24 - 2015 Veille stratégique - Veille – Santé, Défense et sécurité

Division Performance, synthèse – Bureau Etudes et prospective
VEILLE SANTE-DEFENSE-SECURITE NATIONALE
Semaine du 08 juin 2015
Le bureau EP attire votre attention sur les éléments de prospective à court terme suivants :
-
Notre force : les idées (p1)
Actualisation de la loi de programmation militaire (p4)
Le G7 s'engage dans la gouvernance des crises sanitaires (p8)
Résultats de l’enquête nationale auprès des structures des urgences hospitalières (p10)
1. Prospective
Notre force : les idées
François Perrier, RDN « Penser autrement : pour une approche critique et créative des affaires
militaires », juin 2015 – Extrait
« Le monde est beaucoup plus compliqué que nous le pensons, ce qui n’est pas un problème, excepté
quand la plupart d’entre nous ne le savent pas » (Le cygne noir, p. 71). Nassim Nicholas Taleb nous
renvoie à nos propres incapacités à comprendre notre environnement et à envisager des futurs
possibles. Pour illustrer les limites de la connaissance humaine, l’écrivain nous donne l’exemple d’une
dinde que l’on nourrit tous les jours. Chaque fois qu’un homme lui apporte de la nourriture, il la
conforte dans l’idée que la race humaine ne lui veut que du bien et qu’elle est soucieuse de ses intérêts.
Au bout de mille jours de ce traitement attentionné, la dinde n’a plus aucun doute sur les bonnes
intentions de l’homme à son égard. Mais la veille de Noël, aux mille et unième jours, un événement
inattendu va faire que l’ensemble de ses croyances va s’effondrer… Ne sommes-nous pas tous
victimes d’une insuffisante compréhension du monde qui nous conduit à agir à contre-courant de nos
intérêts ?
Certaines de nos grilles d’analyse – notamment géopolitiques – ne sont plus totalement adaptées pour
comprendre, seules, la complexité du monde. Nous assistons à la montée en puissance d’acteurs et de
phénomènes transnationaux qui brouillent les paramètres de l’action étatique. L’analyse se heurte à
une multitude de facteurs qui sont à la fois causes et effets, si bien que les États sont de plus en plus
démunis pour apporter des réponses appropriées. La réponse aux attentats du 11 septembre était
essentiellement d’ordre étatique alors que leurs causes ne l’étaient qu’en partie. L’action militaire
entreprise correspondait à une lecture géopolitique de la scène internationale – celle des rapports de
force – alors que les causes profondes de l’influence d’Al-Qaïda s’expliquent dans le cadre d’une
société-monde agitée par des phénomènes transnationaux dont la responsabilité est souvent partagée.
Pour agir, nous avons trop tendance à identifier des causes de la même nature que la réplique
escomptée, au risque de nous conduire dans des impasses. Seule une nouvelle manière d’appréhender
le monde permettrait d’y agir avec efficacité et de devancer nos adversaires.
« Nous devons apprendre à voir le monde avec un regard neuf car les problèmes ne peuvent pas se
résoudre avec la même conscience, ou le même point de vue, qui les a engendrés », nous conseillait
Albert Einstein. Penser autrement est un exercice difficile, voire impossible, car nous construisons la
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réalité que nous percevons, au prisme de notre culture, de notre éducation et de notre environnement.
Notre rapport au réel est donc le reflet de notre système de pensée et de nos logiques. Mais penser
autrement n’est pas condamner ou remettre en question nos principes, nos valeurs ou même nos
croyances. Ce n’est pas non plus être anticonformiste et rejeter les codes des institutions auxquelles
nous appartenons. L’officier évolue dans un cadre hiérarchique cohérent qu’il ne s’agit pas de
déconstruire. Penser autrement, c’est se décentrer, faire un pas de côté pour changer ses angles de vue.
Il s’agit, tout d’abord, de changer son regard par rapport à ce que l’on cherche à comprendre. Prenons
l’Iran. Ce pays nous inquiète depuis 36 ans. Il nous semble arriéré, moyenâgeux et peuplé de
fanatiques. C’est l’ennemi idéal.
Mais pour qui s’y intéresse, l’Iran est bien différent. Les femmes y font des études comme dans bien
peu de pays du Moyen-Orient, la culture et la pensée y sont largement plus stimulées que dans le reste
de la sous-région et il y a des élections, même si elles ont entraîné de fortes répressions par le passé.
L’Iran a certes des ambitions mais c’est le propre de tous les États. Ces vérités sont trop souvent
ignorées, sauf par les hebdomadaires et mensuels spécialisés. Penser autrement, c’est ensuite se
décentrer par rapport à son propre regard, chercher à penser dans un référentiel différent et sortir de sa
catégorie « socio-culturelle ». Ce croisement des regards sur le monde nous permet de mieux
comprendre l’homme et d’être, à terme, plus créatif. Mais sortir de notre tendance au regroupement
n’est pas facile car la catégorisation est le propre du genre humain. La politique polarisée nous en
montre bien le caractère arbitraire. « La prochaine fois qu’un Martien visitera la Terre, essayez de lui
expliquer pourquoi les personnes favorables à l’élimination d’un foetus dans le sein de sa mère sont
également opposées à la peine capitale. Pourquoi faut-il que les gens qui sont pour la liberté sexuelle
soient contre la liberté économique individuelle ? » remarque encore Nassim Taleb (Le cygne noir, p.
42). Penser le monde avec des catégories empêche de le raisonner dans toute sa complexité. Pour
gagner la bataille des idées, le premier combat est donc personnel, c’est celui qui nous amène à
envisager le réel hors de son cadre traditionnel de perception.
La bataille des idées est certainement un des combats principaux auxquels notre défense doit se
préparer. Mais toute bataille nécessite une stratégie, un plan et des moyens. La seule incantation et les
slogans ne permettent pas de gagner. Pour avoir de meilleures idées que nos adversaires, pour les
imposer et les faire triompher, il est nécessaire de prendre du recul par rapport à notre propre regard
sur le monde, d’interroger nos certitudes et de nous mettre dans la tête de l’autre.
De même, l’innovation et la créativité ne s’invoquent pas, elles se stimulent. C’est la raison pour
laquelle l’institution militaire a, face à elle, un important champ d’investigation pour former ses
officiers et les préparer à affronter les défis de demain.
http://fr.calameo.com/read/00055811533cd3636d191
General Stanley McChrystal: How the Military Can Teach Us to Adapt
Time – 09/06/2015 – Abstract
Today’s military has the keys to unlocking what might be the critical challenge of our generation:
retiring outmoded, bureaucratic organizational models and replacing them with something that can
keep pace in the volatile environment of the 21st century. This challenge’s impact goes beyond profit
margins: Sclerotic organizations inhibit everything from foreign-aid delivery to health-care
performance to global governance, costing billions of dollars and millions of lives every year.
In the early years of the fight against al-Qaeda in Iraq (AQI), America’s special operations forces
faced an adversary that was relatively untrained, underfunded and lacked modern weapons and
communications equipment. We were, by objective measures, facing a vastly inferior enemy. But we
were losing. AQI consisted of a loosely connected network of individuals who could move quickly,
strike ruthlessly, and then vanish into the local population. This flexible enemy shifted constantly, and
never behaved predictably. Their organizational innovation enabled them to outpace what was on
paper the most capable fighting force the world had ever seen. AQI had the upper hand because of
fundamental changes ushered in by the information age. In this fast-paced, interdependent
environment, our organizational structures could not keep up. We reacted like every bureaucracy does
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in a time of crisis: We asked for more people and assets, and sought counsel from additional
authorities. But none of it worked. The rules of the game had changed, and we were trying to solve
21st-century problems with 20th-century solutions.
To confront this new reality, we learned from our adversaries. Instead of continuing to crack down on
AQI in traditional ways, we became a network ourselves. This was not as alien a concept as it had at
first seemed: The defining attributes of AQI’s network—fluid adaptability and strong lateral bonds—
had remarkable similarities with the traits that made our individual teams perform incredibly well. We
just needed to reshape the superstructure that bound those teams together to look more like the bonds
within those teams. We dubbed this approach “Team of Teams.” The transition was challenging, but
remarkably successful: Over four years, we accelerated from 15 to 300 operations a month, with
minimal increases in manpower and resources. The success rate of our operations increased, we found
and eliminated Abu Musab al-Zarqawi, the architect of AQI’s mayhem, and beat back AQI.
Since then, we have continued to analyze our reconfiguration in Iraq, and guided companies in the
private sector through similar transformations by way of our CrossLead consulting services. These
experiences have helped us distill the essence of our system to a pair of founding principles that can
assist all manner of organizations trying to keep pace in today’s world.
First, we accepted that the interdependence of new technology necessitated a radically different
approach to managing information. Our bureaucracy had excelled at compartmentalizing
intelligence—we had a “need to know” system—but by 2004 it was impossible to foresee what
elements of our organization would and would not need to know a given piece of information. So
instead of trying in vain to control information, we reversed direction and shared it as broadly as
possible. We disseminated status updates, intelligence and strategic developments across our force and
to partner agencies; our motto became “share until it hurts, then share some more.” At some points, we
invited thousands of individuals to dial into daily video teleconference updates once open only to
senior leaders. What sounds like chaos proved absolutely essential to connecting our once-stovepiped
elements. We called this “shared consciousness.”
Second, we addressed the speed at which AQI moved by decentralizing authority. To complement our
increased transparency, we pushed decision-making rights to the lowest levels. Now, those closest to
the problem could move in real time as threats emerged, and we could react seamlessly as the enemy
morphed. Gone were the approval cycles found in a typical hierarchy. In their place was a hyperinformed organization in a constant state of adaptation and action. We called this “empowered
execution.”
There is no avoiding the realities of the information age. Its effects manifest differently in different
sectors, but the drivers of speed and interdependence will impact us all. Organizations that continue to
use 20th-century tools in today’s complex environment do so at their own peril.
http://time.com/3904177/mcchrystal-team-of-teams/
Could ISIS develop lethal chemical weapons?
National interest – 09/06/2015 – abstract
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Last Friday in a speech to a multinational arms control forum known as the Australia Group, Foreign
Minister Julie Bishop said the terrorist group ISIS is “prepared to use any and all means, any and all
forms of violence they can think of, to advance their demented cause. That includes use of chemical
weapons.” She added that ISIS has recruited “highly technically trained professionals' to develop
chemical weapons and has already used chlorine as such a weapon.” Are we facing a new threat from
ISIS? Is the group capable of developing chemical weapons? And would its use of such weapons be a
game changer?
Julie Bishop's concerns over ISIS are not misplaced but may be somewhat exaggerated. It is unlikely
ISIS would be able to obtain either the raw materials or expertise to make advanced chemical agents
such as the nerve gas sarin. They may be able to produce or obtain less deadly agents such as the
chlorine gas allegedly used by ISIS to date. But to cause significant casualties, the chemicals have to
be delivered in quantity using aerial bombs or rockets designed specifically for the purposes. Since
ISIS does not have an air force, aerial bombs are not an issue and chemical rockets would take years of
development, if ISIS had the expertise.
However, while the use by ISIS of chemicals, or even medical radioactive material in a 'dirty bomb',
may not cause many casualties, there is a clear psychological impact. This is possibly what ISIS may
be aiming for. Similar use of chlorine, probably by government forces in Syria, has attracted
international attention and condemnation. This is likely to have been noted by ISIS.
http://nationalinterest.org/blog/the-buzz/get-ready-world-could-isis-develop-lethal-chemicalweapons-13074
2. Défense
Actualisation de la loi de programmation militaire
Armées d’aujourd’hui – juin 2015 – Extrait
La loi du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire (LPM) fixe les objectifs de la
politique de défense et la programmation financière qui lui est associée pour la période 2014 à 2019.
Elle définit les ressources et les capacités qui seront allouées à la défense nationale pour ces six années
et elle prévoit dans son article 6 que cette programmation fera l’objet d’actualisations dont la première
doit intervenir avant la fin de l’année 2015. Ces actualisations doivent permettre de vérifier, avec la
représentation nationale, la bonne adéquation entre les objectifs fixés dans la loi et les réalisations.
Elles sont l’occasion d’affiner certaines des prévisions qui y sont inscrites, notamment dans les
domaines de l’activité des forces et des capacités opérationnelles. Présentée par Jean-Yves Le Drian,
ministre de la Défense, cette première actualisation ne remet pas en cause les grands principes de la
stratégie de défense et de sécurité nationale énoncés dans le Livre blanc, de même que les grands
équilibres de la programmation militaire, mais elle intègre les évolutions du contexte intervenues
depuis 2013. Elle tire les conséquences de l’intensité des engagements de nos forces armées et des
nouveaux besoins apparus depuis le vote de la LPM. Elle consolide ainsi l’effort de défense de la
France, devenu prioritaire compte tenu de la dégradation du contexte stratégique.
Les grandes décisions :
Le nouveau contrat « protection » permettra le déploiement sur le territoire de 7 000 hommes
des forces terrestres dans la durée, pouvant monter à 10 000 pendant un mois, ainsi que les
moyens adaptés des forces navales et aériennes. Les effectifs de la force opérationnelle
terrestre (FOT) atteindront 77 000 hommes, au lieu des 66 000 prévus dans la LPM initiale.
Le budget du ministère de la Défense augmentera de 3,8 milliards d’euros par rapport à la
trajectoire initiale de la LMP, pour un total de 162,41 milliards d’euros sur 2015-2019,
constitués de crédits budgétaires et des seules recettes extrabudgétaires issues des cessions
immobilières et de matériels militaires.
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Une réduction de la déflation des effectifs de la Défense est décidée notamment afin de
renforcer la FOT, ainsi que les domaines du renseignement et de la cyberdéfense. Initialement
prévue à hauteur de 33 675 équivalents temps plein (ETP), la déflation est atténuée de 18 750
ETP et s’établira sur la période 2014- 2019 à 14 925 ETP, dont 6 918 sur 2015-2019. 2,8
milliards d’euros permettront de financer ces effectifs et les coûts de fonctionnement
afférents.
Ces 3,8 milliards d’euros incluent un effort supplémentaire de 500 millions d’euros au profit
de la régénération des matériels.
Au vu des engagements extérieurs depuis trois ans, l’effort sera accentué dans le domaine des
équipements critiques, notamment au profit de la composante « hélicoptères », de la capacité
de projection aérienne tactique ou encore du renseignement, pour 1,5 milliard d’euros
supplémentaires, dont 1 milliard d’euros par réaffectation des gains de pouvoir d’achat induits
par l’évolution favorable des indices économiques.
L’appel à la réserve sera renforcé par une nouvelle politique de réserve, fondée sur un
accroissement du nombre de jours d’activité des réservistes, une augmentation du nombre de
réservistes et une hausse du budget associé.
Avancée majeure, la concertation au sein du ministère et des armées sera profondément
rénovée par l’institution d’un droit d’association professionnelle adapté à l’état militaire,
concrétisé par la possibilité de créer des associations professionnelles nationales de militaires
et d’y adhérer librement.
Les chiffres clés :
Un budget de 162,41Md € courants sur 2015-2019
161,48 Md € de crédits budgétaires et 930 M € de ressources de cessions
Soit 3,8 Md € supplémentaires dont :
- 2,8 Md € pour la fonction protection
- 500 M € pour l’entretien programmé des matériels
- 500 M € pour les opérations d’armement (+1 Md € issu des gains de pouvoir d’achat)
Une moindre déflation de 18 750 postes
La diminution des effectifs, initialement prévue à hauteur de 33 675 ETP, s’établira à 14 925 sur la
période 2014-2019, dont 6 918 sur 2015-2019
15 399 créations de postes pour :
- Renforcer la posture de protection et notamment porter à 77 000 hommes les effectifs de la force
opérationnelle terrestre dès 2016
- Renforcer les effectifs du renseignement d’au moins 1 000 personnes au total
- Renforcer les effectifs de la cyberdéfense d’au moins 1 000 personnes au total
Un effort significatif sur les équipements et la disponibilité des matériels
- Composante hélicoptères : 7 Tigre et 6 NH90/TTH supplémentaires
- Renseignement : acquisition avec l’Allemagne d’un troisième satellite d’observation spatiale
Musis et acquisition d’une charge utile Roem sur drone Reaper
- Forces spéciales : armement de deux C-130 et renouvellement du parc de jumelles de vision
nocturne
- Effort de régénération des matériels pour 500 M € (entretien programmé des matériels)
- Moyens navals : anticipation du programme de « frégates de taille intermédiaire », acquisition d’un
bâtiment multimission supplémentaire, acquisition patrimoniale de 4 bâtiments de soutien et
d’assistance au total
- Moyens aériens : avancement de la livraison des 3 derniers avions ravitailleurs MRTT, étude de la
mise à disposition de 4 C-130, acquisition de 25 pods Talios supplémentaires pour le Rafale et le
Mirage 2000D loi.
http://www.dicod.defense.gouv.fr/sites/default/files/ADA_0399.pdf
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3. Gestion de crises
Nigeria: sommet pour finaliser la force régionale anti-Boko Haram
La croix – 11/06/2015 – Extrait
Le nouveau président du Nigeria Muhammadu Buhari accueille les chefs d'Etat des pays voisins pour
finaliser la mise en place d'une force régionale de près de 9.000 hommes avec l'objectif d'en finir avec
l'insurrection du groupe islamiste Boko Haram. Cette réunion au sommet a été préparée par deux jours
de discussions préalables entre les ministres de la Défense et les chefs militaires de ces pays.
Muhammadu Buhari, un ancien général qui a pris ses fonctions le 29 mai, s'est engagé à vaincre la
longue insurrection de Boko Haram qui a fait plus de 15.000 morts depuis six ans. Sitôt investi, il a
visité ses alliés au Tchad et au Niger. Puis il s'est rendu au G7 en Allemagne le week-end dernier pour
appeler les dirigeants des pays riches à le soutenir davantage pour combattre les islamistes. Il a aussi
ordonné le transfert du centre de commandement militaire nigérian d'Abuja à Maiduguri, la grande
ville du nord-est du pays, au cœur de l'insurrection. Le sommet doit finaliser les derniers détails de la
Force d'intervention conjointe multinationale (MNJTF), dotée de 8.700 militaires, policiers et civils,
fournis par les cinq pays, et dont le quartier général sera basé dans la capitale tchadienne N'Djamena.
Elle sera commandée par un haut gradé nigérian.
http://www.la-croix.com/Actualite/Monde/Nigeria-sommet-pour-finaliser-la-force-regionale-antiBoko-Haram-2015-06-11-1322235
Irak : Washington va envoyer 450 instructeurs supplémentaires pour former des
combattants sunnites
Zone militaire – 10/06/2015 – Extrait
Actuellement, plus de 3.000 instructeurs américains ont été envoyés en Irak. D’autres pays de la
coalition en ont fait de même, comme la France, qui a déployé une centaine de militaires auprès des
soldats de l’Iraqi Counter Terrorism Service (ICTS) et de la 6e division de l’armée irakienne. Mais,
après la chute de Ramadi, en mai, l’administration américaine estime qu’il faut accentuer cet effort de
formation, notamment en direction des combattants sunnites.
« Nous avons déterminé qu’il serait mieux de former plus » de combattants irakiens face à Daesh, a
ainsi expliqué, le 9 juin, le colonel Steven Warren, un porte-parole du Pentagone. « Nous travaillons
maintenant à une stratégie pour y arriver », a-t-il ajouté. « Nous voulons voir plus de sunnites » être
formés par les instructeurs américains et leurs alliés et « nous avons pressé le Premier ministre irakien
Haider d’aider à trouver une solution », a-t-il aussi avancé.
Pour le moment, 8.920 militaires irakiens ont reçu une formation donnée par la coalition et 2.601 sont
en cours d’instruction. À vrai dire, cela ne représente pas grand chose au regard des effectifs de l’EI,
très probablement sous-estimés (de 21.500 à 200.000!). Aussi, afin d’accélérer la formation des
troupes irakiennes, et donc sunnites, le président Obama a autorisé, ce 10 juin, l’envoi de 450
instructeurs militaires supplémentaires en Irak. Cette décision vise à « améliorer les capacités et
l’efficacité des partenaires sur le terrain », a expliqué la Maison Blanche, qui prend soin de préciser (et
de répéter) qu’ils ne prendront pas part aux opérations de combat.
Selon l’agence Reuters, le Pentagone envisage de créer une nouvelle base en Irak, précisément à
Habbaniya, dans la province d’al-Anbar, à l’ouest de Bagdad.
http://www.opex360.com/2015/06/10/irak-washington-va-envoyer-450-instructeurs-supplementairesformer-des-combattants-sunnites/#jvkvZhPoDPjOJsYQ.99
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4. International
Londres réduit son budget de la défense de 500 millions de £, soit 1,5% du total
MOD – 04/06/2015 – Extrait
Le ministre britannique des Finances George Osborne a annoncé jeudi des mesures d'économies
budgétaires de trois milliards de livres au total. Parmi ces mesures, certaines concernent le Ministry of
Defense (MoD). Les économies annoncées s'élèvent à 500 millions de £, ce qui représente selon un
communiqué du MoD 1,5% du budget total. Depuis 2010, le budget britannique de la Défense a perdu
8%.
La mesure a été annoncée au plus grand déplaisir des Américains qui voient leur supplétif britannique
rogner une fois de plus sur ses moyens militaires. Le secrétaire de défense américain Ashton Carter,
avait rappelé mercredi que son pays avait besoin d'un « Royaume-Uni engagé » et consacrant 3% de
son budget à la Défense.
https://modmedia.blog.gov.uk/2015/06/04/mod-contributes-to-deficit-reduction/
Une plate-forme de surveillance multi-drones pour l’OTAN
Blog VMF 214 – 11/06/2015 – Extrait
L’OTAN se dote de l’AGS (NATO Alliance Ground Surveillance), une plate-forme de surveillance de
zone d’intérêt fondée sur l’utilisation de drones HALE (haute altitude longue endurance). Ce
programme est géré par la NAGSMA (NATO Alliance Ground Surveillance Management Agency),
une agence créée en 2009 par un accord entre 15 états. Cette plate-forme est fondée sur l’utilisation de
drones Global Hawks version Block 40 équipés de radars de surveillance du sol de dernière génération
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(MP-RTIP), et de technologies de liaisons de données large bande. Chaque drone est capable de voler
jusqu’à 30h en continu.
Le segment sol de l’AGS fournit le moyen d’interconnecter le segment aérien avec les systèmes
d’information et de commandement (C4ISR). Le pilotage des drones, quant à lui, est réalisé à partir de
l’Italie, sur la base aérienne de Sigonella où se trouve aussi la base opérationnelle principale. Outre les
missions de protection de forces déployées, de surveillance de frontière ou de gestion de crise, l’AGS
sera utilisé pour la lutte contre le terrorisme.
https://blogvmf214.wordpress.com/2015/06/11/une-plate-forme-de-surveillance-multi-drones-pourlotan/
Le G7 s'engage dans la gouvernance des crises sanitaires
APM news – 09/06/2015 – Extrait
Les pays membres du G7 se sont engagés lundi dans une déclaration commune à éliminer le virus
Ebola et à lutter contre l'antibiorésistance et les maladies tropicales négligées, sans toutefois annoncer
de réelles mesures concrètes et chiffrées.
Les chefs d'Etat ont indiqué, dans un communiqué diffusé à l'issue d'un sommet de deux jours en
Bavière (Allemagne), qu'ils allaient accompagner « au moins 60 pays », notamment en Afrique de
l'Ouest, au cours des cinq prochaines années afin de prévenir l'apparition d'épidémies dans le monde.
Ils ont également appelé d'autres pays et « partenaires du développement » à rejoindre cet « effort
collectif ».
« La crise Ebola [en Afrique de l'Ouest] a montré que le monde a besoin d'améliorer ses capacités à
prévenir, se protéger, détecter, rendre compte et répondre à des urgences sanitaires publiques », ont
déclaré les membres du G7, qui a été présidé en 2015 par l'Allemagne et sera piloté en 2016 par le
Japon. Ils souhaitent « tirer des leçons » de cette crise et saluent le processus de réforme et de
renforcement de l'action de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), dont la réponse à l'épidémie
d'Ebola été vivement critiquée. Tout en saluant les différentes initiatives mises en place, ils réclament
plus de coordination entre les partenaires engagés dans la lutte anti-Ebola, notamment de la part de
l'OMS, de la Banque mondiale et du Fonds monétaire international (FMI).
Ils assurent qu'ils « coordonneront la lutte contre les futures épidémies » et qu'ils « mettront en place
ou renforceront les mécanismes permettant un déploiement rapide d'équipes multidisciplinaires
d'experts coordonnées par une plateforme commune », en coopération avec l'OMS et les pays
concernés.
Les pays du G7 ont par ailleurs apporté leur soutien au Plan d'action mondial pour combattre la
résistance aux antimicrobiens adopté par l'OMS lors de la 68ème Assemblée mondiale de la santé. Ce
plan doit être décliné d'ici mai 2017 dans des programmes nationaux devant encadrer l'utilisation
d'antimicrobiens en santé humaine et animale et dans l'agriculture. Les membres du G7 souhaitent
promouvoir l'utilisation « prudente » des antibiotiques, et « stimuler » la recherche, la prévention et le
contrôle des infections ainsi que le développement de nouveaux antibiotiques, de vaccins et de tests de
diagnostic.
Dans le domaine des maladies tropicales négligées, qui font l'objet de peu de travaux de la part de
l'industrie pharmaceutiques, les chefs d'Etat s'engagent à investir dans la prévention et le contrôle afin
d'atteindre les objectifs fixés en janvier 2012 dans la Déclaration de Londres. Avec cette déclaration,
13 laboratoires pharmaceutiques, des organisations internationales du secteur de la santé, des
fondations, des donateurs privés et des gouvernements se sont engagés aux côtés de l'OMS pour
contrôler, voire éradiquer d'ici 2020, 10 maladies tropicales négligées: l'onchocercose (cécité des
rivières), la dracunculose (ou maladie du ver de Guinée), la filariose lymphatique, la cécité
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trachomateuse, la schistosomiase, les maladies transmises par les helminthes (vers) du sol, la lèpre, la
maladie de Chagas, la leishmaniose viscérale et la maladie du sommeil. Le G7 souhaite en outre
contribuer à la coordination des efforts de R&D et à transmettre les données à leur disposition pour
mettre développer de nouveaux moyens pour s'attaquer à ces pathologies.
http://www.apmnews.com/mdepeche.php?id=n8T7bwP5eX7u2m3XmrJiwNT5hrAIkIGjONKExwt7G
iTZS6kn8ZqJYFp9L6N0JslGI3vTs012TKH7ZE0aX_xO2-EgAP7PeexYJAwYblx62yG30leebVMKlMJd9AuoaYi
5. Santé
Urgences: un groupe de travail prévu pour anticiper les besoins importants et soudains
(DGOS)
APM news – 10/06/2015 – Extrait
Marisol Touraine, demandera prochainement à un groupe de travail de lui faire des propositions afin
de mieux préparer les établissements et d'anticiper des besoins de prise en charge rapides et
importants, a annoncé jeudi le directeur général de l'offre de soins (DGOS), lors de l'inauguration du
congrès Urgences 2015.
Le DGOS a évoqué la « gestion de certaines situations sanitaires souvent graves qui nécessitent des
capacités d'hospitalisation plus importantes de façon immédiate et pendant une durée courte ». Il a
salué le travail des urgentistes qui se sont encore retrouvés cette année en première ligne pour faire
face à l'épidémie de grippe « dans des circonstances souvent difficiles et éprouvantes », la prise en
charge des cas suspects d'Ebola et les attentats. La difficulté de la gestion de ces crises a été soulignée
par les représentants des urgentistes.
Sur l'organisation de l'aval des urgences, Jean Debeaupuis a indiqué que le programme de gestion des
lits engagé avec l'Agence nationale d'appui à la performance (Anap) dans plus de 150 établissements
avait donné de premiers résultats « encourageants ». Il a rapporté que 60% de ces établissements
seraient dotés d'ici la fin 2015 d'une cellule de gestion des lits et que 73% auraient mis en place des
procédures de sortie des patients le matin. Ces évolutions ont déjà permis de réduire de moitié le temps
des médecins et des cadres passé à chercher des lits, a-t-il noté.
S'agissant du temps de travail des urgentistes, Jean Debeaupuis a indiqué que, suite à l'instruction de
décembre 2014, un référentiel concerté était « prêt à être officialisé ». A la demande réitérée depuis
plusieurs années des urgentistes sur la transformation du diplôme d'études spécialisées
complémentaires (DESC) en médecine d'urgence en un diplôme d'études spécialisées (DES), le DGOS
a indiqué que la mission des Prs François Couraud et François-René Pruvot sur la réforme du
troisième cycle des études médicales pour la rentrée 2016 remettrait son rapport aux ministres
concernés dans « quelques jours ».
http://www.apmnews.com/mdepeche.php?id=n8T7bwP5eX5pviRlVKoPN9T5hrAIkIGjONKExwt7Gi
TZS6kn8ZqJYFp9L6N0JslGdTGdJEkgkKAcpXoJw8bG6OEgAP7PeexYJAwYblx62yG30leebVMKlMJd9AuoaYi
Le ministère envisage une évolution de certains services d'urgence à faible activité au cas par
cas (DGOS)
APM news – 10/06/2015 – Extrait
Le directeur général de l'offre de soins (DGOS), Jean Debeaupuis, a indiqué que le ministère de la
santé envisageait une évolution de certains services d'urgence à faible activité au cas par cas, à
l'occasion de l'inauguration du congrès Urgences 2015.
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Division Performance, synthèse – Bureau Etudes et prospective
Jean Debeaupuis a mis l'accent sur l'importance de la territorialisation des organisations de l'urgence,
en rappelant que Jean-Yves Grall, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) Nord-Pas-deCalais, avait été chargé par Marisol Touraine d'une mission à ce sujet, dont le rapport sera rendu fin
juin. Les recommandations attendues devront « permettre d'envisager l'évolution ou l'adaptation de
certains services d'urgence à faible activité dans certains cas et sous certaines conditions sans fragiliser
l'accès à des soins urgents en moins de 30 minutes », a indiqué le DGOS. Il ne souhaite pas d'approche
« normative » pour la définition des structures concernées localement et pour l'organisation de la
bonne couverture territoriale en général. Le ministère appelle à faire un travail « fin, sur mesure, au
cas par cas, en fonction des spécificités locales », a-t-il précisé.
Jean Debeaupuis a aussi fait part de la volonté du ministère de « créer les conditions de déploiement
d'équipes de territoire pour les services d'urgences et les Smur, chaque fois que cela est possible et
nécessaire », afin notamment de contribuer à renforcer l'attractivité des établissements auprès des
jeunes urgentistes. Le président de Samu-Urgences de France, François Braun, a estimé que la création
« rapide » de ces équipes permettra « non seulement le maintien des compétences de tous les
urgentistes mais aussi une répartition de la charge de travail ».
Le DGOS souhaite aussi que soit renforcé le fonctionnement en réseau des activités de médecine
d'urgence dans les territoires sous l'égide de l'ARS, et sous la coordination d'un professionnel
urgentiste. Les recommandations de Jean-Yves Grall devront s'articuler avec les réflexions en cours
sur les futurs groupements hospitaliers de territoire (GHT) qui « avancent bien dans les régions en
concertation avec les établissements et les professionnels, sous l'égide des ARS », a-t-il indiqué.
S'agissant de l'accès en moins de 30 minutes à des soins urgents, Jean Debeaupuis a rappelé que cette
promesse présidentielle passait par le maillage des services d'urgence et, dans les territoires isolés, par
des médecins formés aux urgences (médecins correspondants de Samu ou sapeurs-pompiers) sous la
régulation du Samu. « Le nombre de ces médecins a été multiplié par quatre et a permis de réduire de
moitié la population à plus de 30 minutes des soins urgents », a-t-il indiqué. Jean Debeaupuis a salué
le travail de dialogue entre pompiers et urgentistes qui vise à améliorer l'articulation entre l'aide
médicale urgente et le secours à personne. « La circulaire interministérielle que les deux ministres
chargés de la santé et de l'intérieur ont récemment signée et qui sera prochainement publiée clarifie le
rôle de chacun ».
Enfin, s'agissant de l'évolution du financement des urgences et des Smur prévue en 2016, il a observé
qu'elle sera adaptée aux nouvelles logiques territoriales et prendra en compte les évolutions sur la
question du temps de travail. La question de la refacturation des transports secondaires de Smur entre
établissements devrait aussi être réglée à cette occasion.
http://www.apmnews.com/mdepeche.php?id=n8T7bwP5eX6sRKjAFJYH9T5hrAIkIGjONKExwt7GiTZS6kn8ZqJYFp9L6N0JslG7iEBxnWZFBD0NMknQOdweEgAP7Pe-exYJAwYblx62yG30leebVMKlMJd9AuoaYi
Résultats de l’enquête nationale auprès des structures des urgences hospitalières
DREES – juin 2015 – Extrait
La DREES publie les actes du colloque relatif aux «résultats de l’enquête nationale auprès des
structures des urgences hospitalières». Hubert GARRIGUE-GUYONNAUD, Inspecteur général des
affaires sociales (Igas) fait ainsi part de quelques constats relevé au cours de ce colloque.
Le temps d’attente : Ce sujet occupe tous les professionnels concernés, mais aussi la population, les
médias. Ce rôle majeur des Urgences est évidemment incontestable quand on voit le nombre chaque
année croissant de patients qui font confiance aux urgences. On voit bien que leur rôle est
considérable, mais il faut aussi traiter simultanément une image véhiculée même si elle est parfois
infondée. Quand j’ai écouté les données sur le temps d’attente, évidemment, il s’agit de médianes,
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Division Performance, synthèse – Bureau Etudes et prospective
mais on peut vraiment affirmer au vu de cette enquête que les temps d’attente ne sont pas scandaleux.
Il y a surement des cas où des attentes sont trop longues, mais on peut tout de même affirmer
qu’en moyenne ce n’est pas le cas et le dire. Cela correspond sûrement aux efforts considérables
réalisés. Comme il y a eu beaucoup de critiques sur ce point, beaucoup d’efforts ont été faits. C’est
sans doute le résultat de ces efforts. Il faut sûrement garder des indicateurs d’alerte pour éviter les
dérives ou les situations anormales. Il faut aussi donner un satisfecit global, et le faire savoir.
Je fais un lien avec l’image donnée. L’enquête doit aussi être exploitée par les professionnels pour
revoir leur organisation, par les décideurs pour savoir quelles orientations doivent être prises. Il faut
aussi que ce soit relayé par les médias pour donner une information objective à la population.
Dans le temps d’attente, il y a non seulement le temps d’attente aux urgences, mais aussi le temps
d’attente pour être hospitalisé avec une exception considérable concernant les personnes âgées. Par
contre, pour les personnes en dessous de 75 ans, le temps d’attente n’est pas long. Il reste le cas
particulier des personnes âgées, du temps d’attente significativement plus long et de leur prise en
charge aux urgences.
La qualité du tri aux urgences : Je voudrais souligner ce point qui est ressorti de vos interventions,
le caractère essentiel de la qualité du tri aux urgences. Il est prédictif avec la fonction de tri et
d’orientation d’accueil qui est une fonction importante. Dans les chiffres cités ce matin, j’ai noté 70%
des services d’urgence n’ont pas de fonction d’infirmière d’orientation et d’accueil identifiée.
Quand on voit l’importance du tri, une réflexion est à mener.
Le recours aux urgences : Un tiers des patients venant aux urgences a essayé autre chose. C’était la
médiane toutes populations confondues. On a vu après que c’était seulement 20 % des personnes ayant
-75 ans et à l’inverse pour les personnes de plus de 75 ans, autre chose avait été essayé avant dans une
proportion beaucoup plus importante. Première donnée et première interrogation. Ce tiers constitue-t-il
un bon résultat ou non ? A-t-on un référentiel ? Dans le recours aux urgences, 80 % viennent pour un
recours à motif médical. Je me suis donc demandé pour quelles raisons venaient les 20 % restant. A
priori, on vient plutôt pour un motif médical. Le deuxième pourcentage a trait à l’accessibilité.
J’insiste sur ce point. 60 % de patients venaient pour une raison d’accessibilité. Nous devons tous y
réfléchir. Cela rejoint ce qui a été dit sur la qualité des services d’urgence. Il y a une consultation
médicale, mais il y a aussi potentiellement si le besoin s’en fait sentir de la biologie et de l’imagerie.
J’ai compris le terme d’accessibilité sans doute par la question de la couverture horaire, 24 h/24, la
nuit, le dimanche. Je l’ai comprise aussi comme étant le fait d’une prestation complète. Cela rejoint les
temps d’attente. Quand on ne vient pas dans une structure d’établissement et que l’on a besoin d’une
prestation de biologie et d’imagerie, on met évidemment du temps pour avoir l’ensemble de cette
prestation. J’ai noté aussi qu’il était difficile de mesurer à partir des expériences présentées le rôle réel
joué par la médecine libérale ambulatoire dans les urgences puisqu’on n’a pas de données pour
objectiver
cela.
C’est peut-être une piste pour la Drees pour une autre enquête. Il faut essayer de mesurer les rôles
respectifs de l’établissement et de la médecine ambulatoire. Je me pose des questions, vous
avez sûrement les réponses, sur l’attitude des personnes de plus de 75 ans qui était différente. Le
passage par le médecin traitant avant d’arriver aux urgences était plus important. Est-ce un effet
générationnel ? Les personnes âgées actuelles ont vécu une organisation de système de soins dans
lequel le médecin de famille jouait un rôle important. Ils ont peut-être gardé ce réflexe lorsqu’ils ont
75 ou 80 ans, ou bien ils ont ce réflexe parce qu’ils voient souvent le médecin ? Comme ils le
connaissent bien, ils ont plus facilement accès au médecin. C’est important de répondre à ces
questions pour savoir ce qui se passera dans 15 ou 20 ans. Quand les adultes actuels atteindront ces
âges, utiliseront-ils aussi plus le médecin traitant pour arriver aux urgences ou au contraire se
présenteront-ils spontanément directement aux urgences ? Il y a une étude à faire sur ce point. Dans
une enquête de cette nature, c’est une gageure de répondre aux besoins de tout le monde, aux besoins
des urgentistes qui ont travaillé avec la Drees et qui ont essayé de voir de quelles informations ils
avaient besoin pour organiser leur travail, le mesurer et l’évaluer, mais il y a aussi des besoins pour les
décideurs, ceux au sein des établissements, au niveau de la région, au niveau national, pour essayer
d’améliorer les choses sur cette prise en charge des urgences. Cette enquête a permis de satisfaire au
besoin d’objectivité du débat à conduire.
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http://www.drees.sante.gouv.fr/IMG/pdf/dss63.pdf
Le DG de la Croix-Rouge quitte son poste
Le quotidien du médecin – 09/06/2015 – Extrait
Le directeur général de la Croix-Rouge française, Stéphane Mantion, quitte son poste. L’association a
récemment été rappelée à l’ordre par l’Inspection du travail. Cette dernière a rendu fin mars un rapport
sévère sur le non-respect par la Croix-Rouge de la législation sur le temps de travail, décrivant une
organisation du travail « illégale, dangereuse et pathogène ». « Le président de la Croix - Rouge
française, le professeur Jean-Jacques Eledjam, et Stéphane Mantion, son directeur général, avaient
depuis plusieurs mois des vues divergentes et non réconciliables sur la stratégie de la CRF. Ce qui les
a conduits, le mois dernier, à engager une rupture conventionnelle, explique la Croix-Rouge. Cette
décision a été prise d’un commun accord ». Annie Burlot-Bourdil, directrice déléguée aux opérations
et à la coordination, assure actuellement l’intérim.
http://www.lequotidiendumedecin.fr/actualites/breve/2015/06/09/le-dg-de-la-croix-rouge-quitte-sonposte_759616?ecmp=NL_derniereheure_20150609&nlToken=Hd4IPw7DtSqfxGmzXab9OzO4n_ngiNdZnTH2TPc-iIEOcMi_EFYubviAFrrsCitM0fi4RLe4QSz75FOSYSQlQgAgA%3D#utm_source=qdm&utm_medium=newsletter&utm_term=
&utm_content=20150609&utm_campaign=NL_derniereheure
6. Epidémiologie
Coronavirus : le bilan s’alourdit en Corée
Le quotidien du médecin – 11/06/2015 – Extrait
Une équipe de l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) est arrivée à Séoul pour prêter main-forte
aux autorités sanitaires de la Corée du Sud. Treize nouveaux cas de contamination ont été confirmés,
portant le nombre total de personnes infectées à 108 (dont celui diagnostiqué en Chine). Les deux
derniers décès concernent une femme de 75 ans et un homme de 62 ans, contaminés au Centre médical
Samsung, un important établissement hospitalier situé dans le sud de Séoul et qui a recensé le plus
grand nombre de contaminations. Les autorités sanitaires soulignent que pour l’heure, la transmission
du virus s’est faite au sein des établissements médicaux et que l’épidémie ne s’est pas étendue au-delà
du monde hospitalier. Les neuf personnes décédées souffraient de pathologies pré-existantes, a
souligné le ministère de la Santé. Environ 3 500 personnes ont été placées en quarantaine, chez elles
ou à l’hôpital. Selon les premières observations, l’évolution de l’épidémie semble similaire à celle
décrite au Moyen-Orient même si d’autres investigations doivent le confirmer, ont expliqué les experts
de l’OMS.
http://www.lequotidiendumedecin.fr/actualites/breve/2015/06/11/coronavirus-le-bilan-salourdit-encoree_760216?ecmp=NL_derniereheure_20150611&nlToken=L07IKNJBcBFRGqpzDz9ULKVEszM
JTgLnsDz390CSphNQytJI76GGKR4ixiPtaRffMQe0N4P2f_JZkOuamkSQlQgAgA%3D#utm_source=qdm&utm_medium=new
sletter&utm_term=&utm_content=20150611&utm_campaign=NL_derniereheure
7. Recherche
Les anophèles vecteurs du paludisme peuvent aussi transmettre des bactéries
Le quotidien du médecin – 10/06/2015 – Extrait
Des chercheurs français ont mis en évidence, pour la première fois, que les anophèles, les moustiques
qui transmettent le Plasmodium, le parasite responsable du paludisme, sont également vecteurs d’une
bactérie, Rickettsia Feli. Cette découverte inattendue de l’équipe du Pr Philippe Parola, chef du service
des maladies Infectieuses à l’hôpital de la Timone (Marseille) et de l’équipe « Entomologie médicale »
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Division Performance, synthèse – Bureau Etudes et prospective
de l’Unité de recherche en maladies infectieuses et tropicales émergentes à l’université d’AixMarseille est publiée cette semaine dans « Proceedings of the National Academy of Science ».
« C’est la première démonstration au monde que des moustiques peuvent transmettre non seulement
des parasites et des virus, mais aussi des bactéries », soulignent les auteurs. Alors que certaines
rickettsioses, comme la fièvre boutonneuse méditerranéenne ou la maladie de Lyme, sont connues
depuis longtemps, d’autres ont été découvertes plus récemment, ces dix dernières années. R. felis,
décrite en 2002, est responsable de fièvre typhoïde. Récemment, des équipes ont montré qu’en zone
tropicale, notamment en Afrique subsaharienne, R. felis était impliquée dans 10 à 15 % des cas de
fièvres inexpliquées.
Jusqu’à présent, la communauté scientifique avait identifié et reconnu un seul vecteur de transmission
de cette bactérie à l’homme : la puce. Cependant, dans certains pays où la prévalence des infections
par R. felis est particulièrement élevée, comme au Sénégal, les puces n’ont pas été impliquées dans la
transmission de la bactérie, explique l’auteur principal de l’étude, le Pr Philippe Parola. De même, les
chercheurs ont constaté que les infections par R. felis étaient particulièrement prévalentes dans les
régions où le paludisme est endémique. Et si la bactérie était également transmise par le biais des
moustiques anopheles gambiae ? C’est l’hypothèse que le Pr Parola et ses collègues ont explorée.
Dans leur laboratoire, les chercheurs ont nourri des A. gambiae avec du sang infecté par R. felis. Ils ont
retrouvé l’ADN de la bactérie dans les tissus des moustiques, jusqu’à deux semaines après ce repas
test. L’ADN bactérien a également été retrouvé sur les morceaux de coton ayant servi, plus tard, à
nourrir ces mêmes moustiques avec du sucrose – ce qui suggère que les moustiques peuvent
transmettre la bactérie par le biais salivaire. Les chercheurs ont en effet retrouvé R. felis dans les
glandes salivaires des moustiques infectés.
Les chercheurs sont ensuite passés à des expériences sur l’animal : lorsque les moustiques ont
« piqué » des souris saines, ces dernières ont développé une rickettsiose, de façon transitoire.
Conclusion de ces travaux : les moustiques vecteurs du paludisme peuvent également transmettre R.
felis. Reste à savoir s’ils le font dans la nature et si d’autres moustiques peuvent également être
impliqués.
http://www.pnas.org/content/early/2015/06/03/1413835112.full.pdf
et
http://www.lequotidiendumedecin.fr/actualites/article/2015/06/10/les-anopheles-vecteurs-dupaludisme-peuvent-aussi-transmettre-desbacteries_759751?ecmp=NL_derniereheure_20150610&nlToken=q6YhzIpFMIgTNAFJW6sJA1wZcJ
eojxErooSqO8-f0HVCsTn5EwbsiADsEfz2CQ5bkrXJP3w0GUvspBISUsSQlQgAgA%3D#utm_source=qdm&utm_medium
=newsletter&utm_term=&utm_content=20150610&utm_campaign=NL_derniereheure
8. Innovation
Un micro moniteur pour sauver des vies sur le champ de bataille
Blog VMF 214 – 09/06/2015 – Extrait
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Division Performance, synthèse – Bureau Etudes et prospective
Aux derniers Pentagon Days, l’US Army a dévoilé le CRI (compensatory reserve index), un petit outil
permettant de déterminer si un blessé risque de rentrer en état de choc. En particulier, le problème est
de pouvoir sauver des vies en cas de traumatisme interne, sans blessures visibles.
Jusqu’à maintenant, de nombreux blessés sans traumatisme visible pouvaient décéder en état de choc,
le corps peinant à maintenir le cerveau et le cœur en état de fonctionner mais l’adrénaline générée
semblant maintenir le patient dans un état apparemment correct. La société Flashback Technologies et
l’Université du Colorado ont trouvé une parade : un algorithme prédictif nommé CRI, permettant
d’anticiper le basculement en état de choc.
Le moniteur intégrant le logiciel piste les ondes de pression sanguine artérielle, et en moins de 30
secondes détermine si le corps utilise sa « réserve de compensation » – la manière dont le corps
compense une perte de sang en le redirigeant vers les organes vitaux. Avec un code couleur, il devient
facile de savoir si la réserve est verte, orange, ou rouge, c’est-à-dire presque épuisée, anticipant le
basculement en état de choc.
Le moniteur est miniaturisé, et peut facilement être emporté sur le théâtre par n’importe quel fantassin.
Le système, une fois autorisé par les autorités, pourrait être généralisé en opérations, et potentiellement
sauver des centaines de vies.
https://blogvmf214.wordpress.com/category/sante-et-medecine-militaire/
9. Numérique
Session de démonstrations - La santé connectée au service des armées
SIA LAB - juin 2015
La dix-neuvième session de démonstrations s’est déroulée au SIA Lab, sur le thème « La santé
connectée au service des armées », en présence d’une vingtaine de représentants du ministère de la
Défense. Les opérations militaires se déroulent dans un cadre de plus en plus numérisé et les processus
de santé doivent s’intégrer harmonieusement dans les processus développés en interarmées ou par les
armées pilotes du soutien. Il s’agit, dans ce cadre, de présenter des outils permettant de satisfaire le
besoin opérationnel.
Suite aux présentations, un atelier de réflexion à huis clos a conclu la session et les participants
étatiques ont pu échanger sur les avantages et possibilités qu’ils entrevoyaient pour ces solutions, dans
le cadre de leurs activités. Deux solutions présentées lors de cette session apparaissent
particulièrement opportune pour le SSA.
- La société INTERACTION HEALTHCARE a présenté une solution de simulation numérique en
santé. Son application permet d’organiser des sessions de formation autour d’un cas clinique.
www.interaction-healthcare.com
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Division Performance, synthèse – Bureau Etudes et prospective
- La société SWID a présenté une suite de solutions logicielles : S-Frag, TMDB et S-Grity, permettant
la protection et le marquage des données issues des dossiers médicaux numérisés. SWID peut
également garantir l’intégrité des sources de données médicales. www.swid.fr
La prochaine session de démonstrations, qui se tiendra le jeudi 25 juin, aura pour thème « La
cybersécurité ». Participation réservée aux représentants du ministère de la Défense et uniquement sur
invitation (voir avec le bureau EP/DPS/DCSSA pour vous procurer ces invitations).
https://www.sia-lab.fr/fr/articles/session-de-demonstrations-la-sante-connectee-au-service-des-armees
La collecte de données par l'Etat devant le Conseil constitutionnel
Numérama – 05/06/2015 – Extrait
Le Conseil d'État a accepté de renvoyer le recours déposé par la Fédération FDN, French Data
Network et La Quadrature du Net devant le Conseil constitutionnel, afin de faire vérifier la conformité
de l'article 20 (ex-13) de la loi de programmation militaire. Car en effet, la LPM n'avait pas été
soumise à l'analyse juridique des Sages de la Rue de Montpensier au moment de sa promulgation.
L'article 20 et son décret d'application autorisent plusieurs services et agents de l'État (Intérieur,
Défense, Fisc) à récupérer des données personnelles sur des internautes sans recevoir l'autorisation
préalable d'un juge. La procédure administrative est ouverte, en principe à titre « exceptionnel », pour
tout ce qui peut permettre à l’État de « rechercher des renseignements intéressant la sécurité
nationale, la sauvegarde des éléments essentiels du potentiel scientifique et économique de la France,
ou la prévention du terrorisme, de la criminalité et de la délinquance organisées et de la
reconstitution ou du maintien de groupements dissous ».
Un avis sévère du Conseil constitutionnel sur la loi de programmation militaire pourrait avoir des
répercussions lourdes sur le texte actuellement débattu par les parlementaires.
http://www.numerama.com/magazine/33308-la-collecte-de-donnees-par-l-etat-devant-le-conseilconstitutionnel.html
La santé connectée dans le radar de la Cnil
DSIH – 01/06/2015 – Extrait
Les objets connectés « bien-être et santé » sont au premier rang des contrôles prévus par la Cnil cette
année. La Commission nationale informatique et libertés a annoncé fin mai qu’elle donnait un coup
d’accélérateur à ses procédures de contrôle puisqu’elle en prévoit environ 550 pour l’année, contre 421
l’an passé. Les deux tiers environ de ces vérifications (350) feront l’objet d’une procédure sur site, sur
audition ou sur pièces, tandis que 200 seront réalisées en ligne. Dans le domaine de la santé, la
Commission vise le quantified self et le nouvel écosystème d’objets connectés et de services en ligne
qui se traduisent par un suivi individuel et un partage des données relatives au corps, « dispositifs qui
suscitent, souligne-t-elle, de nombreuses interrogations quant à l’information et au consentement des
utilisateurs».
http://www.dsih.fr/article/1555/la-sante-connectee-dans-le-radar-de-lacnil.html#sthash.W6CFgqrz.dpuf
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10. Achats
Futurs GHT: la fonction achat commune est une « vraie opportunité » pour les
établissements (Resah)
APMnews – 22/05/2015 – Extrait
La mise en place d'une fonction achat commune au sein des futurs groupements hospitaliers de
territoire (GHT) constitue une « vraie opportunité » pour les établissements hospitaliers, estime le
directeur de Resah (Réseau des acheteurs hospitaliers), Dominique Legouge.
La loi de santé prévoit que la fonction achat soit l'une des compétences assurées par l'établissement
siège du groupement pour les autres établissements. Pour Dominique Legouge, les hospitaliers devront
absolument se saisir de cette opportunité pour aller plus loin dans la professionnalisation de la fonction
achat. Il estime que cette fonction doit encore s'améliorer malgré la mise en œuvre depuis plusieurs
années du programme sur la performance hospitalière pour des achats responsables (Phare), qui a
permis une prise de conscience de son caractère "très stratégique" (30% du budget) et le
développement des mutualisations. Il a en particulier déploré la dispersion actuelle de la fonction achat
sur les milliers d'établissements de santé et médico-sociaux, publics et privés à but non lucratif, la
jugeant « préjudiciable » à l'avancée de la professionnalisation. Pour lui, cela se traduit par un
« manque de moyens » en ressources humaines (RH), en compétences et en outils, notamment en
systèmes d'information.
Dans ce contexte, il considère que la future mise en place des GHT, à partir de janvier 2016 selon le
projet de loi, arrive au bon moment car elle permettra de regrouper des moyens et de remettre à plat la
fonction achat et approvisionnement, en harmonisant son fonctionnement. Parmi les erreurs à éviter, il
a cité la focalisation sur les aspects administratifs (harmonisation des calendriers des marchés, etc.), en
négligeant d'autres zones de « création de valeur"» avant et après le contrat (dialogue avec les
prescripteurs, standardisation des besoins, juste consommation des produits). Pour les GHT n'incluant
pas un CHU, il estime également qu'il ne faudrait pas s'aligner systématiquement sur la politique achat
du plus grand établissement. Il a appelé à réinterroger la fonction achat de chaque établissement
faisant partie du GHT. La troisième erreur à éviter serait pour les établissements membres de se replier
sur leur GHT, estimant que sa taille est suffisante car les futurs groupements pourraient gérer de 100
millions à 350 millions d'euros d'achats. « La réforme n'aura de sens que si les GHT continuent à
travailler en réseau », c'est-à-dire avec les opérateurs de mutualisation (Union des hôpitaux pour les
achats -UniHA-, centrales d'achat nationales,…) mais aussi au niveau régional, a préconisé Dominique
Legouge. « La coopération doit être plus large que le territoire » et il faut rester dans une logique de
fonctionnement mutualisé, en réseau, a-t-il insisté.
http://www.apmnews.com/story.php?mots=futurs+ght&searchMode=1&numero=259487&ctx=98ae3
b9a182b9ba9d77647ca058167fe
11. Ethique
BEINGS 2015 : vers un consensus pour l'utilisation éthique des biotechnologies dans le
domaine de la santé humaine
Bulletins-électroniques – 05/06/2015 – Extrait
Les 18 et 19 mai 2015 s'est tenu, à Atlanta, le symposium BEINGS 2015 (Biotech and Ethical
Imagination a Global Summit), visant à définir les objectifs et les risques potentiels des
biotechnologies cellulaires, et à jeter les bases d'un consensus éthique pour leur utilisation en santé
humaine. Cette première édition, où une vingtaine de pays était représentée, a réuni près de 150
délégués d'horizons professionnels (scientifique, philosophe, politique,...), sociétaux et confessionnels
divers. La France y a été représentée à travers quatre invités et quatre observateurs. C'est au Center for
Ethics de l'Université Emory que l'on doit cette initiative tout à fait exceptionnelle.
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Comme l'a souligné le Dr. Paul Root Wolpe, directeur du Center for Ethics de l'Université Emory,
durant l'ouverture de BEINGS, le domaine des biotechnologies s'est développé à très vive allure ces
dernières années. On compte, aujourd'hui, d'après le Dr. Wolpe, plus de 1300 compagnies de
biotechnologies, qui engrangent 300 milliards de dollars par an. Bien qu'elles aient permis d'améliorer
considérablement l'espérance et la qualité de vie de l'Homme, les biotechnologies soulèvent bien
souvent de nouvelles questions éthiques. En avril 2015, une expérience a divisé la communauté
scientifique. En effet, une équipe chinoise a publié, dans le journal Protein & Cell, ses travaux portant
sur la modification du génome d'embryons humains par la technique de génie génétique CRISPRCas9, faisant craindre une possible création de « bébés à la carte ».
Les deux journées du sommet BEINGS ont été organisées autour de six thèmes : Aspirations et buts
des biotechnologies, Organismes et nouvelles (id)entités, Bioterrorisme et bioerreur, Propriété, Dons,
et Enjeux des consensus mondiaux (évaluation des risques et préjudice, réglementation). Les
participants ont été chargés d'une lourde tâche : discuter de directives pratiques et éthiques pour
plusieurs sujets scientifiques épineux, comme le don d'ovules, la recherche sur les cellules souches ou
le brevetage des gènes. Au Tabernacle, lieu de l'événement, il était clair que les avis divergeaient
souvent. Sans pour autant être « anti-science », certains orateurs ont exprimé leur souhait que la justice
sociale soit prise en compte : comment s'assurer que les biotechnologies soient disponibles pour tous ?
Cette question est d'autant plus importante que les données de l'Organisation Mondiale de la Santé
(OMS) et de l'Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE) suggèrent
qu'atténuer les inégalités extrêmes et la discrimination, plutôt que soigner leurs impacts, conduit à une
meilleure santé générale. Par ailleurs, différents orateurs ont insisté sur le fait que la communauté
scientifique devait faire des efforts de communication et alimenter le débat public afin d'atténuer les
craintes inhérentes à l'utilisation des biotechnologies. Etablir des règles précises et définir les
responsabilités en termes de gouvernance devraient aussi permettre de diminuer les inquiétudes. La
réglementation a souvent été un point majeur de discussion pendant l'événement.
Autant de questions auxquelles devront faire face les délégués pour la rédaction, dans les prochains
mois, d'un document le plus consensuel possible sur l'utilisation des biotechnologies sur des cellules
humaines.
http://www.bulletins-electroniques.com/actualites/78625.htm
12. A venir
La lutte contre le terrorisme
Défense et stratégie – juin 2015 – Extrait
Les 7èmes Rencontres Parlementaires de la Sécurité Nationale, proposées chaque année par Défense
& Stratégie, se tiendront le 18 juin prochain à l'immeuble Lumière (Paris 12e) à partir de 9 heures.
Organisées sous le haut-patronage de M. Bernard CAZENEUVE, ministre de l'Intérieur, et sous la
Présidence d'honneur de M. Jean-Jacques URVOAS, Président de la Commission des lois de
l'Assemblée nationale, les 7èmes RPSN auront pour thème : la lutte contre le terrorisme.
Ouverte par M. Evence RICHARD, Préfet, directeur de la protection et de la sécurité de l'État au
SGDSN, la journée s'articulera autour de trois tables-rondes animées par des parlementaires reconnus
pour leur expertise sur le sujet :
La protection des ressortissants et des intérêts français à l’étranger
animée par Mme Hélène CONWAY-MOURET, sénatrice des Français établis hors de France
La lutte contre la propagande via internet & les réseaux sociaux
animée par M. Eduardo RIHAN CYPEL, député de Seine-et-Marne
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Division Performance, synthèse – Bureau Etudes et prospective
Le nouveau cadre du renseignement
animée par M. Jean-Jacques URVOAS, président de la Commission des lois de l'Assemblée nationale
Si vous souhaitez participer à ces Rencontres, merci d'écrire à contact [@] defense-et-strategie.fr afin
de recevoir une invitation (places limitées)
http://www.defense-et-strategie.fr/securite/rpsn7/691-7e-rencontres-parlementaires-securite-nationale
PharmaCité – 1ère université d'été du Leem : « Santé - Tout réinventer ! »
Pharmacité – juin 2015 – Extrait
Les entreprises du médicaments (Leem) tiennent le 2 juillet à Paris leur 1re université d'été, également
appelée « PharmaCité », avec pour thème : « Santé - Tout réinventer ! ». Sous le haut patronage du
président de la République, cette journée sera l'occasion de deux tables rondes :
-Comment l'innovation révolutionne la prise en charge des patients ?
-Comment l'innovation révolutionne l'organisation et le financement du système de soins ?
Par ailleurs, quatre success stories affectant le système de santé seront présentées :
-le patient virtuel, de la chirurgie assistée par ordinateur au patient digital ;
-big data et profilage des patients ;
-la médecine connectée pour le suivi des maladies chroniques ;
-le développement collaboratif des médicaments.
Carreau du Temple, 4 rue Eugène Spuller, 75003 Paris
http://www.pharmacite.org/
13. A lire
Penser autrement, pour une approche critique et créative des affaires militaires
RDN – juin 2015 – Extrait
Le cahier de la Revue Défense Nationale : Penser autrement, pour une approche critique et créative
des affaires militaires vient de paraître.
Né de la volonté de pousser la réflexion sur la pratique de la guerre en dehors des sentiers battus, le
comité Penser autrement de l’École de Guerre regroupe une vingtaine d’officiers français et étrangers
curieux de la « chose militaire ». Mu par le désir de remettre en question certitudes et préjugés, le
comité a suivi une démarche constructive visant à aborder les grandes problématiques de l’art de la
guerre de façon originale et parfois décalée. S’inspirant du monde de l’entreprise, du milieu médical et
des techniques de consulting, l’activité du comité s’est structurée autour de trois grands piliers.
Comprendre avec pour objectif l’acquisition d’une forme d’« hygiène de la pensée ». Les biais
culturels peuvent en effet nuire à l’appréhension d’une situation complexe, et donc à la production
d’un raisonnement réaliste. L’étude d’autres civilisations, au travers de leurs systèmes de pensée, est
un bon moyen pour atténuer cette tendance naturelle à l’ethnocentrisme.
Créer avec pour but le développement d’une méthode de pensée innovante. Si trouver la bonne idée
peut relever du facteur chance, cette approche demeure toutefois hasardeuse dans un contexte
d’engagement opérationnel militaire. La créativité ne relève pas seulement de l’inné mais participe
aussi d’un processus que l’on peut contrôler et surtout entretenir.
Décider avec pour leitmotiv la compréhension des ressorts qui entourent la décision du chef.
Convaincre, communiquer ou bien encore animer ont été les grandes thématiques de ce pilier.
Afin de répondre à cette ambitieuse feuille de route, le comité a organisé plusieurs séances d’échanges
avec des intervenants aussi passionnants que divers. De l’innovation dans les armées aux dangers de la
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Division Performance, synthèse – Bureau Etudes et prospective
pensée Powerpoint, en passant par le fonctionnement du cerveau ou bien encore la perception de
l’Occident par le Moyen-Orient, les sujets ont été nombreux, parfois originaux, mais toujours en phase
avec les attendus de la scolarité.
De plus, bénéficiant de la bienveillance de la direction de l’École de Guerre, le comité a aussi eu
l’opportunité de mener une réflexion sur les modalités d’intégration d’un module « Penser autrement »
dans l’enseignement académique dispensé au sein de cette vénérable institution, démontrant par
ailleurs le souci des armées d’adapter sans cesse la formation aux exigences d’un monde qui évolue.
Ainsi, ce Cahier de la RDN est avant tout un recueil de l’ensemble de nos échanges et réflexions
menés au cours de cette année. Il a pour modeste ambition de susciter le questionnement et le débat.
http://fr.calameo.com/read/00055811533cd3636d191
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