Le Carnet ATA

Transcription

Le Carnet ATA
DOSSIER BILAN
Algeria Infrastructure’2014
Salon International des Transports, de la Logistique et de la Mobilité
Centre de Conventions d’Oran
Contact Presse Algérie :
Adel Kaoula - SYMBIOSE
Tél : +212 (0) 21 54 86 38
[email protected]
SOMMAIRE
Les partenaires .………………………………………………………………..………. P3
Communiqué de presse Algeria Infrastructure’2014 …………………………...… P4
Pourquoi Oran ? .………………………………………………………………………... P6
Programme Ateliers …………………………………………………..……………….. P7
Revue de presse …………………………………………………..……………….. P9
Communications des ateliers……………………………………………………….... P18
Informations pratiques………………………………………………………….…….. P68
Organisateur Symbiose……………………………………………………………….. P69
Liste des exposants………………………………..…………………………………. P70
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE
Algeria Infrastructure’2014 est organisé
Sous le Haut Patronage de Monsieur le Ministre des Transports :
En partenariat :
Partenaire
En collaboration
Avec le soutien
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 3
Communiqué de synthèse
ALGERIA INFRASTRUCTURE
Salon International des Transports, de la Logistique et de la Mobilité
17 au 20 février 2014 - Centre de Conventions d’Oran – Algérie
Symbiose-Communication-Environnement, organise sous le Haut Patronage de Monsieur le Ministre
des Transports, le Salon International des Transports, de la Logistique et de la Mobilité, ALGERIA
INFRASTRUCTURE’2014. La tenue de cet événement en partenariat avec la Chambre de Commerce et
d’Industrie de Paris-Ile de France (CCIP) et en collaboration avec le SITL (Salon International des
Transports et de la logistique, Reed Expositions France), répond aux investissements consentis durant ses
dernières années dans le secteur des transports. Plus de 3000 milliards de dinars, soit environ 40
milliards de dollars, ont été consacrés aux infrastructures routières, ferroviaires, portuaires et
aéroportuaires depuis 1999. Ces investissements représentent chaque année près de 3% du produit
intérieur brut (PIB).
Cet événement va également trouver les structures d’exposition, de congrès et d’hébergement
ultra-modernes offertes par le Centre de Conventions d’Oran, qui vont contribuer à l’image du salon et
à l’optimisation des conditions d’exposition et de visite de ses clients professionnels.
ALGERIA INFRASTRUCTURE’2014 s’attend à recevoir 100 exposants sur près de 4000 m² de surface
occupée et 4 000 visiteurs venus de différents pays à la recherche d’opportunités d’échanges et de
partenariat.
UNE OFFRE ELARGIE
ALGERIA INFRASTRUCTURE accueille une offre riche, diversifiée et internationale, présentant une
large palette de technologies adaptées aux investissements en Algérie : fournisseurs et
distributeurs d’équipements et prestataires de services dans les différents domaines du transport et des
infrastructures.
L’offre internationale se distingue par la présence de plusieurs pavillons: Espagne, France… Présentant
ainsi un savoir-faire et des innovations dans le secteur. Une présence dynamique qui illustre l’intérêt
constant des acteurs internationaux pour l’Algérie.
ALGERIA INFRASTRUCTURE, UN LIEU D’ECHANGES ET DE DEBATS
ALGERIA INFRASTRUCTURE rassemblera des professionnels afin de débattre et d’échanger sur des
problématiques liées au secteur des transports. Les thèmes déterminés lors des séminaires seront axés
sur la mobilité urbaine, les transports maritimes, aériens, terrestres et ferroviaires.
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 4
Le salon
DES OBJECTIFS AMBITIEUX
Les objectifs et ambitions de l’événement étaient clairs. Il s’agissait tout à la fois :
- de réaliser un salon des infrastructures, dédié au secteur des transports, secteur
focalisant en Algérie une grande partie des financements ;
- d’apporter une offre diversifiée et réellement internationale de technologies
concernant le secteur des transports ;
- de créer, à côté de l’exposition, un contenu de qualité faisant une large place aux
débats et échanges techniques ou scientifiques ainsi qu’aux présentations du contexte
algérien (programmes et projets en cours, besoins et attentes en matière de
partenariats….) ;
- et d’offrir une vraie plateforme de business mettant en relation les exposants et
visiteurs présents et les décideurs et prescripteurs algériens, publics et privés, aux
commandes de la politique des transports.
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 5
POURQUOI ORAN ?
> Des infrastructures d’exposition et de congrès ultra-modernes
Le Centre de Conventions d’Oran est un bijou architectural, d’une dimension
internationale. Il est composé d’un ensemble d’ouvrages complémentaires : Le palais des
congrès, le palais des expositions et l’hôtel « Le Méridien ».
C’est le plus grand centre de conventions d’Afrique.
Il est situé sur la façade maritime, à quelques minutes du centre-ville et à 15 mn
de l’aéroport international d’Oran Ahmed Ben Bella.
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 6
PROGRAMME ATELIERS
« ALGERIA INFRASTRUCTURE’2014 »
Lundi 17 février 2014 : 13h-13h30
M. Mohamed Ibn El Boushaki,
Sous-Directeur des Ports, Ministère des Transports
Perspectives de développement du secteur portuaire national
Lundi 17 février 2014 : 14h-16H
Forum de la délégation Autrichienne des Transports
(à l'occasion du Comité Mixte Ferroviaire entre l'Autriche et l'Algérie dans le cadre de la coopération institutionnelle).
Mardi 18 février 2014: 10h-12h30
Atelier sur les transports maritimes
Président de Séance : Professeur Mostéfa Trari-Tani, Univeristé d’Oran
10h-10h30 :
 M. Farid Belbouab, CMA-CGM
Les infrastructures maritimes en Algérie
10h30-11h30 :
 M. Koenraad Vanheusde, ICC World Chambers Federation (WCF)
Incoterms: Exportation algérienne à travers le monde
11h30-12h00 :
 M. Xavier Fetter, CCIR/DGA-AIE
Carnets ATA
12h00-12h30 :
 Professeur Fatima Boukhatmi, Laboratoire de Droit des Transports et des Activités Portuaires, LADMAR
Les activités portuaires
Mardi 18 février 2014: 14h-16h
Atelier sur les transports ferroviaires
Président de Séance : M. Said Isolah, Directeur de l'ISFF, Institut Supérieur de Formation Ferroviaire
14h-14h30 :
Intervention d’un représentant du Ministère des transports sur les investissements, réalisations, projets, etc)
dans le secteur du transport ferroviaires
14h30 – 15h00 :
 M. Kacem Kadi, Directeur Systra Algérie
Approche sur la ligne grande vitesse
15h00 – 15h30 :
 M. Philippe Bertrand
L’alimentation par le sol, fonctionnelle, esthétique et moderne
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 7
Mercredi 19 février 2014: 10h-12h
Atelier sur la mobilité urbaine
10h-10h30 :
 Professeur Farès Boubakour, Directeur du Laboratoire de Mangement-Transport-Logistique
Pour une mobilité urbaine durable en Algérie
10h30 – 11h00 :
 M. Hichem Bouayed - Responsable de Compte Ineo Systrans
Les transports 2.0 : Faciliter l’exploitation et la mobilité
11h00 – 11h20 :
 M. Issam Farissi, Responsable Technique, Systèmes ferroviaires - Afrique du Nord Siemens France
La ligne 1 du métro d’Alger : une réalisation phare au service de l’Algérie
11h20 – 11h45:
 M. Antoine Castetz, Directeur des ventes, Systèmes ferroviaires - Afrique du Nord Siemens France
La nouvelle génération de métros Siemens : quand la haute technologie concilie confort, qualité opérationnelle et respect de
l’environnement
11h45– 12h15 :
 M. Yves Zagli, Directeur Maghreb Systra
Les tramways et Systra
12h15– 12h45:
 M. Salem Salhi, Chargé d’Etudes et de Synthèse, Ministère des Transports
La mise en place de systèmes intelligents pour l’amélioration du trafic urbain
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 8
TRANSPORT
RECOURS AU RAIL POUR DESENGORGER LES ROUTES
(MINISTRE)
ORAN - Le ministre des Transports, Amar Ghoul, a souligné lundi à
Oran la nécessité d’encourager le recours au transport ferroviaire, un
moyen plus qu’inévitable face à l’augmentation vertigineuse du
nombre de véhicules en circulation à travers le territoire national.
Animant un point de presse, en marge de l’ouverture du salon
international des transports, le ministre a souligné que l’option
pour le rail s’explique par les statistiques, indiquant qu’à
l’horizon 2025 environ 20 millions de véhicules circuleront sur
les routes du pays, sachant que chaque année, 600.000
nouvelles voitures s’ajoutent au parc national.
A l’horizon 2025, a-t-il estimé, la circulation routière deviendra
invivable avec ses inévitables embouteillages et la paralysie des
axes routiers incapables de prendre en charge tout ce flux.
Le ministre a fait part de l’option adoptée par les pouvoirs
publics visant à encourager le recours au rail pour le transport
des voyageurs et des marchandises. Un programme à court
terme porte sur la réalisation de 12.500 km de voies ferrées
dans toutes les régions du pays pour atténuer la tension sur les
routes, a-t-il fait savoir à ce propos.
Le programme comporte également la réalisation de lignes
modernes électrifiées et le dédoublement de lignes actuelles
pour réduire la tension sur les routes, désengorger la circulation
causée par les véhicules particuliers et les camions de transport
de marchandises.
La vitesse des trains de voyageurs atteindra les 220 km/heure et
celle des trains de transport des marchandises sera de 120
km/h. Des études ont été lancées en vue de créer des lignes,
pour la période post-2025, sur lesquelles circuleront des trains
à grande vitesse, soit 350 km/h, a souligné le ministre,
expliquant que l’option pour le rail s’explique par
l’indisponibilité des assiettes de terrain pour réaliser des routes
supplémentaires.
Par ailleurs, les différents ports du pays dont celui d’Oran,
seront reliés aux ports secs par les lignes ferroviaires afin de
faciliter le transport avec la possibilité d’étendre ces liaisons à
certaines wilayas en vue de réduire des accidents de la
circulation causés par les camions sur les longues distances, a
soutenu M. Ghoul.
Dans ce cadre, le ministre a indiqué que le port d’Oran sera
relié directement au port sec de Bethioua par voie ferroviaire en
vue d’améliorer son rendement et faciliter le transport des
produits et marchandises.
Les pouvoirs publics privilégieront d’autres modes de transport
urbain comme le métro et le tramway, a ajouté M. Ghoul qui a
fait état de la réalisation de tramways dans 20 wilayas du pays.
A une question sur l’amélioration du service public dans le
domaine des transports, le ministre a mis l’accent sur la mise en
place des mesures incitatives aux personnels qui adhérent
positivement à ce processus et autres répressives pouvant aller
jusqu’au licenciement des contrevenants.
Dans ce contexte, il a rappelé la signature d’une convention
avec le secteur du textile national en vue de la confection de
tenues vestimentaires unifiées à tous les personnels du secteur
des transports, selon les critères en vigueur mondialement.
Concernant le transport maritime urbain et des
bateaux-mouches, M. Ghoul a souligné que son ministère
encourage ce genre d’initiatives, tout en insistant sur la
nécessité de garantir toutes mesures de sécurité et de respecter
les cahiers de charges pour éviter les accidents.
S’agissant des écoles de conduire, M. Ghoul a assuré
qu’aucune école ne sera fermée actuellement mais il est
demandé à leurs gérants d’adhérer efficacement au
programme de modernisation. Par contre, les nouvelles
auto-écoles seront soumises à des normes et conditions strictes
pour mieux maîtriser le secteur.
Le ministre a présidé, en compagnie du wali d’Oran, à
l’ouverture du salon international des transports, logistique et
mobilité auquel participent 100 exposants nationaux et
étrangers venus de France, d’Espagne et d’Autriche.
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 9
Echo d’Oran
Port commercial
Alors que le flux commercial a connu 10%
d’augmentation
Le guichet unique en service dans 6 mois
Horizon
Ghoul à Oran
Le rail pour soulager les routes
Le ministre des Transports, Amar Ghoul, a souligné, hier,
à Oran la nécessité d’encourager le recours au transport
ferroviaire, un moyen plus qu’inévitable face à
l’augmentation vertigineuse du nombre de véhicules en
circulation à travers le territoire national. Animant un
point de presse, en marge de l’ouverture du salon
international des transports, le ministre a souligné que
l’option pour le rail s’explique par les statistiques,
indiquant qu’à l’horizon 2025, environ 20 millions de
véhicules circuleront sur les routes du pays, sachant que
chaque année, 600.000 nouvelles voitures s’ajoutent au
parc national. Le ministre a fait part de l’option adoptée
par les pouvoirs publics visant à encourager le recours au
rail pour le transport des voyageurs et des marchandises.
Les pouvoirs publics privilégieront d’autres modes de
transport urbain comme le métro et le tramway, a ajouté
M. Ghoul qui a fait état de la réalisation de tramways
dans 20 wilayas du pays. A une question sur
l’amélioration du service public dans le domaine des
transports, le ministre a mis l’accent sur la mise en place
des mesures incitatives aux personnels qui adhérent
positivement à ce processus et autres répressives pouvant
aller jusqu’au licenciement des contrevenants. Le ministre
a présidé, en compagnie du wali d’Oran, à l’ouverture
du salon international des transports, logistique et
mobilité auquel participent 100 exposants nationaux et
étrangers venus de France, d’Espagne et d’Autriche.
Nous y reviendrons dans notre prochaine édition.
Dépasser les mécanismes et les procédures classiques dans la gestion
du port commerciale du port d’Oran est l’objectif principal des
responsables du secteur et les professionnels de la wilaya d’Oran.
Dans cette optique, des budgets colossaux ont été engagés par les
pouvoirs publics afin de réhabiliter le port commercial et moderniser
les mécanismes de traitement des marchandises, apprend-on de
sources proches de la direction du port commercial, en marge de la
tenue du Salon international du transport, lundi dernier au CCO. Selon
des experts dans le domaine et des responsables du port, le préalable
à un grand projet de développement sectoriel de transport et du
commerce dans la wilaya d’Oran passe inévitablement par le port
d’Oran. Ce dernier jouissant d’une position stratégique dans l’espace
euro-méditerranéen et des caractéristiques importantes en terme, en
adéquation avec les normes et les paramètres connus dans les plus
grands ports commerciaux dans le monde, a toutefois besoin en
urgence d’une réhabilitation en profondeur qui doit porter sur des
travaux de modernisation de la jetée entamés depuis décembre
dernier.
Les travaux menés dans ce sens, apprend-on des mêmes sources, dont
la direction des travaux publics est maître de l’ouvrage, seront finalisés
dans quelques mois par la société portugaise à laquelle a été confié le
projet. Par ailleurs, selon des experts dans le domaine du transport
maritime, rencontrés lors de ce salon, ce projet jouit d’une importance
capitale au vu de son impact sur la fonctionnalité globale du port
notamment, en ce qui concerne la protection des navires qui y
accostent. Actuellement, le port d’Oran connaît quotidiennement
l’accostage en moyenne de 20 navires commerciaux et une
augmentation de trafic de 10% annuellement avec un flux de 6 millions
de tonnes de marchandises supplémentaires. Cette tendance haussière
a donc amené les responsables du secteur à doter le port d’Oran de
tous les moyens, matériel et logistique nécessaires, dans le but de le
transformer en port moderne et de le hisser à un rang supérieur.
Dans le même contexte, la modernisation de l’administration portuaire
demeure aussi l’un des piliers dans le développement de ce secteur.
C’est pour cela que les travaux sont d’ailleurs en cours pour la création
d’un guichet unique qui sera livré en l’espace de 6 mois. D’autre part,
s’agissant toujours des actions en cours visant l’enceinte portuaire,
d’autres structures d’accompagnement sont en voie de réalisation,
indique-t-on de mêmes sources. Il est à souligner par ailleurs, que dans
l’objectif d’écourter le séjour des bateaux en rade dans le port d’Oran,
un autre projet très important sera lancé prochainement. Il s’agit de
l’élargissement du terminal à conteneurs, dont les travaux seront
exécutés par une société mixte avec l’implication d’une entreprise du
Moyen-Orient, a-t-on fait savoir, en soulignant que le but assigné à
cette action vise à atteindre pas moins de 500.000 conteneurs par an.
Cette réalisation donnera au port d’Oran avec le port sec existant une
capacité d’une envergure internationale. S. Ourabah
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 10
El MOUDJAHID
Ghoul au salon international des transports à Oran :
Recours au rail pour désengorger les routes
Le ministre des Transports, Amar Ghoul, a souligné hier, à Oran la nécessité d’encourager le recours au
transport ferroviaire, un moyen plus qu’inévitable face à l’augmentation vertigineuse du nombre de véhicules en
circulation à travers le territoire national.
Le ministre des Transports, Amar Ghoul, a souligné hier, à Oran
la nécessité d’encourager le recours au transport ferroviaire, un
moyen plus qu’inévitable face à l’augmentation vertigineuse du
nombre de véhicules en circulation à travers le territoire national.
Animant un point de presse, en marge de l’ouverture du salon
international des transports, le ministre a souligné que l’option
pour le rail s’explique par les statistiques, indiquant qu’à
l’horizon 2025 environ 20 millions de véhicules circuleront sur
les routes du pays, sachant que chaque année, 600.000
nouvelles voitures s’ajoutent au parc national. A l’horizon 2025,
a-t-il estimé, la circulation routière deviendra invivable avec ses
inévitables embouteillages et la paralysie des axes routiers
incapables de prendre en charge tout ce flux. Le ministre a fait
part de l’option adoptée par les pouvoirs publics visant à
encourager le recours au rail pour le transport des voyageurs et
des marchandises. Un programme à court terme porte sur la
réalisation de 12.500 km de voies ferrées dans toutes les régions
du pays pour atténuer la tension sur les routes, a-t-il fait savoir à
ce propos. Le programme comporte également la réalisation de
lignes modernes électrifiées et le dédoublement de lignes
actuelles pour réduire la tension sur les routes, désengorger la
circulation causée par les véhicules particuliers et les camions
de transport de marchandises. La vitesse des trains de voyageurs
atteindra les 220 km/heure et celle des trains de transport des
marchandises sera de 120 km/h. Des études ont été lancées en
vue de créer des lignes, pour la période post-2025, sur
lesquelles circuleront des trains à grande vitesse, soit 350 km/h,
a souligné le ministre, expliquant que l'option pour le rail
s’explique par l’indisponibilité des assiettes de terrain pour
réaliser des routes supplémentaires. Par ailleurs, les différents
ports du pays dont celui d’Oran, seront reliés aux ports secs par
les lignes ferroviaires afin de faciliter le transport avec la
possibilité d’étendre ces liaisons à certaines wilayas en vue de
réduire des accidents de la circulation causés par les camions
sur les longues distances, a soutenu M. Ghoul. Dans ce cadre, le
ministre a indiqué que le port d’Oran sera relié directement au
port sec de Bethioua par voie ferroviaire en vue d’améliorer son
rendement et faciliter le transport des produits et marchandises.
Les pouvoirs publics privilégieront d’autres modes de transport
urbain comme le métro et le tramway, a ajouté M. Ghoul qui a
fait état de la réalisation de tramways dans 20 wilayas du pays.
Dans ce contexte, il a rappelé la signature d’une convention
avec le secteur du textile national en vue de la confection de
tenues vestimentaires unifiées à tous les personnels du secteur
des transports, selon les critères en vigueur mondialement.
Concernant le transport maritime urbain et des
bateaux-mouches, M. Ghoul a souligné que son ministère
encourage ce genre d’initiatives. S’agissant des écoles de
conduire, M. Ghoul a assuré qu’aucune école ne sera fermée
actuellement mais il est demandé à leurs gérants d’adhérer
efficacement au programme de modernisation. Par contre, les
nouvelles auto-écoles seront soumises à des normes et
conditions strictes pour mieux maîtriser le secteur. Le ministre a
présidé, en compagnie du wali d’Oran, à l’ouverture du Salon
international des transports, logistique et mobilité auquel
participent 100 exposants nationaux et étrangers venus de
France, d’Espagne et d’Autriche.
Ghoul inaugure le Salon SITLM au CCO :
Projets d’extension du tramway dans l’ensemble du tissus urbain d’Oran
Le ministre Ammar Ghoul a inauguré hier le Salon international
des transports, de la logistique et de la mobilité à Oran, en
présence du wali Zaâlane et des élus locaux. Organisé par
Algeria Infrastructure, cet événement se décline sous plusieurs
thèmes : « Mobilité urbaine», «Transport ferroviaire» et
«Transports aérien et maritime». Après une tournée exhaustive sur
le plateau du centre des conventions d’Oran, le ministre s’est
prononcé devant un parterre de journalistes et d’élus locaux. En
matière d’infrastructure, 20 wilayas sont programmées pour
bénéficier d’un projet de tramway. En effet, après les tramways
d’Alger, d’Oran et de Constantine, d’autres villes auront le leur
dans les prochaines années à savoir, Annaba, Sétif, Ouargla,
Batna, Mostaganem et Sidi Bel-Abbès, Biskra, entre autres, et
ceci au moment où il est également prévu l’extension de ce
moyen de transport vers tous le tissus urbain d’Oran. Le ministre
a ajouté qu’en matière de transport ferroviaires, le réseau des
lignes atteindra 12.000 kilomètres à l’horizon 2017. La plus
grosse partie des 47 milliards de dollars réservés aux transports
sera consacrée au développement du rail, expliquent les
organisateurs du Salon dans une note d’information.
Concernant le transport maritime, le ministre a annoncé la mis
en place d’un nouveau port sec à Bethioua, pour relier le port
d’Oran. Il est impératif, selon lui, d’inter-modaliser tous les
moyens et infrastructures de transports, tout en fluidifiant les
itinéraires. Concernant les réalisations, le ministre a souligné les
projets de développement d’envergure conçus durant ces trois
plans quinquennaux, notamment 51 infrastructures maritimes,
dont 41 ports de pêche et un port de plaisance, 2 ports
pétroliers, 11 ports de commerce. Interroger sur le nouveau
statut des autos écoles, le ministre affirmera que celui-ci, n’est
point rétroactif, mais les anciens gérants doivent s’adapter à ce
statut.
Hadj Hamdouche
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 11
Amar Ghoul depuis Oran :
Recours au rail pour désengorger les routes
En marge de l'inauguration du Salon international des Transports
qu'abrite le Centre des Conventions d'Oran Ahmed Benahmed',
Amar Ghoul, ministre des Transports, s'est exprimé, devant la
presse et les exposants, participant à cette manifestation. Son
allocution a été un véritable plaidoyer pour l'option du transport
ferroviaire.
Le ministre a souligné que l'option pour le rail s'explique par les
statistiques, indiquant qu'à l'horizon 2025 environ 20 millions de
véhicules circuleront sur les routes du pays, sachant que chaque
année, 600.000 nouvelles voitures s'ajoutent au parc national.
A l'horizon 2025, a-t-il estimé, la circulation routière deviendra
invivable avec ses inévitables embouteillages et la paralysie des
axes routiers incapables de prendre en charge tout ce flux.
Le ministre a fait part de l'option adoptée par les pouvoirs publics
visant à encourager le recours au rail pour le transport des
voyageurs et des marchandises. Un programme à court terme
porte sur la réalisation de 12.500 km de voies ferrées dans
toutes les régions du pays pour atténuer la tension sur les routes,
a-t-il fait savoir à ce propos. Le programme comporte également
la réalisation de lignes modernes électrifiées et le dédoublement
de lignes actuelles pour réduire la tension sur les routes,
désengorger la circulation causée par les véhicules particuliers et
les camions de transport de marchandises. La vitesse des trains
de voyageurs atteindra les 220 km/heure et celle des trains de
transport des marchandises sera de 120 km/h. Des études ont
été lancées en vue de créer des lignes, pour la période
post-2025, sur lesquelles circuleront des trains à grande vitesse,
soit 350 km/h, a souligné le ministre, expliquant que l'option
pour le rail s'explique par l'indisponibilité des assiettes de terrain
pour réaliser des routes supplémentaires. Par ailleurs, les
différents ports du pays dont celui d'Oran, seront reliés aux ports
secs par les lignes ferroviaires afin de faciliter le transport avec la
possibilité d'étendre ces liaisons à certaines wilayas en vue de
réduire des accidents de la circulation causés par les camions sur
les longues distances, a soutenu M. Ghoul. Dans ce cadre, le
ministre a indiqué que le port d'Oran sera relié directement au
port sec de Bethioua par voie ferroviaire en vue d'améliorer son
rendement et faciliter le transport des produits et marchandises.
Les pouvoirs publics privilégieront d'autres modes de transport
urbain comme le métro et le tramway, a ajouté M. Ghoul qui a
fait état de la réalisation de tramways dans 20 wilayas du pays.
A une question sur l'amélioration du service public dans le
domaine des transports, le ministre a mis l'accent sur la mise en
place des mesures incitatives aux personnels qui adhérent
positivement à ce processus et autres répressives pouvant aller
jusqu'au licenciement des contrevenants. Dans ce contexte, il a
rappelé la signature d'une convention avec le secteur du textile
national en vue de la confection de tenues vestimentaires unifiées
à tous les personnels du secteur des transports, selon les critères
en vigueur mondialement.
Concernant le transport maritime urbain et des
bateaux-mouches, M. Ghoul a souligné que son ministère
encourage ce genre d'initiatives, tout en insistant sur la nécessité
de garantir toutes les mesures de sécurité et de respecter les
cahiers de charges pour éviter les accidents.
S'agissant des écoles de conduite, M. Ghoul a assuré qu'aucune
école ne sera fermée actuellement mais il est demandé à leurs
gérants
d'adhérer
efficacement
au
programme
de
modernisation. Par contre, les nouvelles auto-écoles seront
soumises à des normes et conditions strictes pour mieux maîtriser
le secteur. Le ministre a présidé, en compagnie du wali d'Oran,
l'ouverture du Salon international des transports, logistique et
mobilité auquel participent 100 exposants nationaux et étrangers
venus de France, d'Espagne et d'Autriche.
Ouzzani S.
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 12
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 13
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 14
VISITE D’INSPECTION ET DE TRAVAIL DU
MINISTRE DES TRANSPORTS A ORAN :
" Il faut que le port d'Oran s’ouvre à la ville’’
C'est ce qu'a déclaré le ministre des transports M.Ghoul lors d'une conférence de presse qu'il a animée au CCO devant un
parterre de journalistes en compagnie du wali d 'Oran et d'une forte délégation et d'ajouter que le parc automobile
roulant est de l'ordre de 8 millions de véhicules en 2014 et d 'ici l'horizon 2025 on aura plus de 20 millions de véhicules
en circulation du fait que plus de 97% du transport est routier ce qui a d’ailleurs saturé le réseau routier .
Actuellement il faut encourager le transport maritime urbain et il
faudrait créer une armoirie entre les quatre secteurs du transport
notamment celui du transport routier, aérien, maritime et
ferroviaire " a indiqué M.Ghoul. Le ministre a visité l'ensemble
des stands du salon international où il a eu des discussions et des
présentations du port d'Oran par l'entreprise portuaire EPO. Plus
de 50 exposants nationaux et étrangers ont participé à la première
édition du Salon international des transports, de la logistique et de
la mobilité urbaine « Algeria Infrastructure », qu’abritera le Centre
de conventions d’Oran Mohamed-Benahmed . Une participation
massive avait marqué ce salon dédié au secteur des transports,
qui a réuni en plus des nationaux, des exposants étrangers
d’Autriche, d’Espagne, de France et des Pays-Bas. Quatre
pavillons
leur
seront
consacrés.
Organisé
par
Symbiose-Communication-Environnement et Green Orbis
International sous le patronage du ministre des Transports, «
Algeria Infrastructure » se veut un rendez-vous incontournable du
secteur et un espace de rencontres et de rapprochement de tous
les acteurs dont des fournisseurs, des distributeurs d’équipements
et prestataires de services dans les différents domaines du
transport et de ses infrastructures, a affirmé le directeur du salon
Kaoula Adel. Il a rappelé, au passage, les efforts consentis par
l’Etat pour promouvoir ce secteur névralgique. Plus de 3.000
milliards de dinars, soit environ 40 milliards de dollars ont été
consacrés, selon l’organisateur de cette manifestation
économique, aux infrastructures routières, ferroviaires, portuaires
et aéroportuaires depuis 1999. Ces investissements représentent
chaque année près de 3% du produit intérieur brut (PIB). Initié en
partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de
Paris-Ile de France (CCIP) et en collaboration avec le SITL (Salon
International des Transports et de la logistique, Reed Expositions
France), ce salon offrira la possibilité aux opérateurs nationaux et
étrangers d’échanger les expériences et de nouer des partenariats.
Une enveloppe globale de plus de 4 800 milliards de dinars sera
affectée au secteur des transports en Algérie sur 5 ans, soit 47
milliards d'euros. Aux horizons 2016 et 2017, le réseau des lignes
ferroviaires atteindra 12 000 kilomètres, à la faveur des projets
destinés au secteur. L'Algérie prévoit de multiplier par 3 son réseau
ferré en 15 ans, pour parvenir à 10 000 km (3 200 km
actuellement) de voies ferrées. La plus grosse partie des 47
milliards de dollars réservés aux transports sera consacrée au
développement du rail. L'Etat a également dégagé une enveloppe
de 160 millions d'euros pour doter les différents ports nationaux
d'un nouveau système de gestion de la sécurité maritime et
portuaire et d'échange d'informations. Entre 2000 et 2012, 19
infrastructures portuaires (ports de commerce et de pêche) et 4
plateformes aéroportuaires (aérodromes et pistes d'atterrissage)
ont été construites, répondant ainsi aux plans quinquennaux
2001-2005, et 2005-2009, en plus de l'actuel plan 2010-2014.
Actuellement, le littoral national compte 51 infrastructures
maritimes, dont 11 ports de commerce, 2 ports pétroliers, 41
ports de pêche et un port de plaisance. Au chapitre du transport
aérien, l'accent est mis sur le programme de modernisation et de
réhabilitation des aéroports du pays, comme ceux d'Alger,
Houari-Boumediène, de Tlemcen, réceptionné depuis deux ans,
de Jijel, d'El Goléa et de Ghardaïa. Les aéroports ouverts à la
circulation aéronautique civile sont de 32 plateformes.Une
enveloppe de 580 millions d'euros a été allouée pour le
renouvellement de la flotte d'Air Algérie pour la période de
2012-2016. L'objectif de l'opération est de lui permettre
d'arracher des parts de marché, notamment reconquérir l'Afrique.
JEUNESSE D’ALGÉRIE
Ghoul inaugure le salon des transports, de la logistique et de la mobilite a oran
Une liaison entre le port sec de Béthioua et le port d’Oran en perspective
Le ministre des transports a initié hier le Salon international des
transports, de la logistique et de la mobilité à Oran, en présence
du wali A/Zaâlane et es élus locaux. Organisé par Algeria
Infrastructure, sous le haut patronage du ministère des Transports,
cet événement se décline sous plusieurs thèmes : « Mobilité
urbaine », « Transport ferroviaire » et « Transport aérien et
maritime ». Après une tournée exhaustive sur le plateau du centre
des conventions d’Oran, le ministre s’est prononcé devant un
parterre de journaliste et des élus locaux, le ministre a annoncé
qu’en matière d’infrastructure, 20 wilayas sont programmé pour
bénéficier d’un projet de tramway. En effet, après les tramways
d’Alger, d’Oran et de Constantine, d’autres villes auront le leur
dans les prochaines années à savoir, Annaba, Sétif, Ouargla,
Batna, Mostaganem et Sidi Bel-Abbès, Biskra, entre autres, et ceci
au moment où il est également prévue l’extension de ce moyen de
transport vers tous le tissus urbain d’Oran. Il ajoutera qu’en
matière de transport ferroviaires, le réseau des lignes, atteindra
12.000 kilomètres à l'horizon 2017. La plus grosse partie des 47
milliards de dollars réservée aux transports sera consacrée au
développement du rail, expliquent les organisateurs du Salon
dans une note d’information. Concernant le transport maritime,
le ministre a annoncé la mis en place d’un nouveau port sec à
Bethioua, pour relier le port d’Oran. Il est impérative, selon lui,
d’inter modaliser tous les moyens et infrastructure de transport,
tout en fluidifiant les itinéraires. En matière de réalisation, le
ministre a souligner les projets de développement d’envergure
conçue durant ces trois plan quinquennal, notamment 51
infrastructures maritimes, dont 41 ports de pêche et un port de
plaisance, 2 ports pétroliers, 11 ports de commerce. Interroger
sur le nouveau statut des autos écoles, le ministre affirmera que
celui-ci, n’est point rétroactive, mais les anciens gérants devront
s’y conformer.
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 15
Amar Ghoul à Oran - Plaidoyer
pour le transport ferroviaire
En marge de l'inauguration du Salon international des Transports
qu'abrite le Centre des Conventions d'Oran ‘Ahmed Benahmed',
Amar Ghoul, ministre des Transports s'est exprimé, devant la
presse et les exposants, participant à cette manifestation.
Son allocution a été un véritable plaidoyer pour l'option du
transport ferroviaire. Dans ce cadre, il a commencé par deux
chiffres éloquents. Le premier concerne le nombre d'engins,
circulant sur le réseau routier national qui a atteint 8 millions de
véhicules. Avec une augmentation se situant entre 6 et 700.000
unités par an, le parc roulant dépassera les 20 millions d'unités
dès l'horizon 2020, estimera-t-il.
Par ailleurs, le ministre du secteur affirme que 97% du transport
des marchandises et même des personnes s'effectuent à travers
le réseau routier terrestre. Ce qui l'amènera à évoquer «des
mesures urgentes» à entreprendre, dès à présent.
Pour Ammar Ghoul, le recours et l'encouragement du transport
ferroviaire s'avère, désormais, une option incontournable. Pour
ce, le réseau de la voie ferrée doit atteindre, dans les prochaines
années, les 12.500 km, affirmera t-il. A titre de comparaison, il
dira que ce réseau est de l'ordre de 30.000 km, pour toute la
région de l'Afrique du Nord. Aussi, il rappellera que ce réseau ne
dépassait pas 2.000 km, au début du siècle.
Concernant les prochaines lignes de chemin de fer, il précisera
qu'elles atteindront la vitesse de 220 km/h pour le train des
voyageurs et 120 km/h pour le transport des marchandises. Il
annoncera que des études sont lancées pour les LGV (Lignes à
Grande Vitesse) qui atteindront la vitesse de 350 km/h. Il
précisera que les prochaines lignes de chemin de fer doivent lier
les villes du littoral à Tamanrasset, Illizi et Adrar, autrement dit le
grand Sud.
L'option du chemin de fer concerne même le transport urbain,
souligne le ministre. Dans ce cadre, il indique que 20 projets de
tram sont, soit à l'étude, soit au stade de réalisation dans 20
chefs-lieux de wilaya.
Par ailleurs, pour éviter l'engorgement des voies de
communication, dans les centres urbains, le premier responsable
du secteur annoncera le retour et l'encouragement des moyens
de transport collectif.
Concernant Oran, il dira qu'elle est, en tant que centre urbain
d'importance, concernée au premier chef, par tous ces projets. Il
indiquera que la liaison entre le port de la ville et le port sec,
programmé à Béthioua, se fera par voie de chemin de fer. Il
annoncera que l'aménagement de l'aéroport Ahmed Ben Bella
passera, aussi, par l'érection d'une nouvelle tour de contrôle.
S'agissant du projet du métro, il annoncera que les études ont été
effectuées et qu'actuellement son département est au stade
d'élaboration du cahier des charges.
Pour le tram, dans un proche avenir, il doit relier la ville à son
aéroport et surtout avec son prolongement à l'est, notamment,
avec le campus universitaire.
Parmi les projets retenus pour la ville d'Oran, il citera les deux
grandes aires de stationnement destinées au stationnement des
voitures des particuliers pour ne pas participer à l'encombrement
de la circulation intra-muros. Remarquons que certains de ces
projets ont déjà été évoqués, lors des innombrables visites de son
prédécesseur Amar Tou qui avait la charge de ce secteur.
Ajoutons que lors des questions, au nombre de cinq, aucun
journaliste n'a soulevé de question ayant un lien avec la
prochaine élection présidentielle. Ghoul était à Oran en tant que
membre de l'exécutif quoiqu'il ne s'est pas empêché d'user de
l'effet d'annonce.
Le cas du métro d'Oran, projet qui risque de mettre la ville, sens
dessus-dessous, en est un exemple.
EPAL RADAR
1er Salon international sur les transports à Oran
Projection en temps réel des mouvements des navires en rade au port d'Alger
Le stand de l'Entreprise portuaire d'Alger (Epal) sera marqué
aujourd'hui par la projection en temps réel de la situation de la
rade et des mouvements de navires en opération au port d'Alger.
Selon le chargé de communication de l'Epal, A. Timizar, "cette
application sera effectuée à partir d'un logiciel dit Epalplus
confectionné entièrement par des ingénieurs de la direction de la
planification et d'informatique de l'Epal".
Ce logiciel très performant permettra de donner la position
géographique en direct des navires, la nature des marchandises
transportées ainsi que le tonnage et d'autres renseignements,
notamment la provenance des navires. Les visiteurs du 1er Salon
international des transports, de la logistique et de la mobilité
(SITLM), qui sera inauguré aujourd'hui au Centre des conventions
d'Oran, peuvent assister en direct à cette projection.
Le directeur général de l'Epal, A. Guerrah, invite les autorités et
l'ensemble des utilisateurs du port à venir découvrir cette nouvelle
application.
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 16
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 17
CONFERENCES SPECIALES ENVIRONNEMENT
Algérie Incoterms presentation générale red
K. Vanheusden
Directeur
Agence pour le Commerce
extérieur
[email protected]
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 18
Vous vendez des marchandises CIF Anvers, date de livraison 31 mai.
Le 31 mai :
A. Les marchandises doivent être chargées à Oran
17%
B. Les marchandises doivent arriver à Anvers
62%
C. Je ne sais pas
21%
Réponse A : CIF A4: Le vendeur doit livrer les marchandises soit en les plaçant à
bord du navire, soit en se procurant les marchandises ainsi livrées.
Vous vendez EXW (Départ Usine). Les marchandises doivent être chargées sur le
camion qui vient chercher les marchandises par :
24%
A. Vous (le vendeur)
B. L’acheteur
46%
C. Le transporteur
18%
12%
D. Je ne sais pas
Réponse B : EXW A4 Le vendeur doit livrer les marchandises en les mettant à la
disposition de l’acheteur à l’endroit convenu […] non chargées sur un quelconque
véhicule d’enlèvement. , (…). Le transporteur n’est, sauf convention contraire, pas
responsable pour le chargement (Cf. CMR)
Vous vendez des marchandises CIP Moscou. Pendant le transport, les marchandises
sont volées.
A. Vous (le vendeur) pouvez solliciter l’assurance.
41%
B. L’acheteur peut solliciter l’assurance.
19%
C. L’assureur n’intervient pas.
4%
36%
D. Je ne sais pas
Réponse C : CIP A3,b): Le vendeur doit obtenir à ses propres frais une assurance
sur facultés au moins conforme à la couverture minimale fournie par les clauses
(C) de l’Institute Cargo Clauses (LMA/IUA) ou toutes autres clauses similaires. […]
L’assurance ‘minimal cover’ ne couvre pas le vol.
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 19
Aperçu des règles Incoterms®
disparues
Incoterms® 2000
équivalent
Incoterms® 2010
équivalent
EXW
EXW
FCA
FCA
CFR
CFR
CAF
CIF
CIF
Freight or Carriage Paid to (FCP)
CPT
CPT
Freight or Carriage and Insurance Paid to
CIP
CIP
ex factory, ex mill, ex
warehouse, ex store, etc.
plantation,
ex
Free Carrier (FRC)
FOR (Free On Rail) - FOT (Free On Truck) Franco Wagon
FOB Airport (FOA)
FOQ (Free on Quay)
FOW (Free on Wheels)
C.And F.
C&F
C+F
CF
DAF
Ex Ship (EXS)
DES
DAP
DDU
Ex Quay (EXQ)
DEQ
DAT
5
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 20
Les 11 règles
Incoterms® 2010
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 21
Incoterms® 2010
VENDEUR
ACHETEUR
transport
risque
coûts
EXW
FCA
transporttransport
risque risque
coûts coûts
transport
CPT
CIP
risque
transport
transport
risque
coûts coûts
fret
transport
transport
+ assurance
+ assurance
risque
risque
coûts coûts
fret
fret
fret
7
Incoterms® 2010
ACHETEUR
VENDEUR
DAT
transport
risque
coûts
DAP
transport
transport
risque risque
coûts coûts
DDP
transport
risque
coûts
8
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 22
Incoterms® 2010
ACHETEUR
VENDEUR
FAS
transport
risque
coûts
transport
transport
risque
coûts
transport
CFR
transport
risque
coûts
CIF
transport + assurance
risque
coûts
fret
fret
9
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 23
la classification des
rÈgles incoterms
10
Marchandises
sont prêtes à
Marchandises
partent de
Avec le
transporteur de
l’acheteur
Marchandises
partent vers
Avec le
transporteur du
vendeur
Marchandises
sont livrées à
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 24
Pourquoi cette classification?
Conteneur FCL
Inland
terminal - LCL
Usages
portuaires
Port terminal
- LCL
FCA – CPT - CIP
Transfert
des risques
Bastingage
FOB – CFR - CIF
À bord
2010
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 25
Les marchandises ont-elles été
‘exportées”?
FOB
FCA Seller’s
premises
FCA freight forwarders
terminal
14
Les 11 règles
Incoterms® 2010
15
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 26
EXWEXW
(ABC(ICC
Tlemcen)
Paris)
Livraison & risque
Coûts
16
EXW et FCA (locaux du vendeur)
– livraisons FCL
Remplacer par FCA
EXW
Vendeur
(A4a locaux du vendeur)
Vendeur
A4
€
Frais A6
Risque A5
A2
€
A4a
Frais A6
A3 sauf...
Risque A5
17
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 27
EXW et FCA (locaux du vendeur)
– livraisons FCL
Remplacer par FCA
EXW
Vendeur
(A4a locaux du vendeur)
Vendeur
A4
€
Frais A6
Risque A5
A2
€
A4a
Frais A6
A3 sauf...
Risque A5
17
FCA Adresse
du vendeur
Livraison & risque
Coûts
Booking du frêt (collect)
18
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 28
FCA Adresse
du vendeur
Livraison & risque
Coûts
Booking du frêt (collect)
18
FCA Delmas Oran
Livraison & risque
Coûts
19
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 29
Art. 194 Ordonnance n° 95-07 du 25 janvier 1995 relative aux assurances;
Décret
CPTexécutif
– CIPn° 95-412 du 9 décembre 1995 fixant les marchandises et les
biens d'équipements importés par voie maritime et aérienne dispensés de
München
l'obligation
d'assurance auprès d'une société d'assurance agréée en Algérie.
Livraison & risque
Coûts
Coûts
fret
Assurance
20
Limitations de responsabilité
(declaration of interest/declared value)
Responsabilité
du transporteur
CMR
COTIF/CIM
HAGUE
VISBY
HAMBURG
ROTTERDAM
RULES
MONTREAL
Convention
Limites de réparation
8.33 DTS/kg
17 DTS/kg
666.67
DTS/unit or 2
DTS/kg
835 DTS/
unit or 2.5
DTS/kg
875 DTS/unit
or 3 DTS/kg
19 DTS/kg
Retard
fret
fret x 3
-
fret x 2.5
fret x 2,5
19 DTS/kg
immédiatement
- 7 jours
immédiatement
- 7 jours
immédiatement
- 3 jours
- 1 jour
- 15 jours
immédiatement
- 7 jours
- 14 jours
- 14 jours
Notification retard
21 jours
60 jours
-
60 jours
21 jours
21 jours
Prescription
1 année
1 année
1 année
1 année
2 années
2 années
Notification du
dommage
- visible
- caché
http://www.imf.org/external/np/fin/rates/rms_five.cfm
1.00 DTS = 1.131260 € (05/02/2014)
21
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 30
DAT MSC
Anvers
Livraison & risque
Coûts
22
v
DAP Lyon
Livraison & risque
Coûts
23
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 31
DDP
Varsovie
Livraison & risque
24
Coûts
FAS Oran
Livraison & risque
Coûts
25
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 32
FOB Oran
Livraison & risque
26
Coûts
CIF – CFR
Mumbai
Livraison & risque
Coûts
Assurance
27
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 33
POURQUOI LE CHOIX
DU INCOTERM EST-IL
TELLEMENT
IMPORTANT
28
Commission
de l’agent
Calcul Î
origine
Valeur en
douane
Besoin
d’assurance
Calcul
du prix
…
Planning
production
Contrôle &
protêt
conformité
Régl.
produit
applicable
Lettre de
voiture
Instructions
de transport
Lieu et
date de
livraison
Instructions
d’emballage
Emballage
consommateur
Emballage
transport
Reconn.
revenue
Assurance
Documents
de
livraison et
paiement
Transaction
imposable
Enregistrement
douanes
Enregistrement
TVA
Sarbanes
Oxley IAS
18.14
Facturation
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 34
Le prix de vente n’intéresse
Considérations
pas l’acheteur …
Indépendamment du choix de l’Incoterm, l’acheteur
Il n’ylaatotalité;
que le coût d’achat
paie toujours
- soit parce
que le vendeur
dans son prix
(le budget)
quil’inclut
l’intéresse
- soit parce que l’acheteur doit payer en plus du
prix d’achat
Un vendeur qui doit assumer certains frais
logistiques va tout simplement ajouter un montant
sur la facture finale qui sera la plupart du temps un
peu plus élevée que le prix réel.
Î Éviter les coûts/risques à tout prix … peut rendre
la transaction trop onéreuse.
31
Considérations:
Qui sait mieux où et quand les
marchandises seront prêtes pour
être enlevées?
Qui est le mieux placé pour
absorber les conséquences d’une
erreur dans l’estimation du coût
de transport?
† Compétences
Î Accès au transport (bon marché) – entreposage –
transbordement - …
Î Expertise en commerceEst-ce
international
qu’on veut financer le fret
† Efficacité - coût
dans le coût des marchandises,
dans la même monnaie?
Î Possibilité de consolider
Î Avantages d’échelle (expérience – expertise)
Î Itinéraire – facilités
† Type de marchandises (conteneur/vrac/breakbulk / …)
Î Multimodal vs. maritime
Î FCL (door-to-door) – LCL (port-to-port)
Î Valeur
32
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 35
Considérations:
† Urgence
Î Sécuriser la chaîne d’approvisionnement
† Assurance
Î police ‘d'abonnement’ ; assurance nationale; …
† Facilités & simplifications administratives
Î Statut préférentiel (exemptions fiscales, statut ‘green
(Garantie de) paiement au
line’, opérateur économique autorisé,
…)
départ ou à l’arrivé?
Î Enregistrements & autorisations
† Réalité contractuelle
Î Adjudications (comparaison des prix, …) vs. négociations
Î Instructions HQ
Garanties de paiement:
• standby L/C
• garantie sur première
demande / payment
bond (URDG)
• assurance crédit
33
DAP
Garanties:
• advance payment
bond
• assurance crédit
Exportateur
MARCHANDISES
Exportateur
PAIEMENT
1
Importateur
FCA
2
MARCHANDISES
PAIEMENT
2
1
Importateur
34
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 36
DAT
Remise documentaire:
5
Exportateur/
donneur d’ordre
Banque
remettante
Documents
1
4
MARCHANDISES
2
Documents
Importateur/Tiré
3
Banque
présentatrice35
Crédit documentaire: émission
Vendeur/
Bénéficiaire
4
Notification/Confirmation
du crédit documentaire.
Banque notificatrice/
Demande de la notification
1 Négociations
3 et éventuellement
confirmation de la Lettre
de Crédit
Importateur
demande
l’ouverture du L/C
Acheteur/Donneur
d’ordre
2
Banque émettrice
36
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 37
Crédit documentaire
5
2
3
Documents
1 MARCHANDISES
3
Documents
Importateur/
donneur d’ordre
FOB
CIF
Banque
notificatrice
confirmatrice
6
Documents
Exportateur/
Bénéficiaire
FCA
CIP
5
4
4
7
Banque
émettrice
37
http://incoterms.abh-ace.be
file:///C:/Users/Koen/Documents/incote
rms/App/2013/Incoterms_20131004/en
/index.html
38
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 38
39
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 39
Les activités portuaires a l’épreuve
de la mondialisation
BOUKHATMI F.
Professeur
Laboratoire de droit des transports et des activités portuaires
Université d’ORAN
[email protected]
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 40
PLAN
Introduction
-Le port : quelques repères juridiques
-Le port : une population hétéroclite
-Le port dans une perspective mondiale : une métamorphose structurelle,
organisationnelle et professionnelle
I- Classification des auxiliaires de transport
A- Une règlementation disparate
1- Les texte généraux
2- Les textes spécifiques
B- Une règlementation incomplète
1- Quelques exemples d’activités « négligées »
2- Les nouveaux métiers portuaires totalement ignorés
II- la nécessaire adaptation des activités portuaires à la mutation des ports.
A- Du monopole étatique à la privatisation des activités portuaires:
l’article 892 du CMA.
1- La concession portuaire pour le terminal à conteneur
2- Les limites du partenariat public/privé : Le succès mitigé du port d’Alger
B- Une approche globale des auxiliaires à développer : la chaîne logistique
1- Etat des lieux de la logistique en Algérie
2- L’accompagnement juridique de cette approche globale
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 41
Le port : repères juridiques
Art 888 CMA
(Loi 98-05 du 25 juin 1998 portant code maritime algérien)
Le port est un point du rivage de la mer, aménagé et équipé pour recevoir et assurer
toutes le opérations de commerce maritime de pêche et de la plaisance
Art. 889 CMA
Sont réputés ports de commerce, les ports destinés à assurer dans les meilleures
conditions économiques et de sécurité, toutes les opérations d’embarquement et de
débarquement de personnes, de marchandises et d’animaux vivants transitant du
mode maritime au mode terrestre de transport et inversement ainsi que toutes les
opérations liées à la navigation.
Art. 890 CMA
Sont exercées au niveau des ports des missions de puissance publique et de service public
et des activités commerciales
*C’est un maillon dans la chaine du transport
*Un maillon qui comporte une multitude d’intervenants exerçant des activités
spécifiques
*Intervenants spécialisés dans la prise en charge administrative, commerciale et
technique de la marchandise dont les activités se complètent et s’entrecroisent.
*Intervenants chargés de missions de puissance publique (exploitation, gestion et
sécurité).
il faut recevoir, pointer, stocker charger, soigner, réexpédier la
marchandise…remplir les documents et accomplir les formalités, gérer la
logistique, les véhicules et le parc à conteneurs
(M. REMOND-GOUILLOUD)
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 42
En résumé les intervenants portuaires
-Assurent la fluidité du trafic portuaire
-Veillent à la rapidité du traitement de la cargaison (le tarif portuaire peut coûter très
cher)
-Garantissent la sécurité et la sûreté dans l’enceinte portuaire
Mutation des ports
*Le paysage portuaire a changé du fait de:
- La massification des échanges commerciaux
- La conteneurisation
- Multimodalisme
- EDI et dématérialisation des documents
- Les soucis sécuritaires
*Les plates formes portuaires sont des sites par lesquelles les marchandises ne font que
transiter pour être triées, déconditionnées ou reconditionnées pour être renvoyées vers
d’autres destinations en utilisant d’autres moyens de transport.
*Accompagnant la mutation des ports, les activités portuaires se sont :
- transformées
- diversifiées
Problématique:
Le port a subi de profonds changements dans sa gestion et son fonctionnement,
changements dus à la globalisation des échanges commerciaux (hubs, autoroutes de la
mer).
Il ne peut être rentable et compétitif que si les intervenants portuaires – professionnels--font
œuvre de facilitation du transit portuaire.
Qui sont ces intervenants au vu de la législation algérienne ? Cette législation a-t-elle suivi
la mutation des ports et par conséquent celles des activités portuaires ?
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 43
I- La classification des auxiliaires du transport
*Ces intervenants sont sériés dans une règlementation qui leur est spécifique.
*La législation les englobe sous le terme de « auxiliaires » du transport maritime.
*MAIS cette règlementation ne touche pas toutes les activités portuaires, elle reste sélective
Les auxiliaires du transport
Ce sont des personnes physiques ou morales exerçant des prestations complémentaires en
amont et en aval de l’activité de transport et qui concourent à en améliorer la fluidité et la
productivité
(Art. 40 L. 01-13 du 7 aout 2001 portant orientation
et organisation des transports terrestres)
I- Des activités portuaires réglementées.
 Dans des textes généraux et des textes spécifiques
 Des activités non ou insuffisamment réglementées
A- Textes généraux:
-Ord. 75-59 du 26 septembre 1975 portant code de commerce
-Ord. 75-58 du 26 septembre 1975 portant code civil
-Loi 79-07 du 21 juillet 1979 modifiée et complétée portant code des douanes.
-Loi 98-05 du 25 juin 1998 portant code maritime algérien.
-D.E. 02-01 du 6 janvier 2002 fixant le règlement général d’exploitation et de
sécurité des ports
-Loi 09-03 du 25 février relative à la protection du consommateur et à la répression des
fraudes
Textes spécifiques:
 Auxiliaires commerciaux et techniques
 Auxiliaires administratifs
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 44
Auxiliaires commerciaux et techniques
- Arrêté interministériel du 13 mars 1989 fixant les conditions d’exercice de la fonction d’
expert dispatcheur.
- D.72-196 du 5 octobre 1972 relatif à la reconnaissance des sociétés de classification
dans le domaine de la marine marchande.
- DE 94-231 du 27 juillet 1994 fixant les conditions et modalités de - DE 06-08 du 9
janvier 2006 fixant l’organisation du pilotage, les qualifications professionnelles du pilote
et les règles d’exercice du pilotage dans les ports.
- DE 08-363 du 8 novembre 2008 fixant les conditions d’exercice des activités de
remorquage, d’acconage et de manutention.
- DE 09-183 du 10 mai 2009 fixant les conditions d’exercice des activités des auxiliaires
de transport maritime
Auxiliaires administratifs
- DE 05-467 du 10 décembre 2005 fixant les conditions et modalités de contrôle aux
frontières des produits importés.
- DE 10-288 du 14 novembre 2010 relatif aux personnes habilitées à en détail les
marchandises importés ou destinées à l’exportation.
- Décision du 27 mars 2011 relative aux ports secs
B- Des activités non réglementées ou insuffisamment
réglementées (Textes lapidaires ou inexistants)
-L’expertise maritime, le lamanage, l’avitaillement des navires
-Le courtier maritime assurant la conduite en douane du navire.
-Les sociétés de classification.
-Le prestataire de services logistiques (PSL).
-Le ship planner.
-L’exploitant de terminal portuaire il y a une convention internationale en la matière)
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 36
II- la nécessaire adaptation des activités portuaires à la
mutation des ports.
A- Du monopole étatique à la libéralisation des activités
portuaires : l’article 892 du CMA.
-Levée du monopole étatique sur le remorquage, la manutention et l’acconage. La
consignation a été libéralisée bien avant ( 195 société de consignation)
-Une approche globale des auxiliaires à développer: la chaine logistique
Privatisation à travers le système de la concession
- ce n’est pas une privatisation du port
- c’est plutôt une technique de gestion portuaire qui vont dans le sens de
l’amélioration des prestations portuaires, et de la modernisation des
infrastructures portuaires longtemps négligées
Un monopole de droit levé mais un monopole de fait qui perdure.
- Une institution fantôme: l’Autorité portuaire
Les exceptions: les joint-ventures, contrats de performance et de
management
- DPW Djazair, le port de Djen
- BMT Bougie
Le partenariat public/privé en matière portuaire à l’instar de
beaucoup de ports africains Abidjan, Douala, Lomé, Cotonou).
La libéralisation des services portuaires en Europe: Le paquet
portuaire européen rejeté (manutention, dragage, lamanage, pilotage
remorquage).
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 37
B- Une approche globale des auxiliaires à développer :
La chaîne logistique
-La logistique : facilitation de la circulation des marchandises en vue d’améliorer leur
distribution à moindre coût.
-Cela suppose un glissement vers l’intérieur des fonctions portuaires (exigüité des ports).
-D’où le concept de plates-formes formes logistiques qui implique une organisation
multimodale et liaisons routières, installations de manutention et une mise en place
de services administratifs sur site, à proximité de zones industrielles.
-La création des ports secs est un plus mais ne résout pas les problèmes d intermodalité.
-En Algérie manque de disponibilité foncière conséquentes aux entraves bureaucratiques et
à la spéculation sur ces terrains.
-Formation insuffisante en matière de transport et logistique
CONCLUSION
- Sortir Du paradoxe portuaire algérien
(Forte dépendance maritime et absence d’infrastructures portuaires modernes
- De bouchon économique le port doit retrouver sa véritable vocation qui est
d’être le poumon économique.
-Cela ne peut se faire que grâce a des auxiliaires entrant dans une chaine
logistique fluide et compétitive
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 38
Le Carnet ATA – Passeport des marchandises,
passeport du commerce international
La Chaîne internationale de garantie des Carnets ATA offre aux 73 pays qui en
sont aujourd’hui membres l’avantageuse possibilité de simplifier entre eux les exportations
et importations temporaires de marchandises, matériels, échantillons, etc., tout en en
réduisant le coût.
Véritable alternative aux déclarations douanières nationales, le Carnet ATA permet à un
pays membre, selon le principe de réciprocité fondateur du système, d’admettre, non
seulement, des carnets ATA étrangers sur son territoire en toute sécurité mais également,
d’émettre des carnets ATA à des entreprises nationales qui doivent se rendre à l’étranger
avec leur matériel.
Toutefois, dans de nombreux pays, on note une différence significative entre le nombre de
Carnets ATA étrangers acceptés sur le territoire national et le nombre de Carnets ATA
nationaux utilisés à l’étranger.
C’est le cas en Algérie où en 2012, seulement 39 carnets ont été émis. Dans le même
temps, l’Allemagne en émettait environ 135 par jour (plus de 30.000 sur l’année) et la
France 68 (plus de 15.000 sur l’année).
C’est pour essayer d’inverser cette tendance qu’une présentation du Carnet ATA par la Cci
Paris Île-de-France est programmée le 18 février 2014 à Oran dans le cadre du Salon
Algéria Infrastructure ; et que quatre séminaires ATA seront organisés à Tlemcen, Alger,
Sétif et Ghardaia les 10, 11, 12 et 13 mars 2014, sous l’égide de la Chambre Algérienne
de Commerce et d’Industrie (CACI) et de la Fédération Mondiale des Chambres de la
Chambre de Commerce Internationale (ICC WCF*).
* International Chamber of Commerce / World Chambers Federation, dont le siège est à
Paris.
1- Objectif des actions de promotion du Carnet ATA
Les actions de promotion du Carnet ATA visent à rappeler à tous les acteurs économiques
concernés, entreprises, transitaires, douanes, chambres régionales, que les piliers
fondamentaux du système ATA sont la simplification et la sécurité des procédures ainsi que
l’allègement des coûts. Les Carnets ATA offrent à la communauté internationale une
solution douanière alternative en cohérence avec son temps. Le Carnet ATA est une
réponse fiable et économique aux crises sécuritaires et financières auxquelles nous
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 45
sommes confrontés, tout en garantissant aux administrations douanières leurs revenus
fiscaux en cas de réclamation.
2- Rôle d’ICC WCF et coopération internationale
Le rôle d’ICC WCF est d’offrir aux chambres de commerce, aux entreprises et aux
administrations douanières la coopération du réseau international pour leur permettre de
tirer pleinement profit des avantages du Carnet ATA.
3- Responsabilités conjointes d’ICC WCF et des organismes garants ATA
Avant l’entrée en vigueur de la Convention ATA, en 1963, l’Organisation Mondiale des
Douanes (OMD) réfléchissait à la mise en place d’une solution permettant de couvrir
l’admission temporaire de marchandises en franchise de droits et taxes. Elle en a conclu
qu’un système viable devait s’appuyer sur des organismes tiers de confiance (les
organisations nationales garantes) afin de permettre aux douanes de continuer à se
concentrer sur la facilitation des échanges et le contrôle des marchandises.
C’est ainsi que l’administration de la chaîne de garantie internationale des Carnets ATA a
été confiée à la Fédération Mondiale des Chambres de la Chambre de Commerce
Internationale (ICC WCF). La chaîne ATA compte aujourd’hui 73 membres qui émettent
annuellement une moyenne de 175.000 carnets couvrant 25 milliards de dollars de
marchandises. Chaque pays est représenté par une seule organisation nationale garante,
appartenant, pour l’essentiel, au réseau des chambres de commerce.
4- Partenariat organisation nationale garante / Douanes
Les administrations douanières et les chambres de commerce ont une mission commune
qui consiste à faciliter les échanges internationaux. Pour ce faire, elles doivent développer
des partenariats étroits et veiller à la promotion de la facilitation ATA tout en sauvegardant
les intérêts de chacun : économies nationales, entreprises et autres entités qui s’engagent
à l’international, douanes, et chambres de commerce.
5- Comment optimiser l’utilisation des Carnets ATA
Pour que le système ATA soit pleinement attractif, il faut que les organismes garants qui
sont, actuellement, uniques points d’émission dans leur pays déploient leur activité sur les
pôles économiques nationaux majeurs afin de rendre le Carnet ATA plus accessible en
réduisant les délais et les coûts de déplacement.
6- Bénéficiaires du carnet ATA
Les carnets ATA couvrent les trois grandes catégories de marchandises qui font l’objet du
commerce international : les marchandises destinées aux foires expositions, le matériel
professionnel et les échantillons commerciaux.
Ces différents types de marchandises sont couverts par des Conventions internationales sur
l’admission temporaire régies par l’Organisation Mondiale des Douanes. Dans un souci
de faciliter encore davantage l’utilisation des Carnets ATA, l’OMD a regroupé toutes les
Conventions sous un seul instrument, la Convention d’Istanbul. Ces différentes Annexes
couvrent les opérations ATA, à savoir:
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 46
- l’Annexe B.1 relative aux marchandises destinées à être présentées ou utilisées à une
exposition, une foire, un congrès ou une manifestation similaire, englobant autant les
structures de stand que les échantillons de produits ;
- l’Annexe B.2 relative au matériel professionnel, concernant le matériel de presse, de
radiodiffusion et de télévision ; le matériel cinématographique ; ainsi que les autres
matériels nécessaires à l’exercice du métier ou de la profession d'une personne qui se rend
dans un autre pays pour y accomplir un travail déterminé. Est exclu le matériel devant être
utilisé pour la fabrication industrielle, le conditionnement de marchandises ou, à moins
qu'il ne s'agisse d'outillage à main, l'exploitation de ressources naturelles, la construction,
la réparation ou l'entretien d'immeubles, l'exécution de travaux de terrassement ou de
travaux similaires.
- l’Annexe B.3 relative aux échantillons commerciaux, pouvant inclure également les
conteneurs, palettes, emballages et autres marchandises importés dans le cadre d’une
opération commerciale.
En 2012, 55% des carnets français ont couvert du matériel professionnel, 22% des
marchandises destinées aux foires et expositions et 16% des échantillons commerciaux.
7- Coûts d’un carnet ATA
Au-delà des coûts modiques de l’imprimé lui-même (liasse papier d’une dizaine de feuillets
A4) et d’une contribution ATA prélevée par l’organisme émetteur, le coût majeur du Carnet
est lié à la prime de cautionnement calculée au prorata de la valeur HT des marchandises
figurant sur la liste générale dudit carnet.
Les tarifs varient d’un pays à l’autre car ils sont établis, notamment, en fonction du nombre
de Carnets émis et des réclamations auxquels ils donnent lieu. Généralement, la solution
du Carnet ATA est économiquement largement plus avantageuse que les procédures
nationales. En effet, par mutualisation du risque, les chambres de commerce sont capables
de négocier des tarifs préférentiels et de les redistribuer à leurs exportateurs, leur offrant
ainsi une solution alternative économique.
Un volume de 15.000 carnets annuels couvrant 900 millions d’euros a permis à la France,
sur la durée, de pouvoir proposer à ses exportateurs des primes de cautionnement
d’environ 0,6% sur la valeur HT des marchandises, rendant ainsi la formule ATA dix fois
moins chère que les procédures nationales classiques.
8- Quelques chiffres concernant les carnets ATA français émis à destination de
l’Algérie
En 2012, 648 Carnets ATA français ont été émis à destination de l’Algérie. Ils ont permis
aux titulaires français de réaliser plus de 1.600 opérations douanières en Algérie !
9- Chaîne de garantie internationale
Quand bien même la philosophie du système ATA est d’alléger et de simplifier les
procédures douanières, le Carnet ATA n’est pas une zone de non-droit, ni un alibi à la
fraude. Au contraire, il devient, une fois visé par les douanes du pays de départ, un
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 47
document douanier authentique supposant des exportateurs qu’ils répondent pleinement
de leurs obligations douanières.
En délivrant des carnets ATA, les organismes émetteurs offrent à leurs ressortissants une
véritable valeur ajoutée en termes de conseil, accompagnement, vérification des
documents, simplification, couverture du risque fiscal, tarifs, etc. Cela ne signifie pas que
les titulaires de carnets ATA sont exonérés de devoir se conformer aux règles douanières ;
chaque feuillet détaché du Carnet par les douanes comporte les mêmes attributs juridiques
qu’une déclaration douanière nationale et attribue à l’exportateur non seulement des
droits mais également des devoirs.
10- Sécurité du système ATA
Le Système ATA n’est pas nouveau puisqu’il a fêté, en 2013, son cinquantième
anniversaire. Depuis sa création, toutes les mesures ont été prises pour qu’il fonctionne
sans défaillance. Les titulaires de Carnets ATA doivent s’engager à respecter les règles de
fonctionnement du Système, notamment, celle de réexporter leur marchandise dans les
délais impartis par les douanes et dans la durée de validité de leur Carnet.
11- Mécanismes de garantie
La chaîne ATA garantit aux administrations douanières des pays membres le paiement des
droits en taxes en cas de réclamation liée à une anomalie dans l’utilisation ou la
régularisation d’un Carnet ATA. Cette garantie porte sur 110% des sommes normalement
applicables (les 10% supplémentaires pouvant inclure des amendes éventuelles et/ou des
intérêts moratoires).
Chaque organisme garant a pour obligation de se prémunir contre tout risque de
défaillance de paiement de leurs titulaires. Ces systèmes de protection nationaux sont
soutenus par un certain nombre de mécanismes mis en place au niveau international par
la Fédération Mondiale des Chambres.
12- En cas de litige
Il suffit à l’administration douanière concernée, pendant un an à compter de la fin de
validité du Carnet ATA, de formuler une réclamation auprès de l’organisation nationale
garante de son propre pays.
Cette dernière dispose alors de 6 mois pour fournir la preuve de la réexportation des
marchandises. Au terme de ces six mois, elle doit acquitter le montant des droits et taxes
réclamés par la douane tout en bénéficiant de trois mois supplémentaires pour fournir la
preuve de l’apurement du Carnet. Au-delà de ces neuf mois, les sommes sont
définitivement acquises aux douanes réclamantes.
Reste à la charge des organismes garants de recouvrer auprès des titulaires de Carnets les
sommes qu’elles ont avancées pour leur compte.
13- Pourquoi le Carnet ATA ne couvre pas tous les pays
Pour entrer dans le club ATA, le pays doit, en premier lieu, ratifier la Convention sur
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 48
l’admission temporaire des marchandises. Il doit ensuite nommer une organisation
nationale garante qui devra obtenir son affiliation à la Fédération Mondiale des Chambres
d’ICC (ICC WCF). Cette affiliation s’accompagne d’un certain nombre d’obligations
attestant de la capacité de l’organisme garant à assumer ses responsabilités
administratives et financières. La ratification des Conventions prend du temps tout autant
que la mise en oeuvre effective du Système ATA. Néanmoins, au fil de ses 50 ans
d’existence, le Carnet ATA s’est déployé de quelques pays européens à l’ensemble des
continents pour fonctionner, aujourd’hui, dans 73 pays, les derniers étant l’Albanie en
février et Madagascar en avril, cette année.
14- Promotion du Carnet ATA par ICC WCF
Il s’agit pour les pays phares du système ATA, sous l’égide d’ICC WCF de promouvoir
encore davantage cette solution auprès des états non encore adhérents, et de l’inscrire
toujours plus dans la modernité par le biais notamment la dématérialisation des
procédures.
Le développement de la chaîne ATA dans ce sens rendra assurément encore plus attractive
cette facilitation douanière.
5/5
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 49
Le Carnet ATA
Atelier
  
par
Xavier FETTER
CCI PARIS ÎLE-DE-FRANCE/DGA_AIE/DFCE
Service Central Carnets ATA
Organisation Nationale Garante
 

Le Carnet ATA



 


 


 

 
 

2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 50
Le Carnet ATA

passages de frontières
EXPÉDITION DE MARCHANDISES




 

 

Le Carnet ATA

EXPORTATION TEMPORAIRE DE MARCHANDISES
selon DÉCLARATIONS NATIONALES
 

2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 51
Le Carnet ATA

EXPORTATION TEMPORAIRE DE MARCHANDISES


selon DÉCLARATIONS NATIONALES

 

Le Carnet ATA

EXPORTATION TEMPORAIRE DE MARCHANDISES


selon DÉCLARATIONS NATIONALES
 
 

2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 52
Le Carnet ATA

EXPORTATION TEMPORAIRE DE MARCHANDISES


selon DÉCLARATIONS NATIONALES
 
 

Le Carnet ATA

EXPORTATION TEMPORAIRE DE MARCHANDISES
selon DÉCLARATIONS NATIONALES
 
 

2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 53
Le Carnet ATA

EXPORTATION TEMPORAIRE DE MARCHANDISES
selon DÉCLARATIONS NATIONALES
 
 
 

Le Carnet ATA

EXPORTATION TEMPORAIRE DE MARCHANDISES
selon DÉCLARATIONS NATIONALES
 





 
 

 

2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 54
Le Carnet ATA

EXPORTATION TEMPORAIRE DE MARCHANDISES
selon LA PROCÉDURE DU CARNET ATA


 

Le Carnet ATA

EXPORTATION TEMPORAIRE DE MARCHANDISES
selon LA PROCÉDURE DU CARNET ATA




 
 
 

2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 55
Le Carnet ATA



 

Le Carnet ATA
 

2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 56
Le Carnet ATA



  


> 

> 
> 
> 
> 
 

Le Carnet ATA



 

2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 57
Le Carnet ATA
17

> LIMITATION DE VALIDITÉ DU CARNET A.T.A. À 1 AN.
> LIMITATION ÉVENTUELLE D’UNE DURÉE D’ADMISSION
TEMPORAIRE PAR L’ADMINISTRATION À QUELQUES MOIS,
QUELQUES SEMAINES, VOIRE QUELQUES JOURS.
> MARCHANDISES RÉIMPORTÉES DOIVENT ÊTRE IDENTIQUES
À CELLES EXPORTÉES TEMPORAIREMENT SANS
MODIFICATION NI TRANSFORMATION QUELLE QU’ELLE SOIT.
> MARCHANDISES CONSOMMABLES A PRIORI EXCLUES.
 

Le Carnet ATA

 simplicité et facilité d’utilisation.
 possibilité de réaliser jusqu’à 8 voyages
ou 8 admissions temporaires avec le même carnet.
 absence de délai de dédouanement.
 assistance des chambres de commerce en cas de
litige ou difficultés : réseau des O.G.N.
 coût très compétitif par rapport aux procédures
d’admission temporaire nationales.
 prix de revient de l’ensemble des opérations
douanières connu avant le départ.
Gefi/webATA : https://www.formalites-export.com
 

2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 58
Le Carnet ATA





 

Le Carnet ATA




 

2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 59
Le carnet ATA

 

Le Carnet ATA

Afrique du Sud
Albanie
Allemagne
Algérie
Andorre
Australie
Autriche
Belgique
Biélorussie
Bosnie Herzégovine
Bulgarie
Canada
Chili
Chine
Chypre
Corée
Côte d’Ivoire
Croatie
Danemark
Émirats Arabes Unis
Espagne
Estonie
Finlande
France
Gibraltar
Grèce
Hong Kong
Hongrie
Ile Maurice
Inde
Iran
Irlande
Islande
Israël
Italie
Japon
Lettonie
Liban
Lituanie
Luxembourg
Macao
Macédoine
Madagascar
Malaisie
Malte
Maroc
Mexique
Moldavie
Mongolie
Monténégro
Norvège
Nouvelle Zélande
Pakistan
Pays-Bas
Pologne
Portugal
Roumanie
Royaume-Uni
Russie
Sénégal
Serbie
Singapour
République Slovaque
Slovénie
Sri Lanka
Suède
Suisse
République Tchèque
Thaïlande
Tunisie
Turquie
Ukraine
USA
 

2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 60
Le Carnet ATA

Afrique du Sud
Albanie
Allemagne
Algérie
Andorre
Australie
Autriche
Belgique
Biélorussie
Bosnie Herzégovine
Bulgarie
Canada
Chili
Chine
Chypre
Corée
Côte d’Ivoire
Croatie
Danemark
Émirats Arabes Unis
Espagne
Estonie
Finlande
France
Gibraltar
Grèce
Hong Kong
Hongrie
Ile Maurice
Inde
Iran
Irlande
Islande
Israël
Italie
Japon
Lettonie
Liban
Lituanie
Luxembourg
Macao
Macédoine
Madagascar
Malaisie
Malte
Maroc
Mexique
Moldavie
Mongolie
Monténégro
Norvège
Nouvelle Zélande
Pakistan
Pays-Bas
Pologne
Portugal
Roumanie
Royaume-Uni
Russie
Sénégal
Serbie
Singapour
République Slovaque
Slovénie
Sri Lanka
Suède
Suisse
République Tchèque
Thaïlande
Tunisie
Turquie
Ukraine
USA
 

Le Carnet ATA
Le Carnet ATA en quelques mots
statistiques
Année
Nombre
de carnets
Valeur
(en milliards US$)
1970
1980
1990
2000
2005
2009
2010
2011
2012
85 840
186 911
286 437
194 915
151 012
150 046
163 575
165 941
176 698
3,8
3,6
12,6
11,4
13,4
14,9
20,5
20,6
24,1
 

2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 61
Le Carnet ATA



 

Le Carnet ATA


 












 

2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 62
Le Carnet ATA













 

2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 63
Pour une mobilité urbaine durable en Algérie.
Par : Prof. Farès Boubakour
Economiste des transports.
Faculté des sciences économiques et gestion.
Université Hadj Lakhdar - Batna.
Directeur du laboratoire de recherche :
Management-Transports-Logistique (LMTL).
Responsable du Master : Economie des transports et logistique.
Responsable de la formation doctorale : Economie des transports et
logistique.
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 64
Introduction
Parmi les plus grands problèmes dont souffrent les grandes villes du monde est
indéniablement le transport. Le problème est caractérisé par l’usage de plus en plus
important de la voiture particulière occasionnant de la congestion, une pollution
grandissante et une insécurité routière, etc. Le tout ayant pour conséquence, en plus d’un
coût économique très élevé, (en grande partie un coût externe), une dégradation de la
qualité de vie en ville de plus en plus marquée.
Les villes algériennes dans la même configuration …. (la capitale tout particulièrement).
Il serait intéressant, pour nous, de regarder de près les bonnes pratiques en matière de
mobilité urbaine durable en vue de les adapter et de les mettre en oeuvre dans nos villes.
1 – Les transports urbains : les problématiques .
a) Transports, urbanisation et ville éclatée : la voiture particulière au coeur de la
problématique.
b) La voiture : un ennemi de la ville et de l’environnement
c) La gestion par l’offre ne suffit plus !
d) Un nouveau paradigme : réfléchir mobilité !
2- Les solutions et les bonnes pratiques pour une mobilité urbaine durable.
a) Les objectifs : quel transport urbain et quelle mobilité urbaine voudrions-nous
pour demain ?
b) Sur certains principes et bonnes pratiques pour une mobilité urbaine durable.
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 65
Les transports urbains : les problématiques
Transports, urbanisation et ville éclatée : la voiture particulière
au coeur de la problématique.
Plus l’activité économique augmente, plus la mobilité et le besoin de déplacement
augmentent ;
En plus, les villes attirent de plus en plus et s’agrandissent : urbanisation et étalement urbain
: le foncier moins cher en périphérie + pour un citoyen, posséder une voiture, c’est régler son
problème de mobilité … aller toujours un peu plus loin. Au fur et à mesure, les villes sont
devenues des villes éclatées et des aires métropolitaines. Dans cette configuration du territoire,
la voiture particulière devient l’outil formidable ; mais les transports collectifs sont difficiles à
mettre en place et à organiser, du coup.
En réalité, la voiture est au centre de la problématique. Dès que tout le monde accède et
utilise la voiture particulière pour la quasi-totalité des motifs de déplacement, elle n’est plus
l’outil formidable ! De sérieux problèmes commencent à se poser.
La voiture : un ennemi de la ville et de l’environnement
-Congestion = coût économique élevé (perte de temps + pollution exacerbée)
-Consommation d’énergie fossile = pollution, maladies, CO2 = effet de serre
-Efficacité énergétique faible (une quantité de
carburant à diviser sur une personne ou deux).
- Consommation d’espace (rare en centre ville,
notamment en hyper centre) ;
- Insécurité routière ;
- Cadre de vie urbain détérioré.
- Etc.
Les solutions de mobilité basées massivement
sur la voiture particulière = solution non
durable.
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 66
La gestion par l’offre ne suffit plus !
Les politiques de transports menées, ici et là, ont portées, et pendant longtemps, sur le
système de transport en l’agrandissant et/ou en améliorant son efficacité globale. Ceci, se
traduit en gros par des actions sur :
Développement des différents modes de transports, des infrastructures et extension
de réseaux ;
Mise à disposition de nouveaux moyens de transports mobiles (publics ou privés) ;
Etablir des règles de fonctionnement du système de transport ( réglementation,
organisation, financement, subvention, tarification, qualité de service, sûreté et
sécurité).
à partir d’un certain niveau, le coût de nouveaux investissements devient exorbitant
La gestion par l’offre ne suffit plus !
Augmentation du volume des
besoins en déplacement (activité
économique, urbanisation,
étalement urbain, etc.)
taux de
motorisation
: Plus de
voitures
Résultat : Congestion et
encombrement sur les grands
axes et corridors
Appel d’air à la
voiture
es pouvoirs publics répondent en
mettant en place une offre de
transport supplémentaire : ouverture
de route, de boulevard, etc.
Résultat : Les
problèmes s’atténuent
temporairement ..
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 67
Informations pratiques
ALGERIA INFRASTRUCTURE PRATIQUE
SALON
Dates : 17 au 20 février 2014
Lieu : Centre de conventions d’ORAN (CCO)- Oran
Horaires :
- Lundi 17 de 13h à 18h (avant 13h entrée réservée aux VIP et PRESSE)
- Du mardi 28 au jeudi 30 de 10h à 18h
Droits d’entrée : Entrée gratuite pour les visiteurs munis d’une carte d’invitation au salon,
ou d’une carte de visite professionnelle ou pour les visiteurs pré-enregistrés sur le site
internet du salon www.infrasture-dz.com
Manifestation strictement réservée aux professionnels
Venir au salon : CCO est situé à 20 mn de l’aéroport d’Oran «Es-Senia » et à 15 mn du
centre-ville.
ATELIERS TECHNIQUES
Dates : du 18 au 19 février 2014
Horaires :
- Mardi 18 de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00
- Mercredi 19 de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00
Inscription : Accès libre
ALGERIA INFRASTRUCTURE SUR INTERNET
www.infrastructure-dz.com
INAUGURATION
Inauguration officielle : lundi 17 mai entre 10h et 13h
Evénements sur le salon : Atelier : à partir du mardi 18 février.
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 68
Organisation
ORGANISATION
S'il y a, de nos jours, une préoccupation largement médiatisée, c'est bien celle de
l'Environnement avec tous les dommages qui lui sont causés, volontairement ou non.
Cette préoccupation a déjà été prise en charge
Communication-Environnement au début des années 90.
par
Symbiose
Entreprise de droit privé algérien, Symbiose a été créée en 1994, juste après
l'ouverture, à l'initiative privée, du champ national de l'information et de la
communication, pour, justement, traiter au niveau médiatique du problème et des
retombées (surtout négatives, hélas) qui commencent à poindre.
Sa spécialité : Tout ce qui concerne, de près ou de loin, l'Environnement : Energie(s) Hydraulique – Industries – Transport – Habitat et Urbanisme – Travaux publics…
Dans son domaine, elle fut la première du genre, elle est la plus active au niveau
maghrébin, arabe et africain.
Aujourd'hui, Symbiose-Communication-Environnement est une entreprise de
communication spécialisée qui compte dans son effectif, de manière permanente, plus
d'une dizaine de personnes et fait appel à plus d'une trentaine de consultants,
universitaires, chercheurs ou experts, nationaux et internationaux, tous dotés d'une
longue expérience.
Symbiose-Communication-Environnement compte, aussi, un capital de réalisations
appréciable dans plusieurs domaines.
www.symbiose-env.com
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 69
LISTE DES EXPOSANTS AI’14
PAVILLON AUTRICHE
GARAVENTA ALGERIE
ADVANTAGE AUSTRIA
MINSTERE AUTRICHIEN DE TRANSPORT
SSL
SIEMENS Autriche
SCHUHFRIED
GETZNER
PAVILLON ESPAGNE
ARVA CONSULTING
BASTP
INNOVA
SENER ALGERIE
PAVILLON FRANCE
ACE INGENIERIE / MEKABOY
STRAIL
LAFON TECHNOLOGIES
EDILON SEDRA
PARKEON
PROVOST
AIGLE AZUR
COFELY INEO
AIF – ASSOCIATION DES INDUSTRIES FERROVIAIRES NORD – PAS DE CALAIS – PICARDIE
CCI Paris Ile-de-France
PACATRANS
AXA ASSURANCE
BUREAU VERITAS
CMA CGM
TNT EXPRESS
SYSTRA
TRANSCARGO
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 70
LISTE DES EXPOSANTS AI’14
KOLIRAMA
PORT DE MARSEILLE
CERTIA
PAVILLON ALGERIE
MINISTERE DES TRANSPORTS
HYUNDAI HEAVY
SIEMENS ALGERIE
GROUPE CHAKOUR
GROUPE SNTF
GROUPE SNTR
SNTR
ETREPRISE PORTUAIRE DJENDJEN
ENTREPRISE METRO D'ALGER (EMA)
UNION SHIPPING COMPANY
CITAL
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 71
LISTE DES EXPOSANTS AI’14
ALGERIE / SOCIETES ET ORGANISME
ENTREPRISE PORTUAIRE DE BEJAIA
NUMILOG
ECOLE NATIONALE DE TRANSPORT TERRESTRE, ENATT
INSTITUT SUPERIUR DE FORMATION FERROVIAIRE, ISFF
INSTITUT HYDROMETEROLOGIQUE, IHFR
RENAULT TRUCKS
SARL TELEPARTENERS SYSTEM
MTA
ENTREPRISE PORTUAIRE D'ALGER
GROUPE LOUKIL
ENTREPRISE PORTUAIRE DE GHAZAOUET
HORIZONTEL GROUP
EUREQUAT ALGERIE
ERENAV
NOLIS
ENTREPRISE PORTUAIRE DE ORAN
ALSTOM
LAPAL PRO SPA
YAPI MERZEKI (TURQUIE)
OOREDOO
JOURNAL DES AFFAIRES
SETRAM
FEROVIAL
UNTCA
CNAN NORD
GROUPE HASNAOUI
ISUZU
ERICSSON
SARL TIZIRI MOTOR ALGERIE
2014ORAN ALGERIA
INFRASTRUCTURE 72