f21. beaux-arts. - Archives nationales

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f21. beaux-arts. - Archives nationales
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21. BEAUX-ARTS.
La sous-série F21 est de formation récente. Elle a été créée à l'occasion du premier versement
de l'administration des Beaux-Arts en mai 1906. D'autres versements ont été reçus et
incorporés aux dates suivantes : 20 juillet 1907, avril-mai 1909, 10 juin 1913, 20 juin 1920,
23 novembre 1926, 7 juillet 1927. Ces versements ont été faits sans aucun plan d'ensemble et
un peu au hasard, ce qui paraît tenir à cette circonstance que l'administration des Beaux-Arts
ne possède pas de service central d'archives et que chaque bureau conserve ses papiers, dans
des conditions d'ailleurs assez précaires.
Il est arrivé que les Archives nationales aient reçu, à plusieurs années de distance, les
fragments épars d'une même suite de documents, qu'il devenait dès lors impossible de grouper
et de classer correctement. Ainsi les Archives ont reçu en mai 1906 les dossiers alphabétiques
des musées pour les décades 1851-1860, 1861-1870, 1871-1880, et, seulement en 1926, vingt
ans après, les dossiers qui devraient former le début de cette série, ceux de la période 18001850. De même encore, ont été envoyés par morceaux, en 1907 et 1909, des documents
concernant les Bâtiments civils qui gisaient, oubliés depuis trente ans, dans les écuries de
l'Alma. Il résulte de tout cela que la sous-série F21 est assez mal constituée malgré les
reclassements considérables dont elle a été l'objet, reclassements qui ne pouvaient porter que
sur chaque versement en particulier et qui n'empêchaient pas le désordre de l'ensemble. On a
tâché d'y remédier au moyen du tableau méthodique qui suit le présent Etat sommaire.
D'une manière générale et très essentiellement, les documents qui ont été jusqu'à présent
versés aux Archives concernent les services suivants: Bâtiments civils et Palais nationaux,
Théâtres, Musées, Écoles d'art, Commandes et acquisitions d'œuvres d'art, Manufactures
nationales, Missions , Travaux d'art divers, Personnel administratif, Comptabilité.
De ces suites de documents on passera ici en revue les principales en indiquant leur origine;
on donnera ensuite une appréciation sommaire de leur valeur historique.
I. Les documents concernant les Bâtiments civils ont une double origine :
a. Le Conseil général des Bâtiments civils. Il fut créé en l'an IV au Ministère de l'Intérieur,
comme organe consultatif, soit pour les questions techniques d'architecture, soit pour les
affaires administratives intéressant les édifices publics. Ce Conseil a fonctionné sans
interruption jusqu'à nos jours. Il relève maintenant du Ministère de l'Instruction publique et
des Beaux-Arts. Au cours du XIXe siècle, il a suivi le sort des bureaux des Bâtiments civils et
passé, comme on va le voir, à plusieurs reprises, d'un ministère à l'autre. Il est à noter
toutefois que, pendant toute la période qu'embrasse le fonds des Bâtiments civils (an IV1870), il a eu des archives particulières, distinctes de celles des bureaux.
b. Les bureaux des Bâtiments civils. En l'an VIII fut créé au Ministère de l'Intérieur un
Bureau des Bâtiments civils. En 1811, fut instituée, au même ministère, une Direction des
travaux de Paris, qui fonctionna à côté du Bureau des Bâtiments civils avec des attributions
connexes, mais plus importantes. En 1833, apparaît la Direction des Bâtiments civils, dont les
attributions comprennent, d'une part, celles du Bureau des Bâtiments civils, de l'autre, une
portion de celles de la Direction des travaux de Paris, le surplus ayant passé à la Préfecture de
la Seine. Cette Direction des Bâtiments civils fait alors partie du Ministère du Commerce et
des Travaux publics. Elle appartint ensuite au Ministère de l'Intérieur (1834-1839), puis de
nouveau aux Travaux publics (1839-1852); elle revint à l'Intérieur en 1852, passa en 1856 au
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Ministère d'Etal, puis au Ministère de la Maison de l'Empereur en 1862, et au Ministère des
Lettres, Sciences et Beaux-Arts en 1870; la même année, après le Quatre-Septembre. cette
Direction fut transférée au Ministère des Travaux publics, pour se fixer enfin en 1882 au
Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (auquel elle appartient encore),
exception faite pour la période 1890 à 1895, où elle revint aux Travaux publics.
II. Les documents concernant les commandes et acquisitions d'oeuvres d'art, les musées et
expositions, les théâtres, les écoles d'art, les missions artistiques, ont pour origine première le
Bureau des Beaux-Arts créé au Ministère de l'Intérieur en l'an VIII. Ce bureau, réuni à
d'autres services, devint, sous l'Empire, le Bureau des Sciences et Beaux-Arts, puis le Bureau
des Sciences, Belles-Lettres et Beaux-Arts, appartenant toujours au Ministère de l'Intérieur,
mais avec des relations étroites avec la Maison de l'Empereur, puis avec la Maison du Roi. Ce
service, devenu une division du Ministère de l'Intérieur sous la Restauration, passa de 1831 à
1834 au Ministère du Commerce et des Travaux publics, puis revint à l'Intérieur. Il fit partie
sous le second Empire du Ministère d'État, puis du Ministère de la Maison de l'Empereur.
Pendant cette période, le service des Beaux-Arts comprit, d'abord, deux divisions au lieu
d'une. puis, prenant une grande extension, forma, d'une part, la Surintendance des Beaux-Arts,
d'autre part, la Direction générale des Théâtres. En 1870, ces deux administrations
constituèrent la partie essentielle de l'éphémère Ministère des Lettres, Sciences et Beaux-Arts.
Après le Quatre-Septembre, tous ces bureaux passèrent au Ministère de l'Instruction publique
et des Beaux-Arts, dont ils n'ont pas cessé depuis lors de faire partie. Ils formaient, joints à
d'autres services, la Direction des Beaux-Art , qui devint plus tard un Sous-Secrétariat d'État
(1879), puis fut alternativement une Direction, un Sous-Secrétariat d'État, un Sous-Secrétariat
doublé d'une Direction.
III. Le service des Manufactures nationales (Sèvres, Gobelins, La Savonnerie, Beauvais),
auquel fut souvent réuni le service des Écoles d'art, fut d'abord une des attributions du Bureau
des Arts et Manufactures créé au Ministère de l'Intérieur en l'an VIII. Sous l'Empire, les
manufactures de la Couronne passèrent à l'Intendance générale de la Maison de l'Empereur;
puis, sous la Restauration, au Ministère de la Maison du Roi; sous la monarchie de Juillet, à
l'Intendance générale de la Liste civile; sous le second Empire, au Ministère d'État, puis au
Ministère de la Maison de l'Empereur et au Ministère des Lettres, Sciences et Beaux-Arts.
Après le Quatre-Septembre, les manufactures nationales furent attribuées à la Direction des
Beaux-Arts du Ministère de l'Instruction publique. à laquelle elles appartiennent encore.
De toutes ces vicissitudes dans la répartition des services, il résulte que les documents de la
sous-série F21 sont en liaison étroite avec des papiers provenant d'autres services publics et
qui, aux Archives nationales, appartiennent à des séries différentes. En ce qui concerne les
Bâtiments civils, les documents de F21 forment, à bien des égards, la suite de ceux de la soussérie F13 (voir l'introduction à l'État sommaire de F13 par M. Léon Le Grand). La sous-série F17
comprend, pour la période révolutionnaire et impériale, des documents de première
importance sur les bâtiments et monuments publics, les théâtres et musées, les oeuvres d'art
appartenant à l'État ou séquestrées par lui, la biographie des nombreux artistes qui ont été, à
cette époque, en rapports avec l'administration. D'autre part, les papiers de la Maison du Roi,
de la Maison de l'Empereur, du Ministère d'État (séries O1 à O5, F70) sont à rapprocher de ceux
de F21 pour un grand nombre d'objets : Bâtiments et Palais, Musées, Théâtres, Commandes
d'œuvres d'art, etc. On peut dire que les séries que nous venons d'énumérer doivent, chacune
pour une époque donnée, être toujours consultées parallèlement à F21.
Un peu moins importantes, de ce point de vue, sont les séries suivantes, qui contiennent
également des documents de même origine que ceux de la sous-série F 21 : la sous-série F
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(registres d'enregistrement de la correspondance pour les Bâtiments civils et les Beaux-Arts à
l'époque où ces bureaux dépendaient de l'Intérieur; registres analogues pour les services du
Ministère d'État et du Ministère de la Maison de l'Empereur); la sous-série F 4 (comptabilité du
Ministère de l'Intérieur et, par conséquent, des divers services concernant les beaux-arts, les
monument, etc.); la sous-série F12 pour les manufactures nationales (administration et
technique); la sous-série F18, qui est un complément naturel de F21 en ce qui concerne les
théâtres : on y trouve les oeuvres dramatiques soumises au visa de la censure (1); la sous-série
F19 pour les édifices cultuels et aussi pour les attributions d'oeuvres d'art à des églises; la série
O en ce qui concerne les domaines et le mobilier de la Couronne.
(1)
Ces documents ont d'ailleurs été versés aux Archives nationales par l'administration des
Beaux-Arts, mais à une époque où la série F21 n'existait pas encore. On les a joints, un peu
arbitrairement, à ceux qui concernent la librairie. Leur place eût été plutôt dans F17.
On devra aussi, bien entendu, pour toute recherche un peu étendue sur les beaux-arts et les
monuments publics, consulter les documents manuscrits ou imprimés qui proviennent des
assemblées législatives (C, CC, D, AD XVIII), où l'on trouve des projets de lois, des budgets,
des rapports et discussions parlementaires, ainsi que les fonds de la Secrétairerie d'État (série
AF), qui, pour la période 1793-1814 et surtout pour le premier Empire, renferment une masse
considérable de décrets, arrêtés, rapports et correspondances se rattachant aux divers objets de
la sous-série F21. La collection Rondonneau, en sa division AD VIII, contient des imprimés de
réelle importance, de même la sous série AD XIXh (documents publiés par le Ministère de
l'Instruction publique).
Il ne paraîtra pas, enfin, inutile de donner quelques indications sur les principales suites de
documents qu'on rencontre dans la sous-série F21 et sur leur valeur historique.
1° Les séries chronologiques de Travaux d'art, commandes et acquisitions forment un
ensemble de la plus haute importance pour l'histoire de l'art (peinture, sculpture, gravure)
au XIXe siècle et, principalement peut-être, pour la biographie des artistes. Ces documents,
toutefois, sont fort incomplets pour la période antérieure à 1830.
2° Les séries alphabétiques concernant les Bâtiments civils forment des suites à peu près
sans lacunes. Elles comprennent des documents d'inégal intérêt (beaucoup de détails de
comptabilité), mais sont pourtant fort riches et indispensables à l'histoire de nombreux
édifices célèbres. Plus précieuses encore sont les séries chronologiques et départementales
qui proviennent du Conseil des Bâtiments civils (procès-verbaux des séances, calques de
plans, dossiers départementaux).
3° L'histoire administrative des théâtres au XIXe siècle pourrait être renouvelée à l'aide des
documents de la sous-série F21. A côté des dossiers qui concernent les théâtres de Paris, sur
lesquels on a déjà des renseignements provenant d'autres sources, il faut signaler les
papiers relatifs aux théâtres et aux troupes ambulantes des départements qui ont jusqu'ici
été peu étudiés.
4° Les musées sont bien représentés dans F21. Cependant, en ce qui concerne les musées
nationaux, les documents essentiels ne sont pas ici, mais plutôt à la Direction des Musées
nationaux, qui n'a pas fait de versements aux Archives nationales. Mais, pour l'histoire des
musées de province et pour la connaissance des oeuvres d'art qui ont été attribuées, soit à
ces musées provinciaux, soit à des communes ou à des églises, F21 reste la source
essentielle.
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5° Les documents qui concernent les écoles d'art sont plus fragmentaires ; ils sont
néanmoins importants. Il n'y faut pas chercher seulement des renseignements administratifs
et financiers, lesquels ont d'ailleurs leur intérêt, mais aussi des notes et correspondances
relatives aux années d'étude de certains artistes célèbres ou notoires du XIXe siècle (voir,
par exemple, ce qui concerne l'Académie de France à Rome, F21 606 à 612).
6° Les missions artistiques sont représentées par une importante série alphabétique (F21
2284 et suiv.), précieuse quant à l'objet des missions, utile aussi pour la biographie des
missionnaires, dont beaucoup sont des érudits ou des artistes connus. Sur certaines
expéditions archéologiques en Orient, restées célèbres, il faudra consulter F21 543 à 548.
7° Parmi les suites de documents à signaler plus brièvement, on note celles qui concernent
les Salons annuels (an III-1883, avec bien des lacunes pour la partie antérieure à 1850), les
Expositions universelles (1855-1889), les Expositions des beaux-arts en province et à
l'étranger (1850-1885 environ), la Monnaie des médailles (an V-1865), les travaux de
moulage et de fonderie, les achats, dépôts et attributions de marbres, les envois et
transports d'objets d'art (documents importants pour la période révolutionnaire et
impériale). A noter aussi qu'à côté des grandes séries de Commandes et acquisitions
mentionnées ci-dessus, on pourra consulter, pour la biographie des artistes, des suites de
dossiers personnels, de nature un peu confidentielle (secours, encouragements, demandes
diverses)(1).
(1)
Ils ne sont communiqués que par extraits.
8° L'administration proprement dite (budgets, comptabilité, personnel administratif) est,
bien entendu, largement représentée ici, et par des documents qui vont jusqu'en 1920. Mais
ces papiers, d'intérêt très inégal, et dont beaucoup font double emploi, sont actuellement
soumis à un triage qui n'en laissera subsister qu'une partie. On signale, entre autres, la série
des «Bordereaux et mémoires d'entrepreneurs ». Lorsqu'elle aura été allégée d'un fatras de
pièces inutiles et de pure formalité, cette série apportera un complément important aux
diverses suites de documents concernant les Bâtiments civils. On signale aussi, dans F21
492 à 495B, les papiers de Charles Blanc, Directeur des Beaux-Arts (1871-1873).
9° Enfin, on doit noter particulièrement une série de cartes, plans et dessins, F21 3501 à
3700, dont on ne peut donner le détail dans un État sommaire(1). Ces documents, dont
quelques-uns remontent à la fin du règne de Louis XIV et dont les plus récents sont du
troisième quart du XIXe siècle, concernent les principales maisons royales, les palais
nationaux, les domaines de la Couronne et aussi divers « bâtiments civils ». Il y a là une
source importante et nouvelle, soit pour l'histoire topographique de certains domaines et
bâtiments. soit pour l'histoire de l'architecture et de la décoration des appartements. La
suite des documents concernant Versailles est particulièrement riche. On trouve dans O1
des documents analogues à ceux qui sont signalés ici.
(1)
Ils seront l'objet d'un inventaire spécial.
On signale, en outre, que les Archives nationales ont reçu, les 2 et 3 novembre 1932, du
théâtre de l'Opéra, un versement qui complète utilement les papiers relatifs aux théâtres qui se
trouvent dans F21. Ce versement comprend la plus grande partie des archives de l'Opéra. Les
plus anciens documents remontent au début du XVIIIe siècle, les plus récents au début du
XXe. Ils concernent toutes les parties de l'administration : personnel artistique et administratif,
comptabilité, contentieux, pièces représentées, abonnement, matériel. On y trouve aussi un
fonds assez considérable concernant l'Opéra-Comique depuis le milieu du XVIIIe siècle
jusqu'à la fin du XIXe et quelques cartons concernant le Théâtre-Italien. L'ensemble sera
conservé aux Archives nationales sous la cote AJ XIII.
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M. Pierre Caron, actuellement conservateur adjoint des archives modernes, a rédigé
l'inventaire et l'état sommaire des articles F21 1 à 1339, c'est-à-dire du premier versement fait
en 1906 par l'administration des Beaux-Arts(2). L'état sommaire des articles suivants est
l'œuvre du signataire de la présente notice qui en poursuit l'inventaire plus détaillé.
(2)
Il a publié dans les Archives de l'art français, tome Il (1908), un inventaire annoté des
articles F21 1 à 930.
J. CHASSAING DE BORREDON.
F21 1 à 261. Travaux d'art. Commandes et acquisitions. ( Dossiers groupés par séries
décennales et classés par ordre alphabétique de noms d'artistes.) 1 et 2. Première et deuxième
séries. An x-1820.
3 et 4. Troisième série. 1821-1830.
5 à 11. Quatrième série. 1831-1840.
12 à 60. Cinquième série. 1841-1850.
61 à 112. Sixième série. 1851-1860.
113 à 189. Septième série. 1861-1870.
190 à 261. Huitième série. 1871-1880.
F21 262 à 291. Encouragements pécuniaires attribués à des artistes. XIXe siècle (surtout
second Empire et troisième République).
F21 292 à 303. Affaires diverses concernant des artistes. 1813-1893 (surtout depuis 1852).
F21 304 à 313. Demandes diverses faites par des artistes. 1859-1880.
F21 314 à 317. Demandes d'emploi dans l'administration des Beaux-arts. 1869-1892.
F21 318 à 435. Attribution d'objets d'art. Dossiers classés par départements, et, dans chaque
département, par ordre alphabétique de noms de villes. An IV-1875 (surtout second Empire).
318. Ain.
319 et 320. Aisne.
321. Allier.
322. Alpes (Basses-).
323. Alpes (Hantes-).
324. Alpes-Maritimes.
325. Ardèche,
326. Ardennes.
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327. Ariège.
328. Aube.
329. Aude.
330 et 331. Aveyron.
332 et 333. Bouches-du-Rhône.
334 et 335. Calvados.
336. Cantal.
337. Charente.
338 et 339. Charente-Inférieure.
340. Cher.
341. Corrèze.
342. Corse.
343 et 344. Côte-d'Or.
345. Côtes-du-Nord.
346. Creuse.
347. Dordogne.
348 et 349. Doubs.
350. Drôme.
351 et 352. Eure.
353. Eure-et-Loir.
354. Finistère.
355 et 356. Gard.
357. Garonne ( Haute-).
358. Gers.
359 et 360. Gironde.
361 et 362. Hérault.
363 et 364. Ille-et-Vilaine.
365. Indre.
366. Indre-et-Loire.
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367 et 368. Isère.
369. Jura.
370. Landes.
371. Loir-et-Cher.
372. Loire.
373. Loire (Haute-).
374. Loire-Inférieure.
375 et 376. Loiret.
377. Lot.
378. Lot-et-Garonne.
379. Lozère.
380. Maine-et-Loire.
381 et 382. Manche.
383. Marne.
384. Marne (Haute-).
385. Mayenne.
386. Meurthe.
387. Meuse.
388. Morbihan.
389. Moselle.
390. Nièvre.
391 à 393. Nord.
394 et 395. Oise.
396. Orne.
397 et 398. Pas-de-Calais.
399 et 400. Puy-de-Dôme.
401 et 402. Pyrénées (Basses-).
403. Pyrénées (Hautes-).
404. Pyrénées-Orientales.
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405. Rhin (Bas-).
406. Rhin (Haut-).
407. Rhône.
408. Saône (Haute-).
409. Saône-et-Loire.
410. Sarthe.
411. Savoie et Savoie (Haute-).
412 et 413. Seine.
414 et 415. Seine-Inférieure.
416 et 417. Seine-et-Marne.
418 à 420. Seine-et-Oise.
421. Sèvres (Deux-).
422 et 423. Somme.
424. Tarn.
425. Tarn-et-Garonne.
426. Var.
427. Vaucluse.
428. Vendée.
429. Vienne.
430. Vienne (Haute-).
431. Vosges.
432 et 433. Yonne.
434 Algérie.
435. Colonies.
F21 436 à 475. Répartition d'objets d'art entre les musées. Dossiers classés par séries
décennales, et, dans chaque série, par ordre alphabétique de musées (pour les cinq premières
séries, voir ci-dessous F21 2196 et suiv.).
436 à 439. Sixième série. 1851-1860 (en déficit à partir de la lettre N inclusivement).
440 à 452. Septième série. 1861-1870.
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453 à 475. Huitième série. 1871-1880.
F21 476 à 484. Marbres. Dépôts, achats, attributions. Dossiers des statuaires et des villes.
1806-1885.
F21 485 à 487. Travaux d'art. Demandes d'achat, commandes, acquisitions, transports. 18311877.
F21 488. Commandes et acquisitions. Arrêtés et pièces diverses. 1830-1881.
-- Ouvrages imprimés et gravures. Souscriptions et dons. 1857-1880.
F21 489. Travaux divers, notamment : Colonne de la Grande Armée. 1808-1812. -- Artistes.
Décorations. 1841-1870.
F21 490. Bustes et portraits de l'Empereur et de l'Impératrice. 1855-1857. -- Objets d'art tirés
de Turquie. 1806-1811. -- Attributions de livres. An III-1835.
F21 491. Pièces diverses provenant du cabinet du surintendant, puis directeur des Beaux-Arts.
1849-1877. -- Subvention à la société des Panoramas. 1857-1881. -- Demandes d'avis
adressées par l'administration à l'Académie des Beaux-Arts. 1849-1863.
F21 492 à 495B. Papiers et correspondance de M. Charles Blanc, directeur des Beaux-Arts.
1871-1873.
F21 496 et 497. Affaires diverses traitées à l'administration des Beaux-Arts. 1815-1880.
F21 498 et 499. Emballage d'œuvres d'art. 1840-1881.
F21 500 à 502. Encadrements. 1831-1880.
F21 503 à 508. Transports d'œuvres d'art. An V-1885.
F21 509 et 510. Travaux et fournitures diverses pour le compte de l'administration des BeauxArts. 1854-1881.
F21 511 à 518. Artistes. Indemnités. An X-1884.
F21 519 à 524. Expositions des Beaux-Arts aux Expositions universelles. 1855-1889.
F21 525 et 526. Expositions françaises des Beaux-Arts dans les Expositions étrangères. 18511880.
F21 527 à 539. Salons annuels. An III-1882.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 540 à 542. Expositions des Beaux-Arts de province. 1873-1886.
F21 543 à 548. Missions scientifiques. 1819-1869.
F21 549 et 550. Monnaie des médailles. An V-1864.
F21 551 et 552. Médailles. États et autorisations de frappe. 1841-1865.
F21 553 à 555. Moulages. 1842-1883. -- Fonderies. 1806-1830.
F21 556. Décoration des monuments publics. 1878-1880.
F21 557. Demandes d'autorisation de visiter les monuments de Paris. 1871-1873.
F21 558 à 563. Administration des Beaux -- Arts. Organisation, personnel, budget, avec
quelques dossiers concernant des commandes, acquisitions et travaux d'art. 1815-1885.
F21 564. Publication du «Musée français», puis «Musée de Napoléon», puis «Musée royal».
An IV-1822.
F21 565. Mémoires et projets sur diverses questions, notamment sur les expositions des
Beaux-Arts en France et à l'étranger. 1858-1869. -- Conservation des monuments. 1814-1830.
F21 566. Bulletin des Beaux-Arts. 1877-1878. -- Médailles frappées à l'occasion de l'érection
du monument de Louis XIII et de la reconstruction de la Chambre des députés. 1828-1833. -Concours pour la figure de la République. 1848.
F21 567. Musées nationaux. An V-1873.
F21 568. Musée des Monuments français. An IV-an XII.
F21 569 à 571. Musée du Louvre. An II-1823.
F21 572. Musée des souverains. 1852-1872. -- Musée Campana. 1861-1863. -- Musée
européen. 1867-1887.
F21 573. Transport en France de marbres et œuvres d'art provenant d'Italie. An VI-1828.
F21 574. Restitution d'objets d'art, livres, etc., enlevés à des particuliers. 1814-1822. -Restitution d'objets d'art, livres, etc., enlevés à des pays étrangers. 1814-1830.
F21 575. Correspondances et pièces diverses concernant des édifices et monuments parisiens.
An IX-1870.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 576. Colonne Vendôme. An XII-1876.
F21 576 et 577. Église de la Madeleine. 1806-1844.
F21 578. Église Sainte-Geneviève (Panthéon). An XI-1838.
F21 579. Projet d'embellissements pour la place des Victoires (monument Desaix). An II-1815.
-- Arc de triomphe de l'Étoile. 1808-1833. -- Décoration de la place de la Bastille (éléphant,
fontaine). 1808-1835.
F21 580. Décoration du pont de la Concorde. 1810-1834.
F21 581. Palais du quai d'Orsay. 1823-1840. -- Monument à la mémoire du duc de Berry.
1820-1826. -- Monument expiatoire pour le duc d'Enghien, à Vincennes. 1816-1852.
F21 582. Monument expiatoire. 1816-1828. -- Statue de Henri IV sur le Pont-Neuf. 18141823.
F21 583. Statue équestre de Louis XIV place des Victoires. 1816-1827. -- Monument du
maréchal Ney. 1850-1854.
F21 584. Chambre des députés. Travaux, œuvres d'art. An IV-1847.
F21 585. Chambre des pairs ( Luxembourg). Travaux, oeuvres d'art. 1840-1848.
F21 586. Palais du Luxembourg. An III-1807. -- Attribution d'objets d'art et d'objets divers à
des églises de Paris. An IV-1843.
F21 587. Statues et copies de statues exécutées à Rome pour la cour du Louvre. 1848-1879. -Colonnes départementales en l'honneur des soldats morts pour la patrie. An VIII-an XII.
F21 588. Bibliothèques publiques et palais nationaux. Personnel, appointements. 1872. -Monuments érigés dans divers départements. An XIII-1845.
F21 589 à 613. Académie de France à Rome. Grands prix de Rome. An x-1880.
F21 614 à 641. École des Beaux-Arts de Paris. 1801-1887.
F21 642. École des Beaux-Arts de Dijon. Dépenses. 1804-1847.
F21 643 à 655. École nationale des Arts décoratifs. 1796-1875.
F21 656 à 658. École de dessin pour jeunes filles. Dépenses. 1810-1878.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 659 et 660. École polytechnique. An XIII-1843.
F21 661 à 666. Manufactures nationales. Administration et service général. 1849-1882.
F21 667 à 669. Manufacture de Beauvais. 1852-1887.
F21 670 à 681. Manufacture des Gobelins. 1849-1884.
F21 682 à 692. Manufacture de Sèvres. 1848-1885.
F21 693 à 700. Exposition des portraits nationaux. 1878.
F21 701 à 706. Distribution d'ouvrages. 1817-1880.
F21 707 à 716. Souscriptions à des ouvrages d'art et autres. An IX-1880.
F21 717 à 727. Fêtes publiques. An II-1869.
F21 728 à 740. Tombeau de Napoléon Ier. 1841-1856.
F21 741 et 742. Translation des cendres de Napoléon Ier aux Invalides. 1840-1842.
F21 743. Funérailles du duc d'Orléans (1842-1843). -- Funérailles des victimes des journées de
février 1848 (1848-1849). -- Cérémonie funèbre de juillet 1848.
F21 744. Numéro vacant.
BÂTIMENTS CIVILS. Série alphabétique.
F21 745. Académie de France à Rome. 1853-1885.
F21 746. Arc de triomphe de l'Étoile. 1825-1888.
F21 747. Archives nationales. 1849-1879.
F21 748. Beauvais (Manufacture de). 1856-1878.
F21 749. Bibliothèque de l'Arsenal. 1850-1879.
F21 750. Bibliothèque nationale. 1851-1882.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 751. Bibliothèque Sainte-Geneviève. 1844-1879.
F21 752 et 753. Chambre des députés (Palais-Bourbon). 1836-1853.
F21 753. Chambre des députés et Sénat (Palais de Versailles). 1875-1877.
F21 754. Charenton (Maison de). 1848-1879.
F21 755. Collège de France. 1837-1879.
F21 756. Colonne de Boulogne. 1849-1879.
F21 757. Colonne de Juillet. 1851-1879. -- Colonne de la place Vendôme. 1852-1879.
F21 758 à 763. Compiègne (Palais de). 1862-1880.
F21 764. Conseil d'État et Cour des comptes (Palais du quai d'Orsay). 1849-1880.
F21 765. Conseil d'État (Hôtel de la présidence du). 1849-1880.
F21 766 et 767. Conservatoire des Arts et Métiers. 1847-1881.
F21 768. Conservatoire de musique et de déclamation. 1851-1879.
F21 769 et 770. Cour de cassation. 1848-1881.
F21 771. Cour des comptes (Archives de la). 1849-1872. -- Cour des Fontaines au PalaisRoyal (Maison de la). 1854-1869.
F21 772 à 774. Dépôts d'étalons. 1860-1888.
F21 775. Dépôt des marbres. 1850-1879.
F21 776 et 777. Eaux (Service des). 1871-1888.
F21 778. École d'agriculture de Grignon. 1872-1880. -- Ecoles d'arts et métiers d'Aix, Angers.
Châteauroux. 1842-1878.
, F21 779 et 780. École des Beaux-Arts. 1846-1879.
F21 781. Écoles botanique; de dessin; du génie maritime; des langues orientales, 1838-1879.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 782 et 783. École des mines. 1846-1881.
F21 784. École des mines de Saint-Étienne. 1853-1885. -- École de pharmacie. 1851-1879.
F21 785. École normale supérieure. 1851-1885.
F21 786 et 787. École polytechnique. An VII-1879.
F21 788 et 789. École des ponts et chaussées. 1843-1880.
F21 790. École vétérinaire d'Alfort. 1842-1880.
F21 791. École vétérinaire de Lyon. 1859-1879.
F21 792. École vétérinaire de Toulouse. 1855-1880.
F21 793. Écuries de l'Alma. 1859-1880.
F21 794 à 796. Élysée (Palais de l'). 1861-1880.
F21 797. Établissements divers (ambassades, églises, établissements thermaux, halles
centrales, hôpitaux et hospices, hôtels et palais divers, salles de spectacle, prisons, etc.). 18501869.
F21 798. Faculté de médecine. 1868-1870. -- Fermes de Champagne. 1859-1871.
F21 799. Ferme de Villeneuve-l'Étang. 1863-1870.
F21 800 à 804. Fontainebleau (Palais de). 1854-1880.
F21 805. Garde-meuble. 1863-1879.
F21 806 et 807. Gobelins (Manufacture des). 1863-1880.
F21 808 et 809. Institut (Palais de l'). 1849-1880.
F21 810. Invalides. Dôme, église, tombeau de Napoléon. 1853-1879.
F21 811. Jardins de la Couronne et des Palais nationaux. 1857-1879.
F21 812 et 813. Jeunes aveugles (Institution des). 1843-1880.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 814 à 816. Louvre (Palais du). 1852-1881.
F21 817 et 818. Luxembourg (Palais et jardin du). 1860-1880.
F21 819. Malmaison (Château de). 1863-1877.
F21 820 et 821. Meudon (Château de). 1863-1878.
F21 822. Ministère des Affaires étrangères. 1850-1888.
F21 823. Ministère de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux publics. 1859-1880. -Ministère de l'Algérie et des Colonies. 1859-1861.
F21 824. Ministère de l'Instruction publique. 1849-1882. -- Ministère de l'Intérieur. 1861-1879.
-- Ministère de la Marine. 1867-1879.
F21 825. Mont-Genèvre (Hospice national du). 1879-1880. -- Monument (statue) de Henri IV
(Pont-Neuf). 1845-1879. -- Monument (colonne) de Juillet. 1847-1856. -- Monument de
Louis XIII (place des Vosges). 1855-1879. -- Monument de Louis XIV (place des Victoires).
1847-1879. -- Monument de la rue d'Anjou. 1853-1885. -- Monument (statue) du maréchal
Ney (avenue de l'Observatoire). 1858-1879.
F21 826 et 827. Muséum d'histoire naturelle. 1851-1884.
F21 828. Obélisque de Louqsor. 1851-1879. -- Observatoire de Paris. 1849-1879.
F21 829. Odéon (Théâtre de l'). 1852-1880.
F21 830 à 834. Opéra (Théâtre de l'). 1859-1879.
F21 835. Opéra (Magasin de décors de l'). 1832-1880.
F21 836. Opéra (état des lieux). 1879-1880.
F21 837 et 838. Palais de l'Industrie. 1856-1881.
F21 839 à 842. Palais-Royal. 1862-1880.
F21 843 à 845. Panthéon. 1833-1890.
F21 846 et 847. Pau (Château de). 1863-1880.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 848. Pierrefonds (Château de). 1873-1880. -- Portes Saint-Denis et Saint-Martin. 18391850.
F21 849. Postes et télégraphes. Hôtel et divers. 1877-1886.
F21 850. Pyramides (Hôtel des). 1853-1878.
F21 851 à 853. Rambouillet (Château de). 1863-1881.
F21 854 à 857. Saint-Cloud (Château de). 1863-1880.
F21 858 à 863. Saint-Germain (Château de). 1824-1891.
F21 864 et 865. Sèvres (Manufacture de). 1853-1880.
F21 866 et 867. Sèvres (Fleuriste de). 1863-1880.
F21 868 et 869. Sourdes-muettes de Bordeaux (Institution des). 1853-1879.
F21 870. Sourds-muets de Chambéry (Institution des). 1863-1879. -- Sourds-muets de Paris
(Institution des) 1851-1879.
F21 871. Tombeau de Napoléon aux Invalides. 1854-1880.
F21 872. Trianon (Palais de). 1861-1880.
F21 873 à 877. Trianon (Pépinières de). 1866-1880.
F21 878 à 883. Tuileries (Palais des). 1861-1882.
F21 884 à 888. Versailles (Palais de). 1858-1879.
F21 889. Versailles (Palais de). Installation des ministères, de la Chambre des députés et du
Sénat, du Conseil général de Seine-et-Oise. 1872-1880.
F21 890 et 891. Versailles (Potager de). 1869-1880.
Objets généraux. (Personnel et opérations du service des Bâtiments.)
F21 892. Adjudications de travaux. 1873-1896.
F21 893 à 898. Anciens agents, 1848-1879.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 899. Agents détachés au Sénat. 1880-1882. -- Agents des Palais nationaux. Service des
Bâtiments et jardins 1862-1872.
F21 900 à 905. Bâtiments civils. Budget. 1860-1891.
F21 906. Circulaires du service des Bâtiments civils. 1853-1884.
F21 907. Chauffage des établissements en général. 1850-1879. -- Comptabilité du service des
Bâtiments civils. 1848-1870.
F21 908. Commission d'enquête sur les divers monuments de Paris. 1863-1865. -- Commission
supérieure des Bâtiments. 1878-1879.
F21 909. Conseil des Bâtiments civils. 1813-1854.
F21 910. Contrôle des travaux. Arrêtés et règlements. 1815-1862.
F21 911. Contrôle des travaux. Enregistrement des mémoires. 1864-1887. -- Décrets et arrêtés
relatifs an service des Bâtiments civils. 1852-1888.
F21 912. Demandes d'emploi. 1864-1880.
F21 913 et 914. Demandes diverses (classées par années). 1863-1880.
F21 915. Demandes diverses se rattachant au service des Bâtiments civils ou ayant trait à
diverses inventions, propositions, etc. (Dossiers classés par ordre alphabétique de noms de
personne.) 1851-1887.
F21 916 à 918. Service des Eaux. 1849-1880.
F21 919. Habillement du personnel des Bâtiments civils. 1877-1881.
F21 920. Frais de déplacement. Indemnités diverses. 1871-1881.
F21 921. Indemnités diverses. 1877-1881.
F21 922. Inspection générale des Bâtiments civils. 1871-1881. -- Installation des ministères et
services publics. 1859-1879.
F21 923. Inventaires. Objets généraux. 1860-1869.
F21 924 à 930. Objets généraux. Divers. 1808-1891.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 931 à 935. Personnel. Objets généraux. 1843-1879.
F21 936 à 938. Personnel des Palais et établissements nationaux. (Dossiers classés par ordre
alphabétique de noms d'établissements.) 1854-1870.
F21 939 à 941. Règlement et prix des travaux. 1849-1884.
F21 942 et 943. Répartition des crédits. 1852-1883.
F21 944 et 945. Secours. Ouvriers blessés et divers. 1848-1875.
F21 946. Service intérieur. Divers. 1852-1880.
F21 947. Soumissions pour l'entretien des Bâtiments civils. Notes et devis. 1869-1888.
F21 948 à 951. Soumissions pou travaux, classées par établissements. 1877-1894.
F21 952. Numéro vacant.
THÉATRES.
F21 953 à 956. Administration des théâtres. Affaires générales. An VI-1874.
F21 957. Bureau des théâtres, correspondances et pièces diverses relatives aux théâtres en
général et aux théâtres subventionnés en particulier (entrées, prix des places, subventions,
etc.). Orphéons. Concours pour les ouvrages dramatiques. 1847-1879.
F21 958 et 959. Administration des théâtres. Personnel. 1843-1879.
F21 960 à 962. Commission des théâtres. 1817-1851.
F21 963 à 965. Papiers de la Commission de la propriété littéraire et artistique. 1862.
F21 966 à 995. Procès-verbaux de censure (classés par théâtres). 1804-1867.
F21 996. Censure dramatique. Documents divers, notamment : listes des pièces et chansons
interdites. 1853-1872. -- Censure dramatique. Pièces soumises à l'examen; correspondance
avec les particuliers et les préfets. 1856-1870.
F21 997. Censure dramatique dans les départements. Autorisations et interdictions de pièces.
Correspondance avec les préfets. An VIII-1882.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 998. Procès-verbaux de censure des pièces jouées sur les théâtres de département. An X1829. -- Censure dramatique. Minutes et projets de procès-verbaux et rapports (la plupart sans
désignation de théâtre ni d'année). Restauration-Second Empire.
F21 999 à 1001. Administration des théâtres. Légion d'honneur. XIXe siècle.
F21 1002 et 1003. Administration des théâtres. Indemnités et allocations. États collectifs.
1821-1869.
F21 1004 à 1028. Administration des théâtres. Encouragements, indemnités et secours.
(Dossiers classés par ordre alphabétique de noms de personne. ) XIXe siècle.
F21 1029 et 1030. Envois d'ouvrages dramatiques et autres au ministre de l'Intérieur. 18281849. -- Pensions et allocations à des gens de lettres. An XI-1871.
F21 1031. Correspondance avec la Société des auteurs dramatiques. 1850-1868. -- Primes aux
auteurs dramatiques. 1851-1861.
F21 1032. Ministère d'État et ministère de la Maison de l'Empereur. Théâtres. Demandes
d'emploi, recommandations, demandes d'audition, ouvrages remis à l'examen, réclamations.
1852-1869.
F21 1033 et 1034. Administration des théâtres. Budget. 1853-1870.
F21 1035. Budget et comptabilité des théâtres subventionnés. 1840-1871.
Théâtres de Paris et de la banlieue.
F21 1036 à 1038. Paris. Constructions de salles ; ouvertures de spectacles; demandes
d'autorisation. 1813-1843.
F21 1039. Paris. Constructions de salles; demandes d'autorisation. 1848-1863.
F21 1040. Paris. Constructions de salles; ouvertures de spectacles; demandes d'autorisation;
demandes de privilèges et brevets. 1851-1864. -- Paris. Cantates chantées dans les théâtres et
les cafés-concerts. 1852-1870.
F21 1041. Paris. Demandes d'autorisation de représentations dramatiques. 1867-1869. -Demandes d'autorisations de représentations dramatiques à la salle Chantereine. 1833-1838. -Projet d'Opéra populaire à Paris. 1877-1881.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 1042. États des recettes journalières des théâtres de Paris. 1858-1887. -- Crédit
extraordinaire de 680.000 francs voté par l'Assemblée nationale pour les théâtres de Paris.
1848-1849.
F21 1043 et 1044. Paris et département de la Seine. Autorisation d'ouverture de cafés-concerts
et de spectacles divers. 1848-1874.
F21 1045. Ministère de l'Intérieur et Préfecture de police. Surveillance des théâtres de Paris,
An VII-1869.
F21 1046. Préfecture de police. Surveillance des théâtres de Paris; ordonnances. 1824-1852. -Préfecture de police. Réglementation de l'affchage à l'intérieur et à l'extérieur des théâtres de
Paris. 1830-1868.
F21 1047. Théâtres de Paris. Représentations gratuites à l'occasion de la fête du Roi. 18251835.
F21 1048. Théâtres de Paris. Représentations à bénéfice. 1820-1869. -- Théâtres de Paris.
Représentations à bénéfice; participation de l'Intendance générale de la Liste civile. 18441846.
F21 1049. Théâtres de Paris. Représentations gratuites. 1853-1870.
F21 1050. États des appointements payés aux artistes et employés de différents théâtres de
Paris. 1847-1864.
F21 1051 à 1076. Théâtre de l'Opéra. 1790-1872.
F21 1077 à 1090. Théâtre-Français. 1787-1880.
F21 1091 à 1098. Opéra-Comique. An IX-1892.
F21 1099 à 1111. Odéon. An VI-1886.
F21 1112 à 1118. Théâtre-Italien. An VII-1874.
F21 1119. Projets de création d'un second Théâtre-Français. Théâtre de la Renaissance
(direction Anténor Joly). 1836-1844. -- Projets et demandes relatifs à la création d'un
troisième Théâtre lyrique. 1842-1851. -- Théâtre de l'Opéra-National (direction Mirecourt).
1846-1849.
F21 1120 à 1124. Théâtre-Lyrique. 1851-1879.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 1125 à 1127. Vaudeville. Consulat-1869.
F21 1128 à 1130. Porte Saint-Martin. 1806-1868.
F21 1131 et 1132. Gaîté. 1828-1874.
F21 1133. Variétés. 1806-1875.
F21 1134. Ambigu. 1814-1852.
F21 1135. Ambigu. 1849-1860. -- Palais-Royal. 1793-1866.
F21 1136. Bouffes-Parisiens. 1855-1872.
F21 1137 et 1138. Gymnase. 1820-1870.
F21 1139. Théâtre du Luxembourg. 1817-1867.
F21 1140 et 1141. Théâtre Beaumarchais, 1842-1874.
F21 1142 et 1143. Cirque olympique, national, impérial, puis théâtre du Châtelet. 1811-1871.
F21 1144. Théâtre Déjazet. 1859-1866. -- Théâtre du Panthéon. 1831-1845.
F21 1145. Théâtre Saint-Marcel. Directions. 1839-1860.
F21 1146. Théâtre Saint-Marcel. Autorisations de représentations. 1851-1858. -- Théâtre
Lazary. 1829-1861.
F21 1147. Théâtre Molière. 1806-1875.
F21 1148. Théâtre Comte (Gymnase Choiseul, Gymnase des Jeunes-Élèves). 1815-1855. -Gymnase enfantin. 1829-1844.
F21 1149. Folies-Dramatiques. 1818-1866. -- Théâtre de la Porte Saint-Antoine. 1830-1844.
F21 1150 et 1151. Théâtre Saqui, puis Délassements-comiques. 1817-1870.
F21 1152. École lyrique. Autorisations de représentations. 1854-1860.
F21 1153. École lyrique. 1845-1857. -- Écoles lyriques diverses. 1841-1859. -- Théâtre
historique. 1845-1850.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 1154. Folies-Marigny. 1861-1873. -- Théâtre-Anglais. 1827-1833. -- Folies-Nouvelles.
1853-1859. -- Théâtre des Funambules. 1813-1874.
F21 1155A à 1158. Paris. Spectacles divers. An VI-1886.
F21 1159 à 1161. Paris. Spectacles de curiosités. 1808-1860.
F21 1162 et 1163. Théâtres de la banlieue. Affaires générales. 1817-1859.
F21 1164. Théâtre de Belleville. 1824-1868.
F21 1165. Théâtres des Batignolles, de Montmartre. 1822-1868.
F21 1166. Théâtres du Belvédère (barrière de Fontainebleau), de Boulogne-sur-Seine, de la
Chapelle-Saint-Denis, de Grenelle, d'Ivry-sur-Seine, de Joinville-le-Pont, de Montparnasse,
de Pantin et Romainville, du Ranelagh (Passy), de Saint-Cloud, de Saint-Denis. 1819-1865.
F21 1167. Théâtres d'Asnières, de Bellevue, de Bercy, de Charenton, de Charonne, de Choisyle-Roi, de Courbevoie, de Gentilly, du Gros-Caillou, de Meudon, de Montrouge, de Neuillysur-Seine, de Nogent-sur-Marne, de Passy, de Puteaux, de Saint-Mandé, de Sèvres, des
Ternes, de Vanves, de la Varenne, de Vaugirard, de la Villette, de Vincennes. 1827-1876.
Théâtres des départements.
F21 1168 à 1171. Organisation et régime administratif en général. An x-1862.
SÉRIE DÉPARTEMENTALE (Révolution et
Empire).
F21 1172. Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme. An IX-1815. -- Calvados, Eure, Manche,
Orne, Seine-Inférieure. 1807-1814. -- Eure-et-Loir, Seine-et-Oise. An IX-1814. -- Allier,
Cantal, Cher, Corrèze, Côte-d'Or, Creuse, Indre, Loiret, Maine-et-Loire, Nièvre, Puy-deDôme. An X-1814.
F21 1173. Charente, Charente-Inférieure, Côtes-du-Nord, Dordogne, Finistère, Ille-et-Vilaine,
Mayenne, Morbihan, Sarthe, Sèvres (Deux-), Vendée, Vienne, Vienne (Haute-), An IV-1815.
F21 1174. Ardennes, Aube, Doubs, Jura, Marne, Marne (Haute-), Meuse, Moselle, Rhin
(Haut-), Vosges, Yonne. An VII-1814. -- Aveyron, Gers, Landes, Lot, Lot-et-Garonne,
Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Tarn-et-Garonne, An IX-1815.
22
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 1175. Ardèche, Aude, Gard, Garonne (Haute-), Loire (Haute-), Lozère. An IV-1814. -Ain, Alpes (Basses-), Alpes (Hautes-), Bouches-du-Rhône, Drôme, Loire, Saône-et-Loire,
Var, Vaucluse. An VI--1814. -- Dyle, Escaut, Forêts, Jemmapes, Meuse-Inférieure, Nèthes
(Deux-). Ourthe, Röer, Sarre. Révolution et Empire.
SÉRIE DÉPARTEMENTALE (XIXe siècle)(1).
. (1) Quelques pièces antérieures à l'an VIII et même à 1789.
F21 1176. Aisne. 1841-1866. -- Ardèche. 1840-1856. -- Alpes-Maritimes. 1860-1870. -Ariège. 1840-1844. -- Aveyron. 1835-1865.
F21 1177 et 1178. Bouches-du-Rhône. An IX-1868.
F21 1179. Corrèze, Creuse, Indre. 1825-1866.
F21 1180. Corse. 1812-1867.
F21 1181. Côte-d'Or. 1819-1868. -- Doubs. 1815-1860.
F21 1182. Eure-et-Loir. 1825-1863. -- Finistère. 1815-1838.
F21 1183. Finistère. 1840-1867.
F21 1184. Gard. 1825-1866.
F21 1185 et 1186. Garonne (Haute-). An III-1869.
F21 1187 à 1190. Gironde. 1773-1864.
F21 1191 et 1192. Hérault. 1784-1867.
F21 1193. Isère. 1844-1864. -- Loire. 1833-1863.
F21 1194 et 1195. Loire-Inférieure. An IX-1864.
F21 1196. Lot-et-Garonne. 1848-1863. -- Lozère (1 pièce). 1844. -- Maine-et-Loire. 18161866. -- Manche. 1849-1863. -- Marne. 1842-1864.
F21 1197. Morbihan. 1816-1863. -- Meurthe-et-Moselle. 1807-1864.
F21 1198. Meurthe (théâtre de Nancy). 1813-1863.
23
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 1199. Moselle (théâtre de Metz). 1817-1870.
F21 1200 à 1202. Nord (théâtre de Lille). An XII-1866.
F21 1203. Nord (théâtre de Douai). 1825-1864.
F21 1204. Orne. 1843. -- Pas-de-Calais (théâtre de Calais). 1808-1863.
F21 1205. Pas-de-Calais (théâtre de Boulogne-sur-Mer). 1807-1863.
F21 1206. Pyrénées-Orientales. An VII-1863.
F21 1207. Pyrénées (Basses-), 1840-1866. -- Rhin (troupes allemandes dans le Bas et le
Haut-). 1825-1864. -- Rhin (Bas-) théâtre de [Strasbourg]. 1816-1824.
F21 1208. Rhin (Bas-) [théâtre de Strasbourg]. 1825-1869.
F21 1209 à 1211. Rhône. An IX 1867.
F21 1212 et 1213. Seine-Inférieure. Directoire-1869.
F21 1214. Seine-Inférieure (théâtre de Rouen). 1813-1850.
F21 1215. Seine-Inférieure (théâtre de Rouen). 1844-1867. -- Id. (théâtre de Dieppe). 18361869.
F21 1216. Seine-Inférieure (théâtre du Havre). 1823-1872.
F21 1217. Savoie. 1863-1864. -- Seine-et-Marne. 1811-1845.
F21 1218. Seine-et-Marne. 1838-1864.
F21 1219 et 1220. Seine-et-Oise. An IX-1855.
F21 1221. Seine-et-Oise. 1850-1868. -- Id. (théâtre d'Étampes). 1853-1863. -- Tarn-etGaronne. 1849-1864.
F21 1222. Somme. An VII-1869.
F21 1223. Var (théâtre de Toulon). An IX-1840.
24
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 1224. Var (théâtre de Toulon). 1840-1867. -- Var (en général et théâtres de Draguignan et
de Grasse). 1823-1861.
F21 1225. Vaucluse. 1824-1864.
F21 1226. Vienne (Haute-). 1825-1864.
SÉRIE PAR ARRONDISSEMENTS (Organisation
de 1814-1815).
F21 1227. 1er arrondissement (Nord), 2e arrondissement (Pas-de-Calais), 3e arrondissement
(Seine-Inférieure, Somme), 4e arrondissement (Oise, Aisne), 5e arrondissement (Ardennes,
Marne, Meuse). 1815-1824.
F21 1228. 6e arrondissement (Moselle, Meurthe), 7e arrondissement (Bas-Rhin, Haut-Rhin,
Vosges), 8e arrondissement (Hante-Marne, Aube, Yonne). 1815-1824.
F21 1229. 9e arrondissement (Seine-et-Oise, Eure-et-Loir, Eure, Seine-et Marne), 10e
arrondissement (Orne, Calvados, Manche), 11e arrondissement (Ille-et-Vilaine, Mayenne,
Sarthe), 12e arrondissement (Finistère, Morbihan, Côtes-du-Nord), 13e arrondissement (LoireInférieure, Maine-et-Loire, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret). 1815-1824.
F21 1230. 14e arrondissement (Vendée, Deux-Sèvres, Vienne, Charente-Inférieure), 15e
arrondissement (Indre, Cher, Nièvre, Allier, Creuse), 16e arrondissement (Côte-d'Or, HauteSaône, Doubs). 1815-1824.
F21 1231. 17e arrondissement (Jura, Saône-et-Loire, Ain, Rhône), 18e arrondissement (MontBlanc, Isère, Drôme), 19e arrondissement (Loire, Haute-Loire, Ardèche, Cantal, Lozère, Puyde-Dôme), 20e arrondissement (Corrèze, Haute-Vienne, Charente, Dordogne). 1815-1824.
F21 1232. 21e arrondissement (Gironde, Lot-et-Garonne, Gers, Lot, Tarn-et-Garonne, Tarn,
Aveyron), 22e arrondissement (Landes, Basses-Pyrénées, Hautes-Pyrénées). 1815-1824.
F21 1233. 23e arrondissement (Haute-Garonne, Ariège, Pyrénées-Orientales, Aude, Hérault),
24e arrondissement (Gard), 25e arrondissement (Var, Hautes-Alpes, Basses-Alpes, Vaucluse,
Bouches-du-Rhône). 1815-1824.
SÉRIES PAR ARRONDISSEMENTS (Organisation
de 1824).
25
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 1234 à 1238. 1er arrondissement (Nord, moins Lille, et Pas-de-Calais, moins Calais et
Boulogne). 1825-1870.
F21 1239 à 1241. 2e arrondissement (Somme, Aisne, Oise). 1825-1867.
F21 1242 et 1243. 3e arrondissement (Marne, Ardennes, Meuse). 1825-1864.
F21 1244 à 1246. 4e arrondissement (Haute-Marne, Yonne, Aube). 1825-1868.
F21 1247 à 1249. 5e arrondissement (Ille-et-Vilaine, Mayenne, Sarthe). 1825-1869.
F21 1250 et 1251. 6e arrondissement (Finistère, Côtes-du-Nord, Morbihan). 1825-1863.
F21 1252 à 1255. 7e arrondissement (Calvados, Manche, Eure). 1825-1869.
F21 1256 et 1257. 8e arrondissement (Côte-d'Or, Saône-et-Loire, Ain, Jura). 1825-1865.
F21 1258 à 1260. 9e arrondissement (Doubs, Haute-Saône, Haut-Rhin, Vosges). 1825-1870.
F21 1261 à 1263. 10e arrondissement (Loiret, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Maine-et-Loire).
1825-1872.
F21 1264 à 1266. 11e arrondissement (Charente-Inférieure, Deux-Sèvres, Vendée). 1825-1867.
F21 1267 à 1270. 12e arrondissement (Puy-de-Dôme, Nièvre, Cher, Allier, Haute-Loire, Loire,
Cantal). 1825-1866.
F21 1271 et 1272. 13e arrondissement (Haute-Vienne, Vienne, Dordogne, Charente, Corrèze).
1825-1868.
F21 1273. 14e arrondissement (Isère, Drôme). 1825-1869.
F21 1274 à 1276. 15e arrondissement (Tarn-et-Garonne, Tarn, Lot-et-Garonne, Aude, Hérault,
moins Montpellier, Lot). 1825-1864.
F21 1277 et 1278. 16e arrondissement (Gers, Landes, Basses-Pyrénées, Hautes-Pyrénées).
1825-1869.
F21 1279. 17e arrondissement (Gard). 1833-1864.
F21 1280. 18e arrondissement (Vaucluse, Bouches-du-Rhône, moins Marseille, Basses-Alpes,
Hautes-Alpes). 1825-1866. -- 19e arrondissement (Savoie et Haute-Savoie). 1861-1863.
26
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
Conservatoire de musique et de déclamation.
F21 1281. Administration générale. An III-1816.
F21 1282. Administration générale; commission de surveillance près l'Opéra et le
Conservatoire. 1831-1862.
F21 1283. Règlement. 1806-1870.
F21 1284. Organisation de l'enseignement. 1806-1870.
F21 1285. Personnel enseignant et personnel administratif. Dossier général. 1831-1871.
F21 1286. Élèves. Demandes d'admission. 1832-1870.
F21 1287. Élèves externes, élèves étrangers, élèves militaires. 1831-1870.
F21 1288 et 1289. Élèves. Pensionnat. 1806-1875.
F21 1290. Entrées et sorties des élèves. 1842-1870.
F21 1291 à 1303. Personnel enseignant et personnel administratif. Dossiers individuels. An
VIII-1886.
F21 1304 et 1305. Concours et distributions de prix. 1833-1870.
F21 1306. Prêt des salles. 1831-1882.
F21 1307 et 1308. Bâtiments et matériel. Bibliothèque. 1806-1870.
F21 1309 à 1315. Budgets. An x-1870.
F21 1316. États de traitements. 1807-1815.
F21 1317 à 1323. Succursales (Avignon, Dijon, Le Havre, Lille, Marseille, Metz, Nancy,
Saint-Étienne, Toulouse). 1831-1895.
Dossiers divers concernant les théâtres.
F21 1324 et 1325. Concours d'opéra. Poèmes classés par ordre alphabétique de titres. 1868.
27
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 1326. Concours d'opéra. Partitions : «Le Florentin», «la Coupe du roi de Thulé». 1868.
F21 1327. Maîtrises de Moulins, Nevers et Reims. 1883-1903.
F21 1328A. Maîtrises supprimées. 1883-1884. -- Paris. Écoles de musique et de déclamation.
1848-1852. -- Consultations et rapports demandés à l'Académie des Beaux-arts sur des
questions de musique. 1836-1856.
F21 1328B. Sociétés musicales des départements. Subventions et récompenses. 1890-1898.
F21 1329. École de musique classique de Choron. 1831-1835. -- Courses de taureaux. 18491854. -- Pétitions de M. Lerolle, auteur dramatique. 1852-1853.
F21 1330. Législation des théâtres. Circulaires aux directeurs de théâtres. 1840-1875. -Censure. Dossier général. 1846-1901.
F21 1331 et 1332. Censure. Affaires traitées. 1852-1908.
F21 1333 à 1335. Censure et inspection des théâtres. Correspondance avec les départements
(moins la Seine). 1853-1906.
F21 1336. Censure. Coupures de journaux. 1900-1902.
F21 1337. Censure. Coupures de journaux, 1888-1908. -- Censure et inspection des théâtres.
Rapports avec les préfets. 1874-1906.
F21 1338. Rapports du bureau des théâtres avec la Préfecture de police, notamment en ce qui
concerne la surveillance des cafés-concerts. 1845-1904.
F21 1339. Théâtres en général. Coupures de journaux. 1900-1901.
BÂTIMENTS CIVILS. Série alphabétique(1).
(1)
Voir ci-dessus F21 745 et suiv. et ci-dessous F21 2290 et suiv.
F21 1340. Abattoirs (Grenelle, Ménilmontant, Villejuif). 1810. -- Académie de France à Rome.
1841-1858. -- Académie de médecine. 1823-1850.
F21 1341. Ambassade ottomane, 1854-1862. -- Arc de triomphe de l'Étoile. 1835-1850.
F21 1342. Arc de triomphe de l'Étoile. 1841-1871.
F21 1342 à 1346. Archives nationales. 1812-1865.
28
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 1347. Château d'Arteaga (Espagne). 1858-1867. -- Bains et lavoirs publics. 1853-1865.
F21 1348. Manufacture de Beauvais. 1848-1870.
F21 1349 et 1350. Château de Biarritz. 1854-1875.
F21 1351 à 1354. Bibliothèque de l'Arsenal. 1824-1860.
F21 1355 à 1361. Bibliothèque nationale. 1824-1869.
F21 1362 à 1364. Bibliothèque Sainte-Geneviève. 1832-1858. -- Établissement thermal de
Bourbon-l'Archambault. 1860. -- Bourse et Tribunal de commerce de Paris. 1808.
F21 1335. Caisse des dépôts et consignations. 1854-1857. -- Hôtel de Chabrillan, 116, rue de
Grenelle, Paris. 1855-1860.
F21 1366. Chambre des députés. 1825-1846.
F21 1367. Chambre des pairs. 1840-1847. -- Fermes impériales de Champagne. 1863-1870. -Champs-Élysées. 1828.
F21 1368 et 1369. Maison de santé de Charenton. 1841-1859.
F21 1370. Collège de France. 1833-1861.
F21 1371 et 1372. Colonne de Boulogne-sur-Mer. 1833-1866.
F21 1373 et 1374. Colonne de Juillet (et monument antérieur de la place de la Bastille). 18081871.
F21 1375. Colonne Vendôme. 1815-1875.
F21 1376 à 1384. Château de Compiègne. 1848-1872.
F21 1385. Pont de la Concorde. 1839-1847.
F21 1386 et 1387. Conseil d'État. 1841-1870.
F21 1388 à 1393. Conservatoire des Arts et Métiers. 1833-1868.
F21 1394 à 1396. Conservatoire de musique et de déclamation. 1832-1866.
29
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 1397 et 1398. Établissements divers en Corse. 1857-1871.
F21 1399. Bâtiments de la Cour de cassation. 1831-1873.
F21 1400 et 1401. Bâtiments de la Cour des comptes. 1844-1873.
F21 1402. Hôtel particulier, 24, rue de Courcelles. 1857-1871.
F21 1403 à 1405. Dépôt central de l'octroi de Paris. 1822. -- Dépôt des marbres. 1822-1860.
F21 1406 à 1410. Dépôts d'étalons (Abbeville, Angers, Annecy, Aurillac, Besançon, Blois,
Braisne, Charleville, Cluny, Hennebont, Lamballe, Montierender, Langonnet, NapoléonVendée [La Roche-sur-Yon], Pau, Perpignan, le Pin, Pompadour, Rodez, Rosières, SaintJames, Saint-Lô, Saintes, Strasbourg, Tarbes, Villeneuve-sur -- Lot). 1844-1875.
F21 1410. Forêt de Dourdan. 1854 1870.
F21 1411 et 1412. Service des Eaux. 1718-1874.
F21 1413. École d'application d'État-major. 1845-1852. -- École d'arts et métiers d'Aix. 18671876.
F21 1414 et 1415. École d'arts et métiers d'Angers. 1839-1856.
F21 1416 et 1417. École d'arts et métiers de Châlons. 1838-1863.
F21 1418. Écoles d'arts et métiers de Nîmes et de Toulouse. 1840-1849.
F21 1419 à 1421. École des Beaux-Arts. 1820-1858.
F21 1422. École spéciale de dessin (rue de l'École de médecine). 1832-1858. -- École du génie
maritime. 1858-1870.
F21 1423 à 1426. Écoles des mines de Paris et de Saint-Étienne. 1838-1858.
F21 1427 à 1429. École normale supérieure. 1838-1862.
F21 1430 et 1431. École polytechnique. 1833-1862.
F21 1432 et 1433. École des ponts et chaussées. 1831-1858.
F21 1434 à 1436. École vétérinaire d'Alfort. 1823-1858.
30
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 1437 à 1440. Écoles vétérinaires de Lyon et de Toulouse. 1837-1869.
F21 1441 à 1444. Écuries impériales. Hôtel des Écuries de l'Alma. 1861-1895.
F21 1445 à 1448. Écuries diverses à Paris. 1853-1871.
F21 1449. Église de la Madeleine. 1833-1850.
F21 1450. Église de Saint-Leu-Taverny (Seine-et-Oise). 1850-1871.
F21 1451. Église de Notre-Dame de Paris. 1840-1849. -- Église de Notre-Dame de Lorette
(Paris). 1823. -- Église de Rueil (Seine-et-Oise). 1854-1870. -- Église de Saint-Denis (Seine).
1832-1851.
F21 1452. Église Sainte-Geneviève (Panthéon). 1820-1871.
F21 1453 à 1462. Palais de l'Élysée. 1848-1870.
F21 1463 et 1464. Établissements divers. 1832-1858.
Série alphabétique.
1463. Académie de Rennes. 1847. -- Asiles d'aliénés de Bordeaux et de Cadillac. 1846. -Asile d'aliénés du département de l'Allier. 1850. -- Bains de Bourbonne. 1841. -- Bois de
Boulogne. 1851. -- Collège Rollin. 1844. -- Colonne Napoléon à Ajaccio. 1837. -Consulat de France à Tanger. 1847-1849. --Écoles d'arts et métiers à Paris. 1838-1839. -École de médecine de Paris. 1847. -- École militaire. 1852. -- École militaire de Saint-Cyr.
1846. -- École normale primaire de Tarbes. 1838. -- Écouen (château et domaine). 1850. -Église de Châteauroux (Indre). 1843. Église de Féricy (Seine-et-Marne). 1845. -- Église de
Fort-Royal (Martinique). 1846. -- Église de Grandvillars (Haut-Rhin). 1847. -- Église de
Guéret (Creuse). 1846. -- Églises de Pondichéry (Inde française) et de Tanger (Maroc).
1849-1851. -- Église Sainte-Clotilde à Paris. 1841. -- Eglise de Saint-Germain-en-Laye.
1842. -- Église Saint-Jacques de Périgueux. 1846. -- Église à Saint-Pierre de Terre-Neuve.
1847. -- Église Saint-Sulpice à Paris. 1838-1845. -- Faculté des sciences de Paris
(bâtiments de la place du Panthéon). 1838. -- Fort-de-France (palais épiscopal). 1851-1852.
-- Greniers d'abondance de Paris. 1841. -- Halles centrales de Paris. 1845-1851. -- Hôtel de
ville de Paris. 1837. -- Ile-Bourbon (prisons). 1836. -- Marché des Carmes, à Paris. 1813. -Observatoire de Marseille. 1839-1841. -- Palais de Justice de Besançon. 1845. -- Palais de
Justice d'Orléans. 1839. -- Places du Carrousel, de la Concorde et du Palais-Royal à Paris.
1852. -- Port de quarantaine, près Marseille. 1841. -- Rambouillet (château et étangs).
1849-1850. -- Théâtre de Meaux, s. d. -- Théâtres (décors ininflammables). 1848. -Tombeau do Napoléon. 1847. -- Vincennes (château, mobilier de la chapelle). 1850.
Série chronologique.
31
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
1464. Théâtre italien de Paris. 1832. -- Projets de prisons. 1840-1843. -- Entrepôts de
Bordeaux. 1848. -- Palais du Corps législatif. 1852. -- Place de la Concorde. 1852 (voir
aussi F21 1463). -- Notre-Dame-de-Paris (travaux exécutés à l'occasion du mariage de
l'Empereur). 1853. -- Château de Saverne. 1852-1853. -- Travaux et dépenses à l'occasion
du séjour de l'Empereur à Boulogne-sur-mer. 1854-1855. -- Caserne de Panthemont, rue de
Bellechasse, à Paris. 1857-1858. -- Café du théâtre de l'Opéra. 1857. -- Établissement
thermal à Plombières. 1857. -- Loge de l'Empereur au Théâtre Italien. 1857. -- Travaux
pour la revue du Champ-de-Mars. 1857. -- Camp de Châlons (travaux au quartier général
de l'Empereur). 1858. -- Palais dé l'industrie (travaux pour l'exposition des beaux-arts).
1858. -- Travaux à l'hôtel de la princesse Mathilde. 1857-1858.
F21 1465 à 1472. Exposition universelle de 1855. 1853-1857. (On trouve dans ces cartons
quelques documents sur l'Exposition de 1867).
F21 1473 à 1487. Palais de Fontainebleau. 1848-1872.
F21 1488. Hôtel Forbin-Janson, rue de Grenelle (Paris). 1853-1854. -- Établissement de la
Fouilleuse (Oise). 1856-1858. -- Domaine de Grignon (Seine-et-Oise). 1871-1875.
F21 1489 et 1490. Manufacture des Gobelins. 1848-1856.
F21 1491 à 1497. Palais de l'industrie à Paris. 1852-1872.
F21 1498 à 1502. Palais de l'Institut. 1826-1860.
F21 1503. Hôtel et Église des Invalides. 1861-1870.
F21 1504. Hôtel des Invalides civils. 1848-1850. -- Jardins des Palais nationaux. 1837-1868.
F21 1505 à 1507. Institution des jeunes aveugles. 1837-1869.
F21 1508 à 1517. Palais du Louvre. 1848-1872.
F21 1518 à 1523. Palais du Luxembourg. 1810-1874.
F21 1524. Établissement thermal de Luxeuil (Haute-Saône). 1854-1862.
F21 1525. Château de Malmaison. 1861-1870. -- Ferme et parc de Marly. 1855-1865.
F21 1526 à 1529. Château de Marseille. 1854-1871.
F21 1530. Maison d'arrêt de Mazas. 1856-1862.
32
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 1531 à 1540. Château de Meudon. 1848-1872.
F21 1541 à 1545. Ministère des Affaires étrangères (anciens et nouveaux bâtiments). 18391871.
F21 1546-1547. (Un carton). Ministère de l'Agriculture et du Commerce. 1839-1871. -Ministère de l'Algérie et des Colonies. 1856-1863.
F21 1548 et 1549. Ministère d'État, Ministère de la Maison de l'Empereur, Ministère des
Beaux-arts. 1853-1870.
F21 1550 à 1552. Ministère de la Guerre. 1839-1864.
F21 1553 et 1554. Ministère de l'Instruction publique. 1837-1875.
F21 1555 à 1558. Ministère de l'Intérieur. 1811-1861.
F21 1559. Ministère de la Justice. 1864-1867. -- Ministère de la Marine. 1845-1859. -Ministère de la Police. 1854.
F21 1560 et 1561. Ministère des Travaux publics. 1839-1868.
F21 1562 à 1565. Mobilier national. 1817-1872.
F21 1566. Hôtel des Monnaies. 1842-1844. -- Hospice du Mont-Genèvre (Hautes-Alpes).
1854-1858. -- Monument de Courbevoie (Napoléon Ier). 1863-1871. -- Monument de Henri
IV. 1835-1858. -- Monument de Louis XIII. 1853-1855. -- Monument de Louis XIV. 18431856. -- Monument du maréchal Ney. 1858.
F21 1567 et 1568. Monument de la rue d'Anjou (Louis XVI). 1826-1869.
F21 1569 à 1573. Muséum d'histoire naturelle. 1826-1861.
F21 1574. Établissement thermal de Néris. 1841-1862.
F21 1575. Obélisque de Louqsor. 1834-1855.
F21 1576 et 1577. Observatoire de Paris. 1832-1871.
F21 1578 et 1579. Théâtre de l'Odéon. 1832-1865.
F21 1580 à 1590. Théâtre de l'Opéra (ancien et nouveau). 1820-1875.
33
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 1591 et 1592. Opéra : magasin de décors. 1841-1869.
F21 1593. Palais du Quai d'Orsay (Conseil d'État). 1834-1871.
F21 1594 à 1605. Palais-Royal. 1848-1872.
F21 1606. Panthéon. 1830-1852.
F21 1607 à 1610. Château de Pau. 1848-1872.
F21 1611. Bergerie de Perpignan. 1838-1843. -- Château de Pierrefonds. 1859 et 1873.
F21 1612. Porte Saint-Denis et Porte Saint-Martin. 1807-1858. -- Hôtel des Pyramides (rue des
Pyramides). 1852-1860.
F21 1613. Hospice des Quinze-Vingts. 1832-1858.
F21 1614 à 1621. Château de Rambouillet. 1852-1872. -- Fonderie du Roule. 1816-1838.
F21 1622 à 1635. Château de Saint-Cloud. 1852-1872.
F21 1636 à 1643. Domaines de Saint-Germain et Marly. 1848-1872.
F21 1644. Séminaire de Saint-Sulpice. 1821. -- Sainte-Chapelle. 1855. -- Château de Saverne.
1852-1853.
F21 1645 à 1651. Château de Saverne. 1853-1870.
F21 1652 et 1653. Forêt de Sénart et dépendances. 1853-1871.
F21 1654 à 1658. Manufacture et jardin fleuriste de Sèvres. 1848-1875.
F21 1659 à 1665. Domaines de Sologne. 1853-1871.
F21 1666 et 1667. Sorbonne. 1846-1852. -- Institution des sourds-muets de Bordeaux. 18451875.
F21 1668 à 1670. Institution des sourds-muets de Chambéry. 1863-1864. -- Institution des
sourds-muets de Paris. 1833-1858.
F21 1671. Numéro vacant.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 1672. Palais de Strasbourg. 1852-1870.
F21 1673 et 1674. Hôtel du Timbre. 1841-1853.
F21 1675. Tombeau de Napoléon Ier. 1850-1858. -- Tombeau du roi Joseph. 1862.
F21 1676 et 1677. Trianon. 1848-1862.
F21 1678 à 1690. Pépinières de Trianon. 1848-1865.
F21 1691 à 1759. Tuileries; réunion du Louvre aux Tuileries. 1840-1862.
1691 à 1695. Affaires administratives, contentieuses et techniques concernant l'ensemble
de l'entreprise.
1696 à 1703. Agence des travaux : administration, comptabilité, personnel.
1704 à 1706. Personnel ouvrier : états, secours aux blessés.
1707 à 1700. Travaux de dégagement et de nivellement.
1710 à 1741. Gros travaux : rapports, états de situation, soumissions, devis et
adjudications, dossiers d'entrepreneurs (série alphabétique).
1742 à 1759. Travaux de peinture, sculpture et décoration : correspondance, soumissions,
dossiers des entrepreneurs (série alphabétique).
F21 1760 à 1782. Palais des Tuileries. 1848-1873.
F21 1783. Hôtel Vaucanson (rue de Charonne). 1813-1833. -- Hôtels de la place Vendôme
appartenant à l'État. 1849-1870.
F21 1784 à 1802. Palais de Versailles, Trianon et dépendances. 1846-1870.
F21 1803 à 1810. Potager de Versailles. 1848-1870.
F21 1811 à 1814. Ferme de Villeneuve-l'Étang. 1853-1870.
F21 1815 et 1816. Bois de Vincennes. Asile de Vincennes. 1853-1868.
BÂTIMENTS CIVILS.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
Personnel et comptabilité. Conseil général des
bâtiments civils. Affaires diverses.
F21 1817 à 1819. Architectes (plusieurs séries alphabétiques de dossiers personnels). 18451855.
F21 1820 à 1829. Budgets du service des Bâtiments civils.
1820. Années 1811-1833.
1821. Années 1834-1840.
1822. -- 1841-1848.
1823. -- 1849-1852.
1824. -- 1853-1854.
1825. -- 1855-1856.
1826. Année 1857.
1827. Années 1858-1860.
1828. -- 1861-1864.
1829. -- 1865-1870.
F21 1830 et 1831. Circulaires concernant le service des Bâtiments civils. 1830. Années 18401854.
1831. -- 1855-1860.
F21 1832. Commission des monuments historiques (questions budgétaires), Commission des
comptes, Commission du contrôle. 1834-1854.
F21 1833 à 1834. Comptabilité (correspondances diverses). 1852-1871. -- Comptes rendus des
agents du service : états de situation des travaux. 1833-1848.
F21 1835 à 1838. Conseil général des Bâtiments civils : pièces transmises, notes, rapports,
affaires diverses. 1833-1865.
F21 1839 à 1844. Conseil général des Bâtiments civils : procès-verbaux des séances.
1839. Années 1822-1827.
1840. -- 1828-1831.
36
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
1841. -- 1832-1834.
1842. -- 1835-1855.
1843. -- 1856-1862.
1844. -- 1863-1875.
F21 1845-1874. Conseil général des Bâtiments civils; série départementale. 1813-1873.
1845. Ain, Aisne, Allier, Alpes(Basses-).
1846. Alpes (Hautes-), Ardèche, Ariège, Aube, Aude.
1847. Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados.
1848. Cantal, Charente, Charente-Inférieure, Cher, Corrèze.
1849. Corse, Côte-d'Or, Côtes-du-Nord, Creuse,
1850. Dordogne, Doubs, Drôme, Eure.
1851. Eure-et-Loir, Finistère, Gard, Garonne (Haute-).
1852. Gers, Gironde, Hérault.
1853. Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura.
1854. Landes, Loire, Loire (Haute-), Loire-Inférieure.
1855. Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire.
1856. Manche, Marne, Marne (Haute-). Mayenne.
1857. Meurthe, Meuse, Morbihan, Nièvre.
1858. Nord.
1859. Oise, Orne, Pas-de-Calais.
1860. Pyrénées (Basses-), Pyrénées (Hautes-), Pyrénées-Orientales, Rhin (Bas-).
1861. Rhin (Haut-), Rhône.
1862. Saône (Haute-), Saône-et-Loire, Sarthe, Savoie, Savoie (Haute-).
1863. Seine. Années 1813-1840.
1864. -- -- 1841-1843.
1865. -- -- 1844-1846.
1866. -- -- 1847-1851.
1867. -- -- 1852-1855.
1868. -- -- 1856-1861.
37
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
1869. -- -- 1862-1873.
1870. Seine-Inférieure, Seine-et-Marne.
1871. Seine-et-Oise.
1872. Sèvres (Deux-), Somme, Tarn, Tarn-et-Garonne.
1873. Var, Vaucluse, Vienne.
1874. Vienne (Haute-), Vosges, Yonne, Colonies.
F21 1875 à 1908. Collection des plans des édifices départementaux soumis à l'examen du
Conseil général des Bâtiments civils.
1875. Ain. 1806-1849. -- Aisne. An IX-1848. -- Allier. An XII-1845.
1876. Alpes (Basses-). An XI-1853. -- Alpes (Hautes-). 1806-1830. -- Ardèche. 18101849. -- Ardennes. An XIII-1851. -- Ariège. 1809-1845.
1877. Aube. 1807-1852. -- Aude. An VII-1849. -- Aveyron. An IX-1840.
1878. Bouches-du-Rhône. 1807-1857. -- Calvados. An XI-1851. -- Cantal. An X-1846.
1879. Charente. An IX-1855. -- Charente-Inférieure. An XI-1851. -- Cher. An XIII-1851.
-- Corrèze. 1809-1847.
1880. Corse. An XII-1847. -- Côte-d'Or. 1806-1852. -- Côtes-du-Nord. 1808-1850. -Creuse. 1811-1836.
1881. Dordogne. 1809-1840. -- Doubs. 1806-1847. -- Drôme. 1811-1851.
1882. Eure. An X-1858. -- Eure-et-Loir. 1807-1847. -- Finistère. 1810-1849.
1883. Gard. 1806-1847. -- Garonne (Haute-). An XI-1847.
1884. Gers. 1807-1848. -- Gironde. An x-1854.
1885. Hérault. An IX-1846. -- Ille-et-Vilaine. 1808-1850. -- Indre. An VII-1850.
1886. Indre-et-Loire. 1806-1847. -- Isère. 1812-1846. -- Jura. An XII-1847.
1887. Landes. An XIII-1850. -- Loir-et-Cher. An XIII-1847. -- Loire. 1807-1839. -- Loire
(Haute-). 1809-1837.
1888. Loire-Inférieure. 1807-1850. -- Loiret. An XI-1847. -- Lot. 1810-1841.
1889. Lot-et-Garonne. 1807-1840. -- Lozère. 1810-1844. -- Maine-et-Loire. An X-1851.
1890. Manche. An X-1846. -- Marne. An XIV-1851.
1891. Marne (Haute-). An IX-1849. -- Mayenne. 1807-1844. -- Meurthe. 1807-1846.
1892. Meuse. 1807-1848. -- Morbihan. An XII-1852. -- Moselle. An XII-1851.
1893. Nièvre. 1810-1847. -- Nord. An XII-1852.
38
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
1894. Oise. An IX-1848. -- Orne. 1806-1842. -- Pas-de-Calais. An XII-1854.
1895. Puy-de-Dôme. An XII-1846. -- Pyrénées (Basses-). 1806-1850.
1896. Pyrénées (Hautes-). 1806-1847. -- Pyrénées-Orientales. An, XI-1851. -- Rhin (Bas-).
An XIII-1853.
1897. Rhin (Haut-). 1808-1851.
1898. Rhône. An V-1848.
1899. Saône (Haute-). An IX-1854.
1900. Saône-et-Loire. An XIII-1851. -- Sarthe. An IX-1851.
1901. Seine. An IV-1832.
1902. Seine. 1833-1857.
1903. Seine-Inférieure. An XII-1853. -- Seine-et-Marne. An X-1851.
1904. Seine-et-Oise. An X-1865.
1905. Sèvres (Deux-). An XII-1843. -- Somme. An XII-1857. -- Tarn. An XII-1850.
1906. Tarn-et-Garonne. 1810-1849. -- Var. 1809-1847. -- Vaucluse. 1807-1854.
1907. Vendée. An XII-1851. -- Vienne. 1806-1857. -- Vienne (Haute-). 1810-1844.
1908. Vosges. 1808-1847. -- Yonne. 1809-1852.
F21 1909. Décrets, arrêtés, décisions relatifs à l'organisation des travaux. An XI-1862.
F21 1910 à 1918. Demandes d'emplois, demandes de travaux, demandes diverses adressées par
des particuliers à l'administration. 1831-1862.
F21 1919 à 1921. Dépenses imprévues, dépenses arriérées et restitutions diverses, délégations
de crédits. 1852-1874.
F21 1922 à 1930. Dépenses diverses du service des Bâtiments civils; états et bordereaux de
liquidation. 1831-1875.
F21 1931 à 1949. Dépenses; états de situation. 1852-1870.
F21 1950 à 1953. Dépenses; comptes définitifs. 1840-1870.
F21 19S4. Droits d'enregistrement. 1872. -- Crédits divers pour l'entretien des bâtiments. 18351850. -- Exercices clos. 1852-1856.
F21 1955. Fêtes et cérémonies (dépenses). 1810-1859.
39
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 1956 à 1970. Feuilles de journées et feuilles hebdomadaires (nombre des ouvriers
employés aux travaux). 1855-1860.
F21 1971. Frais de déplacement. 1861-1871.
F21 1972. Frais généraux du service des Bâtiments civils (dépenses diverses rangées par
l'administration sous cette rubrique). 1869-1874.
F21 1973. Gaz : entreprises d'éclairage de l'Opéra; gazomètre de la rue Richer. 1820-1866.
F21 1974. Habillement du personnel. 1853-1870.
F21 1975. Illuminations. 1852-1864. -- Impressions administratives du service des Bâtiments
civils. 1855-1860.
F21 1976 et 1977. Indemnités diverses. 1853-1870.
F21 1978 et 1979. Logements occupés dans les bâtiments civils; demandes de logements.
1847-1856.
F21 1980 à 1983. Lois et ordonnances royales concernant le service des Bâtiments civils
(ouverture et répartition de crédits). 1836-1858.
F21 1984 à 1986. Mobilier des Palais (prise de possession, inventaires). 1849-1868.
F21 1987 à 1990. Mobilier national (service d'entretien et de régie). 1872-1875.
F21 1991 à 2008. «Objets divers» (affaires de tout genre réunies et classées sous cette rubrique
par l'administration).
1991. Années 1806-1839.
1992. -- 1840-1842 (cet article contient un dossier relatif à l'organisation du Ministère des
Travaux publics).
1993. Années 1842-1844.
1994. -- 1845-1847.
1995. Année 1848.
1996. -- 1849.
1997. -- 1850.
1998 et 1999. Années 1851-1852.
40
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
2000 et 2001. Année 1853.
2002. Année 1854.
2003. Années 1855-1856.
2004. -- 1857-1858.
2005. Année 1859.
2006. -- 1860.
2007. Années 1861-1862.
2008. -- 1863-1871.
F21 2009. Ordonnances royales concernant les marchés de travaux et les ouvertures de crédit.
Ordonnances de payement délivrées par le Ministre. 1836-1854.
F21 2010. Organisation du service des travaux. 1814-1838.
F21 2011. Ouvriers blessés (accidents du travail). 1836-1866.
F21 2012 à 2018. Personnel. 1811-1872.
Les articles F21 2012 à 2015 forment une série chronologique; les articles F21 2016 à 2018
comprennent des dossiers spéciaux aux divers bâtiments.
F21 2019 à 2022. Personnel : dossiers individuels et demandes de places. 1810-1875.
2019. A à C.
2020. D à G.
2021. H à M.
2022. N à V.
F21 2023. Rapports sur le fonctionnement du service et sur l'exécution des travaux; règlements
divers. 1811-1871.
F21 2024 à 2026. Répartition des crédits. 1837-1859.
F21 2027. Secours et indemnités au personnel ouvrier. Second Empire.
F21 2028. Servitudes foncières; affaires judiciaires diverses. 1832-1845.
F21 2029 à 2047. Traitements des employés du service des Bâtiments civils. 1831-1886.
41
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 2048. Trottoirs bordant les édifices publics (affaires contentieuses et administratives).
1842-1852.
F21 2049. Vérificateurs des travaux, dossiers individuels : A à V. 1840-1851.
TRAVAUX D'ART.
Commandes et acquisitions de l'État (dossiers classés
par ordre alphabétique d'artistes)(1).
(1)
Voir ci-dessus F21 1 et suiv. --
F21 2050 à 2118. Neuvième série. 1881-1890.
F21 2119 à 2195. Dixième série. 1891-1900.
2119 à 2153. Peinture, aquarelles, dessins.
2154 à 2195. Sculpture, arts décoratifs, gravure, lithographie.
MUSÉES.
Répartitions d'objets d'art entre les musées;
correspondances diverses relatives aux musées
(dossiers classés par ordre alphabétique de musées)(2).
Missions.
(2)
Voir ci-dessus F21 436 et suiv.
F21 2196 à 2201. Première à sixième série (complément de F21 436 et suiv.). 1800 à 1860.
F21 2202 à 2228. Neuvième série. 1881 à 1890.
F21 2229 à 2263. Dixième série. 1891 à 1900.
F21 2264 à 2283. Onzième série. 1901 à 1910.
F21 22841. Musées d'Algérie, affaires collectives. 1894 à 1898.
42
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 22842 à 2289. Missions artistiques et littéraires, dossiers individuels classés par ordre
alphabétique. XIXe siècle.
BÂTIMENTS CIVILS ET PALAIS NATIONAUX(3).
(3)
Voir ci-dessus F21 745 et suiv. et F21 1340 et suiv.
F21 2290. Académie de France à Rome. 1886-1895. -- Arc de triomphe de l'Étoile. 1881-1895.
F21 2291. Archives nationales. 1875-1903.
F21 2292 et 2293. Écuries de l'Alma. 1880-1909.
F21 2294. Manufacture de Beauvais. 1879-1885. -- Bibliothèque de l'Arsenal. 1880-1895.
F21 2295. Bibliothèque nationale. 1882-1895. -- Bibliothèque Sainte-Geneviève. 1880-1894.
F21 2296. Maison de santé de Charenton. 1848-1901.
F21 2297. Collège de France. 1891-1895. -- Colonne de Boulogne. 1880-1895. -- Colonne de
Juillet. 1891-1895. -- Colonne Vendôme. 1880-1893.
F21 2298 à 2302. Palais de Compiègne. 1877-1910.
F21 2303. Conservatoire de musique. 1871-1905.
F21 2304. Conservatoire des Arts et Métiers. 1865-1910.
F21 2305. Cour des Comptes (ancienne et nouvelle). 1891-1910.
F21 2306 et 2307. Décors de l'Opéra et de l'Opéra Comique (magasins). 1890-1901.
F21 2308. Dépôt des marbres. 1889-1896. -- École des arts décoratifs de Paris. 1890-1895. -École des arts décoratifs de Limoges. 1882-1895. -- École des arts décoratifs de Roubaix.
1890-1893.
F21 2309 à 2311. École des Beaux-arts de Paris. 1889-1912. -- École des Chartes. 1879-1887.
F21 2312. École de Grignon. 1881-1902.
F21 2313. École des mines de Paris. 1890-1895. -- École de pharmacie de Paris. 1872-1895. -École des Ponts et chaussées. 1890-1899.
43
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 2314. École vétérinaire d'Alfort. 1879-1885. -- École vétérinaire de Toulouse. 1881-1895.
F21 2315 à 2318. Palais de l'Élysée. 1879-1905.
F21 2319. Faculté de théologie protestante de Paris. 1885-1898. -- Faculté de médecine de
Montpellier. 1892-1901. -- Palais de Fontainebleau. 1881-1886.
F21 2320 à 2324. Palais de Fontainebleau. 1881-1914.
F21 2325. Garde-meuble national. 1883-1900. -- Manufacture des Gobelins. 1882-1891.
F21 2326. Manufacture des Gobelins. 1891-1915.
F21 2327. Grand-Palais des Champs-Élysées. 1896-1914.
F21 2328. Imprimerie nationale (reconstruction). 1909-1911.
F21 2329. Palais de l'Institut. 1872-1907.
F21 2330. Institut agronomique de Paris. 1886-1901.
F21 2331. Institution des Jeunes aveugles de Paris. 1878-1901. -- Institution des sourdesmuettes de Bordeaux. 1880-1905.
F21 2332. Institution des sourds-muets de Chambéry. 1890-1901.
F21 2333. Invalides (hôtel, chapelle et dôme). 1878-1911.
F21 2334 à 2338. Palais du Louvre. 1881-1914.
F21 2339 et 2340. Palais du Luxembourg. 1874-1905.
F21 2341. Château de Malmaison. 1905-1913. -- Meudon (station de chimie végétale). 18851901.
F21 2342. Ministère des Affaires étrangères. 1878-1905.
F21 2343 et 2344. Ministère de l'Agriculture. Ministère du Commerce. 1874-1905.
F21 2345. Ministère des Colonies. 1889-1892. -- Ministère de la Guerre. 1881-1901.
F21 2346. Ministère de l'Instruction publique. 1882-1904.
44
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 2347 et 2348. Ministère de l'Intérieur(1). 1874-1909.
(1)
Voir des documents analogues dans F21 2884.
F21 2349 et 2350. Ministère de la Justice. 1841-1905.
F21 2351. Ministère de la Marine. 1890-1905.
F21 2352. Ministère des Postes et des télégraphes. 1880-1894. -- Ministère du Travail. 19081909. -- Ministère des Travaux publics. 1868-1894.
F21 2353. Monument de Henri IV. 1880-1901. -- Monument de Louis XIV. 1880-1901. -Monument de Louis XIII. 1880-1905. -- Monument du maréchal Ney. 1880-1905.
F21 2354. Musée Guimet. 1880-1901. -- Muséum d'histoire naturelle. 1849-1899.
F21 2355. Muséum d'histoire naturelle. 1900-1906.
F21 2356. Obélisque de Louqsor 1880-1901. -- Observatoire de Meudon. 1878-1888.
F21 2357. Observatoire de Meudon. 1889-1905.
F21 2358. Observatoire du Parc-Saint-Maur. 1890-1899. -- Observatoire de Paris. 1860-1901.
-- Observatoire du Puy-de-Dôme. 1800-1901.
F21 2359 à 2361. Théâtre de l'Odéon. 1853-1901.
F21 2362 à 2365. Théâtre de l'Opéra. 1857-1914.
F21 2366 à 2369. Théâtre de l'Opéra-Comique. 1878-1887.
F21 2370 et 2371. Palais de Justice de Paris. 1838-1901.
F21 2372 à 2380. Palais-Royal. 1880-1914.
F21 2381. Panthéon. 1864-1909.
F21 2382 et 2383. Château de Pau. 1877-1912.
F21 2384. Porte Saint-Denis. 1880-1895. -- Porte Saint-Martin. 1880-1901.
F21 2385 et 2386. Palais de Rambouillet. 1875-1909.
45
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 2387 à 2392. Domaine de Saint-Cloud. 1854-1908.
F21 2393 à 2396. Château de Saint-Germain. 1876-1908.
F21 2397 à 2402. Sèvres (jardin fleuriste et manufacture de). 1865-1913.
F21 2403. Tatihou (Manche) : laboratoire de zoologie maritime. 1896-1901. -- Palais du
Trocadéro. 1878-1889.
F21 2404 à 2407. Palais du Trocadéro. 1880-1908.
F21 2408 à 2416. Tuileries : palais et jardins. 1881-1913.
F21 2417 à 2426. Versailles : palais et jardins. 1881-1913.
F21 2427. Versailles : école d'horticulture, potager. 1880-1899. -- Palais de Trianon. 18801899.
F21 2428 à 2431. Trianon : pépinières. 1871-1918.
F21 2432 à 2469. Service des eaux de Versailles. Marly et Saint-Cloud. 1881-1921.
2432 et 2433. Budgets du service. 1881-1905.
2434 et 2435. Personnel. 1874-1917.
2436. Indemnités diverses. 1879-1903.
2437 à 2450. Affaires administratives et contentieuses. Grandes eaux. 1882-1921.
2451 à 2469. Fonds de concours entre des particuliers ou des sociétés et l'État pour
l'exploitation du Service des eaux. 1892-1916.
Conseil général des Bâtiments civils. Registres.
F21* 2470 à 2539. Procès-verbaux des séances du Conseil des Bâtiments civils. An IV-1856.
Les rapports des membres du Conseil sont reproduits, soit en copie, soit en analyse.
2470. Frimaire à thermidor an IV.
2471. Thermidor an IV à fructidor an V.
2472. Fructidor an V à germinal an VI.
2473. Germinal an VI à fructidor an VII.
46
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
2474. Vendémiaire an VIII à floréal an IX.
2475. Floréal an IX à germinal an XI.
2476. Germinal an XI à décembre 1806.
2477. Janvier 1807 à septembre 1808.
2478. Septembre 1808 à septembre 1809.
2479. Septembre 1809 a septembre 1810.
2480. Septembre 1810 à juin 1811.
2481. Juin 1811 à janvier 1812.
2482. Janvier à juillet 1812.
2483. Juillet à septembre 1812.
2484. Octobre 1812 à février 1813.
2485. Mars à septembre 1813.
2486. Septembre 1813 à août 1814.
2487. Août 1814 à décembre 1815.
2488. Septembre 1814 à juillet 1816.
2489. Janvier à avril 1816.
2490. Avril à août 1816.
2491. Août à octobre 1816.
2492. Octobre 1816 à janvier 1817.
2493. Janvier 1816 (sic) à mars 1817.
2494. Janvier 1817 à avril 1817.
2495. Avril à juillet 1917.
2496. Juillet à décembre 1817.
2497. Mars 1817 à janvier 1818.
2498. Décembre 1817 à mai 1818.
2499. Mai à octobre 1818.
2500. Janvier 1818 à avril 1819.
2501. Octobre 1818 à mai 1819.
2502. Avril à octobre 1819.
47
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
2503. Mai à octobre 1819.
2504 et 2505. Novembre 1819 à avril 1820.
2506 et 2507. Avril à octobre 1820.
2508 et 2509. Octobre 1820 à juin 1821.
2510 et 2511. Juin 1821 à mars 1822.
2512. Mars à décembre 1822.
2513. Décembre 1822 à août 1823.
2514. Août à décembre 1823.
2515. Janvier à juillet 1824.
2516. Août 1824 à mai 1825.
2517. Juin à décembre 1825.
2518. Janvier à juillet 1826.
2519. Juillet 1826 à mai 1827.
2520. Mai à novembre 1827.
2521. Novembre 1827 à mai 1828.
2522. Mai à septembre 1828.
2523. Novembre 1828 à mai 1829.
2524. Mai à octobre 1829.
2525. Novembre 1829 à mai 1830.
2526. Mai 1830 à avril 1831.
2527. Avril à décembre 1831.
2528. Janvier à décembre 1832.
2529. Janvier à décembre 1833.
2530. Janvier à octobre 1834.
2531. Novembre 1834 à octobre 1835.
2532. Novembre 1835 à décembre 1836.
2533. Janvier 1837 à juin 1838.
2534. Juin 1838 à août 1839 (voir aussi F21* 2540).
2535. Août 1839 à octobre 1840 (voir aussi F21* 2540).
48
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
2536. Octobre 1840 à mai 1842. (voir aussi F21* 2541).
Pour les années 1842, 1843, 1844, voir F21* 2542 et 2543 : les registres réguliers sont en
déficit.
2537. Janvier 1844 à juillet 1846.
2538. Juillet 1846 à décembre 1846.
Registres en déficit pour les années 1847 à 1853. 2539. Août 1854 à novembre 1856.
F21* 2540 à 25422. Notes prises aux séances du Conseil général des Bâtiments civils pour
servir à la rédaction des procès-verbaux. 1839-1844. 2540. Année 1839.
2541. -- 1841.
25421. -- 1842.
25422. Décembre 1842 à mars 1844.
F21* 2543 à 2551. Registres d'ordre et relevés divers concernant les affaires soumises au
Conseil général des Bâtiments civils An X-1860.
2543. An x à 1810.
2544. Janvier 1810 à octobre 1812.
2545. Octobre 1812 à décembre 1813.
25461. Années 1817 et 1818.
25462. -- 1835-1839.
2547. -- 1839-1841.
2548. -- 1840-1842.
2549. Années 1843-1850.
2550. -- 1850-1853.
2551. -- 1853-1860.
F21* 2552 et 2553. Répertoires de plans concernant les projets de construction ou de
réparation soumis à l'examen du Conseil général des Bâtiments civils. An IX-1851.
F21* 2554 à 2581. Répertoires des affaires soumises aux délibérations du Conseil général
(pour chaque année, ordre alphabétique des départements). 1822-1850.
2554. Année 1822.
2555. -- 1823.
49
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
2556. -- 1824.
2557. -- 1825.
2558. -- 1826.
2559. -- 1827.
2560. -- 1828.
2561. -- 1829.
2562. -- 1830.
2563. -- 1831.
Le répertoire de 1832 est en déficit.
2564. Année 1833.
2565. -- 1834.
2566. -- 1835.
2567. -- 1836.
2568. -- 1837.
2569. -- 1838.
2570. -- 1839.
2571. -- 1840.
2572. -- 1841.
2573. -- 1842.
2574. -- 1843.
2575. -- 1844.
2576. -- 1845.
2577. -- 1846.
2578. -- 1847.
2579. Année 1848.
2580. -- 1849.
2581. -- 1850.
F21* 25821 et 2. Copies de lettres écrites par le président du Conseil général des Bâtiments civils.
1839-1844. -- Enregistrement de la correspondance du Conseil. 1846.
50
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21* 2583 à 2585. Commission de révision et de contrôle des comptes des travaux exécutés
pour le service des Bâtiments civils, 1825-1830.
2583. Années 1825-1826.
2584. Années 1826-1827.
2585. -- 1827-1830.
F21* 2586. Séries de prix pour les travaux de couverture. 1823-1826.
F21* 2587. Séries de prix pour les travaux de maçonnerie. 1828-1835.
F21* 2588. Estimation des ouvrages de charpente et de couverture. 1828-1829.
BÂTIMENTS CIVILS.
Comptabilité générale, correspondance, divers.
F21* 2589 à 2754. Comptabilité du Service des Bâtiments civils. Budgets. Crédits. Dépenses.
Registres auxiliaires.
2589. Années 1806-1818.
2590. -- 1811-1816.
2591. -- 1811-1823.
2592. -- 1818-1823.
2593. -- 1826-1841.
2594. Année 1830.
2595. Années 1833-1835.
2596. Année 1843.
2597 à 2599. -- 1844.
2600. -- 1845.
2601. -- 1846.
2602 et 2603. -- 1847.
2604 et 2605. -- 1848.
2606 à 2610. -- 1849.
51
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
2611. Années 1841-1846.
2612. -- 1845-1846.
2613 et 2614. -- 1845-1847.
26151. -- 1847-1848.
26152. -- 1847-1849.
2616 et 2617. -- 1848-1849.
26181. -- 1845-1850.
26182. Année 1850.
2619 et 2620. Années 1850-1851.
2621 à 2625. Année 1850.
2626 et 2627. -- 1851.
2628 à 2632. 1852.
2633 à 2635. 1853.
2636 à 2642. -- 1854.
2643 à 2649. -- 1855
2650 à 2658. -- 1856
2659 à 2664. -- 1857.
2665 à 2671. -- 1858.
2672 à 2675. -- 1859.
2676 et 2677. Années 1852-1853.
2678. -- 1854-1855.
2679. -- 1856-1857.
2680. -- 1855-1857.
2681. 1857-1859.
2682. -- 1857-1862.
2683. -- 1858-1860.
2684. -- 1858-1861.
2685 et 2686. -- 1859-1860.
2687 à 2690. Année 1860.
52
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
2691 à 2694. -- 1861.
2695 à 2698. -- 1863.
2699 à 2701. Année 1863.
2702 à 2704. -- 1864.
2705 à 2707. -- 1865.
2708 à 2711. -- 1866.
27121 à 2716. -- 1867.
2717 à 2722. -- 1868.
2723 à 2727. -- 1869.
2728 à 2731. -- 1870.
2732 et 2733. Années 1860-1861.
2734. -- 1860-1863.
2735. -- 1860-1863.
2736. -- 1861-1862.
2737 et 2738. -- 1861-1863.
2739. -- 1861-1868.
2740. -- 1862-1864.
2741. -- 1862-1863.
2742 et 2743. -- 1862-1866.
2744. -- 1863-1867.
2745. -- 1864-1865.
2746. 1864-1868.
27471 et 27472. 1864-1869.
2748. 1865-1867.
2749 et 2750. 1866-1867.
2751. 1868-1870.
2752. 1868-1869.
2753. 1869-1870.
2754. 1870-1871.
53
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21* 27551. Tombeau de Napoléon Ier; dépenses. 1849-1853.
F21* 27552 à 27558. Funérailles de Napoléon Ier; dépenses. 1840.
F22* 27559. Fêtes de juillet 1841; dépenses.
F21* 275510 à 275513. Funérailles du duc d'Orléans. 1842.
F21* 2756 à 2759. Enregistrement de la correspondance du service des Palais impériaux et
Bâtiments civils. 1852-1856.
2756. Années 1852-1853.
2757. -- 1853-1855.
2758. -- 1855-1856.
2759. Année 1856.
F21* 2760 à 2764. Concessions d'eau à Versailles. 1816-1872.
2760 à 2762. Années 1816-1848.
2763. Année 1871.
2764. -- 1872.
F21* 2765. Concessions d'arbres à des établissements publics ou à des particuliers. 1852-1869.
F21* 2766. Personnel du service des Bâtiments et Jardins; notices individuelles. 1815-1871.
F21* 2767 à 2769. Répertoires alphabétiques divers (entrepreneurs, correspondants du service
des Bâtiments civils). Second Empire.
SERVICE DES BEAUX-ARTS.
F21* 2770 à 2778. Budgets du service des Beaux-arts. 1870-1879. 2770. Année 1870.
2771. -- 1872.
2772. -- 1873.
2773. -- 1874.
2774. -- 1875.
2775. -- 1876.
54
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
2776. -- 1877.
2777. Année 1878.
2778. -- 1879.
F21* 2779 à 2782. Enregistrement de la correspondance. 1855-1878.
2779. Années 1855-1856.
2780. -- 1867-1871.
2781. -- 1872-1877.
2782. Année 1878.
F21* 2783 à 2785. Attributions d'œuvres d'art à des établissements publics (ordre alphabétique
des départements).
2783. Années 1849-1867.
2784 et 2785. -- 1860-1873.
F21* 2786 et 2787. Demandes de tableaux par des églises (ordre alphabétique des
départements).
2786. Années 1860-1866.
2787. -- 1860-1873.
F21* 2788. Demandes d'objets d'art par des musées (ordre alphabétique des musées). 18801881.
F21* 2789 à 27922. Demandes de travaux par des artistes; commandes et acquisitions. 18611886.
2789. Années 1861-1864.
2790. -- 1864-1868.
2791. -- 1866-1872.
27921. -- 1872-1886.
27922. Commandes antérieures à 1880.
F21* 2793 à 2797. Exposition universelle de 1855; jury d'admission; ouvrages exposés;
réclamations d'artistes.
F21* 2798. Artistes récompensés (médailles, Légion d'honneur). 1860-1868.
55
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
THÉÂTRES.
F21* 2799 à 2809. Bureau des théâtres. Enregistrement de la correspondance. 1842-1885.
2799. Années 1842-1844.
2800. -- 1844-1846.
2801. -- 1847-1850.
28021. -- 1850-1853.
28022. -- 1853-1854.
2803. -- 1853-1856.
2804. -- 1857-1860.
2805. -- 1860-1864.
2806. -- 1864-1867.
2807. -- 1867-1870.
2808. -- 1874-1881.
2809. Année 1885.
F21* 2810 à 2812. Bureau des théâtres. Comptabilité. 1841-1846.
F21* 2813 et 2814. Théâtres de Paris; représentations. 1844-1867. 2813. Années 1844-1867.
2814. -- 1852-1853.
F21* 2815 et 2816. Théâtre de l'Opéra.
2815. Années 1849-1852.
2816. Année 1853.
F21* 2817. Théâtre de l'Opéra-Comique. 1843-1851.
F21* 2818. Théâtre-Italien. 1852.
F21* 2819 et 2820. Théâtre Français. 1837-1839.
F21* 2821 à 2824. Théâtre-Français; procès-verbaux du Comité d'administration. 1840-1843.
2821. Année 1840.
56
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
2822. -- 1841.
2823. -- 1842.
2824. -- 1843.
F21* 2825. Salle Chantereine. 1841-1848.
F21* 2826 à 2828. Conservatoire de musique et de déclamation. 1845-1853.
2826. Règlements et budgets. 1850-1853.
2827. Matériel. 1845.
2828. -- 1849.
F21* 2829 à 2834. Théâtres des départements. 1841-1854.
2829. Années 1841-1842.
2830. -- 1842-1843.
2831. -- 1843-1844.
2832. -- 1844-1845.
2833. -- 1845-1846.
2834. Années 1853-1854.
F21* 2835. Troupes ambulantes. Itinéraires. 1843-1848.
F21* 2836 à 2838. Indemnités, encouragements et secours sur les fonds du service des
théâtres. 1847-1863.
2836. Années 1847-1853.
2837. -- 1851-1854.
2838. -- 1853-1863.
MANUFACTURES NATIONALES. -- SERVICES
DIVERS.
F21* 2839 et 2840. Service des manufactures impériales. Comptabilité. 1852-1866.
2839. Années 1852-1853.
2840. -- 1856-1866.
57
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21* 2841 à 2856. Manufactures impériales. Mobilier de la Couronne. Bibliothèque du
Louvre. Enregistrement de la correspondance. 1853-1870.
2841. Années 1853-1854.
2842. -- 1854-1855.
2843. -- 1855-1856.
2844. -- 1857-1858.
2845. -- 1858-1859.
2846. -- 1859-1860.
2847. -- 1860-1861.
2848. -- 1861-1862.
2849. -- 1862-1863.
2850. -- 1863-1864.
2851. -- 1864-1865.
2852. -- 1865-1866.
2853. -- 1866-1867.
2854. -- 1867-1868.
2855. -- 1868-1869.
2956. -- 1869-1870.
F21* 2857 à 2864. Manufactures nationales. Enregistrement de la correspondance. 1873-1882.
2857. Année 1873.
2858. -- 1874.
2859. -- 1875.
2860. -- 1876.
2861. -- 1877.
2862. -- 1878.
2863. -- 1880.
2864. -- 1882.
F21* 2865 à 2870. Envois d'œuvres d'art en province; travaux d'emballage, d'encadrement, de
dorure. 1852-1880.
58
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21* 2871 et 2872. Répertoires alphabétiques de correspondance et de comptabilité se
rapportant à l'administration des Beaux-arts (registres dépareillés). S. d.
F21 2873 à 2877. Règlements, instructions, circulaires, affaires réservées, décisions de
principe concernant le service des Bâtiments civils. 1875-1920. Commission supérieure des
Bâtiments civils : organisation, procès-verbaux des séances. 1896 (un procès-verbal de 1878).
-- Organisation générale du service des eaux de Versailles, Saint-Cloud et Marly. 1895.
F21 2878 à 2883. Budgets du service des Bâtiments civils; dossiers préparatoires,
correspondances diverses. 1883-1909.
F21 2884. Bâtiments du Ministère de l'Intérieur : expropriations, réfections et grosses
réparations, entretien (1). 1880-1900.
(1)
Voir des documents analogues dans F21 2347 et 2348.
F21 2885 à 2899. Personnel des Bâtiments civils. 1880-1895.
Nominations. Propositions d'avancements. Gratifications. Distinctions honorifiques.
Concessions de logement. Habillement.
F21 2900. Liquidation de la Liste civile impériale. 1873-1886.
F21 2901 et 2902. Rapports du service des Bâtiments civils avec le Ministère des Affaires
étrangères. Architectes français employés à l'étranger. Concours internationaux d'architecture.
1890-1916.
F21 2903. Immeubles proposés pour l'installation des souverains étrangers en visite officielle à
Paris. 1895-1899. -- Dépenses pour les visites des souverains étrangers. 1900-1911.
F21 2904 et 2905. Commission consultative pour la reconstitution des régions envahies :
procès-verbaux des séances. 1917. -- Mesures à prendre pour la protection des édifices publics
contre les bombardements. 1918.
F21 2906. Statue de la Loi au Palais-Bourbon. 1867-1897. -- Statue de Jeanne d'Arc, place des
Pyramides. 1874-1875. -- Statue de l'amiral Coligny, rue de Rivoli. 1879. -- Lions de Barye.
1889. -- Jardins appartenant à l'État dans l'enceinte de Paris. 1901-1916. -- Édifices divers.
1867-1902 :
Académie de médecine. 1875-1881. -- Asiles de Vincennes et du Vésinet. 1867-1882. -Banque de France. 1870-1884. -- Bureau central météorologique. 1885. -- Casino de Menton.
1897. -- École des arts et sciences industriels de Toulouse. 1890-1891. -- École centrale des
arts et manufactures. 1882. -- Faculté de médecine de Toulouse. 1884-1886. -- Hospice
d'Angers. 1900. -- Hospice des Quinze-Vingts. 1876-1877. -- Hôtel des Monnaies. 1898. -Hôtel-Dieu de Lyon. 1887. -- Hôtel des Postes à Paris. 1878. -- Mobilier national. 1886-1887.
-- Monument du duc d'Albany à Cannes. 1897. -- Palais de Justice de Philippeville. 18761877. -- Séminaire colonial, rue Lhomond. 1897-1902. -- Sorbonne et École pratique do la
59
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
Faculté de médecine. 1876-1878. -- Théâtres (mesures de sécurité). 1880. -- Théâtre do
Cayenne. 1897. -- Théâtre de Tarascon. 1887.
BÂTIMENTS CIVILS (3)
(3)
Cf. F21 745 et suiv., F21 1340 et suiv., F21 2290 et suiv. Ce groupe comprend les plans,
devis, mémoires d'entrepreneurs et d'architectes à l'exclusion de la correspondance.
Série alphabétique
F21 2907 1 à 3. Académie de France à Rome. 1876-1900.
F21 29081 à 29092. Arc de triomphe de l'Étoile. 1870-1900.
F21 29101 à 29113. Archives nationales. 1850-1900.
F21 2912. Beauvais (Manufacture de). 1880-1900.
F21 29131 à 29142. Bibliothèque de l'Arsenal. 1859-1899.
F21 29151 à 2935. Bibliothèque nationale. 1859-1899.
F21 29361 à 29363. Bibliothèque Sainte-Geneviève. 1870-1898.
F21 29371 à 29422. Charenton (Maison de santé de). 1860-1899.
F21 29431 à 2952. Collège de France. 1870-1899.
F21 29531 et 2. Colonne de juillet. 1859-1900.
F21 2954. Colonne Vendôme. 1859-1900.
F21 2955 à 2971. Compiègne (Palais de). 1850-1898.
2957 à 2960. Nouveau théâtre (1).
(1)
Les dossiers de travaux sont classés dans l'ordre chronologique; on n'a signalé dans cet
état que les plus importants d'entre eux.
F21 2972. Conseil d'État. 1875.
F21 2973 à 2990. Conservatoire des Arts et Métiers. 1863-1900.
2985 à 2987. Galerie des collections.
F21 2991 à 2997. Conservatoire de musique. 1859-1900.
60
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 2998 à 3005. Cour de cassation. 1864-1900.
F21 3006. Cour des comptes. 1895-1900.
F21 30071 à 3014. Dépôts d'étalons. 1856-1900.
30071 à 30082. Dépôt de Saint-Lô.
3013. Dépôt du Pin.
F21 3015. Dépôt des marbres. 1880-1900.
F21 3016 à 3035. Eaux (Service des). 1871-1900.
F21 30361 à 30373. École de Grignon. 1882-1900.
F21 3038 à 3048. École des Arts et Métiers de Lille. 1880-1900.
F21 30491 à 30512. École des Arts décoratifs de Limoges. 1880-1899.
F21 30521 et 2. École industrielle de Roubaix. 1887-1889.
F21 3053 à 3070. École des Beaux-Arts. 1850-1900.
F21 3071 à 3077. École des langues orientales vivantes. 1880-1900.
F21 30781 à 30792. École des Mines. 1859-1900.
F21 3080 à 3087. École de pharmacie. 1870-1900.
F21 3088 à 3095. École normale supérieure. 1868-1899.
F21 30961 à 30972. École polytechnique. 1846-1890.
F21 30981 à 31002. École des Ponts et Chaussées. 1850-1900.
F21 3101 à 3113. École vétérinaire d'Alfort. 1859-1900.
F21 31141 à 31153. École vétérinaire de Lyon. 1859-1899.
F21 31161 à 3. École vétérinaire de Toulouse. 1859-1900.
61
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 31171 à 31192. Écuries de l'Alma. 1870-1899.
31172. Installation du bureau météorologique. 1886-1890.
F21 3120 à 3135. Élysée (Palais de l'). 1854-1899.
F21 31361 et 2. Établissements et bâtiments divers. 1856-1892.
31361. Caisse des dépôts et consignations, résidence impériale de Marseille, maison
Bonaparte à Ajaccio, église de Rueil, monument de la Reine Hortense, Conseil d'État,
Père-Lachaise, monuments des généraux Lecomte et Clément Thomas, chemin de fer de
Lyon, laboratoire de Tatihou.
31362. Asile Vacassy.
F21 3137. Faculté de théologie protestante. 1887-1900.
F21 3138. Ferme de Villeneuve-l'Étang (Seine-et-Oise). 1880-1900.
F21 3139 à 31482. Fontainebleau (Palais de). 1854-1899.
F21 3149 à 3155. Gobelins (Manufacture des). 1870-1899.
F21 3156 à 3164. Institut agronomique. 1886-1900.
F21 3165 à 3180. Institut de France. 1859-1900.
F21 3181 à 31872. Invalides (Hôtel, église et dôme des). 1859-1900.
F21 31881 à 31912. Institution des Jeunes aveugles. 1859-1900.
F21 3192 à 3228. Louvre (Palais du). 1852-1900.
F21 3229 à 3244. Luxembourg (Palais du). 1852-1899.
3235. Installation du Sénat. 1879.
F21 32451 à 3. Ministère des Affaires étrangères. 1871-1899.
F21 3246 à 3259. Ministère del'Agriculture. 1880-1900.
F21 3260. Ministère des Finances. 1892.
F21 3261 à 3270. Ministère de la Guerre. 1868-1900.
62
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 3271 à 3282. Ministère de l'Instruction publique. 1868-1899.
F21 3283 à 3291. Ministère de l'Intérieur. 1859-1900.
F21 32921 et 2. Ministère de la Justice. 1877-1900.
F21 32931 à 32952. Ministère de la Marine. 1868-1899.
F21 32961 à 32972. Ministère des Travaux publics. 1849-1900.
F21 32981 à 32992. Mobilier national. 1870-1900.
F21 33001. Monuments de Louis XIII, de Louis XIV, de Louis XV. 1859-1900.
F21 33002. Monuments de Henri IV, du maréchal Ney, des généraux Lecomte et Clément
Thomas. 1866-1900.
F21 3301. Musée Guimet. 1890-1900.
F21 3302 à 3350. Muséum. 1860-1900.
F21 33511 à 33542. Observatoire de Paris. 1870-1900.
F21 33551 à 33562. Observatoire de Meudon. 1870-1900.
F21 3357. Observatoire de Saint-Maur. 1890-1900.
F21 33581 à 33612. Odéon (Théâtre de l'). 1850-1899.
F21 33621 à 33902. Opéra (Théâtre de l'). 1859-1900.
33901 et 2. Magasin de décors. 1860-1900.
F21 33911 à 33952. Opéra-Comique (Théâtre de l'). 1878-1899.
33951 et 2. Magasin de décors. 1896-1900.
F21 33961 à 33982. Palais de l'Industrie. 1859-1895.
F21 3399. Palais de Justice. 1849.
F21 34001 à 34082. Palais Royal. 1853-1899.
63
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 34091 à 34103. Panthéon. 1847-1900.
F21 34111 à 4. Pau (Château de). 1850-1900.
F21 34121 à 34133. Pierrefonds (Château de). 1858-1899.
F21 3414. Église de Saint-Denis (1845-1900). Porte Saint-Denis (1885-1900). Porte SaintMartin (1886-1900).
F21 34151 à 34204. Postes et Télégraphes (Hôtel des). 1880-1890.
34151 et 2. Construction. 1880-1881.
34161 à 34182. Agrandissement. 1882-1886.
34191 à 34204. Construction d'un nouvel hôtel des Postes. 1886-1890.
F21 34211 à 34242. Rambouillet (Palais de). 1855-1899.
F21 34251 à 34312. Saint-Cloud (Palais de). 1852-1899.
F21 34321 à 34402. Saint-Germain-en-Laye (Château de). 1858-1899.
F21 34411 à 34433. Sèvres (Manufacture de). 1862-1900.
F21 34441 et 2. Sourds-muets de Bordeaux (Institut des). 1859-1890.
F21 34451 et 2. Sourds-muets de Chambéry (Institut des). 1865-1900.
F21 34461 à 34482. Sourds-muets de Paris (Institut des). 1859-1900.
F21 34491 à 34512. Trianon (Palais de). 1883-1899.
F21 34521 à 34533. Trocadéro (Palais du). 1880-1900.
F21 34541 à 34722. Tuileries (Palais des). 1852-1898.
34553 et 34561. Pavillon de Marsan. 1853.
34563. Pavillon de Flore. 1856.
34583 et 34591. Pavillon de Flore. 1862-1863.
34631 et 2. Pavillon de Marsan; galerie de Rivoli. 1873-1874.
34641. Pavillon de Flore; galerie sur le quai. 1874.
64
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
34642 et 3. Pavillon de Marsan. 1874.
34662 et 3. Pavillon de Marsan. 1875.
34671. Pavillon de Flore. 1875.
34672 et 3. Pavillon de Marsan. 1876.
34681. Pavillon de Flore. 1876.
34682 à 34692. Pavillon de Marsan. 1877.
34693 et 34702. Pavillons de Marsan et de Flore. 1878-1885.
34701. Installation de la Cour des comptes. 1878.
F21 34731 à 34982. Versailles (Palais de). 1850-1900.
34753. Installation du Sénat. 1876.
F21 34991 à 35003. Délégations de crédits concernant les divers bâtiments civils. 1870-1900.
F21 35004. Demandes d'emploi. 1884-1906.
F21 35005. Demandes de secours. 1872-1913.
F21 35006. Liquidation des dépenses. 1875-1899.
F21 35007 à 9. Répartition des crédits. 1883-1900.
F21 350010. Fonds de concours : maison rue de l'Université, palais des Tuileries, hôtel de la
Présidence à Versailles. 1853-1894.
F21 350011. Société des Ateliers du Nord de la France. 1898-1905.
F21 3501 à 3700. Cartes, plans, dessins, gravures, albums, feuilles d'attachement provenant du
Service des Bâtiments civils et des Palais nationaux. XVIIIe et XIXe siècles.
Cette série comprend des documents de trois espèces :
1° cartes, plans, dessins, gravures concernant les palais, châteaux, forêts et domaines divers
de la Couronne. La plupart de ces documents appartiennent à la première moitié du XIXe
siècle, mais pour les principaux domaines, par exemple pour Versailles, on trouve des
suites de documents qui remontent jusqu'au début du XVIIIe siècle.
On peut répartir ces cartes, plans et dessins dans les catégories suivantes : plans et dessins
de bâtiments, plans et dessins relatifs à l'aménagement intérieur des appartements, cartes et
plans à grande échelle (parfois copies de plans cadastraux) des terres faisant partie du
domaine de la Couronne, projets de tout genre concernant la gestion de tous ces immeubles.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
Ces documents concernent un très grand nombre de terrains et de bâtiments; leur
énumération n'est pas possible dans un État sommaire. Mais il existe, dans les papiers
provenant de la Chambre des pairs, sous la cote CC 953 à 959, plusieurs nomenclatures des
immeubles et domaines de la Couronne qui peuvent être utilisées comme des tables pour les
recherches dans la présente série.
2° Plans et dessins concernant les édifices classés administrativement sous la rubrique :
Bâtiments civils. Si l'on se reporte aux articles F21 1340 à 1816 et F21 2290 à 2469 du
présent État, on aura la liste des édifices qui peuvent être représentés ici et pour lesquels
une recherche doit être tentée dans les albums ou les plans séparés de la série.
3° Plans et dessins concernant des bâtiments divers qui ne rentrent pas dans la catégorie
précédente. Ces documents paraissent avoir été envoyés à l'administration pour examen et
information. Cette série apporte un complément, assez peu important d'ailleurs, aux articles
décrits ci-dessus sous les cotes F21 1875 à 1908.
F21 3501 à 3700. Cartes, plans, dessins, gravures, en cours de classement par les soins du
service des plans.
F21 3701 à 3704. Académies, ambassades, légations, consulats, écoles. 1925-1938.
3701. Ankara à Londres.
3702. Madrid à Rio de Janeiro.
3703. Rome.
3704. Smyrne à Washington, maison de Longwood.
F21 3705. Arc de triomphe de l'Étoile. 1938-1939.
F21 3706 à 3708. Archives nationales (Hôtel de Rohan). 1928-1938.
F21 3709 et 3710. Bibliothèque de l'Arsenal. Bibliothèque nationale. 1927-1935.
F21 3711 à 3720. Collège de France. 1929-1941.
F21 3721. Compiègne (Palais de). 1925-1935.
F21 3722. Conservatoire des Arts et Métiers. Cours d'appel de Caen, Dijon, Douai, Poitiers.
1932-1937.
F21 3723. École des Arts décoratifs de Limoges. École des Arts et Métiers de Lille. École des
Arts industriels de Roubaix. École des Beaux-Arts de Dijon. 1932-1938.
F21 3724. École des Beaux-Arts de Paris. 1937-1939.
66
« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 3725. École de Grignon. 1934-1942.
F21 3726. École des langues orientales vivantes. 1933-1938.
F21 3727 à 3735. École normale supérieure. 1933-1939.
F21 3736. École normale supérieure de Fontenay-aux-Roses. 1938.
F21 3737. École normale de Saint-Cloud. 1938. École vétérinaire de Lyon. 1832-1838.
F21 3738 et 3739. Églises. 1914-1921.
3738. Champcenest, Château-Landon, Donnemarie-en-Montois, Ferrières, Lizmes, Meaux
(cathédrale, évêché, remparts), Montdauphin (Seine-et-Marne) et Martainville (SeineInférieure).
3739. Provins (Saint-Ayoul et Saint-Quiriace, remparts), Sancerre, Semur (Notre-Dame),
Senlis (cathédrale), Sens (cathédrale), Saint-Bris (Yonne), Vaudoy (Seine-et-Marne).
F21 3740 à 3742. Élysée (Palais de l'). 1935-1937.
F21 3743. Faculté de pharmacie de Montpellier. Faculté de pharmacie de Paris. 1938.
F21 3744 à 3748. Fontainebleau (Château de). 1928-1938.
F21 3749. Gobelins (Manufacture des). 1936-1938.
F21 3750 et 3751. Grand Palais. 1930-1938.
F21 3752. Hôtel de l'Alma. 1928-1931.
F21 3753 à 3757. Hôtel Doudeauville : aménagement de l'ambassade d'Italie. 1937-1938.
F21 3758. Hôtel Matignon. 1937-1938.
F21 3759 à 3761. Institut de France. 1928-1943.
F21 3762. Institution des sourds-muets de Chambéry. Institution des sourds-muets de Paris.
Institution des jeunes aveugles. Invalides (dôme). 1934-1938.
F21 3763 à 3797. Louvre (Palais du). 1923-1939.
3763 et 3764. Orangerie des Tuileries.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
3770. Arc de triomphe du Carrousel.
3773. Jeu de Paume.
3776. Id.
3780. Antiquités égyptiennes.
3781. Antiquités grecques et romaines.
3785. Jeu de Paume
3786. Antiquités orientales.
3792. Mobilier et objets d'art.
3793. Musée des arts décoratifs.
F21 3798. Luxembourg (Palais du). 1928-1936.
F21 3799. Maison maternelle de Saint-Maurice. 1938.
F21 3800. Malmaison (Château de) et pavillon Osiris. 1923-1936.
F21 3801 à 3810. Ministère des Affaires étrangères. 1932-1938.
F21 3811 et 3812. Ministère de l'Agriculture. Ministère de l'Air. 1933-1938.
F21 3813 et 3814. Ministère des Colonies. 1933-1938.
F21 3815 à 3820. Ministère du Commerce. Ministère de la Guerre. 1933-1942.
F21 3821 et 3822. Ministère de l'Instruction publique. 1929-1938.
F21 3823. Ministère de l'Intérieur. 1935-1938.
F21 3824 à 3826. Ministère de la Justice. 1935-1938.
F21 3827. Ministère de la Marine. 1928-1936.
F21 3828 à 3830. Ministère du Travail. Ministère des Travaux publics. 1928-1942.
F21 3831 à 3836. Mobilier national. 1928-1938.
F21 3837. Musée d'Art moderne. 1938-1941.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 3838. Musée de Blérancourt. Musée d'Ennery. 1938.
F21 3839 à 3843. Musée Guimet. 1932-1938.
F21 3844. Musée Gustave Moreau. Musée du Luxembourg. 1938.
F21 3845 et 3846. Musée pédagogique. 1930-1937.
F21 3847 à 3874. Muséum d'Histoire naturelle. 1906-1939.
3849 et 3850. Galerie de botanique.
3852 et 3853. Id.
3854. Maison de Buffon.
3856 à 3861. Singerie.
3862 et 3863. Galerie de botanique.
3871 et 3872. Fauverie.
3873 et 3874. Laboratoires.
F21 3875 à 3911. Odéon (Théâtre de l'). 1929-1942.
3875 à 3878. Réfection de la scène.
F21 3912 et 3913. Opéra-Comique (Théâtre de 1'). 1929-1937.
F21 3914 à 3927. Palais-Royal. 1919-1938.
3915. Institut international de coopération intellectuelle.
3916. Conseil national économique. Censure cinématographique.
3917. Conseil national économique. Conseil d'État.
3921. Galerie d'Orléans.
3922. Théâtre français.
F21 3928. Panthéon. Pau (Château de). 1928-1938.
F21 3929 et 3930. Rambouillet (Château de). 1919-1938.
F21 3931 à 3936. Saint-Cloud (Château de). 1934-1942.
463
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
F21 3937 à 3941. Trocadéro (Palais de Chaillot). 1932-1942.
3937. Musée d'ethnographie.
3938 et 3939. Théâtre de Chaillot.
3940. Musée de l'Homme. Musée des arts populaires.
3941. Musées de l'Homme, de la Fresque et de la Marine. Théâtre.
F21 3942 à 3966. Versailles (Palais de). 1912-1938.
3943. Trianon.
3947. Théâtre de la Reine.
3949. Id.
3951. Grande orangerie.
3954 et 3955. Grands communs de Trianon.
3956. Grande orangerie.
3958. Id
3960 à 3962. Trianon.
F21 39662 à 4. Conservatoire de musique. 1893-1920.
39662. Bâtiments de la rue du faubourg Poissonnière et de la rue Bergère (1893-1920).
Bâtiments de la rue de Madrid (1909-1918).
39663. Projets de construction d'une nouvelle salle de concerts. 1909-1911.
39664. Plans : projets de Charles Garnier et de Blavette.
Plans de conservatoires étrangers.
TABLEAU MÉTHODIQUE DES PRINCIPALES
SUITES DE DOCUMENTS QUI COMPOSENT LA
SOUS-SÉRIE F21. (hors supplément)
I. Travaux d'art. Musées et Expositions.
Enseignement. Manufactures nationales.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
Commandes et acquisitions d'oeuvres d'art. F21 1 à 261, 476 à 496, 509 et 510, 558 à 563,
2050 à 2195.
Affaires diverses concernant les artistes et, accessoirement, les fonctionnaires des BeauxArts. Indemnités, encouragements, demandes diverses (dossiers personnels). F21 262 à 317,
488 à 497, 511 à 518, F21* 2789 à 2798.
Attributions d'œuvres d'art à des établissements publics ou à des particuliers. F21 318 à 435,
586, F21* 2783 à 2788, F21* 2865 à 2870.
Répartitions d'œuvres d'art entre les musées. Correspondances relatives aux musées. F21 436
à 475, 490, 562, 564, 567 à 573, 2196 à 22841.
Transports d'œuvres d'art. Restitution d'oeuvres d'art enlevées à des pays étrangers. F21 498
à 508, 573 et 574.
Missions artistiques et littéraires. Expéditions scientifiques. F21 497, 543 à 548. 22842 à
2289. -- Publications souscriptions, distributions d'ouvrages concernant les Beaux-arts. F21
490, 564, 701 à 716, 22841.
Achat, dépôt et attributions de marbres. Moulages. Fonderies. Copies de statues. F21 476 à
484, 553 à 555, 587.
Expositions d'art. Salons annuels. F21 519 à 542, 565, 693 à 700.
Monnaie des médailles. F21 549 à 552, 566.
Académie de France à Rome. Écoles des Beaux-Arts. Écoles d'art décoratif. École
polytechnique. (Le Conservatoire de musique est rattaché aux théâtres. Voir ci-dessous. ). F21
589 à 660.
Manufactures nationales. F21 661 à 692, F21* 2839 à 2864.
Érection de statues et monuments divers. F21 588, 2906.
Tombeau de Napoléon. F21 728 à 742, F21* 27551 à 27558.
Fêtes publiques et cérémonies diverses. Réception de souverains étrangers. F21 717 à 727,
741 à 743, F21* 27559 à 275513, F21 2903.
Affaires administratives diverses. Personnel. Budgets. F21 557 à 563, 588, F21* 2770 à 2782.
Papiers et correspondance de Charles Blanc, Directeur des Beaux-arts. F21 492 à 495b.
II. Bâtiments civils et Palais nationaux.
Séries alphabétiques ou chronologiques de documents concernant les palais, monuments,
édifices divers relevant du Service des Bâtiments civils. F21 745 à 891, 1340 à 1816, 2290 à
2469, 2884, 2906.
Série particulière aux édifices de Paris. F21 575 à 586.
Service des eaux de Versailles, Marly et Saint-Cloud. F21 916 à 918, 2432 à 2469, 2877.
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« État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères… » (version de 1962)
Affaires d'administration générale (budgets et comptabilité; personnel; contentieux; affaires
réservées). F21 588, 892 à 952, 1817 à 2049, F21* 2589 à 2754, 2756 à 2769, F21 2873 à 3500.
Bordereaux et mémoires des entrepreneurs. F21 2907 à 3500. -- Conseil général des
Bâtiments civils (procès-verbaux des séances, dossiers des affaires soumises aux
délibérations, plans envoyés à l'appui des propositions). F21 909, 1835 à 1908, F21* 2470 à
25822.
Commission supérieure des Bâtiments civils. F21 2877.
Commission de révision des comptes et de contrôle des travaux. F21 910 et 911, F21* 2583 à
2588.
Commission de liquidation de la liste civile impériale. F21 2900.
Commission de reconstitution des régions envahies. Mesures à prendre contre les
bombardements. F21 2904 et 2905.
Cartes, plans, dessins, gravures, feuilles d'attachement concernant les Bâtiments civils et
Palais nationaux. F21 3501 à 3700.
III. Théâtres.
Affaires générales. Personnel. Commissions. Enregistrement de la correspondance. F21 953
à 965, F21* 2799 à 2809.
Encouragements et indemnités aux artistes et aux auteurs dramatiques. Légion d'honneur.
Demandes diverses. F21 999 à 1032, F21* 2836 à 2838.
Censure. Législation des théâtres. F21 966 à 998, 1330 à 1339. -- Budgets et comptabilité
des théâtres. Construction de salles. Autorisations de spectacles. Surveillance. Etats des pièces
représentées. F21 1033 à 1050, F21* 2810 à 2814.
Opéra. F21 1051 à 1076, F21* 2815 et 2816.
Théâtre-Français. F21 1077 à 1090, F21* 2819 à 2824.
Opéra-Comique. F21 1091 à 1098, F21* 2817.
Odéon. F21 1099 à 1111.
Théâtre-Italien. F21 1112 à 1118, F21* 2818.
Autres théâtres de Paris et théâtres de la banlieue. F21 1119 à 1167, F21* 2825. -- Théâtres
des départements. F21 1168 à 1280, F21* 2829 à 2835. -- Conservatoire de musique et de
déclamation. Écoles de musique et maîtrises diverses. Concours d'opéra. F21 1281 à 1329,
F21* 2826 à 2828.
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