Ordre du jour - Ville de Rimouski

CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 4 JUILLET 2016, À 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE
1.
OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION
2.
ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3.
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL
3.1
Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 20 juin 2016 tenue à 20 h 04.
4.
PROCLAMATION
5.
DOSSIERS DE LA MAIRIE ET DU CONSEIL MUNICIPAL
6.
7.
5.1
SUBVENTION 2016 – ASSOCIATION
RASSEMBLEMENT ANNUEL
DES
BERNIER
D’AMÉRIQUE
–
5.2
APPUI – OFFICE MUNICIPAL D’HABITATION DE RIMOUSKI – SOUTIEN EN
LOGEMENT SOCIAL – RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE RÉGIONALE
5.3
RENOUVELLEMENT D’ADHÉSION 2016-2017 – CHAMBRE DE COMMERCE ET
DE L’INDUSTRIE RIMOUSKI-NEIGETTE
5.4
SUBVENTION 2016 – AGRICULTRICES DU BAS-SAINT-LAURENT – GALA
RECONNAISSANCE
DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE
6.1
SUBVENTION 2016 – MARINA DE RIMOUSKI – TRAVAUX DE PLONGÉE
6.2
MODIFICATION – ORGANIGRAMME DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE
DE RIMOUSKI
6.3
MANDAT – AVOCATS BSL INC. – PROCUREUR SUBSTITUT – COUR
MUNICIPALE DE RIMOUSKI
6.4
SUBVENTION 2016 – SOCIÉTÉ DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DE RIMOUSKI
DOSSIERS DU SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES
7.1
BORDEREAU DES COMPTES À PAYER 2016 – APPROBATION NUMÉRO 12
8.
7.2
RADIATION D’INTÉRÊTS – CORPORATION DU MUSÉE RÉGIONAL DE
RIMOUSKI
7.3
AFFECTATION DE SURPLUS – CONSTITUTION D’UN SURPLUS RÉSERVÉ –
ACQUISITION DE TERRAINS DESTINÉS À LA REVENTE
DOSSIERS DU SERVICE GÉNIE ET ENVIRONNEMENT
8.1
9.
10.
COLLECTE,
TRANSPORT
ET
VALORISATION
DES
RÉFRIGÉRANTS
CONTENANT
DES
HALOCARBURES
PURESPHERA INC. – TRANSFERT DE CONTRAT
–
APPAREILS
GROUPE
8.2
OCTROI DE CRÉDITS – AMÉNAGEMENT – PARC GILLES-VIGNEAULT
8.3
APPROBATION – RECOMMANDATIONS – COMITÉ DE CIRCULATION DE LA
VILLE DE RIMOUSKI – RÉUNION DU 8 JUIN 2016
8.4
SÉCURITÉ PUBLIQUE – SENTIER DE L’ÉBOULIS –
TRONÇON (CÔTÉ OUEST DE LA RIVIÈRE RIMOUSKI)
FERMETURE D’UN
DOSSIERS DU SERVICE DU GREFFE
9.1
AUTORISATION D’UNE MARCHE – PARCOURS PARKINSON 2016
9.2
TOURNAGE – TÉLÉ-SÉRIE L’ÉCHAPPÉE – FERMETURE DU CHEMIN DU GOLF
DU BIC – JOURS DE TOURNAGE SUPPLÉMENTAIRES
9.3
SUBVENTION 2016 – POIDS VERT DE RIMOUSKI-NEIGETTE – JOURNÉE SANS
VOITURE
9.4
CONTRAT DE SERVICE – VILLE DE RIMOUSKI ET ENVIRO-STEP
TECHNOLOGIES INC. – INSTALLATION ET ENTRETIEN DES SYSTÈMES DE
TRAITEMENT TERTIAIRE DE DÉSINFECTION PAR RAYONNEMENT
ULTRAVIOLET
9.5
PRÊT DE BARRIÈRES DE SÉCURITÉ – CHEVALIERS DE COLOMB CONSEIL
7383
9.6
DEMANDE DE RECONNAISSANCE – EXEMPTION DES TAXES FONCIÈRES –
RÉVISION PÉRIODIQUE – COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC –
COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ PARADIS
DOSSIERS DU SERVICE
COMMUNAUTAIRE
DES
LOISIRS,
DE
LA
CULTURE
ET
DE
LA
VIE
10.1
PROTOCOLE D’ENTENTE – VILLE DE RIMOUSKI ET LES GRANDES FÊTES
TELUS – ÉDITION 2016
10.2
SUBVENTION 2016 – SALON DU LIVRE DE RIMOUSKI
10.3
RENOUVELLEMENT DE BAIL – ÉCOLE DE DANSE QUATRE TEMPS –
UTILISATION DE LOCAUX À L’ÉDIFICE CLAIRE-L’HEUREUX-DUBÉ
11.
12.
13.
DOSSIERS DU SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
11.1
NOMINATION
11.2
NOMINATION
11.3
CRÉATION D’UN NOUVEAU POSTE
11.4
APPROBATION – DESCRIPTION DE TÂCHES
11.5
CRÉATION D’UN NOUVEAU POSTE
11.6
APPROBATION – DESCRIPTION DE TÂCHES
11.7
NOMINATION
11.8
APPROBATION D’ENTENTE
DOSSIERS DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE
12.1
NOMINATION – COMITÉ DE GESTION DU CENTRE D’APPEL D’URGENCE DES
RÉGIONS DE L’EST DU QUÉBEC (CAUREQ) – REPRÉSENTANT DE LA MRC DE
RIMOUSKI-NEIGETTE
12.2
SOUMISSION 2016 – ACHAT D’UN BATEAU DE SAUVETAGE QUATRE (4)
SAISONS – SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE
DOSSIERS DU SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
13.1
14.
DOSSIERS DU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS
14.1
15.
SOUMISSIONS 2016 – ACHAT DE SERVEURS ET ACCESSOIRES
TRAVAUX – CANADIEN NATIONAL – RÉFECTION D’UN PASSAGE À NIVEAU –
AVENUE DE LA CATHÉDRALE – POINT MILLIAIRE 123.55
DOSSIERS DU SERVICE URBANISME, PERMIS ET INSPECTION
15.1
RÉSERVE FONCIÈRE – SECTEUR DES CONSTELLATIONS (SACRÉ-CŒUR) –
FIXATION DU PRIX DE VENTE DES TERRAINS CONTENUS DANS LA PHASE 1
15.2
DROIT DE PASSAGE – MONSIEUR GILBERT VAILLANCOURT – LOT 3 850 600
DU CADASTRE DU QUÉBEC – PROLONGEMENT FUTUR DE LA RUE DES
BUISSONS – DISTRICT SACRÉ-COEUR
15.3
CESSION DE TERRAIN – LOT 4 427 584 DU CADASTRE DU QUÉBEC – VOYERGAMBA S.E.N.C.
15.4
ACQUISITION DE TERRAIN – LOT 2 894 562 DU CADASTRE DU QUÉBEC –
MONSIEUR MARCEL GAGNÉ
15.5
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION – DÉROGATIONS MINEURES –
IMMEUBLE SIS AU 362, RUE MICHAUD
15.6
DÉROGATIONS MINEURES – IMMEUBLE SIS AU 362, RUE MICHAUD
15.7
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION – DÉROGATION MINEURE –
IMMEUBLE SIS AU 434, 2e RUE EST
15.8
DÉROGATION MINEURE – IMMEUBLE SIS AU 434, 2e RUE EST
15.9
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION – DÉROGATION MINEURE –
IMMEUBLE SIS AU 158, RUE FRONTENAC
15.10 DÉROGATION MINEURE – IMMEUBLE SIS AU 158, RUE FRONTENAC
15.11 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION – DÉROGATION MINEURE –
IMMEUBLE SIS AU 741, ROUTE DES PIONNIERS
15.12 DÉROGATION MINEURE – IMMEUBLE SIS AU 741, ROUTE DES PIONNIERS
15.13 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION – DÉROGATION MINEURE –
IMMEUBLE SIS AU 15 À 17, RUE SAINT-JOSEPH EST
15.14 DÉROGATION MINEURE – IMMEUBLE SIS AU 15 À 17, RUE SAINT-JOSEPH
EST
16.
RÈGLEMENTS
16.1
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION
16.1.1 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION
Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement2016-06-579, adopté
le 6 juin 2016, afin de modifier le Règlement de zonage 820-2014 dans le but de
modifier le découpage des zones P-1540 et H-1547.
16.2
ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS
16.2.1 URBANISME ET ZONAGE – PROJET DE RÈGLEMENT
Adopter un projet de règlement modifiant le règlement 782-2013 sur l’application et
l’administration des règlements d’urbanisme afin de modifier les conditions de
délivrance d’un permis de construction dans les zones H-1281, H-1283 et H-1289.
16.3
ADOPTION DE SECONDS PROJETS DE RÈGLEMENTS
16.3.1 URBANISME ET ZONAGE – SECOND PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE
RÈGLEMENT DE ZONAGE 820-2014 AFIN DE MODIFIER LE DÉCOUPAGE DES
ZONES P-1540 ET H-1547
16.4
AVIS DE PRÉSENTATION
16.4.1 AVIS DE PRÉSENTATION pour l’adoption d’un règlement modifiant le règlement
782-2013 sur l’application et l’administration des règlements d’urbanisme afin de
modifier les conditions de délivrance d’un permis de construction dans les zones H1281, H-1283 et H-1289.
16.5
ADOPTION DE RÈGLEMENTS
16.5.1 RÈGLEMENT 959-2016
Adoption du Règlement 959-2016 modifiant le Règlement de zonage 820-2014 afin
d’autoriser la mixité des usages des catégories commerce (C) et habitation (H) dans
la zone C-1205.
16.5.2 RÈGLEMENT 960-2016
Adoption du Règlement 960-2016 modifiant le Règlement de zonage 820-2014 afin
d’autoriser le réaménagement du marché public dans la zone P-032.
16.5.3 RÈGLEMENT 961-2016
Adoption du Règlement 961-2016 modifiant le Règlement de zonage 820-2014 afin
de modifier les dispositions relatives aux bâtiments secondaires et à l’architecture
des bâtiments.
16.5.4 RÈGLEMENT 962-2016
Adoption du Règlement 962-2016 modifiant le Règlement de zonage 820-2014 afin
d’autoriser les commerces automobiles dans la zone C-1285.
17.
AFFAIRES NOUVELLES
18.
DÉPÔT DE DOCUMENTS
18.1
Dépôt du certificat signé par la greffière, en date du 28 juin 2016, attestant qu’une
personne habile à voter s’est enregistrée à l’égard du Règlement 957-2016 autorisant
des travaux de construction d’un trottoir dans la rue Saint-Elzéar et un emprunt de
152 000 $ et qu’en conséquence, ce règlement est réputé avoir été approuvé. La
tenue d’un référendum n’est pas nécessaire.
18.2
Dépôt du certificat signé par la greffière, en date du 28 juin 2016, attestant qu’aucune
personne habile à voter ne s’est enregistrée à l’égard du Règlement 958-2016
autorisant des travaux de renouvellement des conduites dans l’avenue des Pluviers –
TECQ 2016 et un emprunt de 635 000 $ et qu’en conséquence, ce règlement est
réputé avoir été approuvé. La tenue d’un référendum n’est pas nécessaire.
19.
PÉRIODE DE QUESTIONS
20.
LEVÉE DE LA SÉANCE