CONSEIL MUNICIPAL - Conflans-Sainte

CONVOCATION AU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal se réunira le lundi 21 mars 2016 à 21h00
- SALLE DES FÊTES
PLACE AUGUSTE-ROMAGNÉORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 8 février 2016.
1. RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE – EXERCICE 2016
2. BUDGET PRINCIPAL – VERSEMENT D’UN PREMIER ACOMPTE SUR LA SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE 2016 AU BUDGET ANNEXE THÉÂTRE SIMONE SIGNORET AVANT LE
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016.
3. APPROBATION DU TRANSFERT D’OFFICE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU
CÔTÉ IMPAIR DE LA RUE DU PLAN.
4. CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU CÔTÉ PAIR DE LA RUE DU
PLAN.
5. MÉDIATHÈQUE BLAISE CENDRARS – VENTE DES OUVRAGES DÉSHERBÉS.
6. CONTRAT SOCIAL DE TERRITOIRE POUR L’ANNÉE 2014 – REVERSEMENT AUX
ASSOCIATIONS DE LA PART DÉPARTEMENTALE.
7. DEMANDE DE MODIFICATION DE CARTES VILLE DE STATIONNEMENT.
8. COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) –
ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DE CONFLANS-SAINTE-HONORINE.
9. ÉTAT DES TRAVAUX RÉALISÉS PAR LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES
PUBLICS LOCAUX EN 2015.
10. PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ 2014 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL
D’ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX TÉLÉPHONIQUES ET D’ÉLECTRICITÉ.
11. QUESTIONS ORALES.
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Conseil municipal du 21 mars 2016
DÉCISIONS MUNICIPALES
DM2015196
Signature d’un avenant n°2 au marché à procédure adaptée pour la location et la
maintenance de photocopieurs conclu avec la société SOFEB afin de prolonger la
durée du marché de trois mois, soit jusqu’au 21 juin 2016. Cet avenant entraine une
plus-value de 7 813,92 € HT au coût estimatif initial du marché. Le montant maximum
annuel du marché demeure inchangé
DM2016002
Signature d’un contrat de location avec la SA d’HLM IMMOBILIÈRE 3F pour la
location à la Commune de 6 places de stationnement destinées aux véhicules de
service actuellement stationnés rue Romagné. Loyer mensuel de 466,13 € TTC pour
l’ensemble des emplacements
DM2016004
Don gracieux de maquettes de bateaux de rivière grevés ni de conditions ni de charges
au Musée de la Batellerie et des Voies Navigables
DM2016005
Don gracieux de divers objets (fanal de navigation, fer de perche, poulie, deux clapets
en bois de pompe de cale, un houpion, deux supports en bois avec poulie de pavillons
de bureau, une documentation sur les nœuds et épissures, des modèles de différents
nœuds) grevés ni de conditions ni de charges au Musée de la Batellerie et des Voies
Navigables
DM2016006
Signature d’un marché à procédure adaptée pour l’achat de livres :
- pour le lot n°1 : livres documentaires adultes commandes en ligne, avec la société
ALIZÉ SFL – Montant maximum annuel de 14 000 € HT,
- pour le lot n°2 : livres documentaires adultes commandes sur place, avec la société
GÉNÉRALE LIBREST – Montant maximum annuel de 6 000 € HT,
- pour le lot n°3 : littérature générale adulte commandes en ligne et sur place, avec
la société LIBRAIRIE LETTRES ET MERVEILLES – Montant maximum annuel
de 16 000 € HT,
- pour le lot n°4 : textes lus adultes (romans et documentaires) et livres en gros
caractères, commandes en ligne et sur place avec la société BOOK’IN
DIFFUSION DISTRIBUTION – Montant annuel maximum de 3 000 € HT,
- pour le lot n°5 : livres jeunesse (enfants et adolescents) commandes sur place, en
ligne et dans l’office, avec la société LIBRAIRIE LETTRES ET MERVEILLES –
Montant maximum annuel de 17 000 € HT,
- pour le lot n°6 : livres neufs soldés adultes et jeunesse commandes en ligne et sur
place – Montant maximum annuel de 3 000 € HT
- pour le lot n°7 : bandes dessinées tout public, commandes en ligne et sur place
avec la société LIBRAIRIE IMPRESSION – Montant maximum annuel de
8 000 € HT,
- le lot n°8 : livres en langues étrangères et bilingues, méthodes de langues
commandes sur place et en ligne a été déclaré infructueux en raison de l’absence
d’offre.
Marchés conclus pour une durée de 12 mois, renouvelable deux fois.
DM2016007
Don gracieux d’un ensemble de construction destiné à reconstituer un diorama fluvial
grevé ni de conditions ni de charges au Musée de la Batellerie et des Voies Navigables
DM2016008
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Conflans-SainteHonorine et le CCAS afin de coordonner la mise en concurrence du marché à
procédure adaptée pour procéder aux travaux de plomberie et de couverture dans les
bâtiments communaux. Marché constitué en deux lots :
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lot n°5 : plomberie : montant maximum annuel de 200 000 € HT pour la Ville
(50 000 € HT pour le CCAS),
- lot n°6 : couverture, charpente en bois : montant maximum annuel de 200 000 €
HT pour la Ville (40 000 € HT pour le CCAS).
Marché conclu à compter du 1er juin 2016 pour une durée d’un an renouvelable une
fois.
-
DM2016009
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Conflans-SainteHonorine et le CCAS afin de coordonner la mise en concurrence du marché à
procédure adaptée pour procéder à l’achat de bois
DM2016011
Signature d’une convention d’occupation à titre précaire et révocable avec Madame
Clotilde YUNG pour l’occupation d’un terrain communal sis lieu-dit La Justice
cadastré section AN n°148 d’une superficie de 630 m². Convention conclue pour une
durée d’un an moyennant le versement d’un loyer mensuel de 70,12 €
DM2016012
Signature d’un bail avec la société NETTOYAGE SERVICE pour le local B9 situé au
1er étage du Bâtiment B, sis 13 rue du Clos d’en Haut représentant une superficie de
21,64m² - Bail d’une durée de 9 ans à compter du 15 février 2016 moyennant un loyer
annuel de 3 458,57€
DM2016013
Signature d’une convention avec l’amicale des donneurs de sang bénévoles pour la
tenue d’un stand de petite restauration les 5 et 6 mars 2016 dans le cadre de
l’organisation du départ de la course cycliste Paris-Nice
DM2016014
Signature d’une convention avec l’association Cook and Cycle pour la tenue d’un
stand de fabrication de crêpes et de présentation d’un projet de promotion des modes
de déplacement doux les 5 et 6 mars 2016 dans le cadre de l’organisation du départ de
la course cycliste Paris-Nice
DM2016015
Signature d’une convention avec l’association Muay Thaï Attitude pour la tenue d’un
stand de petite restauration et la mise en place d’ateliers participatifs de flashmob et
Aéro-kick les 5 et 6 mars 2016 dans le cadre de l’organisation du départ de la course
cycliste Paris-Nice
DM2016016
Signature d’une convention avec l’association Notre monde imaginaire pour
l’animation d’un grand quizz interactif sur le thème du vélo les 5 et 6 mars 2016 dans
le cadre de l’organisation du départ de la course cycliste Paris-Nice
DM2016017
Signature d’un avenant n°1 de prolongation jusqu’au 30 septembre 2018 de la
convention d’occupation temporaire du domaine public conclue avec la société SCIC
AUTO2. Cet avenant modifie également la localisation de la place de stationnement
située Place du Général Leclerc pour la situer désormais rue Eugène Berrurier le long
de la gare routière
DM2016018
Signature d’une convention avec l’association ACR pour la mise en place d’un stand
de dégustation de soupe et de vente de confitures et produits artisanaux biologiques le
5 mars 2016 dans le cadre de l’organisation du départ de la course cycliste Paris-Nice
DM2016019
Signature d’une convention avec l’association Un vélo qui roule pour la mise en place
d’un atelier de réparation et de gravage de vélo les 5 et 6 mars 2016 dans le cadre de
l’organisation du départ de la course cycliste Paris-Nice
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DM2016020
Signature d’une convention avec la société AUFFRAY MÉLINDA pour la tenue d’un
stand de restauration rapide les 5 et 6 mars 2016 dans le cadre de l’organisation du
départ de la course cycliste Paris-Nice
DM2016021
Signature d’une convention avec l’association Conflans à travers les âges pour
l’animation d’une exposition de photographies de courses cyclistes à Conflans
antérieures à 1960 les 5 et 6 mars 2016 dans le cadre de l’organisation du départ de la
course cycliste Paris-Nice
DM2016022
Signature d’une convention avec l’association Plein air et aventure pour la mise en
place d’une animation de secourisme et de démonstration des gestes d’urgence les 5 et
6 mars 2016 dans le cadre de l’organisation du départ de la course cycliste Paris-Nice
DM2016023
Signature d’une convention avec la Maison des Jeunes et de la Culture-Les Terrasses
pour l’animation d’une exposition-conférence sur l’histoire du vélo et des courses
cyclistes à Conflans les 5 et 6 mars 2016 dans le cadre de l’organisation du départ de
la course cycliste Paris-Nice – décision rapportée par la décision n°DM2016043 ciaprès
DM2016024
Signature d’une convention avec l’association Les Amis du Musée de la Batellerie
pour l’animation d’un stand de promotion du patrimoine batelier, la vente de
documents et de sujets apparentés et pour la visite du Triton 25 les 5 et 6 mars 2016
dans le cadre de l’organisation du départ de la course cycliste Paris-Nice
DM2016025
Signature d’une convention avec l’association PLMC Athlétisme pour la tenue d’une
buvette et la prise en charge de la restauration des bénévoles (cette dernière prestation
est remboursée à l’association sur la base de 1,50 € pour le petit déjeuner et 7 € pour
un panier repas du midi) les 5 et 6 mars 2016 dans le cadre de l’organisation du départ
de la course cycliste Paris-Nice
DM2016026
Signature d’une convention avec l’association Aumônerie catholique pour la tenue
d’un stand de petite restauration et l’animation de jeux ludiques interactifs les 5 et 6
mars 2016 dans le cadre de l’organisation du départ de la course cycliste Paris-Nice
DM2016027
Signature d’une convention avec l’association Full Faya pour la production et
l’organisation d’un concert les 5 et 6 mars 2016 dans le cadre de l’organisation du
départ de la course cycliste Paris-Nice. Convention conclue pour un montant de 300 €
DM2016028
Signature d’une convention avec l’association Gingado Baino pour la réalisation de
deux démonstrations de Capoeira les 5 et 6 mars 2016 dans le cadre de l’organisation
du départ de la course cycliste Paris-Nice
DM2016029
Signature d’une convention avec l’association Jazz au Confluent pour l’organisation
de deux concerts les 5 et 6 mars 2016 dans le cadre de l’organisation du départ de la
course cycliste Paris-Nice – Convention conclue pour un montant total de 1 000 €
DM2016030
Signature d’une convention avec l’association Les mots tissés pour la production et la
réalisation d’un concert le 5 mars 2016 dans le cadre de l’organisation du départ de la
course cycliste Paris-Nice
DM2016031
Signature d’une convention avec l’association Art Max pour la production et la
réalisation d’un concert le 5 mars 2016 dans le cadre de l’organisation du départ de la
course cycliste Paris-Nice – Convention conclue pour un montant total de 1 000 €
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Conseil municipal du 21 mars 2016
DM2016032
Signature d’une convention avec l’association Unis Sons pour la production et la
réalisation d’un concert le 6 mars 2016 dans le cadre de l’organisation du départ de la
course cycliste Paris-Nice – convention conclue pour un montant de 150 €
DM2016033
Signature d’une convention avec l’association Cosmopo’rythmes pour la réalisation
d’un concert de percussions les 5 et 6 mars 2016 dans le cadre de l’organisation du
départ de la course cycliste Paris-Nice
DM2016034
Signature d’une convention avec le Comité départemental des Yvelines de
cyclotourisme pour l’organisation de la randonnée « Tous cyclistes » le 5 mars 2016
dans le cadre de l’organisation du départ de la course cycliste Paris-Nice
DM2016036
Destruction des anciens carnets de tickets du musée de la Batellerie et des Voies
Navigables à la suite des changements de nom, tarifs et ligne graphique du musée
DM2016037
Don gracieux grené ni de conditions ni de charges d’un scaphandrier (casque Scauda)
au Musée de la Batellerie et des Voies Navigables
DM2016038
Signature d’un marché à procédure adaptée pour les prestations d’entretien des
bouches et poteaux incendie conclu avec la société SEFO. Montant maximum annuel
du marché : 69 000 € HT. Marché conclu pour une durée d’un an renouvelable deux
fois
DM2016039
Don gracieux grevé ni de conditions ni de charges de divers objets (fer de perche,
barre franche d’un chaland du Rhône) au Musée de la Batellerie et des Voies
Navigables
DM2016041
Signature d’une convention avec l’association Atelier d’art – André LANGLAIS pour
la réalisation d’une fresque les 5 et 6 mars 2016 dans le cadre de l’organisation du
départ de la course cycliste Paris-Nice
DM2016042
Signature d’un avenant n°1 au marché à procédure adaptée relatif à l’achat de matériel
éducatif et de jeux pédagogiques conclu avec la société MAJUSCULE DIRECT afin
de modifier le montant maximum annuel en le portant de 45 000 € HT à 65 000 € HT
(rééquilibrage entre le montant maximum Ville et celui de la Caisse des écoles qui est
porté à 38 500 € HT au lieu des 58 500 € HT initiaux)
DM2016043
Signature d’une convention avec l’association Cercle Généalogique de ConflansSainte-Honorine et de la Batellerie pour l’animation d’une exposition-conférence sur
l’histoire du vélo et des courses cyclistes à Conflans les 5 et 6 mars 2016 dans le cadre
de l’organisation du départ de la course cycliste Paris-Nice – décision rapportant la
décision n°DM2016023 (erreur matérielle relative au nom de l’association)
DM2016044
Ajustement des tarifs des droits de place pour les cirques, fêtes foraines, manèges
enfantins, théâtres de plein air (ajustement relatif aux tarifs pour les fêtes foraines)
DM2016045
Don gracieux grevé ni de conditions ni de charges d’un casque de scaphandrier
(modèle Piel) au Musée de la Batellerie et des Voies Navigables
DM2016046
Signature d’une convention avec la société INDIGO INFRA Cergy-Pontoise pour la
mise à disposition du Parking situé rue de l’Ambassadeur à Neuville-sur-Oise le
dimanche 6 mars dans le cadre de l’organisation de la course Paris-Nice
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Conseil municipal du 21 mars 2016
DM2016047
Prise en charge des billets d’avion aller / retour entre Paris et la Guadeloupe pour deux
personnes dans le cadre du droit à congés bonifiés d’un agent de la Ville originaire de
l’île (montant total des billets d’avion : 2 012,24 € TTC soit 1 676,87 € HT)
DM2016048
Prise en charge des billets d’avion aller / retour entre Paris et la Réunion pour deux
personnes dans le cadre du droit à congés bonifiés d’un agent de la Ville originaire de
l’île (montant total des billets d’avion : 3 205,46 € TTC soit 2 671,22 € HT)
DM2016049
Signature d’un marché à procédure adaptée pour les prestations d’impression du
magazine VAC et des guides :
- pour le lot n°1 : impression du VAC magazine avec la société LE RÉVEIL DE LA
MARNE – Montant maximum annuel : 112 000 € HT,
- pour le lot n°2 : impression du guide du Théâtre Simone-Signoret avec la société
LE RÉVEIL DE LA MARNE – Montant maximum annuel : 38 000 € HT,
- pour le lot n°3 : impression du guide pratique et des associations, du guide des
nouveaux agents communaux et du livret de la rentrée scolaire avec la société LE
RÉVEIL DE LA MARNE – Montant maximum annuel : 36 000 € HT,
- pour le lot n°4 : impression du guide touristique avec la société IMPRIMERIE DE
COMPIÈGNE (groupe IMPRIMERIES MORAULT) – Montant maximum
annuel : 16 000 € HT,
- pour le lot n°5 : impression du journal interne « C comme Nous » avec la société
LE RÉVEIL DE LA MARNE – Montant maximum annuel : 5 000 € HT.
Marché conclu pour une période d’un an non renouvelable à compter de sa date de
notification.
DM2016050
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS pour la mise
en concurrence du marché à procédure adaptée pour l’achat de matériels de peinture et
revêtements de sol. Marché conclu pour une période d’un an renouvelable trois fois à
compter du 18 juillet 2016. Montant maximum annuel de 85 000 € HT pour la Ville
(18 000 € HT pour le CCAS)
DM2016051
Avenant n°1 à la régie d’avance du Théâtre Simone-Signoret relatif au remboursement
de billets à la suite du report ou de l’annulation d’un spectacle programmé au Théâtre
DM2016052
Signature d’une convention avec l’association Banda Kalimucho dans le cadre de
Paris-Nice pour l’organisation d’un concert le dimanche 6 mars 2016 sur le parcours
de la course
DM2016053
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Conflans-SainteHonorine et la Caisse des écoles afin de coordonner la mise en concurrence du marché
à procédure adaptée pour la location et la maintenance de photocopieurs (lot n°1 : pour
les services communaux – montant annuel maximum de 45 000 € HT, lot n°2 : pour
les écoles – montant annuel maximum de 24 600 € HT). Marché conclu pour trois ans
à compter du 22 juin 2016
Fait à Conflans-Sainte-Honorine, le 14 mars 2016
Affiché le : 15 mars 2016
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