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OFF
pour une gamme santé
–‘—•
à tous
accessible
É
que nature
nature
S S A
NT
Un label aussi vrai RE
L A B E L L IS É
ES
GSMC
Création d’une La solidarité au service de votre santé
gamme labellisée et dédiée aux agents des collectivités territoriales
ƒ —–—‡ŽŽ‡
ȋGroupe SMISO Mutuelle des CadresȌ ”±•—Ž–‡ †‡ Žƒ ˆ—•‹‘ ‡ ͚͘͘͠ †‡•
mutuelles SMISO et Mutuelle des Cadres. Elle se développe dans le respect des valeurs mutualistes.
La labellisation permet aux collectivités de participer Ƥƒ…‹°”‡‡–ȋ‘’–‹‘ˆƒ…—Ž–ƒ–‹˜‡ȌŽƒ
Aujourd’hui, 290 000 personnes sont couvertes en santé et prévoyance par protection complémentaire santé de leurs agents. Elle permet également aux adhérents d’avoir la certitude que la mutuelle GSMC respecte les critères de solidarité, établis par le décret du 8 ‘˜‡„”‡͚͙͙͘ǡ•ƒ˜‘‹”ǣ
Žƒ —–—‡ŽŽ‡ Ǥ ”Ÿ…‡  Ž‡—” ƒ†Š±•‹‘ǡ ‡ŽŽ‡•
„±±Ƥ…‹‡–†‡’”‡•–ƒ–‹‘•‡–†‡•‡”˜‹…‡•†‡“—ƒŽ‹–± un prix acceptable. Le caractère non lucratif des activités de Žƒ —–—‡ŽŽ‡ ’‡”‡– †‡ ”±’‘†”‡  —‡ ˜‘…ƒ–‹‘
mutualiste : gérer au mieux les intérêts des adhérents dans un esprit de solidarité et d’entraide. ‘—•…”‹”‡  Žƒ —–—‡ŽŽ‡
ǡ
…ǯ‡•– ƒ†Š±”‡”  —‡
1
communauté solidaire qui s’engage activement pour 2 3
des hommes et des femmes.
Une gamme ciblée, 3 formules santé, un rapport
qualité-­‐prix La solidarité intergénérationnelle Pour les adhérents de plus de 30 ans le rapport entre la cotisation la plus élevée et la moins élevée ne peut pas être plus de 3 fois supérieure Žƒ…‘–‹•ƒ–‹‘Žƒ’Ž—•ˆƒ‹„Ž‡’‘—”—²‡
niveau de garanties.
La solidarité familiale Les tarifs pour les familles les plus nombreuses ne peuvent pas excéder ceux prévus pour les familles comprenant 3 enfants.
Une adhésion sans limite d’âge maximal
Des garanties similaires pour les retraités et les actifs
1
2
3
compétitif Avec ses 3 formules, Équilibre, Avantage et Confort, la mutuelle GSMC ’”‘’‘•‡—‡‘ơ”‡•ƒ–±…‘’Ž°–‡“—‹”±’‘†ƒ—š
besoins et aux attentes des agents territoriaux.
Formule Confort
À partir de
64,15€
par mois
Formule Avantage
Formule Équilibre
À partir de
À partir de
48,51€
par mois
29,94€
par mois
Le contrat est conforme aux dispositions relatives au « contrat responsable », telles que résultant de l’article L 871-­‐1 du Code de la Sécurité Sociale et de ses textes d’applications.
Pour plus d’informations, vous pouvez vous reporter au site Internet de l’Assurance Maladie, www.ameli.fr
Formule Équilibre
Des garanties essentielles à un tarif accessible À partir de
À partir de
29,93€
40,43€
10,50€
par moisȋ͙Ȍ
par mois ȋ͙Ȍ
par mois
Formule Équilibre renforcée
Formule Équilibre
Avec la formule renforcée,
“˜‘—•„±±Ƥ…‹‡œ†‡‰ƒ”ƒ–‹‡•
Actes médicaux :
prise en charge ͙͘͘άȋ˜‹‰‡––‡•
‘”ƒ‰‡•‹…Ž—•‡•Ȍ
remboursements ”ƒ†‹‘Ž‘‰—‡•ǡƒƒŽ›•‡•ǡ
spécialistes et généralistes*
Hospitalisation & maternité : complémentaires
Dentaire : orthodontie, détartrage, prothèses dentaires
prise en charge d’une chambre particulière “
Pharmacie : Allocation naissance/adoption
Forfait ostéopathie/chiropractie
ȋ͙Ȍ‘–‹•ƒ–‹‘’‘—”—‡’‡”•‘‡Ÿ‰±‡†‡‘‹•†‡͛͘ƒ•ȋ–ƒ”‹ˆ͚͙͛͘Ȍ
Tiers payant chez plus de 100 000 ’”‘ˆ‡••‹‘‡Ž•†‡•ƒ–±ȋ”±•‡ƒ— Carte BlancheȌ
Service de protection juridique et médicale
Espace personnalisé en ligne pour consulter ses remboursements et faire une demande de prise en charge hospitalière
Exemple de remboursement dans le respect du parcours de soin
Type de soins
Assurance maladie
GSMC Équilibre
GSMC Équilibre renforcé
Base de Remboursement Remboursement Remboursement Votre garantie
Votre garantie
Remboursement
maximum
maximum
Médecin généraliste*
23 €
15,10 €
TM
6,90 €
105% BR
24,15 €
Spécialiste* ȋ‡šǣ‡”ƒ–‘Ž‘‰—‡Ȍ
23 €
15,10 €
TM
6,90 €
105% BR
24,15 €
107,50 €
75,25 €
100% BR
107,50 €
200% BR
215 €
Monture Adulte
2,84 €
1,70 €
40% BR + 3% PMSS
93,72 €
40% BR + 6% PMSS
186,30 €
Verres ȋ•‹’Ž‡ˆ‘›‡”Ȁ
Ǧ͞ǡ͘͘ή͞ǡ͘͘Ȍ
4,58 €
2,75 €
40% BR + 3% PMSS
94,41 €
40% BR + 6% PMSS
186,99 €
Dentaire ȋ…‘—”‘‡͘͝Ȍ
Optique
ȗƒ’ƒ”–‹…‹’ƒ–‹‘ˆ‘”ˆƒ‹–ƒ‹”‡†‡͙͂”‡•–ƒ–Žƒ…Šƒ”‰‡†‡ŽǯƒƥŽ‹±‡•–†±†—‹–‡†—”‡„‘—”•‡‡–†‡Žǯ
Formule Avantage
Des garanties solides et un remboursement étendu
À partir de
À partir de
48,45€
55,86€
7,41€
par moisȋ͙Ȍ
par mois ȋ͙Ȍ
par mois
Formule Avantage
Formule Avantage renforcée
Avec la formule renforcée,
“˜‘—•„±±Ƥ…‹‡œ†‡‰ƒ”ƒ–‹‡•
Actes médicaux : prise en naissance/adoption
charge des dépassements d’honoraires par consultation ȋ‰±±”ƒŽ‹•–‡‘—•’±…‹ƒŽ‹•–‡Ȍ
Hospitalisation & maternité :
prise en charge d’une chambre particulière complémentaires
Forfait ostéopathie/
chiropractie
Dentaire : orthodontie, détartrage, prothèses dentaires, complément pour les couronnes
Prothèses auditives
Hospitalisation : prise en charge des frais réels lorsque les établissements sont conventionnés
Optique : Adulte/enfant : Cure thermale
Prise en charge des kinésithérapeutes, pédicures ‡–‹Ƥ”‹‡”•ǡ‡–…Ǥ
monture + verres Adulte : lentilles de contact, …Š‹”—”‰‹‡›‘’‹‡
ȋ͙Ȍ‘–‹•ƒ–‹‘’‘—”—‡’‡”•‘‡Ÿ‰±‡†‡‘‹•
†‡͛͘ƒ•ȋ–ƒ”‹ˆ͚͙͛͘Ȍ
Service de protection juridique et médicale
Tiers payant chez plus de 100 000 professionnels de santé ȋ”±•‡ƒ—Carte BlancheȌ
“
Allocation :
Espace personnalisé en ligne pour consulter ses remboursements et faire une demande de prise en charge hospitalière
Kit de prévention : bilan nutritionnel ou sevrage tabagique Exemple de remboursement dans le respect du parcours de soin
Type de soins
Assurance maladie
GSMC Avantage
GSMC Avantage renforcé
Base de Remboursement Remboursement Remboursement Votre garantie
Votre garantie
Remboursement
maximum
maximum
Médecin généraliste*
23 €
15,10 €
200% BR
46,00 €
250% BR
57,50 €
Spécialiste* ȋ‡šǣ‡”ƒ–‘Ž‘‰—‡Ȍ
23 €
15,10 €
200% BR
46,00 €
250% BR
57,50 €
107,50 €
75,25 €
270% BR
290,25 €
300% BR
322,50 €
Monture Adulte
2,84 €
1,70 €
40% BR + 8% PMSS
248,02 €
4,5% PMSS
138,87 €
Verres ȋ•‹’Ž‡ˆ‘›‡”Ȁ
Ǧ͞ǡ͘͘ή͞ǡ͘͘Ȍ
4,58 €
2,75 €
40% BR +8% PMSS
248,71 €
3% PMSS/
verre
92,58 €/ verre
Dentaire ȋ…‘—”‘‡͘͝Ȍ
Optique
ȗƒ’ƒ”–‹…‹’ƒ–‹‘ˆ‘”ˆƒ‹–ƒ‹”‡†‡͙͂”‡•–ƒ–Žƒ…Šƒ”‰‡†‡ŽǯƒƥŽ‹±‡•–†±†—‹–‡†—”‡„‘—”•‡‡–†‡Žǯ
Formule Confort
Des garanties haut de gamme pour une tranquilité absolue
À partir de
À partir de
64,19€
73,14€
8,95€
par moisȋ͙Ȍ
par mois ȋ͙Ȍ
par mois
Formule Confort
Formule Confort renforcée
“Avec la formule renforcée,
des dépassements d’honoraires ’ƒ”…‘•—Ž–ƒ–‹‘ȋ‰±±”ƒŽ‹•–‡‘—
•’±…‹ƒŽ‹•–‡•Ȍ
naissance/adoption
Hospitalisation & maternité : Dentaire : orthodontie, détartrage, prise en charge d’une chambre particulière prothèses dentaires, complément pour les couronnes
Prothèses auditives
˜‘—•„±±Ƥ…‹‡œ
d’une prise en charge plus importante de vos dépenses
“
Actes médicaux : prise en charge Allocation : Optique : Adulte/enfant : montures + verres. Adulte : lentilles de contact, …Š‹”—”‰‹‡›‘’‹‡
Cure thermale
Ostéopatie OU chiropractie
ȋ͙Ȍ‘–‹•ƒ–‹‘’‘—”—‡’‡”•‘‡Ÿ‰±‡†‡‘‹•
†‡͛͘ƒ•ȋ–ƒ”‹ˆ͚͙͛͘Ȍ
Tiers payant chez plus de 100 000 professionnels de santé ȋ”±•‡ƒ—Carte BlancheȌ
Service de protection juridique et médicale
Espace personnalisé en ligne pour consulter ses remboursements et faire une demande de prise en charge hospitalière
Kit de prévention : bilan nutritionnel ou sevrage tabagique Exemple de remboursement dans le respect du parcours de soin
Type de soins
Assurance maladie
GSMC Confort
GSMC Confort renforcé
Base de Remboursement Remboursement Remboursement Votre garantie
Votre garantie
Remboursement
maximum
maximum
Médecin généraliste*
23 €
15,10 €
300% BR
69,00 €
400% BR
92,00 €
Spécialiste* ȋ‡šǣ‡”ƒ–‘Ž‘‰—‡Ȍ
23 €
15,10 €
300% BR
69,00 €
400% BR
92,00 €
107,50 €
75,25 €
350% BR
376,25 €
400% BR
430,00 €
Monture Adulte
2,84 €
1,70 €
5% PMSS
154,30 €
6% PMSS
185,16 €
Verres ȋ•‹’Ž‡ˆ‘›‡”Ȁ
Ǧ͞ǡ͘͘ή͞ǡ͘͘Ȍ
4,58 €
2,75 €
4% PMSS/
verre
123,44 €/ verre
5% PMSS/
verre
154,30 €/ verre
Dentaire ȋ…‘—”‘‡͘͝Ȍ
Optique
ȗƒ’ƒ”–‹…‹’ƒ–‹‘ˆ‘”ˆƒ‹–ƒ‹”‡†‡͙͂”‡•–ƒ–Žƒ…Šƒ”‰‡†‡ŽǯƒƥŽ‹±‡•–†±†—‹–‡†—”‡„‘—”•‡‡–†‡Žǯ
ơ”‡labellisée
Les prestations Frais médicaux décrites ci-­‐dessous sont en complément du régime général de l’Assurance Maladie (AM), sauf exception précisée expressément.
BR : Base Remboursement -­‐ FR : Frais Réels -­‐ PMSS : Plafond Mensuel Sécurité Sociale -­‐ TM : Ticket Modérateur
Equilibre
Equilibre renforcé
Frais de séjour TM
Conventionné : 150 % BR
Honoraires du chirurgien, de l'anesthésiste réanimateur
TM
Conventionné : 100 % BR
Maison de santé
TM
Conventionné : 100 % BR
Centre de rééducation et réadaptation fonctionnelle
TM
Conventionné : 100 % BR
Etablissement ou service psychiatrique
TM
Conventionné : 100 % BR
Hospitalisation
Chambre particulière, par jour (tous établissements)
Lit d'accompagnant pour enfant -­‐12 ans/nuit
Forfait hospitalier journalier Ambulance prise en charge par l’AM
1 % PMSS
2 % PMSS
0,5 % PMSS
1 % PMSS
100 % FR
100 % FR
TM
100 % BR
Maternité
Par enfant
7 % PMSS
10 % PMSS
Adoption
_
10 % PMSS
Médecin généraliste/spécialiste
TM
105 % BR
Actes techniques dispensés par le praticien
TM
105 % BR
Radiographie et échographie
TM
30 % BR
Auxiliaires médicaux
TM
40 % BR
Analyses et travaux de laboratoire
TM
40 % BR
Pharmacie prise en charge par l'AM
TM
TM
Médecine courante
Dentaire
Soins conservateurs et chirurgicaux
TM
TM
Inlays / Onlays
TM
150 % BR
100 % BR
200 % BR
-­‐
150 % BR
50 % BR
100 % BR
Prothèse dentaire prise en charge par l'AM
Prothèse dentaire non prise en charge par l'AM (prothèse sur dent saine et provisoire) sur la base d’un SPR30
Orthodontie : prise en charge par l'AM (enfant jusqu'à 16 ans)
Optique
Limite de consommation (Sauf changement du défaut visuel)
Verre Adulte / Enfant Monture Adulte
Monture Enfant
Adulte : 1 équipement tous les 2 ans 40 % BR + 3 % PMSS
F o r f a i t g l o b a l ( v e r r e s / m o n t
40 % BR + 6 % PMSS
‡–‹ŽŽ‡•…‘”±‡‡•ǣ’”‹•‡•‡…Šƒ”‰‡‘—‘’ƒ”Ž̹ǡ’ƒ”ƒ‡–’ƒ”„±±Ƥ…‹ƒ‹”‡
-­‐
3 % PMSS
Intervention chirurgicale de la myopie
-­‐
-­‐
Appareillage, cures Prothèses médicales (appareillages, accessoires)
TM
100 % BR
Prothèses auditives
7 % PMSS
10 % PMSS
Cures thermales
7 % PMSS
10 % PMSS
-­‐ ͚͂͝Ȁ•±ƒ…‡Ȁ„±±Ƥ…‹ƒ‹”‡ƒš‹͛Ȁƒ
OUI
OUI
-­‐ 75 €/1 fois par an
Prévention
Ostéopathie / Chiropractie
Vos garanties incluent les actes de prévention conformément aux dispositions du Code de la Sécurité sociale
Bilan nutritionnel ou bilan tabagique
±’‘•‡†̹—Š‘Ž–‡”–‡•‹‘‡Žǡ•—”’”±•‡–ƒ–‹‘†̹—Œ—•–‹Ƥ…ƒ–‹ˆ
Examen de dépistage de l'ostéoporose (ostéodensitométrie) passé entre 50 et 65 ans 23 €
23 €
25 € tous les 3 ans
25 € tous les 3 ans
OUI
OUI
Assistance
Garantie assistance
* Verre Simple ** Verre Progressif
Tableau de garanties 2013
Avantage
Avantage renforcé
Confort
Confort renforcé
Conventionné : 250 % BR
3 % PMSS
Conventionné : 100 % FR Maxi 300 % BR
Non Conventionné : 90 % FR Maxi 300 % BR Conventionné : 100 % FR Maxi 300 % BR
Non Conventionné : 90 % FR Maxi 300 % BR
Conventionné : 100 % FR Maxi 300 % BR
Non Conventionné : 90 % FR Maxi 300 % BR
Conventionné : 100 % FR Maxi 300 % BR
Non Conventionné : 90 % FR Maxi 300 % BR
Conventionné : 100 % FR Maxi 300 % BR
Non Conventionné : 90 % FR Maxi 300 % BR
3,5 % PMSS
Conventionné : 100 % FR Maxi 400 % BR
Non Conventionné : 90 % FR Maxi 400 % BR
Conventionné : 100 % FR Maxi 400 % BR
Non Conventionné : 90 % FR Maxi 400 % BR
Conventionné : 100 % FR Maxi 400 % BR
Non Conventionné : 90 % FR Maxi 400 % BR
Conventionné : 100 % FR Maxi 400 % BR
Non Conventionné : 90 % FR Maxi 400 % BR
Conventionné : 100 % FR Maxi 400 % BR
Non Conventionné : 90 % FR Maxi 400 % BR
4 % PMSS
Conventionné : 100 % FR Maxi 500 % BR
Non Conventionné : 90 % FR Maxi 500 % BR
Conventionné : 100 % FR Maxi 500 % BR
Non Conventionné : 90 % FR Maxi 500 % BR
Conventionné : 100 % FR Maxi 400 % BR
Non Conventionné : 90 % FR Maxi 400 % BR
Conventionné : 100 % FR Maxi 400 % BR
Non Conventionné : 90 % FR Maxi 400 % BR
Conventionné : 100 % FR Maxi 400 % BR
Non Conventionné : 90 % FR Maxi 400 % BR
5 % PMSS
2 % PMSS
2 % PMSS
3 % PMSS / Maxi 30 jrs
3 % PMSS / Maxi 30 jrs
100 % FR
100 % FR
150 % BR
TM
100 % FR
Conventionné : 100 % FR Maxi 350 % BR
Non Conventionné : 80 % FR Maxi 350 % BR
100 % FR
Conventionné : 100 % FR Maxi 350 % BR
Non Conventionné : 80 % FR Maxi 350 % BR
12 % PMSS
15 % PMSS
20 % PMSS
20 % PMSS
12 % PMSS
15 % PMSS
20 % PMSS
20 % PMSS
Conventionné : 250 % BR
Conventionné : 250 % BR
Conventionné : 250 % BR
Conventionné : 250 % BR
200 % BR
200 % BR
100 % BR
Conventionné : 250 % BR
Conventionné : 300 % BR
Conventionné : 400 % BR
Non Conventionné : 90 % FR Maxi 250 % BR Non Conventionné : 90 % FR Maxi 300 % BR Non Conventionné : 90 % FR Maxi 400 % BR
Conventionné : 250 % BR
Conventionné : 300 % BR
Conventionné : 400 % BR
Non Conventionné : 90 % FR Maxi 250 % BR Non Conventionné : 90 % FR Maxi 300 % BR Non Conventionné : 90 % FR Maxi 400 % BR
150 % BR
200 % BR
200 % BR
100 % BR
150 % BR
200 % BR
200 % BR
100 % BR
150 % BR
200 % BR
200 % BR
TM
TM
TM
TM
100 % BR
100 % BR
150 % BR
150 % BR
200 % BR
250 % BR
300 % BR
350 % BR
270 % BR
300 % BR
350 % BR
400 % BR
200 % BR
250 % BR
300 % BR
350 % BR
150 % BR 200 % BR
300 % BR
400 % BR
Enfant : 1 équipement par an
Adulte : 1 équipement tous les 2 ans Enfant : 1 équipement par an
ture)
Par verre : Adulte : VS* : 3 % PMSS/ Par verre : Adulte : VS* : 4 % PMSS/ Par verre : Adulte : VS* : 5 % PMSS/ VP** : 5 % PMSS -­‐ Enfant : 3 % PMSS VP** : 6 % PMSS -­‐ Enfant : 4 % PMSS VP** : 8 % PMSS -­‐ Enfant : 5 % PMSS
40 % BR + 8 % PMSS
4,5 % PMSS
5 % PMSS
6 % PMSS
3,5 % PMSS
4 % PMSS
4 % PMSS
5 % PMSS
7 % PMSS
10 % PMSS
10 % PMSS
5 % PMSS/œil
7 % PMSS/œil
10 % PMSS/œil
12 % PMSS/œil
200 % BR
300 % BR
400 % BR
500 % BR
12 % PMSS
15 % PMSS
20 % PMSS
20 % PMSS
12 % PMSS
15 % PMSS
20 % PMSS
25 % PMSS
͂͘͜Ȁ•±ƒ…‡Ȁ„±±Ƥ…‹ƒ‹”‡ƒš‹͛Ȁƒ
͂͘͜Ȁ•±ƒ…‡Ȁ„±±Ƥ…‹ƒ‹”‡ƒš‹͜Ȁƒ
͂͜͝Ȁ•±ƒ…‡Ȁ„±±Ƥ…‹ƒ‹”‡ƒš‹͜Ȁƒ
͂͘͝Ȁ•±ƒ…‡Ȁ„±±Ƥ…‹ƒ‹”‡ƒš‹͜Ȁƒ
OUI
OUI
OUI
OUI
100 €/1 fois par an
125 €/1 fois par an
150 €/1 fois par an
200 €/1 fois par an
23 €
23 €
23 €
23 €
25 € tous les 3 ans
25 € tous les 3 ans
25 € tous les 3 ans
25 € tous les 3 ans
OUI
OUI
OUI
OUI
7 bonnes raisons †ǯƒ†Š±”‡”GSMC
01
Des interlocuteurs privilégiésǡ˜‘–”‡±…‘—–‡
et disponibles
04
ƒ……°•’Ž—•†‡
100 000 professionnels de santé partout en France grâce au réseau Carte Blanche
07
02
Une proximité garantie : téléphone, courriel et agences
03
‡•‘ơ”‡•†‡“—ƒŽ‹–±
accessibles à tous
05
Le Tiers-­‐Payant pour éviter l’avance de frais sur des dépenses importantes comme l’optique
06
Un espace client personnalisé pour consulter ses remboursements et faire une demande de prise en charge hospitalière
Un service de protection juridique médicale comprenant l’assistance gratuite d’un juriste en cas de litige
Ouvert de 8h30 à 17h30
03 20 47 62 00
contact@mutuelle-­‐gsmc.fr
www.mutuelle-­‐gsmc.fr
6 agences pour vous accueillir
Agence de Berck sur Mer
15, rue de l’Impératrice 62600 Berck sur Mer
Tél. : 03 21 84 12 74
Agence de Lens 30, Place Jean Jaurès 62300 Lens
Tél. : 03 21 12 99 10
lens@mutuelle-­‐gsmc.fr
Agence de Béthune 44, rue Aristide Briand 62400 Béthune
Tél. : 03 21 68 78 68
Agence de St Omer 69, rue de Dunkerque 62500 St Omer
Tél. : 03 21 12 25 50
saint-­‐omer@mutuelle-­‐gsmc.fr
Agence de Boulogne sur Mer 12 -­‐ 14, rue Faidherbe 62200 Boulogne sur Mer
Tél. : 03 21 10 15 99
Agence de St Omer 23, Place Victor Hugo 62500 St Omer
Tél. : 03 21 12 25 50
saint-­‐omer@mutuelle-­‐gsmc.fr
berck@mutuelle-­‐gsmc.fr
bethune@mutuelle-­‐gsmc.fr
boulogne@mutuelle-­‐gsmc.fr
͚͜͠Ǧ‘…—‡–˜ƒŽ‡—”‘…‘–”ƒ…–—‡ŽŽ‡Ǧ”±ƒ–‹‘‰”ƒ’Š‹“—‡ǣ
”‘—’‡’±”ƒǦ”±†‹–Š‘–‘•ǣŠ‹•–‘…
Centre de Relations Clients
Santé -­‐ Prévoyance -­‐ Retraite -­‐ Épargne -­‐ Groupe SMISO-­‐Mutuelle des Cadres -­‐ Siège social : Centre Vauban 199/201 rue Colbert -­‐ 59000 Lille -­‐ Tél. : 03 20 82 82 26 -­‐ www.mutuelle-­‐gsmc.fr. —–—‡ŽŽ‡•‘—‹•‡ƒ—š†‹•’‘•‹–‹‘•†—Ž‹˜”‡†—…‘†‡†‡Žƒ—–—ƒŽ‹–±Ǧλ͚͙͙͛͛͘͜͜͞—–—‡ŽŽ‡ƒƥŽ‹±‡Žƒȋ±†±”ƒ–‹‘ƒ–‹‘ƒŽ‡†±’‡†ƒ–‡†‡•—–—‡ŽŽ‡•ȌǦ‹–”ƒǦ…‘—ƒ—–ƒ‹”‡ǣ exonération article 261C du C.G.I. Centre Administratif -­‐ Héron Parc -­‐ 40, rue de la Vague -­‐ CS 20455 -­‐ 59658 Villeneuve d’Ascq -­‐ Tél. : 03 20 47 62 00

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