1959 - Comité d`histoire

Transcription

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1959
AVERTISSEMENT
MINISTÈRE
DES TRAVAUX PUBLICS
ET DES TRANSPORTS
MINISTÈRE
DE LA CONSTRUCTION
Sources
▪ Annuaire du ministère des Travaux publics, des Transports et du Tourisme – Section
Travaux publics, année 1959 ; Paris : Imprimerie nationale, 1959 ; p. 13-88, 215-392
▪ Annuaire du ministère de la Construction, année 1959 ; Paris : SA Publicifa, 3e trim.
1959 ; 266 p.
Ce document a été constitué à partir de la numérisation partielle des annuaires des
ministères des Travaux publics et de la Construction.
Il présente un état de l'administration centrale (non exhaustif) à la date de la réalisation de
ces annuaires (environ six mois avant leur diffusion).
Cet état a été enrichi de textes événementiels et biographiques rédigés sous forme
d'encadrés par Arnaud Berthonnet, historien, chargé de cours à l'Université de CergyPontoise. Ces encadrés ainsi que les paragraphes relatifs aux directions d'administration
centrale (en bleu) sont également consultables sur ce site.
Cette information peut être complétée par la consultation sur LEGIFRANCE des décrets
d'organisation du ministère alors en vigueur : www.legifrance.fr.
Par ailleurs, en dépit du soin apporté à la relecture, des erreurs ont pu subsister : merci de
les signaler à
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SOMMAIRE
page
Présentation 1959
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MINISTRES ET CABINETS
8
Ministre des Travaux publics et des Transports
Ministre de la Construction
ADMINISTRATION CENTRALE
1. TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
Bureau du Cabinet et des travaux législatifs
Contrôle des dépenses engagées
Service central d’études économiques
Affaires internationales
Direction du personnel, de la comptabilité
et de l’administration générale
Direction des chemins de fer et des transports
Direction des routes et de la circulation routière
Direction des ports maritimes et des voies navigables
Commissariat général au tourisme
Commissariat général aux entreprises de travaux publics et de bâtiment
Mission de contrôle financier des transports
COMMISSIONS, CONSEILS, COMITÉS
Conseil général des Ponts et Chaussées
Conseil supérieur des transports
Conseil national de coordination tarifaire
Conseil supérieur du tourisme
Commission... : - des comptes des transports de la nation ;
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- d’étude des transports dans le cadre du marché commun
Conseil supérieur de l’infrastructure et de la navigation aériennes
Commissions administratives paritaires
Comité... : - central des œuvres sociales ; - médical central
Commission... : - de normalisation ; - des travaux mixtes ;
- des chaux et ciments ; - des Annales des ponts et chaussées ;
- consultative des marchés
Comité consultatif... : - de règlement amiable des marchés ;
- des travaux publics et du bâtiment
Commission... : - nationale d’essais des matériels de génie civil ;
- pour le transport des matières dangereuses ;
- de vérification des comptes des chemins de fer ; - des marchés
des chemins de fer ; - de révision et de résiliation des contrats … ;
- des téléphériques ; - centrale des automobiles … ;
- des incapacités physiques … ; - de réception des types
de projecteurs …
Comité permanent de la sécurité routière
Commission … : - permanente de signalisation ; - des plantations ;
- centrale des bateaux ... ; - permanente des annonces
des crues … ; - de la pêche fluviale ; - des phares ;
- nautique du littoral
ÉCOLES (ENPC, École d’application des ITPE)
55
Inspecteurs généraux des ponts et chaussées
INSPECTIONS GÉNÉRALES (services des ponts et chaussées,
aviation civile)
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AUTRES SERVICES
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Service … : - de la navigation (Rivières, Canaux, ONN, PA Strasbourg) ;
- maritime (Phares & balises, PA Bordeaux-Le Havre)
Chemins de fer et transports (contrôles, SNCF)
Région des transports parisiens (STP, RATP)
Service divers (Service hydrométrique... ; LCPC ; Laboratoire
national d’hydraulique ; Service central d’études techniques ;
Service de documentation des PC ; Musée des TP)
Services spéciaux (Circulaires et Annales administratives ; Service
médical ; Société mutualiste ; Service de la sécurité sociale)
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL À L’AVIATION CIVILE
(administration centrale ; services centraux, spéciaux ordinaires)
Direction des bases aériennes
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64
3
2. CONSTRUCTION
Bureau du Cabinet
Relations extérieures
Coordination – Commissaires à l’aménagement du territoire
Contrôle des dépenses engagées
Inspection générale
Direction de l'administration générale
Direction de la législation et de la documentation
Direction de l'aménagement du territoire
Direction de la construction
Direction des dommages de guerre
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72
74
77
80
4
Présidents de la République :
René Coty, du 16 janvier 1954 au 8 janvier 1959
Charles de Gaulle, du 8 janvier 1959 au 28 avril 1969
Président du Conseil :
Charles de Gaulle, du 1er juin 1958 au 8 janvier 1959
Premier Ministre :
Michel Debré, du 8 janvier 1959 au 14 avril 1962
Ministre des Travaux publics, des Transports et du Tourisme :
Robert Buron, du 9 juin 1958 au 8 janvier 1959
Ministre des Travaux publics et des Transports :
Robert Buron, du 8 janvier 1959 au 14 mai 1962
Ministre de la Construction :
Pierre Sudreau, du 9 juin 1958 au 14 avril 1962
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Robert Buron (1910-1973) : ministre des Travaux publics,
des Transports et du Tourisme
Né le 27 février 1910 à Paris, ce fils d’imprimeur fait ses études au Lycée Henri
IV. Etudiant à la Faculté de droit et à l'Ecole libre des sciences politiques, ce
docteur en droit (1931) sort major de l'Ecole des sciences politiques. Il débute une
carrière dans les organisations professionnelles. En 1933, il est chef-adjoint du
service des études de la Chambre de commerce de Paris. De 1937 à 1939, il est
secrétaire général du Syndicat des chocolatiers. À l'automne 1940, il devient
secrétaire général du Comité d'organisation de l'industrie cinématographique. Il
refuse le régime de Vichy et entre dans la Résistance.
Député MRP de la Mayenne (1946-1958) et maire de Laval (1971-1973), il est
secrétaire d'État aux Affaires économiques (1949-1951), ministre de l'Information
(1951-1952), ministre des affaires économiques (1952-1953), ministre de la
France d'outremer (1954-1955), ministre des Finances, des affaires économiques
et du plan (1955) et ministre des Travaux publics, des transports et du
tourisme du 9 juin 1958 au 8 janvier 1959 au 15 mai 1962. Il est avec Louis
Joxe et Jean de Broglie l'un des négociateurs et signataire des accords d'Évian en
mars 1962. Avec les autres ministres MRP, Il démissionne le 15 mai 1962 après la
conférence de presse du général de Gaulle sur l'Europe. Il décède le 28 avril 1973
à Paris.
Source : http://www.assemblee-nationale.fr/histoire/biographies/
IVRepublique/buron-robert-albert-gaston-27021910.asp. ;
http://www.cedef.minefi.gouv.fr/histomin/ministres/fiche066.html
Pierre Sudreau (1919- ) : ministre de la Construction
Né le 13 mai 1919 à Paris, ce fils d’industriel, licencié en droit et en lettres,
s’engage dans la résistance. Responsable du réseau de renseignements Brutus en
zone occupée, il est déporté à Buchenwald. À la Libération, il est nommé souspréfet hors classe en raison de sa participation à la Résistance (1945), puis
directeur au ministère de l’Intérieur (1947-1950). Il est préfet de Loir-et-Cher
(1951-1955). De 1955 à 1958, il est commissaire à la Construction et à
l'Urbanisme pour la région parisienne.
Lorsque le général de Gaulle revient au pouvoir en 1958, il est nommé ministre
de la Construction du 9 juin 1958 au 14 avril 1962, puis de l'Education
nationale du 15 avril au 15 octobre 1962. Il s'oppose au projet de référendum sur
l'élection du président de la République au suffrage universel et démissionne. En
1965, il participe activement à la campagne présidentielle d’Alain Poher. Élu en
1967 député de Loir-et-Cher, il est réélu en 1968 et siège à l’Assemblée nationale
jusqu’en 1981. Maire de Blois de 1971 à 1989, il préside la région Centre de 1976
à 1979.
Source : Who’s Who in France 1985-1986.
6
1959
- Rupture du barrage de Malpasset.
- Décret du 26 juin relatif à la sauvegarde du littoral Provence-Côte d’Azur.
1959
- Instruction générale du 8 novembre sur la Rénovation urbaine.
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TRAVAUX PUBLICS, TRANSPORTS
244-246, boulevard Saint-Germain, 75007 Paris
DIRECTION DU PERSONNEL, DE LA COMPTABILITÉ ET DE
L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Directeur : M. SPINETTA Adrien, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
DIRECTION GÉNÉRALE DES CHEMINS DE FER ET DES TRANSPORTS
Directeur général : M. DOUMENC André, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
Directeur : M. RUMPLER André, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
DIRECTION DES PORTS MARITIMES ET DES VOIES NAVIGABLES
Directeur : M. LAVAL Daniel, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
DIRECTION DES BASES AÉRIENNES
Directeur : M. BONNENFANT Jean-Louis, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
CONSTRUCTION
Cité administrative. Avenue du Parc-de-Passy - 75016 Paris
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Directeur : M. HAUSWIRTH Jean
DIRECTION DE LA LÉGISLATION ET DE LA DOCUMENTATION
Directeur : M. THIÉBAUT Pierre
DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Directeur : M. RANDET Pierre
DIRECTION DE LA CONSTRUCTION
Directeur : M. MACÉ Roger, Inspecteur des finances.
DIRECTION DES DOMMAGES DE GUERRE
Directeur : M. GAYET Léon
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MINISTRE
DES TRAVAUX PUBLICS
ET DES TRANSPORTS
Aviation civile
Conseiller technique : M. POIRIER Jean, Administrateur civil
Ministre : M. Robert BURON
Chargé de mission : M. PAIRAULT Michel
CABINET DU MINISTRE
Marine marchande
Chargé de mission auprès du ministre : M. CAHEN-SALVADOR Jean,
Conseiller d'État
Conseillers techniques :
M. TROMELIN Robert, Secrétaire général de l'Association française pour
l'accroissement de la productivité
M. COLLET Claude, Administrateur civil
Directeur adjoint de Cabinet : M. FLORI Sabien
Chef de Cabinet : M. BEDICAM Georges , Magistrat
Travaux publics, Transports et Tourisme
M. de VILLELONGUE Roland
M. LEFEVRE D'ORMESSON
M. LEFEBVRE François
M. DIDIER François
Chargés de mission :
M. HECKINGER Joseph
M. L'HELGUEN René
Mlle ROZES Huguette
Chef de secrétariat particulier : Mme DJABRI Renée
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MINISTRE
DE LA CONSTRUCTION
Ministre : M. Pierre SUDREAU
(Décret du 9 juin 1958)
CABINET DU MINISTRE
Directeur du Cabinet : M. LASRY Claude, Maître des requêtes au Conseil
d’État.
Directeur-adjoint : M. VILLENEUVE Paul, Sous-préfet.
Chef de Cabinet : M. CHAMBRAUD Paul, Sous-préfet.
M. DUPONT Gérard, Inspecteur au ministère de la Construction.
M. MOREL Louis, Ingénieur en chef au ministère de la Construction.
M. RAMBAUD André, Chef de service au ministère de la Construction.
M. RAYNAUD Pierre, Inspecteur au ministère de la Construction.
Mme PICARD Jeanne
M. MESMIN Georges, Inspecteur des finances.
M. RIGAUD Jacques, Auditeur au Conseil d'État.
M. LOPEZ Raymond, Architecte.
M. LOBRY Jean, Administrateur à la Préfecture de la Seine.
M. MÉTAYER Jean, Commissaire aux prix.
Mlle BEAUVILLIER Marcelle, Sous-chef de bureau à la Préfecture de la Seine.
Chargé de mission auprès du ministre : M. HUTIN Georges, Inspecteur général
de l'administration en mission extraordinaire.
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TRAVAUX PUBLICS,
TRANSPORTS
244-246, boulevard Saint-Germain, 75007 Paris
DIRECTION DU PERSONNEL, DE LA COMPTABILITÉ ET DE
L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Directeur : M. SPINETTA Adrien, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
DIRECTION GÉNÉRALE DES CHEMINS DE FER ET DES TRANSPORTS
Directeur général : M. DOUMENC André, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
DIRECTION DES ROUTES ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
Directeur : M. RUMPLER André, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
DIRECTION DES PORTS MARITIMES ET DES VOIES NAVIGABLES
Directeur : M. LAVAL Daniel, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Directeur : M. BONNENFANT Jean-Louis, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
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BUREAU DU CABINET
ET DES TRAVAUX LÉGISLATIFS
Ouverture et répartition du courrier à l’arrivée. - Enregistrement. - Correspondance
relative aux audiences, invitations, cérémonies et déplacements ministériels.
Affaires réservées. - Dépêches télégraphiques. - Télégrammes chiffrés. Insertions au Journal Officiel. - Transmissions des projets de loi et décrets au
Secrétariat général du Gouvernement. - Réunion des documents pour les
discussions devant l’Assemblée nationale et le Conseil de la République. Distribution des documents parlementaires. - Rapports avec les services
administratifs de l’Assemblée nationale et du Conseil de la République.- Archives
parlementaires.
Distinctions honorifiques : Légion d’honneur. Mérite touristique.
Bibliothèque du Ministère.
Chargé du bureau : M. de Rochely (Jacques), Administrateur civil
M. Richard (Marcel), Secrétaire d’administration, bibliothécaire
M. Ducos (Marcel), Chef de groupe.
Mme Lambert (Odette), Chef de groupe
Mme Lecornu (A.), Adjoint administratif
Mme Galtié (Marthe), Adjoint administratif
Mme Pérachon (M.), Adjoint administratif
Mme Doiselet (Alice), Adjoint administratif
Mme Gelibert (M.), Adjoint administratif
Mme Delahaye (J.), Adjoint administratif
Mme Beuzeville (S.), Secrétaire sténo-dactylographe
Mlle Charles (Y.), Secrétaire sténo-dactylographe
Mme Leray (Jeanne), Secrétaire sténo-dactylographe
Mme Schaefer (L.), Secrétaire sténo-dactylographe
Mme Morillon (S.), Secrétaire sténo-dactylographe
Mme Beauvillard, Secrétaire sténo-dactylographe
Mme Bertrand (M.-L.), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Laire (Germaine), Commis des Ponts et Chaussées
8 sténo-dactylographes ; 1 agent de bureau
CONTRÔLE DES DÉPENSES ENGAGÉES
Contrôleur : M. Mérillon (Jean-Pierre)
Contrôleur adjoint : M. Mahé-Desportes (Yves)
M. Marsal (Alfred), Contrôleur du Trésor (Finances)
M. Lassalle (Rémy), Chef de groupe (Finances)
M. Cantet (J.), Adjoint administratif (Finances)
Mme Gouverd (Gilberte), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Saussereau (Gilette), Adjoint administratif
SERVICE CENTRAL D’ÉTUDES ÉCONOMIQUES
Chargé du service : M. Schuhl, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Malaurie, Administrateur civil.
M. Sermage, Administrateur de l’Institut national de la statistique et des études
économiques.
M. Lerouge, Ingénieur des Ponts et Chaussées.
AFFAIRES INTERNATIONALES
Délégué général du ministre : M. Dorgès (Édouard), Inspecteur général des Ponts
et Chaussées, Secrétaire général honoraire aux Travaux publics
M. Dalga (Émile), Administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur *
M. Nicol (Adrien), Administrateur civil
M. Miquet (Marcel), Ingénieur des TPE *
Mme Tissot (Liliane), Secrétaire sténo-dactylographe *
1 sténo-dactylographe ; 1 agent de bureau
* Fonctionnaires mis à la disposition du Délégué général du Ministre pour les Affaires
internationales par la direction générale des chemins de fer et des transports et
rattachés à cette direction générale.
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DIRECTION DU PERSONNEL,
DE LA COMPTABILITÉ
ET DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Directeur : M. Spinetta (Adrien), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
SPINETTA Adrien
Né à Budelières (Creuse), le 5 octobre 1908 - Décédé le 12 juin 1998
Ingénieur général des Ponts et Chaussées
Études : lycées d'Albi et de Saint-Étienne, lycée Louis-le-Grand à Paris
Diplôme: ingénieur des Ponts et Chaussées
Carrière (jusqu’en 1979) :
- Conseiller technique au cabinet du ministre des Travaux publics, des Transports et du
Tourisme - Christian Pineau puis Henri Queuille – (1947-1949)
- Directeur de la construction au ministère du Logement et de la Reconstruction
(1951-1955)
- Administrateur des Charbonnages de France, représentant l'État (1948-1953)
- Membre de l'assemblée générale de l'Office régional des transports parisiens (1949-1955)
- Directeur du cabinet de Bernard Chochoy, secrétaire d'État à la Reconstruction et au
Logement de février 1956 à novembre 1957
- Directeur du personnel, de la comptabilité et de l'administration générale au
ministère des Travaux publics (1956-1963) et membre titulaire du Conseil supérieur de la
fonction publique (1956-1963)
- Membre du Conseil national du crédit de 1958 à 1966, il préside en 1963
- Vice-président à partir de 1977 la 2e section (affaires juridiques et sociales) du Conseil
général des Ponts et Chaussées
- Administrateur du Bureau central d'études pour les équipements d'outre-mer à partir de
1966
- Président du Centre scientifique et technique du bâtiment (1970-?)
- Membre du comité directeur du Plan-Construction en 1970
- Président du Comité bâtiment-travaux publics du VII e Plan
- Vice-président de 1977 à 1979 puis vice-président honoraire du Conseil général des Ponts
et Chaussées
- Directeur honoraire d'administration centrale de ministère, ancien directeur de l'Ours, la
publication mensuelle éditée par l'Office universitaire de recherche socialiste (fondé par
Guy Mollet en 1969)
Source : Who’s Who XXe siècle
Secrétaire du directeur : Mme Bahuet (Francine), Secrétaire sténo-dactylographe
PERSONNEL
Directeur adjoint : M. Le Quellec (Raymond), Administrateur civil
Sous-directeur : Mme Confesson (Geneviève), Administrateur civil
Secrétaire du directeur adjoint : Mme Cassoly (Madeleine), Adjoint administratif
Études administratives générales
Mme Roy (Lucie), Administrateur civil
Affaires de défense nationale
M. Couderq (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
1er BUREAU DU PERSONNEL
Administration centrale (personnel titulaire et auxiliaire). - Ingénieurs des Ponts et
Chaussées. - Ingénieurs des Transports. - Contrôleurs généraux et Inspecteurs
principaux des Transports. - Contrôleurs généraux, Inspecteurs principaux et
Inspecteurs du Travail et de la Main-d'œuvre des Transports. - Officiers et
surveillants de ports. - Personnel de l'Institut géographique national. - École
nationale des Ponts et Chaussées. - Laboratoire centrai des Ponts et Chaussées. Administration générale des personnels des départements d'outre-mer. - Médailles
d'honneur. - Concours prêtés aux collectivités par les services des Ponts et
Chaussées. - Répartition des primes de rendement. - Commissions, Conseils et
Comités (autres que ceux qui dépendent directement de la Direction générale des
chemins de fer et des transports). - Comité médical central. - Affaires générales.
Allocations de logement. - Affaires marocaines et tunisiennes.
Chargé du bureau : M. N..., Administrateur civil
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M. Lasserre du Rozel (Pierre), Agent supérieur
Mme Barbelenet (M.), Attaché d’administration
Mme Vignal (Denise), Attaché d’administration
M. Empis (Eugène), Secrétaire d’administration
M. Scemama (Ch.), Secrétaire d’administration
Mme Michellon (Y.), Adjoint administratif
Mme Deschamps (S.), Adjoint administratif
Mme Fernoux (L.), Adjoint administratif
Mme Altmeyer (G.), Adjoint administratif
Mme Hans (Germaine), Adjoint administratif
Mme Jaouen (Renée), Adjoint administratif
Mme Voisin (Liliane), Adjoint administratif
Mme Coathalem (Anne-Marie), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Guinet-Guéraud (Renée), Commis des Ponts et Chaussées
2 sténo-dactylographes ; 54 agents de bureau
4e BUREAU DU PERSONNEL
I. Réglementation générale autre que celle relative aux marchés et aux prix :
Domanialité. - Expropriation pour cause d'utilité publique. - Législation sociale
(sécurité sociale, congés payés, chômage-intempéries, hygiène et sécurité). Règlement des accidents du travail et des accidents de service. - Contentieux. Accidents causés par les véhicules automobiles de l'administration centrale. - Frais
judiciaires et réparations civiles.
II. Moyens de fonctionnement des services des Ponts et Chaussées : Immeubles
des services (construction, aménagement, réparations, achat, location, affectation).
- Concessions de logements dans les bâtiments de l'État. - Frais généraux et frais
de bureau des services des Ponts et Chaussées. - Instruments de précision. Indemnités autres que celles rattachées au traitement. - Frais de passage et de
changements de résidence. - Missions en France et à l'étranger. - Frais de contrôle
des voies ferrées d'intérêt général et d'intérêt local. - Dons et legs.
Chargée du bureau : Mlle Comperat, Administrateur civil
M. Taïeb, Administrateur civil
Mme Renoir, Sous-chef Tourisme
Mlle Alexandre, Attaché d’administration
Mme Mely, Secrétaire d’administration
Mlle Maniscalco, Adjoint administratif
Mlle Vonthron, Adjoint administratif
Mme Gras, Commis des Ponts et Chaussées
Pensions des fonctionnaires et ouvriers de l'État et de leurs veuves et orphelins. Retenues pour la retraite des agents détachés. - Validation des services pour la
retraite. - Rachat des parts contributives dues pour les personnels à carrière mixte.
Chargé du bureau : M. Balmette (Pierre), Administrateur civil
M. Huynh-Vinh-Quang, Agent supérieur
M. Lallement (A.), Ingénieur des TPE
Mlle Penancier (Y.), Secrétaire d’administration
Mme Decroix (Simone), Chef de groupe
Mlle Delarue (Y.), Adjoint administratif
Mme Dotsi (K.), Adjoint administratif
Mlle Mambie (N.), Adjoint administratif
Mlle Jason (Jeanne), Adjoint administratif
Mme Lenfant (G.), Adjoint administratif
Mme Pouderous (A.), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Beaucher (M.), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Michaut (Hélène), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Mathebe (S.), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Gamp (L.), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Roussel (Marie), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Ridet (Jacqueline), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Begoin, Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Talbourdet, Commis des Ponts et Chaussées
M. Bordas (Jean), Aide-archiviste
1 sténo-dactylographe ; 15 agents de bureau
6e BUREAU DE PERSONNEL
Organisation et méthodes. - Cycles de formation à l'étude des techniques
d'organisation sur les plans administratif et industriel. - Liaison avec les divers
organismes chargés des questions de productivité. - Études et documentation sur
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les matériels de bureau. - Impressions (Imprimerie nationale et Atelier de
l'administration centrale). - Pool dactylographique.
Chargé du bureau : M. Lagarde, Administrateur civil
M. Girard, Attaché d'administration
M. Dardenne, Contractuel technique
M. Bessonnaud, Chef de groupe
M. Heller, Adjoint administratif
Mme Lusteaux, Adjoint administratif
Mme Garçonnet, Adjoint administratif
Mlle Aurbacher, Adjoint administratif
M. Clément, Agent de bureau (Impress., circ.)
2 sténo-dactylographes ; 4 agents de bureau ; 8 ouvriers professionnels
(imprimerie)
7e BUREAU DE PERSONNEL
Affaires générales et études économiques pour le compte de la Direction du
personnel, de la comptabilité et de l'administration générale
Plans de modernisation et d'équipement. - Aménagement du territoire.
Décentralisation industrielle et administrative. - Budgets économiques et
comptabilité nationale.
Réglementation générale concernant les marchés de travaux publics, les prix et les
questions y afférentes. - Clauses administratives. - Cahiers des charges et
règlements techniques.
Normalisation. - Financement des marchés. - Révision des prix. - Centralisation
des commandes administratives. - Travaux mixtes. - Architectes. - Documentation
administrative. - Annuaires.
Bureau de renseignements.
Expositions et Musée des Travaux publics.
Chargé du bureau : M. Billet, Administrateur civil
M. Carin, Attaché d’administration
Mme Brossard, Attaché d’administration
M. Majendie, Secrétaire d’administration
Mme Mathieu, Adjoint d’administration (Documentation)
Mme Martin (Ant.), Commis des Ponts et Chaussées (Annuaire)
M. Verdon, Commis des Ponts et Chaussées
SERVICE INTÉRIEUR
Chargé du service : M. Velut, Agent supérieur
Travaux, entretien et surveillance des bâtiments du ministère. - Matériel et
mobilier. - Surveillance du personnel de service. - Archives. - Service du courrier.
M. Cotté Jean, Agent technique principal
Mme Monnier, Commis des Ponts et Chaussées, archiviste
M. Moreau (Louis), Commis des Ponts et Chaussées
M. Campagnet, Adjoint administratif, comp.
M. Pingenet, Adjoint administratif
M. Papineau, Garde-magasin, économe
M. Moreau, Aide-archiviste
3 agents de bureau
Architectes
M. Gleize, Architecte en chef des bâtiments civils et palais nationaux
M. Réginault, Architecte des bâtiments de France
M. Vincent (André), Architecte du ministère
Ingénieurs des Travaux publics de l’État (Ponts et Chaussée, cadre latéral, cadre
des Transports et cadre spécial des Bases aériennes. – École d’application des
TPE. - Adjoints techniques (Ponts et Chaussées, cadre spécial des Bases
aériennes). – Commis des Ponts et Chaussées. – Sténodactylographes. – Agents de
bureau. - Agents de service. - Personnel auxiliaire et contractuel des services
extérieurs (Ponts et Chaussées, Bases aériennes et Fonds spécial d’investissement
routier).
Chargé du bureau : M. Levy (Guy), Administrateur civil
M. Angot (Jacques), Agent supérieur
M. Nève (Jacques), Attaché d’administration
M. Fontaine (J.), Attaché d’administration
M. Olivier (J.), Ingénieur adjoint des TPE
M. Huynh Tri Duc, Secrétaire d’administration
Mlle de Chalus (F.), rédacteur
Mlle Guénot, Adjoint administratif
15
Mme Leblond, Adjoint administratif
Mlle Clerget, Adjoint administratif
Mlle Couchecaut, Adjoint administratif
Mme Petel, Commis des Ponts et Chaussées
M. Achard, Commis des Ponts et Chaussées
M. Talbot, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Minier, Commis des Ponts et Chaussées
Agents de la navigation intérieure, des ports maritimes et des phares et balises. Conducteurs de chantiers et agents de travaux des Ponts et Chaussées. Surveillants des Ponts et Chaussées. - Agents du cadre spécial. - Ouvriers des
parcs et ateliers.
Chargée du bureau : Mlle Bonte (Élisabeth), Administrateur civil
M. Becker (Marcel), Agent supérieur
Mlle Guillain, Secrétaire d’administration
Mme Thierry, Secrétaire d’administration
Mlle Hugon, Rédacteur
M. Le Digabel, Adjoint administratif
M. Cros, Adjoint administratif
M. Rendina, Adjoint administratif
SERVICE DES EXAMENS
M. Rallon, Ingénieur des TPE
Mlle Touchevieux, Secrétaire d’administration
Mme Sédanton, Commis des Ponts et Chaussées
1 sténo-dactylographe
SERVICE SOCIAL
Capitaux-décès, prestations en espèces de l'assurance maladie et de l'assurance
invalidité de la Sécurité sociale. - Dépistage de la tuberculose, médecine du
travail. - Attribution de logements locatifs, documentation relative à la législation
d'aide à la construction. - Cantines. - Colonies et œuvres de vacances. - Secours et
manifestations de solidarité. - Comité central des œuvres sociales. - Relations avec
la Société mutualiste. - Coopératives de consommation. - Groupements divers
d'action sociale et culturelle.
Chargé du service : M. Mariller (Pierre), Administrateur civil
Mme Blanc (Marcelle), Assistante sociale chef
M. Portesseny (E.), Adjoint administratif
Mme Galland (D.), Adjoint administratif
COMPTABILITÉ
Directeur adjoint : Mme Ricroch, Administrateur civil
Secrétaire du directeur adjoint : Mlle Malesieux, Sténodactylographe
1er BUREAU DE LA COMPTABILITÉ
Préparation du budget. - Questions d'ordre budgétaire. - Relations avec les
commissions financières. - Préparation des lois de crédits additionnels et des lois
de report de crédits. - Fonds de concours (titres de perception, arrêtés, situation
annuelle). - Comptabilité relative aux exercices antérieurs à l'exercice en cours. Situation définitive et comptes définitifs des dépenses. - Questions relatives aux
débets. - Référés, injonctions et observations de la Cour des Comptes.
Chargé du bureau : M. Gachedoat (Jean), Administrateur civil
M. Friry (Jean), Administrateur civil
Mlle Jaouen (Marie), Secrétaire d’administration
Mlle Leboube (J.), Adjoint administratif
Mlle Bergonier (A.), Agent administratif (ONN)
2 agents de bureau
2e BUREAU DE LA COMPTABILITÉ - CAISSE
1. Comptabilité
16
Ordonnancement des dépenses (ordonnances de paiement et ordonnances de
délégation). - Opérations complémentaires (virement de comptes, annulations,
réimputations, reversements, etc.). - Contrôle de l'emploi des crédits. Remboursement des retenues pour la retraite et affiliation rétroactive à la Sécurité
sociale. - Régies comptables : régies d'avances, régies de recettes, création des
régies, nomination des régisseurs. - Allocations logement et amélioration de
l'habitat. - Recensement des opérations d'investissement. - Établissement
périodique de l'état des mandatements effectués par les ordonnateurs secondaires,
au titre du budget en cours.
Chargée du bureau : Mme Loriot (Madeleine), Agent supérieur
M. Garrigues (Jean), Agent supérieur
Mme Grundler (Andrée), Administrateur civil
M. Jaffrez (Yves), Attaché d’administration
M. Doby (Robert), Secrétaire d’administration
Mlle Oury (Denise), Adjoint administratif
Mme Fougère (J.), Adjoint administratif
M. Sanchez (V.), Adjoint administratif
Mlle Balemboy (F.), Adjoint administratif
Mme Vatin (Fernande), Commis des Ponts et Chaussées
9 agents de bureau
2. Caisse
Liquidation, ordonnancement, perception au Trésor et paiement des dépenses du
personnel et des menues dépenses de l'administration centrale, du Conseil général
des Ponts et Chaussées, et des services détachés à l'administration centrale. Relations avec la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse et avec le Service
de la Sécurité sociale. - Régie comptable.
Caissier-comptable : M. Alix (Denis), Secrétaire d’administration
M. Bigard (Raymond), Secrétaire d’administration
Mme Bailly (S.), Adjoint administratif
Mme Sosio (L.), Adjoint administratif
Mme Hilary (S.), Adjoint administratif
4 agents de bureau
17
DIRECTION GÉNÉRALE
DES CHEMINS DE FER ET DES TRANSPORTS
Directeur général : M. Doumenc (André), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
DOUMENC André
Né le 25 août 1910 à Reims
Ingénieur général des ponts et chaussées - Conseiller d'Etat
Secrétariat de la direction générale
Chef du secrétariat : M. Lesparre (Jean), Ingénieur des TPE, faisant fonctions
d’Inspecteur principal des Transports
Courrier parlementaire : M. Aridon (Marc), Agent supérieur
M. Bretin (Bernard), Adjoint technique
Mme Noel, Adjoint administratif
Mme Soudre, Adjoint administratif
Mme Riant, Adjoint administratif
Mme Soulie, Adjoint administratif
Mlle Vivet, Chef de groupe
Mlle Berthon, Secrétaire sténo-dactylographe
Etudes : Lycée Buffon à Paris.
Diplôme : ancien élève de l'Ecole Polytechnique
- Ingénieur (1934), Ingénieur en chef (1950) puis Ingénieur général (depuis 1957) des Ponts
et Chaussées
- Directeur général des chemins de fer au ministère des Travaux publics (1954-1960)
- Conseiller d'Etat en service extraordinaire (1960)
- Conseiller d'Etat en service ordinaire (depuis 1965)
- Président de la section administrative de la Commission centrale des marchés de l'Etat
(1965)
- Président du comité des prix de revient des fabrications d'armement (depuis 1966)
- Président (1960-1965) du Syndicat des transports parisiens
- Commissaire général de la section française à l'exposition internationale des transports et
communications de Munich (1965)
- Président de la Commission de contrôle de la consultation de la population du territoire
français des Afars et des Issas (1967).
Source : Who’s Who in France 1979-1980
M. Besnard (Roger), Administrateur civil, chef de service, adjoint au directeur
général
M. Thomas-Collignon, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
I. SERVICES DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET
INTERNATIONALES
Chef du service : M. Corbin, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Giroud (Yves), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Quérenet (Jean-Marie), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Lemitre (André), Inspecteur principal des Transports
M. Denoueix (Jean), Administrateur civil
M. Peyremorte (Jean), Agent supérieur
Mlle Dormignies, Adjoint administratif
Mme Lefebvre, Adjoint administratif
II. SERVICES DES CHEMINS DE FER
Chef du service : M. N...
M. Gouverd (Louis), Administrateur civil, Sous-directeur
MM. N... ; N..., Ingénieurs en chef des Ponts et Chaussées
M. Darloy (Robert). Adjoint technique principal, faisant fonctions d’Inspecteur
des Transports
Mlle Jean, Commis des Ponts et Chaussées
18
Mme Peray (Jeanne), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Pécriaux, Commis des Ponts et Chaussées
BUREAUX ADMINISTRATIFS
ler bureau
Chemins de fer d'intérêt générai (SNCF et réseaux secondaires), chemins de fer
industriels Méditerranée-Niger, VFIL (réseaux départementaux) ; téléphériques et
autres engins de remontée ; déclaration d'utilité publique, classements (lignes
nouvelles) et déclassements ; conventions de concession (modifications, révision,
résiliation) ; régies ; cahiers des charges.
Établissement des propositions budgétaires et des engagements de dépenses
concernant les chemins de fer et les organismes centraux de transports, à
l'exclusion du Conseil supérieur des Transports ; budgets et comptes des chemins
de fer ; dommages de guerre. - Commissions diverses.
Chargée du bureau : Mme Comte (Denise), Administrateur civil
Mme Ligault (Madeleine), Administrateur civil
M. Levy (Marc), Administrateur civil
Mlle Belisle (Thérèse), Attaché d'administration
M. Benoit (Marcel), Chef de groupe
M. Leboube (Émile), Adjoint administratif
Mlle Challet (Marie), Adjoint administratif
Mme Thomé (Georgette), Adjoint administratif
Mlle Lefèvre (André), Commis des Ponts et Chaussées
1 agent de bureau
2e bureau
Chemins de fer d'intérêt général. - Voies ferrées d'intérêt local. - Exploitation
technique. - Sécurité : réglementation, signalisation. - Service des trains :
composition, vitesse, horaires. - Sécurité des traversées à niveau. - Accidents et
incidents. - Hygiène des transports par fer. - Police de l'exploitation. - Transport
des matières dangereuses.
Chargé du bureau : M. Frenaud (André), Administrateur civil
M. Dandine (André), Administrateur civil
M. Blasquez, Secrétaire d’administration
Mme Adamo, Secrétaire d’administration
Mlle Peignet, Adjoint administratif
Mlle Vidalat, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Capayrou, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Canfin, Secrétaire sténodactylographe
1 sténodactylographe
3e bureau
Travaux complémentaires. - Matériel roulant (construction et modification). Matériel inventorié. - Mobilier. - Outillage. - Matériel naval appartenant à la
SNCF. - Domaine, surtaxes locales temporaires.
Chargée du bureau : Mlle Dormoy (Suzanne), Administrateur civil
Mme Michel (Marie-Reine), Administrateur civil
M. Weitz, Agent supérieur
Mme Tomasi, Attaché d’administration
M. Delfour, Attaché d’administration
Mme Vavon, Adjoint administratif
Mlle Lenoble, Commis des Ponts et Chaussées
3 agents de bureau
4e bureau
Tarifs de transports des chemins de fer d'intérêt générai (SNCF, chemins de fer
secondaires d'intérêt générai). - Conventions tarifaires entre la SNCF et les
expéditeurs ou destinataires de marchandises. - Conventions et arrangements entre
la SNCF et les administrations publiques. - Tarification des transports militaires. Conventions internationales pour le transport des voyageurs et des marchandises. Contrôle de l'exploitation commerciale des chemins de fer d'intérêt général. Suspensions et restrictions temporaires du trafic marchandises. - Embranchements
particuliers.
Chargée du bureau : Mlle Gex (Hélène), Administrateur civil
M. Joubert (Pierre), Administrateur civil
M. Harrburger (M.), Attaché d'administration
M. Pietri (Jean), Attaché d'administration
Mme Burbot (Marie-Thérèse), Attaché d'administration
Mme Dhombre (L.), Adjoint administratif
Mme Melot, Adjoint administratif
Mme Martinet (Y.), Commis des Ponts et Chaussées
1 sténodactylographe ; 2 agents de bureau
19
DIVISIONS TECHNIQUES
1. Études et documentation
M. Haas (René), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Fonlladosa (Fernand), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.
M. Fargier, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Drouhin, Ingénieur des TPE, faisant fonctions d’Ingénieur des Transports
Mme Jarlaud (G.), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Toupet, Commis des Ponts et Chaussées
2. Exploitation
M. Créange (Maurice), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Inspecteur
général des Transports
M. Sallenave (Camille), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Gidrol (Léon), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Lagaise, Adjoint technique principal, faisant fonctions d’Inspecteur des
Transports
Mme Leroy (Suzanne), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Brichet (Jeanne), Adjoint administratif
▪ Subdivisions
Ingénieurs des TPE, inspecteurs des Transports :
Gare Saint-Lazare
M. Brichet (Roger)
Gare du Nord
M. Audoin (Henri)
Gare de l'Est
M. Dioudonnat (Emmanuel)
Gare PLM
M. Barré (René)
Gares d'Austerlitz et d'Orsay
M. Arriordaz (Octave)
Marseille
M. Fouque (Henri)
3. Investissements
M. Rostand, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Chapoulie, Ingénieur des Ponts et Chaussées, ingénieur en chef des Transports
M. Coulomb, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
Mme Trottet, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Manavit (M.-J.), Commis des Ponts et Chaussées
3 agents de bureau
▪ Subdivisions
Ingénieurs des TPE, inspecteurs des Transports :
M. Gamp (Paul)
M. Benoit (Georges)
M. Glenat (Pierre)
M. Corouge (Étienne)
M. André (Adrien)
M. Pacault (Lucien)
M. Poisson (André)
M. Fauconnier (R.)
DIVISIONS DE CONTROLE COMMERCIAL
1ère division
Conditions générales d'application des tarifs. - Tarifs marchandises SNCF
n'entrant pas dans le cadre des autres divisions. - Contentieux général des tarifs. Transports en wagons particuliers et remorques routières et containers. Conventions internationales pour le transport des marchandises. Embranchements particuliers. - Services extérieurs de la SNCF. - Questions
tarifaires et économiques d'ordre général. - Questions tarifaires locales de la
Région Sud-Ouest de la SNCF. - Voies ferrées des quais. - Contrôle régional.
M. Vrinat (Jacques), Contrôleur général des Transports
M. Dagnias (Henri), Contrôleur général des Transports
M.Bailly (Gilbert), Inspecteur principal des Transports
M. Caron (Henri), Ingénieur des TPE, faisant fonctions d’Inspecteur principal des
Transports
▪ Subdivisions de contrôle régional
M. Gilbert (Marcel), Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports, à Strasbourg
M. Gratréau, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports, à Lyon
M. Braud, Adjoint technique, ff d’Inspecteur des Transports, à Rouen
M. Dalifard, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports, à Tours
M. Archaimbault, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports, à Nantes
M. N…, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports, à Saintes
M. Escudé, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports, à Bordeaux
M. Vialatou (Clément), Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports, à Limoges
M. Alliment, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports, à Marseille
20
M. Maniez, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports, à Lille
M. Gauthier, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports, à Nancy
M. Roger (Marcel), Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports, à Toulouse
M. Pech (René), Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports, à Montpellier
M. Bréhaut (Jules), Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports, à Perpignan
2e division
Tarifs voyageurs. - Bagages. - Convention internationale pour le transport des
voyageurs. - Surtaxes locales temporaires. - Transports militaires. - Tarifs des
transports de journaux. - Questions tarifaires locales de la Région Ouest de la
SNCF. - Documentation générale en matière d'exploitation commerciale des
chemins de fer.
M. Maurel (Gaston), Contrôleur général des Transports.
M. Bracquart (Xavier), Inspecteur principal des Transports.
M. Christ (André), Ingénieur des TPE, inspecteur principal des Transports.
3e division
Tarifs marchandises concernant l'agriculture et le ravitaillement. - Questions
tarifaires locales des Régions Sud-Est et Méditerranée de la SNCF.
M. Chabassol (André), Contrôleur général des Transports
M. Malaurie (Christian), Administrateur civil
M. Euzière, Ingénieur des TPE, faisant fonctions d’Inspecteur principal des
Transports
M. Poupy, Ingénieur des TPE, faisant fonctions d’Inspecteur principal des
Transports
4e division
Tarifs marchandises concernant l'industrie. - Tarifs des chemins de fer secondaires
d'intérêt général. - Questions tarifaires locales de la Région Est de la SNCF.
M. Vérot (André), Contrôleur général des Transports
M. Assimans (Georges), Contrôleur général des Transports
M. Coustey, Inspecteur principal des Transports
M. Orizet, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
Secrétariat commun
aux quatre divisions de Contrôle commercial
Mme Portonnier (L.), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Loison, Adjoint administratif
1 agent de bureau
III. SERVICE DES TRANSPORTS ROUTIERS
Chef du service : M. Artaud-Macari (Joseph), Administrateur civil
Adjoints au chef de service :
M. Buteau (Léon), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, ingénieur en Chef
des Transports (Service général).
M. Cabantous (Franz), Administrateur civil
Secrétaire chef de service : Mlle Lebourgeois, Secrétaire administratif
4 sténodactylographes ; 5 agents de bureau
BUREAUX ADMINISTRATIFS
5e bureau - Affaires générales
Coordination des transports. - Textes réglementaires. - Statistiques. - Conseil
supérieur des transports et Comités techniques départementaux des transports. Transports internationaux de voyageurs et de marchandises. - Organisation des
transports routiers en temps de guerre. - Transports parisiens.
Chargé du bureau : M. Decroix (André), Administrateur civil
Mlle Ferrasse, Agent supérieur
M. Perriot, Attaché d'administration
Mlle Soulé (Raymonde), Secrétaire d’administration
M. Vespérini, Secrétaire d’administration
Mme Dezons, Adjoint administratif
Mme Cunin, Adjoint administratif
Mme Bellet, Adjoint administratif
6e bureau - Transports de voyageurs
Réglementation des transports. - Plan de transports départementaux. - Tarifs. Contrôle des transports. - Transports urbains, à l'exclusion des transports parisiens.
Chargée du bureau : Mme Coutant, Administrateur civil
M. Brougnes, Agent supérieur
21
Mme Devos, Adjoint administratif
Mme Cerruti, Adjoint administratif
1 agent de bureau
7e bureau - Transports de marchandises
Réglementation des transports. - Tarifs. - Location des véhicules. - Professions
auxiliaires des transports. - Contrôle des transports.
Chargé du bureau : M. Laval (Robert), Administrateur civil
M. Hombron, Administrateur civil
Mlle Fialip, Agent supérieur
M. Lesteven, Attaché d’administration
Mlle Corsetti (Jeanne), Secrétaire d’administration
M. Buresi, Chef de groupe
Mme Chavanon, Adjoint administratif
2 agents de bureau
Comité consultatif de répartition des tonnages supplémentaires de zone
longue
M. Aillet (René), Administrateur civil
DIVISIONS TECHNIQUES
1. Transports internationaux de marchandises - Statistiques
M. Buteau, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, ingénieur en chef des
Transports
M. Fournier (Lucien), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Chomette (Marcel), Inspecteur principal des Transports
M. Lafargue, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
M. Jalat, Adjoint technique principal, faisant fonctions d’inspecteur des
Transports
Mlle Grange, Chef de groupe.
Mme Vernet, Commis des Ponts et Chaussées
M. Parfait, Adjoint administratif.
3 agents de bureau.
2. Transports internationaux de voyageurs - Gares routières
M. Vilas (Paul), Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
M. Noellat, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
3. Transports de voyageurs - Transports urbains à l'exception des transporta
parisiens
M. Wimbée (Jacques), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Filoche, Ingénieur des TPE, faisant fonctions d’Ingénieur des Transports
M. Frété, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
M. Duminy, Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
Mme Maurette, Adjoint technique des Ponts et Chaussées, faisant fonctions
d’Inspecteur des Transports
M. Penoy, Adjoint technique des Ponts et Chaussées, faisant fonctions
d’Inspecteur des Transports
4. Transports de marchandises
M. Rendu (Charles), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Roulier (Edmond), Ingénieur des des TPE, inspecteur des Transports, faisant
fonctions d’Ingénieur des Transports
M. Campguilhem (Henri), Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
M. Grandjean (Edmond), Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
M. Lamaison (Georges), Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
M. Chalons (Marc), Ingénieur des TPE, inspecteur des Transports
IV. SERVICE DE LA MAIN-D'ŒUVRE
Chef du service : M. Dieudonné (Paul), Administrateur civil
Sous-directeur : M. N..., Administrateur civil
M. Bonnafy (Pierre), Administrateur civil
M. Lacour (Edgard), Inspecteur de la main-d’œuvre des Transports
M. Provençal (Marcel), Inspecteur de la main-d’œuvre des Transports
Conditions de travail et application des lois sociales
Société nationale des chemins de fer français. - Réseaux secondaires d'intérêt
général. - Réseaux d'intérêt local. - Réseaux de tramways. - Autobus. - Trolleybus.
- Téléphériques. - Funiculaires. - Compagnie de chemins de fer métropolitain de
22
Paris. - Entreprises de transports par terre et de manutention ferroviaire. Compagnie internationale des wagons-lits. - Chemins de fer de la Méditerranée au
Niger.
a. Salaires. - Classement du personnel dans les échelles hiérarchiques. - Contrôle
des nominations et de l'avancement. - Compressions d'effectifs. - Licenciements. Reclassement du personnel d'une activité de transports dans une autre. - Contrôle
des besoins d'effectifs. - Récompenses, sanctions. - Facilités de circulation.
b. Conventions collectives locales et nationales. - Règlement des conflits sociaux.
- Conciliation. - Arbitrage.
c. Établissement de la réglementation du travail et contrôle de son application. Comités d'entreprises, délégués du personnel.
d. Application de la législation générale sur la Sécurité sociale. - Régimes
particuliers. - Prévention et réparation des accidents du travail et des maladies
professionnelles. - Cantines. - Coopératives. - Économats.
Retraites des agents de la SNCF. - Caisse de prévoyance. - Retraites des agents des
VFIL. - Caisse autonome mutuelle des retraites. - Caisse autonome de retraites
complémentaires et de prévoyance des transports.
e. Conventions internationales en matière de salaires, de réglementation du travail
et de Sécurité sociale.
BUREAU ADMINISTRATIF
8e Bureau
Chargé du bureau : M. Rouquet (Oswald), Administrateur civil
Mme Marsault (Yvonne), Administrateur civil
M. Drugeon (E.), Administrateur civil
M. Blanc (Lucien), Agent supérieur
Mme Degoix (Gilberte), Secrétaire d'administration
Mme Brunswick, Commis des Ponts et Chaussées
M. Lenoir, Adjoint administratif
Mme Gaulard, Adjoint administratif
M. Neviani, Adjoint administratif
Mme Waksman, Adjoint administratif
Mlle Jugiau, Secrétaire sténodactylographe
Mme Fuzeau, Secrétaire sténodactylographe
1 sténodactylo ; 3 agents de bureau
Contrôleurs généraux de la main-d'œuvre et divisions de contrôle
1. Organisation sociale des entreprises. - Groupements professionnels. - Conventions
relatives au travail. - Conciliations et arbitrage. - Durée du travail
M. Joubert (Gustave), Contrôleur générai de la main-d'œuvre
2. Rémunération. - Aide aux travailleurs sans emploi. - Congés payés. - Sécurité sociale. Prestations. - Réparation
M. Cloarec (Corentin), Contrôleur générai de la main-d'œuvre
3. Main-d'œuvre. - Formation professionnelle. - Hygiène et sécurité des travailleurs. Instruction des accidents du travail et des maladies professionnelles
M. Bougreau (Jean), Contrôleur général de la main-d'œuvre
1ère division – Région Est
Inspecteur régional : M. Dulac
Inspecteurs principaux et inspecteurs :
M. Jouval
Paris-Est
M. Besson
Reims
M. Derlot
Troyes
M. Serviès
Nancy
M. Coudert
Metz
M. Bohn
Belfort
M. Dillenseger
Strasbourg
2e division – Région Nord
Inspecteur régional : M. Durand
M. Thomas
Paris-Nord
M. Parot
Saint-Quentin
M. Guicharnaud
Amiens
M. Catherine
Lille
M. Dartigues
Arras
M. Debbaud
Transports parisiens (RATP)
M. Rigaill
Transports routiers
3e division – Région Ouest
Inspecteur régional : M. Arène
23
M. Derbaud
M. Perlin
M. Sarlagou
M. Goret
M. Fornier
M. Belcikowski
M. Kolle
M. Bozec
Paris-Saint-Lazare
Paris-Montparnasse
Rouen
Caen
Le Mans
Rennes
Nantes
Cognac
4e division – Région Sud-Ouest
Inspecteur régional : M. Bonnin
M. Silvestre
Paris-Orsay
M. Gauthier
Tours
M. Munier
Limoges
M. Gillet
Montluçon
M. Métois
Bordeaux I
M. Lajaunie
Bordeaux II
M. Le Grevès
Toulouse I
M. Borredon
Toulouse II
M. Lembeye
Pau
5e division – Région Sud-Est
Inspecteur régional : M. Pouy
M. Mazet
Paris-Lyon
M. Jungblut
Dijon
M. Signoret
Vichy
M. Trueil
Lyon
M. Wioland
Bourg
M. Vernisseau
Grenoble
M. Billaut
Saint-Étienne
6e division - Région Méditerranée
Inspecteur régional : M. Noirclerc
M. Nermel
Marseille-I
M. Baudin
M. Sempé
M. Denis
M. Morin
M. Bernard
Marseille-II
Nice
Nîmes
Valence
Montpellier
V. INSPECTION GÉNÉRALE DES VOIES FERRÉES
SECONDAIRES ET DES TRANSPORTS URBAINS
M. Roy (René), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
Mme Jalat, Rédactrice
24
DIRECTION DES ROUTES
ET DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
Directeur : M. Rumpler (André), Inspecteur général des Pond et Chaussées
Mme Liger (Andrée), Administrateur civil, Sous-directeur
Mlle Berthomier, Administrateur civil, Sous-directeur
M. Coquand, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Detraz, Ingénieur des TPE
Mme Provençal, Secrétaire d'administration, Secrétaire du directeur
Mme Élie, Secrétaire Sténo-dactylographe
Mlle Hervouet, Secrétaire Sténo-dactylographe
SOUS-DIRECTION DE L'ENTRETIEN ET DE L'ÉQUIPEMENT
Sous-directrice : Mlle Berthomier, Administrateur civil
Mme Bouillet, Administrateur civil
ler bureau
Reconstruction des ouvrages détruits par faits de guerre. - Entretien des ponts
provisoires. - Bacs sur routes nationales. - Reconstruction des ponts vétustes. Suppression des passages à niveau.
Chargé du bureau : M. Leccia (André), Administrateur civil
Mme Pain (Denise), Agent supérieur
M. Vallens. Agent supérieur
Mlle Jaquet (Andrée), Adjoint technique
Mme Clouet (G.), Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Thiellement (M.), Adjoint administratif
1 sténodactylographe ; 1 agent de bureau
3e bureau
Entretien, gestion et exploitation des routes nationales. - Contentieux des accidenta
de circulation sur les routes nationales. - Alignements. - Plantations en bordure des
routes nationales. - Servitudes diverses. - Classement. - Déclassement et
numérotage des routes nationales. - Occupations temporaires et permissions de
voirie intéressant le domaine public national. - Distributeurs de carburant. Canalisations (eau, gaz, hydrocarbures, télécommunications). - Voies ferrées
industrielles. - Équipement du réseau routier national des départements d'outremer.
Chargée du bureau : Mlle Fribaud (Paulette), Administrateur civil
M. Percevault, Attaché d'administration
M. Flaud (C.), Attaché d'administration
M. Remond (Roger), Secrétaire d’administration
M. Chauvigné (P.), Rédacteur contractuel
M. Dubroca (Jean), Adjoint administratif
Mlle Maternati (M.), Adjoint administratif
Mme Degruelle (A.), Adjoint administratif
Mme Bach (Colette), Adjoint administratif
3 sténodactylographes
4e bureau
Gestion du fonds spécial d'investissement routier (tranche nationale). Programmes d'équipement routier. - Classements et déclassements consécutifs à
l'exécution des travaux. - Grands itinéraires. - Autoroutes. - Statut, régime
d'exploitation, concessions. - Plans d'aménagement : questions intéressant la voirie
nationale.
Commission de gestion du fonds spécial d'investissement routier.
Commission des autoroutes.
Chargée du bureau : Mme Jardin (Antonia), Administrateur civil
M. Gaillard (J.) Attaché d'Administration
Mlle Lacave (S.), Chef de groupe
Mlle Gaudillat (M.), Adjoint administratif
1 sténodactylographe ; 1 employée de bureau
25
SERVICE DE RECONSTRUCTION DES PONTS-ROUTES
Chef du service : M. Beltremieux (Édouard), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
M. Odot (C.), Ingénieur des TPE
M. Poirier (A.), Adjoint technique principal de l'IGN
Mme Jacob (M.), Adjoint administratif
1 sténodactylographe ; 3 agents de bureau
SERVICE SPÉCIAL DES AUTOROUTES
Chef du service : M. Thiebault (André), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Armengaud (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Monneret (Yves), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
MM. N... ; N..., Ingénieurs des Ponts et Chaussées
Paris
M. Fréchède (G.), Ingénieur des TPE
M. Chanau (F.), Ingénieur des TPE
M. Lauras (M.), Ingénieur des TPE
M. Malégat (P.), Ingénieur adjoint des TPE
M. Deudon, Ingénieur adjoint des TPE
M. Gangnery, Ingénieur adjoint des TPE
M. Albas, Ingénieur adjoint des TPE
M. Gallas, Ingénieur adjoint des TPE
M. Deplace (A.), Adjoint technique
M. Rondeau (A.), Adjoint technique
M. Moussier (J.), Adjoint technique
M. Thévenet (R.), Adjoint technique
SOUS-DIRECTION DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE
Sous-directrice : Mme Liger (Renée), Administrateur civil
2e bureau des routes
Réglementation de la circulation routière. - Permis de conduire. - Conditions
d'aptitudes des conducteurs.- Conditions administratives et techniques auxquelles
sont subordonnés la mise et le maintien en circulation des véhicules. - Transports
exceptionnels.
Chargée du bureau : Mme Devreux (Marie), Administrateur civil
Mlle Boutrou (J.), Attaché d'administration
M. Pichonnet (M.), Adjoint administratif.
Mme Guillou (A.), Commis des Ponts et Chaussées
M. Guinet-Guéraud, Commis des Ponts et Chaussées
1 sténodactylographe ; 1 employée de bureau
5e bureau des routes
Études concernant la sécurité routière et la prévention des accidents. Signalisation routière. - Publicité en bordure des routes nationales.
Chargée du bureau : Mme Gergely (Éliane), Agent supérieur
M. Laurent, Agent supérieur
Mlle Castan, Rédacteur contractuel
Mlle Osburgh, Rédacteur contractuel
2 sténodactylographes
▪ Études et recherches sur la circulation routière ; Recensement des
accidents ; Recensement de la circulation ; Organisation des comptages
M. Dupouy (Georges), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Elkouby (Joseph), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Halpern, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Goldberg, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Périssère, Ingénieur des TPE
M. Fayard (P.), Ingénieur adjoint des TPE
▪ Études des programmes ; Études économiques et financière
M. Laure, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Abraham, Ingénieur des Ponts et Chaussées
▪ Technique routière
M. Cambournac, Ingénieur des Ponts et Chaussées
Mme Fauquet, Adjoint administratif
Mme Chevrel, Secrétaire sténo-dactylographe
26
SERVICE CENTRAL DES ROUTES
Approvisionnements en matières premières, liants hydrocarbonés, matériaux de
viabilité. - Marchés-type. - Acquisitions de matériel. - Fonctionnement des
voitures automobiles de service. - Indemnités kilométriques.
M. Mardon, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Giber (André), Ingénieur adjoint des TPE
Mme Morel (Émilie), Secrétaire d’administration
M. Pernet (Léon), Chef de groupe
Mme Weyerman (M.), Adjoint administratif
M. Philippe (M.), Adjoint administratif
27
DIRECTION DES PORTS MARITIMES
ET DES VOIES NAVIGABLES
Directeur : M. Laval (Daniel), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
LAVAL Daniel
Né le 7 octobre 1908 à Us (Seine-et-Oise)
Etudes : Lycée Louis-le-Grand à Paris
Diplômes : ancien Elève de l'École Polytechnique, Ingénieur des Ponts et Chaussées
- Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées (1947)
- Directeur du port de Rouen (1946-1958)
- Directeur régional de la navigation intérieure à Rouen (1946-1958)
- Professeur du cours de travaux maritimes à l'Ecole nationale des ponts et chaussées (19521968)
- Ingénieur général des Ponts et Chaussées et Président de section au Conseil général des
Ponts et Chaussées (depuis 1966)
- Directeur des ports maritimes et des voies navigables à l'administration centrale du
ministère des Travaux publics, des Transports et du Tourisme (1958-1966)
- Membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande (1958-1968)
- Président de l'Office national de la navigation (depuis 1967)
- Président de la Société internationale de la Moselle (1958-1966)
- Membre de la Commission centrale du Rhin (1958-1968)
- Président de l'Agence financière du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (depuis 1967)
- Président de la Commission du développement de l'informatique (depuis 1970).
Source : Who’s Who in France 1979-1980
Adjoint au directeur : M. Foin (Camille), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
M. Blanc (Robert), Administrateur civil (en mission temporaire)
Mlle Annelot, Rédacteur, Secrétaire du directeur
Mlle Ball, Commis des Ponts et Chaussées
SOUS-DIRECTION DES TRAVAUX
Sous-directrice : Mme Libois (Françoise)
Ports maritimes - 1er bureau
Remise en état, construction, amélioration et entretien des ports maritimes, de
commerce et de pêche ; Canaux et rivières maritimes. - Programmes de travaux. Déclaration d'utilité publique. - Budget. - Travaux de défense contre la mer. Phares et balises.
Chargée du bureau : Mme Labois (Andrée), Administrateur civil
Mme Bergougnous, Administrateur civil
M. Berthiot (Jean), Secrétaire administratif
Mme Sévin (Lucie), Secrétaire administratif
M. Olivier (Henri), Rédacteur
M. Gamon (M.), Rédacteur
Mlle Lesaffre (F.), Commis des Ponts et Chaussées
Mme Piétri (J.), Adjoint administratif
4 agents de bureau
Voies navigables - 1er bureau
Remise en état, entretien et amélioration des rivières du domaine publie et des
ouvrages qui en dépendent. - Remise en état, établissement, entretien et
amélioration des canaux de navigation intérieure et de leurs ouvrages. Construction des ports fluviaux et des voies ferrées de quais. - Travaux de défense
contre les eaux. - Programme de travaux. - Déclaration d'utilité publique. - Budget.
Chargé du bureau : M. Genevoy, Administrateur civil
M. Lapoix, Administrateur civil
Mlle Baptiste, Attaché d’administration
M. Bégué, Chef de groupe
M. Ami, Adjoint administratif
M. Briffa, Adjoint administratif
2 agents de bureau
28
SOUS-DIRECTION DE L’EXPLOITATION
Sous-directrice : Mlle Michel (Georgette), Administrateur civil
Ports maritimes - 2e bureau
Exploitation et police des ports maritimes. - Concessions et autorisations
d'outillages. - Conservation et gestion du domaine public maritime. - Ports
autonomes. - Emprunts des chambres de commerce maritimes et ports autonomes.
- Péages locaux. - Comptes et budgets des services spéciaux administrés par les
chambres de commerce.
Chargé du bureau : M. Van den Besselaer (Henri), Administrateur civil
M. Almès (Jean), Agent supérieur
M. Privé, Attaché d’administration
M. Cacciaguerra (P.), Chef de groupe
Mme Fischer, Commis des Ponts et Chaussées
1 sténodactylographe ; 1 employé de bureau
Voies navigables - 2e bureau
Classement et déclassement des rivières et domaines publies des canaux de
navigation. - Conservation et gestion du domaine public fluvial. - Police de la
navigation. - Police de la pêche. - Concession et réglementation des ports fluviaux.
- Réglementation de l'affrètement. - Frets et taxes diverses. - Questions sociales
relatives au personnel des transports et des ports fluviaux. - Construction,
immatriculation et jaugeage des bateaux. - ONN - Contrôle du Port autonome de
Strasbourg. - Affaires rhénanes et danubiennes.
Chargée du bureau : Mme Rosenthal, Administrateur civil
M. Blazy, Agent supérieur
Mme Batsalle-Morvan, Administrateur civil
Mme Darnet, Attaché d’administration
Mlle Proust, Commis des Ponts et Chaussées
M. Marchand, Commis des Ponts et Chaussées
3 agents de bureau
Questions de défense nationale intéressant les ports maritimes et les voies
navigables.
Chargé du service : M. Boucher, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Hervé, Ingénieur des TPE
Mlle Fretigne (D.), Adjoint administratif
1 agent de bureau
SERVICE CENTRAL DES PORTS MARITIMES
Chargé du service : M. de Conihout, Ingénieur en Chef des Ponts et Chaussées
1ère section
Conditions techniques d'exploitation. - Opérations financières : tarifs,
réglementation des transports directs. - Productivité. - Questions sociales, maind'œuvre. - Questions relatives au matériel, matériaux et travaux.
M. Chausset, Ingénieur des TPE
Mlle Leininger, Adjoint administratif
Mme Grès, Commis des Ponts et Chaussées
2 agents de bureau
2e section
Voies ferrées des quais. - Trafic des ports maritimes. - Documents
hydrographiques et informations nautiques. - Matières dangereuses. Hydrocarbures. - Pollution des eaux. - Sécurité. - Liaison avec l'IGN.
M. Nguyen Van Hiep, Ingénieur des TPE
Mme Chauvet, Commis des Ponts et Chaussées
Mlle Cote, Commis des Ponts et Chaussées
SERVICE ÉCONOMIQUE ET FINANCIER
SERVICE DE DÉFENSE NATIONALE
Documentation et études économiques et financières. - Plans d'équipement et
programmes d'investissements.
Chargé du service : M. Foin, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Lhermitte, Ingénieur des Ponts et Chaussées
29
M. Odent, Ingénieur des TPE
M. Battu, Adjoint administratif
Mme Pelliccia, Commis des Ponts et Chaussées
Mme Prochasson, Commis des Ponts et Chaussées
2 agents de bureau
30
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU TOURISME
8, avenue de l’Opéra - 75001 Paris.
Commissaire général : M. Sainteny (Jean)
Chef de service : M. Charton (Pierre)
Inspecteurs généraux : M. Herpin (Guy-Louis) ; M. Bertrand (Lucien)
Sous-directeur : M. Deketelaere (Paul)
Administrateur civil : M. Haour (Philippe)
Chargés de mission
M. Chamson (Max)
M. Juge (Alphonse)
Mlle Ecker (Françoise)
M. Anthonioz (Bernard)
Mme Morin-Laborde (Colette)
Mlle Polliot (Marguerite)
Mlle Rouillard (Paule)
M. Florentin (Jean)
Mlle Balu (Monique)
M. Robert (Antoine)
Mlle Hennegrave (Marie-Claude)
Secrétariat et emplois rattachés
Mme Charton (Louise), Adjoint administratif
Mlle Ehret (Jeannine), Secrétaire sténodactylographe
I. AFFAIRES GÉNÉRALES
Bureau des affaires générales, affaires économiques et financières, statistiques
Chargée du bureau : Mlle Rozes (Huguette), Administrateur civil
Statistiques : Mlle Rouillard, Chargée de mission
II. ACTIVITÉS TOURISTIQUES
ler bureau AT
Activités professionnelles : industrie hôtelière, classement des hôtels, prix, prêts à
l'hôtellerie. - Enseignement hôtelier, agences de voyages, transports, formation
professionnelle.
Chargé du bureau : M. Le Roux (Paul), Agent supérieur
M. Labarre (Marc), Sous-chef de bureau
M. Walker (H.), Secrétaire d’administration
M. Lier (Marcel), Adjoint administratif
M. Freva (Roger), Adjoint administratif
Mme Bouyssou, Secrétaire sténodactylographe
2e bureau AT
Équipement collectif, thermalisme, climatisme, tourisme dans les départements
d'outre-mer. - Organisation intérieure : comités régionaux et syndicats d'initiative,
commissions départementales, stations classées, taxe de séjour.
Chargé du bureau : M. Jocard (Louis), Administrateur civil
M. Hedoin (Félix), Sous-chef de bureau
Mlle Damiens, Adjoint administratif
3e bureau AT
Activités touristiques à but non lucratif : tourisme social, associations,
hébergement complémentaire.
Chargé du bureau : M. Planque (Vincent), Chef de bureau
M. Lebrec (Georges), Sous-chef de bureau
III. PROPAGANDE
ler bureau P
Personnel. - Budget. - Comptabilité. - Service intérieur. - Diffusion du matériel de
propagande. - Régies d'avances et de recettes.
Chargé du bureau : M. Huet (Henri), Chef de bureau
Mme Cohen (Andrée), Adjoint administratif
M. Cesari (Pierre), Adjoint administratif
2e bureau P
Bureaux à l'étranger. Tourisme technique. Affaires internationales.
31
Chargée du bureau : Mlle Segalat (Odette), Administrateur civil
M. d’Anthouard (Jean), Sous-chef de bureau
Mlle Argoullon (S.), Rédacteur
Mme de La Rochebrochard (Y.), Chef de groupe
Mme Rigaudière (J.), Secrétaire sténodactylographe
3e bureau P
Éditions de propagande. - Aide aux éditions locales. - Photothèque.
Chargé du bureau : M. Guillot (Yves), Chef de bureau
Mme Clausier de Manoury (Solange), Adjoint administratif
Mme Falcou (G.), Adjoint administratif
IV. SECTIONS TECHNIQUES
1ère section technique
Presse. - Informations. - Reportages. - Documentation. - Cinéma. - Radio.
Télévision. - Expositions.
Chargé du bureau : M. Chamson (Max), Chargé de mission
Mme de Crety (J.), Rédacteur
M. Manulelis (J.), Adjoint administratif
Mme Combecau (M.), Secrétaire sténodactylographe
2e section technique
Accueil. - Conférences internationales.
Chargé du bureau : M. Juge (Alphonse), Chargé de mission
5 sténodactylographes ; 10 agents de bureau
32
COMMISSARIAT GÉNÉRAL
AUX ENTREPRISES DE TRAVAUX PUBLICS
ET DE BÂTIMENT
(Décret n° 51-1328 du 20 novembre 1951)
Commissaire général : M. Renaud (Pierre), Inspecteur général des Ponts et
Chaussées
Commissaire général adjoint : M. Labouerie (Élie), Général de brigade
M. Heduy, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Couderq, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Folacci, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Blanc, Ingénieur des Ponts et Chaussées
Secrétariat et affaires générales
Chef du secrétariat : M. Monnier, (André), Adjoint technique principal des Ponts
et Chaussées
1 commis des Ponts et Chaussées ; 1 sténodactylographe ; 3 agents de bureau
2e Région militaire
M. Mesnager, Inspecteur général
M. Dutilleul, Ingénieur en chef
M. Thirion, Inspecteur général
M. Aubriot, Ingénieur en chef
M. Baste, Inspecteur général
M. Renoux, Ingénieur en chef
M. Blanchet, Inspecteur général
M. Bonnemoy, Ingénieur en chef adjoint
M. Lévy, Inspecteur général
M. Dreyfuss, Ingénieur en chef
État-Major du Commissaire général adjoint
M. Rodière (René), Commandant
M. Palmaro, Adjudant chef
1 secrétaire d'état-major ; 1 secrétaire
M. Deymié, Inspecteur général
M. Chary, Ingénieur en chef
Station nationale d'Essais des matériels de Génie civil.
M. Bleriot (Georges), Adjoint technique principat des Ponts et Chaussées
M. Gazet, Inspecteur général
M. Rerolle, Ingénieur en chef
SERVICES RÉGIONAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES (TRAVAUX)
(Arrêté interministériel du 14 janvier 1952)
M. Schulh, Inspecteur général
M. Champsaur, Ingénieur en chef
1ère Région militaire
M. Renaud (Pierre), Inspecteur général
M. Vincent, Inspecteur général
M. Heduy (Yves), Ingénieur en chef
33
MISSION DE CONTRÔLE FINANCIER
DES TRANSPORTS
Organisme relevant du ministère des Finances.
(Décret du 26 juillet 1949)
Contrôle de la SNCF : 90, rue Saint-Lazare - Paris (9e)
Contrôle des Transports : 244, boulevard Saint-Germain - Paris (7e)
Membres de la mission
Chef de la mission : M. Mourre, Inspecteur général des Finances
M. Fredet, Inspecteur général des Finances
M. Coquebert de Neuville, Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
M. Cruchon, Contrôleur d’État
M. Grasset, Inspecteur des Finances
M. N…, Inspecteur des Finances
Personnel de la DGT mis à la disposition de la mission
par le ministère des Travaux publics, des Transports et du Tourisme
▪ 90, rue Saint-Lazare –- Paris (9e)
M. Moreau (Pierre), Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports
M. Matton (Robert), Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports
M. Cussac (Georges), Ingénieur des TPE, ff d’Inspecteur des Transports
Mlle Josse, Commis principal des Ponts et Chaussées.
▪ 244, boulevard Saint-Germain - Paris (7e)
Mme Denis, Commis des Ponts et Chaussées
34
CONSEILS, COMMISSIONS, COMITÉS
CONSEIL GÉNÉRAL DES PONTS ET CHAUSSÉES
(Décret du 11 mars 1953)
Président : M. le Ministre des Travaux publics et des Transports
Vice-président : M. Renaud (Bernard), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
Inspecteurs généraux
M. Crescent
M. Dorgès
M. Wahl
M. Naud
M. Rumpler
M. Cazes
M. Gex
M. Blanchet
M. Renaud (Pierre)
M. Mabilleau
M. Cavenel
M. Pélissonnier
M. Despujols
M. Fischer
M. Vincent
M. Thirion
M. Ladefroux
M. Roy (C.)
M. Issarte (O.)
M. Lemaire
M. Mesnager
M. Mitault
M. Gazet
M. Gosselin
M. Méchin
M. Gibert
M. Guillot
M. Desvignes
M. Lévy
M. Fleury
M. Buovolo
M. Beau
M. Gaspard (Bernard)
M. Kirchner
M. Boucher
M. Duriez
M. Couprie
M. Baste
M. de Viry
M. Fontana
M. Étienne
M. Bachet
M. Doumenc
M. Deymié
M. Schuhl
M. Liffort de Buffévent
M. Guénot
Secrétaire du conseil : M. Charrueau, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
Les directeurs d’administration centrale participent aux travaux du Conseil pour
les affaires ressortissant à leur direction.
BUREAU DU SECRÉTARIAT
Chef du bureau : M. Charlot (Henri), Ingénieur des TPE
Mme Ponchon-Milland, Secrétaire d’administration principale
Mlle Piédagnel, Secrétaire d’administration principale
Mlle Peyraud, Secrétaire d’administration principale
Mme Berthomé, Adjoint administratif
35
SECTIONS
1ère section – Section technique des routes et des chemins de fer
MM. les Inspecteurs généraux
Pélissonnier, président
Dorgès
Naud
Gex
Blanchet
Vincent
Ladefroux
Issarte
Mesnager
Mitault
Gazet
Méchin
Desvignes
Lévy
Buovolo
Fontana
Bachet
Schuhl
Liffort de Buffévent
Guénot
Secrétaire : M. Rault, Ingénieur en chef
2e section - Section technique des voies navigables et des ports maritimes
Fischer, président
Crescent
Wahl
Mabilleau
Cavenel
Despujols
Thirion
Gibert
Fleury
Beau
Gaspard (Bernard)
Kirchner
Boucher
Baste
de Viry
Étienne
Deymié
Secrétaire : M. Boulinier, Ingénieur en chef
3e section - Section économique, sociale, administrative et financière
Cazes, président
Dorgès
Wahl
Naud
Blanchet
Cavenel
Vincent
Issarte
Mesnager
Méchin
Desvignes
Fleury
Beau
Gaspard (Bernard)
Baste
Bachet
Schuhl
Guénot
Secrétaire : M. Gény, Ingénieur en chef
4e section - Section des marchés et du contentieux
Renaud (Pierre), président
Crescent
Gex
36
Mabilleau
Despujols
Thirion
Ladefroux
Mitault
Gazet
Gibert
Lévy
Buovolo
Kirchner
Boucher
de Viry
Fontana
Étienne
Deymié
Liffort de Buffévent
Secrétaire : M. Godot, Ingénieur en chef
CONSEIL SUPÉRIEUR DES TRANSPORTS
Décrets des 30 mai 1952, 21 mai 1953, 3 juin 1954, 1er février 1957
(JO du 31 mai 1952, 4 juin 1952, 27 mai 1953, 4 juin 1954, 7 février 1957)
Président : M. Jouany (Désiré), Conseiller d’État
Vice-président : M. N...
ASSEMBLÉE
Président : M. Jouany (Désiré)
a – représentants de l’administration
M. Devolvé, Conseiller d’État
Suppléant : M. Pépy
M. de Lanzac, Conseiller maître à la Cour des Comptes
Suppléant : M. Arnaud
M. N..., Inspecteur général des Ponts et Chaussées
Suppléant : M. Bachet
M. Wahl, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
Suppléant : M. Lapébie
M. Poirier, Directeur des affaires économiques et du matériel naval au
ministère de la Marine marchande
Suppléant : M. Pere
M. Moroni, Secrétaire général à l’aviation civile
Suppléant : M. Desmarest
M. Mourre, Inspecteur général des Finances
Suppléant : M. Jungelson
b. personnalités n’appartenant pas à l’administration
M. Guibert, Directeur général adjoint de la Société nationale des chemins de fer
français
Suppléant : M. Delacarte
M. Vaquier, Président adjoint de la Fédération nationale des transports routiers
Suppléant : M. Laudenbach
M. Bougenot, Président de l’Association nationale de la navigation fluviale
Suppléant : M. Burlen
M. Bouché (Henri), Directeur général de l’Institut français des transports aériens,
représentant la France à l’organisation de l’aviation civile internationale Suppléant : M. Mercier
M. Labbé (R.), associé gérant de la Compagnie Worms et Cie
Suppléant : M. Closset
M. Poilpot, Confédération générale des cadres
Suppléant : M. Gery
M. Bouchaud, Confédération générale du travail
Suppléant : M. Combrisson
M. Mariage, Confédération générale du travail, Force ouvrière
Suppléant : M. Fournier
M. Liénart, Confédération française des travailleurs chrétiens
Suppléant : M. Fassinotti
M. Marcou, Président de la Chambre de commerce de Paris
Suppléant : M. Metivier
M. N...
Suppléant : M. Desbois
37
M. Regaudie (René), Président du Conseil général de la Haute-Vienne
Suppléant : M. Roclore
M. Chauchat, Délégué général de l’Union des usagers de véhicules de transport
privé
Suppléant : M. Potin
M. Arnal (Franck)
Suppléant : M. Dumortier
M. Brunhes (Julien)
Suppléant : M. Laurens
M. Bouygues (Roland)
Suppléant : M. Quantin
M. Dupont (Gérard)
Suppléant : M. Jeancard (Henri)
M. Gallienne (Georges)
Suppléant : M. de Franclieu
M. Maquard (René)
M. Nigay (Pierre)
Suppléant : M. Leclercq
COMMISSION DES TRANSPORTS TERRESTRES
Suppléants : MM. Beau, Lapébie
M. Mourre, Inspecteur général des Finances
Suppléants : MM. Schwall, Jungelson
français
Suppléants : MM. Delacarte, Lohier
Suppléants : MM. Laudenbach, Renaud
Suppléants : MM. Blanckaert, Burlen
M. Marcou, Président de la Chambre de commerce de Paris
Suppléants : MM. Lumière, Métivier
M. Regaudie (René), Président du Conseil général de la Haute-Vienne
Suppléants : MM. Roclore, Boutonnat
M. Gallienne (Georges)
Suppléant : M. de Franclieu
M. Dupont (Gérard)
Suppléants : MM. Audan, Mazeaud
COMITÉ DES CONTESTATIONS
Présidents suppléants : MM. Devolvé, de Lanzac
M. N..., Inspecteur général des Ponts et Chaussées
français
Suppléant : M. Mistral
Suppléant : M. Hamel
M. Dupont (Gérard)
M. Geny, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Suppléant : M. Filoche
M. Hoffmann, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Suppléant : M. Laval
M. Mistral, Ingénieur au Service commercial de la Société nationale des chemins
de fer français
Suppléant : M. Corne
M. Dufourny, Ingénieur à la Division de la coordination de la Société nationale
des chemins de fer français
Suppléant : M. Jues
M. Petithory, Secrétaire général de l’Union des voies ferrées
Suppléant : M. Vennin
M. Le Breton, Fédération nationale des transports routiers
Suppléant : M. Hamel
Mme Cardin, membre du Conseil d’administration de la Chambre syndicale des
loueurs de véhicules industriels
38
Suppléant : M. Dousset
M. Viguier, Rapporteur de la Commission des auxiliaires de transports
Suppléant : M. Laffont
M. Duclou, Membre du Comité du tourisme automobile du Touring-Club
Suppléant : M. Toché
M. Matignon, Délégué général de l’Union des offices de transports et des PTT
SECTIONS
Présidents :
Suppléant : M. Pépy, Maître des requêtes au Conseil d’État
Suppléant : M. Arnaud, Conseiller maître à la Cour des Comptes
1ère section – fer (SNCF), route (marchandises)
Président : M. Devolvé
Membres : MM. Dufourny, Hoffmann, Le Breton, Matignon, experts
1ère section bis – fer (CSIG et VFIL), route (marchandises)
Membres : MM. Petithory, Hoffmann, Le Breton, Matignon, experts
2e section – fer (SNCF), route (voyageurs)
Président : M. de Lanzac
Membres : MM. Mistral, Duclou, Geny, Le Breton, experts
2e section bis – fer (CSIG et VFIL), route (voyageurs)
Membres : MM. Petithory, Duclou, Geny, Le Breton, experts
3e section - route (voyageurs)
Membres : Mme Cardin, MM. Geny, Le Breton, Matignon, experts
4e section – camionnages et locations
Membres : Mme Cardin, MM. Dufourny, Hoffmann, Le Breton, experts
5e section – auxiliaires de transport
Membres : MM. Viguier, Dufourny, Hoffmann, Le Breton, experts
6e section – élections et affaires diverses
Membres : MM. Viguier, Duclou, Hoffmann, Le Breton, experts
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
Secrétaire général : M. Coursaget, Contrôleur général des transports
Secrétaires généraux adjoints :
M. Noiret, Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
M. Delvallée, Contrôleur général des transports
Mme Blosset (A.), Docteur en droit, diplômée de l’École des sciences
politiques
M. Duteil, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Roussel, Ingénieur en chef à la RATP
Secrétaires : M. Decante ; M. Nadot
Rapporteurs à titre exceptionnel
M. Belmas, Expert économique d’État
M. Bernard (Maurice), Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
Mme Coutant, Administrateur civil (Travaux publics)
M. Desnues, Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
M. Filippi, Ingénieur edes Ponts et Chaussées
M. Fleck, Maître des requêtes au Conseil d’État
M. Genevray, Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
M. Hombron, Administrateur civil (Travaux publics, Transports, Tourisme)
M. Mellac, Administrateur civil (Finances)
M. Panel, Expert économique d’État
M. Pezet, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Querenet, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Roussel, Ingénieur en chef à la RATP
39
M. Vacquier, Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
Rapporteurs permanents
M. Bariller, Inspecteur des transports
M. Batsch, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Bonnin, Inspecteur des transports
M. Bourdon, Inspecteur des transports
M. Cabantous, Administrateur civil (Travaux publics)
M. Chalons, Inspecteur des transports
M. Chomette, Inspecteur principal des transports
M. Decroix, Administrateur civil (Travaux publics, Transports, Tourisme)
M. Duminy, Ingénieur des TPE, inspecteur des transports
M. Duteil, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Freté, Inspecteur des transports
M. Géryl, Inspecteur des transports
M. Giscard d’Estaing, Auditeur à la Cour des Comptes
M. Gournay, Auditeur à la Cour des Comptes
M. Hébert, Inspecteur des transports
M. Lafargue, Inspecteur des transports
M. Malaurie, Administrateur civil (Travaux publics, Transports, Tourisme)
M. Maugars, Inspecteur des Finances
M. Maurel, Contrôleur général des transports
M. Morisot, Auditeur au Conseil d’État
M. Pebereau, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Raspail, Inspecteur des transports
M. Rigaud, Auditeur au Conseil d’État
Mlle Rozes, Administrateur civil (Tourisme)
M. Thomas, Inspecteur des transports
M. Verot, Contrôleur général des transports
M. Vrinat, Contrôleur général des transports
M. Watteau, Inspecteur des transports
M. Wimbée, Ingénieur des Ponts et Chaussées
CONSEIL NATIONAL DE COORDINATION TARIFAIRE
(Décrets des 27 décembre 1956 et 16 mars 1957)
Président : M. N..., Inspecteur général des Ponts et Chaussées, Vice-président du
Conseil supérieur des transports
Présidents suppléants :
M. Bachet, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Coursaget, Secrétaire général du Conseil supérieur des transports
1. Membres représentant le Comité national routier
M. Vaquier, Président du Comité national routier
M. Asselin, Vice-président du Comité national routier
M. Fritsch, Vice-président du Comité national routier
M. Rudigoz, Vice-président du Comité national routier
2. Membre représentant les groupements professionnels régionaux
des entreprises de groupages et d’exploitants de bureaux de ville
M. Audan, Délégué général de la Fédération nationale des associations
professionnelles des entreprises de groupage de marchandise rail et route
3. Membre représentant les groupements professionnels régionaux
d’affréteurs de camions automobiles
M. Bijard, Président du Groupement national des associations
professionnelles régionales de commissionnaires affréteurs routiers
4. Membres représentant la SNCF
M. Delacarte, Directeur commercial
M. Lohier, Chef adjoint de la Direction commerciale
M. Lacoste, Ingénieur en chef, chef de la Division du trafic marchandises
M. Mistral, Ingénieur à la Division de la coordination de la Direction
commerciale
Secrétaire général : M. Delvallée, Contrôleur général des transports, Secrétaire
général adjoint du Conseil supérieur des transports
Secrétaires : MM. Petit et Chapon
40
CONSEIL SUPÉRIEUR DU TOURISME
(Décret du 18 juin 1952)
2, rue de Solférino, Paris (7e)
Président : M. le Ministre des Travaux publics, des Transports et du Tourisme
Président délégué : M. Médecin (Jean), Député-maire de Nice, ancien ministre
Vice-président : M. Martel (Louis), Député honoraire, président honoraire du
Conseil général de la Haute-Savoie
Secrétaire générale : Mlle Aubin (Madeleine), Administrateur civil
COMMISSION DES COMPTES
DES TRANSPORTS DE LA NATION
(Décret du 17 novembre 1955)
Vice-président : M. Martin (René), Conseiller d’État
M. Beau, Inspecteur général des Ponts et Chaussées, directeur adjoint de l’Office
national de la navigation
M. Coursaget, Secrétaire général du Conseil supérieur des transports
M. Desmarets, Directeur des transports aériens, Secrétaire général à l’aviation
civile et commerciale
M. Dumontier, Directeur de la conjoncture, Institut national de la statistique et des
études économiques
M. Eisenmann, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Secrétariat général à
l’aviation civile et commerciale
M. Gruson, Inspecteur des Finances, chef du Service des études économiques et
financières au ministère des Finances
M. Jungelson, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Commissariat général à
la productivité
M. Laure, Ingénieur des Ponts et Chaussées au ministère des Travaux publics
M. Maillet, Chargé de mission au Service des études économiques et financières
au ministère des Finances
M. Pialoux, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chef du Service des
chemins de fer, ministère des Travaux publics
M. Plescoff, Inspecteur des Finances, Caisse des dépôts et consignations
Rapporteur général : M. Maillet
Secrétaire : M. Querenet, Ingénieur des Ponts et Chaussées
COMMISSION D’ÉTUDE DES TRANSPORTS
DANS LE CADRE DU MARCHÉ COMMUN
(Décret du 7 août 1957,
modifié par les décrets des 6 novembre et 13 décembre 1958)
Le Délégué général aux affaires internationales, au ministère des Travaux publics
Le Directeur général des chemins de fer et des transports, au ministère des
Travaux publics
Le Chef du Service des affaires générales et internationales à la Direction générale
des chemins de fer et des transports, au ministère des Travaux publics
Le Directeur des routes et de la circulation routière, au ministère des Travaux
publics
Le Directeur des ports maritimes et des voies navigables, au ministère des Travaux
publics
Le Secrétaire général du Comité interministériel pour les questions de coopération
économique européenne
Le Directeur des affaires économiques et financières au ministère des Affaires
étrangères
Le Secrétaire général de la Marine marchande
Le Directeur des affaires économiques et du matériel naval à la Marine marchande
Le Secrétaire général à l’Aviation civile et commerciale
M. Jouany, Conseiller d’État, président du Conseil supérieur des transports
M. Martin (René), Conseiller d’État, vice-président de la Commission des comptes
des transports de la nation
41
M. Le Gorgeu, Conseiller d’État honoraire, président du Conseil supérieur de la
Marine marchande
M. Surleau, Conseiller d’État honoraire, vice-président du Conseil supérieur de
l’Aviation marchande
M. Hamel, Doyen de la Faculté de droit de l’Université de Paris, membre de
l’Institut
M. Saramite, Conseiller référendaire à la Cour des Comptes, secrétaire général du
Comité d’enquête sur le coût et le rendement des services publics
M. Ségalat, Président du conseil d’administration de la Société nationale des
chemins de fer français
M. Dargeou, Directeur général de Société nationale des chemins de fer français
M. Renaud, Président de la Fédération nationale des transports routiers
M. Gallienne, Président de l’Union routière de France
M. Brousse, Délégué général aux affaires internationales de l’Association
nationale de la navigation fluviale
M. Brunhes, Secrétaire général du Comité de liaison des transports
M. Desprez, Président du Comité central des armateurs de France
M. Gavini, Président de l’Association des grands ports
M. Hymans, Président du conseil d’administration de la Compagnie nationale AirFrance
Le Président du Syndicat national des transporteurs aériens
M. Bouchaud, Secrétaire général de la Fédération des officiers du pont de la
Marine marchande (CGT), membre du Conseil économique
M. Felce, Secrétaire général de la Fédération nationale FO des transports
M. Butet, Secrétaire général de la Fédération des syndicats chrétiens des
cheminots de France et des territoires d’outre-mer
M. Speyser, Président de la Fédération des cadres des transports (CGC)
M. Lapeyre, Secrétaire général de la Fédération des travaux publics et des
transports (FO)
Secrétariat de la commission
M. Dalga, Administrateur civil, faisant fonctions de sous-directeur à la Direction
générale des chemins de fer et des transports
M. Giroud, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées à la Direction générale des
chemins de fer et des transports
M. Lemitre, Inspecteur principal, faisant fonctions de contrôleur général à la
Direction générale des chemins de fer et des transports
M. Denoueix, Administrateur civil à la Direction générale des chemins de fer et
des transports
CONSEIL SUPÉRIEUR DE L’INFRASTRUCTURE
ET DE LA NAVIGATION AÉRIENNES
(Ordonnance du 18 octobre 1945 et décret du 29 novembre 1948)
155, rue de la Croix-Nivert, Paris (15e)
Président : M. Lemaire (René), Inspecteur général honoraire au ministère de l’Air,
Secrétaire général honoraire à l’Aviation civile et commerciale,
Inspecteur général des Ponts et Chaussées
Vice-président : M. Hoquetis (Lionel), Colonel de l’Armée de l’Air
Membres permanents
M. Guillot (Jean), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Issarte (Henri), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Weiser (René), Ingénieur général de la navigation aérienne
M. Bonte (Louis), Ingénieur général de l’Air
M. Joubert (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, faisant fonctions
d’Inspecteur général des bases aériennes
M. Stoltz (Albert), Colonel de l’Armée de l’Air
M. Dupuy (Amédée), Colonel de l’Armée de l’Air (Défense nationale)
M. Humbert (Alphonse), Capitaine de corvette
Membres consultatifs
Assistent de droit aux séances du conseil avec voix consultatives les personnalités
visées à l’article 4 du décret du 29 novembre 1948 :
M. Wahl (Paul), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Gosselin (Marcel), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Gaspard (Bernard), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. de Viry (François), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Mouchez (Robert), Ingénieur général de la navigation aérienne
42
M. Pascal (Marcel), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées faisant fonctions
d’Inspecteur général des bases aériennes
M. Eisenmann (Jacques), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Tasseel (Roger), Ingénieur en chef de la météorologie
M. Rebut (Henri), Ingénieur en chef de la navigation aérienne
M. Lamy (Jean), Lieutenant-colonel de l’Armée de l’Air
Mlle Ladet (Germaine), Administrateur civil
Secrétariat général du conseil
Secrétaire général : M. Jaby (Jean-Marie), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
Adjoints au secrétaire général :
M. Moulin (Pierre), Ingénieur ordinaire des Ponts et Chaussées
M. Pacreau (Roland), Ingénieur adjoint TPE
Bureau d’études :
M. Marie (Édouard), Ingénieur ordinaire des Ponts et Chaussées
M. Suel (Marc), Administrateur civil
M. Broca (Pierre), Ingénieur des travaux de la navigation aérienne
Bureau du secrétariat : M. N..., Chef de bureau
COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES 1
(Arrêtés des 11 août 1955, 4 janvier et 18 mai 1956, 25 janvier 1957)
Président : M. le Directeur du personnel, de la comptabilité et de l’administration
générale
Représentants, titulaires et suppléants, de l’administration et des élus du personnel
dans les commissions administratives :
1. administrateurs civils
2. agents supérieurs, chefs / sous-chefs de bureau, rédacteurs de la Direction
générale du tourisme
2bis. attachés d’administration
3. secrétaires d’administration
1
extraits
4. chefs de groupe, adjoints administratifs
5. secrétaires sténo-dactylographes
6. sténo-dactylographes
7. aides-commis, dactylographes et employés de bureau
8. personnel de service (administration centrale)
17. contrôleurs et inspecteurs principaux des transports
19. ingénieurs et ingénieurs adjoints des TPE ; chefs de section, chimistes,
physiciens, assistants-chefs, assistants du Laboratoire central des Ponts et
Chaussées ; chef du Service intérieur et des instruments de précision et
chef des dessinateurs de l’École nationale des Ponts et Chaussées ;
ingénieurs et ingénieurs-adjoints des TPE (cadre spécial des bases
aériennes)
20. adjoints techniques principaux et adjoints techniques des Ponts et Chaussées ;
régisseur caissier et dessinateurs de l’École nationale des Ponts et
Chaussées ;
adjoints techniques principaux et adjoints techniques des Ponts et
Chaussées (cadre spécial des bases aériennes)
21. contrôleurs généraux ; inspecteurs régionaux et inspecteurs du travail et de la
main d’oeuvre des transports
22. officiers de port
23. commis des Ponts et Chaussées
24. sténo-dactylographes des Ponts et Chaussées
25. aides-commis, dactylographes et employés de bureau des Ponts et Chaussées
26. agents de service (services des Ponts et Chaussées et services extérieurs)
27. agents de la navigation intérieure et des ports maritimes de commerce
28. agents des phares et balises
43
COMITÉ CENTRAL DES ŒUVRES SOCIALES 2
(Arrêté du 15 octobre 1948)
Président : M. Mabilleau, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
COMITÉ MÉDICAL CENTRAL
Président : Dr Libert (E.)
Secrétaire : M. Girard, Attaché d’administration
M. Mardon, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées (Direction des routes et de
la circulation routière)
M. Miquet, Ingénieur des Travaux publics de l’État (Affaires internationales)
M. Robinson, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées (Chef du Service central
d’études techniques)
M. Théry, Ingénieur des Ponts et Chaussées, à Metz
M. Velitchkovitch, Ingénieur des Ponts et Chaussées, à Rouen
Secrétaire : M. Drouhin, Ingénieur des transports
Secrétaire adjoint : Mme Benoît (Charlotte), Agent de bureau dactylographe
COMMISSION DES TRAVAUX MIXTES
(État-major de la Défense nationale)
51, boulevard de Latour-Maubourg, Paris (7e)
COMMISSION DE NORMALISATION
(Arrêté du 24 janvier 1956)
Président : M. Bachet, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M.Billet, Administrateur civil (Direction du personnel, 7e bureau)
M. Cruset, Ingénieur en chef géographe (Institut géographique national)
M. Duriez, Inspecteur général des Ponts et Chaussées (Laboratoire central des
Ponts et Chaussées)
M. Foin, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées (Direction des ports maritimes
et des voies navigables)
M. Geny, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées (Secrétaire de la 3e section du
Conseil général des ponts et Chaussées)
M. Giroud, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées (Direction générale des
chemins de fer et des transports)
M. Jocard, Administrateur civil (Direction générale du tourisme)
M. de Langsdorff, Ingénieur des Ponts et Chaussées (Direction des bases
aériennes)
M. Lehanneur, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées (Chef du Service de
documentation des Ponts et Chaussées)
2
extraits
(pour mémoire)
COMMISSION DES CHAUX ET CIMENTS
(Arrêtés des 13 décembre 1902 et 8 janvier 1942)
Président : M. Wahl, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
Membres permanents
M. de Rouville, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Frontard, Inspecteur général des Ponts et Chaussées, en retraite
M. Grelot, Inspecteur général des Ponts et Chaussées, en retraite
M. Mabilleau, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Cavenel, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Gibert, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Fleury, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Duriez, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. de Viry, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
44
Le Directeur du Laboratoire central des Ponts et Chaussées
Secrétaire : M. Gény, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Membres temporaires
M. Prot, Inspecteur général des transports
M. Dubrisay, Ingénieur en chef des manufactures de l’État
M. Lafuma, Professeur au Conservatoire national des arts et métiers
M. Boulesteix, Ingénieur en chef des travaux de Paris
M. Cleret de Langavant, Ingénieur ECP
M. Kuenemann, Secrétaire général du Syndicat national des fabricants de ciments
et chaux hydrauliques, en qualité de représentant de ce syndicat
M. Coiffu (Pierre), Administrateur-directeur général de la Société des ciments
français
M. de Junnemann, Ingénieur aux Établissements Poliet & Chausson
COMMISSION
DES ANNALES DES PONTS ET CHAUSSÉES
Président : M. Brunot, Directeur de l’École nationale des Ponts et Chaussées
Secrétaire : M. Lehanneur, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Conservateur
de la bibliothèque de l’École
Sont informés des séances de la commission auxquelles ils ont libre accès :
- Les Inspecteurs généraux des Ponts et Chaussées :
MM. Charruau, Fischer, Gosselin, Mesnager, Pélissonnier, Wahl
- Les Ingénieurs en chef des Ponts et Chaussées :
M. Pétry, Directeur du Service des phares et balises
M. Wennagel, Sous-directeur de l’École nationale des Ponts et Chaussées
- Les Professeurs de l’École nationale des Ponts et Chaussées
- Les Directeurs du ministère des Travaux publics et des Transports
- Le Directeur des bases aériennes au Secrétariat général à l’aviation civile
COMMISSION CONSULTATIVE DES MARCHÉS
Les membres du Conseil général des Ponts et Chaussées siégeant suivant le cas en
assemblée plénière ou en section, le Président ou le Secrétaire de la commission
étant suivant la nature des affaires le Président ou le Secrétaire de la section
compétente.
M. de Lavit, Maître des requêtes au Conseil d’État
M. Mettas, Inspecteur général des Finances
M. Blanc, Commissaire général aux prix
Suppléants : M. Lavirotte, Commissaire général adjoint aux prix ; M.
Delos, Commissaire aux prix
M. Mérillon, Contrôleur financier
COMITÉ CONSULTATIF
DE RÈGLEMENT AMIABLE DES MARCHÉS
Président : M. Toutée, Conseiller d’État
M. Baste, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Mitault, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Guillot, Inspecteur général des Ponts et Chaussées, Inspecteur général des
bases aériennes
M. Frot (Georges), ancien Président du Syndicat des entrepreneurs des travaux
publics de France et de la Fédération des entrepreneurs de travaux publics
de France
M. Harmant (Léon), Administrateur du Syndicat des entrepreneurs des travaux
publics de France
M. Chabannes (Léon), Ingénieur des Ponts et Chaussées en disponibilité,
Directeur général des Ateliers Moisant-Laurent-Savey
M. Daydé (Jacques), Co-gérant des Établissements Daydé
M. Lassailly (François), Administrateur du Syndicat des entrepreneurs des travaux
publics de France, ancien Président de l’Union des syndicats de
l’industrie routière de France
45
M. Lesbre (André), Président-directeur général de la Société anonyme pour la
construction et l’entretien des routes, ancien Président de l’Union des
syndicats de l’industrie routière
M. Coureau (Alexandre), Président-directeur général de la Société des carrières de
pierres bleues de Chooz-Givet, administrateur de la Fédération nationale
des producteurs de matériaux de viabilité
M. Rodenfuser (Jean), Secrétaire de la fédération nationale des producteurs de
matériaux de viabilité
Secrétaire : M. Geny (Marc), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, secrétaire
de la 3e section du Conseil général des Ponts et Chaussées
Secrétaire adjoint : Mlle Priqueler
COMITÉ CONSULTATIF
DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BÂTIMENT
(Arrêté du Président du Conseil du 28 mai 1952)
Président : M. Renaud (Pierre), Commissaire général aux entreprises de travaux
publics et de bâtiment
Vice-président : M. Labouérie, Général, Commissaire général adjoint
Membres titulaires
M. Doumenc, Directeur général des chemins de fer et des transports, ministère des
Travaux publics et des Transports
M. Ardant, Commissaire général à la productivité
M. Schweitzer, Directeur du Trésor, ministère des Finances et des Affaires
économiques
M. Roux (Maxime), Préfet HC, chargé du Service de la protection civile, ministère
de l’Intérieur
M. Rosier, Directeur de la main d’oeuvre, ministère du Travail et de la Sécurité
sociale
M. Saulgeot, Directeur du gaz et de l’électricité
M. Lescop, Directeur des industries mécaniques et électriques, ministère de
l’Industrie et du Commerce
Le Directeur de la construction, ministère de la Construction
Le Major général des Forces Armées, État-major combiné
Le Major général des Forces Armées « Guerre »
Le Major général des Forces Armées « Marine »
Le Major général des Forces Armées « Air »
M. Thuaire, Général, Directeur central du génie
M. Guy, Directeur des travaux immobiliers et maritimes (Marine)
M. Planté, Directeur de l’infrastructure (Air)
M. Rumpler, Directeur des routes et de la circulation routière, ministère des
Travaux publics et des Transports
M. Laval, Directeur des ports maritimes et des voies navigables, ministère des
Travaux publics, des Transports et du Tourisme
M. Meunier, Directeur des bases aériennes, Secrétariat général à l’aviation
civile et commerciale
Le Président délégué général du Groupement des entreprises de travaux publics et
de bâtiment
Membres suppléants
Le Chef de groupe des programmes industriels
Le Chef de groupe des programmes de transports
Le Chef de la section des exportations-importations et main d’oeuvre
M. Grosdemande, Administrateur civil au ministère des Finances et des Affaires
économiques
M. Laussel (Jean-Marie), Administrateur civil, chef du Bureau technique de la
protection civile, ministère de l’Intérieur
M. Demondion, Administrateur civil, ministère du Travail et de la Sécurité
sociale
M. N..., Inspecteur général des Ponts et Chaussées, Direction du gaz et de
l’électricité
Le Sous-directeur adjoint du directeur de la Construction, ministère de la
Construction
M. N...
M. Margueritte, Chef de bataillon du Génie (Guerre)
M. Lannay, Capitaine de corvette (Marine)
Le Chef du Bureau Génie de l’État-major général des Forces Armées « Air »
M. Dutheil, Colonel, Directeur de la section technique des bâtiments, fortifications
et travaux, Direction du génie
46
M. N..., Ingénieur en chef des travaux maritimes, Secrétariat d’État à la Marine
M. N..., Chef du Bureau chargé des terrains d’opérations au Service infrastructure
(Air)
M. Coquand, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Boucher, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. de Langsdorff, Ingénieur des Ponts et Chaussées, Direction des bases aériennes
COMMISSION NATIONALE D’ESSAIS
DES MATÉRIELS DE GÉNIE CIVIL
(Arrêté interministériel du 12 octobre 1955)
Président : M. Carougeau, Ingénieur militaire général (DEFA)
M. Leriche, Lieutenant-colonel, État-major général (Guerre)
M. Rossard, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Service infrastructure (Air)
M. Fourgeaud, Commandant, Direction centrale du génie
M. Cambournac, Ingénieur des Ponts et Chaussées, Direction des routes et de la
circulation routière, min. Travaux publics, Transports et Tourisme
M. Pugnaire, Ingénieur en chef, Direction des industries mécaniques et électriques,
ministère de l’Industrie et du Commerce
M. Lyon, Ingénieur général, Direction générale du génie rural et de l’hydraulique
agricole, ministère de l’Agriculture
M. Joneaux, Ingénieur en chef des travaux publics, Inspection générale des
travaux publics, ministère de la France d’outre-mer
M. Pommier (Auguste), Syndicat national des industries d’équipement MTPS
M. Hud (Pierre), Syndicat national des industries d’équipement MTPS
M. Frot (Georges), Groupement des entreprises de travaux publics et de bâtiment
M. Razel (René), Groupement des entreprises de travaux publics et de bâtiment
Rapporteur général de la commission : M. Brindeau, Ingénieur militaire en chef,
directeur de l’Établissement d’expériences techniques d’Angers (ETAS)
COMMISSION
chargée de l’application et de la révision des règlements applicables
aux TRANSPORTS DE MATIÈRES DANGEREUSES ET INFECTES
par chemin de fer, par route,
par voie de navigation intérieure ou par voie aérienne
et à leur manutention dans les ports maritimes
(Commission pour le transport des matières dangereuses)
(Décrets des 27 février 1941 et 17 août 1948)
Président : M. Frot, Inspecteur général honoraire des transports
Vice-présidents :
M. Haas, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Tavernier, Directeur du Service des poudres au ministère des Armées
M. Antoine (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Teinturier, Direction générale de la sûreté nationale, Sous-direction de la
réglementation intérieure au ministère de l’Intérieur
M. Pouilloux, Commandant, ministère des Armées, Secrétariat d’État à l’Air, 4e
bureau de l’État-major général de l’Air
M. Boncour, Ingénieur des manufactures de l’État au monopole des allumettes
M. Jarlier, Ingénieur général des Mines, ministère de l’Industrie et du Commerce
M. Weinmann, Ingénieur, Service des études à la Direction des industries
chimiques, ministère de l’Industrie et du Commerce
M. Birembaut, Ingénieur des travaux publics de l’État, Direction des carburants,
ministère de l’Industrie et du Commerce
M. Lafarge, Chef du Service hygiène et sécurité au Ministère du Travail et de la
Sécurité sociale, Direction du travail
M. Chenet, Ministère de l’Agriculture, chef du 5e bureau, Moyens de production
M. Bondon, Ingénieur en chef, Direction du mouvement de la SNCF
M. Hamelin, Directeur technique de la Société SIMOTRA (propriétaire de wagons
industriels)
M. Messiez-Poche, Syndicat patronal de la navigation intérieure
M. Peyrot, Chef du Service de l’armement du Comité central des armateurs de
France
M. Fourcade, Secrétaire général du Syndicat des fabricants d’explosifs
47
M. Plet-Beaupré, Chef du Service des études techniques de l’Union des chambres
syndicales de l’industrie du pétrole
M. Agard, Sous-directeur de l’Office national de la navigation
M. Vincenti, Directeur technique de l’Union nationale des industries de
manutention dans les ports français
M. Barros, Directeur des chemins de fer de la Camargue (Union des voies ferrées)
M. Duval, Directeur technique de l’AFNOR
M. Duriez, Directeur des services techniques du Laboratoire central des Ponts et
Chaussées
M. Mabileau, Pharmacien, inspecteur divisionnaire de la santé, chef de
l’Organisation pharmaceutique de la défense civile au ministère de la
Santé publique et de la Population
M. Médard, Ingénieur général des poudres, Service central de sécurité, Société
l’Air liquide
M. Melchior, Chef du Bureau opérations, Directions des transports aériens,
Secrétariat d’État à l’Aviation civile
M. Foin, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chef du Service central des
ports maritimes, ministère Travaux publics, Transports et Tourisme
M. Hugues, Inspecteur de la navigation et du travail maritimes, Secrétariat général
de la Marine marchande
M. Darpas, Ingénieur en chef de l’artillerie navale, Direction centrale des
constructions et armes navales
M. Blanc, Direction des services maritimes du Bureau Veritas
M. Cuzin, Chef du Service des transports de l’Union des industries chimiques
M. Rey, Chef du Service utilisation commerciale des aéronefs, Départ. transports,
Direction de l’exploitation, Commandement, Cie nationale Air-France
M. Duvaux, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, adjoint au chef du Service
des travaux et installations du Commissariat à l’énergie atomique
M. Duhamel, Chef du Service de contrôle des radiations et de génie radioactif au
Commissariat à l’énergie atomique
M. Bourgeois, Président du conseil d’administration du Laboratoire général pour
emballages
Secrétaire : M. Ducarme, Ingénieur des travaux publics de l’État
COMMISSION DE VÉRIFICATION DES COMPTES
DES CHEMINS DE FER
Président : M. Brasard, Président de section au Conseil d’État
M. Latournerie, Président de section au Conseil d’État
M. Bresson, Président de chambre à la Cour des Comptes
M. Allix, Inspecteur des Finances
M. Mourre (E.), Inspecteur général des finances, chef de la Mission de contrôle
financier
M. Martin, Inspecteur général des Finances
M. Baticle, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
Secrétaire : M. Desprès, Conseiller d’État
Secrétaire administratif : M. Matton, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports
Rapporteurs
M. Grasset, Inspecteur des Finances
M. Moreau, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports
M. Matton, Ingénieur des TPE, Inspecteur des Transports
M. Cussac, Ingénieur des TPE (ff)
Assistent aux séances avec voix délibérative :
Le Directeur général des chemins de fer et des transports, ou son représentant ;
Le Directeur de la coordination économique et des entreprises nationales au
Secrétariat d’État à l’Économie nationale, ou son représentant
COMMISSION DES MARCHÉS DES CHEMINS DE FER
Président : M. Delépine, Conseiller d’État honoraire
M. Bellier, Commissaire général à la mobilisation industrielle au ministère de
l’Industrie et du Commerce
48
M. Besnard, Chef de service, adjoint au Directeur général des chemins de fer et
des transports
M. Bizot, Chef de service au ministère des Finances et des Affaires économiques
(Direction des programmes)
M. Clapier, Président de chambre honoraire à la Cour des Comptes
M. Franck, Directeur des prix et du contrôle économique au ministère des
Finances et des Affaires économiques
M. Le Sueur, Inspecteur général des Mines
M. Lichtenberger, Conseiller maître à la Cour des Comptes
M. Naud, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Saramite, Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
Rapporteurs
M. Chadzinsky, Contrôleur financier
M. Corbin, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Dehaye, Administrateur civil au ministère des Finances et des Affaires
économiques
M. Desvignes, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Galichon, Maître des requêtes au Conseiller d’État
M. Jungelson, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, détaché au ministère des
Finances et des Affaires économiques (Direction des programmes)
M. Lachaze, Conseiller d’État
M. Laure, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Lefas, Conseiller d’État
M. Marty, Administrateur civil au ministères des Finances
M. Panié, Inspecteur général des Finances
M. Partrat, Conseiller référendaire à la Cour des Comptes
Secrétariat
Secrétaire général : M. Danjon, Administrateur civil, sous-directeur
Secrétaire adjoint : M. de Rochely, Administrateur civil
COMMISSION
DE RÉVISION ET DE RÉSILIATION DES CONTRATS
DES ENTREPRISES DE TRANSPORTS PUBLICS D’INTÉRÊT LOCAL
Président : M. Cazes, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Watrin, Maître des requêtes au Conseil d’État
M. Mourre (E.), Inspecteur général des Finances, chef de la Mission de contrôle
financier des transports
Le Directeur de la coordination économique et des entreprises au ministère des
Affaires économiques, ou son représentant
Le Directeur du budget au ministère des Finances, ou son représentant
M. Roy, Inspecteur général des Ponts et Chaussées, chargé de l’Inspection
générale des voies ferrées secondaires et des transports urbains
M. Boitel, Administrateur civil au ministère de l’Intérieur
M. Pouillet, Président de l’Union des transports publics urbains et régionaux
M. Jeancard, Directeur général de la Compagnie des chemins de fer économiques
des Charentes
Secrétaires : M. Lévy (Marc), Administrateur civil à la Direction générale des
chemins de fer et des transports
COMMISSION DES TÉLÉPHÉRIQUES
Président : M. Gex, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Roy (René), Inspecteur général des Ponts et Chaussées, chargé du contrôle des
voies ferrées et des transports urbains (VFSTU)
M. Lévy (L.-A.), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Morel, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées du département de la HauteSavoie, à Annecy
M. Lehanneur, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chef du Service central
de documentation des Ponts et Chaussées
49
M. Robinson, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Chef du Service central
d’études techniques
M. Haas, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Service des chemins de fer
M. Jungelson, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Commissariat général à
la productivité
M. Lambert, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, inspecteur général de la
jeunesse au ministère de l’Éducation nationale
M. Dupont (Jean), Ingénieur des Ponts et Chaussées à Bonneville (Haute-Savoie)
M. Silvy-Leligeois, Contrôleur général de l’équipement de l’Électricité de France,
à Paris
M. Teissier, Ingénieur civil des Mines, chef du Service de sécurité aux
Charbonnages de France
M. Curral, Diercteur général de la Société des téléphériques du Massif du MontBlanc, à Sallanches (Haute-Savoie)
M. Degrond, Administrateur des Tréfileries et câbleries de Bourg-en-Bresse (Ain)
M. Goirand, Chef du Département transporteurs aériens des Ateliers NeyretBeylier, à Grenoble (Isère)
M. Postel-Vinay, Président-directeur général de la Société Applevage, à Paris
M. Rebuffel (André), Président du Syndicat national des téléphériques de France,
à Paris
M. Rumilly, Directeur général de l’Omnium Lyonnais, à Paris
Secrétaire : M. Drouhin, Ingénieur des transports
COMMISSION CENTRALE DES AUTOMOBILES
ET DE LA CIRCULATION GÉNÉRALE
Membres de droit
Le Directeur général des chemins de fer et des transports
Le Directeur des routes et de la circulation routière
Le Directeur des mines, industrie et commerce
Le Directeur de la sûreté nationale, ministère de l’Intérieur
Le Directeur de la police municipale, Préfecture de Police
Le Directeur général de la gendarmerie, Défense nationale
Le Président de la Commission des projecteurs d’automobiles et des bateaux à
propulsion mécanique
Le Directeur général de l’Union nationale des associations de tourisme (UNAT)
Le Directeur des Industries mécaniques et électriques, Industrie et Commerce
Le Directeur de la circulation et des transports, à la Préfecture de Police
Le Directeur général du Tourisme
Membres nommés par arrêté
Président : M. Dauvergne, Ingénieur général des Mines
Vice-présidents :
M. Pélissonnier, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Denis, Ingénieur en chef des Mines, chef du Service de la sidérurgie
M. Gazet, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Guibert, Ingénieur en chef, Chef de la division de la coordination au Service
commercial de la SNCF, représentant la SNCF
M. Pouillet, Président de l’Union des voies ferrées, représentant des chemins de
fer d’intérêt local
M. Semini, Administrateur (Bureau du tourisme), Direction générale des douanes,
ministère des Finances
M. Lyon, Inspecteur général des Eaux et du Génie rural, ministère de l’Agriculture
M. Querrien, Maître des requêtes au Conseil d’État
M. Lemaigre, Président de la Chambre syndicale des constructeurs d’automobiles
M. N..., Président de la Fédération nationale de l’automobile, du cycle et du
motocycle
M. Cibié, représentant du Syndicat des fabricants d’équipement et des pièces pour
automobiles, cycles et avions
M. Parfait (Émile), Président du du Groupement syndical des constructeurs
français d’automobiles, Directeur général des Établissements Berliet
M. Mole, Président de la Chambre nationale du commerce de l’automobile
M. Girardet, Président de la Chambre syndicale nationale du cycle
M. N..., Président de la Chambre syndicale nationale du motocycle
M. Joseph, Directeur général des transports Citroën
M. Richard-Deshais, Directeur de la Société générale des transports
départementaux
M. Pérouse, Vice-président de l’Automobile-Club de France
50
M. Brun, Ingénieur général des Mines, professeur à l’École nationale supérieure
des Mines
M. Baudouin, Magistrat, ministère de la Justice
Dr Behague, membre de la Commission des incapacités physiques
M. Gallienne, représentant de l’Union routière de France
M. Chauchat, Délégué général de l’Union des véhicules de transports privés
M. Allain, Chambre syndicale de la carrosserie et du charronnage, Ingénieur à la
Cie générale de construction et d’entretien de matériel de chemin de fer
M. Defert, Président du Touring-Club de France
M. Le Gall, Commandant, Commandant supérieur du train
M. Le Grain-Eiffel, Directeur général de l’Union technique de l’automobile, du
motocycle et du cycle (UTAC)
Rapporteurs
M. Delpeyroux, Directeur technique de l’UTAC
M. Grodner, Ingénieur des Mines
M. Mothe (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Deutsch, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Vinçotte, Ingénieur en chef des Mines
Le Directeur de la circulation et des transports à la Préfecture de police, ou son
représentant
Le Directeur de la Sécurité sociale au ministère du Travail, ou son représentant
Dr Boyer, Inspecteur général des services techniques de l’hygiène à la Préfecture
de police
M. Motte (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées au ministère des
Travaux publics, des Transports et du Tourisme, rapporteur à la
Commission centrale des automobiles et de la circulation générale
Le Directeur de l’Union nationale des associations de tourisme, ou son
représentant
M. Cruchet (René), professeur
Dr Clerc
Dr Dubarry
Dr Facquet
Dr Voisin
Rapporteur permanent : Dr Behague
Secrétaire : Mlle Boutrou (Janine), Attaché d’administration au ministère des
Travaux publics, des Transports et du Tourisme
Secrétaire : M. Mardon, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Secrétaire-adjoint : M. Chanau, Ingénieur des TPE
COMMISSION DES INCAPACITÉS PHYSIQUES
INCOMPATIBLES AVEC LA DÉLIVRANCE
DU PERMIS DE CONDUIRE LES AUTOMOBILES
COMMISSION DE RÉCEPTION
DES TYPES DE PROJECTEURS D’AUTOMOBILES
ET DE BATEAUX À PROPULSION MÉCANIQUE
Président : M. Dauvergne, Inspecteur général des Mines
Sous-commission des projecteurs d’automobiles
Vice-président : M. N..., Ingénieur général des Mines
Rapporteur : M. N..., Ingénieur ordinaire des Ponts et Chaussées
Secrétaire : M. Clero, Ingénieur des TPE des Mines
Le Directeur des routes et de la circulation routière au ministère des Travaux
publics, des Transports et du Tourisme
Le Directeur de la sûreté nationale au ministère de l’Intérieur, ou son représentant
M. Girardet, Président de la Chambre syndicale du cycle et de l’automobile
M. N..., Président de la Chambre syndicale des constructeurs d’automobiles
Dr N..., docteur en médecine
(Arrêtés des 28 mars et 20 mai 1931, et 30 janvier 1948)
51
M. Bellier, Directeur du Laboratoire d’essai au Conservatoire national des arts et
métiers
M. N..., Directeur du Laboratoire central des industries électriques
M. Delpeyroux, représentant de l’Automobile-Club de France
M. Devaux, Président de la Commission des projecteurs d’automobiles au Comité
national de l’éclairage
M. Fleury, Directeur de l’Institut d’optique
M. Cuny, Vice-président du Syndicat des fabricants d’équipements et de pièces
pour automobiles, cycles et avions
M. Mardon, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Desbarres, Ingénieur en chef des exploitations de l’Omnium Lyonnais
M. Denis, Ingénieur en chef des Mines, rapporteur à la Commission centrale des
automobiles
M. Chavasse, Ingénieur en chef des PTT, chef du département acoustique du
Centre national d’études des télécommunications
Sous-commission des projecteurs de bateaux
Vice-président : M. N..., Ingénieur général des Mines
Secrétaire : M. Lallement, Ingénieur des TPE
Dr N..., docteur en médecine
M. Bellier, Directeur du Laboratoire d’essai au Conservatoire national des arts et
métiers
M. N..., Directeur du Laboratoire central des industries électriques
M. Devaux, Président de la Commission des projecteurs d’automobiles au Comité
national de l’éclairage
M. Fleury, Directeur de l’Institut d’optique
M. Cuny, Vice-président u Syndicat des fabricants d’équipements et de pièces
pour automobiles, cycles et avions
M. de Percin, Directeur général de la Compagnie générale de navigation HPLM
M. Lamy, Directeur général de la Société générale de touage et de remorquage
M. de Conihout, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Gilbert, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. N..., représentant l’ONN
COMITÉ PERMANENT
DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
(Décret du 27 septembre 1958)
Président : Le Directeur des routes et de la circulation routière
Le Sous-directeur de la circulation routière
Le représentant
- du Ministre de la Justice (Direction des affaires criminelles)
- du Ministre de l’Intérieur (Direction générale de la sûreté nationale)
- du Ministre des Armées (Direction de la gendarmerie et de la justice militaire)
- du Ministre du Travail (Direction générale de la Sécurité sociale)
- du Ministre de l’Éducation nationale
- du Ministre de la Santé publique (Direction de l’hygiène sociale)
- du Préfet de police (Direction de la circulation, des transports et du commerce)
M. Dauvergne, Ingénieur général des Mines, président de la Commission des
incapacités physiques incompatibles avec la délivrance du permis de
conduire et de la Commission centrale des automobiles et de la
circulation générale
Dr Behague, médecin, chargé du Contrôle général des examens concernant
l’aptitude physique des candidats au permis de conduire
Le Directeur général de l’Union technique de l’automobile, du motocycle et du
cycle, ou son représentant
M. Monod (Robert), Professeur, membre de l’Académie de médecine et de
chirurgie
M. Leclainche, membre de l’Académie de médecine
Dr Besson (Albert), Inspecteur général des services techniques d’hygiène de la
Ville de Paris et du département de la Seine, membre de l’Académie de
médecine
M. Lapeyre, Secrétaire général de la Fédération des travaux publics (CGT - FO)
M. Cartoux, Secrétaire général de la Fédération des chauffeurs routiers
52
COMMISSION PERMANENTE
DE SIGNALISATION
Président : M. Pélissonnier, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Rumpler, Directeur des routes et de la circulation routière
M. Desvignes, Inspecteur général des Ponts et Chaussées, représentant la
Direction de l’administration départementale et communale du ministère
de l’Intérieur
Le Chef du Bureau de la circulation et de la sécurité routières de la Direction de la
réglementation et des étrangers au ministère de l’Intérieur
M. Dutru, Commandant, représentant de l’État-major des forces armées
« guerre », au ministère de la Défense nationale
M. Verdier, Commandant, représentant de la Sous-direction de la gendarmerie, au
ministère de la Défense nationale
Le Directeur du Laboratoire central des Ponts et Chaussées, ou son représentant
M. Mardon, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chef du Service central des
routes, au Secrétariat aux travaux publics, aux Transports et au Tourisme
M. Herzog, Ingénieur des Ponts et Chaussées, ingénieur en chef des services
techniques de la Préfecture de la Seine
M. Cachera, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Bouzoud, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Roulet, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Elkouby, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Perez, Ingénieur des Travaux publics de l’État
M. Thirot, représentant du Touring-Club de France
M. Toubas, Ingénieur conseil en signalisation
COMMISSION DES PLANTATIONS
(Arrêté du 4 octobre 1933)
Président : M. Mesnager, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Rumpler, Directeur des routes
M. Laval, Directeur des voies navigables
M. de Buffévent, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Arribehaute, Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Cambournac, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Bernard, Ingénieur paysagiste au Service des autoroutes
M. David, Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Oudin, Inspecteur général des Eaux et Forêts, Directeur de l’École nationale
Eaux et Forêts
M. Guinier, Directeur honoraire de l’École nationale des Eaux et Forêts, président
de la Commission des peupliers au ministère de l’Agriculture
M. du Vignaux, Directeur général des Eaux et Forêts
M. de Vaissière, Inspecteur général des Eaux et Forêts
M. du Vachat, Conservateur des Eaux et Forêts
M. Lestel, Inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites
M. Berdou, Directeur des domaines
M. Boncour, Ingénieur des manufactures de l’État, Chef du service des allumettes
M. Véron, Chef de division du bois, à la Direction des industries diverses et des
textiles
M. Defert, Président du Touring-Club de France
M. Debroise, Ingénieur agronome, représentant les pépiniéristes-sylviculteurs
M. Bourdon-Michelin, Membre du conseil permanent de la Fédération nationale
des clubs automobiles de France
M. Leveau, Urbaniste en chef
M. Chasseraud, Conservateur des Eaux et Forêts, Ingénieur des serices paysages
de la Ville de Paris
Secrétariat
Secrétaire : M. Mardon, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chef du Service
central des routes
Secrétaire adjoint : M. Rémond, Secrétaire d’administration (Division des routes,
3e bureau)
53
COMMISSION CENTRALE
DES BATEAUX À PROPULSION MÉCANIQUE
COMMISSION PERMANENTE
DES ANNONCES DES CRUES ET DES INONDATIONS
(Arrêté du 15 avril 1952)
(Arrêtés des 4 mars 1922 (JO du 5 mars 1922)
et 4 février 1948 (JO du 15 février 1948)
Président : M. Frontard, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
Vice-président : M. Kirchner, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Jarlier, Ingénieur général des Mines
M. Dodu, Ingénieur en chef des Mines, à Paris
M. de Conihout, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, à Paris
M. Long-Depaquit, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, à Paris
M. Dumas, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, à Lille
M. Desbazeille, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, à Compiègne
M. Agard, Sous-directeur à l’Office national de la navigation
M. Birembaut, Ingénieur au Service technique de la Direction des carburants
M.Blanc (Pierre), Directeur des services maritimes du Bureau Veritas, ou son
délégué : M. Castex (Jean)
M. Bougenot, Président de l’Association nationale de la navigation fluviale, ou
son délégué : M. Flechet, Directeur général de la Société générale de la
navigation fluviale
M. Quille, Président du Syndicat général des constructeurs et réparateurs de
bateaux fluviaux
M. Tharlet, Président du Syndicat des constructeurs de moteurs à combustion
interne, ou son délégué : M. Groguennec, Secrétaire général du syndicat
M. Plet-Beaupré, Ingénieur des carburants, représentant de l’Union des
chambres syndicales de l’industrie du pétrole
M. de Percin, Directeur général de la Compagnie générale de navigation HPLM
M. Lamy, Directeur général de la Société générale de touage et de remorquage
M. Bladinaire, Président du Yacht moteur Club de France
M. Compère, Ingénieur, Directeur l’Association parisienne de propriétaires
d’appareils à vapeur
Secrétaire : M. Lallement (E.-Ch.), Ingénieur des Travaux publics de l’État
Président : M. l’Inspecteur général des Ponts et Chaussées, président de la 2e
section du Conseil général des Ponts et Chaussées
Les Inspecteurs généraux des Ponts et Chaussées des 15e, 24e, 25e, 26e et 27e
circonscriptions
Le Directeur du gaz et de l’électricité au ministère de l’Industrie et du Commerce,
ou son représentant
Le Directeur de l’administration départementale et communale au ministère de
l’Intérieur, ou son représentant
Le Directeur du génie rural et de l’hydraulique agricole au ministère de
l’Agriculture, ou son représentant
Le Directeur général des télécommunications, au ministère des Postes,
Télégraphes et Téléphones, ou son représentant
Le Directeur général de la radiodiffusion-télévision française, ou son représentant
Le Directeur du Service météorologique de la métropole et de l’Afrique du nord,
ou son représentant
Le Directeur général des services techniques de la Ville de Paris, ou son
représentant
L’Ingénieur en chef du Service central hydrométriques et d’annonce des crues
M. Quesnel, Inspecteur général du Génie rural et de l’Hydraulique agricole
M. Bachet (Noël), Ingénieur général des Ponts et Chaussées
M. Pardé, Professeur d’hydrologie fluviale, à Grenoble
M. Humbert, Représentant de l’Association nationale de la navigation fluviale
M. Frolow, Maître de recherches au Centre national de la recherche scientifique
COMMISSION DE LA PÊCHE FLUVIALE
(Décret du 15 mai 1945)
Président : M. Loriot, Président de section au Conseil d’État
54
M. Larrieu, Inspecteur général des Eaux et Forêts
M. Bourgeois, Inspecteur général des Eaux et Forêts
M. Castagnou, Inspecteur général des Eaux et Forêts
Le Conservateur des Eaux et Forêts, chef du Service de la pêche à la Direction
générale des Eaux et Forêts
M. Kirchner, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
L’Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, chargé du Service de la navigation
de la Seine (3e section), ou son délégué
Le Chef du 2e bureau des voies navigables au ministère des Travaux publics, des
Transports et du Tourisme, ou son délégué
M. Mienville, Chef de la section navigation au Service central hydrographique de
la Marine
M. Laé, Inspecteur général des services de la navigation à la Compagnie maritime
des chargeurs réunis
M. Le Garrec, Capitaine au long cours, armateur à la pêche
Secrétariat
Secrétaire : M. Pétry, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Directeur du
Service des Phares et Balises
Secrétaire adjoint : M. Hémar, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, Ingénieur
en chef du Service des phares et balises
Secrétaire : un rédacteur du ministère de l’Agriculture
COMMISSION NAUTIQUE DU LITTORAL
COMMISSION DES PHARES
(Décret du 30 novembre 1953, modifié par le décret du 28 juillet 1955)
Direction du service des phares : 43, avenue du Président Wilson, Paris (16e)
Président : M. le Ministre
Vice-président : M. Ortoli, Vice-amiral d’escadre
M. Corda, Capitaine de vaisseau
M. Desmazures, Capitaine de frégate
M. Gibert, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Baste, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Barrillon, Membre de l’Institut
M. Gougenheim, Directeur du Service central hydrographique de la Marine
M. Bonnal, Inspecteur général des Travaux publics de l’État, au ministère de la
France d’outre-mer
M. Roullier, Directeur de l’administration générale et des gens de mer au
Secrétariat d’État à la Marine marchande
M. Grenier, Directeur du Service de la navigation aérienne au Secrétariat général
à l’aviation civile et commerciale
(Arrêté du 16 avril 1909)
13, rue de l’Université, Paris (7e)
Président : M. Mienville, Commandant
55
ÉCOLES 3
ÉCOLE NATIONALE
DES PONTS ET CHAUSSÉES
28, rue des Saints-Pères, Paris (7e)
Directeur : M. Brunot, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Sous-directeur : M. Wennagel, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Secrétaire général : M. Commeau, Administrateur civil
ÉCOLE D’APPLICATION
DES INGÉNIEURS DES TPE
57, boulevard saint-Germain, Paris (7e)
Président : M. Vincent, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
Directeur : M. Eyrolles
3
extraits
56
INSPECTEURS GÉNÉRAUX
DES PONTS ET CHAUSSÉES
MM.
Crescent, Ministère de l’Industrie et du Commerce
Dorges, Délégué général au ministère des Affaires internationales
Renaud (Bernard), Vice-président du Conseil général des Ponts et Chaussées
Wahl
Naud
Rumpler, Directeur des routes, ministère des Travaux publics, des Transports et du
Tourisme
Cazes, Président de la 3e section du Conseil général des Ponts et Chaussées
Gex, 12e Inspection générale
Blanchet, 15e Inspection générale
Renaud (Pierre), Président de la 4e section du Conseil général des Ponts et
Chaussées, Commissaire général aux entreprises de travaux publics et de
bâtiment
Mabilleau, 25e Inspection générale
Vanneufville, Cadre des services détachés, en service détaché : Préfecture de la
Seine
Divisia, Cadre des services détachés ; en service détaché : École polytechnique
Cavenel, 23e Inspection générale
Pélissonnier, Président de la 1ère section du Conseil général des Ponts et Chaussées
Despujols, 20e Inspection générale
Fischer, Président de la 2e section du Conseil général des Ponts et Chaussées
Vincent, 3e Inspection générale
Thirion, 4e Inspection générale
Ladefroux, 7e Inspection générale
Bars, Cadre des services détachés ; en service détaché : Maroc
Roy (René)
Issarte, Inspection générale des bases aériennes
Lemaire, Conseil supérieur de l’infrastructure de la navigation aérienne
Varlet, Cadre des services détachés ; en service détaché : ministère de l’Industrie
et du Commerce
Pène, Cadre des services détachés ; en service détaché : Principauté de Monaco
Haguenau, Cadre des services détachés ; en service détaché : Direction des bases
aériennes
Mesnager, 2e Inspection générale
Koch (Pierre), Cadre des services détachés ; en service détaché : Préfecture de la
Seine
Robert, Conseil supérieur des transports
Mitault, 1ère Inspection générale
Gazet, 11e Inspection générale
Gosselin, Direction des bases aériennes
Méchin, 14e Inspection générale
Gibert, 17e Inspection générale
Guillot, Direction des bases aériennes
Desvignes, Cadre des services détachés ; en service détaché : ministère de
l’Intérieur
Duffaut, Cadre des services détachés ; en service détaché : ministère de l’Industrie
et du Commerce
Lévy (L.-A.), 8e Inspection générale
Fleury, 21e Inspection générale
Buovolo, 6e Inspection générale
Beau
Rouelle, Cadre des services détachés ; en service détaché : ministère de l’Industrie
et du Commerce
Quesnel, Cadre des services détachés ; en service détaché : ministère de
l’Agriculture
Gaspard (Bernard), Direction des bases aériennes
Kirchner, 24e et 27e Inspections générales
Boucher, 26e Inspection générale
Charrueau, Secrétaire du Conseil général des Ponts et Chaussées
Duriez, Directeur de recherches et d’essais au Laboratoire central des Ponts et
Chaussées
Gaspard (Roger), Cadre des services détachés ; en service détaché : Électricité de
France
Couprie, Cadre des services détachés ; en service détaché : Algérie
Baste, 16e Inspection générale
de Viry, Direction des bases aériennes
Fontana
Étienne, 9e Inspection générale
57
Bachet
Doumenc, Directeur général des chemins de fer et transports
Deymié, 9e Inspection générale
Schuhl, 13e Inspection générale
Liffort de Buffévent, 5e Inspection générale
Guénot
INSPECTIONS GÉNÉRALES
INSPECTIONS GÉNÉRALES
DES SERVICES DES PONTS ET CHAUSSÉES
1ère Inspection
Service ordinaire des départements de : Seine, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise
M. Mitault, Inspecteur général, à Paris
2e Inspection
Service ordinaire des départements de : Aisne , Ardennes, Nord, Oise, Pas-deCalais, Somme
M. Mesnager, Inspecteur général, à Paris
3e Inspection
Service ordinaire des départements de : Calvados, Eure, Manche, Orne et SeineMaritime
Service de navigation dans ces départements (services de navigation de la Seine
exclus)
M. Vincent, Inspecteur général, à Paris
4e Inspection
Service ordinaire des départements de : Côtes-du-Nord, Finistère, Ille-et-Vilaine,
Morbihan
Service maritime et navigation dans ces départements
M. Thirion, Inspecteur général, à Versailles
5e Inspection
Service ordinaire des départements de : Indre-et-Loire, Loire-Inférieure, Maine-etLoire, Mayenne, Sarthe, Eure-et-Loir, Vendée
Service de navigation dans ces départements (Loir-et-Cher exclus)
M. Liffort de Buffévent, Inspecteur général, à Versailles
6e Inspection
58
Service ordinaire des départements de : Corrèze, Dordogne, Indre, Loir-et-Cher,
Loiret, Haute-Vienne
M. Buovolo, Inspecteur général, à Paris
7e Inspection
Service ordinaire des départements de : Aube, Marne, Haute-Marne, Meuse
M. Ladefroux, Inspecteur général, à Chatou (Seine-et-Oise)
8e Inspection
Service ordinaire des départements de : Meurthe-et-Moselle, Moselle, Bas-Rhin,
Haut-Rhin, Vosges
M. Lévy, Inspecteur général, à Nancy
9e Inspection
Service ordinaire des départements de : Côte-d’Or, Doubs, Jura, Nièvre, HauteSaône, Saône-et-Loire, Yonne, Territoire de Belfort
M. Deymié, Inspecteur général, à Dijon
10e Inspection
Service ordinaire des départements de : Allier, Cantal, Cher, Creuse, Haute-Loire,
Puy-de-Dôme
M. Étienne, Inspecteur général, à Lille
11e Inspection
Service ordinaire des départements de : Ardèche, Drôme, Loire, Rhône
M. Gazet, Inspecteur général, à Versailles (Seine-et-Oise)
12e Inspection
Service ordinaire des départements de : Ain, Isère, Savoie, Haute-Savoie
M. Gex, Inspecteur général, à Chambéry
13e Inspection
Service ordinaire des départements de : Basses-Alpes, Hautes-Alpes, AlpesMaritimes, Bouches-du-Rhône, Var, Vaucluse
M. Schuhl, Inspecteur général, à Marseille
Bureau : M. Vidal (Édouard), Adjoint technique
14e Inspection
Service ordinaire des départements de : Aude, Aveyron, Gard, Hérault, Lozère,
Pyrénées-Orientales, Tarn
M. Méchin, Inspecteur général, à Paris
15e Inspection
Service ordinaire des départements de : Ariège, Haute-Garonne, Gers, Landes,
Lot, Hautes-Pyrénées, Basses-Pyrénées, Tarn-et-Garonne
Service de navigation de la Garonne en amont de Castets, Canal du Midi et canal
latéral à la Garonne
M. Blanchet, Inspecteur général, à Toulouse
16e Inspection
Service ordinaire des départements de : Charente, Charente-Maritime, Gironde,
Lot-et-Garonne, Deux-Sèvres, Vienne
Services de navigation dans ces départements (à l’exclusion de la Sèvre-Niortaise
à l’aval de Marans, de la Charente à l’aval du port de Rochefort, de la Dordogne à
l’aval de St-Pierre d’Eyraud, de l’Isle à l’aval du Moulin-Neuf, de la Garonne et
de l’Adour à l’amont du Bec-du-Gave)
M. Baste, Inspecteur général, à Paris
17e Inspection
Départements d’outre-mer : Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion
M. Gibert, Inspecteur général, à Paris
Chacune des 5e, 6e, 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e et 16e inspections comprend les
services des voies d’eau du domaine public situées dans l’étendue de l’inspection,
à l’exception des voies d’eau faisant partie des 21e, 22e, 24e, 25e et 26e inspections.
20e Inspection
Service maritime des départements du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme
M. Despujols, Inspecteur général, à Paris
21e Inspection
59
Service maritime des départements de la Seine-Maritime (y compris le contrôle
des opérations du port autonome du Havre), de l’Eure, du Calvados et de la
Manche
Services de la navigation de la Seine (4e section)
M. Fleury, Inspecteur général, à Fontenay-sous-Bois (Seine)
Service de navigation de Nevers, de Lyon, de Montpellier, de Mâcon, d’Auxerre,
de Bourges
Service de navigation de la Loire (à l’amont de la limite des départements d’Indreet-Loire et de Maine-et-Loire) et du Cher
M. Boucher, Inspecteur général, à Paris
22e Inspection
Service maritime du littoral de l’Atlantique depuis la limite des départements du
Morbihan et de la Loire-Atlantique jusqu’à la frontière de l’Espagne (y compris le
contrôle des opérations du port autonome de Bordeaux)
Services de navigation de la Loire (à l’aval de la limite des départements d’Indreet-Loire et de Maine-et-Loire), de la Sèvre-Niortaise (à l’aval de Marans), de la
Charente (à l’aval du port de Rochefort), de la Dordogne (l’aval de St-Pierre
d’Eyraud), de l’Isle (à l’aval du Moulin-Neuf), de la Garonne (à l’aval de Castets)
et de l’Adour (à l’aval du Bec-du-Gave)
M. Babinet, Ingénieur en chef, faisant fonctions d’inspecteur général
27e Inspection
Service de navigation du Rhin, contrôle des opérations du port autonome de
Strasbourg
M. Kirchner, Inspecteur général, à Paris
23e Inspection
Service ordinaire et maritime de la Corse
Service maritime du littoral de la Méditerranée
M. Cavenel, Inspecteur général, à Marseille
Bureau : M. Leccia (Sébastien), Ingénieur des TPE ; M. Vidal (Édouard), Adjoint
technique
M. Lemaire (René), Président du Conseil supérieur de l’infrastructure et de la
navigation aérienne
24e Inspection
Service de navigation de Lille, Amiens, Charleville, Compiègne, moins le canal
latéral de la Marne et moins le canal de l’Aisne à la Marne
M. Kirchner, Inspecteur général, à Paris
25e Inspection
Service de navigation de Paris (2e et 3e sections de la Seine), de Nancy, de
Strasbourg (à l’exclusion du Rhin), de Troyes, de Chaumont, de Dijon, d’Épinal,
et de Vesoul, plus le canal latéral à la Marne et le canal de l’Aisne à la Marne
M. Mabilleau, Inspecteur général, à Paris
26e Inspection
INSPECTION GÉNÉRALE
DE L’AVIATION CIVILE
Bureaux : 155, rue de la Croix-Nivert, Paris (15e)
Section de la sécurité aérienne
Président : M. Weiser (René)), Ingénieur général de la navigation aérienne
M. Mouchez (Robert), Ingénieur général de la navigation aérienne
M. Rebut (Henri), Ingénieur général de la navigation aérienne
Section des bases aériennes
Président : M. Guillot (Jean), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
▪ Inspection dans les départements compris dans les limites de
- la 1ère région aérienne et ancienne zone française d’occupation en
Allemagne :
M. Issarte (Henri), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
- la 2e région aérienne :
M. de Viry, Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. Pascal (Marcel), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées,
faisant fonctions d’inspecteur général
60
M. Gaspard (Bernard), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
M. Wahl (Paul), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
▪ Inspection
- en Algérie, Tunisie et Maroc :
M. Gosselin (Marcel), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
- en AOF, AEF, Madagascar, Indochine, départements d’Outre-Mer,
Nouvelle-Calédonie et possessions de l’Océan indien :
M. Joubert (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées,
faisant fonctions d’inspecteur général
Section de la métérologie
Président : M. Tassëel, Inspecteur en chef de la météorologie
Section économique
M. Eisenmann (Jacques), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Mlle Ladet (Germaine), Administrateur civil
61
AUTRES SERVICES 4
SERVICE DE LA NAVIGATION
RIVIÈRES
CANAUX
(pour mémoire)
OFFICE NATIONAL DE LA NAVIGATION
2, boulevard de Latour-Maubourg, Paris (7e)
Directeur : M. Bernheim (Jean), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
PORT AUTONOME DE STRASBOURG
Administration et direction : 25, rue de la Nuée Bleue - Strasbourg
Président du conseil d’administration : M. Altorffer (Ch.), Maire de Strasbourg
Contrôle des opérations du conseil d’administration : M. Kirchner, Inspecteur
général des Ponts et Chaussées
Directeur : M. Graff, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
SERVICE MARITIME
SERVICE DES PHARES ET BALISES
43, avenue du président Wilson, Paris (16e)
Directeur : M. Pétry, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
PORTS AUTONOMES
▪ Bordeaux
Administration et direction : Palais de la Bourse, Place Gabriel, Bordeaux
Président du conseil d’administration : M. Glotin (Yves), Présidentdirecteur général de sociétés, Président de la Chambre de commerce et
d’industrie
Directeur : M. Cottard (Henri), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
▪ Le Havre
Administration et direction : 125bis, boulevard de Strasbourg, Le Havre
Président du conseil d’administration : M. Meunier, Négociant, Président
de la Chambre de commerce et d’industrie
Directeur : M. Callet (Pierre), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
CHEMINS DE FER ET TRANSPORTS
CONTRÔLES DIVERS
(pour mémoire)
4
extraits (Annuaire, pp. 37-38, 267-364)
62
SOCIÉTÉ NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS
88, rue Saint-Lazare, Paris (9e)
Président du conseil d’administration : M. Ségalat (André), Maître des requêtes au
Conseil d’État
Vice-présidents :
M. Renaud (Pierre), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
M. de Tarde (Guillaume), Président honoraire de la Société
d’Investissement de l’Est (ex-Compagnie des chemins de fer de l’Est)
Directeur général : M. Dargeou
Directeurs généraux adjoints : MM. Hébert (François), Guibert (Roger)
RÉGION DES TRANSPORTS PARISIENS
RÉGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS
53ter, quai des Grands Augustins, Paris (6e)
Président du conseil d’administration : M. Ricroch (Georges), Chef de service à
l’administration centrale des Travaux publics
Directeur général : M. Devillers (Louis)
SERVICE DIVERS
SERVICE HYDROMÉTRIQUE ET D’ANNONCE DES CRUES
Chef du service : M. de Conihout, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
(Ordonnance n°59-151 du 7 janvier 1959 ;
décret n°59-157 du 7 janvier 1959)
SYNDICAT DES TRANSPORTS PARISIENS
- Membres du Conseil d’administration :
1 représentant du ministère des Travaux publics, des Transports et du Tourisme
1 représentant du ministère des Finances et des Affaires économiques
1 représentant du ministère de l’Intérieur
1 représentant du Conseil municipal de Paris
1 représentant du Conseil général de la Seine
1 représentant désigné par une commission mixte représentant les conseils
généraux des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne, Oise
- Commissaire du gouvernement : Le Directeur général des chemins de fer et des
transports, ou son représentant
- Membre consultatif : Le Chef de mission de contrôle financier des transports, ou
son représentant
LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET CHAUSSÉES
58, boulevard Lefebvre, Paris (15e)
Directeur : M. Duriez (Marius), Inspecteur général des Ponts et Chaussées
LABORATOIRE NATIONAL D’HYDRAULIQUE DE CHATOU
6 quai Watier, Chatou
M. Larras, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées,
SERVICE CENTRAL D’ÉTUDES TECHNIQUES
Chef du service : M. Robinson, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
63
SERVICE DE DOCUMENTATION DES PONTS ET CHAUSSÉES
Chargé du service : M. Lehanneur (Louis), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
MUSÉE DES TRAVAUX PUBLICS
Conservateur : M. Long-Depaquit, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées, au
Service de la navigation de la Seine
SERVICES SPÉCIAUX
CIRCULAIRES ET ANNALES ADMINISTRATIVES
Ministère des Travaux Publics, des Transports et du Tourisme
244, boulevard Saint-Germain, Paris (7e)
Chargé du service : M. Godot, Ingénieur en Chef des Ponts et Chaussées
Mme Chazarin, Commis des Ponts et Chaussées
SERVICE MÉDICAL
▪ Médecins de contrôle
Dr Lièvre (Jacques), Médecin en chef du ministère
Dr Attali (Pierre), Médecin en chef adjoint
Dr Barbellion (Pierre)
▪ Action médicale de prévention, d’orientation et de secours
(exercée au titre du Service social)
Dr Teyssier et Mme, Médecins
Mme Verret (Marie-Anne), Infirmière
SOCIÉTÉ MUTUALISTE
du personnel du ministère des Travaux publics, des Transports et du Tourisme
Siège social : 244, boulevard Saint-Germain, Paris (7e)
Président général : M.Cazin (Roger), Adjoint technique des Ponts et Chaussées
Premier vice-président général : M. Charton (Pierre), Administrateur civil
▪ Bureaux de la section 1
M. Ducros, Adjoint administratif
Mme Herson, Commis contractuel
Mme Le Planquois (Janine), Commis des Ponts et Chaussées
SERVICE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
du ministère des Travaux publics, des Transports et du Tourisme
2, rue Paul-Cézanne (8e)
M. Saussereau (Roger), Chef de centre
64
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
L’AVIATION CIVILE
SERVICE DES BASES AÉRIENNES
(Bien que ce service relève du Secrétariat général à l’aviation civile et
commerciale, sa composition a été décrite ci-après en raison du rôle particulier
qu’y assument les fonctionnaires du Service des Ponts et Chaussées).
1. ADMINISTRATION CENTRALE
Bureaux : 155, rue de la Croix-Nivert (15e)
a. Création, aménagement, entretien des aérodromes et aéroports, et des
installations immobilières de l’infrastructure aéronautique de la République et des
États membres de la Communauté ;
b. Préparation des conventions fixant les conditions d’utilisation des installations
lorsque l’utilisation est liée à la construction ;
c. Contrôle des projets et de leur exécution sur les aéroports concédés, sur les
aérodromes des collectivités locales et les aérodromes privés ;
d. Servitudes aériennes ; gestion du domaine de l’Air.
2e BUREAU – GESTION DES AÉROPORTS
Chef du bureau : M. N...
Adjoint au chef de bureau : M. Pailhas (Louis), Ingénieur de la navigation
aérienne
3e BUREAU – MÉTROPOLE
Chef du bureau : M. Tenin (Maurice), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Piana (Georges), Adjoint technique
4e BUREAU - OUTRE-MER
Chef du bureau : M. Lalardy (André), Ingénieur des Ponts et Chaussées
M. Lafarge (Jean), Ingénieur adjoint des TPE
5e BUREAU - AÉRONAUTIQUE NAVALE
Chef du bureau : M. Bedos (Antonin), Capitaine de corvette
Adjoint au chef de bureau : M. Noël (Pierre), Ingénieur ordinaire
Section du domaine
M. Bergenton (Marcel), Ingénieur des TPE
Directeur : M. Meunier (Georges), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
Adjoint au directeur : M. Duffaud (Léon)
2 . SERVICES CENTRAUX
Secrétariat de la direction : Mme Hennet (Renée), Adjoint technique des Ponts et
Chaussées
Section des question réservées : M. Tissier (André), Ingénieur des TPE
SERVICE TECHNIQUE DES BASES AÉRIENNES
1er BUREAU – BUDGET ET FONCTIONNEMENT
Chef du bureau : M. Bernetière-Delbreil, Administrateur civil
Bureau de l’Ingénieur en chef et Service administratif
M. N...
155, rue de la Croix-Nivert (15e)
Directeur : M. de L’Hortet (Robert), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
1ère section – terrains
65
3. SERVICES SPÉCIAUX 5
Chef de section : M. de Vaucelles (Arnaud), Ingénieur des Ponts et Chaussées
2e section – architecture
Chef de section : M. Lépine (Marcel), Ingénieur des Ponts et Chaussées
Bases aériennes
Dunkerque ; Calais-Marck ; Le Havre ; St-Nazaire - Montoir
3e section – génie civil et pistes
Chef de section : M. Bacheles (Jacques), Ingénieur des Ponts et Chaussées
Aéroport de Paris
Direction générale : M. Cot (Pierre-Donatien), Ingénieur en chef des Ponts et
Chaussées
4e section – construction métalliques, béton armé, électromécaniques
Chef de section : M. Michon, Ingénieur des Ponts et Chaussées
5e section - documentation et études scientifiques
Chef de section : M. N..., Ingénieur des Ponts et Chaussées
Service des travaux immobiliers aéronautiques de la région parisienne
Chef du service : M. Métivier (Paul), Ingénieur ordinaire
Service spécial des bases aériennes des Bouches-du-Rhône
Chef du service : M. Mazen (Henri), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
ÉTABLISSEMENT DU MATÉRIEL DES BASES AÉRIENNES
Service spécial des bases aériennes de la Gironde
Chef du service : M. Tinturier (Georges) Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
7, avenue de la Porte de Sèvres, Paris (16e)
Directeur : M. Berteloot (René), Ingénieur en chef
Bureau de l’Ingénieur en chef : M. N...
Service spécial des bases aériennes de l’Indre
Chef du service : M. Bonafos (André), Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées
1er arrondissement - passation et exécution des marchés de fournitures et de
fabrication dans l’industrie
M. Penhouet, Ingénieur adjoint des TPE
Mission des grands travaux aéronautiques en Allemagne
MM. Villemagne (Maurice), Basthard-Bogain (Louis), Grillet (Auguste),
Ingénieurs des TPE
2e arrondissement – stockage et expéditions
M. Maillard (Raymond), Ingénieur des TPE, ff d’ingénieur ordinaire
M. Finestra (André), Adjoint technique
Conseillers techniques près les généraux commandant les régions aériennes
1e région aérienne : M. Lefebvre (Charles), Ingénieur ordinaire
2e région aérienne : M. Plasse (Marcel), Ingénieur des TPE
3e région aérienne : M. Delattre (Henri), Ingénieur des TPE
4e région aérienne : M. N..., Ingénieur des TPE
3e arrondissement – transports routiers et matériel de travaux publics
M. Levionnois (Raymond), Ingénieur des TPE, ff d’ingénieur ordinaire
M. Messina (Armand), Adjoint technique
Service administratif : personnel, comptabilité, ordonnancement
M. Weill (Pierre), Chef de service administratif
Services spéciaux des bases aériennes dans les territoires d’outre-mer
MM. Pousse ; Carlini ; Macodier ; Ollivier ; Vasseur ; Lafoux ; Boudios, Caussé,
Bilhouet
5
extraits
66
4. SERVICES ORDINAIRES dans les départements
(pour mémoire)
67
CONSTRUCTION
Cité administrative. Avenue du Parc-de-Passy - 75016 Paris
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Directeur : M. HAUSWIRTH Jean
DIRECTION DE LA LÉGISLATION ET DE LA DOCUMENTATION
Directeur : M. THIÉBAUT Pierre
DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Directeur : M. RANDET Pierre
DIRECTION DE LA CONSTRUCTION
Directeur : M. MACÉ Roger, Inspecteur des finances.
DIRECTION DES DOMMAGES DE GUERRE
Directeur : M. GAYET Léon
68
BUREAU DU CABINET
Chef du bureau du Cabinet (CAB) : M. Romary, Chef du bureau.
Adjoint au chef de bureau : M. Renaud, Sous-chef de bureau.
Secrétariat administratif du Cabinet. Affaires réservées par le Ministre.
Distinctions honorifiques. Interventions. Déplacements ministériels. Voyages à
l'étranger. Courrier parlementaire. Questions écrites et orales. Courrier central.
Transmissions.
RELATIONS EXTÉRIEURES
Chargé des relations extérieures (RE) : M. de Chamberet, Sous-directeur.
Adjoint : M. Guyonnet, Chef-adjoint de Service départemental.
Relations avec la presse, la radio, le cinéma. Bureau d'accueil et de
renseignements. Expositions et manifestations diverses. Reportages
photographiques, photothèque, cinémathèque. Réception des personnes étrangères.
Direction des stages des boursiers de la coopération technique internationale.
COORDINATION
Chargé de la coordination des services (CO) : M. Fouan, Conseiller d’État.
Secrétariat : Mlle Letheux, Secrétaire.
Section des affaires d’outre-mer (CO/CM)
M. Roux, Sous-directeur.
Mlle Ranger, Sous-chef de bureau.
COMMISSAIRES
À L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
chargés de susciter et de coordonner les initiatives à prendre en vue d’assurer la
mise en valeur de régions insuffisamment développées.
▪ Région Sud-Ouest et utilisation du gaz de Lacq : M. Benet.
▪ Région Ouest : M. Bozel.
▪ Région Massif central et axe rhodanien : M. Thomas.
CONTRÔLE DES DÉPENSES ENGAGÉES
Contrôleur financier : M. Defond.
Adjoint au contrôleur financier : M. Bastet, Administrateur civil au ministère des
Affaires économiques et financières.
M. Mourgeon, Sous-chef de bureau.
Secrétariat : Mlle Auburtin.
69
INSPECTION GÉNÉRALE
Chef du service (IG) : M. Bonnome, Inspecteur général.
Secrétariat : Mme Lorgnié, Sous-chef de bureau.
Attributions de l’Inspection générale :
Contrôle général des services et des organismes dépendant. Contrôle de
l’exécution du budget. Études et propositions des mesures destinées à améliorer et
simplifier l’organisation administrative et la réglementation. Enquêtes et missions
spéciales.
Inspecteurs généraux :
M. Boulanger.
M. Hamoniaux.
M. Hermite.
M. Hubert.
M. Marini.
M. Musart.
M. Rayrole.
M. Vallat.
Inspecteurs :
M. Arrou-Vignod.
M. Bouillier.
M. de La Chaise.
M. Court.
M. Dupont.
M. Durand.
M. Etchecopar.
M. de Fraysseix.
M. Goasdoue.
M. Grégoire.
M. d'Harambure.
M. Lecourt.
M. Luguern.
M. Morin.
M. Nessi.
M. Raynaud.
Inspecteurs-adjoints :
M. Chevallier.
M. David.
M. Jovy.
70
DIRECTION
DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Directeur : M. Hauswirth Jean.
HAUSWIRTH Jean
Né le 26 mai 1908
Inspecteur général de la Construction, puis de l’Equipement
- Entre au ministère en 1941
- Chef de service au ministère des Travaux publics et des Transports (1946-1954)
- Directeur de l’administration générale au ministère de la Construction (1955-1965)
- Directeur des affaires financières et de l'administration générale – DAFAG – au
ministère de l’Équipement (1966-1973)
SOUS-DIRECTION DU PERSONNEL (AG/PE)
Sous-directeur : M. Binet.
Bureau du personnel de l'administration centrale (AG/PE 1)
M. Hirat, Chef de bureau.
Gestion des personnels de toutes catégories appartenant à l'administration centrale.
Bureau du personnel technicien des services extérieurs (AG/PE 2)
M. Passelout, Chef de bureau.
Gestion pour les services extérieurs, des agents des cadres techniciens, des
personnels de surveillance et des collaborateurs rémunérés par vacations ou sur
contrats, gestion des crédits de personnel pour l'ensemble des services extérieurs.
Bureau du personnel administratif des services extérieurs (AG/PE 3)
M. Henry, Chef de bureau.
Gestion pour les services extérieurs des agents des cadres administratifs, des
personnels de service et des intérimaires.
Source : annuaires du ministère.
Secrétaire : Mme Cical, Commis.
Adjoint au directeur : M. Connet, Chef de service.
Secrétaire: Mme Garidou, Commis.
Secrétariat de direction (AG/SD)
Mlle Duminy, Vérificateur.
Organisation et méthodes (AG/OM)
M. Teppe, Sous-chef de bureau.
Études et recherches destinées à augmenter la productivité des services par
l'amélioration des méthodes de travail et la simplification des imprimés. Liaison
avec le Commissariat général à la productivité. Secrétariat du Comité.
Organisation et méthodes.
Bureau des affaires générales (AG/PE 4)
M. Nicolas (Pierre), Chef de bureau.
Statuts et rémunérations des personnels des cadres. Affaires disciplinaires.
Accidents du travail et de service. Recours. Liquidation des pensions.
SOUS-DIRECTION DU MATÉRIEL (AG/MA)
Sous-directeur : M. Caille.
Bureau de la gestion administrative (AG/MA 1)
Mme Bourdeyron, Chef de bureau.
Gestion des crédits de matériel. Réglementation. Marchés de fourniture et
d’entretien. Logement des services. Accidents de la circulation.
Bureau de l'exploitation (AG/MA 2)
M. Busnel, chef de bureau.
Équipement des services. Programme de répartition des matériels. Entretien des
locaux. Moyens de transport. Travaux. Service intérieur de la Cité administrative.
71
Bureau des impressions (AG/MA 3)
M. Devoluet, Chef de bureau.
Centralisation des commandes à l'Imprimerie nationale. Impressions de tous textes
et formulaires administratifs non assurées par l'Imprimerie nationale. Tirage et
diffusion des circulaires. Approvisionnement des services extérieurs en papier
imprimés ou non. Expédition en province de toutes fournitures.
Bureau des œuvres sociales (AG/MA 4)
M. Laroche, Chef de bureau.
Études des questions intéressant le développement des activités sociales. Aide aux
organismes sociaux (comité de gestion des colonies de vacances, association
culturelle, cantine de l'administration centrale, coopérative). Coordination et
contrôle de l'action des assistantes sociales.
SOUS-DIRECTION DU BUDGET ET DE LA COMPTABILITÉ (AG/BC)
Sous-directrice : Mlle Gruson.
Bureau de la comptabilité administrative centrale (AG/BC 1)
M. Coudouy, Chef de bureau.
Instructions comptables aux ordonnateurs secondaires. Centralisation de la
comptabilité administrative. Notification des affectations et délégations
d'autorisation de programme, et délégations d'autorisation d'engagement. Émission
des ordonnances de délégation de fonds. Ordonnancement direct des dépenses de
l'administration centrale. Comptabilité des recettes (titres de perception, états
exécutoires, arrêtés de débet).
Bureau de la liquidation des droits (AG/BC 2)
M. Bertoux, Chef de bureau.
Liquidation des traitements et indemnités. Allocations familiales. Sécurité sociale.
CNRV. Frais de missions, de tournées, de déménagements. Caisses et Règles.
Bureau du budget (AG/BC 3)
M. Babey, Chef de bureau.
Préparation de tous les textes intéressant le budget. Études financières générales.
Réglementation générale relative à la gestion des crédits. Instructions générales
concernant la passation et le financement des marchés, contrôle administratif et
financier des marchés. Conventions et contrats. Secrétariat de la Commission
consultative centrale des marchés.
SERVICE MÉDICAL
Chef de service : M. le docteur Sallet.
CENTRE DE PERFECTIONNEMENT
Directeur du centre : M. Thepot, Inspecteur général honoraire.
72
DIRECTION
DE LA LÉGISLATION
ET DE LA DOCUMENTATION
Directeur : M. Thiébaut Pierre
Secrétaire : Mme Lacôme, Rédacteur.
Chargé de mission : M. de Lamothe-Dreuzy, Maîtres de requêtes au Conseil
d’État.
Secrétariat de direction (LD/SD)
Mlle Arnoult, Sous-chef de bureau.
Publications au JO, contreseing. Conseil des ministres. Affaires réservées.
Étude et mise au point, en liaison avec les directions, des textes législatifs et
réglementaires. Interprétation générale. Liaison avec les départements ministériels
et le Conseil d'État.
Bureau administratif (LD/LL 2)
M. Commagnac, Chef de bureau.
Secrétariat du Comité technique paritaire ministériel. Centralisation et diffusion
des circulaires. Recueil officiel des textes. Codification. Travaux parlementaires et
procédure législative.
Bureau du logement (LD/LL 3)
Mlle Bleriot, Chef de bureau
Réquisitions. Taxe de compensation sur les locaux inoccupés ou insuffisamment
occupés. Services du logement. Primes de déménagement et de réinstallation.
Transformation et démolitions de locaux. Maintien dans les lieux. Droit de reprise.
Échanges. Sous-locations. Expulsions. Meublés. Agences immobilières.
Documentation générale sur le logement et situation du logement.
SOUS-DIRECTION DU CONTENTIEUX (LD/LC)
Sous-directeur : M. Roux (Georges).
Chef du service : M. Delage, Chef de service
1er bureau (LD/LC 1)
M. Arnould-Laurent, Chef de bureau.
Affaires générales. Constructions provisoires. HLM. Architectes. Affaires diverses
intéressant la construction. Affaires concernant l'administration générale, à
l'exception des questions de personnel.
DIVISION DES TRAVAUX LÉGISLATIFS (LD/LL)
Chargé de la division : M. N…
2e bureau (LD/LC 2)
Mlle Valdenaire, Chef de bureau.
Affaires intéressant l'urbanisme et les expropriations, le logement et l'habitation.
Chargés des études législatives (LD/LL 1)
M. Nicolas (Yves), Chef de bureau.
M. Commagnac, Sous-chef de bureau.
M. Cumenge, Sous-chef de bureau.
3e bureau (LD/LC 3)
M. Le Gendre, Chef de bureau.
Marchés et travaux d'État. Groupements de reconstruction. Comités de règlement
amiable et de révision des marchés de la construction.
SERVICE DE LA LÉGISLATION ET DU CONTENTIEUX
(LD/L)
73
DIVISION DE LA DOCUMENTATION ET DES
STATISTIQUES (LD/DS)
Chargé de la division : M. Marc.
Groupe de la documentation (LD/DS 1)
M. Godchot, Chef de service départemental.
M. Duchosal, Chef de bureau.
Bibliothèque centrale. Bibliographie et analyses : dépouillement, recherches et
exploitation des documents français et étrangers. Traductions.
Groupe des études générales (LD/DS 2)
M. Debenedetti, Ingénieur en chef.
M. Charton, Chef de bureau.
Études générales. Coordination extérieure.
Groupe des statistiques (LD/DS 3)
M. N…
Coordination intérieure : questions financières, liaisons avec les directions de
l’administration centrale, les centres régionaux et les services départementaux.
Enquêtes et dépouillements.
74
DIRECTION
DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Directeur : M. Randet Pierre
RANDET Pierre
Né le 29 octobre 1906 à Tunis
Etudes : Lycée de Casablanca, Lycée Champollion à Grenoble, Lycée Louis-le-Grand à
Paris
Diplômes : ancien Élève de l'Ecole Polytechnique, Ingénieur des Eaux et Forêts.
- Ingénieur des Eaux et Forêts à Saint-Marcellin et à Paris (1931)
- Sous-directeur à la délégation générale à l'équipement national (1941)
- Conservateur des eaux et forêts
- Chef du service des plans d'urbanisme au ministère de la Reconstruction (1945)
- Chef du service de l'aménagement national (1950)
- Membre du comité d'experts pour le choix du siège des institutions européennes (1958)
- Directeur de l'Aménagement du territoire (1958)
- Inspecteur général
- Chef de l'inspection générale de la construction (1963)
- Commissaire général aux Jeux olympiques d'hiver de Grenoble (1964-1966)
- Ingénieur général des Ponts et Chaussées (1970)
- Président de section au Conseil général des Ponts et Chaussées (1971-1976)
- Vice-président du Centre de recherches d'urbanisme (depuis 1963)
- Membre de la mission interministérielle pour la protection de l'espace naturel
méditerranéen (1972-1976)
- Membre associé de l'Académie d'architecture (depuis 1974)
- Président de l'Association française pour l'urbanisme (depuis 1976)
Secrétariat : Mlle Ardiet, Vérificateur.
Chargé de mission : M. Arrou-Vignod, Inspecteur.
Relations internationales : M. Canaux, Urbaniste en chef.
Secrétariat de direction (AT/SD)
M. Bariseel, Sous-chef de bureau.
Affaires réservées : Mlle Parmin, Sous-chef de bureau.
SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT NATIONAL ET
RÉGIONAL (AT/N)
Chef du service : M. Morin (Jacques), Chef de service.
Liaisons interministérielles (AT/NL) : M. Rouge, Sous-directeur.
DIVISION DES ÉTUDES DE L'AMÉNAGEMENT NATIONAL ET
RÉGIONAL (AT/NE)
Chargé de la division : M. Puget, Urbaniste en chef.
Groupe d'études (AT/NE 1)
M. N…
Orientation générale de la politique d'aménagement du territoire. Méthode
d'établissement des plans régionaux. Élaboration du plan national.
Bureau de la planification (AT/NE 2)
M. Trintignac, Chef de bureau.
Documentation. Inventaire d'état actuel du territoire : données physiques,
démographiques, économiques, sociales. Atlas du plan national et des plans
régionaux. Application territoriale des plans de modernisation et d'équipement.
Présentation des options au groupe d'études. Participation aux travaux du Comité
des plans régionaux pour l'élaboration des plans régionaux de développement
économique et social et d'aménagement du territoire. Secrétariat du Haut Conseil
de l'aménagement du territoire.
75
SOUS-DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL (AT/ND)
Sous-directeur : M. Faucheux.
Bureau de l'action régionale (AT/ND 1)
M. Ribat, Chef de bureau.
Grandes opérations d'aménagement. Liaison avec les comités régionaux
d'expansion économique, les comités régionaux d'aménagement, les sociétés
mixtes d'aménagement.
Bureau des affaires industrielles (AT/ND 2)
M. Simon, Chef de bureau.
Décentralisation et localisation des établissements industriels et commerciaux.
Aide financière et fiscale. Aide à l'acquisition de terrains et d'usines vacantes. Avis
sur la création de zones industrielles (intervention du FNAT et des sociétés
d'équipement). Localisation des établissements scientifiques et techniques privés.
Agrément aux établissements industriels et commerciaux.
Bureau du secteur public (AT/ND 3)
M. Chatain, Ingénieur principal.
Décentralisation et localisation des établissements relevant de l'État ou soumis à
son contrôle. Localisation des équipements industriels du secteur public ou semipublic (énergie, industries d'État, etc.).
SERVICE DE L'URBANISME (AT/U)
Chef du service : Mme Sialelli (J.), Chef de service.
Contrôle technique des plans d’urbanisme : M. Palanchon, Urbaniste en chef.
Groupe d'études (AT/UE)
M. Rey, Inspecteur de l’urbanisme et de l’habitation.
Bureau du Fonds national d’aménagement du territoire (AT/UF)
M. Rouzaud, Chef de bureau.
Instruction des dossiers (avances, bonifications d’intérêts, participation,
interventions directes). Secrétariat du Comité de gestion.
SOUS-DIRECTION DES PLANS D'URBANISME (AT/UP)
Sous-directeur : M. Cardon, Ingénieur en chef.
Bureau des plans (AT/UP 1)
M. Caget, Chef de bureau.
Définition des missions des urbanistes. Secrétariat de la Commission permanente
du Haut Conseil de l'aménagement du territoire. Instructions des plans approuvés à
l'échelon central. Liaison avec la Direction de la construction pour les zones à
urbaniser et les grands ensembles. Commissions du plan intéressant les
collectivités locales.
Bureau des contrats (AT/UP 2)
M. Bouteloup, Ingénieur principal.
Programmes d'études. Agrément et désignation des urbanistes. Passation des
contrats. Comptabilité.
Bureau du remembrement (AT/UP 3)
Mlle Rouze, Chef de bureau.
Opérations de remembrement dans les communes sinistrées. Contrôle des
associations syndicales. Gestion des crédits. Associations syndicales de
propriétaires dans les communes non sinistrées.
SOUS-DIRECTION DU CONTRÔLE FONCIER (AT/UC)
Sous-directeur : M. de Laporte.
Bureau du permis de construire et des lotissements (AT/UC 1)
M. Perreau, Chef de bureau.
Correspondance générale relative au permis de construire. Liaison avec le
Commissariat à la construction et à l'urbanisme pour la Région parisienne.
Lotissements. Rénovation des lotissements défectueux.
Bureau des permis de construire à la décision du ministre (AT/UC 2)
M. Sarry, Chef de bureau.
76
Bâtiments d'État. Bâtiments industriels et commerciaux importants. Groupes
d'habitations importants.
Bureau des affaires foncières (AT/UC 3)
M. Renaud, Chef de bureau
Commission de contrôle des opérations immobilières. Expropriations.
Regroupement des locaux administratifs.
Contrôle technique des avant-projets et projets de voirie, gaz, électricité, éclairage
public et téléphone. Étude du financement des travaux de voirie et de réseaux.
Opérations d’urbanisme dans les villes sinistrées.
Groupe technique V - crédits de travaux, commissions techniques (AT/TV 5)
M. Rouquette, Ingénieur en chef.
Établissement des programmes et gestion des crédits de travaux de voirie et de
réseaux et opérations d'urbanisme dans les villes sinistrées. Examen des marchés
soumis à l'approbation du ministre. Secrétariat des commissions techniques.
Affaires générales.
SERVICE DES PROJETS TECHNIQUES (AT/T)
Chef du service : M. Bosano, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées.
DIVISION DE LA VOIRIE ET DES RÉSEAUX (AT/TV)
Chargé de la division : M. Pommier, Ingénieur en chef.
Groupe technique I - techniciens sanitaires (AT/TV 1)
M. Delaplanche, Ingénieur principal.
Désignation des techniciens sanitaires. Établissement et règlement des contrats.
Gestion des crédits d'études.
Groupe technique II - assainissement (AT/TV 2)
M. Garancher, Ingénieur en chef.
Contrôle technique des avant-projets et projets communaux, et des études
régionales d'assainissement.
Groupe technique III - alimentation en eau potable (AT/TV 3)
M. Leudiere, Ingénieur principal.
Inventaire général des ressources en eau du territoire. Contrôle technique des
avant-projets et projets communaux et des études régionales d'alimentation en eau
potable.
Groupe technique IV - voirie et réseaux, financement des travaux (AT/TV 4)
M. Roy, Ingénieur en chef.
DIVISION DES TRAVAUX TOPOGRAPHIQUES (AT/TT)
Chargé de la division : M. Laqueuille, Ingénieur en chef.
Groupe technique I - travaux topographiques terrestres (AT/TT 1)
M. Roques, Ingénieur en chef.
Mise en œuvre des levés topographiques réguliers au sol à toutes échelles.
Contrôle et réception technique des travaux terrestres.
Groupe technique II - travaux photographiques aériens (AT/TT 2)
M. Dubuisson, Ingénieur en chef.
Mise en œuvre et réception des travaux de photographie aérienne. Contrôle
technique photogrammétrique.
Groupe technique III - gestion des crédits, documentation, diffusion (AT/TT
3)
M. Couet, Réviseur principal.
Contrats et marchés. Liquidation des dépenses. Reproduction et tirages. Diffusion
de la documentation technique.
Bureau de vente (AT/TT 4)
M. Semeria, Chef de bureau.
Vente au public des plans, photographies aériennes et publications diverses du
ministère de la Construction. Régie de recettes.
77
DIRECTION
DE LA CONSTRUCTION
Directeur : M. Macé Roger.
MACÉ Roger
Né le 28 octobre 1919 à Paris
Inspecteur général des Finances
Etudes : Faculté de droit de Paris
Diplômes : Licencié en droit
- Élève à l'Ecole nationale d'administration (1946-1949)
- Adjoint à l'inspection générale des Finances (1950)
- Inspecteur (1952)
- Chargé de mission au service de l'inspection générale (1954)
- Conseiller technique au cabinet de Maurice Bourgès-Maunoury (ministre des Forces
armées, 1955)
- Conseiller technique, adjoint au directeur du cabinet de Raymond Triboulet (ministre des
Anciens Combattants, 1955)
- Conseiller technique au cabinet de Pierre de Félice (sous-secrétaire d'Etat à la
Reconstruction et au Logement, 1956-1957)
- Conseiller technique au cabinet de Jacqueline Thome-Patenôtre (sous-secrétaire d'Etat à la
Reconstruction et au Logement, juin-novembre 1957)
- Directeur de la construction (1958-1963)
- Directeur de l'aménagement foncier et de l'urbanisme au ministère de la
Construction (1963-1966)
- Chargé d'animer et de diriger les études d'ordre technique, juridique et financier relatives
au projet du tunnel sous la Manche et aux conditions de sa réalisation (1966-1971)
- Délégué du gouvernement français pour la réalisation du tunnel sous la Manche (19711977)
- Administrateur de la Compagnie industrielle du gaz naturel liquéfié (Cigal) (1968-1976)
- Inspecteur général des Finances (1976).
Secrétariat : Mme Bégon, Secrétaire sténodactylographe.
Conseiller technique : M. Salmon, Contrôleur général.
▪ Études techniques et financières : M. Lerouge, Ingénieur des Ponts et Chaussées.
▪ Études et programmes de travaux d'urbanisme et de construction : M. Elkouby,
Ingénieur des Ponts et Chaussées.
▪ Études et actions en faveur de la productivité : M. Kolb, Ingénieur SNCF.
Secrétariat de direction (CH/SD)
M. Schwartz, Sous-chef de bureau.
DIVISION DE L’ARCHITECTURE (CH/AR)
Chargé de la division : M. Dalloz, Urbaniste en chef.
Adjoint : M. Ferrière, Urbaniste en chef.
Architectes conseils (désignation et directives). Avis et conseil sur les plans
d'architecture. Liaison avec la Direction de l'aménagement du territoire en ce qui
concerne les plans d'urbanisme.
SERVICE DES ÉTUDES ET PROGRAMMES (CH/E)
Chef du service : M. Aubert, Ingénieur des Ponts et Chaussées
DIVISION DES ÉTUDES (CH/ET)
Chargé de la division : M. Salmon, Contrôleur général.
Bureau des études techniques générales (CH/ET 1)
M. Becker, Ingénieur en chef.
78
Études techniques générales et conseils techniques en liaison avec le CSTB.
Élaboration des instructions techniques. Constructions légères préfabriquées.
Fondations spéciales.
Bureau de la coordination technique (CH/ET 2)
M. Lefèvre, Ingénieur en chef.
Coordination des services, techniques locaux et contrôle de l'instruction technique
des projets. Secrétariat de la Commission nationale des projets-types et publicité
des projets-types homologués.
Bureau du coût à la construction (CH/ET 3)
M. Métivier, Ingénieur principal.
Documentation relative aux salaires, prix des matériaux et charges fiscales. Études
générales relatives au coût des bâtiments et à leur mode d'évaluation. Calcul des
index et indices du coût de la construction.
Bureau des professions du bâtiment (CH/ET 4)
M. Duprey, Chef de bureau.
Questions relatives à : la formation, le recrutement et l'utilisation de la maind'œuvre du bâtiment ; l'activité des architectes et autres hommes de l'art, des
techniciens et des entreprises du bâtiment ; la réglementation des prix et aux
marchés du bâtiment.
SOUS-DIRECTION DES PROGRAMMES (CH/EP)
Sous-directeur : M. Combes, Ingénieur en chef.
Étude des problèmes généraux posés par la réalisation des ensembles et de la
coordination des équipements collectifs. Zones d'habitation. Zones à urbaniser.
Aide de l'État s'y rapportant. Instruction et présentation des dossiers intéressant le
Fonds national d'aménagement du territoire et le Fonds de développement
économique et social.
SERVICE DE L’AIDE À LA CONSTRUCTION (CH/L)
Chef de service : M. Charlet, Contrôleur général.
SOUS-DIRECTION DES HLM (CH/LM)
Sous-directeur : M. Bouret, Ingénieur en chef.
Bureau des organismes (CH/LM 1)
Mlle Crivelli, Chef de bureau.
Création et dissolution des organismes. Contrôle administratif, comptable et
financier de la gestion des organismes. Secrétariat du Conseil supérieur des
HLM et de son Comité permanent.
Bureau des prêts (CH/LM 2)
M. Boudot, Chef de bureau.
Instruction des dossiers de financement des constructions nouvelles. Gestion des
crédits. Secrétariat de la Commission interministérielle des prêts.
Bureau de la conjoncture et de la programmation (CH/EP 1)
M. Del Bo, Chef de bureau.
Conjoncture du marché du bâtiment : besoins en main d’œuvre et matériaux.
Activité de la construction. Caractéristiques des logements faisant l'objet de l'aide
de l'État. Enquêtes programmes. Élaboration des programmes : coordonnées de
construction et d'équipement.
Bureau des travaux et marchés (CH/LM 3)
M. Ramonet, Inspecteur de l'urbanisme et de l'habitation.
Contrôle technique des opérations de construction et des résultats des appels à la
concurrence. Contrôle des marchés et contrats des organismes. Secrétariat de la
Commission de règlement amiable des marchés des HLM. Contrôle .des
programmes de construction de logements des services publics et entreprises
nationales.
Bureau des ensembles d'habitation (CH/EP 2)
Mme Pervier, Chef de bureau.
SOUS-DIRECTION DE L'AIDE À LA CONSTRUCTION PRIVÉE (CH/LP)
79
Sous-directeur : M. Petit.
Bureau des primes et prêts (CH/LP 1)
M. Cramailh, Chef de bureau.
Réglementation des primes et des bonifications d'intérêts : gestion des crédits de
primes, contrôle et contentieux des primes et prêts. Secrétariat, de la Commission
nationale des primes. Prêts complémentaires aux fonctionnaires.
Délégation auprès du Crédit Foncier (CH/LP 2)
M. Pessemies, Urbaniste en chef.
Étude technique des demandes, de prêts spéciaux.
Bureau des sociétés de construction (CH/LP 3)
M. Aublanc, Chef de bureau..
Statut et activité des sociétés de construction. Protection de l'épargne.
SERVICE DE L'HABITATION (CH/H)
Chef du service : M. Grégoire (Louis), Inspecteur.
SOUS-DIRECTION DU FINANCEMENT (CH/HF)
Sous-directeur : M. Vallet.
Bureau des études financières (CH/HF 1)
M. Fournier, Chef de bureau.
Problèmes financiers de l'habitation : documentation et études sur le financement
de la construction et de l'entretien (modalités, charges financières, incidences
économiques et sociales). Problèmes fiscaux de l'habitation.
Bureau des aides complémentaires (CH/HF 2)
M. Isaac, Chef de bureau.
Participation des employeurs à l'effort de construction. Allocation de logement.
Épargne-construction. Logement de fonctionnaires. Intervention des collectivités
locales, caisses d'allocations familiales, établissements de crédit, compagnies
d'assurances, organismes internationaux.
SOUS-DIRECTION DE LA RÉNOVATION URBAINE (CH/HR)
Sous-directeur : M. Vigier.
Bureau de la propriété bâtie (CH/HR 1)
M. Ordronneau, Chef de bureau.
Entretien et conservation de la propriété bâtie urbaine et rurale. Fonds national
d'amélioration de l'habitat. Prix des loyers des immeubles d'habitation.
Bureau de la rénovation des îlots urbains (CH/HR 2)
M. Baschwitz, Chef de service départemental.
Animation et coordination des études de rénovation. Gestion des crédits : fonds de
rénovation urbaine et de lutte contre le taudis, subventions budgétaires
80
DIRECTION
DES DOMMAGES DE GUERRE
Directeur : M. Gayet Léon
M. Vaganay, Chef de bureau.
Éléments d'exploitation industriels, commerciaux, artisanaux et agricoles.
Agrément et contrôle des experts. Comptabilité des dommages de guerre du plan
national. Gestion du chapitre 37-31.
DG/EG 2 - Dommages immobiliers
M. Tasset, Réviseur principal.
Secrétaire : Mlle Payen, Vérificateur.
DG/EG 3 - Services publics non industriels, ni commerciaux (bâtiments et
éléments d’exploitation)
M. Conte, Chef de bureau.
- M. Barton, Maître de requêtes au Conseil d’État.
- M. Cosse-Manière, Président de chambre à la Cour d’appel de Paris.
DIVISION DES GROUPES TECHNIQUES (DG/ET)
Chargé de la division : M. Dumet, Ingénieur en chef.
Adjoint au directeur : M. Rambaud, Chef de service.
Commissaire du Gouvernement près la Commission nationale des dommages
de guerre (DG/CG)
M. Genest, Chef de service.
Secrétariat de direction et affaires réservées (DG/SD)
M. Mouflard, Sous-chef de bureau.
SERVICE DES ÉVALUATIONS (DG/E)
Groupe 1 (DG/ET 1)
M. Dumet, Ingénieur en chef.
Plan national. Industries de transformation.
Groupe 2 (DG/ET 2)
M. Bourny, Ingénieur principal.
Plan national. Énergie et industrie lourde.
Groupe 3 (DG/ET 3)
M. Fauquet, Réviseur en chef.
Plan national. Transports. Hôtellerie. Bâtiments et travaux publics. Industries
agricoles et alimentaires.
Chef de service : M. Hautreux, Chef de service.
SOUS-DIRECTION DES ÉVALUATIONS (DG/EG)
Sous-directeur : M. Desprès.
DG/EG 1
SOUS-DIRECTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIÈRE
(DG/AF)
Sous-directeur : M. Gibert.
81
DG/AF 1
Mlle Bonneau, Chef de bureau.
Correspondance générale. Réclamations. Interventions. Dommages mobiliers.
Allocations d’attente.
DG/AF 2
Mlle Benoist, Chef de bureau.
Mutations et transferts. Centre régulateur des négociations de dommages de
guerre.
DG/AF 3
M. Dupont, Chef de bureau.
Questions financières et budgétaires.
DG/AF 4
M. Lépine, Chef de bureau.
Législation et contentieux.
SOUS-DIRECTION DES GROUPEMENTS DE
RECONSTRUCTION (DG/GR)
Sous-directeur : M. Fargeon.
DG/GR 1
M. Davis, Chef de bureau.
Fonctionnement des organismes. Personnels. Matériel. Subventions. Budget.
Toutes questions relatives à l'exécution de leur mandat par les groupements.
Affaires administratives et financières. Immeubles pré-financés.
DG/GR 2
M. Lebrun, Chef de bureau
Animation de la liquidation. Bilans d'activité. Avances globales. Comité de
règlement amiable des marchés et contrats.
DG/GR 3
M. Mauriol, Chef adjoint de service départemental.
Questions relatives aux rapports entre les groupements et les tiers (architectes,
entrepreneurs). Marchés. Contrats d’architectes. Pré-contentieux.
DG/GR 4
M. Lenquette, Ingénieur en chef.
Liquidation des opérations de reconstruction exécutées directement par l’État.
Travaux préliminaires à la reconstruction. Constructions provisoires. Immeubles
d’État. Immeubles expérimentaux.

1959 - Comité d`histoire

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