VILLE d`HAZEBROUCK
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VILLE d'HAZEBROUCK Département du Nord CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2016 ORDRE DU JOUR Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra en l’Hôtel de Ville, second étage, Salle de Conseil, le mercredi 15 juin 2016 à 19h00, afin de débattre sur les questions portées à l’Ordre du Jour suivant : FONCTION PUBLIQUE Personnel 1. Création de 2 postes d’agent de maîtrise pour la ville d’Hazebrouck 2. Création d’1 poste d’agent de maîtrise pour la Régie des Eaux 3. Création d’un contrat d’apprentissage au multi accueil 4. Création d’un poste d’Assistant d’Enseignement Artistique au sein de l’école municipale de musique DOMAINE ET PATRIMOINE 5. Vente de la parcelle CW 354 au profit de la SCI Le Sagittaire 6. Déclassement du Domaine Public de la CI 36 7. Cession de parcelle au profit du Cottage des Flandres Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66 AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE 8. Dénomination de la voie desservant « Résidence du Comté des Flandres » l’ensemble 9. Dénomination des voies internes desservant d’aménagement du lotissement « Le Parc des Sens » immobilier l’opération FINANCES 10. Subventions aux associations, exercice 2016 11. Dotation de solidarité Urbaine : utilisation de la dotation 2015 12. Budget « Locations industrielles » : Décision Modificative 1 13. Bibliothèque Municipale : développement de la lecture publique. COMMANDE PUBLIQUE 14. Travaux liés au remplacement des huisseries de l’hôtel des finances : appel à projet du SIECF REGIE DES EAUX - ENVIRONNEMENT 15. Eco-pâturage : signature Pédagogique d’Antan d’une convention avec la Ferme AFFAIRES CULTURELLES 16. Opération « Boîtes à Livres » : signature de la convention avec le LIONS CLUB Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66 AFFAIRES SPORTIVES 17. Mission d’assistance pour promouvoir la pratique du skate-park : signature de la convention avec ABCskatepark _________________ Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2015. _________________ _________________ Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs. Mairie d’HAZEBROUCK, le lundi 6 juin 2016 LE MAIRE DE LA VILLE D’HAZEBROUCK, Bernard DEBAECKER Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66