MAIRIE DE CAEN Secrétariat du Conseil Municipal

MAIRIE DE CAEN
Secrétariat
du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 19 novembre 2007 à 17h30
ORDRE DU JOUR
I.
1-
Communications du Maire.
2-
Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire.
AGENDA 21
3 -
II.
III.
IV.
Système de location de vélos en libre service - Autorisation de signer le marché suite à
appel d'offres.(Mme Brigitte LE BRETHON Maire de Caen)
AFFAIRES FINANCIERES
4-
Débat d'orientation budgétaire 2008.(M. Daniel DETEY Premier Maire Adjoint, rapporteur)
5-
Virements de crédits - Autorisation du Conseil Municipal.(M. Daniel DETEY Premier Maire
Adjoint, rapporteur)
AFFAIRES ECONOMIQUES
6 -
Proposition de maintien du service d'amorçage de projets au sein de la ZFU de Caen et
d'extension du service sur les quartiers de la politique de la Ville (Calvaire-Saint-Pierre,
Chemin-Vert, Pierre-Heuzé) - Convention.(M. Christian DELEUZE Maire Adjoint, rapporteur)
7 -
Restructuration du centre commercial de la Grâce de Dieu - Participation de la Ville et
demande de subvention FISAC.(M. Christian DELEUZE Maire Adjoint, rapporteur)
8-
Société d'Equipement Naval du Calvados (SENACAL) - Décisions diverses à adopter en vue
de la restructuration juridique du groupe Brittany Ferries.(M. Daniel DETEY Premier Maire
Adjoint, rapporteur)
9-
Société Anonyme d'Economie Mixte Locale Caen Expo Congrès - Exercice 2006 - Rapport
des représentants du Conseil Municipal.(M. Christian DELEUZE Maire Adjoint, rapporteur)
AFFAIRES FONCIERES
10 - Hôtel d'entreprises du parc d'activités technologiques de la Folie Couvrechef - Cession.(M.
Christian DELEUZE Maire Adjoint, rapporteur)
11 - ZAC Beaulieu, 36 - 40 boulevard Georges Pompidou - Cession d'un terrain à la Société
Les Constructions Résidentielles.(Mme Martine FREMONT Conseiller Municipal,
rapporteur)
12 - ZAC Beaulieu - Rues Nicolas Oresme et Robert Kaskoreff - Cession d'un terrain à Caen
Habitat.(Mme Nicole BESSEZ Conseiller Municipal, rapporteur)
V.
AFFAIRES TECHNIQUES
13 - Plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (loi
handicap).(M. Bernard LEJEUNE Maire Adjoint, rapporteur)
14 - Construction d'une passerelle flottante mobile pour piétons et cyclistes, sur le Bassin Saint
Pierre - Autorisation de signer le marché suite à appel d'offres.(M. Bernard LEJEUNE Maire
Adjoint, rapporteur)
15 - Gestion du stationnement payant de surface - Mise à disposition, entretien et maintenance
des équipements de contrôle et collecte - Signature d'un marché suite à appel d'offres.(M.
Bernard LEJEUNE Maire Adjoint, rapporteur)
VI.
16 -
Eclairage public - Travaux d'éclairage extérieur sur le territoire de la Ville de Caen Maintenance de l'éclairage extérieur de 2008 à 2011 - Autorisation de signer les marchés
suite aux appels d'offres.(M. Bernard LEJEUNE Maire Adjoint, rapporteur)
17 -
Fournitures, prestations et travaux sur le patrimoine communal pour la Ville de Caen Autorisation de signer les marchés suite aux appels d'offres.(M. Richard LECAPLAIN Maire
Adjoint, rapporteur)
AFFAIRES SPORTIVES
18 - Rénovation d'un court de tennis à la Folie-Couvrechef - Adoption du projet - Convention
avec la Ligue de Normandie de tennis.(M. Richard LECAPLAIN Maire Adjoint, rapporteur)
VII.
AFFAIRES CULTURELLES
19 - Mémorial - Adaptation du grand hall.(M. Eric EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
20 - Objets mobiliers classés - Travaux de restauration des stalles de l'Eglise Saint-Pierre.(M.
Eric EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
21 - Musée des Beaux-Arts - Restauration d'oeuvres d'art et conservation préventive.(M. Eric
EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
22 - Musée de Normandie - Numérisation des collections du Musée de Normandie, programme
du réseau des Musées de Société de Basse-Normandie - Conventions.(M. Eric EYDOUX
Maire Adjoint, rapporteur)
23 - Musée de Normandie - Subvention annuelle à l'Association les Annales de Normandie.(M.
Eric EYDOUX Maire Adjoint, rapporteur)
VIII.
AFFAIRES SOCIO-EDUCATIVES
24 - Convention Ville - Associations MJC - Centre d'animation - Avenant n° 1.(Mme Pascale
MORICE Maire Adjoint, rapporteur)
IX.
AFFAIRES SCOLAIRES
25 - Fournitures scolaires, papeterie, articles pour travaux manuels pour les écoles maternelles
et élémentaires - Avenant au marché à bons de commande n°070035 - Lot 3 : articles pour
travaux manuels.(Mme Martine VINCENT Maire Adjoint, rapporteur)
X.
DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN
26 - Contrats Urbains de Cohésion Sociale : Fonds de soutien aux Initiatives Locales (FIL) Subventions affectées.(Mme Martine GUETIN Maire Adjoint, rapporteur)
XI.
XII.
SUBVENTIONS
27 -
Direction du Développement Economique - Subvention affectée.(M. Christian DELEUZE
Maire Adjoint;Mme Pascale PREEL Maire Adjoint, rapporteurs)
28 -
Direction des Sports - Subventions de fonctionnement et subventions d'équipement.(M.
Richard LECAPLAIN Maire Adjoint, rapporteur)
29 -
Les Chevaux d'Or au Parc des Expositions les 19,20 et 21 octobre 2007 - Subvention
affectée.(M. Richard LECAPLAIN Maire Adjoint, rapporteur)
30 -
Association France-Etats-Unis - Soirée de Thanksgiving - Subvention affectée.(M. JeanPierre VIALLANEIX Maire Adjoint, rapporteur)
URBANISME
31 -
XIII.
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Copropriétés - Attribution de
subventions.(Mme Marie-Pierre ANDRE CROS Conseiller Municipal, rapporteur)
ADMINISTRATION GENERALE
32 - Feu tricolore situé à l'angle du carrefour de l'esplanade de la Paix et de la rue du Magasin à
Poudre - Choc de véhicule du 7 mai 2007- Acceptation de l'indemnité de sinistre.(M.
Bertrand SCHMITT Conseiller Municipal, rapporteur)
33 - Questions Orales.