tarifs municipaux 2015 - Site de Coussay-les-bois

TARIFS MUNICIPAUX 2015
SALLE POLYVALENTE 20, CHEMIN DES PRÉAUX
Caution : 300 €
Capacité : 250 personnes en dîner dansant
■ Vin d’honneur, Assemblée Générale, galette des rois, conférence, réunions diverses,
spectacle divers
Habitant de la commune : 118 €
Hors commune (particuliers ou associations) : 190 €
■ Soirée théâtrale, thé dansant, bal, baptême, communion, anniversaire, repas de famille,
loto,concours de belote, dîner dansant, dîner débat, buffet campagnard, banquet
Habitant de la commune : 180 €
Hors commune : 263 €
■ Mariage
Habitant de la commune : 220 €
Hors commune : 403 €
■ Exposition commerciale
Hors commune : 350 € par jour
■Location aux associations communales
1ère location : 118 €
2ème location : 80 €
3ème location : 40 €
4ème location : gratuit
■Tarif spécial pour l’ Association de Parents d’Elèves
Tarif unique quel que soit la manifestation : 60 €
PETITE SALLE DES FÊTES 3, ROUTE DE PLEUMARTIN
Caution : 100 €
Capacité : 50 personnes
Réservée exclusivement aux habitants et associations de la commune.
Particuliers :
93 € plus 33 € par jour supplémentaire
Associations communales : gratuit pour les manifestations à but non lucratif
93 € pour les manifestations à but lucratif
Organismes divers : réunions ou divertissements auxquels participent des habitants de la commune 93 €
TARIFS DIVERS
CANTINE
Tarif enfant : 3,00 € le repas
Tarif adulte et enseignant : 4,00 €
Stagiaire non rémunéré : gratuit
GARDERIE
1 € par jour et par enfant quelle que soit la durée
En cas d’horaire dépassé sans motif valable,
10 € par quart d’heure entamé.
VENTE AU CAMION- DROIT DE PLACE
Forfait de 80 € par jour
Ce droit ne s’applique pas aux commerçants de la commune.
REDEVANCE D’ASSAINISSEMENT
1er élément : abonnement : 67,50 €
2ème élément basé sur la consommation d’eau de l’année précédente avec application d’un forfait
minimal de 35 m3 par an / 0,45 € le m3
Pour les logements vacants raccordables, qu’ils soient raccordés ou non, les propriétaires sont
assujettis à une redevance forfaitaire sans consommation d’eau de 84 €
SERVICES RÉSERVÉS EXCLUSIVEMENT AUX HABITANTS DE LA COMMUNE
■Location des tables et des bancs de kermesse
Caution : 100 €
Tarif par lot : (table de 8 personnes + 2 bancs) - mobilier emporté : 5 €
■Remorque communale
Mise à la disposition des habitants le week-end uniquement.
70 € plus éventuellement les frais de déchetterie s’ils existent et les frais de déplacement.
■Vente de matériaux
Vendus à prix coûtant. Quantité maximum : 1 m3 par an et par foyer.
■Concession des cases du columbarium
Pour une durée de 5 ans 85 €
Pour une durée de 10 ans 96 €
Pour une durée de 30 ans 117 €
■Concession de terrain dans le cimetière
Pour une durée de 5 ans minimum 85 €
Pour une durée de 30 ans 96 €
Pour une durée de 50 ans 117 €
VENTE AU CAMION - DROIT DE PLACE
REDEVANCE D’ASSAINISSEMENT
‫ ׀‬20, CHEMIN DES PRÉAUX
PETITE SALLE DES FÊTES ‫ ׀‬3, ROUTE DE PLEUMARTIN
SALLE COMMUNALE