1334 PROCÈS-VERBAL de la séance régulière du Conseil

PROCÈS-VERBAL de la séance régulière du Conseil municipal de la
Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford qui a eu lieu le lundi 11 janvier 2016
à 20h00 à la salle du Conseil municipal située au 80, rue Principale, SaintLouis-de-Blandford.
Étaient présents :
 M. Gilles Marchand, maire
 Mme Lise Dubuc
 M. Nicolas Dufresne
 M. Jean-François Desrosiers
 M. Mathieu Malenfant
 Mme Sylvie Gélinas
 M. Étienne Veilleux
Assistaient également à la séance la directrice générale et secrétairetrésorière adjointe, Isabelle Le Duc, et l’inspecteur municipal, Normand
Champagne.
2016-01-01
Ouverture de la session
Le maire, Gilles Marchand, ouvre la session à 20h00.
2016-01-02
Constatation du quorum
Le quorum étant constaté, la session est déclarée régulièrement constituée.
2016-01-03
Adoption de l’ordre du jour
Résolution
L’ordre du jour est soumis aux membres du Conseil pour adoption.
Sur proposition d’Etienne Veilleux, il est résolu à l’unanimité des conseillers
d’adopter l’ordre du jour tel que déposé et de laisser ouverte la rubrique
Affaires nouvelles.
2016-01-04
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du lundi 14 décembre
2015
Résolution
CONSIDÉRANT QU’une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 14
décembre 2015 a été remise à chaque membre du Conseil;
CONSIDÉRANT QUE celui-ci est soumis pour approbation;
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EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Nicolas Dufresne, il est résolu à
l'unanimité des membres du Conseil que le procès-verbal du 14 décembre
2015 soit adopté tel que soumis.
2016-02-05
Comptes payés
Le secrétaire-trésorier fait la déclaration suivante :
"Les dépenses soumises ont été autorisées ou effectuées par le secrétairetrésorier aux termes de la délégation de pouvoirs d'autoriser et d'effectuer les
dépenses tel que stipulé au règlement numéro 210."
EN FOI DE QUOI, j’ai signé, à Saint-Louis-de-Blandford, ce 11ième jour du
mois de janvier de l’an deux mille seize.
_________________________________________________________________________
Isabelle Le Duc, secrétaire-trésorière adjointe
Résolution
Sur proposition d’Etienne Veilleux, il est résolu à l’unanimité des membres du
Conseil que les comptes énumérés sur la liste des comptes payés au 11
janvier 2016 soumise et jointe à la présente pour valoir comme ci au long
reproduite, pour le mois de décembre 2015, soient acceptés pour un montant
de 2 113.06 $.
2016-01-06
Comptes à payer
Résolution
Sur proposition de Mathieu Malenfant, il est résolu à l’unanimité des
membres du Conseil d’autoriser le paiement des comptes énumérés sur la
liste des comptes à payer au 11 janvier 2016 soumise et jointe à la présente
pour valoir comme ci au long reproduite, pour un montant de 80 331.27$.
2016-01-07
Nomination d’une directrice générale et secrétaire-trésorière
Résolution
CONSIDÉRANT QU’en vertu l’article 179 du Code municipal, toute
municipalité doit avoir un officier préposé à la garde de son bureau et de ses
archives, désigné comme étant secrétaire-trésorier ;
CONSIDÉRANT QU’en vertu de l’article 210 du Code municipal, toute
municipalité doit avoir un directeur général, qui en est le fonctionnaire
principal;
EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Jean-François Desrosiers, il est résolu
à l’unanimité des membres du Conseil d’embaucher Julie Galarneau à titre de
directrice générale et secrétaire-trésorière.
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2016-01-08
Contrat de travail de la directrice générale et secrétaire-trésorière
Item reporté à une séance ultérieure.
2016-01-09
Gestion du compte et des opérations bancaires
Résolution
Sur proposition de Mathieu Malenfant, il est résolu à l’unanimité des
membres du Conseil que le maire, Gilles Marchand, et la directrice générale
et secrétaire-trésorière, Julie Galarneau, soient les représentants de la
Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford pour le compte numéro 550443.
Ces représentants exerceront les pouvoirs de gestion suivants :
• émettre, accepter, endosser, recevoir paiement, négocier ou escompter tout
chèque, billet à ordre, lettre de change ou autre effet négociable ;
• signer ou approuver tout retrait, document ou pièce justificative et concilier
tout compte relatif aux opérations de la personne morale ;
• demander l’ouverture par la caisse de tout compte utile pour la bonne
marche des opérations de la personne morale ;
• signer tout document ou convention utile pour la bonne marche des
opérations de la personne morale ;
• faire, signer, et exécuter tout document nécessaire pour donner plein effet au
règlement relatif aux emprunts et aux garanties de la Municipalité de SaintLouis-de-Blandford ;
• être administrateur du compte par internet Accès D Affaires.
Afin de pouvoir lier la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford, les
représentants devront exercer leurs pouvoirs sous la signature des deux
représentants.
2016-01-10
Correspondance générale
2016-01-10.1
Invitation au Colloque sur la sécurité civile et incendie 2016
Dépôt d’une invitation pour le Colloque sur la sécurité civile et incendie qui
aura lieu les 15, 16 et 17 février 2016 au Centre des Congrès de Québec. Le
Conseil prend acte.
2016-01-10.2
Programme de Distinctions honorifiques - Médaille du Lieutenantgouverneur
Dépôt du Programme de Distinctions honorifiques décernant la Médaille du
Lieutenant-gouverneur pour les aînés.
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2016-01-10.3
Invitation au rendez-vous des D.G.
Dépôt d’une invitation pour le Rendez-vous des D.G. aura lieu le 15 janvier
2016 au O’Connell Pub Irlandais (Complexe Évasion). Le Conseil prend acte.
2016-01-10.4
Mise en valeur du patrimoine bâti –Réfection et aménagement Monument
Charles Héon
Réception d’un montant de 1275.00 $ provenant de la Mise en valeur du
patrimoine bâti pour la réfection et l’aménagement du Monument Charles
Héon. Le Conseil prend acte.
2016-01-11
Affaires nouvelles
2016-01-11.1
Ajustement des coûts des salles de location
Résolution
Sur proposition de Lise Dubuc, il est résolu à l’unanimité des membres du
Conseil d’ajuster le coût des salles de location de la façon suivante :
Salle FADOQ (avec accès à la cuisine et réfrigérateur) : $100
Salle des Loisirs : 75$
Salle Bieler : $150
Accès à la cuisine : 25$
Accès à la chambre froide : 50$
plus les taxes applicables pour chaque item de location.
2016-01-11.2
Demande de gratuité pour l’utilisation de la patinoire pour les pompiers
M. Charles Blanchette a fait la demande d’utiliser gratuitement la patinoire
une fois par semaine, soit le samedi soir, pour une équipe formée par les
pompiers de St-Louis-de-Blandford et St-Rosaire. Le Conseil a refusé la
location exclusive de la patinoire à ce groupe; ils peuvent toutefois utiliser la
patinoire sur les heures régulières de hockey.
2016-01-11.3
Achats d’équipement à renouveler
Résolution
Sur proposition de Etienne Veilleux, il est résolu à l’unanimité des membres
du Conseil d’autoriser des achats permettant de renouveler les chaises de
bureau jusqu’à un maximum de 500$. Certains équipements de la salle de
conditionnement physique sont également à renouveler; le Conseil demande
de lui envoyer les prix du matériel avant achat..
2016-01-11.4
Rencontre des directeurs généraux et inspecteurs municipaux au PIIRL
Résolution
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Sur proposition de Jean-François Desrosiers, il est résolu à l’unanimité des
membres du Conseil d’autoriser M. Normand Champagne et Mme Julie
Galarneau à participer à la rencontre obligatoire du PIIRL dont la
confirmation de présence doit s’effectuer au plus tard le 18 janvier 2016.
2016-01-11.5
Nouveau programme d’aide aux personnes âgées pour paiement des
taxes municipales
Item reporté à une séance ultérieure.
2016-01-11.6
Subvention Emploi d’été Canada
Résolution
CONSIDÉRANT QUE la Municipalité peut demander une subvention
représentant un montant de 50 % du salaire versé relativement à l’embauche
d’un étudiant dans le cadre de la subvention Emploi d’été Canada 2016;
CONSIDÉRANT QUE la Municipalité désire se prévaloir des services d’un
étudiant pour aider l’inspecteur et l’inspecteur-adjoint;
EN CONSÉQUENCE, sur proposition de Nicolas Dufresne, il est résolu à
l’unanimité des membres du Conseil de présenter une demande de
subvention dans le cadre de l’Emploi d’été étudiant 2016.
2016-01-11.7
Appel de candidatures pour le Fonds culturel arthabaskien
Résolution
Sur proposition de Nicolas Dufresne il est résolu à l’unanimité des membres
du Conseil d’autoriser le dépôt d’une candidature dans le cadre du projet
Fonds culturel arthabaskien et que la Municipalité s’engage à défrayer un
montant de 1000 $ pour la réalisation de ce projet.
2016-01-11.8
Renouvellement de la cotisation au Groupe de concertation des bassins
versants de la zone Bécancour (GROBEC)
Résolution
Sur proposition de Mathieu Malenfant, il est résolu à l’unanimité des
membres du Conseil d’autoriser une dépense de 50 $ pour le paiement de la
cotisation au Groupe de concertation des bassins versants de la zone
Bécancour (GROBEC) pour l’année 2016.
2016-01-11.9
Renouvellement du contrat de services informatiques avec Infotech
Résolution
Sur proposition de Sylvie Gélinas, il est résolu à l’unanimité des membres du
Conseil d’autoriser une dépense de 5 610 $ plus les taxes applicables pour le
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renouvellement du contrat de services informatiques avec la firme Infotech
pour trois ans (2016-2017-2018).
2016-01-11.10
Embauche d’une personne pour des travaux ménagers saisonniers
Résolution
Sur proposition de Lise Dubuc, il est résolu à l’unanimité des membres du
Conseil d’autoriser l’embauche d’une personne afin d’effectuer des travaux
ménagers saisonniers quelques fois par année.
2016-01-11.11
Demande de contribution à la maison de thérapie Victoriaville-Arthabaska
Le Conseil a refusé la contribution à la maison de thérapie VictoriavilleArthabaska.
2016-01-11.12
Demande de contribution pour la Fondation en coeur
Sur proposition de Mathieu Malenfant, il est résolu à l’unanimité des
membres du Conseil d’autoriser une contribution au montant de 250$ à la
Fondation en cœur.
2016-01-13
Période de questions
Aucun citoyen n’est présent dans la salle.
2016-01-14
Levée de l’assemblée
Résolution
Sur proposition de Sylvie Gélinas, il est résolu à l’unanimité des membres du
Conseil que l’assemblée soit levée à 20h24.
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Gilles Marchand, Maire
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Isabelle Le Duc, Directrice générale et secrétaire-trésorière adjointe
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