(4 novembre 1974) — 786

(4 novembre 1974)
— 786 —
Toute modification au signe de sépulture érigé sur ces
concessions doit être soumis à l'Administration communale
et, en ce qui concerne les monuments prévus à l'art. 85, ne
peut entraîner aucune diminution de la valeur attribuée au
projet primitif.
jkt
tt
Art. 87. — Les monuments placés sur les concessions
autres que celles de quinze ans, sans caveaux, seront établis
sur des fondations suffisantes pour empêcher toute inclinai- son. Ces dispositions ne s'appliquent pas aux cimetières où •
des fondations ou des encadrements sont placés sur ce genre '
de sépulture par les soins de l'Administration.
Les semelles de ces monuments, d'une épaisseur minimum
de 15 centimètres sur toute leur é t e n d u e , seront d'une seule
pièce. Pour un monument couvrant des concessions contiguës, :
la semelle pourra être de deux pièces égales ou de trois pièces
(dans le sens de la largeur). L a pièce centrale à placer sur ces
concessions devra avoir les dimensions exactes d'un monu-il
ment de concession régulière. U n chanfrain ou un arrondi ne i
s'écartant pas de plus de 3 centimètres des bords extérieurs
est admis sur la face supérieure des semelles ; l'épaisseur de K
celles-ci peut être réduite à 10 centimètres si la longueur du (i
signe de sépulture ne dépasse pas 2 mètres.
;
s
y
— 787 —
(4 november 1974)
Toute modification au signe de sépulture érigé sur ces
stration ccz: concessions doit être soumise à l'Administration communale,
et, en ce qui concerne les monuments p r é v u s à l'art. 113, ne
valeur atÉ peut entraîner aucune diminution de la valeur attribuée au
projet primitif.
;
Si la transformation projetée est d e m a n d é e par les héritiers
ou successeurs du fondateur de la concession, ils sont tenus
de respecter le caractère religieux ou philosophique initial
donné au signe de sépulture par le fondateur.
•ur la
Art. 115. — Les monuments placés sur les concessions
eaux, set» autres que celles de quinze ans, sans caveaux, seront établis
cher toi sur des fondations suffisantes pour e m p ê c h e r toute inclinaiaux
son. Ces dispositions ne s'appliquent pas aux cimetières où
placés
des fondations ou des encadrements sont placés sur ce genre
îtjon.
de sépulture par les soins de l'Administration.
épaisse
L semelles de ces monuments, d'une épaisseur m i n i m u m
seront
de 15 centimètres sur toute leur é t e n d u e , devront être monoi Ds( lithes. Leur épaisseur pourra être réduite à 10 centimètres si
, ktr;:r la longueur du signe de sépulture ne dépasse pas 2 mètres.
Pour un monument couvrant des concessions contiguës, la
semelle pourra être de deux pièces égales ou de trois pièces
'
(dans le sens de la largeur). L a pièce centrale à placer sur
es bordst
concessions devra avoir les dimensions exactes d'un monument de concession régulière. U n chanfrain ou un arrondi
• . ne s'écartant pas de plus de 3 centimètres des bords extérieurs
est admis sur la face supérieure des semelles. Une corbeille
dont les points extrêmes ne seront distants de plus de 60 centimètres, pourra être creusée dans les semelles, à 20 centimètres au moins des bords extérieurs de celles-ci.
e s
ncess 0
s0ll(
c e s
:
Le périmètre de la concession pourra, en vue de la création
d'un jardinet, être délimité par un encadrement formé de
quatre pièces, d'une section carrée ou rectangulaire, dont
les côtés auront 15 centimètres minimum à 20 centimètres
maximum ; les pièces latérales de cet encadrement devront
avoir la longueur de la concession.
Les niveaux et aplombs seront rigoureusement observés ;
toutefois, lorsqu'il s'agit d'une simple dalle, une inclinaison
vers l'avant, ne dépassant pas 3 % , sera autorisée.
(4 novembre
Art.
88.
—
*
E
788
—
—
1
\
1974)
a
S
Arr. 59. — Les faces latérales de la semelle ou de l'encadrement des monuments à ériger sur des caveaux doiveni
rester à dix centimètres en retrait des limites latérales de h
concession.
A u cimetière d'Evere, cette distance est portée à quinze
centimètres.
Les dimensions minima des pièces à poser sur le radier er
béton ne pourront pas être inférieures à dix centimètres.
Art. 90. —
Art. 91. — Les monuments, entourages et jardinets qui
d é p e n d e n t des concessions doivent constamment être tenus
•2
— 789 —
(4 november 1974)
Les dimensions des monuments seront, dans certains cas,
conformes aux usages locaux.
La projection du monument sur le plan horizontal ne peut
tomber en dehors des limites de la concession.
P
O
irt. 116. — Chaque concession autre que celles de quinze
ans doit porter un numéro d'ordre taillé d'une manière apparente sur la partie gauche de la face antérieure du monument
avant que ce dernier ne soit introduit au cimetière. Les
chiffres d'une hauteur minimum de 3 centimètres sont gravés,
i si possible, à 30 centimètres du sol, sur fond écuré et peints
en noir ou blanc ou or suivant qu'il s'agit de pierre bleue ou
de granit.
Les assemblages de pierres seront effectués au moyen
l'agrafes ou de broches en cuivre, de dimensions appropriées,
n nombre suffisant et pénétrant dans les parties à assembler
l'au moins 5 centimètres.
Elles seront scellées au plomb fondu ou au ciment et, en
tout cas, de façon à ne pouvoir causer des accidents.
Art. 117. — Les faces latérales de la semelle ou de l'encadrement des monuments à ériger sur des caveaux doivent
•.elleouû. rester en retrait des limites latérales de la concession, confori caveaifi; mément aux usages locaux des différents cimetières.
[tes latérale
Les dimensions minima des pièces à poser sur le plateau
en béton ne pourront pas être inférieures à 10 centimètres.
Art. 118. — Le Collège des Bourgmestre et Echevins peut,
en ce qui concerne certaines allées ou pelouses, prévoir des
iniensions particulières pour les terrains concédés en vue
'érection des caveaux de sépulture ainsi que pour les
monuments à y ériger et, éventuellement, pour les jardinets
établir sur les faces latérales.
e
a
A - 119. — Les monuments, entourages et jardinets qui
Pendent des concessions doivent constamment être tenus
rt
e
(4 novembre
1974)
—
790
—
en parfait état de conservation, d'entretien et de propreté par
les concessionnaires.
Si malgré un avertissement écrit ou un avis inséré dans
deux journaux, les concessionnaires ou leurs ayants droit persistent à laisser leur concession en état d'abandon ou de
délabrement, la Ville a le droit soit de pourvoir d'office et à
leurs frais aux travaux qui s'imposent, soit d'interdire toute
inhumation ultérieure dans la concession, soit — si aucun :
corps n'y a été inhumé — de reprendre d'office le terrain
concédé sans devoir restituer le prix de la concession ni payer
aucune indemnité en raison des constructions qui y auraient
été faites, ni du monument qui y aurait été érigé, soit —
si un ou plusieurs corps sont inhumés — de niveler le terrain
le tout sans préjudice des dommages et intérêts qui seront
réclamés au concessionnaire ou à ses ayants droit défaillants.
E n ce qui concerne plus spécialement le caveau, les mêmes
mesures peuvent être prises. L'Administration se réserve le
droit, dans l'éventualité où un ou plusieurs corps y sont
inhumés, de transférer les cercueils inhumés dans une concession de pleine terre et de reprendre d'office le terrain
concédé.
Art.
92. —
I»
il
lié
m
II
i
s
fi
i
—
791
—
(4 november
1974)
en parfait état de conservation, d'entretien et de propreté parles concessionnaires.
A défaut d'entretien, aucune inhumation, de même qu'aucun renouvellement ou prorogation de concession, ne sera admise.
rvoird Il»>
;
t dn
'e
tr
;
De plus, i l pourra être mis fin aux concessions, conformément à la loi du 20 juillet 1971, sans préjudice du remboursement, par les ayants droit éventuels, de tous les frais exposés
par l'Administration.
PI|j|I^H|j||H|ll||J|||l|l|||j|||l|l|||
été érisé.:
©
es
as
À
Y S
ps
nés DE "•
Art. 120. — Les caveaux sont établis de manière à former
des cases séparées pour chaque corps à inhumer.
Ils sont construits conformément aux plans-types dressés
par les soins de l'Administration. Des exemplaires de ces
plans sont délivrés, contre paiement, aux intéressés qui en
font la demande.
Les concessionnaires devront se conformer à l'un des planstypes A ou B, selon les prescriptions du Service des Inhumations.
Le plan-type A est obligatoire pour les caveaux de plus
de 2 cases, lorsque la disposition des lieux permet la construction d'un vestibule.
L'obligation pour le concessionnaire d'élever les constructions suivant les plans-types ne dégage en rien la responsabilité de ce dernier quant à la solidité, la stabilité, les vices
apparents ou cachés des ouvrages établis. S i , pour quelque
(4 novembre 1974)
— 792 —
Art. 93. —
AI
•
0'
A r r . 94. —
Art. 95. —
Art. 96. — L'Administration peut se charger de la four
niture et du placement des dalles séparatives des cases (ei
b é t o n armé ou pierre bleue sciée sur les deux faces) dans le
caveaux de sépulture, aux conditions fixées suivant conven
tion spéciale à intervenir dans chaque cas entre l'Administra
tion et les concessionnaires.
Art. 97. —
•
Ï
—
793 —
(4 november
1974)
cause que ce soit, certaines parties de la construction doivent
être renforcées par rapport au plan-type, i l appartient au
concessionnaire de solliciter les dérogations q u i s'imposent,
l'Administration ne prenant aucune responsabilité en cette
matière.
Art. 121. — Les caveaux sont construits et modifiés aux
frais, risques et périls des concessionnaires et des constructeurs qui doivent prendre, sous leur responsabilité, toutes les
précautions nécessaires pour éviter les accidents de personnes
et les dégâts aux sépultures voisines.
Art. 122. — Le concessionnaire ou ses ayants droit et ayants
cause restent responsables en tout temps vis-à-vis des tiers des
accidents qui pourraient survenir u l t é r i e u r e m e n t aux caveaux
ou monuments voisins, aux visiteurs ou agents des cimetières,
par suite de la mauvaise qualité des m a t é r i a u x mis en œ u v r e
ou du fait de l'exécution défectueuse des travaux ou du défaut
d'entretien.
Art. 123. — L'autorisation d'apporter une modification
quelconque dans le mode prescrit pour la construction des
caveaux et des vestibules souterrains ne peut être accordée
que par le Collège des Bourgmestre et Echevins, auquel les
plans détaillés sont soumis et seulement pour les concessions
de dimensions exceptionnelles chaque fois que les plans-types
imposés par l'Administration ne pourront être suivis pour des
motifs qu'elle seule peut apprécier.
Art. 124. — Lorsque la nature du sol le permet, les caveaux
simples peuvent comprendre au maximum six cases superposées ; les caveaux de plus grandes dimensions peuvent contenir
deux ou plusieurs rangées ayant chacune six cases superposées
u maximum.
a
(4 novembre 1974)
— 19A —
Art. 98. —
Les murs l a t é r a u x des caveaux voisins doivent se toucher,
sauf au cimetière d'Evere, o ù l'espace de 10 centimètres compris entre les dits murs par application de l'article 89 du
p r é s e n t règlement sera c o m b l é de terre convenablement foulée.
Art. 99. — Les m a t é r i a u x employés doivent être de première q u a l i t é . L a m a ç o n n e r i e doit être faite en briques de
Boom de p r e m i è r e qualité
iw
A
Les dalles mobiles des vestibules de caveaux ainsi que l'encadrement qui les soutient sont en pierre bleue ou en béton
a r m é v i b r é c o m p o s é de 400 kilos de ciment Portland artificiel
et de 1.100 litres de gravillon 0 / 5 .
1
:
a
Art. 100. —
—
795 —
(4 november
1974)
Art. 125. — Les murs et le plateau s u p é r i e u r des caveaux
ioivent être en rapport avec le poids et les dimensions du
monument qu'ils sont destinés à supporter.
L'intérieur des caveaux doit être revêtu d'une couche d'un
centimètre d'épaisseur de ciment bien lissé à la truelle.
L'Administration peut prescrire, selon les circonstances,
que toute la maçonnerie soit assise sur fondations spéciales.
Aucun mur ne peut être mitoyen.
doivent setn L'espace compris entre les murs l a t é r a u x de caveaux voisins doit être comblé de terre convenablement foulée.
de F a É k t
venableMi"
ioivent être à Art. 126. — Les m a t é r i a u x employés doivent être de preaite en h mière qualité. L a m a ç o n n e r i e doit être faite en briques dites
de Boom de première qualité. Le mortier doit être c o m p o s é
de 350 kilos de ciment Portland artificiel par m è t r e cube de
sable rude.
:
Le béton armé sera composé de 400 kilos de ciment Portland artificiel, de 400 décimètres cubes de sable et 870 décimètres cubes de plaquettes 2 / 2 0 ou de gravier.
/eaux* , ^ dalles mobiles des vestibules de caveaux ainsi que
, l^yeoe;'encadrement qui les soutient sont en b é t o n a r m é vibré comt Portlanc- P°sé de 400 kilos de ciment Portland artificiel et de 1.100
litres de gravillon 0 / 5 .
:
e s
:
Les dalles de séparation entre les cases seront, au gré des
concessionnaires, en béton a r m é de 5 centimètres d'épaisseur
en pierre bleue sciée sur les deux faces de 5 centimètres
l'épaisseur.
Tous les fers seront attachés entre eux, avant b é t o n n a g e ,
lans toutes les règles de l'art.
Art. 127. — Les concessionnaires ou les constructeurs doivent faire enlever et conduire sans délai, soit aux endroits qui
°nt désignés par l ' u n des agents du cimetière, soit au dehors,
terres provenant des fouilles. Dans le dernier cas, les terres
peuvent sortir du cimetière q u ' a p r è s que les agents se
ent assurés qu'elles ne contiennent aucun ossement.
e s
le
0l
(4 novembre 1974)
— 794 —
Art. 98. —
Les murs latéraux des caveaux voisins doivent se touchei
sauf au cimetière d'Evere, où l'espace de 10 centimètres con
pris entre les dits murs par application de l'article 89 d
présent règlement sera comblé de terre convenablement foulé
Art. 99. — Les m a t é r i a u x employés doivent être de pr
mière qualité. L a maçonnerie doit être faite en briques <
Boom de première qualité
Les dalles mobiles des vestibules de caveaux ainsi que 1'
cadrement qui les soutient sont en pierre bleue ou en béi
a r m é vibré composé de 400 kilos de ciment Portland artific
et de 1.100 litres de gravillon 0 / 5 .
Art.
100.
—
795 —
(4 november 1974)
125. — Les murs et le plateau s u p é r i e u r des caveaux
doivent être en rapport avec le poids et les dimensions d u
monument qu'ils sont destinés à supporter.
A r t
L'intérieur des caveaux doit ê t r e r e v ê t u d'une couche d ' u n
centimètre d'épaisseur de ciment bien lissé à l a truelle.
L'Administration peut prescrire, selon les circonstances,
que toute la maçonnerie soit assise sur fondations s p é c i a l e s .
Aucun mur ne peut être mitoyen.
L'espace compris entre les murs l a t é r a u x de caveaux v o i sins doit être comblé de terre convenablement f o u l é e .
ition
» convenablement fcc
yés doivent être deï Art. 126. — Les m a t é r i a u x e m p l o y é s doivent ê t r e de preêtre faite en bnoejnière qualité. L a m a ç o n n e r i e doit ê t r e faite en briques dites
'Boom de première q u a l i t é . L e mortier doit ê t r e c o m p o s é
350 kilos de ciment P o r t l a n d artificiel par m è t r e cube de
ble rude.
Le béton armé sera c o m p o s é de 4 0 0 kilos de ciment Portai artificiel, de 400 d é c i m è t r e s cubes de sable et 870 décimètres cubes de plaquettes 2 / 2 0 o u de gravier.
Les dalles mobiles des vestibules de caveaux ainsi que
de caveaux i
pierre bleue ; 'encadrement qui les soutient sont en b é t o n a r m é v i b r é composé de 400 kilos de ciment P o r t l a n d artificiel et de 1.100
e ciment W
Fes de gravillon 0 / 5 .
Les dalles de séparation entre les cases seront, au g r é des
oncessionnaires, en béton a r m é de 5 c e n t i m è t r e s d ' é p a i s s e u r
ou en pierre bleue sciée sur les deux faces de 5 c e n t i m è t r e s
fépaisseur.
£
^
Tous les fers seront a t t a c h é s entre eux, avant
toutes les règles de l'art.
bétonnage,
L/f — ^
i°
i
l
constructeurs doit taire enlever et conduire sans d é l a i , soit aux endroits q u i
designés par l ' u n des agents du c i m e t i è r e , soit au dehors,
F erres provenant des fouilles. Dans le dernier cas, les terres
^peuvent sortir du c i m e t i è r e q u ' a p r è s que les agents se
assurés qu'elles ne contiennent aucun ossement.
C S
n
n
n
c
o
n
c
e
s
s
n
n
a
r
e
s
o
u
e
s
(4 novembre 1974)
Art. 101. —
— 796
797 —
(4 november
1974)
. hl 128. — Les caveaux doivent être achevés dans les trois
bis de la demande de la concession. D è s que la t r a n c h é e est
te, les concessionnaires ou les constructeurs commencent
Smédiatement les travaux de construction d u caveau et les
pnuent sans interruption j u s q u ' à leur complet a c h è v e m e n t .
Le placement du monument ne peut être e n t a m é
chèvement des travaux souterrains.
avant
k 129. — Les matériaux sont a p p o r t é s au fur et à mesure
s besoins; ils sont déposés provisoirement à p r o x i m i t é des
ivaux aux emplacements désignés par le dirigeant du cimeI ou son délégué.
les pierres doivent être taillées et prêtes à être placées
médiatement ; elles ne peuvent être retravaillées au cime-H en est de même des pièces en b é t o n .
R
Lentrée des matériaux et des pierres destinées à l'érection
«veaux et de monuments funéraires est interdite le dimaneet les jours fériés ainsi que les samedis après-midi et tous
Pautres jours entre 12 et 14 heures.
* béton, le ciment et le mortier ne peuvent être déversés
* ie le chemin. Ils doivent être f a b r i q u é s ou déposés sur
ateaux ou dans des bacs ou tous autres récipients conve• a cet effet.
;n
j cas imprévus et les travaux divers : transformations de
™ttts, médaillons à incruster, vases à fixer, etc., et qui
« r a t un travail de ciselure ou de taille quelconque des
^existantes, doivent faire l'objet d'une demande spéciale
trovée
- L'autorisation, éventuellement
KM
'
chaque cas, si les travaux projetés
ne peuvent pas être exécutés au cimetière.
s
3
m m i s t r a t i o n
m e n t l 0 n n e
d a n s
o u
Ifeig
cimetière ou le membre de son personnel
^t j
j ™ . eille à ce q u ' i l ne soit pas fait usage de
[
P >ibés par les dispositions d u présent règlement.
d lr lgeant
d
u
n é à
cet
er
v
aux
ror
PmeiiJf'!?
n t i o n s , fait arrêter les travaux et en
neaiatement son chef h i é r a r c h i q u e .
c o n t r a v e
Imr
M. J 3 Q
puent d
e s
T,
,
s fouilles p r a t i q u é e s pour l'étasépultures, caveaux ou vestibules souterrains
a p p r o c n e
d e
(4 novembre 1974)
Art.
104.
— 798 —
—
Art. 105. — I m m é d i a t e m e n t après l'achèvement des
vaux, les concessionnaires ou les constructeurs doivent
barrasser les chemins et les pelouses de tous matériaux, déc
bres, déchets, etc., faire nettoyer les abords des monum
et remettre en bon état les lieux o ù les travaux ont été
cutés. Faute de ce faire, dans les cinq jours, sous rés<
de ce qui est prescrit aux articles 68 et 69 du présent ri
ment, i l y est procédé d'office aux frais des intéressés,
préjudice de l'application des pénalités de droit.
Art. 106. —
Art. 107. —
799
—
(4 november 1974)
en construction doit être défendue au moyen d'obstacles visibles, par les soins des concessionnaires ou des constructeurs.
Art. 131. — Les échafaudages nécessaires doivent être
dressés de manière à ne point nuire aux constructions n i aux
plantations voisines. Aucun dépôt, m ê m e m o m e n t a n é , de terre,
matériaux, outils, etc., n'est permis sur les tombes. I l est
défendu de déplacer ou d'enlever, sous aucun prétexte, les
signes funéraires existant aux abords de la construction, sans
l'assentiment de l'Administration.
Art. 132. — Immédiatement après l'achèvement des travaux, les concessionnaires ou les constructeurs doivent débar>s de tous matériau.i er les chemins et les pelouses de tous matériaux, décomles abords des iir^res, déchets, etc., faire nettoyer les abords des monuments
où les travaux ont • remettre en bon état les lieux o ù les travaux ont été exé3 cinq jours, sous reçûtes. Faute de ce faire, dans les cinq jours, sous réserve de
"ô8 et 69 du prés;r:'- ce qui est prescrit aux articles 96 et 97 du présent règlement,
îx frais des intéressésY est procédé d'office aux frais des intéressés, sans préjuiialités de droit
l'application des pénalités de droit.
ipres
; constructeurs
rass
e t
S
d i c e d e
Les canivaux, s'il y a lieu, doivent être replacés à la pente
voulue, selon les indications du dirigeant du cimetière ou de
son délégué.
Aucune inhumation ne peut avoir lieu dans les caveaux sans
que les travaux prévus au présent article n'aient été effectués.
Art. 133. — Il est interdit d'attacher des cordages aux
rbres
des instruments ou échafaudages, de
«poser à leur pied des matériaux de construction et généralement de leur causer aucune détérioration.
J ' d'y appuyer
Art. 134. — A défaut par les concessionnaires et les consacteurs de se conformer aux dispositions énumérées dans
es articles précédents, le dirigeant du cimetière ou son délégué
ï J"!:? '
v a u x et rend immédiatement compte à son
et hiérarchique des motifs qui ont provoqué cette mesure.
travaux ne peuvent être repris qu'avec l'autorisation du
°urgmestre et aux conditions spéciales que celui-ci déter*> le cas échéant.
TA
c
F
es
m
TER
e s t r a
(4 novembre 1974)
— 800 —
^vailoup^
ineres
» de cii
Art.
- Les conce
tout acc
108. —
;
An.
ceûiideleun
109.
Art. 110. — Aucune voiture ou camion servant au trans- "
port des matériaux ne peut pénétrer dans les cimetières sans
l'autorisation des dirigeants ou de leurs délégués. Leur c*Wip*w
culation y est interdite le dimanche et les jours fériés. Lorsqu'ils sont admis dans les cimetières, ils suivent les chemins
désignés par les agents de l'Administration. Sauf pour les
besoins du Service des Inhumations, la circulation des véhicules à bandage non pneumatique, quels qu'ils soient, ainsi réhid
que ceux dont le poids au sol est supérieur à 10.000 kg.
ou dont la largeur est supérieure à 2 m 25, est interdite dans E00
.00
les cimetières.
c
:
r ;
toucan
iits lors
;
_
801 —
(4 november
1974)
Lorsque les concessionnaires et ayants droit ou leurs entrepreneurs qui les représentent n'auront pas d o n n é suite dans
les cinq jours aux injonctions du dirigeant d u cimetière ou de
son délégué, visant à faire respecter le p r é s e n t r è g l e m e n t , des
mesures d'office pourront être prises par l'Administration
aux frais, risques et périls des concessionnaires ou ayants droit,
sans préjudice d'autres mesures q u i pourraient être prises,
telles que l'interdiction de toute inhumation u l t é r i e u r e dans les
concessions
D'autre part, i l ne sera plus d o n n é de nouvelle autorisation
pour tout travail ou placement de monument à exécuter par
un entrepreneur qui ne respecte pas le règlement, q u i néglige
notamment de parfaire un travail ou ne p r o c è d e pas au remplacement d'un monument non autorisé par le p r é s e n t règlement, dans le délai de cinq jours après la p r e m i è r e mise en
demeure.
Art. 135. — Les concessionnaires et les constructeurs sont
responsables de tout accident q u i serait le résultat de leur
négligence ou de leur imprudence.
Art. 136. — Tout dégât ou tout dommage causé aux plantations, chemins ou tombes est i m m é d i a t e m e n t constaté de
manière que l'Administration et les familles intéressées puissent en poursuivre la r é p a r a t i o n , sans préjudice de l'application des pénalités de droit.
_
Art. 137. — A u c u n véhicule servant au transport des
matériaux ne peut pénétrer dans les cimetières sans l'autorisation des dirigeants ou de leurs délégués. Leur circulation y
est interdite les dimanches et les jours fériés ainsi que les
samedis après-midi. Lorsqu'ils sont admis dans les cimetières,
ils suivent les chemins désignés par les agents de l ' A d m i n i s tration. Sauf pour les besoins du Service des Inhumations, l a
circulation des véhicules à bandage non pneumatique, quels
ma ils soient, ainsi que ceux dont le poids maximum autorisé
est supérieur à 10.000 kilos, ou dont la largeur est s u p é r i e u r e
.25 m, est interdite dans les cimetières.
a
2
Les voitures ou camions doivent être déchargés immédiatement et conduits hors du cimetière dès que le d é c h a r g e m e n t
est achevé.
(4 novembre 1974)
—
802 —
>'
ts
Prescriptions relatives aux caveaux du type A
(avec vestibule souterrain)
Art. 111. —
Art. 112. —
Art. 113.
; _ Après
— 803 —
(4 november 1974)
Sur les allées carrossables, les v é h i c u l e s , quels q u ' i l s soient,
ne peuvent emprunter que l a partie p a v é e o u a s p h a l t é e à l'exclusion des accotements.
En temps de dégel, toute c i r c u l a t i o n de v o i t u r e s o u c a m i o n s
peut être interdite dans les c i m e t i è r e s .
Prescriptions relatives aux caveaux du type A
(avec vestibule souterrain)
Art. 138. — A p r è s l ' i n h u m a t i o n , l ' e n t r é e de l a case est
hermétiquement f e r m é e par u n m u r d ' u n e b r i q u e p l a c é e
sur champ, recouvert d'une c o u c h e de c i m e n t de 2 c m .
d'épaisseur.
Les concessionnaires doivent faire d é p o s e r dans le c a v e a u
les briques d e s t i n é e s aux fermetures des cases.
Art. 139. — Les murs e x t é r i e u r s des c a v e a u x d o i v e n t ê t r e
continués pour supporter u n plateau en b é t o n a r m é de 15 c m .
d'épaisseur, dont l a partie s u p é r i e u r e est au n i v e a u d u s o l .
Le mur a n t é r i e u r d u caveau doit supporter une pierre b l e u e ,
dite marche de p r o p r e t é , de 15 c m . de hauteur, de 10 c m . de
largeur et d'une longueur é g a l e à l a largeur d u m o n u m e n t .
Cette marche de p r o p r e t é , q u i doit ê t r e sciée sur toutes les
faces visibles, est m a ç o n n é e dans le m u r et est tenue à l ' a i d e
de deux agrafes. L a face a n t é r i e u r e de cette m a r c h e doit ê t r e
ciselée sur une hauteur de 5 c m . (partie s u p é r i e u r e ) . E l l e sera
une pièce pour les caveaux simples et p o u r r a ê t r e de deux
Pièces pour les caveaux doubles o u triples.
d
Art. 140. — L ' a c c è s aux cases des caveaux a l i e u p a r u n
yestibule souterrain construit par les concessionnaires et à
leurs frais.
Ce vestibule a 2 m . 20 de l o n g u e u r i n t é r i e u r e et c o m m e
argeur et profondeur, les dimensions en largeur et p r o f o n d e u r
caveau l u i - m ê m e .
d u
Le fond du vestibule est c o n s t i t u é par l a p r o l o n g a t i o n d u
béton formant la f o n d a t i o n d u caveau.
l e r
d
e
(4 novembre
1974)
— 804 —
Art. 114. —
Les pièces formant l'encadrement de 18 cm X 22 cm
seront convenablement assemblées.
23
2<*
^
26
«r/
«
«
^
Prescriptions relatives aux caveaux du type B
(sans vestibule souterrain)
Art.
115. —
_
805 —
(4 november
1974)
Il est formé dans les murs l a t é r a u x , à l a hauteur des troisième et cinquième cases, des corbeaux d e s t i n é s à l a pose des
engins nécessaires pour l ' i n t r o d u c t i o n des cercueils dans les
cases supérieures du caveau. Ces corbeaux ont 15 c m . X
15 cm. X 20 cm. avec entaille de 9 c m . pour le logement
des poutrelles d ' é c h a f a u d a g e . Ces poutrelles sont à f o u r n i r
par les concessionnaires lorsque la construction comprend plus
de trois rangées de cases.
Art. 141. — L'entrée d u vestibule est f e r m é e par u n
dallage composé de six pièces en b é t o n a r m é v i b r é p o s é dans
un encadrement de m ê m e m a t i è r e avec une b a t t é e de quatre
centimètres.
Les pièces formant l'encadrement seront
assemblées.
convenablement
Les dalles ont une largeur de 92 c m . et une é p a i s s e u r de
8 cm. ; elles doivent s ' e m b o î t e r exactement au moyen d'une
battée de 3 cm. ; elles sont mobiles, de m a n i è r e q u ' à chaque
inhumation elles puissent être enlevées et que les cercueils
puissent être introduits dans la position horizontale.
La dalle antérieure sera munie d'un anneau en bronze de
8 cm. de diamètre i n t é r i e u r e m e n t .
Dans les caveaux de plusieurs r a n g é e s de cases, i l suffit
dune ligne de dalles mobiles ; l'autre partie d u vestibule est
fermée par une dalle fixe en b é t o n a r m é de 10 c m . d ' é p a i s seur minimum.
Le vestibule sera recouvert de terre jusqu'au niveau du sol.
Prescriptions relatives aux caveaux du type B
(sans vestibule
souterrain)
Art. 142. — H est établi une ouverture souterraine du côté
avenue ou du chemin, à hauteur d'une des cases supérieures du caveau. Elle est fermée par une dalle en pierre bleue
sciée sur les deux faces ou en b é t o n a r m é v i b r é et munie d'un
anneau en bronze de 8 c m . de d i a m è t r e i n t é r i e u r e m e n t .
1
(4 novembre 1974)
— 806 —
Art. 116. —
CHAPITRE VII
Dispositions concernant les galeries funéraires
Art. 117. — L a V i l l e assume l'entretien des galeries funéraires ainsi que des monuments et des plaques placés par ses
soins.
E n a c q u é r a n t la concession, le concessionnaire s'engage à
faire placer contre la cellule concédée, dans un délai de trois
mois, une plaque funéraire du modèle imposé par l'Administration.
Les plaques funéraires doivent porter le n u m é r o d'ordre.
Les concessionnaires sont responsables des accidents qui xsonl
peuvent résulter de la chute des plaques. Toute plaque brisée
ou mise hors d'état de servir, pour quelque cause que ce soit,fatde
doit être i m m é d i a t e m e n t remplacée.
L'entretien des inscriptions faites sur les plaques extérieures
placées éventuellement par la V i l l e et celui des plaques intérieures incombe aux concessionnaires.
— 807 —
(4 november 1974)
Cette dalle est posée dans un encadrement en pierre bleue
ou en béton armé avec battée de 3 cm. X 5 cm. Les pierres
formant encadrement ont au minimum 10 cm. de largeur et
15 cm. d'épaisseur. Elles sont convenablement agrafées par
des agrafes en cuivre logées et plombées dans la pierre.
Art. 143. — A u cimetière de Laeken, chaque caveau est
pourvu d'un caniveau en pierre bleue de 50 cm. de largeur,
prenant toute la largeur de la concession. Ce caniveau repose
sur une maçonnerie de deux tas de briques ou sur un appui
en béton armé courant tout le long du caveau et interrompue
à l'endroit du châssis d'ouverture du caveau.
Le joint existant entre ce caniveau et le monument doit être
cimenté.
CHAPITRE VII
Dispositions concernant les columbariums
et les galeries funéraires
Art. 144. — La Ville assume l'entretien des columbariums et des galeries funéraires ainsi que des monuments et
des plaques placés par ses soins.
L'entretien des inscriptions incombe aux familles.
En acquérant un emplacement dans les galeries funéraires,
la famille s'engage à faire placer contre la cellule, dans un
délai de trois mois, une plaque funéraire portant le numéro
ordre, et du modèle imposé par l'Administration.
d
Les familles sont responsables des accidents qui peuvent
résulter de la chute de ces plaques. Toute plaque brisée ou
Jjuse hors d'état de servir, pour quelque cause que ce soit,
doit être immédiatement remplacée.
(4 novembre 1974)
— 808 —
Art. 118. — Sauf ce qui est dit à l'article 119 ci-après, il
est interdit de placer le long des galeries funéraires aucun
objet, tels que prie-Dieu, chaises, bacs à fleurs, vases, etc.
Les couronnes, fleurs, etc. déposées ou suspendues dans les
galeries devant les cellules concédées ne peuvent cacher ni
entièrement ni partiellement les concessions voisines. Les
fleurs seront enlevées aussitôt fanées.
5s»*
Art.
119.
-
Art.
120. —
Art.
121.
5,1
' !
4fl
—
Art. 122. — Sous réserve de ce qui est prescrit aux arti- _
cles 85 et 86 du présent règlement, les plans des monuments .
—
809 —
(4 november
1974)
)>.
Art. 145. — Aucun objet ne peut être suspendu ou p l a c é
imérairest devant une case du columbarium.
«dota
Toutefois, quelques fleurs peuvent être placées dans un
vase conforme au modèle imposé par l'Administration.
'
Art. 146. — Sauf ce qui est dit à l'article 147 ci-après,
il est interdit de placer dans les columbariums et le long
des galeries funéraires aucun objet, tels que prie-Dieu, chaises,
bacs à fleurs, vases, etc. Les couronnes, fleurs, etc. déposées
ou suspendues dans les galeries devant les cellules concédées
ne peuvent cacher ni entièrement n i partiellement les concessions voisines. Les fleurs seront enlevées aussitôt fanées.
S
Art. 147. — E n cas d'autorisation de placement de tringles
destinées à la suspension de couronnes ou de vases devant
recevoir des fleurs, ces objets ne peuvent dépasser les dimensions de la concession. Les tringles garnies et les vases ne
peuvent faire saillie à plus de 30 c m . du mur et leur projection
dans le plan vertical doit se trouver sur la plaque.
Art. 148. — Les objets en état de vétusté sont enlevés d'office par les soins de l'Administration et tenus pendant quinze
jours à la disposition des familles. Les fleurs fanées sont enlevées d'office et détruites.
Les concessionnaires peuvent, à titre précaire et révocable,
être autorisés à établir des corbeilles sur les monuments érigés
sur les anciennes galeries du cimetière de Laeken. Si ces corbeilles cessaient d'être entretenues, elles devraient être enlevées ou la Ville procéderait d'office à leur enlèvement.
Art. 149. — Chaque concessionnaire peut faire graver une
inscription à la place qui est désignée sur la pierre tumulaire
que la Ville fait placer et entretenir au-dessus des cellules
concédées isolément.
e
La réparation de tous dégâts occasionnés par l'exercice
cette faculté est à la charge du concessionnaire.
Art. 150. — Sous réserve de ce qui est prescrit aux arti«8 113 et 114 du présent règlement, les plans des monuments
(4
novembre
1974)
—
810
—
M
extérieurs surmontant les séries réservées de cellules sont
soumis à l'appréciation du Collège.
Ces plans, d û m e n t cotés, seront préalablement datés et KC
signés par les concessionnaires.
L'érection de ces monuments ainsi
incombent aux familles.
REGLEMENT
SUR LES C O N C E S S I O N S D E
CHAPITRE
que
leur entretien
SEPULTURE
IV
Caveaux d'attente
Art. 30. — Sous réserve de ce qui est prévu à l'article 31
du présent règlement, des caveaux d'attente établis dans les
cimetières de la V i l l e sont mis à la disposition des familles
pour le dépôt provisoire des corps ou des urnes cinéraires :
-a te
:;Kti
Art. 31. —
ïMséedar
k l'une
neisi
Élll
zd
E n ce qui concerne le cimetière de Laeken, le tarif prévu
sera celui du cimetière de Bruxelles majoré du prix du transfert dans cette nécropole au moyen d'un corbillard de quatrième classe.
— 811 —
(4 november 1974)
de celé extérieurs surmontant les séries réservées de cellules sont
soumis à l'appréciation du Collège.
)lementt
Ces plans, dûment cotés, seront préalablement
signés par les concessionnaires.
datés et
e leur m L'érection de ces monuments ainsi que leur entretien incombent aux familles.
ULTH
C H A P I T R E VIII
Caveaux d'attente
îvuàltf Art. 151. — Sous réserve de ce qui est prévu à l'article
établiste152 du présent règlement, des caveaux d'attente établis dans
tj des H les cimetières de la V i l l e sont mis à la disposition des familles
irnes cioéflj pour le dépôt provisoire des corps ou des urnes cinéraires :
0D
1° à placer dans les caveaux de famille ;
2 devant être transportés ultérieurement en province ou à
l'étranger.
e
Le séjour d'un corps dans les caveaux d'attente est soumis
au paiement anticipatif d'une redevance fixée au tarif des
redevances diverses.
Art. 152. — Aucun corps, aucune urne cinéraire ne peut
être déposée dans un caveau d'attente que moyennant le dépôt
préalable d'une provision égale aux prix d'une concession
temporaire individuelle de cinquante ans du taux le moins
élevé existant dans le cimetière, compte tenu de la qualité
d habitant ou d'étranger à la circonscription ou à la V i l l e .
| tarifi En ce qui concerne le cimetière de Laeken, le tarif prévu
J prix du J
l u i du cimetière de Bruxelles, majoré du prix du trans-tiîllard &
dans cette nécropole au moyen d'un corbillard de troisième classe.
]
e
01
e r a
c e
e r t
D
i provision prévue au présent article n'est pas exigée
ue le corps ou les cendres à placer dans un caveau
(4 novembre 1974)
Art. 32.
Art.
33.
Art.
34.
—
812
—
TITRE IV
DES DEPOTS MORTUAIRES ET MORGUES
Art.
123.
—
—
813 —
(4 november
1974)
l'attente peuvent être normalement i n h u m é e s dans une concession existante ou nouvellement acquise dans le c i m e t i è r e
)ù doit avoir lieu le dépôt.
Cette disposition n'est d'application que pour autant que
a personne défunte possède une place nominativement désimée dans un caveau de famille.
Art. 153. — Le séjour des corps dans les caveaux d'attente
se peut dépasser le terme de trois mois, à moins d'une autorisation spéciale du Bourgmestre, délivrée pour motifs exceptionnels.
Art. 154. — S i , à l'expiration du terme, les familles n'ont
pas pris les mesures pour l ' i n h u m a t i o n définitive, le corps ou
l'urne est inhumé d'office dans une concession d u prix correspondant au montant de la provision d é p o s é e .
Art. 155. — E n ce qui concerne les corps d é p o s é s dans
les caveaux d'attente, au cas o ù l'enveloppe cesserait d ' ê t r e
parfaitement étanche, la famille intéressée sera invitée à
prendre les mesures requises.
A défaut de se conformer dans les quarante-huit heures aux
ordres donnés à cet effet par l ' A d m i n i s t r a t i o n , le corps sera
Mumé d'office dans une concession du prix correspondant
la provision versée.
8
AnrIÎ
;
TITRE IV
DEPOTS M O R T U A I R E S E T M O R G U E S
Art. 15e. — H est établi, tant en ville que dans les cimepes de la capitale, des d é p ô t s mortuaires q u i peuvent être
élément utilisés en guise de morgues.
Les installations spéciales a m é n a g é e s au d é p ô t mortuaire
me aux Laines, 103, en vue de p r o c é d e r aux autopsies,
n t le nom d'Institut de M é d e c i n e légale.
, , u e
0rle
(4 novembre
A.
Art.
1974)
— 814 —
— Destination
de ces
établissements
124. —
Art. 125. — Le séjour d'un corps au dépôt mortuair '
est soumis au paiement de l a redevance fixée par le Collèg
des Bourgmestre et Echevins lorsque la dépouille mortell
a été t r a n s p o r t é e au dit établissement à la demande de F
famille ou des personnes intéressées.
;!
Aucune redevance ne doit être payée lorsque le transpoi
du corps au d é p ô t mortuaire constitue une mesure de polie
ou est o r d o n n é par la V i l l e de Bruxelles.
Sauf autorisation spéciale du Bourgmestre, le séjour de
corps aux dépôts mortuaires ne peut être prolongé au delà d
deux jours.
--^
Art.
126. —
Art.
127.
—
Art.
128.
—
^
—
A.
—
Destination
815 —
(4 november 1974)
de ces établissements
A t. 157. — Les d é p ô t s mortuaires sont d e s t i n é s à r e c e v o i r
is corps des personnes d é c é d é e s q u i ne peuvent ê t r e c o n s e r v é s
domicile ou au lieu o ù ils ont é t é d é c o u v e r t s .
r
Ils servent é g a l e m e n t , sous le n o m de morgues, à r e c e v o i r
îs corps de personnes inconnues aux fins d ' i d e n t i f i c a t i o n .
u dépôts Art. 158. — L e s é j o u r d ' u n corps a u d é p ô t m o r t u a i r e
•\c'c :. st soumis au paiement d'une redevance l o r s q u e l a d é p o u i l l e
.:.
nenelle a été t r a n s p o r t é e au dit é t a b l i s s e m e n t à l a d e m a n d e
| ;. le la famille ou des personnes i n t é r e s s é e s .
;
a
quelels Aucune redevance ne doit ê t r e p a y é e l o r s q u e le transport
, v lu corps au d é p ô t mortuaire constitue u n e mesure de p o l i c e
3u est ordonné par l a V i l l e de B r u x e l l e s .
oS
r
e
;
Sauf autorisation s p é c i a l e d u Bourgmestre, le s é j o u r des
, , ] - o r p s aux dépôts mortuaires ne peut ê t r e p r o l o n g é a u - d e l à de
quatre jours, ce délai pouvant ê t r e r é d u i t é v e n t u e l l e m e n t p o u r
raisons de s a l u b r i t é .
;r;
Art. 159. — Les d é p ô t s mortuaires sont é g a l e m e n t destinés à y pratiquer les autopsies o r d o n n é e s o u a u t o r i s é e s p a r
'autorité judiciaire. S ' i l s'agit d'autopsies o p é r é e s à l ' a p p u i
d actions civiles, les frais de s é j o u r d u corps dans le d é p ô t
mortuaire, les frais d ' u t i l i s a t i o n de l a salle d'autopsie ainsi
jue les autres frais é v e n t u e l s sont à charge des familles o u
des personnes i n t é r e s s é e s . Les familles ne sont pas a u t o r i s é e s
o i r les corps a p r è s l'autopsie.
av
Art. 160. — Les d é p ô t s mortuaires é t a b l i s dans les cime"eres sont encore utilisés p o u r y d é p o s e r des corps au sujet
l'inhumation desquels l ' A d m i n i s t r a t i o n doit d é c i d e r , soit
<je ces corps aient é t é a m e n é s au c i m e t i è r e sans permis
'nhumer, soit pour toute autre raison à a p p r é c i e r par l a v i l l e .
de
u
Art. 161. — Sauf dans des c a s exceptionnels dus aux cirles d é p ô t s mortuaires sont ouverts aux familles de
17 heures.
constances,
8
a
(4 novembre
1974)
— 816 —
A t. 129. — Le gardien du d é p ô t mortuaire, 103, rue wff.
Laines, tient u n registre coté et p a r a p h é par l'Echevin qui '.'^
le Service des Inhumations dans ses attributions. Il y inscr ^ pi
jour par jour et au moment de la r é c e p t i o n des corps, sai
blanc n i lacune :
r
;
01
B. — Transports
de corps aux dépôts
mortuaires
^
— 817 —
(4 november
1974)
Art. 162. — Le gardien d u d é p ô t mortuaire, 103, rue aux
loituain Laines, tient un registre dont les pages sont n u m é r o t é e s . I l y
'é par 1 Eéfinscrit jour par jour et au moment de la réception des corps,
tributioni.[sans blanc ni lacune :
;ptl0r,c;:
1° Les nom et p r é n o m s des personnes dont le corps est
amené à son établissement ;
2° Le domicile ;
5° Le numéro et la date du réquisitoire de police et le nom
du signataire de ce document ;
4° Le jour et l'heure de la réception ;
5° Le jour et l'heure du transport ainsi que le lieu de destination.
Le dirigeant du cimetière inscrit i m m é d i a t e m e n t au registre
des inhumations les noms des personnes dont le corps est
amené au dépôt mortuaire du champ de repos.
B. — Transports de corps aux dépôts
mortuaires
Art. 163. — En cas de décès, les familles ou, à défaut de
celles-ci, toute personne intéressée, peuvent demander le
transport immédiat du défunt au dépôt mortuaire. Elles en
font la demande au Service des Inhumations ou au commissariat de police de la division.
Si la demande est faite au Service des Inhumations, celui-ci
en informe le Service de l'Etat civil c o m p é t e n t qui provoque,
avant que le transport puisse avoir lieu, la constatation
d'urgence du décès par le médecin de l'Etat c i v i l . Si la demande est faite au commissariat de police, l'officier de service
requiert un médecin pour p r o c é d e r à cette constatation avant
•enlèvement du corps.
n
En cas de mort subite ou violente, la demande de transport
e peut être faite q u ' à la police.
Ces règles sont applicables dans tous les cas, que le décès
se soit produit au domicile du défunt ou ailleurs.
(4 novembre 1974)
— 818 —
Art. 131. — I l est interdit d'envoyer au dépôt mortuaire
103, rue aux Laines :
1° Les cadavres e x h u m é s ;
2° Les cadavres en putréfaction ;
3° Les corps des personnes décédées à la suite d'une
maladie infectieuse et transmissible citée à l'article 132 du
présent règlement.
Ces corps doivent être dirigés vers les dépôts mortuaires
des cimetières.
Art. 132. — Le transport des corps doit être effectué aux
dépôts mortuaires des cimetières :
".
a) E n cas de décès d û soit à l'une des maladies considérées
comme pestilentielles (choléra, peste, variole, typhus exant h é m a t i q u e , typhus r é c u r r e n t ) , soit au charbon bactéridien,
soit à la morve ou au farcin, ou lorsque la prophylaxie d'autres
maladies infectieuses l'exige ;
b) Lorsque la salubrité publique l'impose.
Art.
133. —
Att.
134.
—
Art.
135.
—
«É-
—
819 —
(4 november
1974)
Art. 164. — I l est interdit d'envoyer au d é p ô t mortuaire,
103, rue aux Laines :
1° Les cadavres e x h u m é s ;
2° Les cadavres en état de p u t r é f a c t i o n ;
3° Les corps des personnes décédées à la suite d'une maladie infectieuse et transmissible.
Ces corps doivent être dirigés vers les dépôts mortuaires des
cimetières.
Art. 165. — Le transport des corps doit être effectué aux
dépôts mortuaires des cimetières :
a) En cas de décès d û à une maladie considérée comme
pestilentielle ou lorsque la prophylaxie d'autres maladies
infectieuses l'exige ;
b) Lorsque la salubrité publique l'impose.
Art. 166. — L'envoi des corps aux dépôts mortuaires des
cimetières est fait i m m é d i a t e m e n t dans les cas p r é v u s à l'article précédent à la suite d'une p r e m i è r e constatation du décès
effectuée d'urgence par un m é d e c i n requis par la police.
Art. 167. — Sauf dans les cas p r é v u s par l'article 81 du
Code civil, si la première constatation de décès n'a pas été
faite par le médecin de l'Etat c i v i l , ce praticien se rend d'urgence au lieu de dépôt du cadavre pour p r o c é d e r à la constatation officielle du décès. L a mise en bière n'a lieu q u ' a p r è s
cette constatation.
Dans aucun cas, l'inhumation ne peut être effectuée avant
la délivrance du permis d'inhumation par l'Officier de l'Etat
civil.
Art. 168. — L'enlèvement des corps et leur transport aux
dépôts mortuaires est effectué normalement au moyen d'un
fourgon mortuaire par le personnel du Service des Inhumations.
(4 novembre 1974)
— 820 —
Art. 136. —
Dispositions communes aux littera A et B du Titre IV
Art. 137. —
Art. 158. —
—
821
—
(4 november
1974)
Le règlement-tarif sur les transports funèbres est applicable
à ces transports lorsqu'ils sont effectués à la demande des
familles ou des personnes intéressées. Ils sont effectués gratuitement lorsqu'ils constituent une mesure de police ou
qu'ils sont ordonnés par la V i l l e , notamment pour des raisons
de salubrité publique.
Art. 169. — Lorsqu'une personne décède i n o p i n é m e n t sur
la voie publique, dans un établissement public ou dans tout
autre lieu où le corps ne peut être maintenu, le transport i m m é diat au domicile du défunt est autorisé à condition que :
1° le décès ait été constaté par un m é d e c i n requis par la police,
à défaut du médecin de l'Etat c i v i l ;
2° la famille ait été avisée.
Ces dispositions sont applicables aux personnes décédées à
Bruxelles. Si le défunt n'habite pas la V i l l e , la commune lieu
du domicile devra, après avoir été p r é v e n u e t é l é p h o n i q u e m e n t
par la police, autoriser le transfert du corps sur son territoire.
Le règlement-tarif sur les transports funèbres est également
applicable à ce transport.
Dans le cas où ces conditions ne sont pas remplies, le corps
d'une personne décédée, comme i l est dit au premier alinéa
du présent article, est t r a n s p o r t é au dépôt mortuaire, sur
réquisitoire de la police, après constatation du décès par le
médecin de l'Etat civil ou, à son défaut, par un autre m é d e c i n
requis par la police. Dans ce dernier cas, la constatation officielle du décès par le médecin de l'Etat civil a lieu au dépôt
mortuaire.
Dispositions communes aux littera A et B du Titre
IV.
Art. 170. — Le transport aux dépôts mortuaires ou aux
morgues s'effectue au moyen du corbillard lorsque la mise en
mère à domicile a été autorisée. Sinon, i l est effectué au moyen
dun fourgon mortuaire, à l'exclusion de tout autre véhicule.
jj4f''
— ^
*
bière des corps est effectuée aux
dépôts mortuaires par les soins de la famille ou, à son défaut,
a
m
s e
e
n
•
(4 novembre
Art.
1974)
— 822 —
139.
REGLEMENT
CONCERNANT LES PELOUSES D'HONNEUR
DANS LES CIMETIERES
Art.
premier.
Art. 2. —
Art. 3. — L'inscription à graver sur la stèle est faite
par les soins de l'Administration communale et à ses frais.
Il ne peut rien être attaché à la stèle, le placement de
porte-couronnes ou de vases quelconques est interdit, ainsi
— 823 —
(4 november
1974)
par ceux du personnel du Service des Inhumations. Dans ce
dernier cas, les cercueils nécessaires sont prélevés sur la
réserve existant dans les dépôts.
Les corps soumis à autopsie ne peuvent être mis en bière
que par les agents de l'Administration.
Art. 172. — Le gardien du dépôt mortuaire, 103, rue aux
Laines, et les dirigeants des cimetières sont chargés, sous la
direction immédiate du Service d'hygiène, de l'exécution des
mesures prescrites pour prévenir la décomposition rapide des
corps, pour assurer la désinfection, l'assainissement et la propreté des locaux.
TITRE V
PELOUSES
D'HONNEUR
Art. 173. — Des pelouses d'honneur sont prévues dans les
cimetières de la Ville pour l'inhumation des dépouilles mortelles des anciens combattants et assimilés de la guerre 19141918 et des anciens combattants belges et alliés, des prisonniers civils et des membres des groupements de résistance officiellement reconnus et assimilés de la guerre 1940-1945, morts
au Champ d'honneur ou décédés des suites de blessures
reçues ou d'affections contractées durant les campagnes.
s
Les inhumations en pelouse d'honneur ne sont plus autoriées respectivement depuis le 1 janvier 1925 et le 1 janvier
er
er
Art. 174. — Le seul signe distinctif des tombes est la stèle
du type déterminé par l'Administration et fournie par celle-ci,
à l'exclusion de tout autre ornementation.
Art. 175. — L'inscription à graver sur la stèle est faite
Par les soins de l'Administration communale et à ses frais.
H ne peut rien être attaché à la stèle. Le placement de portecouronnes ou de vases quelconques est interdit, ainsi que
(4 novembre 1974)
— 824 —
que l'ornementation à l'aide de gravier, de ciment, de gaze
de buis, etc.
. .est
, fleuri
1
Seul le dépôt de fleurs est autorisé.
Art. 4. — Les mesures de police générales inscrites de
le règlement sur les inhumations sont applicables aux pelou:
d'honneur pour autant que les présentes n'y dérogent.
L'Administration communale se réserve le droit de prenc
telles dispositions qu'elle jugera utiles, tant au point de v
de la police des pelouses d'honneur q u ' à ceux de leur ent
tien et de leur esthétique.
TITRE V
PENALITES
Art.
intraenc
140.
:
Valois
ai
r
DISPOSITION FINALE
Art. 141. — L a réglementation
même objet est abrogée.
antérieure
relative
Délibérations du Conseil communal des 7 décembre 19
et 31 mai 1965 prises pour notification par la Députation p
manente du Conseil provincial du Brabant les 14 janvier 19
et 8 juillet 1965, publiées et affichées à Bruxelles les 30 i
cembre 1964 et 28 juin 1965.
—
825 —
(4 november
1974)
l'ornementation à l'aide de gravier, de ciment, de gazon, de
buis, etc.
Seul, le dépôt de fleurs est a u t o r i s é .
Art. 176. — L'Administration communale se réserve le
droit de prendre telles dispositions qu'elle jugera utiles, tant
au point de vue de la police des pelouses d'honneur q u ' à ceux
de leur entretien et de leur e s t h é t i q u e .
TITRE VI
PENALITES
Art. 177. — Les infractions aux dispositions q u i p r é c è d e n t
ttont punies des peines de police, sans préjudice des autres
peines prévues par les lois et des mesures à prendre en vertu
™ présent règlement.
Les fonctionnaires et agents du Service des Inhumations
qualifiés à cet effet ont pour mission de signaler ces infractions.
DISPOSITION
m/ '
~~ La réglementation
* objet est abrogée.
rf
m e n
FINALE
antérieure
relative
au
— 827 —
(4 november
1974)
Het règlement op de begrafenissen en de lijkverbranding,
alsook het règlement op de grondconcessies voor grafsteden,
gestemd door de Gemeenteraad i n zitting van 7 december
1964, moeten aangepast worden aan de wetgeving van 20 juli
1971 op de begrafenissen en de grafsteden, vooral wat de
uitstrooiing van de as, het columbarium en de hernieuwing
van concessies betreft.
Het Collège heeft dan ook de eer U voor te stellen, Dames
en Heren, bijgevoegd nieuw règlement, dat aile voorgaande
bepalingen inhoudt betreffende de begrafenissen, de lijkverbranding, de concessies voor grafsteden en de ereperken, met
uitzondering van het tarief van de concessies dat opgenomen
werd in een afzonderlijk tarief-reglement, goed te keuren.
(4 novembre 1974)
— 828 —
.,
OUDE TEKST
^
V E R O R D E N I N G OP D E B E G R A F E N I S S E N
EN
DE LITKENVERBRANDINGEN
TITEL E E N
ALGEMENE BEPALINGEN
HOOFDSTUK EEN
Over het
f0À
vai
begrafenispersoneel.
Artikel één. — Het personeelskader bepaalt het aantî -..noM
ambtenaren, beambten en werklieden aan de Dienst de missen, 1
Begrafenissen verbonden, hun graad en hiërarchische rang.
;
-DeBepafeni;
Art. 2. — Er wordt, in elk districtskantoor de begrafeni: jtyjjfau
sen een register gehouden, genummerd en geparafeerd doc
de Schepen onder wiens leiding de Begrafenisdienst staa
In dit register worden dag voor dag, zonder tussenruimte, ï
de door de Ambtenaar van de Burgerlijke Stand afgegeve
verloven tôt teraardebestelling ingeschreven wat betreft :
V ;
u
u
1° De in het district overkomen overlijdens ;
2° De overlijdens buiten het district overkomen maar voc
de lichamen in een der begraafplaatsen van het district t
begraven.
itrin aange
_ Renais
Worden er in aangeduid : de plaats der teraardebestellin,
en de wijze van vervoer.
Bovendien zal men in dit register de aanduidingen over
schrijven, verschaft door de beheerders der begraafplaatseï
en die voor de dienst noodzakelijk zijn, voornamelijk, he
^
829 —
NIEUWE
(4 november 1974)
TEKST
REGLEMENT OP D E BEGRAFENISSEN
EN D E L I J K V E R B R A N D I N G E N
TITEL EEN
ALGEMENE
BEPALINGEN
HOOFDSTUK EEN
Personeel van de
Begrafenissen.
Artikel één. — Het personeelskader bepaalt het aantal
ambtenaren, beambten en werklieden verbonden aan de
Dienst der Begrafenissen, h u n graad en hiërarchische rang.
scbeî*
.
Art. 2. — De Begrafenissendienst houdt een register b i j met
genummerde bladzijden w a a r i n , dag n a d a g , zonder witte tussenvlakken noch hiaten, aile concessies tôt teraardebestelling
forden ingeschreven betreffende :
1° de op het grondgebied van de Stad overkomen overlijdens ;
ae in een andere gemeente overkomen overlijdens maar
jjaarvoor de lichamen moeten bijgezet w o r d e n i n een der
^egraafplaatsen van de Stad.
1
Worden er in aangeduid : de plaats en de wijze v a n teraardebestelling evenals de aard v a n het gebruikte vervoer.
a#
Bovendien zal men i n dit register de aanduidingen over^nnjven, verschaft door de beheerders der begraafplaatsen
noodzakelijk voor de dienst.
Dezelfde boeken worden i n elke begraafplaats bijgehouden.
(4 novembre 1974)
— 830 —
plaatsen en wegnemen van monumenten en graftekens voo
gewone graven. Voor de vergunningen worden deze aandui
dingen geschreven in een bijzonder daartoe bestemd registei
Dezelfde boeken worden in elke begraafplaats
gehouder
Art. 3. — Ambtenaren van de Begrafenisdienst zijn in ht
bijzonder belast met het buitentoezicht der lijkstoeten (mate
rieel en personeel).
Art. 4. — Bedienden worden in het bijzonder belast me
de bewaking en het onderhoud der lijkwagens, van het matj
rieel, enz. : ze zorgen voor het naleven der bestekken van d
in gang zijnde aannemingen, voor de leveringen.
Zij werken mede aan de goede gang van de dienst doc
het uitvoeren van elk werk dat hun zou kunnen toevertrouw
worden.
Art. 5. — De begrafenisleiders zijn belast met het tôt
zicht over de verrichtingen die in het sterfhuis plaats hebbe
en met de leiding en de tucht der lijkstoeten. Zij wonen lu
lichten en het vervoer der lijken bij en zorgen voor de stipl
naleving der begrafenisverordeningen en der maatregelen b«
volen door het Bestuur. Te dien einde voeren zij de bevele
uit van hun hiërarchische meerderen.
Onder de dragers worden er, door het Collège, plaatsve
vangende begrafenisleiders aangesteld die de begrafenisleidei
vervangen wanneer de dienst zulks vergt. Deze beambten zij
uitgerust zoals de werkelijke begrafenisleiders en vervulle
dezelfde functies.
Art. 6. — De autobestuurders, de dragers en de plaat:
vervangende dragers staan onder het gezag en het onmidde
lijk toezicht der begrafenisleiders en, gebeurlijk, der plaatsve
vangende begrafenisleiders.
Het lid van het Collège dat de Begrafenisdienst onder zij
bevoegdheid heeft, kan onder de werklieden der begra#Wv<
plaatsen plaatsvervangende dragers aanstellen die opgeroepe seroep
worden wanneer de dienst het vereist.
—
831 —
(4 november
1974)
raftekffi*
î deze as-.
steilfc.-
Art. 3. — Ambtenaren van de Begrafenissendienst zijn in
het bijzonder belast met het buitentoezicht der lijkstoeten
(materieel en personeel).
Art. 4. — Bedienden worden in het bijzonder belast met
de bewaking en het onderhoud der lijkwagens, van het materieel, enz. : ze zorgen voor het naleven der bestekken van de
in gang zijde aannemingen, voor de leveringen.
"...
, :
Zij werken mee aan de goede gang van de dienst door
£ het uitvoeren van elk werk dat hun zou kunnen toevertrouwd
worden.
Art. 5. — De stoetleiders zijn belast met het toezicht over
_ 0. de verrichtingen die in het sterfhuis plaats hebben en met de
Ziii; ' *
de
der lijkstoeten. Zij wonen het lichten en
ivooi^
der lijken bij en zorgen voor de stipte naleving
^ begrafenissenreglementen en van de door het Bestuur
opgelegde maatregelen. Daartoe voeren zij de bevelen uit van
' min hiërarchische meerderen.
ei(
ing e n
t u c n t
et v e r v o e r
V3n
1
e
u
Onder de dragers worden er, door het Collège, plaats vervangende stoetleiders aangesteld die de stoetleiders vervangen
de dienst dit vereist. Deze beambten zijn uitgerust
zoals de werkelijke stoetleiders en vervullen dezelfde functies.
i'^.
W a n n e e r
Art. 6. — De autobestuurders en de dragers staan onder
leZag
d d e l l i j k toezicht der stoetleiders en, in
^orkomend geval der plaatsvervangende stoetleiders.
et
'hei^
r
.
i e n
h e t
o n m i
.Het lid van het Collège dat de Begrafenissendienst onder
, oegdheid heeft, kan onder de werklieden der begraafL^^
Plaatsvervangende dragers en autobestuurders aanellen die opgeroepen worden wanneer de noodwendigheden
de dienst dit vereisen.
jjji
'
;n
£ n
Zl
)n bev
t s e n
s
a n
(4 novembre 1974)
— 832 —
Art. 7. — De bewakers van het lijkenhuisje van de Stad
zijn belast met het onderhoud van het materieel, de lokalen
en de instellingen, die onder hun bewaking staan en met het
naleven der bepalingen van de verordening op deze instellingen. Dit geldt eveneens voor de werklieden die belast zijn
met de bewaking van de begraafplaatsen van Neder-Over
Heembeek en van Haren.
0
Art. 8. — De beheerder van een begraafplaats heeft ei
de bewaking over, onder de hoge leiding van zijn hiërarchische
meerderen.
Zonder nadeel te berokkenen aan de bevoegdheid van de
beambten en ambtenaren van de gemeentelijke politie, is hi
alleen belast, onder het gezag van de Burgemeester, met d<
politie van de begraafplaatsen. Hij houdt de hand aan de uit
voering der verordeningen, hij zorgt voor het toezicht over d<
begraafplaats, de bewaking en het onderhoud van de ero|
gerichte lokalen.
Bovendien is hij belast met het houden van de register:
der teraardebestellingen, waarin hij, dag aan dag, zonde
tussenruimte, de volgende aanduidingen optekent :
1° Het algemeen volgnummer waaronder de lijken begra
ven zijn ; dit nummer is eveneens aangeduid op een lodei
plaat die op de doodskist bevestigd wordt op het ogenblil
der teraardebestelling ;
2° De wijze van vervoer, met eventueel de aanduiding var
de klasse van lijkwagen ;
3° Naam, voornamen, burgerlijke stand, evenals datum var
geboorte, overlijden en teraardebestelling ;
4° De plaats van overlijden en de verblijfplaats ;
il
5° Omstandige aanduiding der plaats der teraardebestel
ling ;
6° Voor de gewone graven, datum van afgifte der mach
tiging tôt het plaatsen of wegnemen van het grafteken.
B!
Bovendien duidt de beheerder van de begraafplaats of de
daartoe aangestelde bediende de plaats van elke begrafenis
!
1
_
833 —
(4 november
1974)
îisjevanè: Art 7. — De bewaker van het lijkenhuisje en zijn helper
îrieel, dekb zijn belast met het onderhoud van de lokalen, de installaties
staaneog en het materieel onder hun bewaking geplaatst en met het
opdezefc naleven der bepalingen van het règlement dat op die instelling
:ndiebà: van toepassing is. Dit geldt eveneens voor de werklieden die
van NefaQ belast zijn met de bewaking van de begraafplaatsen van NederOver-Heembeek en van Haren.
Art. 8. — De beheerder van een begraafplaats bewaakt het,
onder de hoge leiding van zijn hiërarchische meerderen.
evoegdtod^ Zonder nadeel te berokkenen aan de bevoegdheid van de
ïlijke politiej beambten en ambtenaren van de gemeentelijke politie, is hij
reemeester,ffl ^
belast, onder het gezag van de Burgemeester, met de
de handaan:: politie van de begraafplaatsen. H i j gaat na of de reglementen
hettœzichton nageleefd worden, hij zorgt voor het toezicht over de begraafrhoudvaiK plaats, de bewaking en het onderhoud van de plaatselijke
lokalen.
a
e e n
en van deie?
i d i e n is hij belast met het bijhouden van de registers
aan dag,^
debestellingen, waarin hij, dag na dag, zonder witte
jptekent: ^envlakken of hiaten de volgende aanduidingen optekent :
derdeuK
^ ^ ^ê
volgnummer voor de te begraven lijken ;
eduid op «"
2° de wijze van vervoer met eventuele aanduiding van de
"rdt op *
hjkwagen ;
Bover
er t e r a a r
C t
hel
k l a s s e
a
e m e e n
v a n
3° naam, voornamen, burgerlijke stand, evenals datum van
1 de aandi* geboorte, van overlijden en van teraardebestelling ;
;
d, evenals
ng :
rblijfp^ '
der teraa---
h
S
4° de plaats van overlijden en de verblijfplaats ;
5° omstandige aanduiding van de plaats der grafstede
evenals de wijze van begraven ;
6° voor de gewone graven, datum van afgifte der toelating
t het plaatsen of wegnemen van het grafteken. Voor de
concessies staan deze aanduidingen vermeld in het betreffend
, ut «gister.
tQ
u\0 .
n d i e n duidt de beheerder van de begraafplaats of de
e be? . ;
toe aangestelde bediende de plaats van elke begrafenis
1 van
Bove
a
Qaar
t:
elK
(4 novembre 1974)
— 834 —
aan op de plannen v a n de begraafplaats, door het algemeen
volgnummer (lood v a n de kist) of door het nummer der grond
vergunning.
H i j oefent het toezicht uit over de begrafenissen en waakt
v o o r de stipte navolging der ter zake geldende wetsbepalingen
en onderrichtingen.
D e beheerder of z i j n afgevaardigde vergezelt de lijkstoeten
in de begraafplaats.
D e beheerder of de daartoe aangestelde beambte leidt de
dienst der andere bedienden v a n de begraafplaats.
H i j verwittigt o n m i d d e l l i j k z i j n hiërarchische chef van d
voornaamste feiten i n de begraafplaats voorgevallen en breng
periodisch verslag uit over de bedrijvigheid v a n het personee
en de uitgevoerde w e r k e n .
D e beheerder of z i j n afgevaardigde woont de opgravingei
bij ; wanneer een l i j k naar een andere dodenakker moe
overgebracht w o r d e n stelt hij hiervan proces-verbaal op.
A l de k o n v o o i b e v e l e n en de verloven tôt teraardebestellin;
betreffende de personen buiten het district overleden wordei
dagelijks v a n de begraafplaats naar de betrokken begrafenù
kantoren gezonden. A l v o r e n s deze documenten te verzendei
vergelijkt de beheerder het algemeen register der teraardc
bestellingen, de verloven tôt teraardebestelling, de konvoo:
bevelen en het begrafenisboekje der hoofdgrafmaker. N a e
nota v a n genomen te h e b b e n , zenden de lokale kantoren d
verloven tôt teraardebestelling naar de beheerder terug.
Art. 9. — D e begrafenisleiders, de hoofdgrafmakers e
de w e r k l i e d e n de begraafplaatsen z i j n belast met de politi
b i n n e n de o m h e i n i n g v a n de begraafplaatsen.
Art. 10. — D e bewakers w a k e n voor de stipte toepassir
der tucht- en politiemaatregelen i n de dodenakkers waar me
ze onontbeerlijk acht.
Art. 11. — O n d e r het gezag v a n de beheerder van (
begraafplaats is de h o o f d g r a f m a k e r of, bij ontstentenis zi
— 835 —
(4 november
1974)
™, door het alp
de plannen van de begraafplaats bij wijze van het alge»r hetnummerdeigo meen volgnummer of het nummer der grondconcessie.
a a n o p
Hij oefent het toezicht uit over de begrafenissen en waakt
over de stipte navolging der ter zake geldende wetsbepalingen en onderrichtingen.
De beheerder of zijn afgevaardigde vergezelt de lijkstoeten
op de begraafplaats.
De beheerder of de daartoe aangestelde beambte leidt het
werk der andere bedienden van de begraafplaats.
Hij verwittigt onmiddellijk zijn hiërarchische overste van
de voornaamste feiten die in de begraafplaats voorvallen
en brengt periodiek verslag uit over de bedrijvigheid van het
personeel en de uitgevoerde werken.
De beheerder of zijn afgevaardigde woont de ontgravingen
bij ; wanneer een lijk naar een andere dodenakker moet overgebracht worden stelt hij hiervan proces-verbaal op.
Al de geleibevelen en de vergunningen tôt teraardebestelling betreffende de personen in een andere gemeente overleden, worden dagelijks van de begraafplaats naar het bureau
van de Begrafenissendienst gezonden. Alvorens deze dokumenten te verzenden ziet de beheerder het algemeen register
der teraardebestellingen, de vergunningen tôt teraardebestelling, de geleibevelen en het begrafenisboekje van de hoofdgrafmaker na. Na er nota van genomen te hebben, zendt het
bureau de vergunningen tôt teraardebestelling naar de beheerder van de begraafplaats terug.
Art. 9. — De hoofdgrafmakers, de werklieden van de
begraafplaatsen en de stoetleiders zijn belast met de politie
op de begraafplaatsen.
de stipte toep*
Art. 10. — In de dodenakkers waar hun aanwezigheid
u akkeis*"* °dzakelijk is, waken de bewakers over de stipte toepassing
de tucht- en politiemaatregelen.
3
88
loden
no
v a n
LgWrderf
bi" onts " '
tenK!i
u
be
' — Onder het
gezag van de beheerder van de
§ f p l a a t s is de hoofdgrafmaker of bij afwezigheid zijn
1
raa
1
plaatsvervanger, belast met het verdelen van de arbeid en
met het toezicht over de werklieden en over de bewakers.
Hij bakent de plaats der grafkelders en vergunningen af
en duidt de rooilijnen aan voor het oprichten der gedenktekens.
Hij waakt ervoor dat de grafkelders en gedenktekens gebouwd worden volgens de verordeningsvoorschriften en de
opgelegde voorwaarden ; wekelijks ziet hij de geplaatste graftekens na, evenals de opschriften en de aangebrachte veranderingen of bijvoegingen.
ii
Hij doet de graven delven, de grafkelders openen, de lijken
ter aarde bestellen en, op het ogenblik der begrafenis, het
loden plaatje met het algemeen volgnummer der begraafplaats
op de kist plaatsen.
Hij houdt de boeken van het magazijn der begraafplaats
voor ailes wat er binnenkomt of er uitgaat.
Hij helpt de beheerder bij wie hij verslag uitbrengt over
de vaststellingen die hij gedurende zijn dienst doet.
î
Art. 12. — In de begraafplaatsen waar deze functie is
ingesteld, is de hoofdtuinier of zijn plaatsvervanger belast met
het onderhoud der paden, der plantsoenen en der grasperken.
Hij oefent een voortdurend toezicht uit over de werklieden,
gedurende de arbeid.
Art. 13. — Het Collège bepaalt de kledij der bedienden
van de Begrafenisdienst en kent hun gebeurlijk een kledijvergoeding toe waarvan de Gemeenteraad jaarlijks het bedrag
vaststelt.
Gedurende de dienst moeten de bedienden van aile graad
de voorgeschreven kledij en kentekens dragen ; het is hun
verboden ze te dragen wanneer zij geen dienst doen.
Het personeel dat niet van de kledijvergoeding geniet moet,
in geval van ontslag of dienstonderbreking, de hem toevertrouwde voorwerpen en kledingstukken in goede staat teruggeven.
— 837 —
(4 november
1974)
plaatsvervanger belast met het verdelen van de arbeid en met
het toezicht over de werklieden en de bewakers.
Hij bakent de plaats der grafkelders en concessies af en
duidt de rooilijnen aan voor het oprichten der gedenktekens.
Hij waakt erover dat de grafkelders en gedenktekens gebouwd worden volgens de réglementaire voorschriften en de
opgeîegde voorwaarden ; wekelijks ziet hij de geplaatste
graftekens na, evenals de opschriften en de aangebrachte
veranderingen of bijvoegingen.
Hij doet de graven delven, de grafkelders, de cellen van
de dodengalerijen en de vakken van de columbaria openen,
de assen uitstrooien, de lijken ter aarde bestellen en, op het
ogenblik der begrafenis, het loden plaatje met het algemeen
volgnummer der begraafplaats, op de kist plaatsen.
Hij houdt de boeken van het magazijn der begraafplaats
bij voor ailes wat er binnenkomt of buitengaat.
Hij helpt de beheerder bij wie hij verslag uitbrengt over
de vaststellingen die hij gedurende zijn dienst doet.
Art. 12. — De hoofdtuinier of zijn plaatsvervanger is belast
met het onderhoud van plantsoenen en grasperken, alsook het
toezicht op de werklieden gedurende de arbeid.
Art. 15. — Het Collège bepaalt de kledij der bedienden
van de Begrafenissendienst en kent hun gebeurlijk een kledijvergoeding toe waarvan de Gemeenteraad jaarlijks het bedrag
vaststelt.
Gedurende de dienst moeten de bedienden, van welke graad
ook, de voorgeschreven kledij en kentekens dragen ; het is
hun verboden ze te dragen wanneer zij geen dienst doen.
Het personeel dat niet van de kledijvergoeding geniet moet,
in geval van ontslag of dienstonderbreking, de hem toevertrouwde voorwerpen en kledingstukken in goede staat teruggeven.
(4 novembre 1974)
— 838 —
Art. 14. — Het is streng verboden aan aile beambten en
bedienden van de Begrafenisdienst :
1° Uit hoofde van hun dienst gif ten van welke aard ook,
te vragen of te ontvangen ;
-vil S
2° Te roken gedurende de diensturen ;
3° In de begraafplaatsen, in de lokalen van de dienst of in
de bijgebouwen alcoholische dranken binnen te brengen of
zich gedurende de diensturen in private huizen of drankhuizen
te begeven ;
4° Zonder toestemming het werk te verlaten gedurende de
diensturen ;
5° Gereedschap van de Stad voor eigen gebruik te bezigen ;
6° In de lokalen van de dienst of in de bijgebouwen personen vreemd aan de dienst binnen te brengen of toe te laten,
zo ze niet in het bezit zijn van een schriftelijke toelating van
de dienstchef ;
7° Werken te verrichten die hun niet opgelegd worden ;
8° In de lokalen van de dienst of op de openbare weg,
strooibiljetten, aanplakbiljetten, vlugschriften, enz., aan te
plakken of uit te delen ;
9° Gedurende de diensturen dagbladen, tijdschriften, enz.,
te lezen.
Het is hun op straf van afzetting verboden rechtstreeks of
onrechtstreeks deel te nemen aan aile leveringen of aannemingen voor begrafenissen, gedenktekens, grafkelders, zerken, hekken, kruisen en andere graftekens, of zich rechtstreeks of door tussenpersoon bezig te houden met handelsverrichtingen die in enigerlei verband staan tôt de dienst
voor begrafenissen of lijkenvervoer.
H O O F D S T U K II
Over de voorafgaande jormaliteiten
of lijkverbranding.
bij begrafenis
Art. 15. — Alvorens tôt een teraardebestelling mag overgegaan worden, moet het verlof tôt teraardebestelling voor-
Voon
;
—
bearabie:
839 —
(4 november 1974)
Art. 14. — Het is aile beambten en bedienden van de
Begrafenissendienst streng verboden :
1° uit hoofde van hun dienst giften, van welke aard ook, te
vragen of te ontvangen ;
2° te roken gedurende de diensturen ;
Ike
.e diensto: 3° in de begraafplaatsen, i n de lokalen van de dienst of in
te brengen de bijgebouwen alcoholische dranken binnen te brengen of
f drankbÉ zich gedurende de diensturen in private huizen of drankgelegenheden te begeven ;
gedurenèf
4° zonder toestemming het werk te verlaten gedurende de
diensturen ;
iktebezii:
5° gereedschap van de Stad voor eigen gebruik aan te
Mm
wenden
;
if toe tek
6° in de lokalen van de dienst of i n de bijgebouwen, niettoelatiir toegelaten personen vreemd aan de dienst binnen te brengen
of te dulden ;
d worden ;
7° werken te verrichten die hun niet opgelegd worden ;
ipenbare
8° in de lokalen van de dienst of op de openbare weg,
ai strooibiljetten, aanplakbiljetten, vlugschriften, enz., aan te
plakken of uit te delen ;
m
chriften.er:
9° gedurende de diensturen dagbladen, tijdschriften, enz.,
te lezen.
echtstreeks :
Het is hun op straf van afzetting verboden rechtstreeks of
onrechtstreeks deel te nemen aan aile handelsverrichtingen
afkelders, s ^ °°k a r enig verband houden met de dienst van de
begrafenissen of het lijkenvervoer.
e
m a
met
tôt de dk&-
H O O F D S T U K II
p\0
Voorafgaande formaliteiten bij begrajenis
of lijkverbranding.
Art. 15. — Alvorens tôt een teraardebestelling mag overne^". gegaan
eeeaan
J_ vergunning
• tôt
.__ .teraardebestelling,
.J_I___._II.__
worden, moet_ de
(4 novembre 1974)
— 840 —
geschreven bij artikel 77 van het Burgerlijk Wetboek overhandigd worden aan de ambtenaar belast met de politie en het
beheer der begraafplaats.
-
Art. 16. — Wanneer de door het Burgerlijk Wetboek
voorgeschreven formaliteiten vervuld zijn, wenden de personen die het overlijden aangegeven hebben, zich tôt het
kantoor van de Begrafenisdienst van hetzelfde district, om
de nodige schikkingen te treffen voor de teraardebestelling,
die ten vroegste 24 uren na het overlijden kan plaats hebben. • '
Wanneer dit niet gedaan wordt, zal de begrafenis ambtshalve
door de Stad gedaan worden, ten laste der nalatenschap.
Onder handtekening van de persoon die gelast is in de
begrafenisplechtigheden te voorzien zal er akte van genomen
worden of het lichaam al dan niet naar een kerk of tempel
moet gevoerd worden en of de begrafenis begeleid zal zijn
van godsdienstige of andere plechtigheden.
Art. 17. — In geval van lijkverbranding, zal het vervoer
der as naar de plaats der teraardebestelling worden gedaan,
overeenkomstig artikel 19 van koninklijk besluit van 17 oktober 1932, door toedoen van de persoon die bevoegd is om in
de begrafenisplechtigheden te voorzien en die in het bezit is
van het verlof tôt teraardebestelling.
Art. 18. — De begrafenis of het
naar het crématorium heeft, in de
ten vroegste een dag en ten laatste
lijden (ten laatste vier dagen indien
ingericht lijkenhuisje bevindt).
;
vervoer van het lichaam
gewone gevallen, plaats
drie dagen na het overhet lichaam zich in een
Deze termijn mag naar gelang van de omstandigheden, verkort of verlengd worden krachtens een beslissing van de Irako
Burgemeester, na advies van de geneesheer van de Burgeilijke Stand.
Art. 19. — Men mag niet overgaan tôt de lijkschouwing,
het nemen van dodenmaskers, het balsemen of het kisten,
voordat de dood behoorlijk vastgesteld werd door de geneesheer van de Burgerlijke Stand.
;
— 841 —
(4 november
1974)
tel; voorgeschreven bij art. 77 van het Burgerlijk Wetboek, overolitiea handigd worden aan de ambtenaar belast met de politie en
het beheer van de begraafplaats.
x Vi
Art. 16. — Wanneer de door het Burgerlijk Wetboek voorn degeschreven formaliteiten vervuld zijn, wenden de personen
cl :: die het overlijden aangegeven hebben zich tôt het kantoor
listrid van de Begrafenissendienst van hetzelfde distrikt, om de
te nodige schikkingen te treffen voor de teraardebestelling, die
,
ten vroegste 24 uren na het overlijden mag plaats hebben.
amh Wanneer dit niet gedaan wordt, binnen de termijnen voorgechap schreven door het art. 18, zal de begrafenis ambtshalve door
,, de Stad gedaan worden, ten laste der nalatenschap.
r:
Met handtekening van de persoon die ermede gelast is i n
of ta de begrafenisplechtigheden te voorzien zal er akte van geno[d ZE men worden of het lichaam al dan niet naar een kerk of
tempel moet gevoerd worden en of samen met de begrafenis
al dan niet godsdienstige plechtigheden zullen plaats hebben.
et va
Art. 17. — In geval van lijkverbranding, zal het vervoer
van de as naar de plaats der teraardebestelling worden gedaan overeenkomstig het koninklijk besluit van 19 januari
1973, door toedoen van de persoon die bevoegd is in de begrafenisplechtigheden te voorzien en die in het bezit is van
de vergunning tôt teraardebestelling.
Art. 18. — De begrafenis of het
naar het crématorium heeft, in de
ten vroegste een dag en ten Iaatste
lijden (ten Iaatste vier dagen indien
ingericht lijkenhuisje bevindt).
:
Ussing
oni'P-
'
a n U
vervoer van het lichaam
gewone gevallen, plaats
drie dagen na het overhet lichaam zich in een
Deze termijn mag, naargelang van de omstandigheden, ver°f l e n g d worden krachtens een beslissing van de Bur8 >eester, na advies van de geneesheer van de Burgerliike
Stand.
ver
err
.
Ar. 19. — Men mag niet overgaan tôt de lijkschouwing,
f het P
î
n dodenmaskers, het balsemen of het kisten,
mrde^ J°' g de dood niet wettig werd vastgesteld door de geneesheer van de Burgerlijke Stand.
n
0
an
01
L
e
m
e
n
v a
(4 novembre 1974)
— 842 —
Art. 20. — Het kisten heeft plaats door toedoen van de . "
familie zohaast mogelijk na het vaststellen van de dood door
de geneesheer van de Burgerlijke Stand, en voornamelijk in
•
geval het overlijden aan een besmettelijke ziekte te wijten
is, zelfs wanneer de omstandigheden het vervoer naar het
lijkenhuisje niet vergen.
v
Wanneer een gekist lijk voor de begrafenis moet neergelegd
worden op een andere plaats dan die van het overlijden, >
moet de lijkkist verzegeld worden door de zorgen van de tfetz
Begrafenisdienst. Het zelfde geldt wanneer het vervoer geheel
of gedeeltelijk door een private onderneming gebeurt.
De aangestelde van de Begrafenisdienst verzegelt de lijk- ' ï '
kist met twee zegels in zwarte lak, aan weerskanten op het
deksel en op de kist geplaatst en met elkander verbonden
door een zwart lint.
:
:
Hij schrijft de vereiste maatregelen voor om de doodkisten
in behoorlijke toestand te brengen; desnoods doet hij deze
maatregelen ambtshalve uitvoeren ten laste van de belanghebbenden.
De doodkist zal onder geen voorwendsel nog mogen geopend worden.
Het kisten der te verassen lijken wordt nagegaan door een
bediende van het Stadsbestuur.
De kist zal verzegeld worden zoals hierboven is aangeduid.
Art. 21. — In geval van épidémie, wanneer het weghalen -k gev
der lijken op een bijzondere wijze bevolen wordt en, te allen
:
tijde, indien de openbare gezondheid zulks vergt, schrijft de le
Burgemeester voor, na het advies van de geneesheer van de é b
Burgerlijke Stand ingewonnen te hebben, dat de lijken moeten jkei
vervoerd worden naar het lijkenhuisje.
In de daartoe door het gemeentebestuur aangewezen opslagplaatsen wordt er een voorraad doodkisten bewaard. De
bevoegde beambte laat kisten afleveren wanneer de familie
er zich te gelegener tijd geen kan aanschaffen.
o1
; £
—
843 —
(4 november
1974)
Art. 20. — Het kisten heeft plaats door tussenkomst van
de familie zo vlug mogelijk na het vaststellen van de dood
voornai (joo,. de geneesheer van de Burgerlijke Stand, en voorname:iektete«îiijtin geval het overlijden te wijten is aan een besmettelijke
ïvoer os: ridrte zelfs wanneer de omstandigheden het vervoer naar
het lijkenhuisje niet vereisen.
noetne«ï
zorgeE
vervoer^
;ekirt,
Wanneer een gekist lijk voor de begrafenis moet neergelegd worden op een andere plaats dan die van het overlijden,
moet de lijkkist verzegeld worden door de zorgen van de
Begrafenissendienst. Hetzelfde geldt wanneer het vervoer
geheel of gedeeltelijk door een private onderneming gebeurt.
rzegÉ
skantec
De aangestelde verzegelt de kist aan beide uiteinden op een
zodanige wijze dat het openen onmogelijk wordt.
d«
mk
Hij schrijft de vereiste maatregelen voor om de doodkisten
in behoorlijke toestand te houden ; desnoods doet hij deze
maatregelen ambtshalve uitvoeren ten laste van de belanghebbenden.
;
De doodkist zal onder geen voorwendsel nog mogen geopend worden.
.gaaii
Het kisten der te verassen lijken wordt nagegaan door een
bediende van het Stadsbestuur.
A
Art. 21. — In geval van épidémie, of indien openbare
j , ..
§ ondheidsredenen dit vereisen, beveelt de Burgemeester,
,,. ,
het advies van de geneesheer van de Burgerlijke Stand
«sheervan mgewonnen te hebben, dat de lijken ofwel moeten vervoerd
jjfc
a r het lijkenhuisje, ofwel onmiddellijk moeten begraven worden.
ez
n a
W o r d e n
:-
:
,
daartoe door het gemeentebestuur aangewezen op\) P
o r d t er een voorraad doodkisten bewaard.
ii
°
b t e laat kisten afleveren wanneer de famie niet op het gepaste ogenblik kan aanschaffen.
I n
g
tt &
na
s e n
e
e g d e
e
e
d e
z
w
b e a m
(4 novembre 1974)
— 844 —
T I T E L II
OVER DE LIJKSTOETEN
Art. 22. — Het vervoer der doden geschiedt uitsluitend
door de zorgen der Stad bij middel van lijkwagens.
1° Op het grondgebied der Stad ;
2° Buiten dit grondgebied, waar een der stedelijke begraafplaatsen en omgekeerd of naar een spoorwegstation dat de
Stad bedient.
:
Het monopolie bepaald bij vorenstaande alinéa is niet toepasselijk :
1° Op het deel van het vervoer gedaan buiten de Stad
naar de begraafplaats van een andere gemeente ;
2° Op het vervoer, zonder overladen in een ander voertuig, ••
op het grondgebied der Stad, naar een der stedelijke begraafplaatsen van personen overleden in een andere gemeente.^*,
Indien nochtans, met het oog op de begrafenis, het lichaam
afgezet wordt in een huis gelegen op het grondgebied der
Stad, is het gebruik van een lijkwagen der Stad verplicht voor let
het traject van dit huis naar de begraafplaats ;
..^
3° Voor de doortocht op het grondgebied der Stad van
lijkstoeten komende van een andere plaats en gaande naar
een derde gemeente (transito-vervoer).
: -
Art. 23. — Geen lichaam mag zonder toestemming van de
Burgemeester vervoerd worden.
tin
Uitgenomen in geval van épidémie, is deze toestemming
echter niet vereist in geval van transito-vervoer, op het grondgebied der Stad ter bestemming ener andere gemeente.
Art. 24. — Het is aan ieder ander persoon dan de aangestelden en de beambten der Stad verboden doden te vervoeren,
zelfs doodgeboren kinderen en fœtussen.
Echter, de Burgemeester mag het vervoer van lichamen
van volwassen personen bij middel van een met een baarkleed
bedekte draagbaar toestaan.
—
845
TITEL
—
(4 november
1974)
II
LIJKSTOETEN
/[ f
22. — Het vervoer van de doden geschiedt uitsluitend
de zorgen der Stad door m i d d e l van lijkwagens.
r
;schiedt
L
i,r\
0 0 l
'
.
1° op het grondgebied der Stad ;
2° buiten dit grondgebied, naar een der stedelijke begraafstedelijbkpiaatsen
omgekeerd of naar een spoorwegstation dat het
rwegstationvervoer van uit de Stad regelt.
e
n
Het bij voorgaande alinéa bepaald monopolie is niet toe: alinéa is - passelijk :
1° op het deel van het vervoer gedaan buiten de Stad, naar
i n boitai
begraafplaats van een andere gemeente ;
leente,
2° op het vervoer, zonder overladen i n een ander voertuig,
î e n a n d e r t ë o p het grondgebied der Stad, naar een der stedelijke begraafstedelijke^plaatsen van personen overleden i n een andere gemeente.
andere a'Indien nochtans, met het oog op de begrafenis, het lichaam
ifenis, het I afgezet wordt in een huis gelegen op het grondgebied van
t grondgebiade Stad, is het gebruik van een lijkwagen van de Stad ver5tad v e r p k plicht voor het trajekt van dit huis naar de begraafplaats ;
s:
3° voor de doortocht op het grondgebied van de Stad van
lied der Sta: lijkstoeten komende van een andere plaats en gaande naar
gaao^een derde gemeente (doorgangvervoer).
elfe
!sen
Art. 23. — Zonder toestemming van de Burgemeester mag
^estemming geen enkel lichaam vervoerd worden.
!|
Behalve in het geval van é p i d é m i e , is deze toestemming
deze toe>i echter niet vereist i n geval van doorgangvervoer, op het
, o p § °ndgebied der Stad, met een andere gemeente als bestem. gemeente. ming.
e:
;
r
oer
e
Art. 24. — Het is aan ieder ander persoon dan de aangejon dan ^ - stelden en de beambten der Stad verboden doden te vervoej teu'f
' l f s doodgeboren kinderen en foetussen.
r e n
3 £
)e
ze
e n
De Burgemeester mag echter het vervoer van lichamen van
van lid ^olwassen personen bij middel van een met een baarkleed
^'bedekte draagbaar toestaan.
ieen
(4 novembre 1974)
— 846 —
Dit verlof wordt enkel voor kleine trajecten verleend en in
zoverre het vervoer met de bijzondere daartoe bestemde draagbaar geschiedt. In dit geval wordt de stoet door de lijkwagen
gevolgd en is het erbij horend recht verschuldigd.
Art. 25. — Het lichaam van een buiten de Stad overleden
persoon mag op haar grondgebied niet afgezet worden, zonder
voorafgaande toestemming van de Burgemeester, die deze
slechts zal geven indien het vervoer geschiedt bij middel van
een lijkwagen of een gesloten dodenwagen, bijzonder bestemd
voor het lijkenvervoer, bij uitsluiting van elk ander voertuig
en op voorwaarden dat het lichaam alleen afgezet worde in de
woning van de afgestorvene of van een zijner familieleden die
er in toestemt, behoudens de uitzonderingen door de Burgemeester toegestaan.
Een opgegraven lichaam, mag alleen in het lijkenhuisje
van de begraafplaats afgezet worden, behalve uitzonderingen
toegestaan door de Burgemeester en indien aile gezondheidsmaatregelen getroffen worden, zoals het gebruik van een
metalen kist.
Art. 26. — De uren van de lijkstoeten en de duur deiplechtigheden worden derwijze vastgesteld dat de noodwendigheden van de Begrafenisdienst en de verlangens der families overeengebracht worden.
Art. 27. — De Gemeenteraad bepaalt de praal der lijk- - —
stoeten en het tarief der kosten door de nalatenschap der
overleden personen te dragen voor het vervoer en de begrafenis der lijken.
Art. 28. — Rekening houdend met de voorschriften van het artikel van deze verordening vergewist de begrafenisleider
er zich van dat het kisten is gedaan en dat de lijkkist aan de
gestelde eisen voldoet, wat gezondheid en welvoeglijkheid
aangaan.
Op het vastgestelde uur doet de begrafenisleider het lichaam j
lichten, waakt er voor dat het met de nodige zorg in de
lijkwagen geplaatst wordt. Hij doet de bloemen en kransen
op de aangeduide plaatsen van de lijkwagen plaatsen, doet de
lantaarns aansteken en geeft het vertreksein.
_
847 —
(4 november
1974)
Deze toestemming wordt enkel voor kleine trajekten ver>e bestemdï; leend en in zover het vervoer met de speciaal daartoe bestemde draagbaar geschiedt. In dit geval wordt de stoet door de
lijkwagen gevolgd en is de bijhorende retributie verschuldigd.
de Stadove Art. 25. — Het lichaam van een buiten de Stad overleden
etwordenj persoon mag op haar grondgebied niet afgezet worden, zonder
neester, i voorafgaande toestemming van de Burgemeester, die deze
dt bij middf slechts zal geven indien het vervoer geschiedt bij middel van
bijzonderbes een speciaal voor het lijkenvervoer voorziene lijkwagen of
:1k ander v;•: gesloten dodenwagen, bij uitsluiting van elk ander voertuig
gezet wordi en op voorwaarde dat het lichaam alleen afgezet wordt in de
:r familieleà: woning van de afgestorvene of van een van zijn familieleden
m door de 1 die er in toestemt, behalve de uitzonderingen door de Burgemeester toegestaan.
! |a Een ontgraven lichaam, mag enkel in het lijkenhuisje van
ve uitzoïé de begraafplaats afgezet worden, behalve uitzonderingen
aile a " toegestaan door de Burgemeester en indien aile gezondheidsgebruikmaatregelen getroffen worden, zoals het gebruik van een metalen kist.
de à Art. 26. — De uren van de lijkstoeten en de duur der
d;:: :. Pkohtigheden worden zodanig vastgesteld dat aan de noden
langensderi
de Begrafenissendienst en de verlangens van de families
tegelijk wordt voldaan.
en
v a n
le praal ce: Art. 27. — De Gemeenteraad bepaalt de praal der lijknalatenden het tarief van de door de nalatenschap der overiprend^'!
P
e n te dragen onkosten voor het vervoer en de
begrafenis der lijken.
s t o e t e n
n
e r s o n
— ^ stoetleider vergewist er zich van dat de
l^kist aan de gestelde eisen voldoet van gezondheid en welvoeglijkheid.
e
u-^ f'
r
uraM
:
. .
p P het vastgestelde uur doet de stoetleider het lichaam
L ^ ri
het met de nodige zorg in de
men^^
H
" P
wordt. Hij doet de bloemen en kransen
tat^H i
§ i d e plaatsen van de lijkwagen plaatsen, doet
F " ae lantaarns aansteken en geeft het vertreksein.
r
£ n
8
6
6
a a n
W a a k t
g
e
e d u
l
a
e r
a
t
s
t
o v e r
d a t
(4 novembre 1974)
— 848 —
De begrafenisleider gaat aan het hoofd van de stoet, zorgt ^Jyoegl
er voor dat de grootste welvoeglijkheid in acht genomen wordt ' ! Cw
en dat geen hinderpaal de stoet belemmert.
De dragers gaan naast de lijkwagen en bewaren het stilzwijgen.
Indien soldaten op mars de doorgang van de stoet belemmeren, doet de leider hem vertragen en desnoods stilstaan tôt
de weg weer vrij is.
De begrafenisleider geeft aile dienstaanwijzingen halfluid.
vertra
d
t
Art. 29. — Indien de families op regelmatige wijze de '
wens hiertoe uitgedrukt hebben, wordt het lichaam in de kerk
of de tempel aangeboden. De begrafenisleider doet er het
lichaam door de dragers afzetten ; na afloop der godsdienstige
plechtigheid doet hij het terug in de lijkwagen plaatsen. Hij
:woont de plechtigheid bij en waakt erover dat de dragers niet
uiteen gaan. Een dezer, door de leider aangeduid, blijft bij de
lijkwagen. 's Winters, en bij lange plechtigheden, wordt de
wachtdienst bij beurten geregeld.
Art. 30. — De gang der lijkwagens is gematigd van aan - D;
het sterfhuis tôt de door het bestuur aangeduide plaats, en L
eventueel, indien de dienst het toelaat, tôt aan de begraaf- — j
plaats.
De uitvaart mag enkel voor het volbrengen der godsdienstige plechtigheden onderbroken worden.
Art. 31. — De begrafenisleider en de dragers begeleiden. -| _ [
de stoet op de voorgeschreven weg.
Van de door nadere onderrichtingen te bepalen plaats af.
mag de begrafenisleider de gang van de stoet doen versnellen
en in de lijkwagen plaats nemen. De dragers mogen van dit
ogenblik af de stoet verlaten. Indien zij hem echter moeten
begeleiden, hebben zij het recht plaats te nemen naast de
bestuurders der volgrijtuigen.
Art. 32. — Op de begraafplaats geeft de begrafenisleider
het lichaam aan de beheerder der rustplaats over.
.
— 849 —
(4 november
1974)
De stoetleider gaat aan het hoofd van de stoet, zorgt er voor
dat de grootste welvoeglijkheid in acht genomen wordt en dat
niets de stoet in de weg zou staan.
'
De dragers gaan naast de lijkwagen en bewaren het stilzwijgen.
;^
•
Indien de doorgang van de stoet belemmerd wordt, doet de
stoetleider hem vertragen en desnoods stilstaan tôt de weg
weer vrij is.
De stoetleider geeft aile dienstaanwijzingen halfluid.
Art. 29. — Indien de families hiertoe op réglementaire
aaminii j j ^
i t g d r u k t hebben, wordt het lichaam in de
kerk of de tempel binnengebracht. De stoetleider doet het l i chaam er door de dragers afzetten ; na afloop van de gods\ — dienstige plechtigheid doet hij het terug in de lijkwagen
plaatsen. Hij woont de plechtigheid bij en zorgt er voor dat
id,blijrn d dragers niet uit elkaar gaan. Een van deze laatsten, door
h
de stoetleider aangeduid, blijft bij de lijkwagen. 's Winters,
en bij lange plechtigheden wordt de wachtdienst bij beurten
w
z e
w
e
n
s
u
e
; :
:
e
geregeld.
Art. 30. — De lijkwagens vorderen stapvoets van het
sterfhuis tôt de door het bestuur aangeduide plaats, en evenjndewl tueel, indien de dienst het toelaat, tôt de begraafplaats.
if -
De uitvaart mag enkel voor het volbrengen der godsdienstige plechtigheden onderbroken worden.
Art. 31. — De stoetleider en de dragers begeleiden de
stoet langs de voorgeschreven weg.
|,r, ,
ogei
a
n
c
;r
Van de door nadere onderrichtingen te bepalen plaats af,
mag de stoetleider de gang van de stoet doen versnellen en in
de lijkwagen plaats nemen. De dragers mogen van dit ogenblik af de stoet verlaten. Indien zij hem echter moeten begeleiden, hebben zij het recht plaats te nemen naast de bestuurders der volgwagens.
Art. 32. — Op de begraafplaats staat de stoetleider het
lichaam aan de beheerder der rustplaats af.
(4 novembre 1974)
— 850 —
Moet het lichaam naar een andere begraafplaats dan die ':'l>\&
der Stad gevoerd worden, dan wordt het ontvangbewijs van
het lichaam gevraagd door de begrafenisleider aan de bevoegde ambtenaar der gemeente waar de begrafenis plaats
heeft.
:
Wordt het lijk naar een privaat huis gebracht of enkel tôt
een spoorwegstation of tôt de grenzen der Stad begeleid, dan
vraagt de begrafenisleider bewijs van ontvangst aan een familielid of aan de persoon met de leiding van het vervoer belast.
Art. 33. — Het is de bestuurder van om 't even welk
voertuig verboden de lijkstoeten tegen te houden.
Art. 34. — Het is aan de begrafenisleider, alsook aan de Hdragers en autobestuurders ten strengste verboden, voor om
't even welke reden, de lijkstoeten te verlaten. Hun houding
moet bij hun dienst passen.
Art. 35. — Het is verboden, hetzij bij het vertrek, hetzij 15.-H
tijdens het vervoer om 'teven welk zinnebeeld, teken of
voorwerp te vertonen dat van aard is de orde of de welvoeglijkheid der lijkstoeten te storen.
Art. 36. — Het is eenieder die niet tôt de dienst behoort fc-k
verboden plaats te nemen in de lijkwagens.
T I T E L III
OVER DE BEGRAAFPLAATSEN
HOOFDSTUK EEN
Hoofdbepalingen.
Art. 37. — De Gemeenteraad bepaalt de
die het gebied van elke begraafplaats vormen.
stadsgedeelten
— 851 —
(4 november
1974)
Moet het lichaam naar een andere begraafplaats dan die
ï v a n de Stad gevoerd worden, dan wordt het ontvangbewijs
" van het lichaam gevraagd door de stoetleider aan de bevoegde
egrafeni :
tenaar van de gemeente waar de begrafenis plaats heeft.
r
aa
;
amD
1
m
Wordt het lijk naar een privaat huis gebracht of enkel tôt
een spoorwegstation of tôt de grenzen der Stad begeleid, dan
vraagt de stoetleider een ontvangstbewijs aan een familielid
of aan de persoon belast met de leiding van het vervoer.
Art. 33. — Het is de bestuurder van het om even welk
voertuig verboden de lijkstoeten tegen te houden.
Art. 34. — Het is aan de stoetleider, alsook aan de dragers
en autobestuurders ten strengste verboden, zonder reden de
lijkstoeten te verlaten. H u n houding moet aan hun dienst aangepast zijn.
vertrat
idd,
of de
Art. 35. — Het is verboden, hetzij bij het vertrek, hetzij
tijdens het vervoer gelijk welk zinnebeeld, teken of voorwerp
te vertonen dat van de aard is de orde of de welvoegli jkheid
van de lijkstoeten te storen.
dienst
Art. 36. — Iemand die niet tôt de dienst behoort, mag niet
in de lijkwagens plaatsnemen.
T I T E L III
BEGRAAFPLAATSEN
HOOFDSTUK EEN
Hoofdbepalingen.
Art. 37. — De Gemeenteraad bepaalt de stadsgedeelten
die het gebied van elke begraafplaats vormen.
tKMViS DE Lft mit t !
m
(4 novembre
1974)
—
852
—
Art. 38. — De begraafplaats van ieder gebied is bestemd
voor de teraardebestelling van de lijken of de as :
1° Van de personen die in dit gebied overleden zijn, met
uitsluiting van deze overleden in gasthuizen, klinieken, e.d.
De in deze inrichtingen overleden personen worden ter aarde
besteld in de begraafplaats van hun gebied indien zij te
Brussel wonen ; de andere personen in de begraafplaats door
het Collège van Burgemeester en Schepenen aan te duiden ;
2° V a n de personen die in dit gebied woonachtig waren
doch er buiten overleden zijn. Hetzelfde geldt voor de personen die, wegens hun gebrekkigheid buiten het gebied — of
buiten de Stad — geplaatst werden waar zij ingeschreven
waren. Indien hun verblijfplaats een private woning is, mochten de overledenen er de huurders niet van zijn, noch de
eigenaars. De te leveren bewijzen mogen bestaan uit een
verklaring van de Commissie van Openbare Onderstand van
Brussel, van elke andere gelijkgestelde instelling of van elke
bevoegde persoon ;
3° Van de personen die het recht hebben op die begraafplaats begraven te worden, hetzij door aankoop van een grafvergunning, hetzij als familielid of opvolger van een persoon
die op die begraafplaats een grafvergunning heeft verworven.
De verblijfplaats waarvan sprake in dit artikel wordt enkel
door de inschrijving in de bevolkingsregisters bewezen.
Art. 39. — Het recht de overledene in een der begraafplaatsen van Brussel in een gewoon graf te doen ter aarde
bestellen wordt in de volgende gevallen door de familie
verbeurd :
1° Wat de personen betreft die in de Stad overleden zijn,
indien het lichaam, zelfs tijdelijk, buiten Brussel gebracht
wordt, kerken of tempels uitgezonderd ;
2° Wat de personen betreft die buiten de Stad overleden
zijn maar er hun verblijfplaats hebben (inschrijving in de
bevolkingsregisters), indien het lichaam in een andere begraafplaats dan die der Stad ter aarde besteld werd.
Hetzelfde recht wordt verbeurd in de begraafplaats waarvan de woning van de overledene afhangt, wanneer deze
laatste in een begraafplaats van een ander gebied ter aarde
besteld is.
—
853 —
(4 november
1974)
aiisb
B:
Art. 58. — De begraafplaats
ving is bestemd :
denzà
.linieken.;
den ter as
indien;
afplaalsi
n te duid:
1) aan de personen die hun verblijfplaats hebben in de
gebiedsomschrijving. Dit begravingsrecht heeft ook betrekking op de personen, die wegens een of ander gebrek buiten
de gebiedsomschrijving — of buiten de Stad — waar zij
ingeschreven waren, werden geplaatst. Indien deze verblijfplaats een private woning is, mochten de overledenen er noch
de huurders noch de eigenaars van zijn. Een verklaring van
de Commissie van Openbare Onderstand van Brussel of vari
elke andere daarmede gelijkgestelde instelling of van eenderwelke bevoegde persoon kan als bewijs dienen.
Wanneer personen, overleden op het grondgebied van de
Stad, niet op het grondgebied van de Stad verbleven of wanneer ze er verbleven i n een rusthuis, worden ze overgebracht
naar hun gemeente van herkomst ofwel op de begraafplaats
n Brussel, te Evere, teraardebesteld.
inœsclra
ingis,n
îjn,
aanuii:
derstand.
of van(
dj
v a
De verblijfplaats waarvan sprake in dit artikel wordt enkel
door de inschrijving in de bevolkingsregisters bewezen.
Ê
eenpec
tverworfl
dti
ff0r
ezen.
n
van iedere gebiedsomschrij-
f 8i
i,
er
2) aan de personen die het recht hebben op die begraafplaats begraven te worden, hetzij door aankoop van een concessie, hetzij als familielid van een persoon die op die begraafplaats een concessie verworven heeft.
Art. 39. — Van het recht de overledene in een der begraafplaatsen van Brussel in een gewoon graf te doen ter aarde
bestellen, wordt in de volgende gevallen door de familie
afgezien :
:rleden 2
. 1° wat de personen betreft die in de Stad overleden zijn,
indien het lichaam, zelfs tijdelijk, buiten Brussel gebracht
wordt, kerken of tempels uitgezonderd ;
[overlfi
2° wat de personen betreft die buiten de Stad overleden
zijn maar er hun verblijfplaats hebben (inschrijving i n de
bevolkingsregisters), indien het lichaam in een andere begraafplaats dan die der Stad ter aarde besteld werd.
)|:
:,
;
jj]
Voor hetzelfde recht wordt afgezien in de begraafplaats
waarvan de woning van de overledene afhangt, wanneer deze
aatste in een begraafplaats van een ander gebied ter aarde
besteld is.
(4 novembre 1974)
— 854 —
Art. 40. — Het stoffelijk overschot van personen overleden in een gebied mag slechts begraven worden op de begraafplaats van een ander gebied of een andere gemeente met
toestemming van de Burgemeester en op voorlegging van een
verklaring van de bestemmingsplaats waaruit blijkt dat niets
zich tegen de teraardebestelling verzet.
Art. 41. — De begrafenissen op de begraafplaatsen der
Stad zullen plaats hebben door de zorgen der bedienden van
het Bestuur zonder onderscheid van godsdienstige of filosofische opvattingen, op de plaatsen aangeduid door de dienstchef, overeenkomstig de bevelen van de Burgemeester.
Païen of bordjes dragen de nummers der perken en afdelingen.
Art. 42. — Behalve wanneer de Burgemeester erin toestemt, mogen er geen metalen kisten of andere onbederfbare
stoffen gebruikt worden voor de lijken die in gewone graven
of grondvergunningen van 15 jaar moeten begraven worden.
De hermetisch gesloten metalen kist is verplicht voor de
teraardebestellingen in de dodengalerijen evenals voor de
kisten die in wachtkelders moeten bijgezet worden.
De metalen kist is facultatief voor de teraardebestellingen
in de eigen graven of huurgraven van 50 jaar.
Het omhulsel der asurnen mag in duurzame stof zijn voor
de teraardebestellingen in eigen graven.
H O O F D S T U K II
Over de teraardebestellingen in het algemeen.
Art. 43. — Behalve hetgeen voorzien is in de verordeningen op de grafvergunningen, heeft elke teraardebestelling
plaats in een afzonderlijk graf.
_
855 —
(4 november 1974)
'
Art. 40. — Het begraven op de begraafplaats van een
^ andere gemeente mag slechts toegelaten worden mits voor•J * legging van een verklaring van de bestemmingsplaats waaruit
PgW blijkt dat niets zich tegen de teraardebestelling verzet.
c ;i:
11
Ba
jktdaiÉ
plaatsa
diendet
ge ;i
)rdei
eester.
Art. 41. — De begrafenissen op de begraafplaatsen der
Stad zullen plaats hebben door de zorgen der bedienden van
het Bestuur zonder onderscheid van godsdienstige of filosofische opvattingen, op de plaatsen aangeduid door de dienstoverste, overeenkomstig de bevelen van de Burgemeester.
;et a
Païen of bordjes dragen de nummers der perken en afdelingen.
er erins Art. 42. — Behalve wanneer de Burgemeester erin toembedafl stemt, mogen er geen metalen kisten of andere onbederfbare
stoffen gebruikt worden voor de lijken die in gewone graven
of grondconcessies van 15 jaar moeten begraven worden.
( !
De hermetisch gesloten metalen kist is verplicht voor de
i. 0 teraardebestellingen in de dodengalerijen evenals voor de
,
kisten die in wachtkelders moeten bijgezet worden.
.;,55^]
De metalen kist is facultatief voor de teraardebestellingen
in de eeuwigdurende of 50-jarige concessies.
,
Het omhulsel der asurnen mag in duurzame stof zijn voor
de teraardebestellingen in dezelfde concessies.
H O O F D S T U K II
Teraardebestellingen
0
in het algemeen.
Art. 43. — Behalve hetgeen voorzien is in de reglementen
°P de grafconcessies, heeft elke teraardebestelling plaats in een
afzonderlijk graf.
(4 novembre
1974)
—
856
—
D e B u r g e m e e s t e r m a g e c h t e r t o e s t a a n d e l i j k e n d e r moeder
e n v a n h e t d o o d g e b o r e n k i n d i n e e n z e l f d e k i s t o f i n een zelfde
k u i l te p l a a t s e n .
Art.
worden
decreet
volgens
v a n 21
44. — D e t e r a a r d e b e s t e l l i n g e n
i n g e w o n e graven >, afl <k
i n d e p e r k e n g e d a a n v o l g e n s d e v o o r s c h r i f t e n v a n het
>
v a n 2 3 P r a i r i a l , j a a r X I I , e n , w a t d e a s u r n e n betreft.
h e t k o n i n k l i j k b e s l u i t g e n o m e n i n u i t v o e r i n g der wet
maart 1932.
Jece
fl(
'--teiïici
voor
D e g r a v e n , d e c e l l e n e n d e v a k k e n d e r g r a f k e l d e r s zijn
n o r m a a l b e s t e m d v o o r d e b e g r a v i n g v a n k i s t e n , w a a r v a n de
a f m e t i n g e n n i e t g r o t e r z i j n d a n 2 m l e n g t e , 7 5 c m breedte
en 55 c m hoogte.
^en
O v e r 't a l g e m e e n m o g e n d e a f m e t i n g e n v a n het omhulsel " '
d e r l i j k u r n e n n i e t g r o t e r z i j n d a n d i e v a n e e n k u b u s van- fraetingt
50 centimeter zijde.
%
a
D e gronden bestemd voor de gewone graven worden ten *
v r o e g s t e d o o r d e S t a d t e r u g g e n o m e n o p h e t e i n d e v a n het, J
v i j f d e j a a r , te r e k e n e n v a n d e d a g d e r b e g r a f e n i s af. De
terugneming w o r d t ten minste drie m a a n d o p voorhand a a n g e - ' j ^
k o n d i g d d o o r m i d d e l v a n aile n o d i g geachte publiciteit.
31
1110
e n û
Art. 45. — D e as v o o r t k o m e n d v a n d e v e r b r a n d i n g van - m e n s e n l i j k e n m o e t o p d e z e l f d e w i j z e t e r a a r d e b e s t e l d worden als d e n i e t v e r b r a n d e l i j k e n .
D e a s u r n e n b e s t e m d v o o r d e g e w o n e g r a v e n z i j n i n het
m i d d e n v a n d e p e r k e n b e g r a v e n , t u s s e n d e n i e t verbrande
lijken.
H e t is i n g e e n g e v a l t o e g e s t a a n d e a s u r n e n
een c o l o m b a r i u m , een tempel of ten huize.
te b e w a r e n in
;.
— 857 —
(4 november
1974)
De Burgemeester mag echter toestaan de lijken van moeder
en doodgeboren kind i n dezelfde kist of in hetzelfde graf te
plaatsen.
Art. 44. — De begraving van kisten en asurnen, evenals de
uitstrooiing van de as wordt uitgevoerd overeenkomstig de
voorschriften van de wet van 20 juli 1971, en van het koninklijk uitvoeringsbesluit van 19 januari 1973.
De graven, de cellen en de vakken der grafkelders zijn normaal bestemd voor de begraving van kisten, waarvan de afmetingen niet groter zijn dan 2 m lengte, 75 cm breedte en
55 cm hoogte.
De afmetingen van het omhulsel der lijkurnen mogen niet
groter zijn dan die van een kubus van 50 centimeter zijde.
Deze afmetingen werden beperkt tôt 28 cm breedte op
35 cm hoogte voor de urnen of de omhulsels die i n een
columbarium moeten geplaatst worden.
De gronden of de vakken van het columbarium bestemd
voor de begrafenissen voor de duur van vijf jaar worden ten
vroegste door de Stad teruggenomen op het einde van het
vijfde jaar, te rekenen vanaf de dag der begrafenis. De terugname wordt tenminste drie maand vooraf aangekondigd door
middel van aile nodige geachte publiciteit.
•rbrandin;
Art. 45. — De as voortkomend van de verbranding van
rnensenlijken mag ofwel op dezelfde wijze ter aarde besteld
worden als de niet verbrande lijken, ofwel in een columbarium geplaatst worden op de begraafplaats van Brussel of
Laken, ofwel uitgestrooid worden op de begraafplaats van
Brussel.
Het is in geen geval toegelaten de asurnen te bewaren in een
tempel of ten huize.
(4 novembre 1974)
— 858 —
V E R O R D E N I N G OP D E G R O N D V E R G U N N I N G E N
VOOR GRAFSTEDEN
HOOFDSTUK I
Algemene
bepalingen.
Artikel één. — Behoudens de bepalingen van artikel 14
over de tijdelijke vergunningen van 15 jaar mogen door de
Gemeenteraad vergunningen worden verleend, om te worden
aangewend als particulière grafsteden.
0fi
;.Coi
Deze vergunningen gelden voor een tijdperk van 15 of
50 jaar en kunnen eventueel vernieuw worden.
De vergunning kent de titularis geen eigendomsrecht toe,
maar enkel een recht van genot en van gebruik met een niet
bepaalde en persoonlijke bestemming.
if™
Asie? worc
1
De gemeenschappelijke vergunningen worden toegestaan
11371.
overeenkomstig het decreet van 23 Prairial, jaar X I I .
Art. 2. — De prijzen der vergunningen worden vastgesteld
sld op voet van een door de Gemeenteraad aangenomen
tarief.
;îlKn
^
00
Art. 3. — De prijs der vergunning moet geheel betaald -^P !
zijn alvorens van deze laatste gebruik mag worden gemaakt. nwjto
rl
Art. 4. — Door het aanvragen ener vergunning verbindt M r ç '
de verzoeker zich te schikken naar de bepalingen van dit règlement en van het règlement op de begravingen en verassingen,
zoals deze zijn of zullen worden gewijzigd.
:
Art. 5. — De vergunningen mogen enkel dienen tôt grafstede van de personen voor wie zij verleend werden en zijn
principieel bestemd voor de personen, die bij hun aanwijzing,
gevestigd zijn in het gebied waaronder de begraafplaats ressorteert.
Deze beschikking wordt echter niet toegepast bij een eventuele hernieuwing voor een nieuwe période der tijdelijke ver-
-Door
_
Teraardebestellingen
859 —
in
(4 november
1974)
grondconcessies.
Afdeling I. — Algemene bepalingen.
an aitikc! Art. 46. — Concessies worden door het Collège van Burgeogen d meester en Schepenen verleend om gebruikt te worden als
ml particulière grafsteden.
k van 15 Deze concessies gelden voor een période van 15 of 50 jaar
i,
en kunnen eventueel hernieuwd worden.
omsrechî: De concessie kent de titularis geen eigendomsrecht toe,
i maar enkel een recht van genot en van gebruik met een niet
bepaalde en persoonlijke bestemming.
me
De concessies worden toegestaan overeenkomstig de wet
van 20 juli 1971.
,
Art. 47. — De prijzen der concessies worden vastgesteld
gei °P basis van een door de Gemeenteraad aangenomen tarief.
aan
,
;
Art. 48. — De prijs der concessie moet geheel betaald zijn
alvorens er van gebruik te mogen maken.
Art. 49. — Door het aanvragen van een concessie verbindt
; . de verzoeker er zich toe te schikken naar de bepalingen van
't règlement, zoals deze zijn of zullen worden gewijzigd.
!
Art. 50. — Door besluit van de Gemeenteraad van 9 mei
1966, werden de tijdelijke concessies van 15 jaar afgeschaft
. °P de begraafplaats van Laken.
(4 novembre 1974)
— 860 —
gunningen van vijftien jaar, bekomen vôôr de toepassing vai
het huidig règlement. (Begraafplaats van Laken.)
, indien b
Art. 6. — Indien bij de aanvraag, één of meer personei 'foii#
niet duidelijk bij naam zijn genoemd, wordt de vergunnin
geacht te zijn verleend ten gunste van die personen die he
gebied bewonen waaronder de begraafplaats ressorteert.
De latere aanwijzing van een persoon die niet verblijft o
het gebied waaronder de begraafplaats ressorteert of op he
grondgebied van de Stad, wordt beschouwd als een wijzigin
in de vergunning en brengt betaling mede van een toeslag zoal
bepaald i n het tarief van kracht op het ogenblik van de aar
wijzmg.
Art. 7. — Het recht op begraving i n vergunde grond vei '
valt zodra de begunstigde persoon definitief op de begraai
plaats van een andere gemeente ter aarde wordt besteld.
Het monument, alsmede de grafkelder opgericht op een vei
nietigde vergunning moeten binnen de drie maand na de défi
nitieve teraardebestelling verwijderd worden, zoniet zullen d
materialen die er van voortkomen aan de Stad toebehoren
Art. 8. — De vergunningen zijn onafstaanbaar. Bij n i e - ^
gebruik, mogen de altijddurende vergunningen voor eigen gra
verworven vôôr de inwerkingtreding van onderhavig r è g l e ment, echter weer afgestaan worden aan de Stad, tegen dt R É
prijs betaald bij de aanwerving en na aftrek van het aandee
gestort aan de Commissie van Openbare Onderstand en daar Ce
enboven, wat de begraafplaats van Laken betreft, aan de Kerk en wat
fabriek van Onze-Lieve-Vrouw van Laken, krachtens de schik C
king van 1 april 1874.
; (
Hetzelfde geldt voor de vergunningen van 50 jaar verleenc • ,
krachtens dit règlement, met dien verstande dat de terugbeta
ling wordt gedaan naar verhouding van het overblijvende
tijdvak na aftrek van de Iaatste vijf jaar.
De Stad mag, vooraf, het wegnemen van het grafteken en
het afbreken van de grafkelder eisen.
; 0
_
861 —
(4 november 1974)
meerfo Art. 51. — Indien bij de aanvraag, één of meer personen
îiet duidelijk bij naam zijn genoemd, wordt de concessie
erson >eacht te zijn verleend ten gunste van die personen die i n de
;ebiedsomschrijving van de begraafplaats wonen.
liet vert De latere aanwijzing van een persoon die niet verblijft
)innen de gebiedsomschrijving van de begraafplaats of op
^ het grondgebied van de Stad, wordt beschouwd als een w i j ;
ziging in de concessie en geeft aanleiding tôt het betalen van
Ira een toeslag zoals bepaald i n het tarief van kracht op het
ogenblik van de aanwijzing.
inà :
Art. 52. — Het recht op begraving i n een concessie vervalt
zodra de begunstigde persoon definitief op de begraafplaats
dtbestfvan een andere gemeente begraven werd.
icht op et Het monument evenals de grafkelder opgericht op een verj nietigde concessie moeten binnen de drie maand na de definitieve teraardebestelling verwijderd worden, zoniet worden
| de materialen die overblijven eigendom van de Stad.
an(
a(
:
Art. 55. — De concessies zijn onafstaanbaar. Bij niet gebruik, mogen de eeuwigdurende concessies echter weer afgeV: staan worden aan de Stad, tegen de prijs betaald bij de aan,
werving, na eventuele aftrek van het begrafenisrecht dat
. betaald werd voor de ontgraven lichamen, van het aandeel
gestort aan de Commissie van Openbare Onderstand en,
daarenboven wat de begraafplaats van Laken betreft, aan de
,;. Kerkfabriek van O . L . V . van Laken, krachtens de overeenkomst van 1 april 1874.
•.,|:v
(
,.
,
Hetzelfde geldt voor de concessies van 50 jaar verleend
krachtens dit règlement, met dien verstande dat de terugbetag wordt gedaan in verhouding tôt het overblijvende tijdvak
na aftrek van de laatste vijf jaar.
lln
6
De Stad mag vooraf het wegnemen van het grafteken en het
albreken van de grafkelder eisen.
(4 novembre 1974)
— 862 —
Art. 9. — De vergunningen worden in verschillende klassen ingedeeld, volgens de begraafplaats en hun ligging in deze.
De aanvrager kiest de klasse.
Hij mag zich nochtans doen vertegenwoordigen door een
ander persoon, drager ener volmacht.
Voor de toepassing van onderhavig règlement, is de volmacht een uitdrukkelijk geschrift behoorlijk ondertekend, en
gestaafd door de identiteitskaart van de behoorlijk bevoegde
lastgever en door deze van de mandataris.
De prijs der vergunning wordt gedeponeerd zodra de keus
gedaan is in overeenstemming met de bevoegde dienst en
uiterlijk, binnen de 48 uren, op straffe van vervalverklaring,
-
Art. 10. — De vergunde gronden worden ter beschikking
gesteld van de vergunninghouder door de beheerder der begraafplaats en, in dezes afwezigheid, door zijn daartoe aangewezen afgevaardigde.
De omtrek van de vergunningen wordt ter plaatse aangeduid door het bevoegd personeel van de dienst ; na het voltooien der werken, gaat dit personeel na of de bezette grond
de in de akte van vergunning vermelde afmetingen niet overschrijdt.
Art. 11. — Het recht de grafkelders en de vakken der
dodengalerijen te doen openen behoort de Burgemeester.
Zij mogen enkel geopend worden voor de noodwendigheden
van de dienst der begrafenissen en door de daartoe aangestelde stadsbeambten, behoudens afwijking door de Burgemeester toe de staan.
Behoudens in geval van teraardebestelling, zullen deze ver- p
richtingen uitgevoerd worden na de vergunninghouder te
hebben uitgenodigd persoonlijk aanwezig te zijn of zich te f a
doen vertegenwoordigen door een afgevaardigde en in 't bij- ;
zijn van de beheerder der begraafplaats of van de daartoe
afgevaardigde beambte van de dienst der begrafenissen.
_
863 —
(4 november
1974)
Art. 54. — De concessies worden in verschillende klassen
i, ingedeeld, volgens de begraafplaats en hun ligging in deze
begraafplaats.
De aanvrager kiest de klasse.
njjpdu
1SE
•
gde dira
Hij mag zich nochtans doen vertegenwoordigen door een
gevolmachtigd persoon.
Voor de toepassing van onderhavig règlement, is de volmacht een waarachtig behoorlijk ondertekend geschrift, gestaafd door de identiteitskaart van de behoorlijk bevoegde
lastgever en door deze van de mandataris.
De prijs der concessies wordt uitbetaald zodra de keus ge^
s t e m m i n g met de bevoegde dienst en, uiterlijk binnen de 48 uren, op straf van vervalverklaring.
d a a n
l s
n o v e r e e n
Art. 55. — De concessies worden ter beschikking gesteld
van de concessiehouder door de beheerder der begraafplaats
en, bij diens afwezigheid, door zijn daartoe aangewezen afge'vaardigde.
,
r
"
;
î
De omtrek van de concessies wordt ter plaatse aangeduid
door het bevoegd personeel van de dienst. N a het voltooien
der werken, gaat dit personeel na of de bezette grond de in
• de akte van de concessie vermelde afmetingen niet overschrijdt.
Art. 56. — Het recht de grafkelders en de vakken van
dodengalerijen en columbaria te doen openen behoort toe
aan de Burgemeester.
>
^
311 i
Zij mogen enkel geopend worden wanneer de Begrafenissendienst het nodig acht en door de daartoe aangestelde
stadsbeambten, behoudens door de Burgemeester toegestane
afwijkingen.
Behalve in geval van teraardebestelling zullen deze verrichhngen uitgevoerd worden na de concessiehouder te hebben
uitgenodigd aanwezig te zijn of zich te doen vertegenwoordigen door een afgevaardigde en in 't bijzijn van de beheerder
der begraafplaats of van de daartoe afgevaardigde beambte
van de dienst van de begrafenissen.
(4 novembre 1974)
— 864 —
Onmiddellijk na de teraardebestelling zal het vak door het
Bestuur, volgens het geval, toegemetseld of bevloerd worden.
" \
1
Art. 12. — De vergunde grond mag teruggenomen wordeni.
indien het openbaar belang of de noodwendigheden van de
dienst het vereisen.
In dit geval, wordt de vergunninghouder, zonder vergoe- ../i: b
ding, een nieuwe plaats aangewezen. Het opgraven en over- . brengen der lichamen, evenals het verplaatsen van het graf- venals he
monument en, gebeurlijk, het bouwen van een kelder volgens
de van kracht zijnde réglementaire voorschriften, vallen ten
laste van de Stad.
e
e
Art. 13. — In geval van verplaatsing van de gemeentelijke begraafplaats, hebben de vergunninghouders geen andere ' L
rechten dan de kosteloze opgraving en het kosteloos bekomen,
in de nieuwe begraafplaats, van een grond van dezelfde t y
oppervlakte als deze hunner vergunning.
k W
:
]
H O O F D S T U K II
Tijdelijke
vergunningen
van vijftien
jaar.
.§$ If -1
Art. 14. — De vergunningen worden door het Collège van
Burgemeester en Schepenen voor een tijdperk van vijftien jaar
in voile grond verleend.
~^
ec0
Z i j mogen niet op voorhand toegekend worden.
Deze vergunningen worden toegestaan i n de daartoe bestemde perken. De oppervlakte ervan is vastgesteld op één
vierkante meter (0,80 X 1,25) voor de asurnen, in zoverre prive
de afmetingen der omhulsels waarin ze zich bevinden niet
groter zijn dan een kubus van 50 cm zijde, evenals voor de
kinderen beneden zeven jaar, en op 2 vierkante meter voor Égei
de andere personen.
• :;H dan
stenedei
perîi
Art. 15. — De grond wordt teruggenomen op 31 december van het vijftiende jaar, zonder uitzondering noch verlen-., j|
et
—
865 —
(4 november
1974)
t vakdcc
rloerfi
lomeon
ghedei
Onmiddellijk n a de t e r a a r d e b e s t e l l i n g z a l het v a k d o o r h e t
Bestuur, naargelang v a n het g e v a l , toegemetseld o f b e v l o e r d
worden.
Art. 57. — D e concessie m a g t e r u g g e n o m e n w o r d e n i n d i e n
het openbaar belang o f de n o o d w e n d i g h e d e n v a n de dienst
het vereisen.
zonder a
m
In dit geval w o r d t de c o n c e s s i e h o u d e r z o n d e r v e r g o e d i n g
i vante een nieuwe plaats a a n g e w e z e n . H e t o n t g r a v e n e n o v e r b r e n g e n
kelder der lichamen, evenals het v e r p l a a t s e n v a n h e t g r a f m o n u m e n t
ten, vi en, gebeurlijk, de b o u w v a n een k e l d e r volgens d e v a n k r a c h t
zijnde réglementaire v o o r s c h r i f t e n , v a l l e n t e n laste v a n de
Stad.
jeei
Art. 58. — In geval v a n v e r p l a a t s i n g v a n d e g e m e e n t e l i j k e
éo
l osbd begraafplaats, h e b b e n de c o n c e s s i e h o u d e r s geen andere r e c h ten dan de kosteloze o p g r a v i n g e n het kosteloos b e k o m e n , i n
de nieuwe begraafplaats, v a n e e n g r o n d v a n d e z e l f d e o p p e r vlakte als die van h u n concessie.
!:
jsùi
Afdeling II. — Tijdelijke concessies van vijftien jaar.
rden.
Art. 59. — D e concessies k u n n e n d o o r het Collège v a n
Burgemeester en S c h e p e n e n v o o r een période v a n v i j f t i e n
]aar verleend w o r d e n i n v o i l e g r o n d o f i n de c o l u m b a r i a .
Zij mogen niet o p v o o r h a n d t o e g e k e n d w o r d e n .
Je daarî
, ;
K':
V
,
:
o l l e grond w o r d e n deze concessies toegestaan i n de
° e bestemde p e r k e n . H u n o p p e r v l a k t e w o r d t vastgesteld
op één vierkante meter ( 0 , 8 0 m X 1,25 m ) v o o r de asurnen i n
zoverre de afmetingen d e r o m h u l s e l s w a a r i n ze z i c h b e v i n d e n
" et groter zijn d a n een k u b u s v a n 50 c m z i j d e evenals v o o r
kinderen beneden zeven jaar, en o p 2 v i e r k a n t e meter
de andere p e r s o n e n .
m
v
d a a r t
]
e
V 0 0 r
,°nûtS
^— H e t v a k v a n het c o l u m b a r i u m of de g r o n d
worden teruggenomen o p 31 d e c e m b e r n a het v i j f t i e n d e
rt
(4 novembre 1974)
— 866 —
ging van termijn, en zonder dat de betrokkenen anders worden
verwittigd dan door plakbrieven of de dagbladen.
In de mate van het mogelijke, kunnen de tijdelijke vergunningen voor een nieuwe termijn van vijftien jaar vernieuwd
worden, tegen de voorwaarden van het bij de hernieuwing van
kracht zijnde tarief ; deze hernieuwing moet voor het einde
van het vijftiende jaar geschieden. Wanneer daartoe aanleiding bestaat, zal er in elk geval besloten worden of opgravingen moeten gedaan worden. Eventueel moet de familie de
prijs van de opgraving betalen met deze van de vergunning.
Art. 16. — Zonder enigerlei vordering af te wachten,
moeten de grafmonumenten of -tekens door de belanghebbenden, i n de loop van het vijftiende jaar verwijderd worden.
Indien zij op het einde van het vijftiende jaar niet verwijderd zijn, zullen de grafmonumenten en -tekens als verlaten
beschouwd worden ten voordele van de Stad.
Art. 17. — De tijdelijke vergunningen
zijn uitsluitend individueel.
van vijftien jaar
Art. 18. — Door het overbrengen, op zijn aanvraag, van
een lichaam begraven in een tijdelijke vergunning van vijftien
jaar verliest de vergunninghouder de prijs betaald voor en al
de rechten verworven op de eerste vergunning.
Art. 19. — Onder voorbehoud van toepassing van artikel 28 van deze verordening kan nochtans de prijs ener vergunning van vijftien jaar i n mindering gebracht worden van
de prijs voor de teraardebestelling van dezelfde persoon bij
verwerving van een nieuwe tijdelijke vergunning van vijftig
jaar, na aftrek van de reeds verlopen vergunningsperiode voor
het geheel van de nieuwe grafstede.
—
inder
^
867 —
(4 november
1974)
jaar, zonder uitzondering noch verlenging van de période.
De betrokkenen worden slechts verwittigd langs plakbrieven
of dagbladen om.
élites
j de mate van het mogelijke, kunnen de tijdelijke concesiv n n sies voor een zelfde période hernieuwd worden tegen de
nieure voorwaarden van het bij de hernieuwing van kracht zijnde
tarief ; deze hernieuwing moet tijdens het laatste jaar ge- schieden. Wanneer daartoe aanleiding bestaat, zal er i n elk
î ofopgra geval besloten worden of ontgravingen moeten gedaan worjefamii den. Eventueel moet de familie de prijs van de ontgraving
e IHJP samen met deze van de concessie betalen.
n
te
Delangheèfe
derdf
Art. 61. — Zonder enig bevel af te wachten, moeten de
grafmonumenten of -tekens in de loop van het vijftiende jaar
door de belanghebbenden verwijderd worden.
Indien zij op het einde van het vijftiende jaar niet verwijs alsvedffi derd werden, zullen de grafmonumenten en -tekens als verlaten beschouwd worden en ten voordele van de Stad vallen.
vijftienJï
Art. 62. — De tijdelijke concessies van vijftien jaar zijn
uitsluitend individueel.
tanvraag,
g van vijl
Idvoorflii
Art. 63. — Door het overbrengen, op zijn aanvraag, van
de urne of het lichaam begraven in een tijdelijke concessie
van vijftien jaar verliest de concessiehouder de prijs betaald
voor en al de rechten verworven op de eerste concessie.
ngyaii
- 0t
Art. 64. — Onder voorbehoud van toepassing van artikel 73 van dit règlement kan de prijs van een concessie van
vijftien jaar nochtans i n mindering gebracht worden van de
P iJ voor de teraardebestelling van dezelfde persoon bij verwerving van een nieuwe tijdelijke concessie van vijftig jaar,
f k van de reeds verlopen concessieperiode voor het
geheel van de nieuwe grafstede.
v
persofl
jyani
petiot
r
n a
s
a
t r e
(4 novembre
1974)
— 868 —
HOOFDSTUK
III
Tijdelijke vergunningen van vijftien jaar.
(eventuele hernieuwing op het einde van de termijn).
A ) Vergunningen in voile grond.
Art. 20. — Behoudens bijzondere afwijking bedraagt de
minimumoppervlakte van een vergunning i n voile grond één
vierkante meter (0 m 80 X 1 m 25) voor asurnen i n zoverre
de afmetingen van de omhulsels die ze bevatten, niet groter
zijn dan een kubus van vijftig centimeter zijde, evenals voor
kinderen beneden zeven jaar, en twee vierkante meter (1 m
X 2 m) voor oudere personen.
Art. 21. — Deze vergunningen mogen enkel op de plaatsen, door de administratie aangeduid, aangebracht worden en
mogen enkel dienen, volgens de mogelijkheden, tôt het begraven van é é n of twee lichamen, het een boven het ander
geplaatst.
Nochtans, tegen de door het tarief vastgestelde voorwaarden en naarmate de mogelijkheden mag, i n een gemeenschappelijke vergunning, de plaats van een niet verast lichaam door
twee asurnen vervangen worden. Bovendien mogen, naarmate
de mogelijkheden en mits inachtneming van de wettelijke
schikkingen, twee bijkomende urnen i n zulke vergunning
begraven worden, voor zover de afmetingen van de omhulsels
der asurnen deze van een kubus van vijftig centimeter zijde
niet te boven gaan.
Art. 22. — Tegen de voorwaarden van het tarief, naarmate de mogelijkheden en mits inachtneming van de wetsbepalingen op dit stuk, mag een individuele vergunning in een
gemeenschappelijke vergunning omgezet worden.
Art. 23. — Alvorens tôt een begraving over te gaan moet
de vergunninghouder, op zijn kosten en volgens de aanduidingen van de dienst, het monument en eventueel de grondvesten
ervan doen afbreken, evenals, zo nodig, de aanpalende monumenten, zoniet zal het lichaam i n een gewoon graf ter aarde
— 869 —
(4 november 1974)
Afdeling III. — Tijdelijke concessies van vijftig jaar.
A) Concessies in voile grond.
Art. 65. — Behoudens bijzondere afwijking bedraagt de
minimumoppervlakte van een concessie i n voile grond één
vierkante meter (0,80 m X 1,25 m) voor asurnen i n zoverre
de afmetingen van de omhulsels die ze bevatten niet groter
zijn dan een kubus van vijftig centimeter zijde en evenals voor
kinderen beneden zeven jaar, en twee vierkante meter (1 m X
2 m) voor oudere personen.
Art. 66. — Deze concessies mogen enkel op door het
bestuur aangeduide plaatsen aangebracht worden en mogen
enkel dienen, volgens de mogelijkheden, tôt het begraven
van één of twee lichamen, het één boven het ander geplaatst.
Nochtans, tegen de door het tarief vastgestelde voorwaarden en naarmate de mogelijkheden, mag i n een gemeenschappelijke concessie de plaats van een niet verast lichaam door
twee asurnen bezet worden. Bovendien mogen, naarmate de
mogelijkheden en mits inachtneming van de wettelijke schikkingen, nog twee urnen i n deze concessie begraven worden,
voor zover de afmetingen van de omhulsels der asurnen deze
van een kubus van vijftig centimeter zijde niet te boven gaan.
Art. 67. — Tegen de voorwaarden van het tarief, naarmate
de mogelijkheden en mits inachtneming van de wetsbepalingen terzake, mag een individuele concessie in een gemeenschappelijke concessie omgezet worden.
Art. 68. — Alvorens tôt een begraving over te gaan moet
de concessiehouder, op zijn kosten en volgens de aanduidingen van de dienst, het monument, de eventuele grondvesten, en
ook, zo nodig, de aanpalende monumenten doen afbreken,
zoniet zal het lichaam in een gewoon graf ter aarde besteld
(4 novembre 1974)
— 870 —
besteld worden ; indien nochtans het lijk in een metalen
omhulsel geplaatst is, zal het, volgens de voornaamste voorwaarden van het tarief, in een wachtkelder worden geplaatst
Indien het monument niet binnen de veertien dagen na de
begrafenis teruggeplaatst is, zal het weggenomen worden (de
aangrenzende monumenten zullen teruggeplaatst worden) door
het bestuur op kosten, gevaar en risico van de in gebreke
blijvende vergunninghouder, en te zijner beschikking gesteld
worden gedurende een tijdperk van drie maand, waarna het
de eigendom van de Stad wordt.
lie
;
B) Vergunningen voor het bouwen van kelders.
Art. 24. — De minimum oppervlakte der vergunningen
bestemd tôt het bouwen van kelders wordt naar mate de mogelijkheden, vastgesteld op :
'
t
>
3,85 m (2 m 75 X 1 m 40) voor de kelders met één rij
vakken ;
¥\
2
6,65 m (2 m 75 X 2 m 42) voor de kelders met twee
rij en vakken ;
:
9,45 m (2 m 75 X 3 m 44) voor de kelders met drie
rijen vakken en zo voort.
- '
2
2
Wat de begraafplaats van Evere aangaat, wordt de minimum breedte, in onderhavig artikel vermeld, met 10 centimeter vermeerderd.
Art. 25. — Volgens de plaats en de beschikbaarheden en
tegen de voorwaarden van het tarief, mogen de oppervlakten,
in de voormelde artikelen vastgesteld, vermeerderd of verminderd worden.
C) Vergunningen
in de dodengalerij en.
Art. 26. — De vakken in de dodengalerijen worden voor
vijftig jaar vergund.
De vergunningen van vakken zijn individueel. Nochtans,
worden als gemeenschappelijk aangezien, de voorbehouden
'
1
—
871 —
(4 november
1974)
een m worden ; i n d i e n nochtans het l i j k i n e e n m e t a l e n o m h u l s e l
BHBÉI geplaatst is, z a l het volgens de v o o r w a a r d e n v a n het tarief
dengej in een w a c h t k e l d e r w o r d e n geplaatst.
idap
:nw(i
woÉ
de in it
ikkiïp
d,wai
Indien het m o n u m e n t niet b i n n e n d e veertien d a g e n n a d e
begrafenis teruggeplaatst is, z a l het w e g g e n o m e n w o r d e n (de
aangrenzende m o n u m e n t e n z u l l e n teruggeplaatst w o r d e n ) d o o r
het bestuur o p k o s t e n , gevaar e n r i s i c o v a n d e i n g e b r e k e
blijvende concessiehouder. H i j z a l er k u n n e n o v e r b e s c h i k k e n
gedurende een période v a n d r i e m a a n d , d a a r n a w o r d t het d e
eigendom v a n de S t a d .
B) Concessies
vergunni
rmatedei
voor de bouw
2
,
kelders.
Art. 69. — D e m i n i m u m o p p e r v l a k t e d e r concessies b e stemd tôt de b o u w v a n k e l d e r s w o r d t n a a r m a t e de m o g e l i j k heden, vastgesteld o p :
s metéù 3»85 m (2,75 m X
vakken ;
;
van
1,40 m ) v o o r
de k e l d e r s m e t één rij
6,65 m (2,75 m X 2,42 m ) v o o r de k e l d e r s m e t twee r i j e n
vakken ;
2
9,45 m (2,75 m X 3,44 m ) v o o r de k e l d e r s m e t d r i e
vakken enzovoort.
2
rordt de a
j-gt io CE
aarheda
ppervlai
Lof
m
u
rijen
W a t de begraafplaats v a n E v e r e betreft, w o r d t deze m i n i breedte met 10 c e n t i m e t e r v e r m e e r d e r d .
m
Art. 70. — V o l g e n s de plaats e n de b e s c h i k b a a r h e d e n e n
f ê de v o o r w a a r d e n v a n het tarief, m o g e n de o p p e r v l a k t e n ,
_ d e voornoemde a r t i k e l e n vastgesteld, v e r m e e r d e r d o f v e r minderd w o r d e n .
e
e n
m
C) Concessies
in de dodengalerijen
en in de
columbaria.
Art. 71. — I n de d o d e n g a l e r i j e n e n i n de c o l u m b a r i a
kunnen concessies v a n 50 jaar t o e g e k e n d w o r d e n .
De concessies v a n c e l l e n z i j n i n d i v i d u e e l . N o c h t a n s , w o r d e n
als gemeenschappelijk a a n g e z i e n , de v o o r b e h o u d e n r i j e n c e l -
(4 novembre 1974)
— 872 —
rijen der dodengalerijen der begraafplaats van Laken, welke
de ganse vertikale rij vakken bevat, voor dewelke de vergunninghouder zich verbindt op de grafstede langs de buitenkant
een monument te doen plaatsen.
Bepalingen betreffende bijkomende
teraardebestellingen
in de kelders en de vakken der dodengalerijen.
Art. 27. — Ieder vak van een kelder of van de dodengalerijen is principieel bestemd tôt het begraven van één
enkel lichaam of één enkele asurn.
Nochtans, mits betaling van een bijkomend recht bepaald
in het tarief, mogen bijkomende urnen geplaatst worden in
een vak van gewone afmetingen van de dodengalerijen of in
een vak van een kelder, hetwelk reeds één asurn bevat, voor
zover de afmetingen van het omhulsel der asurnen, deze van
een kubus van vijftig centimeter zijde niet overtreft.
Onder dezelfde voorwaarden en naar gelang de mogelijkheden, mogen twee kisten, waarvan er één met zeer kleine
afmetingen of meerdere kleine kisten, i n hetzelfde vak van een
kelder of van de dodengalerijen begraven worden.
Overdracht
van
vergunningen.
Art. 28. — In geval van verplaatsing of verandering in " - I
dezelfde begraafplaats van een tijdelijke vergunning van vijftig jaar, wordt de prijs van de begrafenis van een persoon bij If jaar,
de verwerving van de vorige vergunning, afgetrokken van de
prijs betaald voor de begrafenis van dezelfde persoon bij de
verwerving van de nieuwe concessie, onder aftrek althans voor
het geheel van de nieuwe grafstede, van de reeds verlopen
vergunningsperiode wat de eerste betreft.
Voor
vreemd
dering
nieuwe
wat de toeslag betreft opgelegd aan de personen
aan het gebied of de Stad, wordt deze slechts in mingebracht voor zover een dergelijke toeslag op de
vergunning moet worden toegepast.
In geen geval mag bedoelde aftrek, .-voor elke begrafenis,
aanleiding geven tôt een teruggave door de Stad.
— 873 —
(4 november
1974)
Lak ] i d dodengalerijen der begraafplaats van Laken, welke
fedeiEde ganse vertikale rij cellen bevat, waarvoor de concessie
fehouder zich verbindt op de grafstede langs de buitenkant een
monument te doen plaatsen.
e n
te%
nferija
n
e
Bepalingen betreffende bijkomende
in de kelders en de cellen der
teraardebestellingen
dodengalerijen.
andec
Art. 72. — Iedere cel van een kelder en iedere cel van de
aveu dodengalerijen is in principe bestemd voor de begraving van
één enkel lichaam of één enkele asurne.
m::
tst worda
salerip;
rn bevat.'».
nen,deze
ertreft.
Mits betaling van een bijkomend recht, bepaald in het
tarief, mogen nochtans bijkomende urnen geplaatst worden
in een cel van gewone afmetingen van de dodengalerijen of
in een cel van een kelder, hetwelk reeds één asurne bevat,
voor zover de afmetingen van het omhulsel der asurnen, deze
van een kubus van vijftig centimeter zijde niet overtreft.
de
Onder dezelfde voorwaarden en indien mogelijk, mogen
twee kisten, waarvan er een met zeer kleine afmetingen of
l e v a i s . meerdere kleine kisten, in dezelfde cel van een kelder of
dezelfde cel van de dodengalerijen begraven worden.
n
Overdracht
van
concessies.
eranden'i Art. 73. — In geval van verplaatsing of verandering van
inoYr
eeuwigdurende concessie of van een tijdelijke concessie
, ,,\ van vijftig jaar, wordt de prijs van de begrafenis van een
okken - P
bij de verwerving van de vorige concessie, afgetrok,
ken van de prijs betaald voor de begrafenis van dezelfde
P
'j de verwerving van de nieuwe concessie, mits
>eè ' ^ k althans voor het geheel van de nieuwe grafstede, van
de reeds verlopen concessieperiode wat de eerste betreft.
e e n
n
v
e r s o o n
e r s o o n
vi: ;; a
je ptf
•[
of
1
e
r
:
m
tre
^°
het opgeld betreft, opgelegd aan de personen
d
het gebied of aan de Stad, wordt deze slechts in
dering gebracht voor zover een dergelijk opgeld op de
nieuwe concessie moet worden toegepast.
v r e e m
o r w
a
a
n
a
t
rn ln
i
In geen geval mag bedoelde aftrek voor elke begrafenis
aanleiding geven tôt een teruggave door de Stad.
1
(4 novembre 1974)
Hernieuwing
— 874 —
van de tijdelijke vergunningen
van vijftig jaar.
, h de
Art. 29. — In de vijf jaar vôôr de einddatum van een
tijdelijke vergunning van vijftig jaar, mag deze door de rechthebbenden vernieuw worden voor een nieuwe période van
vijftig jaar, onder de alsdan geldende réglementaire voorwaarden.
1
J
Wordt de vergunning niet vernieuwd, dan mag er na vijf en
veertig jaar in de vergunde grond niet meer begraven worden.
HOOFDSTUK IV
Over de begrafenisdienst in de begraafplaatsen.
Art. 47. — De lijkstoeten worden op de begraafplaats
binnengeleid door de begrafenisleider, die onmiddellijk vôôr
de lijkwagen stapt.
'/
Art. 48. — Bij zijn aankomst op de begraafplaats over- l M
handigt de begrafenisleider het verlof tôt teraardebestelling
en het konvooibevel aan de beheerder der rustplaats. De
beheerder overhandigt hem een loden genummerde plaat en
geeft hem het verlof tôt teraardebestelling terug na het geda- ;
teerd te hebben en er het algemeen volgnummer der plaat op
aangeduid te hebben.
Art. 49. — Wanneer de lijkwagen op de plaats der teraardebestelling gekomen is, of er zo dicht mogelijk bij, wordt
het lijk uit de wagen gehaald en op een draagbaar geplaatst.
De hoofdgrafmaker doet de inschrijvingsplaat op de kist
schroeven. Het lijk wordt langzaam naar het graf of de graf- n Het
kelder gedragen, waar het onmiddellijk ter aarde besteld .
wordt.
Art. 50. — De kransen en bloemenruikers worden door
de grafdelvers van de lijkwagen genoemen, in de nabijheid
van de plaats der teraardebestelling geplaatst en vervolgens
op het gesloten graf of op de graf kelder neergelegd.
\j\
;
;j
::
_
'"!'?'!
^
Hemieuwing
875 —
van de tijdelijke
van vijftig jaar.
(4 november
1974)
concessies
Art. 74. — In de vijf jaar vôôr de einddatum van een tijdelijke concessie van vijftig jaar, mag deze door de rechthebbenden hernieuwd worden voor een nieuwe période van
vijftig jaar, onder de dan geldende réglementaire voorwaarden.
w
îageru Wordt de concessie niet hernieuwd of verlengd, dan mag
îgravei er na vijfenveertig jaar in de concessie niet meer begraven
worden.
HOOFDSTUK IV
Lijkstoeten
in de
begraafplaats.
Art. 75. — De lijkstoeten worden op de begraafplaats
binnengeleid door de stoetleider, die onmiddellijk vôôr de
lijkwagen stapt.
,
;v
fp|g
Art. 76. — Bij zijn aankomst op de begraafplaats overhandigt de stoetleider de vergunning tôt teraardebestelling en het
geleibevel aan de beheerder der rustplaats. De beheerder
„., overhandigt hem een loden genummerde plaat en geeft hem
de vergunning tôt teraardebestelling terug na het gedateerd
jçjjj te hebben en er het algemeen volgnummer der plaat op aangeduid te hebben.
ra2
i .
Art. 77. — Wanneer de lijkwagen op de plaats der terJ; - aardebestelling gekomen is, of er zo dicht mogelijk bij, wordt
^
het lijk uit de wagen gehaald en op een draagbaar geplaatst.
De hoofdgrafmaker doet de inschrijvingsplaat op de kist
schroeven. Het lijk wordt langzaam naar de begravingsplaats
^ gedragen, waar het onmiddellijk ter aarde wordt besteld.
n
K
;
:
1
Art. 78. — De kransen en bloemenruikers worden door de
grafdelvers van de lijkwagen genomen, in de nabijheid van
J P^ats der teraardebestelling geplaatst en vervolgens daarJ neergelegd.
E
bl
(4 novembre 1974)
— 876 —
De beheerder der begraafplaats of zijn afgevaardigde verlaat de plaats slechts wanneer de begrafenis geëindigd is.
Art. 51. — De lijkwagen wordt, zodra het lijk er uit g .
nomen is, terug naar de ingang der begraafplaats gevoerd langs de aangeduide weg.
e
Alvorens de lijkwagen vertrekt, neemt de beheerder der "
begraafplaats of zijn afgevaardigde de nodige maatregelen
om hem behoorlijk af te wassen, en desnoods, te ontsmetten,
ter vrijwaring van de openbare gezondheid.
;
Art. 52. — N a de begrafenis schrijft de hoofdgrafmaker
of de daartoe aangeduide bediende de omstandige aanduidin- - k
gen van de plaats der begraving op de vergunning tôt begraven noj
en overhandigt dit dokument aan de begrafenisleider.
De begrafenisleider begeleidt de familie tôt aan het bureel
van de ingang der begraafplaats en nodigt ze uit een biljet
met aanduiding der grafstede af te halen.
:
Art. 55. — De rijtuigen die de lijkstoet volgen worden in
de begraafplaatsen niet toegelaten.
, L
De rijtuigen met oude lieden of gebrekkigen e venais rijtuigen met kransen mogen op de begraafplaatsen toegelaten worden, doch zij mogen in geen geval de lanen of bestrate wegen verlaten. Z i j mogen niet nodeloos blijven staan en •
moeten stapvoets de door het personeel aangeduide weg
volgen.
v
De bezoekers mogen niet per auto op de begraafplaatsen
komen, behalve met bijzondere toestemming van de Burgemeester.
HOOFDSTUK V
Over de
opgravingen.
Art. 54. — Behalve op bevel van de rechterlijke overheid
mag men tôt geen opgravingen overgaan zonder toestemming
van de Burgemeester.
—
877 —
(4 november
1974)
De beheerder der begraafplaats of zijn afgevaardigde veraat de plaats slechts wanneer de begrafenis beëindigd werd.
,
aafplaats
:
Art. 79. — Zodra het lijk er uit genomen is, wordt met de
ijkwagen terug naar de ingang van de begraafplaats gereden
angs de aangeduide weg.
Alvorens de lijkwagen vertrekt, neemt de beheerder der
negraafplaats of zijn afgevaardigde de nodige maatregelen
Dm hem behoorlijk af te wassen en, desnoods, te ontsmetten,
, .. ter vriiwaring van de openbare gezondheid.
e hoofdgrir
1
1
irt. 80. — Na de begrafenis schrijft de hoofdgrafmaker
-, of de daartoe aangeduide bediende de omstandige aanduidingen van de plaats van begraving op de vergunning tôt begraven en overhandigt dit dokument aan de stoetleider.
B
vog
len
De stoetleider begeleidt de familie tôt aan het bureau aan
de ingang der begraafplaats en nodigt ze uit een biljet met
aanduiding der grafstede af te halen.
Art. 81. — De rijtuigen die de lijkstoet volgen en die oude
mensen of gebrekkigen meevoeren, evenals rijtuigen met
kransen mogen op de begraafplaatsen toegelaten worden, doch
zij mogen in geen geval de lanen of bestrate wegen verlaten.
Zij mogen niet nodeloos blijven staan en moeten stapvoets
de door het personeel aangeduide weg volgen.
;
De bezoekers mogen niet per auto op de begraafplaatsen
komen, behalve met bijzondere toestemming van de Burgej meester.
HOOFDSTUK V
Ontgravingen.
terlij^
irt.
ag
van
m
82. — Behalve op bevel van de rechterlijke overheid
men tôt geen ontgravingen overgaan zonder toestemming
de Burgemeester.
(4 novembre 1974)
— 878 —
Het overbrengen van het lijk gebeurt volgens de bepalingen
van de verordening op het lijkenvervoer.
Art. 55. — De opgraving van een lijk om het te verassen
mag veroorloofd worden indien de formaliteiten voorgeschreven bij het koninklijk besluit van 21 maart 1932 volbracht
werden.
' '
!
Art. 56. — De opgravingen worden gedaan door de daartoe aangestelde bedienden der Stad in aanwezigheid der personen die bevoegd zijn de opgravingen bij te wonen en van de
beheerder der begraafplaats of de daartoe aangestelde bediende.
Voor elke begraafplaats wordt er een register gehouden
waarin men, zonder tussenruimte, aile gedane opgravingen
inschrijft.
Art. 57. — Een lijk of as mag niet uit een vergunning '•"
opgegraven worden om weder ergraven te worden in een
huurgraaf van kortere duur of in een gewoon graf.
Art. 58. — In geval van opgraving, moet de beheerder of
de bevoegde afgevaardigde eventueel de vernieuwing der
doodkist voorschrijven. De kosten der nieuwe doodkist vallen
ten laste van de familie.
_
Behoudens wat voorzien is in de bijzondere ter zake geldende verordening, vallen de belasting op de opgravingen evenals
de kosten van wegruiming en herplaatsing der op de grafstede
en op de nabije grafsteden geplaatste gedenktekens, ten laste
der belanghebbenden.
Art. 59. — Indien een opgegraven lijk naar een andere ' begraafplaats moet vervoerd worden, moet de eerste kist in
een hermetisch metalen hulsel geplaatst worden.
Voor het overbrengen van een lichaam van een stedelijke
begraafplaats naar een andere stedelijke begraafplaats mag
nochtans de Burgemeester toestaan een waterdichte houten
kist te gebruiken.
Eventueel, mag de Burgemeester andere maatregelen treffen
die hij nodig acht ter vrijwaring van de openbare gezondheid.
—
879 —
(4 november
1974)
oIgens debe: Het overbrengen van het lijk gebeurt volgens de bepalingen
r.
'an de verordening op het lijkenvervoer.
r
c om hette« Art. 83. — De ontgraving van een lijk om het te verassen
Éeiten ic^an toegestaan worden indien aan de formaliteiten voorgeaart 1932éehreven door de wet van 20 juli 1971 en door het K o n i n k l i j k
jesluit van 19 januari 1973 wordt voldaan.
!
edaan doort Art. 84. — De ontgravingen worden gedaan door de daarwezigheidd:oe aangestelde bedienden der Stad i n aanwezigheid der perte wonen a >onen die bevoegd zijn de ontgravingen bij te wonen en van
toe wp0& beheerder der begraafplaats of de daartoe aangestelde
Dediende.
, register i Voor l k e begraafplaats wordt er een register gehouden
ïedane i f
' zonder tussenruimte, aile gedane ontgravingen
'
inschrijft.
e
w a a r m
m
e
n
1
^ r;_ Art. 85. — Een lijk of as mag niet uit een concessie ontte worden :S en worden om opnieuw begraven te worden i n een minder
oongral belangrijke concessie of i n een gewone grafstede.
een K
rav
-et
Art. 86. — In geval van ontgraving, moet de beheerder of
de bevoegde afgevaardigde eventueel de vernieuwing der
' - d o o d k i s t voorschrijven. De kosten der nieuwe doodkist vallen
ten laste van de familie.
de
eterz^ ; Behoudens wat voorzien is in het speciaal daarvoor geldend
j^j;règlement, vallen de belasting op de ontgravingen evenals de
^ j^kosten van wegruiming en herplaatsing der op de grafstede
ul?t/ï'
^ b i j e grafsteden geplaatste gedenktekens, ten laste
van de belanghebbende.
;
r
1
en
o p
e
n a
Art. 87. — Indien een ontgraven lijk naar een andere
iw"" .begraafplaats moet vervoerd worden, moet de eerste kist in
f
een hermetische metalen omhulsel geplaatst worden.
1
w
terdichte
00»
ue burgemeester mag eventueel andere nodig geachte maat,
°
regelen
treffen.
(4 novembre 1974)
— 880 —
HOOFDSTUK VI
l
Over de politie der begraajplaatsen.
Afdeling I. — Over de algemene politiemaatregelen.
Art. 60. — De begraafplaatsen zijn toegankelijk voor het
publiek, behalve de door het Collège van Burgemeester en
Schepenen voorgeschreven uitzonderingen, van dinsdag tôt
zondag van 8 tôt 17 uur. Zij zijn 's maandags gesloten,
behalve van 1 oktober tôt de tweede maandag van de maand
november inbegrepen. De lijkstoeten zijn echter altijd toegelaten.
De inlichtingskantoren der begraafplaatsen zijn voor het
publiek toegankelijk van 8,30 uur tôt 's middags en van
14 tôt 16,45 uur.
Uitzonderingen op deze uurregeling die eventueel door het
Collège van Burgemeester en Schepenen zouden kunnen
beslist worden, zullen ter kennis van het publiek gebracht
worden bij middel van aanplakbiljetten aan de ingang der
begraafplaatsen en in de kantoren van de Begrafenisdienst.
"
,
J 1
Art. 61. — Het sluiten der poorten wordt een half uur
vôôr de gestelde tijd aangekondigd door het luiden van een
bel dat een kwartier vôôr het sluiten herhaald wordt ; van dit
ogenblik af wordt het publiek op de begraafplaats niet meer
toegelaten.
Art. 62. — De toegang tôt de begraafplaats is verboden
aan personen in staat van dronkenschap, leurders, niet-vergezelde kinderen, dragers van vuurwapens, personen vergezeld
van dieren, uitgezonderd de honden die als gids of als trekdier dienen voor een invalied of gebrekkige.
Art. 63. — Het is verboden :
1° Op of over de muren en buitenomheiningen der begraafplaatsen evenals de omheiningen der grafsteden te klimmen
-
— 881 —
(4 november
1974)
HOOFDSTUK VI
Politie der
begraafplaatsen.
Afdeling I. — Algemene politiemaatregelen.
Art. 88. — De begraafplaatsen zijn toegankelijk voor het
publiek, behalve de door het Collège van Burgemeester en
Schepenen voorgeschreven uitzonderingen, van dinsdag tôt
zondag van 8.30 uur tôt 16.45 uur. Z i j zijn 's maandags
gesloten, behalve van 1 oktober tôt de tweede maandag van
de maand november inbegrepen. De lijkstoeten zijn echter
altijd toegelaten op maandag.
De inlichtingskantoren van de begraafplaatsen zijn toegankelijk voor het publiek van 8.30 uur tôt 12 uur en van 14 uur
tôt 16.30 uur, van dinsdag tôt zaterdagmiddag, behalve op
wettelijke feestdagen.
De begrafenissen zijn verboden op zaterdagnamiddag, zondagen en wettelijke feestdagen, behalve voor deze laatsten
als zij onmiddellijk een zondag voorafgaan of volgen.
Uitzonderingen op deze uurregeling, zullen ter kennis van
het publiek gebracht worden bij middel van aanplakbiljetten
aan de ingang en in het bureau van de begraafplaatsen.
Art. 89. — Het sluiten der poorten wordt een half uur
voor de gestelde tijd aangekondigd door het luiden van een
bel, wat een kwartier vôôr het sluiten herhaald wordt. V a n
dit ogenblik af wordt het publiek niet meer toegelaten op de
begraafplaats.
Art. 90. — De toegang tôt de begraafplaats is verboden
aan personen in staat van dronkenschap, leurders, niet-vergezelde kinderen, personen vergezeld van dieren, uitgezonderd
de honden die als gids of als trekdier dienen voor een invalide
of gebrekkige.
Art. 91. — Het is verboden :
1° op of over de muren, de buitenomheiningen der begraafplaatsen of de omheiningen der grafsteden te klimmen ;
(4 novembre 1974)
— 882 —
2° De begraafplaatsen te betreden met andere vlaggen of
banieren, dan de nationale vlaggen of deze met strikken van
de nationale kleuren omfloerst of met voorwerpen die niet
voor de graven bestemd zijn en deze voorwerpen zonder toelating weg te nemen ;
\
3° In de bomen of takken te snijden of ze te merken, of
planten af te rukken of af te hakken (dit verbod geldt niet
voor het normaal onderhoud der grafsteden door de familieleden of hun afgevaardigde) ;
4° De gedenktekens, graftekens, hekken of voorwerpen die •'
de grafsteden versieren te beschadigen ; op de graven of
grafstenen te schrijven ;
5° De bloemperken te betreden, te gaan, te zitten of te
liggen op de graven of op het gras der perken en lanen ;
6° Schade te berokkenen aan de lanen en wegen ;
7° Vogels te vangen of hun nesten te vernietigen ;
8° Kinderen alleen te laten ;
9° Afval, papier of wat ook binnen de omheining der
begraafplaats weg te gooien, elders dan in de daartoe bestemde
korven ;
10° Er daden te stellen in strijd met de welvoeglijkheid ;
11° Zonder toelating in de lijkenhuisjes of in de lokalen s
voorbehouden aan het personeel te komen ;
12° Enigerlei voorwerpen te venten, ten toon te stellen of
te vekopen ;
13° Te spelen en te roken ;
14° Te zingen of muziek te spelen zonder toestemming van .
de Burgemeester ;
15° Aanplakbiljetten, borden, geschriften of andere publi- ;
citeitstekens op muren aan te brengen, zowel binnen de ,
begraafplaatsen als op de poorten ;
16° De graftekens te fotograferen of ze te wijzigen, door
er platen, foto's, godsdienstige of andere zinnebeelden aan
te brengen, zonder voorafgaande toestemming van het gemeentebestuur ;
17° Afgietsels te nemen of schetsen te vervaardigen van
gemeenschappelijke of private gedenktekens of gedeelten
—
883 —
(4 november
1974)
2° de begraafplaatsen te b e t r e d e n met andere v l a g g e n of
banieren, dan de n a t i o n a l e of régionale v l a g g e n of deze m e t
strikken van de nationale of régionale k l e u r e n o m f l o e r s t of
met voorwerpen die niet v o o r de g r a v e n b e s t e m d z i j n en deze
voorwerpen zonder toelating w e g te n e m e n .
3° in de b o m e n of t a k k e n te s n i j d e n of ze te m e r k e n , of
planten af te r u k k e n of af te h a k k e n (dit v e r b o d geldt niet
voor het normaal o n d e r h o u d der grafsteden d o o r de f a m i l i e leden of hun afgevaardigde) ;
4° de graftekens of aile v o o r w e r p e n die de grafsteden
sieren te beschadigen en erop te s c h r i j v e n ;
5° de b l o e m p e r k e n te b e t r e d e n . T e g a a n , te z i t t e n of
liggen op de graven of o p het gras der p e r k e n e n l a n e n ;
6° schade te b e r o k k e n e n
ver-
te
aan de l a n e n en w e g e n ;
7° vogels te v a n g e n of h u n nesten te v e r n i e t i g e n ;
8° kinderen alleen te laten ;
9° afval, papier of w a t o o k b i n n e n de o m h e i n i n g der b e graafplaats w e g te g o o i e n , elders d a n i n de daartoe bestemde
korven ;
10° er daden te stellen i n s t r i j d met de w e l v o e g l i j k h e i d ;
11° zonder toelating i n de l i j k e n h u i s j e s of i n de l o k a l e n ,
voorbehouden aan het p e r s o n e e l , b i n n e n te treden ;
itestellfl
12° enigerlei
verkopen ;
voorwerpen
te v e n t e n , aan te b i e d e n of
te
13° te spelen en te r o k e n ;
stemmnig
14° te zingen of m u z i e k te spelen z o n d e r toestemming
van
de Burgemeester ;
15° a a n p l a k b i l j e t t e n , b o r d e n , geschriften of andere p u b l i citeitstekens op m u r e n aan te b r e n g e n , z o w e l b i n n e n de b e graafplaatsen alsop de p o o r t e n ;
16° de graftekens te fotograferen of ze te w i j z i g e n , d o o r
er platen, foto's, godsdienstige of andere z i n n e b e e l d e n o p
aan te brengen, z o n d e r v o o r a f g a a n d e toestemming v a n het
gemeentebestuur ;
17° afgietsels te n e m e n of schetsen te v e r v a a r d i g e n v a n
gemeenschappelijke of private gedenktekens of gedeelten