Proposition d`entretien Madame, Monsieur, Mon
Transcription
Proposition d`entretien Madame, Monsieur, Mon
Objet : Proposition d'entretien Madame, Monsieur, Mon expérience acquise depuis de nombreuses années démontre combien il est important de maintenir dans de bonnes conditions vos installations de climatisation, d'aérothermie, et de pompe à chaleur. Pour une très bonne utilisation, comme pour obtenir le résultat désiré au niveau température, et qualité d'air, ainsi que des économies d'énergie, vos installations nécessitent un entretien. Une ou plusieurs fois par an (selon le contrat ), je passe chez vous. Lors de chaque intervention, je contrôle vos installations, remplace les pièces d'usure ( tels que les filtres), nettoie complètement vos installations, contrôle toutes les fonctions de sécurité et de régulation, et remets vos installations en service. Ainsi, vous bénéficiez de mon expérience et pouvez, lors de mon passage, me demander tous les renseignements dont vous avez besoin concernant l'utilisation de vos appareils. je vous Afin de maintenir à leur meilleur niveau d'efficacité vos installations de climatisation, propose un contrat d'entretien annuel avec des tarifs préférentiels. Vous trouverez ci-jointe une proposition adaptée à vos besoins, qui si vous l'acceptée, vous placera prioritairement dans mes services clientèle. Je reste à votre entière disposition pour tout complément d'informations ou détails dont vous pourriez avoir besoin. Je vous prie de bien vouloir agrèer, Monsieur, mes salutations distinguées. Cordialement Mr BESSON Emmanuel Si vous acceptez le présent contrat, merci de bien vouloir me retourner l'un des deux exemplaires ci-joints, daté et signé. JE VOUS RECONTACTERAI AFIN DE FIXER LA OU LES DATES D'INTERVENTION. Siège social : "Le Billot" – 42123 ST CYR DE FAVIERES Tél/Fax : 04 77 63 73 66 – email : [email protected] – site : www.besson-energies.fr EURL au capital de 1 500 € - SIRET : 513 775 684 000 14 R.C.S Roanne – Code APE : 4322 B N° TVA : FR 71 513 775 684 CONTRAT D'ENTRETIEN Entre BESSON ENERGIES SARL "Le Billot" 42123 ST CYR DE FAVIERES Et Mr X CONDITIONS GENERALES 1. OBJET DU CONTRAT Le présent contrat à pour objet la maintenance, l'optimisation et l'assistance technique sur les installations de climatisation, aérothermie et pompes à chaleur définies par la liste de l'annexe A. 2. DUREE DU CONTRAT * Le présent contrat est limité à une année, et prend effet à la date de la signature. * Les deux parties peuvent rompre le contrat pour la fin de chaque année par lettre recommandée et en tenant compte d'un délai de préavis de 3 mois. 3. ADAPTATION ET EXTENSION DU CONTRAT Le contrat comprend 1 visite de maintenance générale annuelle. Il peut, sur demande du client ou sur proposition de Besson Energies et durant sa validité, être étendu à d'autres appareils ou installations. Le prix du contrat sera adapté en conséquence sur la base d'un avenant. 4. PRESTATIONS NON COMPRISES DANS LE CONTRAT Les prestations suivantes ne sont pas comprises dans le montant du présent contrat : - Supression de défectuosités nécessitant une réparation importante. - Changement du concept de l'installation. - Livraison de pièces de rechange. - Elimination de dérangements dont les causes ne sont pas dues aux appareils spécifiés dans la liste détaillée de l'annexe A, comme par exemple des conduites électriques ou des fusibles principaux défectueux,, des pannes de courant, des dégâts dus à l'eau, au gel, au feu et à la foudre. Ces prestations pourront être éxécutées par Besson Energies dans le cadre des possiblités techniques et légales, et feront donc l'objet d'offre spécifique. Les dépannages ou interventions en dehors de la visite de maintenance seront éxécutés sur demande du client. 5. RESPONSABILITES * Les dégâts éventuellement provoqués par le personnel de Besson Energies, à des appareils fournis par Besson Energies, lors de travaux de maintenance, de réparation ou de dépannage seront réparés dans le cadre de la garantie normale. * Les frais de réparation d'autres appareils endommagés ou détruits consécutivement à une faute ou erreur du personnel de Besson Energiesseront pris en charge par l'assurance Responsabilité Civile de Besson Energies. * Le client est tenu d'informer le personnel de Besson Energies sur toutes les procédures de sécurité internes en vigueur sur son site et aux éventuels risques particuliers relatifs à ces installations. * Le personnel de Besson Energies est tenu d'utiliser l'outillage et les équipements de sécurité nécessaires à l'éxécution de son mandat. 6. CONDITIONS DE PAIEMENT Le client s'engage à payer les factures se rapportant au contrat dans les 30 jours net, date de la facture. Cette facture sera libellée dans le couant du mois suivant la date d'entrée en vigueur ou de renouvellement du contrat. 7. JURIDICTION Ce contrat est soumis à la juridiction française. Le lieu de juridiction pour toute contestation découlant de ce contrat et de son application est Roanne. Siège social : "Le Billot" – 42123 ST CYR DE FAVIERES Tél/Fax : 04 77 63 73 66 – email : [email protected] – site : www.besson-energies.fr EURL au capital de 1 500 € - SIRET : 513 775 684 000 14 R.C.S Roanne – Code APE : 4322 B N° TVA : FR 71 513 775 684 8. COUTS DU CONTRAT DE MAINTENANCE * Montant forfaitaire annuel : ............80 € HT....soit..........95,68 € TTC (En tarif de base) * Fournitures et prestations non comprises dans le contrat de maintenance : - Interventions de dépannage : ..........30€ HT/heure......... (En tarif de base) CONDITIONS PARTICULIERES - Fournitures : la facturation sera établie en fonction du rapport de travail signé par le client. - S'agissant d'un matériel de plus de cinq ans, non couvert par la garantie constructeur et non posé par Besson énergies, nous vous signalons que toute intervention relative à l'usure du matériel fera l'objet d'un devis avant travaux. * Fournitures comprises : Traitement bactéricide, produits de nettoyage, petites fournitures a. DESCRIPTIF DES PRESTATIONS DE REVISION DES INSTALLATIONS * Les datesd'intervention sont fixées par Besson Energies, en accord avec le client. * Les prestations générales de maintenance consistent, sur la base de la liste annexée des appareils et installations à effectuer les travaux suivants : ¤ Mesure au manomètre de la basse pression et de la température de l'évaporateur ¤ Mesure au manomètre de la haute pression et de la température du condenseur ¤ Mesure intensité moteur ¤ Contrôle des tensions de réseau entre chaque phase ¤ Contrôle de stabilité à haute et basse pression ¤ Contrôle et nettoyage de l'évaporateur ¤ Contrôle et nettoyage des filtres, remplacement si nécessaire ¤ Contrôle et nettoyage des bacs à eau de condensation ¤ Contrôle et nettoyage des écoulements ¤ Contrôle du bon fonctionnement et nettoyage de la pompe de condensation ¤ Contrôle et nettoyage de la batterie de condensation ¤ Contrôle et nettoyage des ventilateurs ¤ Contrôle du bon fonctionnement de la régulation toutes saisons ¤ Contrôle d'étanchéité de tous les éléments conducteurs de liquide réfrigérant ¤ Contrôle des conduites et isolations ¤ Inspection de l'installation sous charge ¤ Etablissement d'un procès-verbal de mesures b. DESCRIPTIF DES PRESTATIONS DE DEPANNAGE DES INSTALLATIONS Le délais fixé pour une intervention sur le site est variable en fonction du degré d'urgence ou selon la demande. Il sera toutefois réduit au minimum à 4 heures pour les cas urgents, à partir de la transmission de l'alarme, mais au maximum le prochain jour ouvrable pour les problèmes secondaires c. OBLIGATIONS DU CLIENT * Le client s'engage à ne faire effectuer aucun travail de maintenance ou de dépannage par une tierce personn sur l'installation faisant l'objet du contrat, sauf avec l'autorisation de Beson Energies * Pour tous les travaux, le client doit, si nécessaire, mettre à disposition une personne connaissant les lieux, le fonctionnement des installations et les éventuelles presciptions spéciales. Il nommera de même une personne cautorisée qui signera les bons ou rapports correspondants aux prestations effectuées, temps de travail et remplacement de matériel. Les accès aux installations sont à tenir libres et doivent être facilement accessibles. Le présent contrat, conditions générales et particulières, est établi en deux exemplaires originaux. Le présent contrat est conclu pour une période de une année renouvelable tacitement d'année en année. L'application de la tva à 5,5 % est conditionnée à la signature d'une attestation et autorisée uniquement pour les particuliers. Nom, prénom : BESSON ENERGIES SARL MR BESSON Emmanuel Fait à .......................................................................... Fait à .......................................................................... Le ............................................................................... Le ............................................................................... Signature : Signature : Siège social : "Le Billot" – 42123 ST CYR DE FAVIERES Tél/Fax : 04 77 63 73 66 – email : [email protected] – site : www.besson-energies.fr EURL au capital de 1 500 € - SIRET : 513 775 684 000 14 R.C.S Roanne – Code APE : 4322 B N° TVA : FR 71 513 775 684