Direction du patrimoine

Direction du patrimoine
Directeur : André GOY
Adresse : Immeuble Le Colbert, 31 rue Mazenod, 69003 LYON
Téléphone : 04 72 61 28 33
Courriel : [email protected]
Nombre d'agents dans la direction : 117
Budget 2011 - Fonctionnement : 1,75 M€
Investissement : 29 M€
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MISSIONS DE LA DIRECTION
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Définir et mettre en œuvre une politique immobilière et patrimoniale, raisonnée, pragmatique
et partenariale.
Assurer la conduite d'opérations et la maîtrise d'œuvre pour les travaux de rénovation,
d'aménagement, d'amélioration, de restructuration et de construction du patrimoine
immobilier du Département et du SDIS.
Coordonner le projet du musée des Confluences.
Assurer l’exploitation et la maintenance pérenne des bâtiments et propriétés
départementales en lien avec les MdR ou en interne pour l’IDEF et le centre d'exploitation de
Vaise.
Être garant des actions de sécurité et de prévention en matière de bâtiments en assurant la
cohérence de celles-ci sur l’ensemble du territoire départemental.
Assurer ingénierie et assistance technique en matière de spécificités liées aux bâtiments.
Gérer la base de données graphique du Département du Rhône.
Gérer le patrimoine immobilier et foncier du Département par la mise en œuvre des
conventions, actes et transactions et par la valorisation des biens cédés.
Assurer les missions administratives et financières supports des activités précitées.
L'ANNÉE 2011 EN QUELQUES CHIFFRES
La direction du patrimoine agit comme prestataire de services pour le pôle éducation et la mission
enseignement supérieur avec des crédits qui lui sont délégués. Ainsi le montant des dépenses
réalisées en 2011 a atteint 33,4 M€ pour les travaux réalisés dans les bâtiments d'enseignement.
La direction du patrimoine agit en revanche en tant que service gestionnaire pour les bâtiments hors
enseignement, depuis la réorganisation mise en place début 2011 avec la reprise de l’activité de la
direction immobilière et foncière (DIF). Le montant des dépenses réalisées en 2011 s’élève à
30,75 M €.
Les recettes en 2011 s'élèvent à 10,26 M€ et correspondent principalement à la participation de
l’État pour les travaux de rénovation du Palais de Justice Historique de Lyon.
FAITS MARQUANTS DE L'ANNÉE 2011
- 1 – LES GRANDS CHANTIERS
Musée des Confluences
La construction du Musée des Confluences est entrée dans une phase de chantier très active.
L'année 2011 a été marquée par la finalisation, à l'automne, des travaux de gros œuvre du socle,
ouvrage en béton armé et première « entité » constituante du bâtiment. Le montage de la
charpente métallique de la deuxième "entité" dite nuage a démarré en octobre 2011 et durera
pendant environ un an. Les travaux liés à la troisième « entité » appelée cristal, ont débuté quant à
eux en janvier 2012. Côté corps d'état techniques, les réseaux d'évacuation des eaux pluviales du
socle sont terminés, tout comme le flocage des locaux techniques, les cloisons en agglomérés et les
enduits des différentes salles des niveaux -2 et -1 (réserves, ateliers, salles de préparation…).
Suite à un mémoire en réclamation déposé par le maître d’œuvre, le comité consultatif inter régional de
règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon (CCIRA) a été saisi. Un avis a été rendu
et un protocole d’accord transactionnel a été signé par l’ensemble des parties.
L’Hôtel du Département
La rénovation du bâtiment Liberté, siège du Département et de la Préfecture du Rhône, lieu
hautement sensible et bâtiment classé, a débuté fin 2010. Le pilotage de ce chantier délicat est
mené dans le souci permanent d’une bonne communication avec les occupants du site, avec pour
objectif de s’adapter aux fortes contraintes liées à la nature même des autorités implantées dans ce
bâtiment.
Les travaux réalisés en 2011 ont porté notamment sur la construction de locaux techniques enterrés
et les premières phases de rénovation des menuiseries extérieures.
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Les nouvelles Archives départementales
Le chantier de terrassement dépollution, débuté en novembre 2010, a mis à jour le 19 janvier 2011
une quantité importante de munitions. Sept tonnes d’obus, allant des calibres 75mm à 155mm ont
été découvertes, ce qui représente la plus importante quantité jamais mise à jour dans le
département du Rhône. Cet événement a quelque peu perturbé le planning initial de réalisation de
cette phase mais une collaboration étroite avec les services de déminage et du SIADPC a permis de
minimiser l’impact sur le chantier et les activités environnantes. L’opération de terrassement
dépollution a pris fin courant avril 2011.
Dès le 22 avril 2011, la phase préparation pour l’opération de construction a débuté avec la mise en
place de la base vie. Le démarrage effectif des travaux a été prononcé le 27 juin 2011.Malgré des
intempéries importantes de fin d’année (gel, neige,…), le planning de réalisation des travaux ne
souffre pas de gros retards.
De plus, l’activité de construction immobilière (Département du Rhône, Eiffage, SKY56,…) et
structurante (Sytral tramway T4, Sytral tramway T3, RFF,..) est gérée par des réunions mensuelles
de concertation et de planification entre les différents maîtres d’ouvrage présents sur le quartier.
Ces réunions ont pour but de minimiser les désagréments sur les aspects de circulation routière et
de vie du quartier.
- 2 – LES AUTRES CHANTIERS
Les collèges
Le nouveau collège Christiane Bernardin à Francheville a été livré pour la rentrée de septembre
2011.
Plusieurs projets importants de restructuration ont été livrés durant l’année, dans le respect des
calendriers annoncés : Maria Casarès à Rillieux-la-Pape, Olivier de Serres à Meyzieu, Aimé Césaire à
Vaulx-en-Velin.
Les travaux de restructuration des collèges Jean Perrin à Lyon 9ème (15 M€) et La Haute Azergues à
Lamure-sur-Azergues (8,5 M€) ont débuté cette année.
Sept autres projets de restructurations ont été mis en chantier : La Perrière à Soucieu-en-Jarrest
(4,65 M€), Henri Barbusse à Vaulx-en-Velin (8,5 M€), Maurice Utrillo à Limas (5 M€), Jean Moulin à
Villefranche–sur-Saône (4,2 M€), Boris Vian à Saint-Priest (2,8 M€), Le Bassenon à Condrieu (demipension), Jacques Prévert à Saint-Symphorien-d’Ozon (demi-pension).
De nombreuses extensions et restructurations se poursuivent : Hector Berlioz à Communay, René
Cassin à Corbas, Elsa Triolet à Vénissieux ainsi que le futur collège de Lyon 1 er sur le site de la
Tourette.
L’enseignement supérieur
Le chantier de l’IGFL (Institut de Génomique Fonctionnelle de Lyon) s’est poursuivi (en 2011) pour
une livraison en mars 2012. Les travaux de création d’un amphithéâtre de 240 places pour l’IEP de
Lyon ont démarré en octobre 2011 pour une livraison à la rentrée de septembre 2012.
De même la consultation pour les travaux de surélévation de l’IBCP (Institut de Biologie et de
Chimie des Protéines) a été menée en fin d’année pour un début des travaux en février 2012 et une
livraison fin décembre. Cette opération est menée en étroite collaboration avec le CNRS.
Les bâtiments centraux et MdR :
Pour les MdR, trois nouveaux bâtiments ont été livrés durant l’année : MdR principale de Lyon 7ème
sud (ZAC du Bon Lait), MdR principale de Vénissieux Sud (Le Coralin) et MdR secondaire de La
Duchère à Lyon 9ème.
En parallèle, la construction des 3 MdR de Saint-Symphorien-sur-Coise, Vénissieux Nord et Bron
s’est poursuivie avec des livraisons prévues pour 2012.
Deux réaménagements importants de MdR ont eu lieu à Monsols et Lyon 6ème.
L’Espace départemental des sports à Lyon 4ème a été livré de même qu’un bâtiment au centre
d’exploitation de Vaulx-en-Velin. La rénovation des locaux du bâtiment C2 à Bron s’est poursuivie.
Les travaux de sécurité incendie et hygiène alimentaire et sanitaire ont débuté sur le site de l’IDEF ;
ils impactent l’ensemble des bâtiments de l’établissement et sont menés par phase.
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Le SDIS :
Le casernement de Lamure-sur-Azergues a été livré et la construction de celui de St-Cyr-au-Montd’Or a démarré pour une livraison en septembre 2012. L’extension et la restructuration du
casernement de Saint-Lager a été mis en chantier. Les études pour de nombreux casernements ont
débuté ou ont été poursuivies : Genas, St-Georges-de-Reneins, Tarare, Mornant, Soucieu–enJarrest…
De très nombreux chantiers ont été réalisés pour le compte des services gestionnaires et du SDIS,
par les bureaux opérationnels de la direction du Patrimoine. Pour la plupart, il s'agit de travaux
techniques et peu visibles (étanchéité, menuiseries, installations de sécurité, installations
thermiques, réaménagements localisés), mais aussi d’améliorations fonctionnelles (pôle sciences,
vie scolaire, demi-pensions, préaux…).
- 3 – LE SERVICE POLITIQUES ET PROGRAMMATION
Plusieurs études d’opportunité ou de faisabilité ont été présentées pour validation : groupe renfort à
Lentilly, MdR de Tassin, MdR de Condrieu, réserves des musées gallo-romains à Saint-Symphoriensur-Coise.
Accessibilité handicapés :
Une équipe dédiée et spécialisée a été constituée pour la réalisation des diagnostics handicapés
obligatoires ; durant l’année 2011, plus de 50 diagnostics ont été établis, principalement dans les
collèges.
Connaissance du patrimoine et systèmes d’informations :
Un important travail d’amélioration de la connaissance du parc immobilier a été entrepris avec la
mise à jour du logiciel SCRIBE dans des données telles que : surfaces, description des bâtiments
collèges, caractéristiques ERP.
- 4 – LE SERVICE MAINTENANCE ET EXPLOITATION
Depuis le 1er janvier 2011, le service exploitation maintenance (SEM) de la direction du patrimoine
assure la gestion des nouveaux marchés de maintenance qui sont opérationnels sur l'intégralité des
bâtiments départementaux dont 90% environ des collèges. 9 entreprises interviennent dans 8 corps
de métier différents et sur les 10 secteurs géographiques. Ce sont 55 marchés qui ont été passés au
total. Ce suivi est assuré, sur le territoire, par 6 coordonateurs et référents exploitation maintenance
en partenariat étroit avec la mission technique dans chaque MdR.
Les techniciens renfort du SEM interviennent régulièrement dans les MdR lorsqu'un poste est vacant
en raison soit d'une absence prolongée soit d'une mutation ou d'un départ. Le référent SDIS du
service assure le suivi de tous les chantiers programmés et de toutes les petites interventions en
relation étroite avec les services du SDIS et les MdR.
Le centre technique de l'IDEF assure, quant à lui, d’une part toutes les interventions de première
urgence (3 200 en 2011) dans les différents bâtiments et sites de l'IDEF avec ses agents spécialisés
et polyvalents, et d’autre part le suivi des entreprises de maintenance et/ou de travaux.
L'équipe mobile des agents techniques (EMAT) a procédé à la réfection de nombreux locaux de tout
type dans les bâtiments départementaux et dans les collèges.
Les modules de gestion des interventions sur SCRIBE ont été finalisés et passés en test en fin
d'année. Ils seront utilisés pour suivre toutes les interventions préventives et correctives sur 2012.
- 5 – LE SERVICE INGÉNIERIE
Durant l’année 2011, le service ingénierie a réorienté son activité vers l’assistance contrebalançant
la conduite d’opération et la maîtrise d’œuvre des années précédentes, même si cette dernière
activité a atteint un niveau inégalé en génie thermique.
En particulier, il a participé activement à l’élaboration d’outils d’achat à disposition de l’ensemble de
la fonction technique bâtiment, à savoir les marchés à bons de commande (MBC) de petits travaux,
de coordination SPS, de reconnaissance graphique, d’entretien et contrôle des ouvrages
d’assainissement et d’infographie.
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Le bureau TCEhLT (tous corps d’état hors lots techniques) a mis beaucoup de moyens sur les
marchés à bons de commande, au détriment du recueil des ratios de prix en particulier. Les
faisabilités techniques et financières N-1 ont crû en nombre et qualité. L’activité Dessin s’est
poursuivie avec un important travail de calcul des surfaces sur les collèges.
En génie thermique, les actions de formation interne ont été poursuivies, touchant 80 agents au
premier semestre. L’impact de celles-ci, pressenti en 2010 sur l’activité d’assistance, s’est avéré réel
(diagnostics, expertises, faisabilités). Les demandes d’instrumentation (thermographie, IR,
températures, hygrométrie) se sont multipliées. La campagne de diagnostics énergétiques sur douze
bâtiments a été finalisée et les résultats communiqués aux services en décision.
En génie électrique, les missions techniques sont consolidées. De plus en plus, le domaine Courants
forts est porté en maîtrise d’œuvre interne. La technicité Courants faibles s’élève, en particulier sur
le SSI, mais également avec l’arrivée d’un nouvel ingénieur début 2011 qui s’investit sur le télérelevage des consommations fluides et le contrôle d’accès. En fin d’année, la formation Génie
électrique était finalisée, pour être dispensée en 2012.
- 6 – LE SERVICE GESTION IMMOBILIÈRE ET FONCIÈRE
L’activité du SGIF a été très importante sur l’année 2011 avec notamment :
 Les acquisitions pour la territorialisation des services :
(quartiers
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Prospection pour la finalisation du schéma d’implantation des MdR sur Lyon
du plateau).
Acquisition de la MdR de Vénissieux sud (Cachin) et du Parc DDE (Lyon 9ème).
Réception des MdR Lyon 7ème, la Duchère, Saint-Symphorien-sur-Coise,
Vénissieux Cachin, Palais de justice.
5ème
 Les acquisitions foncières pour la voirie et l’environnement :
Parmi les acquisitions de biens immobiliers nécessaires à divers travaux d’aménagement
sur les RD, on peut noter :
- La poursuite des négociations pour la déviation de Communay.
- La création d’un cheminement piéton et cycliste à Irigny.
- L’acquisition d’opportunité de deux propriétés bâties dans le cadre de la déviation sur les
communes d’Éveux et de Sain-Bel.
- L’acquisition des abords de l’Ile du Beurre à Tupin-et-Semons.
 Les cessions de biens à forte plus-value :
Valorisation foncière avec la vente des biens inutiles aux missions du Département :
l’objectif de recettes pour un montant de près de 14 millions d’euros est ramené à
5,6 millions d’euros du fait du glissement de la vente du terrain Part-Dieu à Eiffage en mars
2012 (7,02 M€). Un effort particulier est fait depuis 3 ans sur les ventes des délaissés de
voirie (440 000 € en 2011).
- Cession de places de stationnement rue Garibaldi à Lyon 3ème
- Cession de deux lots de copropriété avec 6 places de stationnement à Villeurbanne (MdR
la Baïsse) et d’une partie de l’ex Usine Olida (Saint-Symphorien-sur-Coise)
- Cession de l’ancienne MdR principale de Sainte-Foy-Lès-Lyon
- Cessions de propriétés départementales sur Caluire-et-Cuire
- Cessions de propriétés départementales sur Givors
- Cession de l’ex INRA sur La Mulatière
- Cession d’ensemble immobilier sur Saint-Hilaire-du-Touvet (Isère)
- 7 – LES ÉTUDES
Afin de préparer les travaux des prochaines années, de nombreuses études ont été engagées ou
sont poursuivies dans le cadre du plan pluriannuel d’investissement des collèges :
12 collèges à restructurer pour les 5 années à venir, un collège neuf à construire à Saint-Pierre-deChandieu, un internat d’excellence à Lyon Gerland et un établissement de réinsertion scolaire à
Meyzieu.
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- 8 – LES ACTIONS DE FORMATION
Un module de formation destiné à tous les ingénieurs, responsables techniques et techniciens
bâtiment du Département (MdR et services centraux) a été développé en interne sur le thème des
"Systèmes de sécurité incendie dans les ERP".
Cette formation fait suite à celle intitulée « la sécurité des ERP » dispensée depuis 2009 déjà. Deux
sessions ont eu lieu en 2011 et se poursuivront l’année prochaine.
Plusieurs sessions de la formation "Génie thermique", dispensée par 2 thermiciens de la direction,
se sont déroulées au cours de l’année 2011
En fin d’année, la formation « l’électricité appliquée au bâtiment » était finalisée, pour être
dispensée en 2012.
Les agents de la direction qui conduisent ces formations nouent des liens privilégiés avec les
stagiaires, et cet appui technique est fortement apprécié par le territoire.
PROJETS & PERSPECTIVES POUR 2012
La nouvelle organisation de la direction du patrimoine (DP), opérationnelle depuis le 1er janvier
2012, permettra une cohérence renforcée dans la politique patrimoniale du Département du Rhône
et le pilotage de l’activité bâtiment sur tout le territoire de la collectivité.
Des missions feront l’objet durant l’année 2012 d’un travail tout particulier :
- l’action auprès des MdR et des collèges pour l’entretien et la maintenance des établissements sera
accentuée avec pour objectif d’améliorer la prise en charge et de valoriser cette mission.
- une action sera engagée dans le domaine de la sécurité des ERP (suivi des projets, des
commissions de sécurité et formation des personnels).
- l’enrichissement de la base de données SCRIBE sera fait pour l’ensemble des modules : données
patrimoniales, maintenance, surfaces….
Enfin, une action particulière sera menée pour mettre en place une cellule « énergie » au sein de la
direction du patrimoine et poursuivre les études déjà engagées, notamment sur les télé relevages
des compteurs d’énergie.
Qu’il s’agisse des trois opérations majeures de la direction (Musée des Confluences, Nouvelles
Archives départementales et rénovation de l’Hôtel du Département) ou des constructions de
collèges, de casernements de pompiers ou de MdR, ces travaux entrepris se poursuivront sur l’année
2012.
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