Conseil Municipal 3 mai 2016

CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 3 MAI 2016 À 20H EN MAIRIE DE
LANGONNET SOUS LA PRÉSIDENCE DE CHRISTIAN DERRIEN
COMPTE-RENDU
Convocation du Conseil : 25 avril 2016
Membres présents ou représentés : 18
SUBVENTIONS 2016 AUX ASSOCIATIONS
A la suite du travail mené par la commission de la vie associative, une proposition d’attribution des
subventions a été faite au Conseil Municipal pour un montant de 13 610 € selon la répartition
suivante :
A.C.C.A. : 200 €, Association des Cavaliers de Kermat : 150 €, A.C.P.R.M. : 150 €, A.D.M.R. : 300 €,
A.E.P. Kleier ma Bro : 150 €, Amicale des boulistes de Langonnet : 50 €, Amicale des sapeurs
pompiers de Gourin : 100 €, Amicale des sapeurs pompiers de Plouray : 100 €, Les Amis de
l’Abbaye : 150 €, Amzer Heol : 50 €, A.N.A.C.R. : 30 €, An Ti Glas : 150 €, A.P.P.R.O.M. : 150 €, Arts
Ty Show : 150 €, Associations les Frimousses : 50 €, Atelier « Art Déco » : 150 €, Badminton
Langonnet Loisirs : 150 €, Bagad Marionig Bro ar Faoued : 150 €, Chambre des métiers 29 : 180 €,
Chambre des métiers 56 : 90 €, Chorale La Marion du Faouët : 50 €, Cinéma Jeanne d’Arc : 200 €,
Club de gym Langonnet : 150 €, Club des retraités : 500 €, Comité des fêtes de Langonnet : 750 €,
Comité des fêtes de La Trinité : 750 €, Comité de quartier de la Magdeleine : 150 €, Comité de
quartier de Moustriziac : 150 €, Comité de quartier de St Germain : 150 €, Comité de quartier de St
Guénolé : 150 €, Comité de sauvegarde de la Chapelle Neuve : 150 €, Comité de sauvegarde de la
Chapelle St Brendan : 150 €, Croix d’Or Le Faouët : 80 €, Croix Rouge Gourin : 100 €, Dornet
Lézards Créatifs : 150 €, Eaux et Rivières : 50 €, Émergences Littéraires et artistiques : 100 €,
Entente du Haut-Ellé : 80 €, Entente Football Plouray Priziac : 50€, Entente sportive de Langonnet :
1 000 €, Eskemm : 500 €, Le Faouët Gym : 100 €, F.N.A.C.A. : 100 €, F.N.A.T.H. : 50 €, Gourin
Basket : 50 €, Gourin Football Club : 50€, La Grande Boutique : 500 €, La Grande Boutique
(subvention exceptionnelle fête de la musique) : 1 000 €, IDEA : 200 €, Inam Hand ball : 50 €, Keseg
(subvention exceptionnelle sonorisation) : 150 €, Korollerien an Elle : 200 €, Kreiz Breizh Élite : 120
€, Langonnet Cyclisme Organisation : 150 €, Langonnet Cyclisme Organisation : (subvention
exceptionnelle organisation d’une course) 550 €, La Gourinoise contre le cancer : 150 €, Lutins de
Langonnet : 1 000 €, Médaillés militaires : 30 €, Mutuelle Coups durs : 50 €, Resto du Cœur Le
Faouët : 150 €, Radio Bro Gwened : 50 €, Radio Kreiz Breizh : 50 €, Secours catholique Langonnet :
100 €, Souvenir Français : 100 €, Ti an Dud : 50 €, Ty ar Milad : 50€, La Troupinette des Langues
Honnêtes : 150 €, Union des sapeurs pompiers 56 : 60 €, XIè bataillon Koenig : 50 €, 4 saisons : 150
€, Campus des métiers IFAC CCI Brest : 45 €, Institut Rural d’Education et d’Orientation de
Lesneven : 45€.
A l’issue de la présentation, le Conseil Municipal a décidé d’attribuer à l’unanimité, sous réserve de
la fourniture des justificatifs demandés, les subventions pour un montant total de 13 610 €.
CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES COMMUNES DE
LANGONNET ET PRIZIAC PROGRAMME DE VOIRIE 2016
Le Maire expose au Conseil Municipal qu’afin de permettre une mutualisation des procédures de
passation des marchés ainsi qu’atteindre un montant et un volume d'étude minimal susceptible
d'intéresser des prestataires et de structurer ainsi l'offre du marché, les Communes de Langonnet et
Priziac souhaitent passer un groupement de commande pour le programme de voirie 2016.
Une convention doit être établie entre les deux parties pour définir les modalités de fonctionnement du
groupement.
La Commune de Langonnet est désignée coordonnateur du groupement dont la mission principale est
d’assurer la procédure de consultation.
Après avoir délibéré le Conseil Municipal décide à l’unanimité de mettre en place un groupement de
commandes avec la Commune de PRIZIAC.
Il précise par ailleurs que le programme de voirie concernera les voies communales au lieudit de
Kerantonze et que les travaux se dérouleront en juillet.
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CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF
Le Maire propose de créer un poste au grade d’Adjoint administratif principal de 2ème classe en raison
d’une part du départ en retraite d’un agent adjoint administratif principal de 1ère classe d’un emploi
et de l’intégration dans la filière administrative d’un agent occupant précédemment un poste Agent
spécialisé des écoles maternelles (ATSEM). A terme le poste d’adjoint administratif principal de 1ère
classe sera supprimé, les effectifs du personnel administratif restant inchangés.
CESSION DÉLAISSÉS DE CHEMINS
Suite au Conseil municipal en date du 3 mars 2016, autorisant la vente de délaissés de voirie, le Maire
propose au Conseil, d’apporter les modifications :
- Vente parcelle cadastrée XE 108 à Peres Vihan : changement de l’identité du vendeur Mme
Anne GODARD,
- Vente parcelle XB 111 à La Haye : changement du prix de 881 € (rectification erreur
matérielle),
Le Conseil Municipal a approuvé à l’unanimité ces modifications.
CONVENTION ERDF INSTALLATION POSTE DE TRANSFORMATION
Le maire expose que ERDF doit installer sur la parcelle cadastrée XR 104, appartenant au domaine
privée de la Commune et située au lieudit de Porsqueul, un poste de transformation de courant
électrique et tous ses accessoires alimentant le réseau de distribution publique d’électricité.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise à l’unanimité le Maire à signer les actes relatifs à
la convention avec ERDF en vue de l’installation d’un poste de transformation de courant électrique
sur la parcelle XR 104
RESERVE PARLEMENTAIRE / EGLISE LA TRINITE
Le Maire rappelle le projet de restauration de l’Eglise de la Trinité et le coût élevé des travaux dont
le subventionnement est limité à 75% (DRAC, Conseil départemental, Région).
Il propose la possibilité de disposer de fonds parlementaire afin d’atteindre le plafond de subvention
de 80% en sollicitant une demande auprès de M. le Sénateur Michel LE SCOUARNEC à hauteur de
20 000 €.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’autoriser à procéder à la demande
de subvention au titre de la réserve parlementaire.
ELECTIONS BRUDED
Le Maire rappelle que la commune est adhérente à l’association BRUDED (Bretagne rurale et
rurbaine pour un développement durable) depuis plusieurs années.
Il informe qu’à la suite du renouvellement du Conseil d’administration de l’association, Françoise
GUILLERM a été élue en tant qu’administratrice et qu’à ce titre elle soit autorisée par le Conseil
municipal à représenter la commune.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité que Françoise GUILLERM soit
membre du Conseil d’administration de l’association BRUDED.
MARCHE DE PRODUCTEURS
Après présentation du travail de la commission municipale sur le projet d’un marché de producteurs,
le Conseil municipal se prononce favorablement à l’unanimité sur la mise en place de ce type de
marché. Il se tiendra tous les vendredis de 16h30 à 20h sur la Place plantée et devrait commencer à la
fin du mois de mai.
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