4518 RS 73 (JEEP) - Parc national de la Vanoise

AUTORISATION
DE CIRCULATION
2012
N° PRA-01-2012
Vu l'article 15 du décret n°2009-447 du 21 avril 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la
réglementation du parc national de la Vanoise aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi
n° 2006-436 du 14 avril 2006.
Vu la délibération n° 2011-15 du Conseil d’administration sur les modalités d’application de la réglementation spéciale
du cœur du parc national de la Vanoise, notamment la MARcœur 39.
Le Directeur du Parc national de la Vanoise autorise M Hubert BLANC
à circuler de :
entrée du Cœur du Parc
au :
Lac des Vaches (Pralognan)
avec le véhicule immatriculé :
4518 RS 73 (JEEP)
pour les activités de contrôle prévues à la MARcœur 39, I3°.
Fait le : 23 avril 2012………………Durée de validité :
Obligation d’apposer cette
autorisation sur le véhicule
saison été 2012……………
Pour le directeur et par délégation
Le chef de secteur
2012
AUTORISATION
DE CIRCULATION
N° PRA-02-2012
Vu l'article 15 du décret n°2009-447 du 21 avril 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la réglementation du
parc national de la Vanoise aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006.
Vu la délibération n° 2011-15 du Conseil d’administration sur les modalités d’application de la réglementation spéciale
du cœur du parc national de la Vanoise, notamment la MARcœur 39.
Le Directeur du Parc national de la Vanoise autorise M ROLLAND Jacques
à circuler dans le Coeur du Parc national sur les pistes pastorales de l’alpage de la Motte Chavière (Pralognan)
avec le véhicule immatriculé :
Citroën Berlingo de couleur blanche
pour les activités de contrôle prévues à la MARcœur 39, I3°.
Fait le : 23 avril 2012…
Obligation d’apposer cette
autorisation sur le véhicule
Durée de validité :
saison été 2012…
Pour le directeur et par délégation,
Le chef de secteur
2012
AUTORISATION
DE CIRCULATION
N° PRA-03-2012
Vu l'article 15 du décret n°2009-447 du 21 avril 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la réglementation du
parc national de la Vanoise aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006.
Vu la délibération n° 2011-15 du Conseil d’administration sur les modalités d’application de la réglementation spéciale
du cœur du parc national de la Vanoise, notamment la MARcœur 39.
Le Directeur du Parc national de la Vanoise autorise Mme MACHET Dominique et Mr MACHET Bernard
à circuler de :
Pont de la Pèche
à Ritord et chalet des Planettes (Pralognan)
avec le véhicule immatriculé :
BJ 483 WF (Suzuki Jimmy)
pour les activités de contrôle prévues à la MARcœur 39, I3°.
Fait le : 23 avril 2012
……………Durée de validité : ……
Obligation d’apposer cette
autorisation sur le véhicule
saison été 2012…
Pour le directeur et par délégation,
Le chef de secteur
2012
AUTORISATION
DE CIRCULATION
N° PRA-04-2012
Vu l'article 15 du décret n°2009-447 du 21 avril 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la réglementation du
parc national de la Vanoise aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006.
Vu la délibération n° 2011-15 du Conseil d’administration sur les modalités d’application de la réglementation spéciale
du cœur du parc national de la Vanoise, notamment la MARcœur 39.
Le Directeur du Parc national de la Vanoise autorise M Gérard GIROD
à circuler de :
entrée du Parc (Glière) à : refuge du col de la Vanoise (Pralognan)
avec le véhicule immatriculé :
725 RP 73 (TOYOTA)
pour les activités de contrôle prévues à la MARcœur 39, I3°.
Fait le 02 mai 2012………………Durée de validité :
Obligation d’apposer cette
autorisation sur le véhicule
saison été 2012……………
Pour le directeur et par délégation,
Le chef de secteur
2012
AUTORISATION
DE CIRCULATION
N° PRA-05-2012
Vu l'article 15 du décret n°2009-447 du 21 avril 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la
réglementation du parc national de la Vanoise aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi
n° 2006-436 du 14 avril 2006.
Vu la délibération n° 2011-15 du Conseil d’administration sur les modalités d’application de la réglementation spéciale
du cœur du parc national de la Vanoise, notamment la MARcœur 39.
Le Directeur du Parc national de la Vanoise autorise M Gérard VILLIOD
à circuler de : RITORT
à REFUGE de PÉCLET POLSET (Pralognan)
avec le véhicule immatriculé :
4202 MW 73 (motocycle)
pour les activités de contrôle prévues à la MARcœur 39, I3°.
Fait le 02 mai 2012
Durée de validité :
Obligation d’apposer cette
autorisation sur le véhicule
saison été 2012……………
Pour le directeur et par délégation
Le chef de secteur
2012
AUTORISATION
DE CIRCULATION
N° PRA-06-2012
Vu l'article 15 du décret n°2009-447 du 21 avril 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la réglementation du
parc national de la Vanoise aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006.
Vu la délibération n° 2011-15 du Conseil d’administration sur les modalités d’application de la réglementation spéciale
du cœur du parc national de la Vanoise, notamment la MARcœur 39.
Le Directeur du Parc national de la Vanoise autorise M Gérard VILLIOD………….………
à circuler de : RITORT
à REFUGE de PÉCLET POLSET (Pralognan)
avec le véhicule immatriculé :
4135 TH 73 (TOYOTA)
pour les activités de contrôle prévues à la MARcœur 39, I3°.
Fait le 02 mai 2012……………Durée de validité :
Obligation d’apposer cette
autorisation sur le véhicule
saison été 2012……………
Pour le directeur et par délégation,
Le chef de secteur
AUTORISATION
DE CIRCULATION
2012
N° PRA-07-2012
Vu l'article 15 du décret n°2009-447 du 21 avril 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la
réglementation du parc national de la Vanoise aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi
n° 2006-436 du 14 avril 2006.
Vu la délibération n° 2011-15 du Conseil d’administration sur les modalités d’application de la réglementation spéciale
du cœur du parc national de la Vanoise, notamment la MARcœur 39.
Le Directeur du Parc national de la Vanoise autorise M Gérard VILLIOD………….………
à circuler de : RITORT
à REFUGE de PÉCLET POLSET
avec le véhicule immatriculé :
(Pralognan)
Tracteur type « Transporteur »
pour les activités de contrôle prévues à la MARcœur 39, I3°.
Fait le 02 mai 2012…………………Durée de validité :
Obligation d’apposer cette
autorisation sur le véhicule
saison été 2012……………
Pour le directeur et par délégation
Le chef de secteur
2012
AUTORISATION
DE CIRCULATION
N° PRA-08-2012
Vu l'article 15 du décret n°2009-447 du 21 avril 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la réglementation du
parc national de la Vanoise aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006.
Vu la délibération n° 2011-15 du Conseil d’administration sur les modalités d’application de la réglementation spéciale
du cœur du parc national de la Vanoise, notamment la MARcœur 39.
Le Directeur du Parc national de la Vanoise autorise Mme RUFFIER-LANCHE Patricia…
à circuler du
Laisonnay d’en Haut au
REFUGE de la GLIERE (Champagny)
avec le véhicule immatriculé :
BD-710-QT (Fiat panda couleur bordeaux)
pour les activités de contrôle prévues à la MARcœur 39, I3°.
Fait le 01 juin 2012…………………Durée de validité :
Obligation d’apposer cette
autorisation sur le véhicule
saison été 2012……………
Pour le directeur et par délégation,
Le chef de secteur
2012
AUTORISATION
DE CIRCULATION
N° PRA-09-2012
Vu l'article 15 du décret n°2009-447 du 21 avril 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la
réglementation du parc national de la Vanoise aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi
n° 2006-436 du 14 avril 2006.
Vu la délibération n° 2011-15 du Conseil d’administration sur les modalités d’application de la réglementation spéciale
du cœur du parc national de la Vanoise, notamment la MARcœur 39.
Le Directeur du Parc national de la Vanoise autorise Mme RUFFIER-LANCHE Patricia…
à circuler du
Laisonnay d’en Haut au
REFUGE de la GLIERE
avec le véhicule immatriculé :
(Champagny)
6540 QD 73 (motocycle Yamaha 125)
pour les activités de contrôle prévues à la MARcœur 39, I3°.
Fait le 01 juin 2012………………Durée de validité :
Obligation d’apposer cette
autorisation sur le véhicule
saison été 2012……………
Pour le directeur et par délégation
Le chef de secteur
2012
AUTORISATION
DE CIRCULATION
N° PRA-10-2012
Vu l'article 15 du décret n°2009-447 du 21 avril 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la réglementation du
parc national de la Vanoise aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006.
Vu la délibération n° 2011-15 du Conseil d’administration sur les modalités d’application de la réglementation spéciale
du cœur du parc national de la Vanoise, notamment la MARcœur 39.
Le Directeur du Parc national de la Vanoise autorise M Claude GLISE
à circuler du
Laisonnay d'en haut
au
Chalet du Grand Plan (Champagny)
avec le véhicule immatriculé :
5925 VA 73 (Nissan Terrano)
pour les activités de contrôle prévues à la MARcœur 39, I3°.
Fait le 01 juin 2012………………Durée de validité :
Obligation d’apposer cette
autorisation sur le véhicule
saison été 2012……………
Pour le directeur et par délégation,
Le chef de secteur
2012
AUTORISATION
DE CIRCULATION
N° PRA-11-2012
Vu l'article 15 du décret n°2009-447 du 21 avril 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la
réglementation du parc national de la Vanoise aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi
n° 2006-436 du 14 avril 2006.
Vu la délibération n° 2011-15 du Conseil d’administration sur les modalités d’application de la réglementation spéciale
du cœur du parc national de la Vanoise, notamment la MARcœur 39.
Le Directeur du Parc national de la Vanoise autorise Mme Edith DUBRULLE
à circuler du
Laisonnay d'en haut
au
Chalet du Grand Plan (Champagny)
avec le véhicule immatriculé :
BN 596 MT (Grand Vitara gris)
pour les activités de contrôle prévues à la MARcœur 39, I3°.
Fait le 01 juin 2012…………Durée de validité :
Obligation d’apposer cette
autorisation sur le véhicule
saison été 2012……………
Pour le directeur et par délégation
Le chef de secteur
2012
AUTORISATION
DE CIRCULATION
N° PRA-12-2012
Vu l'article 15 du décret n°2009-447 du 21 avril 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la réglementation du
parc national de la Vanoise aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006.
Vu la délibération n° 2011-15 du Conseil d’administration sur les modalités d’application de la réglementation spéciale
du cœur du parc national de la Vanoise, notamment la MARcœur 39.
Le Directeur du Parc national de la Vanoise autorise M Jean-Paul GLISE
à circuler du
Laisonnay d'en haut
au
Chalet du Grand Plan (Champagny)
avec le véhicule immatriculé :
AC 556 KB (Nissan blanc pick-up)
pour les activités de contrôle prévues à la MARcœur 39, I3°.
Fait le 01 juin 2012………Durée de validité :
Obligation d’apposer cette
autorisation sur le véhicule
saison été 2012……………
Pour le directeur et par délégation,
Le chef de secteur
AUTORISATION
DE CIRCULATION
2012
N° PRA-13-2012
Vu l'article 15 du décret n°2009-447 du 21 avril 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et
de la réglementation du parc national de la Vanoise aux dispositions du code de l’environnement
issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006.
Vu la délibération n° 2011-15 du Conseil d’administration sur les modalités d’application de la réglementation spéciale
du cœur du parc national de la Vanoise, notamment la MARcœur 39.
Le Directeur du Parc national de la Vanoise autorise M Franck PLACENT
à circuler du
Laisonnay d'en haut
au
Chalet du Grand Plan (Champagny)
avec le véhicule immatriculé :
8251 TW 73 (Nissan 4x4)
pour les activités de contrôle prévues à la MARcœur 39, I3°.
Fait le 01 juin 2012…………………Durée de validité :
Obligation d’apposer cette
autorisation sur le véhicule
saison été 2012……………
Pour le directeur et par délégation
Le chef de secteur
2012
AUTORISATION
DE CIRCULATION
N° PRA-14-2012
Vu l'article 15 du décret n°2009-447 du 21 avril 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la réglementation du
parc national de la Vanoise aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006.
Vu la délibération n° 2011-15 du Conseil d’administration sur les modalités d’application de la réglementation spéciale
du cœur du parc national de la Vanoise, notamment la MARcœur 39.
Le Directeur du Parc national de la Vanoise autorise M BLANC Bruno et Guillaume
à circuler du
Laisonnay d’en Haut au
REFUGE de la GLIERE (Champagny)
avec le véhicule immatriculé :
AZ 412 PK (Pick up blanc)
pour les activités de contrôle prévues à la MARcœur 39, I3°.
Fait le 01 juin 2012…………………Durée de validité :
Obligation d’apposer cette
autorisation sur le véhicule
saison été 2012……………
Pour le directeur et par délégation,
Le chef de secteur
AUTORISATION
DE CIRCULATION
2012
N° Pra2012-15
Vu l'article 15 du décret n°2009-447 du 21 avril 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la réglementation du
parc national de la Vanoise aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi n° 2006-436 du 14 avril 2006.
Vu la délibération n° 2011-15 du Conseil d’administration sur les modalités d’application de la réglementation spéciale
du cœur du parc national de la Vanoise, notamment la MARcœur 39.
Le Directeur du Parc national de la Vanoise autorise M. GLISE Claude
à circuler sur les pistes pastorales de l'alpage de Ritort
avec le véhicule immatriculé :
(Pralognan)
BD 505 VY
pour les activités de contrôle prévues à la MARcœur 39, I3°.
Fait le 01 juin 2012
saison été 2012
Durée de validité : …
Obligation d’apposer cette
autorisation sur le véhicule
Pour le directeur et par délégation
Le chef de secteur