec rôles de taille royale (1700), de taille
générale d’août (1699, 170-1703, 1707), de capitation, de négoces
(1700-1704, 1707, 1708), de moutons (1702, 1707), des blés (1699,
1700, 1702, 1707), d’impositions pour les affaires militaires (1699,
1702-1704, 1707,1708), de dîmes (1699, 1700, 1703, 1704), de cens
(1702, 1704, 1707).
1697-1707
Actes (1707-1712, 1716-1730, 1732-1733, 1737, 1741-1743, 17451752), avec rôles de taille royale (1751, 1752), de taille générale
d’août (1746), des blés (1746), de cens (1745-1747).
1707-1752
Actes (1754-1755, 1757-1766, 1768-1781, 1783-1787) avec rôles de
taille royale (1762-1764, 1766, 1768-1775, 1778-1780).
1754-1787
Deux actes d’assemblée se trouvent dans le registre d’imposition coté 4 E 26/CC 23
7
4 E 26
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
SERIE CC
CADASTRE – IMPOTS – FINANCES
CC 1-17
XVe s.-1788
Cadastre.
CC 1*
CC 2*
CC 3*
CC 4*
CC 5*
CC 6*
CC 7*
CC 8*
CC 9*
CC 10*
CC 11*
CC 12*
CC 13*
CC 14
CC 15*
CC 16*
CC 17
Regest et cadastre (non folioté).
XVe s.
1ère moitié XVIe s.
XVIe s.
Regest et cadastre, muni d’une table (710 f°).
1518-1560
1561-1579
1579-1608
Regest et cadastre (932 f°).
1608-1624
Regest et cadastre (897 f °).
1624
1648-1659
1775
Regest et cadastre (f° 433 à 1099, suivi des f° 1 à 182).
1673-1708
1709-1737
Regest et cadastre (845 f°).
1740-1786
Regest et cadastre : fragments (XVe s., 1490, 1631-1633, 1719, 1728,
1740-1748, 1786, 1788).
XVe s.- 1788
Péréquaire des habitants et forains possédant des fonds (159 f°). 1709
Péréquaire (non folioté).
1783
Tableau de répartition de l’imposition entre les différents mas de la
communauté établi par Paul Giroud, commissaire des registres et
cadastre.
1632-1647
CC 18
Terrier.- Extrait des sommes de terre vérifiées par la chambre consulaire se
montant à 847 sétérées, établi par Pierre Garnier, secrétaire de Clavans.
1686
CC 19
Révision des feux.
1696-1698
CC 20-21 Cadastre.
CC 20
CC 21
1504-1710
Etat des terres trouvées sur les cotes des déserteurs et des terres que
personne ne possède.
1710
Ordonnance du juge de la châtellenie d’Oisans nommant Jean
Reymond, notaire, comme responsable de la tenue du regest.
1504
CC 22-39 Impositions 2.
CC 22
CC 23*
2
1488-1787
Lançons.
1619-1752
Rôles de taille royale, de taille général d’août, de négoces, de blés, de
foins, de moutons et de droits seigneuriaux.
1632-1636
Voir aussi des rôles d’impositions avec les délibérations cotés 4 E 26/BB 2-7
8
4 E 26
Id.
1637-1652
Id.
1570-1619
Id.
1621-1631
Id.
1653-1675
Id.
1676-1743
Rôles de taille royale.
1672-1787
Rôles de taille générale d’août.
1700-1787
Rôles de capitation.
1695-1740
Rôles de négoces.
1524-1713
Rôles du vingtième.
1786-1787
Rôles de blés (1591-1786), du bétail (1578-1672), des moutons et
« cybours » (1620-1724), de foins (1692-1713), de fourrage (17121715).
1578-1786
Rôles : états détaillés, ou parcelles, des frais, dépenses et fournitures.
1488-1645
Rôles : états détaillés, ou parcelles, des frais, dépenses et fournitures.
1646-1758
Rôles pour les affaires militaires.
1580-1763
Rôles pour la retenue des eaux, fontaines et rivières (1695). Rôle sur
les trois ordres (1750).
1695-1750
Don gratuit et extraordinaire payé au roi.
1759-1765
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
CC 24*
CC 25
CC 26
CC 27
CC 28
CC 29
CC 30
CC 31
CC 32
CC 33
CC 34
CC 35
CC 36
CC 37
CC 38
CC 39
CC 40
Vente d’offices d’asséeurs, recouvrement de la taille et autres impositions.Ordonnances et correspondance.
1639-1640
CC 41
Tailles.- Procès entre Besse et Clavans.
1638-1642
CC 42
Comptes des receveurs des impositions.
1593-1791
CC 43-45 Comptes des receveurs des impositions.
1566-1788
CC 43
CC 44
CC 45
CC 46
1566-1638
1639-1717
1721-1788
1566-1638
Quittance de syndic.
30 nov. 1465
CC 47-75 Pièces justificatives des comptes consulaires.
CC 47
CC 48
CC 49
CC 50
CC 51
CC 52
CC 53
1504-1790
1504, 1509, 1512-1520, 1524, 1525, 1530, 1532, 1535, 1538, 1540,
1545, 1547, 1552, 1558, 1559, 1561-1575
1576-1582, 1584
1588-1590
1591-1593
1593-1595, 1597-1600
1601-1611
1612-1620
9
4 E 26
1621-1627
1629-1634
1635-1641
1642-1654
1654-1669
1669-1680
1680-1686
1687-1693
1694-1698
1699-1703
1704-1706
1707-1709
1710-1713
1714-1719
1721-1724
1725-1733
1733-1740
1741-1748
1749-1758
1759-1766
1766-1780
1780-1790, et pièces sans date.
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
CC 54
CC 55
CC 56
CC 57
CC 58
CC 59
CC 60
CC 61
CC 62
CC 63
CC 64
CC 65
CC 66
CC 67
CC 68
CC 69
CC 70
CC 71
CC 72
CC 73
CC 74
CC 75
CC 76
Biens de la cure.- Mémoires des louages des prés vacants et terres de la cure.
1614-1754
CC 77
Biens de la cure.- Comptes des baux et affaires de la cure (1615-1624).
Procureur de l’église.- Comptes (1709-1722, 1780).
1615-1780
CC 78-79 Mistralie.- Comptes.
CC 78
CC 79
1519-1688
1519-1629
1630-1688
CC 80
Dettes de la communauté.
1589-1684
CC 81
Impositions.- Rôles de dîme (1695-1763) ; rôles de cens (1709, 1721). 1695-1763
CC 82
Réévaluation du cens en argent.- Fragment d’un mémoire juridique en faveur
des communautés de l’Oisans établi pour soutenir leurs droits dans une instance
mise à leur encontre à la Chambre des comptes par les divers détenteurs de cens
en argent qui demandaient à en obtenir la réévaluation en raison de l’avilissement
de la monnaie (2ième moitié XVe s.).
Droits seigneuriaux.- Reconnaissance au roi dauphin des droits seigneuriaux
entre les manses de la communauté (déb. XVIe s.) ; convention entre M. de
Lesdiguières et la communauté à propos du mode d’évaluation des droits
10
4 E 26
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
seigneuriaux (1601) ; déclaration des consuls de la communauté reconnaissant
devoir à M. de Lesdiguières une somme pour les corvées (1613).
2ème moitié XVe s.-1613
CC 83
Fiscalité seigneuriale.- Redevances sur la terre des Malmis.
1696-1703
SERIE DD
BIENS COMMUNAUX – VOIRIE
DD 1
Four sis à Clavans.- Vente par Benaston Morard, héritier de Jean Gassaud, à
Pierre Giroud, syndic de Clavans du quart des revenus d’un four (22 mai 1427).
Moulins et battoirs (1635).
Cure.- Construction : prix fait et rôle d’imposition (1677-1679).
Pont sur le Férand.- Construction : description des travaux et prix-fait (s.d).
1427-1679
DD 2
Voirie.- Travaux aux chemins : ordonnance de Crespin Giroud, commis à la
grande et petite voirie (1684) ; inspections des réparations faites aux chemins :
visite de Férréol Giraud, subdélégué de l’intendant (1727) ; mémoire des hommes
astreints aux corvées (1732-1735).
1684-1735
DD 3-4
Réformation générale des bois.
DD 3
DD 4
1724-1731
Convocation des châtelains et consuls du Bourg-d’Oisans (1727) ; avis
de visite des bois de Clavans, règlement des coupes à pratiquer (17271729) ; nombre de chèvres accordées aux communautés de l’Oisans
avec obligation de les garder dans les lieux où elles ne causeront
aucun dommage (1731).
1727-1731
Lettres patentes du roi ordonnant la réformation des bois et nommant
des commissaires (1724) ; ordonnances des commissaires nommés par
le roi réglementant la coupe des bois, les défrichements et la
possession des chèvres (1725, 1730) [3 affiches].
1724-1730
11
4 E 26
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
SERIE EE
AFFAIRES MILITAIRES
EE 1
Réquisitions et logement des troupes.
1681-1756
EE 2
Ordonnances de l’intendant.- Quartiers d’hiver (1685), réquisitions (1727,
1733), ravitaillement de l’armée du Piémont (1752) [4 affiches].
1685-1752
EE 3
Milice et régiments provinciaux.
EE 4
Ordonnances du roi portant sur les régiments provinciaux (1773-1778).
Ordonnances du roi portant sur la milice (1726-1767).
Ordonnance de Catinat, maréchal de France, lieutenant général de la
province, sur la milice (1694).
Ordonnance de Gaspard de Grollier, ordonnateur des guerres, sur la milice
(1730).
[19 affiches].
1694-1778
EE 5
Ordonnances de l’intendant sur la milice et les soldats provinciaux (16931788).
Annonce de Lebeau, receveur du droit de confirmation, sur la milice (1729).
[26 affiches].
1693-1788
EE 6
Ordonnances du roi sur les déserteurs (1730-1750).
Convention entre le roi très chrétien et l’impératrice de Hongrie et de
Bohème (1756).
[2 affiches].
1730-1756
EE 7
Fortifications de la ville de Grenoble.- Envoi d’hommes pour la construction.
1691-1692
1685-1788
SERIE FF
JUSTICE – PROCEDURES
FF 1-4
1449-XVIe s.
Affaires non identifiées.
FF 1
FF 2
FF 3
FF 4
Procès entre la communauté et Michel Pélissier.
1449-1462
Procès entre Humbert de Combourcier et la communauté : mémoire.s.d.
Châtellenie d’Oisans : fragments de procédure.
XVIe s.
Procès entre les habitants de Clavans et Arnaud.
XVIe s.
12
4 E 26
Rente annuelle.- Procès entre Clavans et Philibert Pellissier, prieur de SaintPierre-de-la-Garde.
1601-1616
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
FF 5
FF 6
Pension attachée à la chapelle Saint-Jean-l’Evangéliste fondée dans l’église
de Saint-Laurent-du-Lac au Bourg-d’Oisans.- Procès entre Hugues Dussert,
consul de Clavans, d’une part, et Pierre Martinon, chanoine et recteur de la
chapelle Saint-Jean, Adrien Roux-Turc, prieur du Bourg-d’Oisans, et Antoine
Roux-Turc, sacristain de la chapelle Saint-Jean.
1620-1642
FF 7
Pension congrue et cure à fournir par la communauté.- Procès entre Pierre
Augier, consul de Clavans, et Pierre Garnier, curé.
1632-1667
FF 8
Dîme.- Procès entre Paul Giroud, consul de Clavans, et les communautés de
Besse, Auris, huez, le Freney, d’une part, et Gabriel de la Croix-de-Pisançon,
prieur de Saint-Pierre-de-la-Garde.
1641-1644
FF 9
Contrat concernant la dîme.- Procès entre Clavans et Jean de Priniane, écuyer,
prieur comandataire de Saint-Pierre-de-la-Garde.
1657-1658
FF 10
Utilisation d’un moulin à grains sis à Besse.- Sommation de Jean Dussert,
substitut de Jean-Pierre Dussert, son fils, consul de Clavans, à la communauté de
Besse.
1669
FF 11
Demande en meubles, ustensiles, jardin et clerc.- Procès entre Clavans et Pierre
Alpham.
1676-1677
FF 12
Somme due par Christophe Rochelle et Etienne Bert, trésoriers receveurs de
Clavans.- Procès entre Clavans et Paul Jouffrey, de Mizoën.
1692-1696
FF 13
Paiement des tailles de 1737.- Procès entre Louis Dussert, consul et exacteur des
tailles de Clavans et Reyne et Jeanne Aubert, filles de Jean Aubert.
1739-1740
FF 14
Droits seigneuriaux.- Procès entre Jean-Baptiste Reymond, député de Clavans, et
Louis de Viennois, de Vizille, le requérant de présenter les titres justifiant le
paiement des droits seigneuriaux, la communauté reconnaissant comme seul
seigneur le duc de Villeroy.
1758-1760
FF 15
Paiement de la portion congrue.- Procès entre Jean Dussert, député de Clavans,
et François Flory, curé, Reymond, Garnier, Faureroux, Jullien et Lagier.1756-1771
FF 16
Pâture des bestiaux.- Procès entre Jean Reymond, consul de Clavans, et Jacques
Gounond, de Mizöen.
1778-1779
FF 17
Portion congrue et dîme.- Procès entre Denis Ribot et André Dussert, députés de
Clavans, d’une part, et Louis Herga, curé.
1788-1792
13
4 E 26
Vente aux enchères des biens de Seroy, de Clavans (1602).
Déclaration de biens aliénés par Antoine Rous, représentant de Clavans
(1660).
1602-1660
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
FF 18
FF 19
Questionnaire sur les étrangers [imprimé non rempli].
1698
SERIE GG
CULTES – ASSISTANCE PUBLIQUE
GG 1-5
Registres paroissiaux. [NON COMMUNICABLES] 3
GG 1*
GG 2*
GG 3*
GG 4*
GG 5*
1675-1792
1675-1719
1720-1733
1733-1744
1745-1756
1757-1792
GG 6
Augmentation de la portion congrue.- Arrêt du conseil d’Etat.
GG 7
Vingt quatrième due aux Pauvres.- Supplique de Monestier (Hautes-Alpes) au
parlement de Dauphiné.
1639
GG 8
Procureur de l’église.- Comptes (1709-1722, 1758, 1780).
1709-1780
GG 9-12
Protestantisme.
1667-1753
GG 9
GG 10
GG 11
3
1636
Supplique de Clavans au parlement pour conserver Pierre Payen
comme mistral malgré l’ordonnance du roi de 1664 interdisant aux
protestants d’exercer une charge municipale (1667-1668) ; supplique
du procureur général au parlement pour démettre de sa charge et
condamner Pierre Payen, mistral et protestant (1674) ; défenses
renouvelés d’élire à des charges municipales les nouveaux convertis
(1698).
1667-1698
Fuite des protestants hors du royaume (1683-1685) ; ordonnance de
l’intendant interdisant aux nouveaux convertis d’aller à Genève (1699)
(1 affiche] ; état en séterées des fonds abandonnées par les protestants
« sortis hors du royaume pour fait de religion » (s.d).
1683-1699
Mémoire des héritages des nouveaux convertis qui ont été arrentés
(1688) ; destruction des deux temples de Clavans : accord entre les
catholiques et les protestants pour les répartition des matériaux (s.d) ;
Se reporter aux microfilms cotés 5 Mi 82-83 et 1447
14
4 E 26
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
GG 12
état des nouveaux catholiques de Clavans avec indication de la
communion, de l’âge et des livres religieux possédés (s.d).
1688
Interdiction aux protestants et aux nouveaux convertis de posséder des
armes : ordonnance du roi (1702-1703) ; interdiction aux nouveaux
convertis de participer à des assemblés religieuses protestantes :
ordonnance du roi (1727) ; condamnation aux galères d’Antoine
Béranger qui s’était marié et avait baptisé son enfant devant un
ministre de la « R.P.R » (religion prétendue réformée) (1753). [3
affiches].
1702-1753
GG 13
Eglise paroissiale (XVe s.).
Dîme.- Quittance donnée par le prieur de la garde aux habitants de Clavans (14841500).
1484-1500
SERIE HH
AGRICULTURE – COMMERCE
HH 1-2
Bétail.
HH 1
HH 2
1661-1750
Recensement du bétail (1661-1665). Registre des bestiaux (1697).
Déclarations des beurres et fromages ainsi que des bestiaux et de la
laine descendus de la montagne (1672).
1661-1697
Défense de défricher et de tenir des chèvres : arrêt de la cour de
parlement (1718, 1750), avis au public (s.d), avis d’Hilaire, procureur
du roi en la maîtrise de Grenoble (s.d.). [4 affiches].
1718-1750
HH 3
Denrées.- Carnet de denrées apportées au Bourg-d’Oisans par les habitants de
Clavans.
1591-1592
HH 4
Dettes.- Obligation de Pierre Drevet, marchand de Grenoble, envers la
communauté.
1599
HH 5
Commerce de Jacques Payen.- Inventaire de marchandises et état des dettes dues
à Jacques Payen (1684) ; constitution d’une compagnie de négoce entre Jacques
payen et les frères Diaques (1684) ; inventaire des marchandises au retour de
Jacques Payen (1685).
1684-1685
15
4 E 26
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
SERIE ii
DOCUMENTS DIVERS
ii 1-5
XVe s.-1602
Papiers de famille.
ii 1
ii 2
ii 3
ii 4
ii 5
Consultation juridique pour la succession de Pierre de Serre (XVe s.).
Consultation d’avocat au sujet du contrat de mariage entre Guillaume
Dussert et Françoise Arnaud (1508).
Convention privée entre Jean Reymond et Jean Guéraud (1548).
Testament de Marguerite Roulx, veuve de Jean Reymond, notaire
(1563).
Promesse du sieur Diague, [notaire ?] (1602).
ii 6
Fragment d’un incunable utilisé comme reliure.
s.d.
ii 7
Fragments de documents non identifiables.
s.d
SERIE LL
DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES
LL 1
Comptabilité.- Comptes rendus par le maire (1791, 1792) ; comptes de gestion
(1792, an X) ; pièces justificatives de comptes (1790, an X) ; état des dépenses à
couvrir (1791).
1790-an X
LL 2
Biens communaux.- Etat de ce que doivent payer les fermiers des biens
communaux.
an IV
LL 3-14
Textes réglementaires [imprimés].
LL 3
LL 4
LL 5
LL 6-10
LL 11-13
LL 14
1789-1792
Discours du roi (1790) ; lettres patentes du roi (1789-1790).
Proclamations du roi (1790) ; décrets de l’assemblée nationale (1791).
Lois (1790).
Lois (1791).
Lois (1792).
Délibérations et instructions du Directoire de l’Isère (1789-1792)
Cadastre et contributions : voir 1 G 1, 1 G 4 à 8
16
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
4 E 26
ARCHIVES MODERNES
17
4 E 26
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
SERIE C
BIBLIOTHEQUE ADMINISTRATIVE
C1
C2
cote réservée
Le Moniteur des communes.
1858, 1871
SERIE D
ADMINISTRATION COMMUNALE
1D1
Délibérations du conseil municipal (1790-an II, an X, 1828, 1830-1835).
1790-1835
4 D 1-3
Contentieux.
4D1
4D2
4D3
1830-1868
Procès entre Jean Dussert, Veyrat et Claude Eymard, maires successifs
de Clavans, d’une part, et Jean Reymond au sujet de la propriété de la
montagne de la Courbe.
1830-1839
Procès entre Claude Eymard, maire de Clavans et les héritiers
Reymond au sujet du partage de la montagne de la Courbe, avec plan.
1855-1865
Procès entre Claude Eymard, maire de Clavans, et la commune du
Freney pour une question de propriété.
1864-1868
SERIE E
ETAT CIVIL
E 1-6
Etat civil.- Registres. [ NON COMMUNICABLES]4
E 1*
E 2*
E 3*
E 4*
E 5*
E 6*
4
N.M.D 1793-an VI
N.D an VII-an VIII. N.P.M.M.D an IX-an XI
N. an XII-1829
M. an XII-1829
D an XII-1829
Tables décennales 1793-1872
Se reporter aux microfilms cotés 5 Mi 82-83 et 1447
18
1793-1872
4 E 26
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
SERIE F
POPULATION – ECONOMIE – STATISTIQUES
2F1
Livrets d’ouvriers.- Livret délivré dans l’Aisne pour Joseph Loiselier,
limonadier, né en Meurthe (1867-1869) ; livret délivré dans le Var pour JeanBaptiste Duménil, menuisier, né dans l’Aisne (1858-1870).
1858-1870
5F1
Statistiques annuelles.- Questionnaire communal (1853, 1857, 1859, s.d).
1853-1859
SERIE G
CADASTRE – CONTRIBUTIONS
1 G 1*
Regest et cadastre, muni d’un répertoire.
1 G 2*
Livre des mutations.
an XIII-1806
1 G 3*
Livre des mutations.
1820-1829
1G4
Cadastre.- Etat indicatif du nom et des limites des sections de territoire établi
selon le décret de l’Assemblée nationale des 20, 22 et 23 novembre 1790.
1791
1G5
Cadastre.- Etat indicatif des propriétés foncières de chaque particulier section par
section, article par article (cinq cahiers).
an II
1G6
Contribution foncière.- Mise en place : instruction du directoire du district de
Grenoble aux municipalités (imprimés)
1791
1G7
Contribution mobilière.- Etat des immeubles de la commune (imprimés).
1G8
Contributions directes.- Rôles pour la contribution foncière (1790, 1791, an
XII) ; matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des
portes et fenêtres (1845-1848, 1882-1885).
1790-1885
1G9
Contributions directes.- Etat des contributions payées par Claude Roux.
an XI
1 G 10
Contributions directes.- Nomination des répartiteurs.
1863
19
1791-1828
1791
4 E 26
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
SERIE H
AFFAIRES MILITAIRES
1H1
Recensement militaire.- Tableaux des classes (1832, 1835, 1836, 1853).
1832-1853
1H2
Recensement militaire.- Revue d’appel des hommes appartenant aux classes
1873, 1875, 1877 et 1879 (affiche).
1882
3H1
Garde nationale.- Règlement du service (1831) ; tableau des membres du conseil
de recensement (1835) ; relevés nominatifs des citoyens inscrits au registre de la
garde nationale (1834, 1835, 1840) ; procès-verbaux d’élections des officiers
(1845).
1831-1845
SERIE i
POLICE GENERALE
1i1
Police du roulage et des grandes routes.- Arrêtés préfectoral (affiche).
1835
SERIE K
ELECTIONS
1K1
Elections législatives.- Liste des électeurs, procès-verbal.
1932
SERIE L
FINANCES – COMPTABILITE
1L1
Budgets (1826-1828, 1834, 1853, 1854).
1826-1854
1L2
Comptes rendus par le maire (1824-1831, 1833)
1824-1833
1L3
Comptes (1815-1819, 1824, 1826-1836).
1815-1836
20
4 E 26
Comptabilité.- Etat des restes à payer.
1837, 1857
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
1L4
SERIE M
BATIMENTS DU CULTE
2M1
Presbytère.- Reconstruction : correspondance avec le préfet.
1862
SERIE N
BIEN COMMUNAUX
1N1
Propriétés communales. Baux du pâturage (1809), de la montagne de la Courbe
(1820).
1809, 1820
SERIE O
VOIRIE
1O1
Chemins vicinaux.- Registre pour l’emploi des journées de prestations.1859-1887
1O2
Chemins publics ruraux. – Tableau général.
1842
SERIE Q
ASSISTANCE
1Q1
Bureau de bienfaisance.- Extraits de délibérations.
21
1858
4 E 26
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
SERIE R
INSTRUCTION
1R1
Comité local de surveillance de l’école primaire.- Désignation des membres.
1834
1R2
Instituteurs. Traitement et nomination.
1834-1854
1R3
Elèves.- Listes des enfants admis gratuitement.
1857-1859
1R4
Rectorat.- Examen des aspirants aux brevets de capacité.
1838
SERIE S
DOCUMENTS PRIVES
S1
Papiers de famille.- Procès entre Angot et Dussert au sujet d’une vente
d’immeuble.
1845-1846
22
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
4 E 26
INDEX DES NOMS PROPRES
les numéros renvoient aux cotes.
23
4 E 26
2F1
BB 1
FF 11
S1
FF 4
II 2
FF 13
FF 13
FF 13
FF 7
FF 8
Garde (la)
GG 13, 3 H 1
GARNIER
FF 15
GARNIER Pierre
CC 15,
CC 18, FF 7
GASAUD Jean
DD 1
Genève
GG 10
GIRAUD Ferréol
DD 2
GIROUD
CC 9
GIROUD Crespin
DD 2
GIROUD Paul
CC 17, FF 8
GIROUD Pierre
DD 1
GOUNOND Jacques
FF 16
Grave (la)
BB 1
Grenoble AA 5, AA 8, CC 41,
EE 7, HH 2, HH 4, 4 D 1, 4 D 2
Grésivaudan
AA 1
GROLLIER Gaspard de EE 4
GUERAUD Jean
II 3
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
Aisne
ALHIOUD
ALPHAM Pierre
ANGOT
ARNAUD
ARNAUD Françoise
AUBERT Jean
AUBERT Jeanne
AUBERT Reyne
AUGIER Pierre
Auris
BEAUMONT de
DD 4
BERANGER Antoine GG 12
BERT Estienne
FF 12
Besse
BB 1, CC 5, CC 41,
FF 8, FF 10
BOISSIER
DD 4
Bourg d'Oisans
AA 1, BB 1,
DD 3, FF 6, HH 3
CARAUD Jean
BB 1
COMBOURSIER Humbert de
FF 2
Dauphiné AA 6, AA 8, DD 3,
DD 4, EE 4, GG 6, GG 7, S 1
DIAGUE sieur du
II 5
DIAQUES
HH 5
DREUET Pierre
HH 4
DUSSERT
S1
DUSSERT André
FF 17
DUSSERT Guillaume
II 2
DUSSERT Hugues
FF 6
DUSSERT Jean
FF 10,
FF 15, 4 D 1
DUSSERT Jean-Pierre FF 10
DUSSERT Louis
FF 13
EYMARD Claude
HERGA Louis
HILAIRE
Hongrie
Huez
FF 17
HH 2
EE 6
FF 8
JOUFFREY Paul
JULLIEN
FF 12
FF 15
LA CROIX DE PISANCON
Gabriel de
FF 8
LAGIER
FF 15
LEBEAU
EE 5
LESDIGUIERES de
CC 82
LOISELIER Joseph
2F1
LOUIS II
AA 1
Marcieu
AA 8
MARTINON Pierre
FF 6
MEDAUY Comte de
Meurthe
2F1
Mizoën
FF 12, FF 16, FF 18
Monestier (Hautes-Alpes) GG 7
Mont-Dauphin
AA 7
MONTEYNARD Pierre de
AA 8
MORARD Benaston
DD 1
4 D 1-3
FAUREROUX
FF 15
Férand (torrent du)
DD 1
FLORY François
FF 15
FONTANIEU de
DD 4
France
EE 4
Freney (le)
FF 8, 4 D 3
Oisans
23
AA 1, BB 1, CC 21,
CC 82, DD 3, FF 3
4 E 26
BB 1
AA 5
ROUS Antoine
ROUX Claude
ROUX Sébastien
ROUX TURC Adrien
RIBOT Denis
FF 18
1G9
CC 5
FF 6
FF 17
AAr r
cchh
ivivee
ssdd
épép
arart
te em
m e
en nt
ta ale
les s
d
de e
l
l’Is’Isè
èr re
e
OLIVIER Etienne
Orange
PAYEN Jacques
PAYEN Pierre
PELISSIER
PELISSIER Michel
PELLISSIER Philibert
Piémont
PRINIANE Jean de
PUISSANT Pierre
HH 5
GG 9
AA 1
FF 1
FF 5
EE 2
FF 9
AA 8
Saint-Jean (chapelle)
FF 6
Saint-Laurent-du-Lac
FF 6
Saint-Pierre-de-la-Garde FF 5,
FF 8, FF 9
SEROY
FF 18
SERRE Pierre de
II 1
SIMONNET
AA 8
REYMOND
FF 15, 4 D 2
REYMOND André
BB 1
REYMOND Jean
CC 21,
FF 16, II 3, II 4, 4 D 1
REYMOND Jean Batiste
FF 14
ROCHELLE Christophe
FF 12
ROI d'Angleterre
AA 3
ROULX Marguerite
II 4
Var
VEYRAT
Viennois
VIENNOIS Louis de
VILLEROY duc de
Vizille
24
2F1
4D1
AA 1
FF 14
FF 14
FF 14

Archives communales déposées

Transcription

Documents pareils