DEMANDE DE PLACE POUR LE MARCHÉ D

Service Ris Emploi
34 rue de la Fontaine
91130 Ris-Orangis
Tél.: 01 69 02 73 00
DEMANDE DE PLACE POUR LE MARCHÉ D’APPROVISIONNEMENT
DE RIS-ORANGIS
Fiche d’information nécessaire à l’étude de votre dossier
NOM PRÉNOM :
ADRESSE COMPLÈTE : TÉLÉPHONE : ADRESSE MAIL : STATUT JURIDIQUE :
 SARL
 Société
 Producteur
 Commerçant non sédentaire
 Livret de circulation
NATURE PRÉCISE DES ARTICLES VENDUS : Pour les produits frais alimentaires (autres que les fruits et les légumes), moyens de réfrigération
et de protection utilisés :
EN QUALITÉ DE : REVENDEURPRODUCTEUR
Exercez-vous déjà sur un d’autres marchés ?

OUI 
NON
Si OUI, lesquels ? : Joindre une photo de votre stand (obligatoire)
MÉTRAGE SOUHAITÉ : Fait à :
Signature
Le : 2016-261
INVESTISSEMENT PRÉVU : Service Ris Emploi
34 rue de la Fontaine
91130 Ris-Orangis
Tél.: 01 69 02 73 00
PIÈCES OBLIGATOIRES À JOINDRE
✔ Recto de ce document dûment complété et signé
✔ Copie du KBIS de moins de 3 mois
✔ Pour les auto-entrepreneurs : dernière attestation URSSAF
✔ Copie de la carte de commerçant non sédentaire en cours de validité
✔ Copie de la carte nationale d’identité ou du titre de séjour
✔ Attestation d’assurance pour l’exercice d’un commerce non sédentaire, en cours de validité
✔ Courrier de demande de place à adresser à Monsieur Le Maire
IMPORTANT : tout dossier incomplet ne pourra être étudié par la commission du marché décisionnaire.
Votre dossier est à retourner à :
2016-261
Service Ris Emploi
34 rue de la Fontaine
91130 ris-orangis
Tél.: 01 69 02 73 00