Archives communales déposées

ARCHIVES DEPARTEMENTALES
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DE L'ISERE
SOUS-SERIE 4 E
(dépôts des communes)
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LE TOUVET
Aurélie BOUILLOC,
attachée de conservation du patrimoine
Benjamin GENTIL,
2014
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SOMMAIRE
INTRODUCTION
page 3
ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES
Impôts, comptabilité, contributions
Cultes
Administration communale
pages 4-5
page 5
page 5
page 5
ARCHIVES MODERNES (depuis l’an VIII)
Administration communale
Contentieux
Etat civil
Population, agriculture
Cadastre, contributions
Affaires militaires
Police locale et générale – Hygiène publique
Elections - Personnel communal
Finances communales
Bâtiments communaux
Biens communaux
Voirie
Transports - Cours d’eau
Cultes
Bienfaisance - Assistance - Prévoyance
Enseignement - culture
2
pages 6-17
page 7
page 8
page 8
page 9
page 9
page 9
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page 11
page 11
page 12
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INTRODUCTION
historique des classements
Les archives du Touvet ont fait l’objet régulièrement de classement, ce qui explique la présence d’un
intéressant fonds pour le XIXe s.
En effet dès 1885, la mairie a rémunéré un archiviste privé, M. Vallet, qui classa les documents et
rédigea un inventaire manuscrit de bonne qualité.
Cet inventaire fut repris et complété d’abord en 1990 par l’archiviste itinérante mise à disposition des
communes par le Conseil général, Mme Bouilloc puis en 2000 par un archiviste vacataire M. Eynard.
Le dépôt aux archives de l’Isère des archives de plus de 100 ans fut réalisé en 2013 à la demande de la
mairie. Grâce aux précédentes mises en ordre, le travail de l’archiviste a été grandement facilité ;
seules quelques analyses ont dû être précisées, les cotes ont été modifiées et les chemises de
classement changées.
Le tout représente sur les rayonnages 7,7 mètres linéaires
historique des archives
La rédaction du présent répertoire a permis de retrouver des registres de délibérations 1825-1838 qui
avaient disparus.
Par contre d’autres restent introuvables en mairie (entre autre : parcellaires et courciers tant nobles
que roturiers 1701-1703, registre paroissial 1654-1691).
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ARCHIVES ANCIENNES,
ET
REVOLUTIONNAIRES
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IMPOTS – COMPTABILITE - CONTRIBUTION
1
Taille sur le mandement du Touvet.- Extraits de rôle (1617).
Office d’auditeur des comptes, asséeur et péréquateur des tailles.- Quittance
pour sa finance, certificat de remboursement (1699-1765).
Rentes remboursables au-dessus du denier 20.- Titres de rentes, demande en
liquidation (1765, an II).
Impositions ordinaires.- Mandement (1790).
Vingtième.- Mandement et rôle (1790).
Capitation.- Rôle incomplet (1790).
Patente de marchand.- Certificat du maire (1807).
1617-1807
Voir aussi la cote 4E714/82
Comptes, 1777-1793
CULTES
2-6
Registres paroissiaux [NON COMMUNICABLES].
2*
3*
4*
5*
6*
1639-1792
Paroisse du Touvet 1639-1653
Paroisse du Touvet 1668-1733
Paroisse du Touvet 1733-1752
Paroisse du Touvet 1753-1772
Paroisse du Touvet 1773-1792. Paroisse de Saint-Michel 1732-1792
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
7*
Assemblée des habitants.- Registre de délibérations (1725-1727, 1731-1740,
1743-1750, 1781-1786).
1725-1786
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ARCHIVES MODERNES
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ADMINISTRATION DE LA COMMUNE
8-10
Conseil municipal.- Registre de délibérations1.
8*
9*
10*
11-13
an III-an IV, municipalité de canton an IV-an VI, an IX-1807, 1825-1828
1829-1838
1895-1911
Arrêtés du maire.- Registre.
11*
12*
13*
an III-1911
an III-1903
an III-an XIII
an XII-1828
1838-1903
14
Arrêtés du maire.- Extraits du registre.
15*
Correspondance.- Registre de copies de lettre envoyées par la mairie. 1838-1870
16-20
Correspondance.- Lettres reçues par la mairie.
16
17
18
19
20
1838-1969
1829-1920
1829-1839
1840-1847
1848-1860
1861-1879
1880-1920
21
Actes administratifs soumis à enregistrement.- Répertoire.
1849-1898
22-24
Archives communales.
1839-1923
22*
23*
24
Inventaires (1839, 1843, 1844).
1839-1844
Inventaire dressé par M. Vallet, archiviste « libre ».
1885
Procès-verbaux d’inspection par les Archives départementales (19021923). Procès-verbal de récolement (1848). Demande en classement par
la préfecture (1843-1847). Classement par M. Vallet, archiviste « libre » :
correspondance (1875, 1884-1885).
1843-1923
1 Les délibérations de 1838 à 1895 ont disparu de la mairie
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CONTENTIEUX
25
Circulation sur le chemin dit de l’Empereur.- Procès entre la commune et le
marquis de Marcieu (1841-1844, 1878-1886).
Servitude d’écoulement et dégâts des eaux.- Procès entre la commune et Elie
Blanc (1884-1885, 1907-1915).
Démolition d’un hangar sur le chemin vicinal ordinaire n°2.- Procès entre la
commune et François Pinardy (1893).
1841-1915
26
Travaux de canalisation et d’adduction des eaux du hameau de la Combe.Procès entre la commune, M.M. Chartrousse et Ricoud, architectes et François
Pinardy (1893-1896).
Canalisation des eaux de la Combe.- Procès entre la commune et Jules
Vuillaume (1900-1905).
Travaux sur le ruisseau du Fourneau.- Procès entre la commune et Albin
Chabron (1903-1905).
Délimitation de parcelle cadastrale et coupe de bois.- Procès entre la commune
et Lucien Nicollet (1907-1908).
Travaux de captation d’une nouvelle source au Vivier.- Procès entre la
commune et Eugène Gonon (1908-1914).
1893-1914
ETAT CIVIL
27-38
Etat civil.- Registres des naissances, mariages et décès.
[NON COMMUNICABLES].
27*
28*
29*
30*
31*
32*
33*
34*
35*
36*
37*
38*
N. 1793-1812
M. 1793-1812
D. 1793-1812
N. 1813-1832
M. 1813-1832
D. 1813-1832
N.M.D. 1833-1842
N.M.D. 1843-1852
N.M.D. 1853-1862
N.M.D. 1863-1872
N.M.D. 1873-1877
N.M.D. 1878-1882
8
1793-1882
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POPULATION - AGRICULTURE
39-40
Recensement de la population.- Listes nominatives2.
39
40
1836-1936
1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866
1872, 1876, 1881, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936
41
Mouvement de la population.- Statistiques annuelles tirées de l’état civil.
1888-1906
42
Statistiques agricoles annuelles.- Réponses aux questionnaires (1828-1921).
Courrier de la préfecture (1830-1883).
Culture du tabac.- Liste d’appel des producteurs (1897-1918).
1828-1921
CADASTRE - CONTRIBUTIONS
43-46
Matrice cadastrale.- Livre des mutations.
43*
44*
45*
46*
an IV-1818
an XIII
1806-1818
an IV
an IX
47
Contributions directes.- Matrices générales de rôles.
1826-1853
48
Patentes.- Certificat délivré en faveur d’un marchand.
1807
AFFAIRES MILITAIRES
49-51
Recensement des classes.- Tableau nominatif des jeunes gens.
49
50
51
1816-1919
1816-1837
1838-1884
1885-1919
2 Les listes de recensement 1886, 1891 et 1896 ont été microfilmés et sont consultables sous la cote 1 Mi 173.
Les listes 1896, 1901 et 1906 elles sont consultables sur le site internet des Archives départementales de l’Isère
www.archives-isere.fr
9
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Recrutement militaire.- Mobilisation civile : correspondance (1887-1900).
Engagement volontaire (1849-1868).
1849-1900
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LE TOUVET
53
Gendarmerie.- Correspondance (1834-1835).
Logement et subsistances militaires.- Fourniture (1830-1871).
Logement et cantonnement des troupes.- Etat des ressources offertes par la
commune, avis de manœuvre (1878-1883).
1830-1883
54-56
Recensement des chevaux, juments et voitures.- Tableau de classement, liste de
recensement, registre unique.
1874-1940
54
55
56
1874-1899
1900-1925
1926-1940
57
Sapeurs-pompiers.- Fonctionnement : correspondance. Elections des officiers :
procès-verbaux.
1838-1878
58-61
Garde nationale.
58
59
60
61
1791-1872
Organisation, correspondance, états des dépenses.
1830-1849
Elections des officiers : procès-verbaux.
1830-1848
Liste nominative de recensement.
1830-1866
Armement et équipement : feuilles d’appel, état des préparations (1791,
1830-1872).
1791-1872
62
Guerre 1870-1871.- Extrait des délibérations, correspondance, convocation. 1870
63-68
Guerre 1914-1918.
63
64
65
66
67
68
Service des réfugiés : correspondance de la préfecture.
Liste des mobilisé et des réformés, mobilisation des troupes et soldats,
allocation aux démobilisés.
Réquisitions et approvisionnement.
Contrôle du blé, main d’œuvre agricole.
Hôpital militaire temporaire : factures, correspondance.
Nouvelles du front
POLICE LOCALE ET GENERALE
HYGIENE PUBLIQUE
69
Passeports pour l’intérieur.- Souches.
10
1816-1870
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Débits de boisson et cercles.- Déclaration d’ouverture (1854-1965).
Débits de boisson.- Lutte contre l’alcoolisme (1907-1918).
Calamités naturelles.- Secours aux populations : souscription publique (18371902).
Commission d’hygiène publique et de salubrité du canton.- Compte rendu de
la commission, correspondance (1848-1851).
Passage du roi de Naples, départs pour l’Algérie.- Organisation : circulaires
(1829-1848).
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LE TOUVET
ELECTIONS - PERSONNEL
71
Listes électorales.
1838-1919
72
Assemblée constituante.- Elections : instruction.
73
Plébiscite.- Procès-verbal.
1851-1870
74
Elections sénatoriales.- Procès-verbaux.
1852-1883
75
Elections législatives.- Procès-verbaux.
1852-1883
76
Elections du conseil d’arrondissement et du conseil général.- Procès-verbaux.
1833-1883
77
Elections du conseil municipal.- Procès-verbaux.
1790-1919
78-79
Tribunal et chambre de commerce.
1884-1912
78
79
1884-1891
1884-1912
Liste électorale.
Procès-verbaux.
1848
80
Planteurs de tabacs.- Listes électorales et procès-verbaux.
1912-1918
81
Garde-champêtre.- Concours des gardes champêtres dans la surveillance de la
culture du tabac (1875).
Commissariat.- Nomination, suppression (1857-1874).
1857-1874
FINANCES COMMUNALES
82
Comptabilité.- Comptes du trésorier de la commune.
11
1777-1793
4 E 714
LE TOUVET
Ouverture de crédits.- Extraits de délibérations.
1831-1867
84-86
Budgets, comptes administratifs et de gestion, approbation des comptes.
1824-1919
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87-89
Factures et frais divers.
87
88
89
90-92
1840-1911
1840-1869
1870-1901
1902-1911
Registres de comptabilité.
90*
91*
92*
93-94
1824, 1827-1855
1856-1905
1906-1919
1866-1882
1866-1869
1870-1875
1876-1882
Taxe sur les chiens.- Rôles.
93
94
1866-1912
1866-1890
1891-1912
BATIMENTS COMMUNAUX
95
Maison commune.- Location d’une salle au profit de la mairie (1838-1840).
Acquisition d’une maison (1839-1841).
1838-1841
96
Maison commune et justice de paix.- Construction, avec plan.
97
Hôtel de ville.- Installation d’une horloge (1883-1884).
Monument aux morts.- Construction (1920-1921).
Bâtiments communaux.- Polices d’assurance (1860-1894).
Poids publics.- Etablissement et exploitation (1869-1915).
Réservoir et lavoir au Haut-Touvet.- Construction (1877-1879).
Lavoir place de la Mairie.- Installation (1898).
Bassin et lavoir du hameau de la Conche.- Construction (1901).
1878-1882
1860-1921
98
Eglise.- Rapport sur son état (1828). Projet d’acquisition d’une horloge (1852).
Vérification de sa toiture (1861).
1828-1861
12
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LE TOUVET
Eglise.- Reconstruction, avec plan.
1855-1874
100
Eglise.- Réparation au clocher, avec plan (1923).
Presbytère.- Réparation (1829). Projet de construction (1856-1862).
Reconstruction (1874-1887).
Cimetière.- Etablissement d’un nouveau cimetière, agrandissement, plan,
tarification et police du cimetière (1867-1881).
Ecoles.- Réparation et agrandissement (1839-1848).
1829-1923
101
Groupe scolaire.- Construction.
102
Ecole.- Installation de poêles (1902).
Ecole de musique.- Pose de dallage en ciment (1899).
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1880-1885
1899-1902
BIENS COMMUNAUX
103
Terres communales.- Location : baux à ferme.
104
Forêt communale.- Aménagement et délimitation (1894). Coupes et vente de
bois (1852-1854).
Forêt communale et pâturages.- Chalet, réclamation des fermiers, contravention
(1830-1883).
1830-1894
105
Forêt communale et pâturages.- Litige au sujet de propriétés, construction d’un
haber, réclamation des fermiers, contravention (1792-1874).
Pâturages communaux.- Location : baux à ferme (an III-1878).
Montagne du Haut-du-Seuil.- Pâturage : exploitation (1891-1912). Pâturage
illégal (1886-1887). Réparation du chalet (1907). Titre de propriété et procès en
délimitation entre le Touvet et la Terrasse (1342 copie-1790)
1342 copie-1912
106
Propriété d’un bois délimitant la forêt communale.- Procès entre le Touvet et
la famille Chavand.
1790-1845
107-108
Propriété de la montagne du Haut-du-Seuil.- Procès entre le Touvet et la
famille de Marcieu.
1867-1877
107
108
1867-1877
1867-1877
13
1837-1847
4 E 714
Fontaines communales.- Fouilles pour leur alimentation (1884).
Fontaine communale au hameau de Montabon.- Création (1890-1893).
Fontaine de l’Eglise.- Reconstruction du bassin (1898).
Borne fontaine à la gare du Touvet.- Création (1899).
Fontaines communales.- Rapport géologique et hydrologique (1909).
Eaux du chemin rural de la Conche.- Canalisation (1897).
Eaux de la Combe.- Canalisation (1886-1888).
Fontaine publique.- Etablissement, recherche de sources, construction (18361857).
1836-1909
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LE TOUVET
110
Fontaine publique.- Etablissement, recherche de source, construction avec plan
(1858-1862).
Source au Vivier.- Canalisation, adduction des eaux (1904, 1912).
Lavoirs.- Canalisation, construction (1887, 1892, 1897-1901).
1858-1912
VOIRIE
111-117
Taxe de prestation pour l’entretien des chemins vicinaux et ruraux.- Rôles.
1866-1910
111
112
113
114
115
116
117
118
1866-1867
1868-1879
1880-1886
1887-1893
1894-1899
1900-1906
1907-1810
Classement général des chemins vicinaux.- Tableau général, tableau des
chemins (1830-1866).
Chemins vicinaux.- Affaires générales (1839-1883).
Chemins vicinaux et ruraux.- Construction et réparations des chemins de
l’Empereur, de Chambarrand, du Four à Tuiles, du Gour, de la Pra et du Vivier
(1847-1883).
Chemin vicinal n°11.- Elargissement (1893-1904).
Chemin vicinal.- Acquisition d’une gravelière au Vivier (1903).
Chemin rural dite de Cote Magnon (1891-1893).
Route nationale n° 90.- Terrains (1843-1874). Construction d’une rigole (1894).
Chemin de Grande Communication n°29, chemin de la gare de Goncelin au
chemin n°29 (1845-1872).
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Chemin d’intérêt commun n°9 de Barraux (1856-1870).
Chemin de Grande Communication n°30 (1847-1872).
Rue de la Charrière et chemin du Mollard à Montabon (1842-1843).
1830-1904
119
Chemin vicinal n°5.- Elargissement (1895-1904).
Chemin vicinal n°14 de la station de tramway (1889-1900).
Chemins ruraux n°17 et n°15.- Prolongement (1889-1894).
Chemin vicinal n°2.- Rectification (1885-1900). Etablissement (1864-1875).
1864-1904
120
Chemin vicinal n°2.- Etablissement (1876-1885).
Chemins ruraux.- Reconnaissance (1882-1885).
Chemins ruraux n°10 à 13.- Classement en chemins vicinaux (1894-1896).
1876-1896
121
Voirie.- Autorisations (1840-1907).
Service vicinal.- Budget, taxe, fonctionnement (1882-1921).
Halle métallique place de l’Eglise.- Construction pour le marché hebdomadaire,
avec plans (1896).
1840-1921
TRANSPORT – COURS D’EAU
122
Télégraphe.- Etablissement (1874-1882).
Chemin de fer.- Etablissement, choix du tracé (1853-1869).
Tannerie.- Utilisation d’un appareil à vapeur (1838-1878).
1838-1882
123
Rivière de l’Isère.- Endiguement (1829-1876).
Syndicat du torrent de Bresson.- Création et fonctionnement (1862-1883).
Torrent de Bresson.- Endiguement et réparations (1845-1880). Curage,
endiguement (1884-1904).
Propriété de la source de la fontaine du Vivier.- Procès entre le Touvet et le
marquis de Marcieu (1854-1860).
1829-1904
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LE TOUVET
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CULTES
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Fabrique paroissiale.- Budgets (1886-1901). Demande de subvention pour
travaux à la sacristie (1885). Legs de Julie Buissard : acceptation (1877).
Vicaire.- Traitement (1874-1885).
Banc à l’église.- Concession à un particulier (1872).
Séparation de l’Eglise et de l’Etat.- Réunion cultuelle (1906).
1874-1906
BIENFAISANCE – ASSISTANCE - PREVOYANCE
125-129
Bureau de bienfaisance.
125*
126*
127
128
129
130
1755-1958
Registre de délibérations.
1854-1931
Registre de délibérations.
1932-1958
Budgets et comptes.
1821-1903
Budgets et comptes.
1904-1920
Commission administrative : nomination des membres (1806-1873).
Inventaire des archives (1844). Extraits de délibérations (1806-1854).
Propriétés : réclamations, échanges, donation, réparations, baux à ferme
(1755-1863). Secours, distribution aux indigents, festival, concours en
faveur des pauvres (1823-1878).
1755-1878
Assistance médicale gratuite.- Service des médecins cantonaux (1868-1881).
Liste nominative des bénéficiaires (1879-1934).
Assistance publique et aliénés.- Correspondance (1864-1866).
Société de secours mutuels.- Statuts (1850)
Caisse d’épargne.- Création (1905-1906).
1850-1934
CULTURE – ENSEIGNEMENT
131
Sociétés musicales.- Création de la Fanfare du Touvet ; création et statuts de
l’Union chorale (1879).
Bibliothèque populaire.- Acquisition d’ouvrages (1892-1905).
Ecole de garçons.- Inventaire des objets mobiliers (1874).
Instituteurs.- Nomination (1849-1881). Renvoi d’un enseignant (1876-1877).
16
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Comité d’instruction primaire.- Nomination des membres, délibérations (18341850).
Ecole.- Correspondance (1898-1902). Nomination du personnel (1902).
Rémunération du personnel (1890). Inventaire du mobilier scolaire (1883).
Concession de matériel (1908). Etudes surveillées (1900).
Caisse des écoles.- Extraits de délibérations (1883-1884).
Elèves.- Listes nominatives (1879-1895).
Délégation cantonale de l’éducation nationale du canton du Touvet.Correspondance (1863-1879). Nomination des membres (1872-1921).
Ecole privée.- Ouverture (1876). Laïcisation (1902).
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