le plan comptable luxembourgeois : version abregee

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le plan comptable luxembourgeois : version abregee
LE PLAN COMPTABLE LUXEMBOURGEOIS : VERSION ABREGEE
selon Pierrot KAILS, Initiation à la Comptabilité Générale, 3e édition
1
LE PLAN COMPTABLE LUXEMBOURGEOIS :
VERSION ABREGEE
CLASSE 1 :
10.
Capitaux propres
106.
107.
108.
109.
11.
14.
Réserves
Capital
Compte de l'exploitant
Résultats reportés
Résultat net de l'exercice
Provisions pour risques et charges
142.
143.
Provisions pour impôts
Provisions pour risques et charges
1431.
1432.
16.
Provisions pour risques
Provisions pour charges
Dettes
164.
165.
169.
Emprunts auprès des établissements de crédit
Dépôts et cautionnements reçus
Autres emprunts et dettes assimilées
CLASSE 2 :
20.
21.
Frais de recherche et de développement
Concessions, brevets, licences, marques, etc.
Fonds de commerce (dans la mesure où il a été acquis à titre onéreux)
Acomptes versés sur immobilisations incorporelles
Immobilisations corporelles
221.
223.
225.
Terrains
Constructions
Installations techniques et machines
2251.
2252.
226.
227.
Installations techniques
Machines
Autres installations, outillage et mobilier
2262.
2263.
2264.
2265.
23.
COMPTES D'IMMOBILISATIONS
Frais d’établissement
Immobilisations incorporelles
211.
212.
213.
215.
22.
COMPTES DE CAPITAUX
Véhicules de transport
Outillage
Mobilier
Matériel informatique (hardware)
Acomptes versés sur immobilisations corporelles
Immobilisations financières
233.
235.
Titres de participation
Titres ayant le caractère d’immobilisations
2351.
Titres immobilisés (droit de propriété)
23511.
2352.
Actions
Titres immobilisés (droit de créance)
23521.
Obligations
236.
Prêts
239.
Autres immobilisations financières
2391.
Dépôts et cautionnements versés
2
LE PLAN COMPTABLE LUXEMBOURGEOIS : VERSION ABREGEE
selon Pierrot KAILS, Initiation à la Comptabilité Générale, 3e édition
28.
Corrections de valeur définitives ou probables (C.V.D.P.) sur immobilisations
280.
281.
282.
283.
285.
286.
C.V.D. (ou : amortissements) sur frais d’établissement
C.V.D.P. sur immobilisations incorporelles
C.V.D.P. sur immobilisations corporelles
C.V.P. (ou : provisions pour dépréciation) sur immobilisations financières
C.V.D.P. exceptionnelles sur immobilisations incorporelles
C.V.D.P. exceptionnelles sur immobilisations corporelles
CLASSE 3 :
COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS
31.
Stocks de matières premières et de fournitures
32.
Stocks d’autres approvisionnements (matières consommables)
33.
En-cours de production de biens
34.
En-cours de production de services
35.
Stocks de produits
36.
Stocks de terrains et d’immeubles destinés à la revente
37.
Stocks de marchandises
39.
Corrections de valeur probables (C.V.P.) sur stocks et en-cours
(ou : provisions pour dépréciation des stocks et en-cours)
CLASSE 4 :
40.
Fournisseurs et comptes rattachés
401.
403.
409.
Fournisseurs
Fournisseurs - Effets à payer
Fournisseurs débiteurs
4091.
41.
Clients
Clients - Effets à recevoir
Clients douteux ou litigieux
Clients créditeurs
4191.
Rémunérations dues au personnel
Avances et acomptes au personnel
Créanciers des saisies et cessions sur salaires
Sécurité sociale et autres organismes sociaux
431.
435.
44.
Clients - Avances et acomptes reçus sur commandes
Personnel et comptes rattachés
421.
425.
427.
43.
Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes
Clients et comptes rattachés
411.
413.
416.
419.
42.
COMPTES DE TIERS
Dettes envers la Sécurité Sociale
Créances sur la Sécurité Sociale
Etat et autres collectivités publiques
443.
Administration des Contributions Directes
4432.
4434.
Contributions Directes : impôt commercial communal
(I.C.C.) - acomptes et décomptes par exercice
Contributions Directes : retenue d'impôt sur traitements et salaires
444.
Administration des Douanes et Accises
445.
Administration de l'Enregistrement et des Domaines
4441.
4451.
Douanes et Accises : taxe sur les véhicules automoteurs
Enregistrement et Domaines : taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A.)
44511.
44512.
44513.
4459.
T.V.A. due en aval
T.V.A. déductible en amont
T.V.A. à payer / à recevoir
Enregistrement et Domaines : autres impôts indirects
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446.
Administrations communales
4461.
4462.
46.
Débiteurs et créditeurs divers (sauf dettes fiscales et sociales)
461.
462.
47.
Comptes d’attente
Comptes de régularisation
481.
482.
486.
487.
49.
Débiteurs divers
Créditeurs divers
Comptes transitoires ou d’attente
471.
48.
Administrations communales : impôts et taxes communaux
Administrations communales : fournitures
Charges constatées d'avance
Produits constatés d'avance
Charges à payer
Produits à recevoir
Corrections de valeur probables (C.V.P.) sur comptes de tiers
(ou : provisions pour dépréciation des comptes de tiers)
CLASSE 5 :
50.
Valeurs mobilières de placement
503.
Autres valeurs mobilières
5031.
5032.
51.
COMPTES FINANCIERS
Actions
Obligations
Etablissements de crédit
511.
512.
513.
514.
519.
Valeurs à l'encaissement
5112.
Chèques reçus
5113.
5114.
51121.
Chèques à encaisser
51125.
Chèques à l'encaissement
Effets à l'encaissement
Effets à l'escompte
Banques : comptes courants
Banques : comptes à terme
Compte chèque postal (C.C.P.)
Chèques et virements émis
53.
Caisse
58.
Virements internes
59.
Corrections de valeur probables (C.V.P.) sur comptes financiers
(ou : provisions pour dépréciation des comptes financiers)
590.
C.V.P. (ou : provisions pour dépréciation) des valeurs mobilières de placement
CLASSE 6 :
60.
COMPTES DE CHARGES
Consommation de marchandises et de matières premières et consommables
601.
602.
Achats stockés de matières premières
Achats stockés d’autres approvisionnements et de pièces détachées
6021.
Matières et fournitures consommables
60211.
60212.
60213.
60215.
60216.
6026.
603.
604.
605.
606.
Combustibles
Produits d’entretien
Fournitures d’atelier et d’usine
Fournitures de bureau
Pneumatiques, etc.
Emballages
Achats stockés de marchandises
Achats de terrains et d’immeubles destinés à la revente
Variation des stocks
Achats non stockés de matières et fournitures
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LE PLAN COMPTABLE LUXEMBOURGEOIS : VERSION ABREGEE
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6061.
Fournitures non stockables
60611.
60612.
60613.
6063.
6064.
6069.
Fournitures d’entretien et de petit équipement
Fournitures administratives
Autres matières et fournitures
60691.
60692.
60693.
609.
61.
Charges externes en relation avec l'investissement (ou : services extérieurs)
612.
613.
614.
615.
616.
618.
Leasing
Loyers
Charges locatives et de copropriété
Entretien et réparations
Primes d'assurance
Divers
619.
Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs
Documentation générale et technique
Charges externes en relation avec l'activité (ou : autres services extérieurs)
621.
622.
Personnel extérieur à l’entreprise
Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
6221.
6224.
6225.
6227.
Commissions et courtages
Honoraires d’avocats et de notaires
Frais d’acte et de contentieux
Traitement informatique
623.
Publicité, publications, relations publiques
624.
Transports de biens et transports collectifs du personnel
6241.
Transports de marchandises
62411.
62412.
6244.
Déplacements, missions et réceptions
Frais postaux et frais de télécommunications
628.
Frais de compte et commissions bancaires
Frais sur cartes de crédit
Autres frais
6282.
6283.
6284.
6285.
6286.
629.
Timbres-poste
Téléphone, télex, etc.
Services bancaires et assimilés
6271.
6272.
Evacuation des eaux usées
Elimination de déchets non industriels
Cotisations aux associations professionnelles
Frais de recrutement de personnel
Frais de surveillance
Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs
Impôts, taxes et versements assimilés
632.
634.
637.
638.
639.
Impôt foncier
T.V.A. non déductible
Droits d’enregistrement et de timbre, droits d’hypothèques
Taxes sur les véhicules
Autres droits et impôts
Charges de personnel
641.
642.
643.
645.
Rémunérations du personnel (régime des employés)
Rémunérations du personnel (régime des ouvriers)
Autres frais de personnel
Charges sociales (part patronale)
6451.
6452.
65.
Transports collectifs du personnel
626.
627.
64.
Transports sur achats
Transports sur ventes
625.
6261.
6262.
63.
Carburants
Lubrifiants
Vêtements professionnels
Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats
6181.
62.
Eau
Electricité
Gaz de canalisation
Charges sociales employés (part patronale)
Charges sociales ouvriers (part patronale)
Autres charges de gestion courante
651.
652.
654.
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, etc.
Dommages et intérêts
Pertes sur créances commerciales irrécouvrables
LE PLAN COMPTABLE LUXEMBOURGEOIS : VERSION ABREGEE
selon Pierrot KAILS, Initiation à la Comptabilité Générale, 3e édition
66.
Charges financières
661.
665.
666.
667.
668.
67.
Charges d'intérêts
Escomptes accordés
Pertes de change
Moins-values de cession de valeurs mobilières de placement
Ecarts négatifs de conversion des devises
Charges exceptionnelles
671.
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion
6712.
6713.
6714.
6715.
68.
673.
Valeur comptable des éléments d’actif cédés
675.
Moins-values de cession des éléments d’actif cédés
Dotations aux corrections de valeur et aux provisions pour risques et charges (D.C.V.P.)
680.
681.
682.
683.
684.
685.
686.
687.
69.
Pénalités et amendes fiscales et pénales
Dons, libéralités, sponsoring
Créances financières (non commerciales) devenues irrécouvrables
dans l’exercice
Subsides accordés
D.C.V. sur frais d’établissement
D.C.V. sur immobilisations incorporelles
D.C.V. sur immobilisations corporelles
D.C.V. exceptionnelles sur immobilisations financières
D.C.V. sur actifs circulants
D.C.V. exceptionnelles sur immobilisations incorporelles
D.C.V. exceptionnelles sur immobilisations corporelles
Dotations aux provisions (D.P.) pour risques et charges
Impôts sur les résultats et assimilés
691.
692.
Impôts sur le revenu des collectivités (I.R.C.)
Impôt commercial communal (I.C.C.) d’après le bénéfice d’exploitation
CLASSE 7 :
70.
COMPTES DE PRODUITS
Ventes de produits fabriqués, de marchandises, prestations de services
701.
703.
704.
707.
708.
Ventes de produits finis et intermédiaires
Ventes de marchandises
Ventes de terrains et d’immeubles existants (promotion immobilière)
Prestations de services
Produits des activités annexes
7082.
7083.
7085.
709.
Commissions et courtages obtenus
Locations diverses perçues
Ports et frais accessoires facturés
Rabais, remises, ristournes accordés par l'entreprise
71.
(Variation de la) production stockée
72.
Travaux effectués par l'entreprise pour elle-même (ou : production immobilisée)
74.
Subventions d’exploitation reçues
75.
Autres produits de gestion courante
751.
752.
756.
757.
759.
76.
Produits financiers
761.
762.
763.
764.
765.
766.
767.
768.
77.
Redevances perçues pour concessions, brevets, licences, marques, etc.
Revenus des immeubles non affectés aux activités professionnelles
Régularisations d’impôts et reprises sur provisions fiscales
Indemnités d'assurance touchées
Autres produits d’exploitation
Revenus courants de participations
Revenus courants des autres immobilisations financières
Revenus courants des autres créances
Revenus courants des valeurs mobilières de placement
Escomptes obtenus
Gains de change
Plus-values de cession de valeurs mobilières de placement
Ecarts positifs de conversion des devises
Produits exceptionnels
771.
Produits exceptionnels sur opérations de gestion
7713.
7714.
7715.
Libéralités reçues
Rentrées sur créances amorties
Subsides reçus
5
6
LE PLAN COMPTABLE LUXEMBOURGEOIS : VERSION ABREGEE
selon Pierrot KAILS, Initiation à la Comptabilité Générale, 3e édition
773.
775.
78.
Prix de cession d’éléments d’actif
Plus-values de cession des éléments d’actif cédés
Reprises sur corrections de valeur et sur provisions pour risques et charges (R.C.V.P.)
783.
784.
785.
786.
787.
R.C.V. exceptionnelles sur immobilisations financières
R.C.V. exceptionnelles sur actifs circulants
R.C.V. exceptionnelles sur immobilisations incorporelles
R.C.V. exceptionnelles sur immobilisations corporelles
Reprises sur provisions (R.P.) pour risques et charges
CLASSE 8 :
89.
COMPTES SPECIAUX
Bilan
890.
891.
Bilan d'ouverture
Bilan de clôture
* * * * *