Chablis infos 69 - MAIRIE DE CHABLIS
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Chablis infos 69 - MAIRIE DE CHABLIS
Printemps 2015- n°69 www.ville-chablis.fr INFOS Chablis PAGE 3 Les budgets PAGE 8 Site internet PAGE 13 Festival de la bande dessinée Cette édition de printemps est comme chaque année consacrée dans sa majeure partie à la présentation des différents budgets. Le 31 mars dernier, le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité mes propositions d’inscriptions budgétaires. Je vous rappelle que la ville de Chablis gère un budget général et deux budgets annexes, qui représentent à eux-trois, environ 7,9 millions d’euros. A ma demande, l’assemblée délibérante a voté le maintien des taux des taxes locales, dans un souci de ne pas alourdir votre imposition, tout en maintenant une capacité d’investissements suffisante qui contribuera d’une part à soutenir l’activité économique et d’autre part, je l’espère, à améliorer votre quotidien. Cette année encore, tous les investissements du budget général seront financés par des fonds propres qui permettront de réaliser des travaux de voirie et de restauration de trottoirs dans le vieux centre de Chablis, de réaménager l’entrée du Quai Voltaire au niveau du pont, de créer une voie piétonne Route de Courgis, d’installer un éclairage public Impasse de l’Orme et Rue Burnouf, de terminer les travaux d’aménagement de notre bâtiment technique, de financer l’étude du pôle scolaire ainsi que celle de l’aménagement de la gare routière qui desservira le collège en pleine réhabilitation… sans oublier les dépenses récurrentes d’entretien de la voirie et des chemins, de mise aux normes des bâtiments communaux et d’achat de matériel divers, notamment un véhicule électrique aux services techniques. Les travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement se poursuivront à partir de juin dans le quartier de Reugny, Rue Benjamin Constant Nord et Rue du Moulin du Faubourg. Cette année 2015 est également celle de mon élection au Conseil Départemental au côté de madame Sylvie CHARPIGNON. Aussi je vous remercie pour la confiance que vous avez bien voulu m’accorder, nous accorder, et je vous assure de mon, de notre, entier dévouement pour Chablis et son nouveau canton. Enfin, une nouvelle, qui je l’espère répondra à l’attente d’un grand nombre d’entre vous, la mise en ligne du site internet de la ville de Chablis. Je m’en félicite et je vous invite à le découvrir et à le consulter sans modération pour suivre toute l’actualité de notre commune. Bonne lecture à toutes et à tous. S o m maire Page 3 > Budgets 2014 Page 5 > Informations municipales Page 8 > La Vie Communale . Etat civil Votre Maire, Patrick GENDRAUD Page 11 > La Vie Associative & évènements . Calendrier des fêtes de juin, juillet, août . Bulle de Chablis Page 14 > Sécurité, Salubrité & Civisme Page 15 > Bloc-notes . Vœux du Maire . Repas des Aines . Site internet . Page des enfants . 13 juillet . Yonne Tour Sport . tour de l’Avenir Directeur de Publication : Patrick GENDRAUD / Chargées de liaison : Florence DUBOUCHET, Anne LECLAND, Annette RUIZ, Ingrid SIMONS / Crédit Photo : Franck BAUDOT, Mairie de Chablis / Edition et impression : ADN Imprimeur Tel 03.86.41.95.20 Budgets 2015 > Budget annexe de distribution d’eau potable et de l’assainissement Les taux d’imposition des taxes directes locales sont reconduits pour 2015 sans augmentation : 20.72% pour la taxe d’habitation, 19.39 % pour la taxe foncière sur le bâti, 51.72 % pour la taxe foncière sur le non bâti et 20.18 % pour la CFE (cotisation foncière des entreprises). Ce budget s’équilibre en dépenses et recettes de fonctionnement à 577 117 € et en dépenses et recettes d’investissement à 1 115 390 €. Les principales dépenses prévues : le remplacement des branchements, les raccordements divers, les études des bassins d’alimentation d’eau potable, les travaux de mise en séparatif des réseaux sur le domaine public et en parties privatives Rue Benjamin Constant (sud) et rue du Moulin du Faubourg > Budget général Le budget s’élève en dépenses et en recettes de fonctionnement à 4 092 141 €, et en dépenses et recettes d’investissement à 2 107 152€. Les principales dépenses prévues : - travaux de voirie et de trottoirs dans le cœur de Chablis principalement ; - l’élargissement du Quai Voltaire, l’achat de matériels divers pour les services ; - l’étude d’un groupe scolaire ; - la fin des travaux d’aménagement du nouveau bâtiment technique ; - la mise aux normes des bâtiments communaux, l’achat d’un véhicule électrique.. > Budget Funérarium Il s’équilibre en dépenses et recettes de fonctionnement à 18 851 € et en dépenses et recettes d’investissement à 22 942 €. Cette année une dépenses d’investissement est inscrite pour la réfection de la climatisation. > Budget général 2014 Recettes de fonctionnement 18% 4% Excédent antérieur reporté fonctionnement 19% Opérations d'ordre entre section 0% 4% Produits des services Impôts et taxes Dotations et participation Autres produits gestion courante 55% Produits exceptionnels Dépenses de fonctionnement 10% 3% 1% 22% Charges à caractère généra l Charges de personnel Virement à la section d'investissement Autres charges gestio n courante Charges financières 27% 37% Charges exceptionnelles 3 Recettes d'Investissement 1% Versement de la section de fonctionnement Produits des cessions d'immobilisation Dotations Fonds divers réserves Subventions d'investissement 48% 51% Dépenses d'Investissement 33% 48% Solde d'exécution d'investissement reporté Remboursements d'emprunts Subventions d'équipement versées Immobilisations corporelles 16% 3% > Budget eau et assainissement 2015 Recettes de Fontionnement Dépenses de Fontionnement 13% 31% 1% 12% 1% 3% 43% 32% 14% 50% Charges à caractère génér al Charges exceptionnelles- Annulation de titre Excédent antérieur reporté fonctionnement Dotations et participation Virement à la section d'investissement Dotations aux amortissements et provisions Produits de gestion courante Autres produits gestion courante Quote part subvention Charges financières Recettes d’Investissement Dépenses d’Investissement 2% 80% 7% 22% 54% 11% 1% Déficit antérieur reporté Opéations d'ordre en section Emprunts et dettes assimilées Vrt de la section de fonctionnement Immobilisation en cours Opérations d'ordre entre sections Apports, dotations et réserves 4 7% 16% Subv. d'investissement Emprunt Informations municipales . . du 28 janvier 2015 Monsieur le maire présente monsieur Guillet de la société Cougnaud, bâtisseur de solutions modulaires, dans le cadre du projet de construction d’un pôle scolaire à proximité de l’école maternelle Ferrières. Monsieur Guillet rappelle brièvement le procédé de construction industrialisé Yves Cougnaud, conforme aux objectifs thermiques et environnementaux, en phase avec le Grenelle de l’environnement. Le projet compte 11 classes, 1 salle informatique, 1 bibliothèque, 1 garderie, 1 atelier cuisine, 1 salle des maîtres, 1 bureau pour la psychologue, 1 infirmerie, des réserves entre chaque salle de classe, 1 salle de restauration scolaire, 1 cour et des préaux. L’estimation incluant différentes options s’élève, pour le bâtiment de l’école, à 2 482 330 € HT et le bâtiment de la restauration scolaire à 801 371 € HT. La société Cougnaud prévoit un planning sur 28 semaines. Le Conseil Municipal semble séduit par le projet dans son ensemble qui demande tout de même réflexion notamment en matière de procédure de marchés publics concernant la maîtrise d’œuvre. Monsieur Guillet s’engage à apporter des réponses rapidement afin que le Conseil Municipal statue sur le projet. Le corps enseignant ainsi que les parents d’élèves seront associés à ce projet. > Informations municipales - Monsieur le maire prévient les membres du Conseil Municipal de la tenue des bureaux de vote les 22 et 29 Mars prochains à l’occasion des élections départementales. Les élus devront s’inscrire sur les tableaux de permanence auprès de madame Ruiz. > Finances communales - Le prix des repas des conjoints des aînés bénéficiaires du repas est fixé à 35 €. - Monsieur Boileau, 1er adjoint chargé des finances, présente les résultats 2014, et annonce une réunion de la commission des finances le Mardi 10 Février 2015 à 18H00. > Affaires diverses - Monsieur Guillaume Larrivé appelle les Conseils Municipaux à délibérer pour souhaiter que la capitale régionale de Bourgogne Franche Comté soit Dijon et non Besançon. Ce sujet sera inscrit à l’ordre du jour de la prochaine réunion du Conseil Municipal. - Les fonds mis en place par l’Etat pour soutenir les initiatives prises par les communes en faveur de l’organisation d’activités périscolaires seront pérennisés à condition toutefois que les communes mettent en place un Projet Educatif Territorial (PEDT). La commune de Chablis pourra être assistée par l’intercommunalité. - Le Conseil Municipal est favorable à l’installation d’aérothermes dans les boxes du bâtiment technique. - La Chambre des Notaires de l’Yonne sollicite le soutien des communes dans le cadre du projet de loi Macron. Le Conseil Municipal ne souhaite pas s’exprimer à ce sujet. - Une clé sera confiée à la mairie pour un accès à la vanne régulant le bief à Poinchy et située sur une parcelle privée. - Les résultats des contrôles sanitaires des eaux destinées à la consommation humaine du 9 Décembre 2014 confirment que l’eau distribuée est conforme à la réglementation. Toutefois, l’équilibre calcocarbonique est supérieur à la norme de 2 en sortie de la station Saint Cosme. - Le problème de voirie dans le lotissement privé du Jardin des Lys est à nouveau soulevé suite à un courriel d’un propriétaire mécontent. Il a été constaté que les véhicules des ordures ménagères et des secours ne peuvent pas accéder dans le lotissement du fait de l’étroite voirie. Il est rappelé que la voirie n’appartient pas au domaine public et qu’il en est de la responsabilité du lotisseur. > ONF - La participation des enfants de l’école est souhaitée à la cérémonie du 8 Mai prochain. - Le programme d’actions proposé par l’ONF pour l’année 2015, dans le cadre de la gestion de la forêt communale, est validé. Les actions retenues sont : le broyage des lignes dans le bois des Lys, la replantation des peupliers à Poinchy, le fauchage de l’ancien terrain de football à Poinchy, l’entretien de l’aire des Clos et l’entretien des parcelles 22 à 25 en Mont de Milieu. > Voirie et réseaux - Le bureau d’études SNAVEB est retenu pour assurer les contrôles des travaux d’assainissement en parties privatives des quartiers de Reugny et Bretauche pour un montant de 27 900,00 € HT. Une demande de subvention sera adressée à l’Agence de l’Eau Seine Normandie. - Une aide sera également demandée à l’Agence de l’Eau pour la tranche conditionnelle 2015 des travaux de mise en séparatif des réseaux dans le quartier de Reugny. . . du 19 Fevrier 2015 Monsieur Olivier RINGOT, chef de la police municipale, présente le bilan de son activité 2014. La police municipale est intervenue pour 458 évènements tout confondus, elle comptabilise 1 519H passées sur la voie publique. 65 timbres amendes ont été établis. Elle assure également les « opérations tranquillité vacances » en surveillant les habitations pendant l’absence de leurs occupants. Monsieur le maire et le Conseil Municipal font part de leur grande satisfaction quant au travail accompli par le service de la police municipale. > Informations municipales - Les tableaux des permanences pour les bureaux de vote des élections départementales des 22 et 29 Mars prochains sont arrêtés. - Le recensement de la population 2015 est terminé. La commune de Chablis compte de nombreux logements vacants. La population semble stagner malgré une augmentation du nombre de logements. 5 > Bâtiments communaux - Le contrat de location d’une partie du bâtiment technique est renouvelé avec la société CEV jusqu’au 31 Décembre 2015 moyennant un loyer mensuel de 800 €. - Un contrat de location sera signé avec Mélanie BOULNOIS pour le logement du 2ème étage de la mairie annexe de Milly, le loyer mensuel étant fixé à 312,78 €. - Suite à l’aménagement du bâtiment technique, il serait opportun d’installer du chauffage dans les boxes sous forme d’aérothermes. Une consultation a été lancée, l’entreprise Bellat est retenue pour un montant de 8 623,40 € HT. - Des plaques de cuisson électriques seraient à changer dans la cuisine du Cellier du Petit Pontigny. Monsieur Vocoret s’interroge sur l’utilité et l’usage qu’il est fait de ces plaques. Il propose de les supprimer et d’occuper l’espace par un placard de rangement pour les chaises stockées actuellement en sous-sol. Avant de prendre une telle décision, l’avis de quelques traiteurs utilisateurs des lieux sera sollicité. > Voirie et réseaux - Le projet de la future gare routière est présenté, ainsi que l’estimation financière. Au vu du coût, le Conseil Municipal rejette le projet et diffère la demande de subvention au titre de la DETR. L’idée de sécuriser les enfants est bienvenue et doit être retenue. - La voirie de la Rue de Troesmes sera confiée à l’entreprise Eiffage pour un montant de 11 014,30 € HT. - La proposition de la société Sid Bio pour le désherbage des rues est retenue pour un montant de 16 993,62 € TTC. Il sera signalé au prestataire d’être vigilant avec le chalumeau aux abords des entrées d’habitations. > Camping municipal - Madame Vaillant présente le projet de contrat de gérance qui sera signé entre la commune de Chablis et le gérant du camping. Le camping sera ouvert du 1er Mai au 30 Septembre 2015. Le gérant devra assurer l’accueil, l’entretien du camping (espaces verts, sanitaires). Les horaires d’accueil sont arrêtés comme suit : 8H00-12H00 et 16H00-20H00. - Une demande de subvention sera adressée au titre de la DETR pour l’aménagement du camping. - La pose du filet prévue semaine 9 sur la parcelle de monsieur Billaud est différée à une date ultérieure. - La Commission des Impôts se réunira le Mercredi 25 Mars 2015 à 10H00 en mairie. - Un courrier sera adressé à toutes les communes qui font appel à la commune de Chablis pour la balayeuse, leur signalant qu’à compter de 2016, le service ne sera plus assuré. - Dans le cadre de la signature du bail emphytéotique entre la commune de Chablis et les Piliers Chablisiens pour la cave du Petit Pontigny, un bornage est nécessaire. - Deux échanges avec des propriétaires terriens sont à régulariser au plus vite. Le premier avec monsieur Milcent et le second avec monsieur Blondeau. - Une visite d’une école construite selon les procédés de la société Cougnaud pourrait être programmée au 28 Avril 2015 dans la région parisienne. - Monsieur Guilhoto présente les rencontres footballistiques du premier week-end d’Août 2015. De grandes équipes seront accueillies. - L’inauguration de la main du rond-point de Milly pourrait être organisée au printemps prochain. . . du 31 mars 2015 > Informations municipales - Suite aux analyses d’eau du 17 Février dernier, l’eau d’alimentation est conforme aux normes en vigueur pour les paramètres mesurés. - Monsieur le maire fait lecture des remerciements de la Présidente du Secours Populaire pour la mise aux normes électriques du bâtiment. - Madame Vaillant informe que Chablis est ville départ du Tour de l’Avenir le 22 Août 2015. Le village sera installé sur la ZAC des Violettes. Le parcours n’est pas encore complètement arrêté. > Comptes administratifs - Après présentation par monsieur Boileau, 1er adjoint délégué aux finances, et après que le maire se soit retiré, les comptes administratifs ont été acceptés à l’unanimité. De même les comptes de gestion du trésorier municipal sont acceptés à l’unanimité, les comptes de gestion et les comptes administratifs devant être identiques. - L’affectation des résultats est validée pour les trois budgets. > Budgets primitifs 2015 > Affaires diverses - Monsieur le maire fait part du courrier de monsieur Dauvissat relatif à la faille de Fyé. 6 - le budget général s’élève, en dépenses et en recettes de fonctionnement, à 4 092 141 € et en dépenses et en recettes d’investissement à 2 107 152 €. Les principales dépenses prévues concernent des travaux de voirie et de trottoirs dans le cœur de Chablis principalement, l’élargissement du Quai Voltaire, l’achat de matériels divers pour les services, l’étude d’un groupe scolaire, la fin des travaux d’aménagement du nouveau bâtiment technique, la mise aux normes des bâtiments communaux, l’achat d’un véhicule électrique… Le budget est voté à l’unanimité. Monsieur le maire précise que, cette année encore, tous les investissements seront financés par des fonds propres. - Concernant le budget annexe de distribution de l’eau potable et de l’assainissement, les dépenses et les recettes s’équilibrent en fonctionnement à 577 117 € et en investissement à 1 115 389 €. Les principales dépenses prévues concernent le remplacement des branchements, les raccordements divers, les études des bassins d’alimentation d’eau potable, les travaux de mise en séparatif des réseaux sur le domaine public et en parties privatives Rue Benjamin Constant (sud) et Rue du Moulin du Faubourg… Une somme est réservée pour l’amortissement des réseaux. Le budget est voté à l’unanimité. Rappel ... - Le budget annexe du Funérarium présente essentiellement des dépenses et recettes liées au fonctionnement. Cette année, une dépense d’investissement est inscrite pour la réfection de la climatisation. Le budget est voté à l’unanimité. - Les taux d’imposition des taxes directes locales sont reconduits pour 2015 sans augmentation : 20,72 % pour la taxe d’habitation, 19,39 % pour la taxe foncière sur le bâti, 51,72 % pour la taxe foncière sur le non bâti et 20,18 % pour la CFE (cotisation foncière des entreprises). > Personnel communal - Un contrat à 28/35ème est voté au secrétariat pour une durée de 6 mois, en remplacement d’un agent démissionnaire. - Le Centre de Gestion de l’Yonne organise cette année une consultation pour le renouvellement du contrat groupe d’assurance statutaire sous la forme d’un marché à procédure négociée. Cette initiative a pour but d’obtenir pour les collectivités intéressées un taux et des prestations avantageuses grâce à une demande mutualisée. Cette consultation demeure libre et sans engagement. La commune de Chablis s’inscrit dans la démarche et décidera au vu du résultat de la consultation de souscrire ou non. > Affaires diverses - Le bail de la gendarmerie est renouvelé pour 9 ans, du 1er Avril 2015 au 31 Mars 2024. Le loyer annuel s’élève à 59 580,26 €. - La décision d’adhérer à l’Agence Technique Départementale est différée faute d’éléments suffisants. - Le Permis de Construire n°089 068 09 U 0018 est annulé ainsi que les taxes induites. - Une chasse aux œufs est organisée le 18 Avril 2015 à 15H00 au Parc de la Liberté. > Horaires d’ouverture de la mairie : Du Lundi au Vendredi de 9H à 12H et de 16H à 17H30 Le Samedi de 9H à 12H Tél 03 86 42 87 70 - Courriel : [email protected] > Contacts : Direction Générale des Services Stéphanie SEGUIER Courriel : [email protected] Accueil, Etat-civil, Mariages, Réservations des salles, Passeports, Relations avec les associations Annette RUIZ, Anne LECLAND Tél : 03 86 42 87 70 - Courriel : [email protected] Comptabilité, Elections, Marché bourguignon, Service périscolaire Annette RUIZ Tél : 03 86 42 87 73 - Courriel : [email protected] Ressources humaines, communication, secrétariat du maire, archives Ingrid SIMONS Tél : 03 86 42 87 72 Courriel : [email protected] Urbanisme Florence DUBOUCHET Tél : 03 86 42 87 76 - Courriel : [email protected] - Un nouvel artificier est sollicité pour le feu du 13 Juillet. Le groupe Les Chaussettes Sauvages est retenu, des jeux gonflables seront réservés. - Le personnel ayant participé à la mise sous pli des circulaires et bulletins électoraux sont remerciés. 7 La Vie Communale Etat Civil Repas des Aines > Naissances Comme à l’accoutumée, le traditionnel repas des aînés a eu lieu le 11 janvier dernier. 108 convives se sont retrouvés à la salle des Peulons cette année, plus nombreux que l’an passé. DE SOUSA MOUTINHO Adriana Née le 15 janvier 2015 SEPULVEDA SCHALLER Marie Née le 21 février 2015 FEUILLEBOIS Emma, Valérie, Anne-Marie Née le 08/05/2015 > Mariages Patrick GAILLARD ET Christine LALANDRE le 07 mai 2015 > Décès Mme BERGERET Josiane Marie veuve DROIN Décédée le 08 janvier 2015 Les aînés ont passé un agréable moment autour du repas et de l’animation de magie. Mr VÉRAX Jean-Claude Décédé le 08 janvier 2015 Mme MOREAU Cécile épouse SERVIN Décédée le 16 janvier 2015 Mme MALLET Alice, Louise épouse MANGIN Décédée le 30 janvier 2015 Mme CARRÉ Eglantine Décédée le 01/04/2015 Mme LÉGER Marie veuve LAROCHE Décédée le 31/03/2015 Mme CUYNET Madeleine, Marie, Marguerite Décédée le 03/05/2015 La convivialité était au rendez-vous. A l’année prochaine. Mme SUGLIANI Fernande veuve VAILLIER Décédée le 8 mai 2015 Site internet de la Mairie La cérémonie des vœux du Maire Le 09 janvier 2015, le maire et son équipe municipale ont convié la population chablisienne, présidents d’association et maires des communes environnantes à la traditionnelle cérémonie des vœux. Une pensée toute particulière, en première partie, aux victimes des évènements survenus les jours derniers (attetat contre Charlie Hebdo). Monsieur Gendraud a fait part du bilan de l’année écoulée, notamment sur la réforme des rythmes scolaires et se projette dans l’avenir en abordant le projet de construction d’un groupe scolaire, d’une gare routière et la gestion communal du camping municipal, qui permettra une amplitude d’ouverture plus grande que par le passé. 8 Vous l’avez tant attendu alors venez vite le découvrir sur www.ville-chablis.fr. Vous y trouverez bon nombre de documents téléchargeables (urbanisme, inscriptions scolaires, cantine, garderie,NAP…). Toutes les informations dont vous aurez besoin sont à présent disponibles. Bonne visite. La page des enfants > Bibliothèque L’accueil des classes pour l’année 2015. La bibliothèque accueille 16 classes : des écoles de Chablis, Beines, Maligny et Lignorelles. Les objectifs Familiariser les élèves avec la bibliothèque, leur donner le goût de la lecture et leur faire découvrir le plaisir de lire, leur donner envie de revenir individuellement à la bibliothèque, les amener à développer leur imaginaire et à élargir leurs connaissances. La bibliothèque propose également une lecture d’album adaptée à chaque tranche d’âge ( à l’ensemble de la classe ou en groupe). Heures d’ouvertures Mercredi : 10h/12h 14h/18h Jeudi : 15h/18h Samed i: 10h/12h Tout d’abord, il y a Samuel ; un garçon qui est en 6ème et qui vit en Inde. Il est handicapé et doit se déplacer dans une chaise roulante pour aller à l’école. Ce sont ses deux petits frères qui sont obligés de l’aider. Pour le deuxième enfant, c’est une grande fille de 12 ans qui se prénomme Zahira : elle habite au Maroc. Elle doit tous les lundi et vendredi, traverser les montagnes pour se rendre à son école où elle reste à l’internat la semaine. Le troisième enfant est un garçon qui vit au Kenya. Lui, doit traverser la savane et affronter tous les animaux sauvages de ce pays pour se rendre à l’école. Quatrième et dernier enfant qui s’appelle Carlito et qui a une petite sœur : il habite en Argentine.C’est un pays très montagneux avec des chemins très étroits qui ne facilitent pas le déplacement de Carlito et de sa soeur qui se rendent à cheval à l’école. » Sacha Moine, 10 ans, Fontenay près Chablis > Les écoles Six jours à la neige pour les élèves de CM2 «Une super semaine bénéfique à tous les niveaux ! » C’est ce qu’expliquait, enthousiaste, Stéphanie Zozime-Anceau, directrice de l’école Tacussel de Chablis, au retour de la classe de neige au Collet-d’Allevard (Isère). Le voyage était organisé en partenariat avec l’association des Pupilles de l’enseignement public (PEP). Les 45 élèves de CM2, encadrés par deux enseignants et trois parents, ont principalement pratiqué le ski. Mais ils se sont aussi essayés aux raquettes et au land-art (*). « J’ai aimé ce documentaire car on voyait différents enfants du monde parcourir des kilomètres dans des endroits difficiles. Nous avons de la chance d’avoir l’école dans notre ville, et si ce n’est pas le cas, nous avons les transports scolaires. » Romane, 10 ans, Lichères près Aigremont « J’ai trouvé que ces enfants avaient beaucoup de courage et que même s’ils pouvaient mourir sur le chemin, ils allaient quand même à l’école. On ne se rend pas toujours compte de la chance que l’on a. » Manon Azémi, 10 ans, Fleys NAP : C’est le carnaval !!! Concernant le financement de ce voyage de six jours, la directrice indique que la municipalité de Chablis a versé 100 € par enfant. D’autres communes ont contribué par le biais de subventions. Par ailleurs, la coopérative scolaire a donné 40 € par élève. Enfin, l’association de parents a contribué à hauteur de 15 € par enfant. « Les familles ont, quant à elles, versé une participation de 300 €, modulée en fonction du quotient familial », précisait encore la directrice. Durant cette période, petits et grands ont principalement travaillé sur le thème du carnaval. Après avoir confectionné des masques, le 17 février dernier, tous ont défilé dans les rues de Chablis entourés du personnel des NAP, de parents et de la police municipale. Le défilé s’est clôturé par un goûter à la salle des Peulons pour les élémentaires et pour les maternelles à l’école Ferrières. (*) Art contemporain utilisant le cadre et les matériaux issus de la nature. Franck Baudot. Visite de l’UNICEF à l’école élémentaire « Vendredi 28 novembre 2014, ma classe de CM2 et moi, nous avons eu une présentation sur l’UNICEF. Pour compléter les informations que l’on nous avait données, l’après-midi, nous sommes allés au cinéma de Chablis voir un film documentaire qui s’intitulait : « Sur le chemin de l’école » dont l’auteur est Pascal Plisson. Ce film parle de la difficulté pour quatre enfants de se rendre à l’école. 9 Inscriptions Scolaires ATTENTION : NOUVEAU !!! INSCRIPTIONS SCOLAIRES POUR LA RENTREE 2015/2016 Pour la rentrée 2015/2016, les inscriptions scolaires, pour les enfants nés 2012 et pour les nouveaux arrivants se feront désormais à la MAIRIE DE CHABLIS. La fiche d’inscription est à retirer en Mairie ou sur le site de la commune www. ville-chablis.fr. Afin de compléter ce document, vous devez vous munir du livret de famille, d’un justificatif de domicile et du carnet de santé de votre enfant avec les vaccinations à jour. Pour les enfants scolarisés précédemment dans une autre commune, un certificat de radiation est à fournir. Inscriptions cantine / garderie / NAP Les imprimés d’inscription à la cantine et à la garderie pour l’année scolaire 2015/2016 ont été distribués par les enseignants de vos enfants début mai ou lors de l’inscription pour les nouveaux élèves de maternelle. Ils sont à remettre à l’accueil de la Mairie. Des formulaires seront également disponibles en Mairie et sur notre site internet (www.ville-chablis.fr). Aucune réinscription n’est automatique. Résultats des élections départementales Le 22 et 29 mars dernier ont eu lieu les élections départementales. Trois binômes de candidats se sont présentés. Sylvie CHARPIGNON et Patrick GENDRAUD (UDI), Charles BERTHOLLET et Alexandra LAFAYE (FN) et Gilles SACKEPEY et Mireille VASSEUR (DVG) Au 1er tour, les deux premiers binômes ont été en ballotage. Le 29 mars, le canton de Chablis regroupant ses 62 communes a vu la liste de Sylvie CHARPIGNON et Patrick GENDRAUD être désignée pour le représenter au sein du conseil départemental de l’Yonne. Yonne Tour Sport Soyeux nombreux à venir participer à l’évènement estival incontournable organisé par le Conseil Départemental. Chablis accueillera l’équipe de Yonne Tour Sport le 10 juillet prochain au Pâtis. 13 Juillet 2015 Pour renouer avec le passé, les festivités du 13 juillet auront lieu au Pâtis. Nous vous y attendons pour fêter la fête nationale. Jeux pour enfants, groupe de musique, restauration sur place vous attendent à partir de 18h30. Attention, il est impératif de joindre à chaque dossier (un par enfant), une attestation d’assurance ainsi qu’une attestation d’employeur. Seuls les dossiers complets seront instruits. Une réponse vous sera faite dans le courant du mois de Juillet. Pour une bonne gestion des services : • En cantine, la priorité est donnée aux enfants de Chablis dont les deux parents travaillent et qui n’ont pas la possibilité de garde entre 11h45 et 13h30, ainsi qu’aux enfants qui empruntent les transports scolaires. • En garderie, la priorité est donnée aux enfants habitant Chablis, Fyé, Milly et Poinchy et dont les deux parents travaillent. Pour les autres communes, les enfants ne seront acceptés qu’en fonction des places disponibles. • La priorité est également donnée aux personnes qui sont à jour dans le règlement de leurs factures de cantine et/ou de garderie de l’année scolaire écoulée. • NAP : les imprimés seront remis à vos enfants ou à votre disposition à la mairie. Tour de l’avenir Chablis est la ville départ de la 1ère étape du Tour de l’Avenir. Amateur ou professionnel, venez les encourager à cette occasion, le 23 août prochain, rue de la paix à Chablis. 10 La Vie Associative & Évènements C alendr ier des Fetes > Juin Samedi 6 : Gala de twirling au gymnase Samedi 13 : Foire aux outils anciens rue Jules Rathier Samedi 13 : Concert sonate à 18h00 lieu à définir Samedi 13 et dimanche 14 : Festival de la bande dessinée au cellier du Petit Pontigny. Dimanche 14 : Concours de pétanque organisé par le comité des fêtes de Poinchy Dimanche 14 : Repas à la salle de la Planchotte pour les conjoints survivants Samedi 20 : Concours de boules organisé par le Twirling Samedi 20 : Repas aux deux Tonnelles pour le club des loisirs Dimanche 21 : Fête de la musique organisée par les pompiers et l’association Musikétanou Vendredi 26 : Feu de la Saint Jean à Poinchy Semaine musicale du 22 au 27 : Chablis et Pontigny organisée par l’école de musique Samedi 27 : Tournoi U15 stade de foot Samedi 27 : Concert à la collégiale à 20h30 Dimanche 28 : Randonnée et barbecue à la salle des Blanchots « Rencontres et Loisirs » Dimanche 28 : AG du Foot + fête de fin de saison au stade > Juillet Les 3, 4 et 5 : 50ème anniversaire à Ferrières Mercredi 8 : Festival du chablisien à l’auditorium de Chablis à 20h30 Jeudi 9 : Festival du chablisien à l’auditorium de Chablis à 20h30 Vendredi 10 : Festival du chablisien à l’église Saint Pierre Saint Paul de Ligny le Châtel à 20h30 Vendredi 10 : Sortie Nigloland avec le comité des fêtes de Poinchy Vendredi 10 : Yonne Tour Sport au Pâtis Samedi 11 : Festival du chablisien à la collégiale Saint Martin de Chablis à 17h30 Dimanche 12 : Festival du chablisien à l’église Saint Aignan de Poilly sur serein à 17h00 Dimanche 12 : Réunion d’amitié des conjoints survivants à la salle de la Planchotte Lundi 13 : Festival du chablisien à l’auditorium de Chablis à 18h00 Lundi 13 : Fête Nationale au Pâtis Mardi 14 : Repas et jeux à Poinchy organisé par le comité de fêtes Vendredi 31 : Tournoi de foot au stade > Aout Les 1er et 2 : Tournoi de foot Dimanche 2 : Route du Champagne organisé par le Comité des Fêtes de Poinchy Jeudi 6 : Pique nique au club des loisirs Vendredi 7 : Marché nocturne en centre ville Dimanche 23 : Tour de l’avenir ZAC les violettes Dimanche 30 : Réunion d’amitié des conjoints survivants à la salle de la Planchotte Renouer RENOUER est une association d’aide à l’emploi implantée à Chablis, au 5 rue Porte Noël, régie par le l’article L5132-7 du code du travail et qui existe depuis 27 ans. RENOUER propose du personnel auprès de particuliers, professionnels et collectivités. 69 demandeurs d’emploi du Chablisien ont ainsi été salariés par RENOUER sur des missions de travail en 2014 dont 31 ont moins de 26 ans. RENOUER est l’employeur et se charge de toutes les démarches administratives (contrats, salaires, visite médicale…) et guident ces salariés vers l’emploi durable en les aidant à revoir leur CV, leur entretien d’embauche, rencontrer les organismes de formation, etc… 24 salariés ont ainsi obtenu un emploi (7 CDI, CDD) ou accédé à une formation, à l’issue de leur mission. 11 Don du sang Au terme de deux ans d’existence et un bilan plutôt positif, notre Amicale a voté sa sortie de la Fédération Française des Donneurs de Sang Bénévoles lors de l’Assemblée Générale du 30 janvier. Cette décision a été motivée par la lourdeur administrative de la Fédération et notre volonté d’être au plus près des donneurs Chablisiens. Nous pourrons ainsi nous concentrer sur notre objectif : augmenter le nombre de donneurs de sang à Chablis, dans le respect des valeurs de solidarité, générosité et bénévolat. Le retour des 50 ans du Jumelage est prévu les 4, 5 et 6 juillet prochains à Ferrières. Dès que nous aurons avancé sur cette organisation, nous vous enverrons les renseignements nécessaires à vos inscriptions. Pour le moment, nous gardons toute notre énergie pour La fête du Vin à Ferrières les 4, 5 et 6 avril, nous y allons pour constituer une petite avance d’argent pour préparer au mieux notre déplacement de juillet. Pour ceux qui n’auraient pas encore reçu l’information, la cotisation au Comité de Jumelage Chablis Ferrières est de 10 € par personne, à partir de 18 ans et cela tous les ans. Un nouveau nom a été choisi avec les adhérents présents : « CHABLIS DONNE SON SANG ». En 2015, 8 à 9 collectes de sang sont programmées par l’EFS (Établissement Français du Sang) : - vendredi 13 février : ce fut une belle collecte. Merci aux 48 donneurs qui se sont présentés et félicitations aux 2 nouveaux donneurs (nous comptons sur vous les prochaines fois!). - jeudi 16 avril - vendredi 19 juin - vendredi 17 juillet - vendredi 14 août - mardi 15 septembre (à confirmer) - jeudi 15 octobre - samedi 21 novembre : collecte en salle - vendredi 18décembre (à confirmer) Vous trouverez le camion sur le petit parking des Peulons, en face du bar restaurant «Les deux Tonnelles». Françoise Hoffmann-Szablowski, présidente [email protected] / tel : 06 87 94 48 29 Jumelage Chablis - Ferrières Le Comité de Jumelage Chablis-Ferrières est heureux de vous annoncer qu’un nouveau Conseil d’Administration vient de voir le jour. Eh oui, après quelques années de solitude pour l’ancien Président et son trésorier, aujourd’hui l’équipe est constituée de 12 personnes pleines d’entrain, et la mixité des âges lui donne une grande ouverture d’esprit et de compétences. La nouvelle équipe : Guylaine VOCORET, José PEREIRA, Corinne GROSSOT, Bérénice VOCORET, Simon FREYERMUTH, Alexandre SIMONOT, Thierry GAULON, Daniel CHEVAL, Yvette COCOT, Martine COULAUDIN, Marie Claude SIMONOT et Francis TSCHIERET notre Président d’Honneur. Bérénice VOCORET, secrétaire Saint vincent de Chemilly-sur-Serein Les 7 et 8 février 2015, Chemilly sur Serein a accueilli plusieurs milliers de visiteurs venus fêter la 48ème SAINT VINCENT Tournante du Chablisien, venus admirer les rues décorées du village et se fondre dans cette atmosphère si particulière de la Saint Vincent Tournante du Chablisien. Les amateurs de vin comme les autres se sont promenés pour voir les Piliers, la fanfare des Enfants de Chablis, le Regain de Chablis, les animations de rues, les groupes de rock, tout en s’arrêtant dans les caveaux, avec de la bonne humeur et sous le soleil. Une des toutes premières innovations, une adresse électronique pour contacter Bérénice (la dynamique secrétaire), par ce lien maintenant vous pouvez communiquer avec les membres du Conseil d’Administration, une question à poser, une idée à donner, n’hésitez pas à nous contacter : [email protected] Nous souhaitons communiquer un maximum par message électronique pour donner aux sympathisants du Jumelage le plus de nouvelles possibles sur les actions et projets de l’association. Nous remercions toutes les personnes intéressées par la vie du jumelage de nous communiquer leur adresse mail. 12 Le Comité de Saint Vincent de Chemilly sur Serein souhaite à Poilly sur Serein, qui vous accueillera en 2017 pour la 49ème Saint Vincent, une aussi belle réussite. Hélène Borges, responsable de la communication, Maladie d’Alzheimer : une formation gratuite pour les proches à CHABLIS L’association France Alzheimer 89 organise une formation pour les familles concernées par la maladie d’Alzheimer à l’EHPAD de CHABLIS les samedis 16 et 30 mai, 13 et 27 juin prochains de 9H30 à 13 heures. Les quatre séances constituent un ensemble. Son objectif est de permettre aux proches d’une personne souffrant d’une maladie de type Alzheimer de mieux connaître cette maladie et de mieux comprendre le malade dans ses réactions quotidiennes mais aussi de savoir quelles sont les aides possibles afin de ne pas s’épuiser en l’accompagnant seul. Cette formation est gratuite. Elle est animée par deux personnes, une psychologue et une bénévole de l’association ayant une personne malade dans sa famille. Pour s’inscrire : des bulletins sont disponibles à Chablis au cabinet médical et dans les pharmacies, vous pouvez aussi contacter directement FA89. Association France Alzheimer 89 38 Rue des Mésanges - 89470 MONETEAU 03 86 48 27 69 - [email protected] France Bénévolat Le Centre du Bénévolat de l’Yonne a mis en place fin 2013 un SERVICE D’ INFORMATION ET DE COORDINATION Pour la visite à domicile des personnes âgées isolées La demande était importante, mais il n’existait aucun dispositif de regroupement des informations permettant de connaitre les besoins et d’en informer. Le Centre du Bénévolat fait le récolement auprès des services sociaux, il enregistre également les demandes individuelles et il oriente les personnes vers une association proposant ce type de service. Il s’agit de visites de convivialité qui n’interfèrent pas avec les services d’aide à la personne (ADMR , UNA , …) Nous avons ainsi créé une passerelle active et ininterrompue entre les différents maillons de la chaine de solidarité. Cette action a dans un premier temps été limitée à la Communauté de l’Auxerrois. Fin 2014 une trentaine de personnes étaient régulièrement visitées. Nous devons maintenant étendre notre action sur d’autres communes du département. Nous avons choisi la Communauté de Chablis. Il nous faudra pratiquement créer une association spécifique pour le Chablisien. Les fédérations d’associations qui proposent ce type de service ne veulent pas s’investir sur l’Yonne qui est un département trop rural. C’est un service de proximité qui doit être apporté par des associations de proximité. La PROXIMITE est l’objectif du nouveau Conseil Départemental. Pour ce type de mission il est nécessaire de travailler en équipe. Notre premier objectif est donc de recenser les bénévoles prêts à s’investir sur ce projet. Nous les informerons sur les modalités d’intervention sur la base de notre expérience dans l’Auxerrois. Ce n’est qu’après la constitution d’équipes opérationnelles que ce service sera proposé aux personnes âgées. Les bénévoles désirant participer à cette action sont invités à se faire connaitre à l’UNA Chablis, 7 boulevard Tacussel – Tél : 03 86 42 80 02 Bulles de Chablis L’association « icaunais la BD » organisera son festival Européen de la bande dessinée les 13 et 14 juin 2015 à Chablis au Cellier du Petit Pontigny. L’association est née du fruit de la passion de quelques bédéphiles. Celle-ci a pour but de faire découvrir et conforter le 9ème art dans le département en organisant des rencontres publiques avec des auteurs par différentes manifestations (Rencontres en librairie, disque & BD, festival BD). Pour cette édition, notre invité d’honneur n’est autre que M. ACHDE dessinateur du plus célèbre Cow-Boy francophile : LUCKY LUKE. Il sera accompagné d’une trentaine d’auteurs tous venant de différents pays Européens ; Belgique, Italie, Autriche et bien sur le France. De grands noms de 9ème art seront présent tels que : Jean-Charles KRAEHN président d’honneur de notre association. Mohamed AOUAMRI, Michel PIERRZT, Alessio LAPO, Bettina EGGER et bien d’autres encore. Tous durant ces deux jours auront le plaisir de dédicacer leurs albums. Le dimanche, nous aurons aussi le plaisir de recevoir en chair et en os LUCKY LUKE qui sera accompagné de son ami CALAMITY JANE, tous à vos appareils photo pour cette rencontre qui sera un superbe souvenir. Pendant tout le week-end un libraire sera à votre disposition pour vous fournir les derniers livres et d’articles et de collections. Afin de vous restaurer sur place, une buvette sera à votre disposition. Elle vous proposera une restauration rapide. Venez tous partager un moment de plaisir, d’une rencontre, de discuter avec ces artistes qui n’auront qu’un seul plaisir c’est de vous faire plaisir. Tous à Chablis au Cellier du Petit Pontigny le 13 et 14 Juin 2015. Pour de plus amples informations concerant le festival, visitez le site de l’association : www.icaunaislabd.com ou notre page facebook : Icaunais le bd 13 Sécurité, salubrité & Civisme Bruit de voisinage et civisme - Émission de bruits portant atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, diurnes ou nocturnes (bruits domestiques, aboiements de chiens, etc.) Infraction prévue et réprimée par l’art R 1337-7, R 1334-32, R 1337-8 et L 1311-11 du Code de la Santé Publique (Relevée par Timbre amende 68 euros) - Émission de bruits ou tapages injurieux diurnes ou nocturnes troublant la tranquillité d’autrui. Infraction prévue et réprimée par l’art R 623-2 al 1 et 2 du Code pénal (relevée par Timbre amende 68 euros) Arrêté Préfectoral : Rappel sur l’usage d’outils ou émission de bruits au cours de travaux de bricolage ou de jardinage Horaires autorisés suite Arrêté préfectoral : Du Lundi au Vendredi : 08h30 – 12h / 14h30 – 19h30 Samedis : 09h -12h / 15h – 19h Dimanches et jours fériés : 10h – 12h / 16h – 18h00 Déjections canines Infraction prévue et réprimée par l’art R 632-1 al 1 du Code Pénal (35 euros) Veuillez faire preuve de civisme en respectant la propreté des voies. Des sacs sont mis à votre disposition sur différents points de la commune (Bd Tacussel, Pl St Martin et angle quai du biez / deux ponts) Des nouveaux emplacements, « toutounettes », ont été implantés sur la commune, voici les nouveaux points : Av des enfants de Chablis, rue Laffitte, Parking du Petit Pontigny et Place du Regain. Évitez-lui cette corvée, soyez responsable ! Signal national d’alerte Un mercredi de chaque mois, un signal d’essai est diffusé à midi, la sirène retentit UNE minute, c’est l’essai mensuel. Les signaux actuels sont définis par l’arrêté du 23 mars 2007 relatif aux caractéristiques techniques du signal national d’alerte. En cas de danger, ce signal (qui ne doit pas être confondu avec le signal d’essai d’une minute seulement, diffusé à midi le premier mercredi de chaque mois) consiste en trois cycles successifs d’une durée d’1 minute et 41 secondes chacun et séparés par un intervalle de 5 secondes et d’un son modulé en fréquence : • chaque cycle comporte cinq périodes de fonctionnement au régime nominal. La fréquence fondamentale du son émis au régime nominal est de 380 Hz (+/- 10 Hz) (entre le fa# et le sol médium) ; • la première période a une durée de 10 secondes, les 4 suivantes ont une durée de 7 secondes ; • chaque période est séparée de la suivante par une durée de 5 secondes comprenant une descente en régime de 4 secondes suivie d’une montée en régime de 1 seconde ; • la première période est précédée d’une montée en régime d’une durée de 3 secondes ; • la dernière période est suivie d’une descente du régime d’une durée de 40 secondes. 14 PENSEZ à l’Opération Tranquillité Vacances Ce service est à votre disposition toute l’année lorsque vous vous absentez plusieurs jours (à partir de 4/5 jrs). Pour bénéficier de cette surveillance visuelle et gratuite, présentez-vous au poste de Police Municipale, Site internet de la Ville de Chablis (emplacement Police Municipale) ou appelez au 03.86.18.96.36 afin d’établir une fiche de renseignements. Cambriolages Les beaux jours vont revenir, les cambriolages, le vol par ruse risquent de réapparaitre alors aidez-nous grâce à vos informations sur des individus au comportement étrange ou la présence de véhicule suspect, etc. Soyez vigilant, réagissez rapidement, votre aide est très précieuse alors n’hésitez pas ! N’oubliez pas votre action est primordiale afin de pouvoir confondre les auteurs d’infraction. Vous êtes le premier maillon de la chaîne criminalistique. En journée sur ce type de faits mentionnés, vous pouvez également faire appel à la Police Municipale qui va être très rapidement sur place, compétente pour effectuer le gel des lieux et la préservation des traces et indices, évitant de ce fait, la pollution de la scène d’infraction dans l’attente de l’arrivée des Gendarmes. Elle peut également en fonction des éléments et informations fournis maintenir et appréhender tout auteur présumé de cette infraction constatée. INFO aux Particuliers et aux Professionnels: Petit rappel afin d’éviter ou de réduire ce genre de désagrément en cas d’absence. En cas absence de courte durée (courses, visite chez des amis, etc.) : ne laissez pas vos portails grands ouverts et assurez-vous de bien verrouiller vos accès. A la nuit tombée, pensez à fermer vos volets et laissez une lumière allumée. En cas d’absence de longue durée : Fermez bien tous vos accès avec fermeture des volets, avisez vos voisins proches, faites relever le courrier et n’hésitez pas à effectuer une information auprès de notre service de Police afin de prendre en compte votre absence par le biais de notre Fiche « Opération Tranquillité Vacances » (Toutes périodes). Passage au poste pour établir cette fiche. VIGILANCE ! A chaque « Chablis Info » dans la partie sécurité un petit encart sera inséré appelé « VIGILANCE » afin de vous donner des solutions, explications ou pour effectuer des rappels, sur différents thèmes. Si vous êtes victime ou témoin d’un cambriolage, d’un vol par ruse, d’une découverte d’objet ou d’un véhicule abandonné ou bien de dégradations sur des objets ou véhicules. Que devez-vous faire ? Dans tous les cas, il importe : . De ne pas polluer la scène d’infraction (ex : Cambriolage, ne pas entrer dans la maison cambriolée, ne rien manipuler ou déplacer, ne rien prendre), . De contacter la gendarmerie ou la Police Municipale le plus tôt possible en précisant le lieu exact de l’infraction et tout renseignement utile (ex : description d’individus, immatriculation d’un véhicule, direction fuite, etc.) . De préserver les indices, le lieu, les objets en attendant l’arrivée des Forces de l’ordre (ex : en ne laissant entrer personne, en ne touchant à rien, etc.) Voisins : De jour comme de nuit, vous constatez une présence étrange de véhicules, comportement étrange de personnes, etc. N’hésitez pas à nous aviser ou à contacter la Gendarmerie lors de ces observations ou constatations. Vos informations peuvent être très utiles et éviter un méfait Rappel sur les coordonnées en cas d’urgence > Gendarmerie de Chablis : Tél. 03 86 18 90 70 20 av de l’Europe à Chablis Horaires Bureau : Lundi 14h-19h, Mercredi et Vendredi 08h – 12h > Gendarmerie de Seignelay Tél. 03 86 47 70 17 (24/24 9 rue du Vivier à Seignelay Horaires Bureau : Du lundi au samedi 08h-12h et 14h-19h, Dimanche et jrs Fériés 09h-12h et 15h-18h > Police Municipale Tél. 03 86 18 96 36 2A Tour Porte Noël Horaires de présence (sans interruption le midi) : Lundi au Vendredi 08h-18h (+/-), ATTENTION en fonction d’évènements les horaires peuvent être modifiés. (certaines surveillances de soirée, de nuit ou week-end sont mises en place mais non communiquées, faire le 17. La gendarmerie transfèrera les appels à l’équipage de police présent sur Chablis) Merci pour votre confiance Les Policiers Municipaux Bloc Notes Urbanisme Une déclaration préalable doit être déposée en Mairie auprès du service urbanisme si : - Vous réalisez des travaux sur une maison individuelle (extension, modification de l’aspect extérieur, ravalement de façade, toiture…) - Vous construisez une annexe de moins de 40m² à votre habitation (piscine, abri de jardin, garage…) - Vous édifiez une clôture. Pour télécharger vos formulaires et avoir toutes les informations nécessaires concernant vos travaux et vos demandes : www.service.public.fr ou vous renseigner auprès de la mairie. - Déclaration préalable : Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis. Cerfa 13404*03 ou 13703*03 - Demande de permis de construire comprenant ou non des démolitions Cerfa n°13409*03 ou n°13406*03 Etablissement recevant du public les exigences réglementaires applicables (type d’autorisation de travaux ou règles de sécurité par exemple) en fonction des risques. Catégories d’ERP Les catégories sont déterminées en fonction de la capacité d’accueil du bâtiment, y compris les salariés (sauf pour la 5e catégorie). Le classement d’un établissement est validé par la commission de sécurité à partir des informations transmises par l’exploitant de l’établissement dans le dossier de sécurité déposé en mairie. Effectif admissible À partir de 1 501 personnes De 701 à 1 500 personnes De 301 à 700 personnes Jusqu’à 300 personnes En fonction de seuils d’assujettissement Catégorie 1 2 3 4 5 Voici un aperçu des renseignements que vous pouvez trouver sur : Comment définir un établissement recevant du public (ERP) ? Mise à jour le 02.03.2015 - Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) et Ministère en charge de l’intérieur Les établissements recevant du public (ERP) sont constitués de tous bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des personnes extérieures sont admises, en plus du personnel. Peu importe que l’accès soit payant ou gratuit, qu’il soit libre, restreint ou sur invitation. Les ERP sont classés en types et en catégories qui définissent 15 16