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MARCHE DE NOEL - SAINT-AVE - SAMEDI 8 DECEMBRE ET DIMANCHE 9 DECEMBRE 2012 FICHE D’INSCRIPTION EXPOSANTS JOINDRE PHOTOCOPIE Les inscriptions ne seront définitives qu'à reception du dossier complet, accompagné du paiement à l’ordre du « COMITE DE JUMELAGE de Saint-Avé » à l’adresse suivante: M LAYEC COMITE DE JUMELAGE -10 rue Jules Dumont d’Urville - 56890 SAINT-AVE PROFESSIONNELS Registre du commerce PARTICULIERS Carte d'identité LE WEEK END Prix à payer RESERVATION EMPLACEMENT NOM et PRENOM …………………………………………………………….. Prix ADRESSE …………………………………………………………….. qté …………………………………………………………….. SAMEDI 08/12 DIMANCHE 09/12 16H - 21 H CODE POSTAL et VILLE …………………………………………………………….. 10H - 18H samedi et dimanche EN SALLE CHAUFFEE: Tables + Chaises fournies TELEPHONE …… / …… / …… / …… / …… EMAIL OBLIGATOIRE …………………………………………………………….. EXPOSANTS PROFESSIONNELS EMPLACEMENT de 3m X 3m X 3m 40,00 € 50,00 € 60,00 € EMPLACEMENT de 3m X 1.5 25,00 € 35,00 € 45,00 € 30,00 € 40,00 € 50,00 € RAISON SOCIALE …………………………………………………………….. N° REGISTRE du COMMERCE …………………………………………………………….. Délivré le. …………… / ……………… / ……….……. par : …………………………. Joindre copie du registre du commerce qui sera à présenter le jour du marché de Noël SOUS CHAPITEAU: Tables + Chaises fournies EMPLACEMENT de 3m X 3m X 3m A L'EXTERIEUR: Sans table et chaise EXPOSANTS PARTICULIERS EMPLACEMENT PIECES D'IDENTITE: 8,00€ le m 10,00€ le m …………………………………………………………….. Numero : …………………………………………………………….. AUCUNE RESERVATION SANS PAIEMENT Délivrée le : ……… / ……… / ………. par : ……………………. Joindre copie du registre de la pièce d'identité qui sera à presenter le jour du marche de noël Je reconnais avoir pris connaissance du règlement détaillé ci-dessus, et déclare l’accepter sans réserve,et si je suis particulier ne pas avoir participé à deux autres manifestations de même nature dans l’année civile TYPE DE MARCHANDISES A VENDRE: À remplir obligatoirement A ...............…, le … … . / … ….. / 2012 Signature Art 1 : Seront déclarés exposants les personnes dont le bulletin d’inscription sera parvenu à l’organisateur dans les délais impartis accompagné de son règlement portant date et signature Art 2 : L’organisateur se réserve le droit de refuser tout étalage qui ne correspondrait pas à l’esprit ou au style de la manifestation. Art 3 : Les objets exposés demeurent sous la responsabilité de leurs propriétaires, tant en cas de casse, vol ou autres préjudices. Il leur incombe de pourvoir ou non une assurance. Art 4 : En cas d’annulation par l’exposant, si l’annulation a lieu dans les 8 jours qui précèdent la manifestation, l’organisateur conservera le règlement. Art 5 : La mise en place des exposants commencera à 15 heures le samedi après midi et à 9 heures du matin le dimanche. Art 6 : Les exposants s’engagent à être prêts à recevoir le public dès 10 heures et ne pas remballer leur étal avant 18 heures. Art 7 : Les places seront attribuées par ordre d’inscription. Art 8 : Les particuliers ne pourront vendre que des objets personnels et usagés. L’accomplissement d’actes de commerces (achat pour la revente) par des personnes physiques ou des associations non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, est réputé travail dissimulé et est sanctionné à ce titre Art 9 : Aucun particulier ne peut participer à plus de deux ventes par an sur l’ensemble du territoire national 14,00€ le m