Conditions et normes d`accueil des mineurs en dehors de
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Conditions et normes d`accueil des mineurs en dehors de
Conditions et normes d’accueil des mineurs en dehors de leurs familles Réglementation Centre de Vacances et de Loisirs Volet 3 Activités Physiques et Sportives en CVL ddjs 43 1 SOMMAIRE Sorties extérieures Randonnée Tir à l’arc Test Natation Raquette à neige Tir avec armes Alpinisme Ski Voile Baignade surveillée Ski nautique Vol libre Baignade non surveillée Spéléologie VTT sentiers balisés Canoë-Kayak Sports aériens VTT terrains accidentés Canyonisme Sports de combat Parcours en hauteur Équitation Activités motorisée Parcours fixes Escalade Quad Parcours amovibles Plongée subaquatique Karting Glossaire ddjs 43 2 SORTIES EXTERIEURES - La reconnaissance des parcours, l’étude de la météorologie sont très recommandées - Communiquez au CVL la liste des participants, l’itinéraire, l’horaire précis de départ et celui prévu d’arrivée. - Assurez-vous de la présence avec le groupe d’outils de communication et de matériel de 1er secours ddjs 43 3 Test préalable aux activités aquatiques et nautiques En CV ou CLSH la pratique des activités nautiques et aquatiques est subordonnée à la production d’une attestation délivrée par : - une personne titulaire du MNS ou du BNSSA - une personne titulaire du BEES dans l’activité encadrée Ce document atteste la capacité du pratiquant à se déplacer dans l’eau, sans signe de panique, sur un parcours de 20m, avec passage sous une ligne d’eau posée et non tendue. Le parcours est réalisé dans un bassin d’une profondeur au moins égal à 1m80. ddjs 43 4 ALPINISME pour les moins de 12 ans , l’activité est limitée à des activités d’éveil et de découverte dans des écoles de neige ou de glace ne présentant pas de difficulté particulières L’activité en haute Montagne ne peut être pratiquée que par des mineurs de + de 12 ans L’activité est conduite par un titulaire du diplôme d’aspirant guide ou de guide de haute Montagne, ou du Brevet d’État d’alpinisme; celui-ci détermine en fonction de l’itinéraire et du niveau des pratiquants, le nombre de mineurs qu’il prend en charge ddjs 43 5 BAIGNADE SURVEILLEE Définition : l’activité baignade est exclusive de toute activité aquatique faisant appel à des techniques ou du matériel (palmes,plongée subaquatique…). Elle se déroule dans des piscines ou baignades aménagées, ou en tout lieu ne présentant pas de risque identifiable. Condition de pratique : Le responsable du groupe doit signaler sa présence au responsable de la sécurité, se conformer aux prescriptions et consignes de celui-ci, le prévenir en cas d’accident. Encadrement : en plus de l’encadrement de la piscine ou la baignade - 6 ans : 1 animateur dans l’eau pour 5 enfants + 6 ans : 1 animateur dans l’eau pour 8 enfants ddjs 43 6 BAIGNADE NON SURVEILLEE Condition de pratique : Activités placés sous l’autorité du responsable du centre, elle obéit à deux conditions : - 12 ans : zone de bain matérialisée par des bouées reliées par un filin + 12 ans : la zone de bain doit être balisée Encadrement : surveillance par une personne titulaire du Brevet du Surveillant de baignade (BSB), ou BNSSA, ou BEES activités de la natation, ou BEES de natation ou diplôme de Maître Nageur Sauveteur (qualification non exigée pour des accueils de mineurs de + de 14 ans) Le nombre de mineurs dans l’eau est fonction des spécificités de la baignade (il ne peut dépasser 20 pour les moins de 6 ans, et 40 pour les + de 6 ans - 6 ans : 1 animateur dans l’eau pour 5 enfants + 6 ans : 1 animateur dans l’eau pour 8 enfants ddjs 43 7 CANOË-KAYAK L’ Activité est subordonnée à la réussite du test activités aquatiques Conditions : Les mineurs de – de 14 ans peuvent pratiquer sur plan d’eau ou rivière de classe I à III; les mineurs de + de 14 ans peuvent aller en classe IV sur des sites reconnus ne présentant pas de risque identifiable. Les activités en mer sont limités à un secteur d’1 mille nautique par un vent ne dépassant pas force 3 Beaufort, Le radeau ne peut être pratiquée que sur des classes I et II ou de splans d’eau Effectifs : si la pratique est organisée dans un périmètre abrité et délimité, le nombre d’embarcations ne peut être supérieur à 10 par encadrant et le nombre de jeunes limité à 16. Sur des rivières de classe IV ce nombre ne peut excéder 6 jeunes Pour la nage en eau vive, à l’exclusion de séances en aire aménagée, le nombre est fonction du niveau mais ne peut excéder 1 pour 8 en classe III et 1 pour 6 en classe IV ddjs 43 8 CANOË-KAYAK Encadrement : l’activité nautique en radeau ou autre embarcation propulsée à a la pagaie ne nécessite pas d’encadrement spécifique Activités de CK et de raft sur des rivières classe I et II avec passage exceptionnel en classe III, sur sites reconnus ou sur plan d’eau : BEES option CK et disciplines associées ou BPJEPS activité nautiques mention monovalente CK ou plurivalente mention CK et disciplines associées ou BAPAAT support technique de la discipline (CK, raft, Kayak de mer, nage en eau vice) ou Moniteur fédéral de la FFCK ou professeur (ou adjoint) d’EPS option CK, ou BAFA qualification CK Activités de CK et de raft sur des rivières classe I et II ave cpassage exceptionnel en classe III, sur sites reconnus ou sur plan d’eau : BEES option CK et disciplines associées ddjs 43 9 CANYONISME Définition : descendre un cours d’eau (torrents, ruisseaux, rivière, gorges…) plus ou moins étroit et profond, avec ou sans présence d’eau permanente et pouvant présenter des cascades, biefs, parties subverticales… L’ Activité est subordonnée à la réussite du test activités aquatiques Encadrement : BEES (option escalade), BEES (option spéléologie), Diplôme de guide de haute Montagne du brevet d‘alpinisme, diplôme d’aspirant guide du Brevet d’État d’alpinisme, Attestation de qualification et d ‘aptitude à l’enseignement et à ,l’encadrement professionnels de la pratique du canyon. Un groupe de mineurs est accompagné de 2 adultes, l’encadrant détermine la taille du groupe, mais celui-ci ne doit pas dépasser 8 mineurs ddjs 43 10 EQUITATION Le port du casque est obligatoire Apprentissages de l’équitation : déplacement dépassant la journée. Le nombre de mineurs et l’itinéraire sont fonctions du niveau de qualif de l’encadrement et de pratique des jeunes. Encadrement : BEES activités équestre ou équitation, ou BPJEPS activité équestres ou Attestation de qualification et d’aptitude (AQA) à l’enseignement de l’équitation sur poney, ou AQA attelage ou BAPAAT technique randonnée équestre, ou Brevet d’accompagnateur de tourisme équestre de la FF équitation, ou brevet de guide de tourisme équestre FFE Promenade équestre extérieure : sur sentiers balisés, ne dépasse pas la journée, avec des cavaliers ayant acquis les fondamentaux… (même condition de pratique que la randonnée) Encadrement même diplôme que pour la randonnée ddjs 43 11 EQUITATION 2 Le port du casque est obligatoire Apprentissages de l’équitation : il s’agit de la maîtrise des 3 allures, dans un lieu clos, nombre de pratiquants fonction niveau de pratique des cavaliers mais maximum 12 jeunes. Encadrement : BEES activités équestre ou équitation, ou BPJEPS activité équestres ou Attestation de qualification et d’aptitude (AQA) à l’enseignement de l’équitation sur poney, ou BAPAAT technique poney, ou diplôme d’animateur poney délivré par la FF équitation. Activités de découverte et d’approche de l’animal : Elles se déroulent dans un lieu clos et ont pour but de permettre à l’enfant de découvrir l’animal sans appréhension Encadrement BAFA et 8 jeunes pour un animateur ddjs 43 12 ESCALADE 1 Conditions de pratique : Le matériel technique (baudriers,, descendeurs) correspond à l’effectif du groupe. Le matériel collectif (cordes, mousquetons, sangles) correspond aux exigences du terrain…) Le port du casque est obligatoire en site naturel Lieux de pratique : En haute Montagne interdit au - de 12 ans terrains d’aventure : il s’agit des falaises et parois non équipées à demeure site sportif d’escalade : falaise sur laquelle les voies sont équipés à demeure Bloc : site naturel de faible hauteur ne nécessitant pas d’assurage, sans difficulté particulières Structure artificielle d’escalade : équipement architecturé construit ou aménagé dans ce but ddjs 43 13 ESCALADE 2 Encadrement : Nombre de mineurs fonction de la difficulté et du niveau Sur tout site : BEES option escalade ou Moniteur d’escalade diplôme de guide de haute Montagne ou d’aspirant guide Sites sportifs d’une longueur de cordes : BAPAAT avec support technique escalade ou membre de l’équipe pédagogique et titulaire du diplôme fédéral d’escalade de la FF Montagne Escalade (FFME) structures artificielles avec point d’assurage à aprtir d’une hauteur rendnat nécessaire l’encordement : BAPAAT avec support technique escalade ou diplôme d’initiateur d’escalade de la FFME ou brevet d’animateur escalade sur structure artificielle délivré par la FFME La pratique sur circuits de blocs balisés de moins de 3 mètres ayant une réception aisée ne nécessite aucun diplôme spécifique. ddjs 43 14 PLONGEE SUBAQUATIQUE Condition : Elle ne peut être pratiquée en apnée au delà de l’espace proche (maximum 6m), la plongée avec scaphandre autonome se pratique en milieu naturel ou en bassin. Tout bassin bassin supérieur à 6m est considéré comme plongée en milieu naturel L’ Activité est subordonnée à la réussite du test activités aquatiques, ainsi que d’une autorisation parentale et un certificat médical de non contreindication Encadrement : BEES (option plongée subaquatique), ddjs 43 15 RANDONNEE Définition : L’activité de randonnée en CVL est réservée à la Moyenne Montagne (l’hébergement en refuge gardé ne peut être organisé qu’à titre exceptionnel et pour une courte durée) A/ Randonnée Alpine hors des zones glaciaires ou habituellement enneigés et ne faisant pas appel à du matériel d’escalade. - Guide ou aspirant guide du BE alpinisme - BEES accompagnateur moyenne montagne - BAPAAT (randonnée pédestre), dans la limite de ses prérogatives - Déclaré comme faisant partie de l’équipe pédagogique de l’accueil et titulaire du Brevet d’initiateur d’alpinisme ou de randonnée en moyenne montagne B/ Autres promenades sur des chemins balisées offrant des itinéraires permettant un accès facile à des points de secours ou d’alerte : Diplôme susvisé ou BAFA ddjs 43 16 RAQUETTES A NEIGE A/ Activité pratiquée à proximité du centre (autour de la structure d’accueil ou dans un environnement immédiat sans risque spécifique) Encadrement par une personne en charge de l’encadrement du séjour, maximum 12 mineurs par encadrant (fonction de la difficulté et du niveau) B/ sur des circuits aménagés et sécurisés animateur BAFA (ou diplôme équivalent) maximum 12 mineurs par encadrant (fonction de la difficulté et du niveau) Moyen de communication rapide avec les secours obligatoire C/ sur des circuits aménagés et sécurisés - Guide ou aspirant guide du BE alpinisme - BEES accompagnateur moyenne montagne - Moniteur de ski alpin ou ski de fond Taille du groupe en fonction de la difficulté et du niveau des pratiquants, Ceux-ci doivent être munis du dispositif de secours ARVA (avalanche) ddjs 43 17 SKI Activité : Elle doit avoir lieu uniquement sur des pistes balisées, quand elle n’est pas encadrée par un diplôme professionnel Encadrement : par toute personne faisant partie de l’équipe pédagogique de l’accueil. Groupe de 12 max par encadrant. S’il est fait appel à un intervenant extérieur, celui-ci doit être titulaire d’un des diplômes professionnels requis pour enseigner le ski. ddjs 43 18 SKI NAUTIQUE L’ Activité est subordonnée à la réussite du test activités aquatiques. Les mineurs sont munies de brassières de sécurité adaptée Condition : l’activité et ses disciplines associées (à l’exception du barefoot) se déroule sur des plans d’eau naturels et artificiels. Elle peut s’effectuer avec un bateau tracteur ou un système de traction par câble. Encadrement : BEES (ski nautique), ou, BPJEPS activités nautique mention ski nautique, ou, personne membre de l’encadrement pédagogique et en possession d’un diplôme de moniteur fédéral (dans ce cas 2 personnes doivent être à bord dont l’une titulaire du permis de conduire un bateau) Nombre de mineurs 6 max par encadrant ddjs 43 19 SPELEOLOGIE L’ Activité est subordonnée à la reconnaissance préalable de la cavité. Équipement obligatoire : casque et éclairage , matériel de secours (poulies, couverture et cordes supplémentaires) Classe 0 : cavités aménagées pour le tourisme Classe I : pas de matériel autre qu’un casque avec éclairage Classe II : cavité permettant une approche des différents aspects du milieu, obstacles ponctuels adaptés au débutant. La présence d’eau ne doit pas empêcher la progression du groupe Classe III : perfectionnement dans les techniques de progression. Les verticales ne doivent pas excéder quelques dizaines de mètres La présence d’eau ne doit pas empêcher la progression du groupe Encadrement : BEES (Spéléologie), BAPAAT support spéléologie dans la limite de ses prérogatives, diplôme de moniteur ou d’initiateur délivré par la FF spéléologie L’encadrement est assuré par 2 adultes au moins, le nombre de mineurs par encadrant tient compte de la difficulté du parcours. ddjs 43 20 SPORTS AERIENS Conditions de pratique : parachutisme, vol à voile, vol à moteur, planeur ultra-léger motorisé et giraviation se déroulent dans un établissement d’APS déclaré à cet effet. Autorisation parentale et certificat médical de non contreindications sont obligtaoires Encadrement : BEES dans l’option considérée ou qualification professionnelle dans l’option si le BE n’existe pas dans l’option considérée. ddjs 43 21 SPORTS DE COMBAT Conditions de pratique : boxe anglaise, boxe française (savate et bâton), escrime, judo, jujitsu, karaté, lutte, taekwondo ne peuvent se pratiquer que dans des installations et des avec des équipements conformes aux règles techniques de sécurité pour l’escrime seul le fleuret et le sabre peuvent être utilisés. Les pratiquants sont équipés d’un masque, d’un plastron d’une veste et de gants. Encadrement : BEES dans l’option correspondante L’encadrement de l’escrime peut être assurée par toute personne membre de l’équipe pédagogique et titulaire du diplôme fédéral de moniteur. ddjs 43 22 ACTIVITES MOTORISEES 1 Concerne les mini motos, cyclomoteurs, quad (voir ci après, kart (voir ci après) Terrains non ouverts à la circulation publique et hors circuits : terrain clos, délimité, aménagements et difficultés adaptés aux objectifs de l’activité et l’âge des enfants. Cylindrée maximum : 50 cm3. Encadrement : BAFA qualif loisirs motocyclistes, ou appro basés sur les sports mécaniques, ou certificat de qualif ou diplômes permettant d’animer en CVL assorti d’un diplôme fédéral délivré par la FFM ou BEES option motocyclisme (effectif limité à 10 pilotes simultanément en action par animateur) Activités sur circuits : les terrains et circuits sont soumis à homologation préfectorale, le type de machines (puissance) est laissée à la responsabilité de l’encadrant. Encadrement par un BEES option motocyclisme qui peut se faire assistée de titulaires d’un diplôme fédéral ou d’un BAFA qualif loisirs motocyclistes (application des règles techniques et de sécurité de la fédé) ddjs 43 23 ACTIVITES MOTORISEES 2 Ballades ou randonnées sur voies ouvertes à la circulation publique : le spilotes doivent être âgés de + de 14 ans et titulaires du brevet de sécurité routière ou d’un permis de conduire correspondant à la cylindrée du motocycle utilisé Conditions : objectif de ballade ou découverte, reconnaissance préalable de l’itinéraire, application des règles de circulation Encadrement : BAFA qualif loisirs motocyclistes, ou appro basés sur les sports mécaniques, ou certificat de qualif ou diplômes permettant d’animer en CVL assorti d’un diplôme fédéral délivré par la FFM (effectif limité à 7 pilotes par animateur) L’activité peut être proposée par la gendarmerie et la police nationale dans des conditions spécifiques ddjs 43 24 QUAD Conditions de pratique : terrains clos correspondants aux objectifs de l’activité, difficultés adaptées. Encadrement : Engin de cylindrée inférieure à 50 cm3 : BAFA qualif activités motorisées, certificat de qualification permettant d’animer en CVL assorti d’un diplôme fédéral de FFM, BEES option motocyclisme Engin de cylindrée supérieure à 50 cm3 : BEES option motocyclisme Effectif limité à 10 pilotes par animateur ddjs 43 25 KARTING L’activité est organisé par un établissement d’APS déclaré. Les karts utilisés pour l’initiation ont une puissance limitée à 8 chevaux (karts de catégorie B) et ne doivent être utilisés que sur des circuits de cat 1 ou 2 à condition de ne pas faire circuler sur la même piste des engins d’autres catégories. ddjs 43 26 TIR A L’ARC Aire de tir : longueur max de 15 à 25m, 4 cibles max pur une larguer de 7 m max . Le périmètre et les abords sont protégés et balisés (protection latérale, un seul accès est permis, un affichage doit informer de la pratique…) Pas de tir : pas de tir unique, les tireurs sont situés sur la même ligne de tir Ciblerie et archerie : chaque cible est solidement fixée et ne peut être utilisée que par 4 personnes max en m^me temps. Les arcs et flèches sont adaptées aux pratiquants Encadrement : BEES tir à l’arc ou BAPAAT support tir à l’arc ou brevet d’animateur été de la fédération ou brevet d’initateur délivré avant le 31 juillet 1998 Pas plus de 12 mineurs par encadrant ddjs 43 27 TIR A L’ARC (MILIEU NATUREL) Le Tir à l’arc sportif, quand il détermine la nature principale du séjour, répond aux règles édictées par la FF de tir à l’arc. La pratique du tir à l’arc en milieu naturel, avec du matériel construit par les mineurs ne nécessitent pas d’encadrement ni d’organisation particulière lorsqu’elles se déroulent dans des conditions ne présentant aucun risque identifiable. ddjs 43 28 TIR AVEC ARMES A AIR COMPRIME Conditions de pratique : activité organisés dans un établissement d’APS déclaré Encadrement : BEES option tir, ou Brevet fédéral du 1er degré délivré par la FF de tir ddjs 43 29 VOILE 1 L’ Activité est subordonnée à la réussite du test activités aquatiques zone de navigation délimitée par des bouées et repères : une personne qualifiés par groupe de 10 dériveurs légers ou planche à voile (un chef de bord est désigné par embarcation) l’apprentissage et la randonnée en planche à voile ne peut se dérouler à + d’1 mille des côtes. Pratique sous forme de randonnées diurne, avec étape de moins d’une journée : bateaux collectifs, dériveurs ou multicoques légers, planches à voile, pour les 5ème cat un chef de bord qualifié est nommé, pour les autres navigation en flottilles de 6 max accompagné d’un bateau de sécurité (armé en 5ème cat et en moyen de communication) Pratique sous forme de navigation excédant une journée sur l’eau : uniquement sur habitable, la zone de navigation correspond à la cat de l’embarcation, un chef de bord qualifié (ci après ) est nommé sur chaque embarcation ddjs 43 30 VOILE 2 Encadrement Activités se déroulant à + de 2 miles et moins de 200 milles d’un abri BEES option voile ou BPJEPS activités nautiques mention monovalente voile ou diplôme fédéral croisière 2ème degré de la FFV ou diplôme fédéral croisière 1er degré de la FFV si l’activité est exclusivement diurne ou diplôme de patron d’embarcation délivré après le 15 octobre 2003 par la fédération du scoutisme français (navigation diurne en 5ème catégorie) ou diplôme de patron d’embarcation délivré par les scouts unitaires de France ou brevet de chef de quart de flottilles (scouts d’Europe) Activités se déroulant à – de 2 milles d’un abri qualifications supplémentaires reconnues : option voile du professorat d’EPS ou BPJEPS activités nautiques mention plurivalente activités nautiques comportant des supports voile ou BAFA qualif voile ou diplôme de moniteur fédéral de la FFV ddjs 43 31 VOL LIBRE activités concernées : parapente, delta, cerf volant acrobatique et glisses aérotractées Conditions de pratique : Activité organisée dans un établissement d’APS déclaré. Réglementation fédérale spécifique pour les mineurs de – de 14 ans Production préalable d’une autorisation parentale et d’un certificat médical de non contre-indication Encadrement : BEES option vol libre dans la spécificité concernée, BPJEPS avec la mention considérée Brevet de moniteur fédéral dans l’option concernée délivrée par la fédération délégataire ddjs 43 32 VTT (SUR SENTIERS BALISES) Terrains balisés ouverts au public présentant peu de portage du VTT. Pratique hors compétition Condition : repérage de l’itinéraire, vérification de la capacité à maîtriser l’engin. Équipement : casque homologué, gant, cuissard, vélo avec pneu spécifique, éclairage, trousse de secours Encadrement : BEES VTT ou certificat de qualification complémentaire au BE cyclisme ou au BE AMM ou BAPAAT support VTT ou attestation de qualification et d’aptitude à l’encadrement de la fédération ou brevet fédéral de moniteur VTT ou BAFA + attestation de compétences délivré par la fédé de cyclisme ou cyclotourisme Groupes de 12 personnes max, avec deux encadrants dont un en position de serre-file ddjs 43 33 VTT (SUR TERRAINS ACCIDENTES) Terrain très accidentée ou sentiers escarpés (pas croisement de 2 vélos, zones rocheuses abîmées) Condition : idem que pour les sentiers balisés Encadrement : BEES VTT ou certificat de qualification complémentaire au BE cyclisme ou au BE AMM ou BAPAAT support VTT ou attestation de qualification et d’aptitude à l’encadrement de la fédération ou brevet fédéral de moniteur VTT Groupes de 12 personnes max, avec deux encadrants dont un en position de serre-file ddjs 43 34 PARCOURS ACCROBATIQUES EN HAUTEUR Conditions de pratique : préparation et information sur le site (gestion/protection/accès) les secours (police/pompiers…), la réglementation spécifique, l’utilisation de matériel adapté conforme aux normes en vigueur, prévision des moyens d’intervention d’urgence. Sécurité du pratiquant : soit équipement de protection individuel (harnais longe…) relié à un dispositif antichute (ligne de vie, enrouleur), soit équipement collectif (matelas, filet…), soit ^par l’utilisation des techniques d’assurage utilisées en escalade. Chaque enfant doit voir l’opérateur et est être visible par celui-ci. Le parcours et la réception en dessous doit être dégagée de tout obstacle.. ddjs 43 35 PARCOURS AMENAGES FIXES Ces parcours utilisent des câbles sur lesquels le pratiquant progresse de façon autonome. Ces parcours sont assimilés à un établissement d’APS. La sécurité du groupe est sous la responsabilité du gestionnaire du parc L’effectif est défini en fonction de l’âge et ne peut excéder 12 participants par personne chargé de la surveillance du parcours. ddjs 43 36 PARCOURS AMOVIBLES (sur corde) Ateliers, parcours de découverte : (hauteur inférieur à 3m) L’encadrement peut être assuré par toute personne déclarée comme faisant partie de l’équipe pédagogique de l’accueil, l’effectif est limité à 12 mineurs par encadrant. Ateliers, parcours en hauteur : (hauteur supérieur à 3m) L’encadrement peut être assuré par : BEES (spéléologie ou escalade) ou guide haute montagne ou aspirant guide du BE d’alpinisme, ou AMM (avec attestation d’aptitude au canyon), ou diplôme d’Etat de moniteur escalade, ou initiatuer escalade avec la qualification escalad’arbre délivré par la FFME, ou BEESAPT ou BPJEPS assorti de la qualification escalad’arbre de la FFME l’effectif est limité à 12 mineurs par encadrant. ddjs 43 37 GLOSSAIRE AMM Accompagnateur de moyenne montagne ATE Attestation de tourisme équestre BAFA Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur BEES Brevet d’État d’Éducateur Sportif BEESAN Brevet d’État Activités de la natation BPJEPS Brevet d’État Jeunesse Éducation Populaire Sport MNS Maître nageur Sauveteur PAH Parcours acrobatique en hauteur SB Surveillant de baignade VTT Vélo Tout terrain ddjs 43 38