Conférence de la paix, 1919-1920. Recueil des actes de la

UNIVERSITÉS DE PARIS
Conférence de la paix, 1919-1920.
Recueil des actes de la Conférence.
Paris : Imprimerie nationale.- 1922-1935.
Aldo Battaglia
BDIC, Service archives : 6, Allée de l’Université – 92001 Nanterre Cedex
Conférence de la paix, 1919-1920. Recueil des actes de la Conférence. Paris : Imprimerie
nationale.- 1922-1935.
F res 105 / (2e collection : F 2077)
Partie I.- Actes du Conseil suprême
Recueil des résolutions
1.- Du 12 janvier au 24 mars 1919. -1934.- liv-87 p.
2.- Du 24 mars au 28 juin 1919. – 1934.- pp. 88-332.
3.- Du 1er juillet 1919 au 21 janvier 1920.- 1934.- pp.333-660.
4.- Table analytique.- 1935.- 72 p.
Partie III.- Séances plénières de la conférence et réunions des représentants des puissances à
intérêts particuliers. (Protocoles et procès-verbaux).- 1922.- II-235 pP
Partie IV.- Commissions de la Conférence. Procès-verbaux, rapports et documents.
A.1.- Comité vérification des pouvoirs.- 1930.- IV-46 p.
A.2.- manque
B.- Questions générales
1.- Commission de la Société des Nations.- 1922.- III-229 p.
2.- Commission des responsabilités des auteurs de la guerre et sanctions.1922.- VI-528 p.
3.- Commission des réparations des dommages.- (1927).- XI-579 p.
4.- Mq
5.- Commission du régime international des ports, voies d’eau et voies ferrées.1925.- XI-599 p.
6.- Commission financière.- 1925.- VIII-250 p.
7.- Commission économique.
1.- Commission plénière.- VII-337 p.
2.- Sous-commissions.- 1933.- pp. 338-801.
3.- Sous-commissions.- 1933.- pp.805-1024.
8.- Commission des prisonniers de guerre. Séances tenues du 22 avril au 12
août 1919.- 1924.- 306 p.
9.- Commission de géographie.- 1932.- VI-176 p.
C.- Questions territoriales
1.- Commission des affaires tchéco-slovaques.- 1923.- 164 p.
2.- Commission des affaires polonaises
1.- fascicule 1924.- X-304 p.
2.- fascicule 1924.- IX-pp 305-666
3.- fascicule 1928.- XV- pp.667-1245.- Cartes h.t. et jointes.
3.- Commissions relatives aux affaires de Teschen, Spisz et Orava
(Commissions des affaires polonaises et tchéco-slovaques réunies, Commission
tchéco-polonaise de Cracovie, Commission permanente interalliée de Teschen,
Commission de plébiscite de Teschen).- 1929.- VI-280 p., cartes h.t.
4.- Commission des affaires roumaines et yougoslaves.- 1923.- VII-494 p.,
cartes h.t.
5.- Commission chargée d’étudier les questions territoriales intéressant la
Grèce.- 1923.- III-509 p.
6.- Mq
7.- Commission des affaires baltiques.- 1923.- VIII-272 p.
8.- Comité central des questions territoriales.- 1926.- 203 p.
D.- Questions spéciales
1.- Clauses militaires, navales et aériennes des traités de paix ; 2.- Comité des
câbles sous-marins ; 3.- Commission du Maroc ; 4.- Commission coloniale ; 5.Commission des colonies allemandes ; 6.- Commission interalliée de la rive
gauche du Rhin ; 7.- Commission des clauses politiques italiennes du traité
avec l’Autriche ; 8.- Commission de Tien-Tsin ; 9.- Commission des clauses
politiques autrichiennes ; 10.- Comité des clauses politiques relatives aux pays
hors d’Europe.- 1931.- 613 p.
Partie V.- Traités avec les puissances ennemies (négociations et signatures).
A.- Allemagne. Notes échangées entre la délégation allemande et les puissances alliées
et associées.- Du 9 mai 1919 au 28 juin1919.- 1924.- XXXIII-608 p.
Annexe 1.- Mq
Annexe 2.- Mq
B.- Autriche. Notes échangées entre la délégation de la république d’Autriche et la
Conférence de la paix.- du 22 mai au 10 septembre 1919.- 1924.- XXXI-569 p.
Annexe 1.- Mq
Annexe 2.- Mq
Partie VI.- Traité avec les puissances ennemies. Mise en vigueur
A.- Préparation de la mise en vigueur
Fascicule 1.- 1.- Comité d’exécution des clauses du traité de paix ; 2.Commission des mandats coloniaux ; 3.- Commission de Scapa-Flow.- 1934.X-451 p., cartes h.t.
Fascicule 2.- 4.- Commission des prisonniers de guerre dans l’exécution des
traités de paix ; 5.- Comité d’organisation de la Conférence de Washington ; 6.Commission d’organisation des tribunaux mixtes ; 7.- Commission des
territoires de Memel et de Dantzig ; 8.- Commission chargée de la reprise des
relations diplomatiques avec l’Allemagne.- 1934.- VIII-416 p.
B.- Echanges de notes
1.- Avec l’Allemagne.- Du 22 juin 1919 au 10 janvier 1920.- 1928.- 310 p.
2.- Avec l’Autriche.- Du 10 septembre 1919 au 16 juillet 1920.- 1934.- XV215 p.
C.- Ratification, accession, mise en vigueur.- Dans Partie VI. A.Fasc 2. pp.397-416.
Partie VII.- Préparation et signature des traités et conventions diverses. Procès-verbaux et
textes.
A.- Conventions générales entre alliés
1.- Commission de l’aéronautique.- 1933.- VIII-551 p.
2.- Commission pour la révision des actes généraux de Berlin et de Bruxelles
[26 février 1885 et 2 juillet 1890].- III-170 p.
B.- Traités particuliers entre alliés
1.- Commission des nouveaux états.- 1929.- XIX-392 p.
C.- Traités et conventions avec d’autres états
1.- Commission du Spitzberg.- 1924.- V-124 p., carte h.t.
2.- Commission pour la révision des traités de 1839.- 1933.- VI-498 p.
Partie VIII.- Exécution des traités
B.- Recueil des résolutions de la Conférence des Ambassadeurs
1.- Du 26 janvier au 27 février 1920.- 1932.- XXXI-228 p.
2.- Du 7 janvier au 28 décembre 1921.- 1932.- XXV-287 p.
3.- Du 6 janvier au 20 décembre 1922.- 1932.- XX-229 p.
4.- Du 13 janvier 1923 au 31 décembre 1924.- 1932.- XXIV-265 p.
5.- Du 13 janvier 1925 au 30 mars 1931.- 1932.- XXIV-246 p.
6.- Table analytique.- 1932.- 73 p.