Marché hebdomadaire demande d`autorisation de vente
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Marché hebdomadaire demande d`autorisation de vente
Marché hebdomadaire Demande (ou renouvellement) d’autorisation de vente Nom :……………………………………. Prénom :…………………………… Adresse :……………………………………………………………………………. Code Postal, Ville :……………………………………………………………. Téléphone :………………………………………………………………………. Commerçant Artisan Déclaration d’activité non sédentaire sous le n°…………………………………. SOLLICITE l’autorisation de vendre les produits de mon activité non sédentaire sur le marché hebdomadaire de Monteux, toute l’année du……………………………… au ………………………………………….… Fait à Monteux, le ……………………………………………………………. Signature Liste des pièces à joindre pour effectuer une demande ou un renouvellement de demande d’autorisation de vente sur le marché hebdomadaire Imprimé de demande complété et signé Photocopie d’une pièce d’identité Photocopie de la carte de commerçant ou commerçant non sédentaire Attestation de la déclaration d’activité non sédentaire Attestation d’assurance responsabilité civile pour les marchés Agréments services vétérinaires si nécessaire Règlement du Marché approuvé et signé en double exemplaire, dont un exemplaire sera conservé par le vendeur La liste des produits de l’activité susceptibles d’être vendus sur le marché Marché hebdomadaire Demande (ou renouvellement) d’autorisation de vente Page 1/1