Ordre du jour de ce conseil

VILLE d'HAZEBROUCK
Département du Nord
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2016
ORDRE DU JOUR
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du
CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra en l’Hôtel de Ville, second étage,
Salle de Conseil, le mardi 11 octobre 2016 à 19h00, afin de débattre sur les
questions portées à l’Ordre du Jour suivant :
INTERCOMMUNALITE
1
Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées : rapport de la
réunion du 7 juillet 2016
FONCTION PUBLIQUE
Personnel
2
Contrat d’apprentissage au service des Espaces Verts
DOMAINE ET PATRIMOINE
3
Acquisition des parcelles CI 48p et CI 45 appartenant à la Société
Immobilière Carrefour
4
Déclassement du domaine public des parcelles CZ 130p, CZ 140 pour
partie et CZ 181 et intégration dans le domaine privé
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE
5
Convention de Partenariat avec l’Association « Droit au Vélo »
(ADAV)
FINANCES
6
Budget de la Commune d’Hazebrouck : décision modificative n°1
7
Subvention d’équipements aux associations, exercice 2016
8
Signature d’une convention d’offre de concours pour les travaux
d’aménagement du giratoire Notre Dame
9
Signature d’une convention tripartite entre la Ville d’Hazebrouck, le
Département du Nord et les Collèges Fernande Benoist et des
Flandres : participation départementale 2015 / 2016 pour l’occupation
des salles de sport
10
Signature d’une convention entre la Ville d’Hazebrouck et le Centre
de Gestion pour une prestation d’accompagnement dans le cadre de
la réalisation d’un audit de sécurisation du système d’information de
la ville d’Hazebrouck
COMMANDE PUBLIQUE
11
Accord-cadre sous forme d’appel d’offres ouvert pour la prestation de
surveillance lors de manifestations communales ou diverses
12
Mission de maitrise d’œuvre pour l’aménagement du second étage du
Jardin des Enfants situé rue d’Aire, au Pôle Enfance
13
Accord-cadre sous forme d’appel d’offres ouvert pour l’achat de
mobilier de bureau
14
Convention avec le Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi de FlandreLys (PLIE) pour l’insertion de clauses sociales dans les marchés
publics
15
Signature d’un protocole transactionnel entre la ville d’Hazebrouck et
la Société BAUDELET SAS dans le cadre du marché : « Location de
bennes et évacuation de déchets divers ».
16
Appel d’Offres Ouvert : souscription des marchés assurance pour le
Ville d’Hazebrouck
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
CIMETIERES
17
Prise en charge des frais relatifs aux dégradations sur la concession
de la famille BOZZA, au cimetière du Rocher
ENSEIGNEMENT
18
Crédit alloué dans le cadre des classes de découvertes, des projets
artistiques et culturels
PETITE ENFANCE
19
Convention de partenariat entre le Jardin des Enfants et l’Hôpital de
Jour « L’Orange Bleue »
RESTAURATION
20
Convention d’alimentation « Vigipirate »
21
Contrat entre la Ville d’Hazebrouck et la Communauté de Communes
de Flandre Intérieure (CCFI) pour la réalisation de prestations de
service : confection et fourniture de repas en liaison froide, de goûters
(hors boissons) pour les Multi Accueils de Méteren et Steenvoorde
FONDATION DEPOORTER
22
Créances irrécouvrables
REGIE DES EAUX / ASSAINISSEMENT
23 Demande d’affiliation volontaire au CDG 59 du syndicat Mixte du SAGE
de l’Escaut : AVIS
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
24 Fonctionnement des Assemblées : Commission Logement
25 Poste d’adjoint devenu vacant suite à la démission de Monsieur Valentin
BELLEVAL
26 Installation d’un nouvel Adjoint
27 Indemnités de fonction
_________________
Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions
prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application
des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2015.
_________________
Le rapport annuel sur le prix et la qualité des services de l’Eau et de
l’Assainissement, exercice 2015 sera transmis aux Membres du Conseil
Municipal.
_________________
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je
vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de
mes sentiments les meilleurs.
Mairie d’HAZEBROUCK, le Mardi 27 septembre 2016
LE MAIRE DE LA VILLE D’HAZEBROUCK,
Bernard DEBAECKER
Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX
Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66