En savoir +

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:
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N
O
Is
sA
Groupement hospitalier de territoire
et maintenant, mettre en œuvre la réforme
WWW.cneh.fr
Hervé tanguy,
directeur général adjoint du CneH
Les GHT sont nés. Les conventions constitutives de GHT sont signées. elles vont être approuvées dans les prochains jours par
les directeurs généraux d’ARS.
Que vous soyez établissements parties ou établissements supports, il vous revient maintenant de mettre en œuvre les GHt.
Après la partie d’échecs de ces derniers mois, le Meccano de votre GHT commence pour :
• Finaliser la gouvernance
• Construire un projet médical « complet »
• Faire vivre les mutualisations, SIH convergent, DIM de territoire, fonction achats, formation, écoles
• Sécuriser le rôle de l’établissement support
•…
Le CNEH, fort de son expérience avérée lors de la saison 1 et des 800 acteurs hospitaliers formés, vous propose sa saison 2
afin de vous accompagner face aux multiples défis de la mise en œuvre des GHt.
D’ores et déjà toute l’équipe du CNEH se mobilise pour vous offrir dans les prochaines semaines une saison 3.
bonne lecture.
A bientôt dans nos murs ou… dans votre territoire.
INtERVENANts
brigitte de Lard-Huchet,
juriste,consultante au
Centre de droit JuriSanté
Pascale Evans,
directrice du pôle
Finances du CneH
Sylvie Delplanque,
DSI au CH de Calais
Isabelle Génot-Pok,
juriste,consultante au
Centre de droit JuriSanté
Guillem Casanovas,
avocat à la cour
Dr Christophe Segouin,
DIM à l'Ap-Hp
Dr frédéric Poujade,
directeur du pôle Stratégie et
performance du CneH,
expert en stratégie hospitalière
Claudie fardo,
chef de projet DpC,
management et RH
consultante au CneH
anthony armand,
expert en gestion de la
trésorerie et de la dette
Philippe Soliveri,
consultant en finances
au CneH
juliette Petit,
directrice du pôle
Stratégie et
performance,
expert en
transformation
hospitalière
Contact
alexandra agathe,
assistante formation
Tél. : 01 41 17 15 40
[email protected]
2
Sur mesure
CeS FoRMATIonS peuvenT êTRe eFFeCTuéeS
DAnS voS éTAbLISSeMenTS eT DAnS voS
TeRRIToIReS
Le CNEH vous apporte
une réponse personnalisée
Les
- la professionnalisation de vos équipes sur la
thématique de votre choix
- un programme personnalisé
- le choix des dates
- la réduction des temps de déplacement
- l’optimisation
des coûts
formation
catalogue
CneHde
- formation
2016-2017
FONDER
Mais aussi...
GHT Saison 2 : Après la partie d'échecs,
le Meccano
Réf. 2338, 1 jour, p. 4
Projet médical partagé :
des filières au projet médical partagé "complet"
Réf. 1352, 2 jours, p. 5
La place nouvelle des usagers
à l'hôpital et dans le GHT
Réf. 2313, 1 jour, p. 4
L'analyse stratégique préalable
du projet médical partagé
Réf. 2326, 2 jours, p. 5
MUTUALISER
Réussir la convergence
des systèmes d'information
Réf. 1332, 5 jours, p. 6
Comment organiser et sécuriser
la fonction achat ?
Réf. 2334, 1 jour, p. 6
Mettre en place un DIM de territoire
Réf. 1286, 2 jours, p. 7
Anticiper le plan de formation
de territoire
Réf. 2335, 1 jour, p. 7
FINANCER
Mais aussi...
établissements supports et établissements
parties : se préparer aux implications financières induites par la mise en place du GHT
Réf. 2333, 2 jours, p. 8
Focus sur la gestion de trésorerie commune :
Maîtriser le cash pooling
Réf. 1283, 1 jour, p. 8
PROchainement la saison 3
Dialogue social de territoire
Imagerie
Pharmacie
Laboratoire
GPMC de territoire
catalogue CNEH - formation 2016-2017
3
FONDER
GHt Saison 2 : après la partie d’échecs, le Meccano
Réf : 2338
ObjECtIfS
◗ Décrypter finement le dispositif GHT
◗ Rendre opérationnel son GHT
◗ Sécuriser ses nouvelles organisations
Date(s)
Paris
Paris
Paris
Paris
PrOGraMME
◗ Consolider les fondations
• poursuivre la mise en place de la gouvernance et
finaliser sa convention constitutive
- les instances du GHT : compétences, prérogatives, composition
- le pilotage par le comité stratégique et l’établissement support
• dessiner les équilibres décisionnels
• retours d’expérience
◗ bâtir la structure : le projet médical partagé
• les enjeux juridiques et stratégiques du projet médical partagé : autorisations d’activités, équipes
médicales communes, pôles inter-établissements,
filières de soins
• les points de vigilance pour la mise en œuvre
• retours d’expérience
◗ Construire l’édifice : les mutualisations
• comment suivre le plan des mutualisations ?
• jusqu’où aller dans les 7 domaines de mutualisation obligatoires ?
• quel champ des possibles et quelles limites,
fonction par fonction ?
• qui fait quoi dans le GHT ?
◗ Assurer la maîtrise d’ouvrage
• les délégations de fonctions entre établissements
• les transferts de compétences entre directeurs
• la garantie des vices cachés : les risques et
enjeux en termes de responsabilité des acteurs :
risque politique, financier, juridique, etc.
• les leviers pour la sécurisation juridique
- affiner la rédaction de la convention constitutive
et du règlement intérieur
- relever les points de vigilance pour la rédaction
des supports juridiques
1 jour
15 sept. 2016
20 oct. 2016
18 nov. 2016
15 déc. 2016
Tarif adhérents
Tarif non-adhérents
550 €
600 €
Public concerné
• Chefs d’établissement
• Directeurs adjoints
• Présidents de CME
• Chefs de projet GHT
Intervenant(s)
•BrigittedeLard-Huchet,
juriste, consultante au Centre
de droit JuriSanté du CneH
•HervéTanguy,
directeur d’hôpital, directeur du
Centre de Droit du JuriSanté,
expert en coopération
GHT
LES PLuS
• Un livrable : une trame de règlement intérieur de votre GHT
La place nouvelle des usagers à l’hôpital et dans le GHt
à jour du décret du 3 juin 2016
ObjECtIfS
◗ Analyser les nouvelles missions des commissions des usagers (CDU) dans les établissements
◗ Connaître le dispositif proposé aux CDu au sein du GHT ◗ Envisager les conséquences du choix de l’instance de groupement pour l’établissement membre
PrOGraMME
◗ La commission des usagers d’établissement
• le renforcement des compétences au sein de
l’établissement : participer, être associé, s’autosaisir,
être informé, proposer
• le projet des usagers
• la présidence de la commission : évolutions
• les implications pour l’établissement
Date(s)
Paris
Paris
Paris
1 jour
21 sept. 2016
12 oct. 2016
18 nov. 2016
Tarif adhérents
Tarif non-adhérents
◗ Quelle instance mettre en place au sein du GHT ?
• l’analyse des deux options offertes par le texte :
commission des usagers de groupement ou comité
d’usagers
• les conditions de vote et les conséquences du
choix
• les compétences déléguées en cas de CDu de
groupement
• les missions à déterminer en cas de création d’un
comité des usagers
• quelle composition, quel fonctionnement ?
• quels liens avec les commissions des établissements ?
LES PLuS
• Toutes les clés pour définir la place nouvelle des usagers dans votre établissement et votre GHT
4
Réf : 2313
500 €
550 €
Public concerné
• Membres des CRUQPEC - CDU
• Chargés de relations avec les
usagers
• Directeurs en charge de la
CRuQpeC - CDu
• Chefs d’établissement
• Responsables qualité
Intervenant(s)
•IsabelleGénot-Pok,
juriste, consultante au Centre
de droit JuriSanté du CneH
•AudeCharbonnel,
CDU++Patients##CDU++GHT##Place des usagers
juriste, expert au Centre de
droit JuriSanté du CneH
catalogue CneH - formation 2016-2017
L'analyse stratégique préalableau projet médical partagé
Réf: 2326
2 jours
Objectifs
◗ Analyser les données d’activité pour proposer un projet médical de territoire et de nouvelles organisations de
parcours patients en optimisant l’efficience des prises en charge au sein de chaque établissement
Date(s)
Paris
Paris
Programme
◗ établir le diagnostic de l’existant
• •analyser la situation de l’activité chaque établissement du GHT
- les points faibles/forts : GHM et spécialités
dominantes ou en régression, concurrence sur le
bassin, démographie, lits d’aval, état des plateaux
techniques, etc.
- le bassin de recrutement
- la part de marché de chaque EPS par rapport aux
hospitalisations du territoire
- l'attractivité hors territoire
• •étudier les données analytiques disponibles dans
chaque établissement
- collecter les données de benchmarking à disposition (ScanSanté, ENC,etc.)
- analyser la comptabilité analytique existante, voire
les RTC, tableaux de bord ou CRéA de chaque
établissement
- s’approprier les méthodes, les règles et outils de
la comptabilité analytique de chacun des CH du
futur GHT et identifier les éventuelles divergences
méthodologiques
• •compiler les données pour établir un premier bilan
consolidé au niveau du GHT
- les indicateurs du «I/a» au niveau GHT
- le bilan analytique consolidé dans les grandes
lignes
- la méthode unique et partagée de comptabilité
analytique à convenir (consensus d’harmonisation)
Tarif adhérents
Tarif non-adhérents
◗ Proposer de nouvelles organisations sur la base des
analyses stratégiques et médicales
• •proposer, à partir du bilan d’activité et des points
forts/faibles de chaque EPS, des hypothèses
de parcours patients pour optimiser les prises
en charges ou pour définir le projet médical de
territoire
• •analyser d’un point de vue médico-économique
les différentes hypothèses de réorganisation des
filières de soin :
- identifier et évaluer des gains d’efficience et de
performance médico-économique
- repérer les sources d’économies possibles (ex :
fermeture d’un bloc opératoire, IPDMS, etc.)
- repérer les surcoûts générés pour la mise en
œuvre de ces nouvelles organisations (ex : travaux et achat de matériel pour nouveau plateau
technique, etc.)
• •mesurer les impacts sur les CRéA des EPS
◗ Suivre la mise en œuvre de ces nouveaux parcours
patients
• •mettre en place des tableaux de bord
- définir la cible/l’objectif à atteindre
- recenser les indicateurs à suivre et leur fréquence
de production : évolution des parts de marché et
de l’attractivité, qualité et satisfaction des patients
(enquête), écart constaté entre dépenses réalisées et surcoûts constatés et le prévisionnel
• •prévoir les ajustements des nouvelles filières
- à partir des analyses de tableaux de bord et de suivi,
ajuster au fil du temps les propositions, au regard du
contexte et de l’évolution de l’environnement
Le projet médical partagé
Des filières au projet médical partagé «complet»
28 et 29 nov. 2016
10 et 11 janv. 2017
Public concerné
•Médecins DIM
•Contrôleurs de gestion
•Personnels de la direction des
affaires financières
•Cadres administratifs de pôle
Intervenant(s)
Projet##Médical partagé++PMP++GHT##Projet médical
Une
co-animation :
•Unpartagé
médecin DIM
•Un contrôleur de gestion
2 jours
Réf: 1352
Objectifs
◗ Appréhender le concept et les enjeux de la coopération
◗ Acquérir les fondamentaux juridiques nécessaires à la mise en place d'un projet médical de GHT
Date(s)
Paris
Programme
◗ Le projet médical du GHT
• •pourquoi coopérer ?
- adapter les organisations aux besoins des
patients : du local au territorial
- faire tendre les organisations vers une plus
grande efficience
• •la méthodologie du projet médical partagé
- utiliser les outils de diagnostic disponibles
pour évaluer la cible de performance de la
coopération
- construire des objectifs raisonnables pour la
coopération
- les filières de soins et la gradation de la prise
en charge
- dessiner un projet évolutif, préciser les prises en
charge (principe de réalité)
- recycler les réseaux, les coopérations en place
pour lancer la construction
• •la compréhension du positionnement des acteurs
comme loquet de la coopération
- les freins socio-psychologiques de la coopération
- le renoncement
Tarif adhérents
Tarif non-adhérents
• •mener à bien le projet de conception : réalisation
du projet médical partagé
- méthode projet et conduite du changement,
planning
- adapter les ambitions
- ménager l’espace pour les projets médicaux
d’établissements
◗ Traduire un GHT et son projet médical sur le plan
juridique
• •le cadre juridique du GHT : acteurs, objet, gouvernance, etc.
• •la notion de projet médical partagé au plan
juridique, l’articulation avec le projet médical
d’établissement
• •les outils de traduction juridique du projet médical
partagé du GHT : interventions des personnels
médicaux, transferts d’autorisations d’activités,
mutualisation d’activités médico-techniques (PUI,
biologie, imagerie, SIH)
• •les responsabilités juridiques et médicales au sein
du GHT
1 100 €
1 200 €
30 nov. 2016
et 1er déc. 2016
1 150 €
1 300 €
Public concerné
•Directeurs d’établissements
•Directeurs adjoints
•Présidents de CME
•Chefs de pôle
Intervenant(s)
•Frédéric Poujade,
médecin biologiste, directeur du
pôle Stratégie et performance
du CNEH
•étienne Joubert,
consultant en stratégie au CNEH
•Brigitte de Lard-Huchet,
juriste, consultante au Centre
de droit Jurisanté du CNEH
•Olivier
Cannarella,
Projet##Médical
partagé++PMP++GHT##Projet médical
partagé consultant en stratégie
coach,
Les plus
• Un livrable : des chemins cliniques types servant à l'élaboration de vos filières
catalogue CNEH - formation 2016-2017
5
mutualiser
réussir la convergence des systèmes d'information
Réf : 1332
ObjECtIfS
◗ Identifier les enjeux organisationnels et managériaux inhérents aux SI dans le cadre du GHT
◗ Définir les modalités de gouvernance du SI dans le projet GHT
◗ S’approprier les techniques et outils de la conduite du changement
◗ Maîtriser la convergence opérationnelle du SI du GHT
◗ Identifier les accompagnements et outils potentiels de la convergence
Date(s)
Paris
PrOGraMME
◗ La dimension humaine des projets
• les enjeux du changement
• l'animation des équipes et la communication sur les
projets du GHT
• anticiper et ajuster la conduite du changement
• la définition et le champ légal des GHT versus SI
• les contraintes de la mise en oeuvre
• les modalités de mise en oeuvre spécifiques à la
fonction achats
◗ La gestion du portefeuille de projets et les modalités
de convergence vers la cible
• la gouvernance des projets de convergence, les
acteurs impliqués, les étapes clés des projets et les
points de vigilance, les bons outils
• les méthodes spécifiques à adapter à chaque type
de projet
• les relations contractuelles internes et externes
• le pilotage financier du SI du GHT : quels outils ?
• les conditions de réussite
◗ état des lieux des différents SI, rédaction du schéma
directeur du SI du GHT, urbanisation du SI du GHT
• l’audit des SI, quels outils ?
• le schéma directeur du SI du GHT et son intégration
au niveau régional
• la cible technique : infrastructure et technologies
• la démarche d’urbanisation du SI : pourquoi,
comment ?
• l'hébergement des données de santé
Paris
LES PLuS
Des livrables :
• Des outils de gestion de projet
• Des outils d’aide à la mise en place de la gouvernance SI
• Des fiches pratiques sur les domaines fonctionnels et
techniques
- portée de l'agrément, référentiel de certification, etc.
- l'externalisation des SI est-elle une piste pérenne,
efficicente, sécurisée et ce quel que soit le GHT ?
• mutualisation ou externalisation ?
◗ La mise en oeuvre de la trajectoire applicative et la
gestion des problématiques associées (migration,
dématérialisation, interopérabilité, ouverture vers
l’extérieur, ouverture vers les autres GHT, etc.)
• la gestion des processus métiers
• la mise en oeuvre de la trajectoire de convergence
des domaines fonctionnels prioritaires centrés sur la
production de soins
- les résultats d’imagerie, de biologie et d’anatomopathologie
- le DPII (dossier patient informatisé et interopérable)
et la communication extérieure
- la prescription électronique alimentant le plan de
soins
- la programmation des ressources et l’agenda du
patient, une fonction transversale au sein d'un
GHT
- le pilotage médico-économique
• la mise en oeuvre de la trajectoire de convergence
des plateaux technique
Paris
Paris
8, 9 nov. 2016
et 7, 8, 9 déc. 2016
7, 8 sept. 2016
et 4, 5, 6 oct. 2016
8, 9 fév. 2017
et 15, 16, 17 mars 2017
17, 18 mai 2017
et 21, 22, 23 juin 2017
8, 9 nov. 2017
et 13, 14, 15 déc. 2017
Tarif adhérents
Tarif non-adhérents
2 300 €
2 550 €
Public concerné
• Directeurs
• équipes de direction
• DSIO
• RSIO
• établissements support dans
un projet de GHT
Intervenant(s)
•SylvieDelplanque,
directrice du service
informatique et de téléphonie,
CH de Calais
•OlivierPlassais,
DSI, direction commune CHD
vendée, CH Côte de Lumière,
CH Fontenay-le- Comte, CH
les Collines vendéennes
•GuillemCasanovas,
avocat à la cour, expert auprès
du Centre de droit Jurisanté
• Des exemples de procédures
• Des bibliothèque de documents et référentiels pour
chaque atelier
• Des cas pratiques et quiz
Comment organiser et sécuriser la fonction achats ?
Réf : 2334
Date(s)
Paris
Paris
paris
ObjECtIfS
◗ organiser la mutualisation de la fonction achats du GHT
◗ Sécuriser la fonction achats d’un GHT
PrOGraMME
◗ Comment structurer la nouvelle organisation de la
fonction achats d’un GHT ?
• décrypter les attendus : loi, décret, guide achats
DGoS
• recenser les possibles :
- les délégations de compétences
- les délégations de signature
- le groupement de commandes
- les structures de coopération dédiées "astucieuses"
- le bénéfice du "in house"
- les coopérations horizontales
• appréhender la position des opérateurs nationaux
et infra nationaux, des centrales d’achats…
• anticiper les éventuels conflits entre les dispositifs
existants d’achats et la création d’un GHT
Lyon
5 jours
◗ Comment mettre en œuvre la nouvelle organisation
de la fonction achats d’un GHT ?
• définir une organisation cible en termes de bénéfices/risques économiques et juridiques
• déterminer qui fait quoi en ce qui concerne le
besoin, la passation, l’exécution des marchés
dans le cadre du GHT
• définir qui est responsable de quoi dans la nouvelle organisation de la fonction achats d’un GHT
• sécuriser les différentes étapes du marché dans
le cadre du GHT
- le besoin
- la passation
- l'exécution
Tarif adhérents
Tarif non-adhérents
1 jour
12 déc. 2016
9 janv. 2017
17 fév. 2017
550 €
600 €
Public concerné
• Chefs d’établissements
• Directeurs des services
financiers
• Directeurs des services
économiques
• Responsables des achats
Intervenant(s)
GHT##Achats++Achats##GHT
•GuillemCasanovas,
Avocat à la cour de paris,
expert auprès du CneH
LES PLuS
• Un livrable : les 10 recommandations clés en ce qui concerne l’élaboration d’un plan d’actions de la fonction achats
6
catalogue CneH - formation 2016-2017
Mettre en place un DIM de territoire
Management et pilotage médico-économique
Objectifs
◗ Organiser la mise en place d'un DIM de territoire dans le GHT
◗ Mutualiser la production de l’information au niveau du territoire
◗ Produire les données médico-économiques permettant au GHT de piloter l’ensemble de ses activités et
d’éclairer les décisions stratégiques
Programme
◗ élaborer la charte d’information médicale de
territoire dans une double optique (protection et
responsabilisation)
• •la confidentialité des données selon le respect
des règles existantes
• •les acteurs
• •le fonctionnement
• •les relations avec le comité stratégique
• •la gestion de l’information médicale
◗ L’élaboration d’un projet de DIM de territoire
• •les objectifs de pilotage
• •les objectifs stratégiques
• •les moyens techniques et humains
◗ La mise en place d’une équipe de DIM de territoire
• •les procédures de contrôle : harmonisation et
mise en cohérence
• •mettre en place un sentiment d’appartenance au
sein du GHT
• • la posture et le savoir-être
•• la conduite du changement
•• la gestion des conflits
• •le management multi-sites
◗ L'organisation et la mise en place dans le GHT
d’une production de données maitrisée et de
qualité en vue de :
• •la facturation à la tutelle (les modes d’organisation, retour d’expérience, boite à outils)
• •la participation efficace à la démarche de contrôle
interne et certification des comptes
◗ La mise en place avec la direction informatique
d’outils permettant un fonctionnement efficace de la
production de l’information médicale
◗ la mise en place d’une analyse des données permettant à la fois d’apporter l’aide au pilotage et aux
décisions stratégiques de l’ensemble des acteurs
concernés et en particulier de la gouvernance
médico-administrative
◗ Les relations DIM/DAF : l'indispensable mise en
place d’une organisation permettant d’optimiser la
fonction facturation
◗ La réalisation du diagnostic technique et organisationnel
◗ L’adaptation des objectifs de production aux
moyens disponibles
◗ La communication avec les directions et les communautés médicales concernées
Anticiper le plan de formation de territoire
2 jours
Réf: 1286
Date(s)
Paris1er, 2 déc. 2016
Paris
24, 25 janv. 2017
Tarif adhérents
Tarif non-adhérents
Public concerné
•Médecins DIM de CHT
•Médecins responsables de
DIM d’établissements publics
et ESPIC
•Directeurs des affaires
financières
•Personnel de la direction des
finances, de la facturation, du
contrôle de Gestion
•Chefs d'établissement
Intervenant(s)
•une co-animation médecin
DIM / DAF
DIM++Territoire++GHT##DIM
Réf: 2335
1 jour
Objectifs
◗ Connaître le cadre légal et réglementaire relatif aux groupements hospitaliers de territoire et ses incidences en
matière de formation
◗ Appréhender les enjeux des GHT en matière de formation
Date(s)
Paris
Paris
Paris
Programme
◗ Rappel du cadre réglementaire : la loi de modernisation de notre système de santé
•• son contexte et ses incidences en matière de GRH
•• l'article 107
• •le décret du 27 avril 2016 sur les GHT
◗ Les fondamentaux des GHT sur la formation et le
développement professionnel continu
• •la nécessaire coordination de la fonction formation en lien avec le règlement intérieur du GHT
• •les grands principes de la coopération : partage
des moyens, des ressource, etc.
• •les acteurs : la cartographie juridique des acteurs
et les nouvelles instances à mobiliser
• •la conférence territoriale de dialogue social : rôles
et responsabilités en matière de formation
• •le calendrier de mise en oeuvre 2017-2021 pour la
partie formation et l'échéance du 1er janvier 2018
pour le levier mutualisation de la formation
• •l’harmonisation des politiques et pratiques en
matière de formation
◗ Les enjeux pour la formation au sein du GHT
• •les enjeux stratégiques de la mutualisation
- la qualité de la prise en charge des patients
dans le cadre de parcours gradués
- une gouvernance à construire et un pilotage à
définir
- le projet médical partagé, un outil structurant au
service du développement des compétences
- la formation au service de la définition des
filières et des parcours de soins
Tarif adhérents
Tarif non-adhérents
- une forte coopération des acteurs entre décideurs, partenaires, financeurs, responsables de
formation, etc.
- les processus et modalités de décision entre établissements supports et établissements parties
- les processus et modalités de régulation et d’arbitrage sur les actions de formation à mutualiser
- des moyens à mutualiser : moyens humains,
financiers, organisationnels…
• •les enjeux économiques de la mutualisation
- les processus de financement et de facturation
pour les formations mutualisées
- les procédures d’achat : GCS, groupements
d’achat, etc.
• •les enjeux organisationnels de la mutualisation
- les politiques et plans de formation des établissements supports et parties
- les processus et modalités de gestion de la
formation
- les pratiques d’accueil des stagiaires des écoles
et instituts de formation
- des outils et procédures à mutualiser : entretien
d’évaluation, de formation, modalités de recueil
des besoins de formation, etc.
1 100 €
1 200 €
6 oct. 2016
7 mars 2017
26 sept. 2017
550 €
600 €
Public concerné
•Directeurs et responsables de
formation continue
•Directeurs des écoles et
instituts
•AAH
•Membres des instances et
commissions de formation
•Toute personne en charge de
la formation
Intervenant(s)
•Brigitte De Lard,
juriste,
consultante au Centre
GHT##Formation++Formation##Mutualisation/GHT
de droit Jurisanté du CNEH
•Claudie Fardo,
chef de projet DPC,
management et RH,
consultante au CNEH
Les plus
• Un livrable : les 15 recommandations pour construire un plan de formation optimal
catalogue CNEH - formation 2016-2017
7
FINANCER
établissements supports et établissements parties : se préparer
aux implications financières induites par la mise en place du GHt
ObjECtIfS
◗ Connaître les dispositions budgétaires et comptables régissant les GHT
◗ Identifier les enjeux financiers et les impacts organisationnels
◗ Définir les modalités d’application de la TvA
◗ Appréhender l’approche innovante de la gestion de trésorerie commune
Date(s)
Paris
Paris
paris
Paris
PrOGraMME
◗ La solidarité budgétaire entre établissements
pilotes et parties
• l'élaboration conjointe de l’EPRD et du PGFP des
établissements membres du GHT
• la procédure budgétaire : calendrier, approbation
par l’ARS
◗ Le compte de résultat annexe des activités mutualisées
• le périmètre des activités concernées
• la comptabilisation des charges communes
• la comptabilisation des produits : clés de répartition
◗ Les investissements du GHT
• le financement et la gestion des investissements
communs
• les immobilisations affectées ou mises à disposition
◗ Les comptes consolidés du GHT
• l'application des dispositions de l’article 13 de la
loi 85-11 du 3 janvier 1985 à C/ de l’exercice 2020
◗ La fiscalité du GHT
• l'application de la TVA entre établissements
pilotes et parties
◗ une nouvelle approche et réflexion innovante : la
gestion commune de trésorerie au sein de la GHT
• les enjeux du modèle envisagé au niveau du
territoire dans un contexte de cash pooling
- le pilotage global du risque de liquidité
- la recherche d’optimisation du coût de financement de l'exploitation et de l'investissement
• les prérequis à une mise en place opérationnelle
d'une gestion de trésorerie commune
- le process global de planification territoriale :
projet médical, plan pluriannuel d’investissement
et plan de financement
- la mesure des équilibres financiers consolidés
Tarif adhérents
Tarif non-adhérents
- la politique de gestion de bFR territoriale :
recouvrement, paiement, approvisionnement
- la nouvelle cartographie des correspondants
finances publiques : pool comptable (vers une
spécialisation par pôle ?)
- le modèle de fonctionnement juridique :
contractualisation (droit de tirage prioritaire ? en
fonction des clés composites ? Arbitrage ?)
• le principe et fonctionnement d’un cash pooling :
objectifs de la gestion centralisée de trésorerie
- optimiser la gestion des flux financiers entre
établissements pilotes et parties, pour : réduire
l’endettement, gérer au mieux le coût de financement global, renforcer l’autonomie de l’entité,
vis-à-vis du secteur bancaire et rééquilibrer
les rapports de force avec les établissements
bancaires
- normer et structurer la fonction gestion de trésorerie au niveau territorial, pour gérer les risques
financiers : gérer le risque de liquidité, gérer le
risque de taux
- atteindre une taille critique nécessaire, pour un
accès aux marchés financiers d’établissements
de petite taille par un effet de masse
◗ Le cash pooling : une opportunité de restructuration
de la dette ?
• l'accès au marché désintermédié par le volume
de besoins annuels
• un changement de stratégie vis-à-vis du monde
bancaire
focus sur la gestion de trésorerie commune :
maîtriser le cash pooling
ObjECtIfS
◗ Décrypter les principes directeurs de la loi de santé en matière de trésorerie
◗ Comprendre les nouveaux enjeux associés et les impacts organisationnels
◗ Appréhender le nouveau modèle de gestion de trésorerie et les outils associés
PrOGraMME
◗ un nouveau contexte macro-économique
◗ Les principes directeurs envisagés du modèle
réglementaire
• la solidarité financière entre établissements
membres
• un modèle de participation financière issu d’un
taux composite
• une structure de consolidation des flux de trésorerie pour les dépenses
• les problématiques posées par ces principes
directeurs
◗ Les enjeux du modèle envisagé au niveau du
territoire
• le pilotage global du risque de liquidité
• la recherche d’optimisation du coût de financement de l’exploitation et de l’investissement
◗ Les prérequis à une mise en place opérationnelle
d’une gestion de trésorerie commune
• le process global de planification territoriale (projet
médical, plan pluriannuel d’investissement et plan
de financement)
• la mesure des équilibres financiers consolidé
• la politique de gestion de bFR territoriale : recouvrement, paiement, approvisionnement
8
2 jours
Réf : 2333
• une nouvelle cartographie des correspondants
finances publiques : pool comptable (vers une
spécialisation par pôle ?)
• un modèle de fonctionnement juridique, la
contractualisation : droit de tirage prioritaire, en
fonction des clés composites, arbitrage
◗ Le fonctionnement traditionnel d’un cash pooling
• la prévision de flux à très court terme, le niveau
de trésorerie nette au niveau epS et niveau GHT
• l'étude du besoin/excédent de financement de
chaque établissement
• la valorisation de besoin/excédent de liquidités au
niveau consolidés
• la prévision de flux financiers intra-GHT : mécanisme de compensation entre comptes au trésor
débiteurs et créditeurs nécessaire au maintien
d’une position globale excédentaire
◗ Quels modèles d’endettement envisageables ?
• une opportunité de restructuration de la dette
• l’accès au marché désintermédié par le volume
de besoins annuels
• un changement de stratégie vis-à-vis du monde
bancaire
18, 19 oct. 2016
15, 16 nov. 2016
24, 25 janv. 2017
7, 8 mars 2017
1 000 €
1 200 €
Public concerné
• Directeurs des affaires
financières
• Attachés aux finances
Intervenant(s)
•JeanClaudeDelnatte,
expert CneH
•IsabelleCollignon-Joffre,
chargée de mission au
Secrétariat général du Conseil
de normalisation des Comptes
Publics
•AnthonyArmand,
expert en gestion de la
trésorerie
et de la dette public
GHT
Réf : 1283
Date(s)
Paris
Paris
Tarif adhérents
Tarif non-adhérents
1 jour
14 oct. 2016
9 mars 2017
550 €
600 €
Public concerné
• Directeurs des affaires
médicales
• Membres de la direction des
affaires médicales
Intervenant(s)
•AnthonyArmand,
expert en gestion de la
GHT++Cash pooling
trésorerie et de la dette public
catalogue CneH - formation 2016-2017
Modalités d’inscription
En ligne : www.cneh.fr
Par mail : [email protected]
Par courrier : CNEH - Service formation, 3 rue Danton 92240 Malakoff
Dès réception de votre inscription nous vous retournons une convention de formation. Chaque participant est destinataire d’une
convocation contenant toutes les informations relatives à l’organisation de sa formation : lieu de formation, plan d’accès, etc.
Horaires et accueil
Les horaires de formation du CNEH Paris Malakoff sont 9h00 - 12h30 / 14h00 -17h00
Vous disposez, en libre-service, de boissons chaudes et gâteaux à votre arrivée et au cours des différentes pauses de la journée.
Lieux de formation
Les sessions à Paris se déroulent au centre de formation du CNEH à Malakoff ou chez notre partenaire Régus de Montparnasse,
Saint-Lazare, place Vendôme, Opéra, place Saint-Honoré, etc.
En région, nous vous accueillons dans les centres d’affaires Regus.
Facilités
Un environnement strictement professionnel :
• une équipe pour faciliter votre séjour
• la prise en charge de votre déjeuner
• des salles équipées
• un accès Internet Wifi
• des parkings à proximité
Hébergement
Afin de faciliter votre séjour, le CNEH vous propose 2 solutions d’hébergement :
Réservation B&B - situé à proximité du CNEH (5 mn à pied)
Adresse : 2 Avenue Charles De Gaulles - 92240 Malakoff
La chambre single petit-déjeuner inclus par nuit : 67.50 € en semaine/week-end
Parking en supplément à Malakoff : 12.00 € par nuitée
Réservation par téléphone au 01 58 07 60 15 ou par e-mail : [email protected]
Code partenaire à communiquer lors de la réservation afin de bénéficier du tarif préférentiel : PARCNE09
Lors de votre arrivée à l’hôtel merci de vous munir de votre convocation formation.
Réservation BBA - l’hôtel de votre choix
Centrale de réservation hôtelière
Réservation Internet, via le site de réservation en ligne de notre partenaire BBA :
http://www.netbba.com/form.html
ou par téléphone au 01 49 21 55 90 (compte client «CNEH»)
La recherche d’hébergement assistée :
- Vous envoyez votre demande en remplissant un formulaire
- BBA vous retourne un mail avec une proposition d’hébergement
- Vous acceptez la proposition et recevez une confirmation de réservation
- Vous refusez la proposition d’hébergement : BBA vous fait une seconde proposition
- Vous n’avancez pas d’argent, le règlement se fait à l’issue de votre séjour auprès de l’hôtel où vous résidez
La recherche d’hébergement autonome :
- Vous réservez directement votre hébergement en accédant à l’offre hôtelière en ligne de son partenaire HRS à partir d’une liste
de disponibilités en fonction de vos critères de recherche. Attention : carte bancaire obligatoire uniquement pour l’empreinte
non débitée
- Vous n’avancez pas d’argent, le règlement se fait à l’issue de votre séjour auprès de l’hôtel où vous résidez
catalogue CNEH - formation 2016-2017
9
Bulletin d’inscription
À renvoyer au CNEH
• Par courrier : Service formation - 3, rue Danton - 92240 Malakoff
• Par fax : 01 41 17 15 79 ou 01 41 17 15 32
• Par e-mail : [email protected]
Organisme de formation N° 11 92 1585 192
2
Formation*
Intitulé
Référence
Date(s)
Établissement*
Raison sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . .
Adresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . CP . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Ville . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Tél. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Responsable de formation*
Nom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Prénom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . .
Fonction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Service . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Tél . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E-mail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
..
Participant*
Nom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Prénom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Fonction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Service . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Tél . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E-mail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Participant*
Nom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Prénom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . .
Fonction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Service . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . .
Tél . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E-mail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Participant*
Nom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Prénom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Fonction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Service . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Tél . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . E-mail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
*Tous les champs sont obligatoires
Date
10
Signature et cachet
catalogue CNEH - formation 2016-2017
Conditions générales de vente
Inscription
Toute inscription, précédée ou non d’une réservation téléphonique,
doit faire l’objet d’une confirmation écrite par courrier, fax, e-mail
ou formulaire d’inscription en ligne. Dès que votre inscription nous
parvient, nous vous adressons un accusé de réception, accompagné d’une convention de formation en double exemplaire.
L’inscription est réputée définitive à réception par le CNEH d’un
exemplaire de la convention signé de l’établissement. Toute inscription vaut acceptation sans réserve des présentes conditions
générales de vente.
Déroulement d’une formation
Convocation
Deux semaines au plus tard avant le début de la formation, une
convocation vous est adressée précisant le lieu de la formation
(un plan d’accès est joint à la convocation). Le lieu de la formation peut être le CNEH à Malakoff ou un site hôtelier à Paris, ou
en province quand le stage est prévu en région.
Horaires
Les formations se déroulent de 9h à 12h30 et de 14h à 17h00.
Les horaires de début et de fin de formation sont précisés sur la convocation du participant.
Déroulement
À l’ouverture de la formation, l’intervenant vous rappelle l’objectif de la formation, son découpage pédagogique et recense vos
attentes lors d’un tour de table de présentation. Une équipe formation inter est à votre disposition pour répondre à toutes vos
questions.
Évaluation de la formation
Nous portons une attention particulière au contrôle de la qualité
de nos prestations. À l’issue de la formation, chaque participant
est invité à renseigner une évaluation. L'analyse de celle-ci permet de vérifier la conformité de la formation réalisée avec les objectifs et le contenu du programme prévus. Ce questionnaire sert
également à apprécier la qualité de l’animateur et des prestations
annexes (accueil, supports de cours, restauration…).
Attestation de formation ou de DPC
Une attestation de présence ou DPC est remise à chaque participant à l’issue de la formation. Un second exemplaire est envoyé
à l’établissement avec la facture. Dans le cadre des formations
DPC, le CNEH se charge de faire parvenir un exemplaire de l'attestation à l'Ordre concerné.
catalogue CNEH - formation 2016-2017
Annulation/Remplacement/Report
L’annulation tardive occasionne de nombreuses difficultés. Dans
certains cas, un nombre de stagiaires insuffisant ne permet pas une
interaction efficace durant la formation. Vous avez bien évidemment la
possibilité de reporter votre inscription sur une session ultérieure prévue au catalogue. Vous pouvez également vous faire remplacer par
un collaborateur en nous communiquant ses coordonnées par écrit
(fax ou mail - [email protected]).
En cas d’annulation tardive, et si vous ne pouvez ni effectuer de
report ni vous faire remplacer, nous appliquons les frais suivants :
• 50% du montant en cas d’annulation dans les 10 jours avant
le début de la formation ;
• 100% du montant en cas d’annulation moins de 5 jours avant
le début de la formation ;
• Tout stage démarré est dû en totalité.
Si le nombre de participants à une formation est jugé insuffisant sur le
plan pédagogique, le CNEH se réserve le droit d’annuler la session,
au plus tard deux semaines avant la date prévue. Le CNEH se réserve
également le droit de reporter la formation, de modifier le lieu de
son déroulement ou de remplacer un animateur si des circonstances
indépendantes de sa volonté l’y obligent.
Tarifs/Règlement
Tous les prix sont indiqués nets de taxes. Nos tarifs sont
forfaitaires. Pour les formations courtes et les cycles Praxis, ils
comprennent la documentation pédagogique remise pendant la
formation, les déjeuners et les pauses-café. Pour les préparations aux concours et formations d’adaptation à l’emploi, ils comprennent les mêmes prestations hormis le déjeuner.
L’établissement a la possibilité de bénéficier de tarifs dégressifs
en cas d’inscription d’un participant à plusieurs formations ou
d’inscription de plusieurs participants à une même formation.
N’hésitez pas à contacter notre service clients par téléphone au
01 41 17 15 76 ou par mail [email protected].
En cas de paiement effectué par un OPCA, il appartient au bénéficiaire de s’assurer de la bonne fin du paiement par l’organisme
concerné. En cas de prise en charge partielle par l’OPCA, la part
non prise en charge sera directement facturée au client.
Remises particulières
Une remise de 10 % sur le prix catalogue est accordée aux adhérents du CNEH à jour de leur cotisation. Le tarif adhérent est
précisé pour chacun de nos stages. Pour vous informer sur les
conditions d’adhésion au CNEH, contactez Catherine Powell au
01 41 17 15 82 ou par mail : [email protected]
11
Retrouvez toutes nos formations sur
www.cneh.fr
CNEH - Conseil et Formation Santé
3 rue Danton - 92240 Malakoff - Tél. : 01 41 17 15 15 - Fax : 01 41 17 15 32
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