Prothèse sur implant

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CŒUR DE MÉTIER NOMENCLATURE
NOMENCLATURE CŒUR DE MÉTIER
Prothèse sur implant
comment la coter ?
Définition de l’acte 07.02.03.03.
Pose d’une infrastructure
coronaire sur 4 implants
Cotation CCAM : HBLD013
Cotation NGAP : HN
Base remboursement NGAP : NÉANT
Base remboursement
CCAM tarif opposable : NPC
Lorsque la cotation existe mais que les conditions de prise en charge ne sont pas remplies,
la cotation reste valable mais l’acte devient non remboursable… C’est un des principes
de la CCAM : tous les actes, reconnus sur le plan scientifique, doivent avoir une cotation.
Voyons le cas de la prothèse sur implant.
Pose d’une infrastructure
coronaire sur 5 implants
Cotation NGAP : HN
Base remboursement
Par Me Rudyard Bessis, Avocat à la Cour
L
e remboursement est un
second point qui dépend
de la prise en charge ou pas
de l’acte.
Si l’acte n’est pas remboursable, il
faut alors conserver la cotation mais
rajouter « NPC ».
Les honoraires sont libres avec
l’établissement d’un devis et l’obtention du consentement éclairé du
patient avant la réalisation de l’acte.
Les prothèses plurales [bridges] implantoportées, ne sont pas prises en
charge. De sorte que si un bridge
est réalisé, les piliers seront cotés
mais pas l’intermédiaire de bridge.
Nous donnerons des explications
de notre point de vue ci-dessous.
Qui suit ainsi le même raisonnement que celui appliqué pour certaines cotations CMU.
2. La couronne
fixée implantaire
© iStockphoto / erhui1979
1. Infrastructure
coronaire (inlay-core)
sur implant
Étant bien entendu que si
l’on pose 5 inlay-core sur 5
implants, la cotation à retenir
sera HBLD005 et non 5 fois
(en numérotant chaque implant) HBLD012.
Par principe, tous les actes doivent être cotés… le remboursement procède d’un deuxième temps.
Pose d’une infrastructure coronaire
sur 1 implant
sur 2 implants
sur 3 implants
Cotation NGAP : HN
Base remboursement
Cotation NGAP : HN
Base remboursement
Cotation NGAP : HN
Base remboursement
44 indépendentaire 131 l Octobre 2015
Couronne implantaire
Cotation NGAP : SPR30
Base remboursement NGAP : 64,50 €
Base remboursement CCAM tarif
non opposable : 107,50 €
La spécificité de cette cotation
ne se voit pas rajouter la mention « individuelle », « isolée »
ou solitaire ».
Est-ce que cette cotation est
applicable si nous sommes en
présence de 4 implants sur lesquelles reposent 4 couronnes
solidarisées ? La réponse évidente est oui. Car il n’existe
aucune condition d’application
de la cotation d’une couronne
sur implant. Ainsi que les couronnes soient solidarisées ou pas,
la cotation correspondant à la
pose d’une couronne dentaire
implantoportée reste valable.
Alors qu’en est-il pour une couronne sur implant pilier d’un
bridge ?
Si une couronne sur implant
solidarisée avec d’autres couronnes se voit appliquer la
cotation HBLD418 avec un
remboursement, comment
imaginer qu’une couronne sur
implant solidarisée à une couronne sans implant (cas d’un
inter de bridge) n’aurait pas de
cotation ? Bien sur qu’elle en
aura une.
Pour nous la cotation porte
sur la pose d’une couronne
implantoportée, sans aucune
condition adjointe à la cotation. Alors nous pouvons
conclure que la pose d’une couronne sur implant solidarisée à
d’autres couronnes sur implants
ou solidarisée à un inter ne voit
pas sa cotation modifiée. C’est
pourquoi la cotation d’une
couronne dentaire sur implant
s’applique systématiquement
dès que l’on se trouve dans
cette configuration.
4. La prothèse
amovible
supra-implantaire
• Condition : A droit à un
appareil de prothèse dentaire
amovible, tout bénéficiaire qui
présente au moins une dent
absente et remplaçable, à l’exception des dents de sagesse.
Me Rudyard Bessis
• Avocat à la cour
Pour appliquer la cotation
sur une feuille de soin dans le
but de faire bénéficier à son
patient d’un remboursement,
certaines conditions particulières existent.
Elles limitent donc les possibilités de prise en charge.
Donc s’il existe un bridge 25-27
avec 26 absente et deux piliers
sur 25 et 27, nous aurons une
cotation HBLD418 sur 25 et la
même cotation sur 27.
3. L’ablation
ou dépose d’une
prothèse dentaire
implantoportée
La dépose d’une prothèse
dentaire implantoportée
Cotation NGAP : HN
non opposable : NPC
indépendentaire 130 I Septembre 2015 45
Les voici :
Condition de cotation et de facturation :
- prise en charge dans le cadre du
traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare ;
chez l’enfant, seul l’appareillage de
la mandibule est indiqué selon
l’avis de la Haute autorité de santé
[HAS]de décembre 2006
traitement implantoprothétique
des séquelles d’une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires.
Pose d’une prothèse amovible
supra-implantaire à plaque résine
comportant moins
de 9 dents
Cotation NGAP : /
Base remboursement NGAP : /
opposable : 102,13 €
Prothèse dentaire amovible supraimplantaire base résine
de 9 dents à 13 dents
Base remboursement NGAP : 150,5
opposable : 150,5
Prothèse dentaire amovible supraimplantaire complète unimaxillaire
base résine
Prothèse dentaire amovible supraimplantaire complète bimaxillaire
base résine
Prothèse dentaire amovible supraimplantaire à chassis métallique
moins de 9 dents
Prothèse dentaire amovible supraimplantaire à chassis métallique de
9 à 13 dents
Prothèse dentaire amovible supraimplantaire complète unimaxillaire
à chassis métallique
Prothèse dentaire amovible supraimplantaire complète bimaxillaire à
chassis métallique
Révision piliers implantoportés
d’une prothèse dentaire
Cotation NGAP : /
Base remboursement NGAP : /
NOMENCLATURE CŒUR DE MÉTIER
5. La prothèse
complète transvissée
sur implant
Pose d’une prothèse dentaire
complète transvissée implantoportée
Cotation NGAP : SPR 85
Base remboursement CCAM tarif non
6. Pose de moyen
de liaison sur implant
Cette cotation exclut certaines
autres cotationsa fin qu’il n’y ait
pas de confusion. Cette cotation
ne s’applique pas en cas de :
- pose de barre de conjonction entre
2 implants intrabuccaux
- pose de barre de conjonction entre
3 implants intrabuccaux ou plus
- pose d’infrastructure coronaire sur
implant (cf 07.02.03.01)
multiples liées à une maladie rare
cavité buccale ou des maxillaires
Pose de moyen de liaison sur 1
implant préprothétique intraosseux
intrabuccal
Cotation CCAM : LBLD019
Cotation NGAP : DC 77
implants préprothétiques intraosseux
intrabuccaux
Cotation NGAP : DC 77 + 71
indépendentaire 131 l Octobre 2015 47
MANAGEMENT CŒUR DE MÉTIER
Avec toutes ces informations, le lecteur pourra
toujours trouver une cotation à appliquer en matière
de prothèse sur implant…
intrabuccaux
Cotation NGAP : DC 77 + (71 x 2)
intrabuccaux
intrabuccaux
Base remboursement NGAP : 1.199,66 €
opposable : 1.199,66 €
intrabuccaux
intrabuccaux
intrabuccaux
intrabuccaux
intrabuccaux
Pose de moyen de liaison 11
intrabuccaux ou plus
Cotation NGAP : HN
opposable : NPC
Pose de barre de conjonction
entre 2 implants intrabuccaux
cavité buccale ou des maxillaires
Pose de barre de conjonction entre
3 implants intrabuccaux ou plus
cavité buccale ou des maxillaires. n
independentaire 31 Janvier 2013 49

Prothèse sur implant

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