Délimitation des communes et cadastre ancien

Transcription

Archives départementales du Doubs
Sous-série 3 P
Délimitation des communes et cadastre ancien
Répertoire méthodique
Établi par Franck Meynet
avec l’aide de Fabienne Antoine, de Christine Jacquin et de Sabrina Petitjean
2011
3P - Délimitation des communes et cadastre ancien
Sommaire
Fonds de la Préfecture
Instructions nationales (1791-1842).
page 2
Correspondance générale (an V-1842).
page 2
Personnel (an IX-1856).
page 2
Délimitation des communes (1789-1838).
Communes ayant obtenu la permission de délimiter leur territoire([anIX-an X]).
Situation de la délimitation des communes (an XI).
Contestations territoriales entre communes, fixation des limites (1789-1838).
Décrets impériaux publiés (an XIII-1813).
Dossiers administratifs communaux (1789-1838).
Plans (an VI-1836).
Cadastre par masse de culture (an XIII).
Cadastre parcellaire dit « napoléonien ». – Atlas parcellaires (1807-1846).
pages 2-6
page 2
page 3
pages 3-6
page 3
pages 3-6
page 6
page 6
pages 7-13
Fonds des services du cadastre
Délimitation des communes et élaboration du cadastre. - Dossiers communaux ([première
moitié du XIXe siècle])
pages 14-20
Délimitation des communes. - Contestation territoriale entre communes, fixation des
limites : plans (an VI-1837).
page 21
Cadastre par masse de culture. : plans géométriques (an XI-1807).
Cadastre parcellaire dit « napoléonien » (1806-1980).
Tableaux d’assemblage pluri-communaux d’atlas parcellaires (1830-1838).
Atlas parcellaires, états de sections et matrices (1806-1980).
pages 22-27
pages 27-187
pages 27-28
pages 29-187
1
Fonds de la Préfecture
3P2133-2134
3P2133
3P2134
3P2135-2137
Instructions nationales.
1791-1842
1791, an XI-1811
1817-1842
Correspondance générale.
an V-1842
Correspondance générale du Préfet avec l’administration centrale du ministère des Finances, les
sous-préfets et le directeur des contributions directes du département : correspondance, rapports,
arrêtés préfectoraux, tableaux des communes à arpenter et à délimiter annuellement.
3P2135
an V, an XI-1806
À noter : rapport du directeur des contributions directes en réponse aux observations formulées par
le Conseil général du Doubs sur les expertises cadastrales (1806) ; rapport sur la classification des
natures de propriétés à faire par les géomètres du Doubs (1806).
3P2136
1807-1813
À noter : expertise de la situation du cadastre dans le département du Doubs faite à la demande du
Préfet par le géomètre Leroy, directeur des contributions directes de Côte-d’Or (1807).
3P2137
1818-1842
À noter : mémoire imprimé sur la situation du cadastre dans le Jura présenté au Conseil général du
Jura et rapports faits par les services du cadastre du Doubs au Préfet sur ce document (1818) ;
mémoire imprimé des observations sur le cadastre présenté au Conseil général du Doubs par
Désiré Ordinaire (1819) ; tableau par arrondissement des réparations à effectuer aux documents
cadastraux conservés dans les communes du département (avec indication des documents
manquants en commune, [1835-1842]) ; instruction du Préfet aux maires et percepteurs
communaux du département sur la tenue, la conservation et la communication des documents
cadastraux conservés dans les communes (1842).
3P2138
Personnel. – Agents des services du cadastre, suivi du travail et du
déroulement de la carrière (nomination, avancement et révocation) :
arrêtés préfectoraux, rapports du directeur des contributions directes,
états nominatifs du personnel, correspondance (an IX-1848, des
lacunes) ; proposition de transfert en Algérie : instructions, état
nominatif des géomètres du Doubs acceptant ou refusant le transfert,
correspondance (1841-1842, 1845, 1848, 1850, 1856) ; formation en
géométrie pratique : instructions, rapports, correspondance (an XII-an
XIII, 1806, 1810). Citoyens désignés pour aider les géomètres dans
leurs tâches (commissaires, experts vérificateurs, indicateurs),
nomination : arrêtés préfectoraux, états de propositions,
correspondance (an XI-1812).
an IX-1856
3P2139-2175
Délimitation des communes.
3P2139
1789-1838
Communes ayant obtenu la permission de délimiter leur territoire : tableau
récapitulatif (classement par arrondissement, indication du nom des communes
avec date des arrêtés préfectoraux d’autorisation et nom des géomètres-arpenteurs
désignés).
[an IX-an X]
2
3P2140-2141
3P2142-2175
Situation de la délimitation des communes.
an XI
3P2140
Enquête auprès des communes : instruction préfectorale, déclarations par les
maires de l’état de la délimitation de leur commune.
3P2141
Tableaux récapitulatifs par arrondissement (manque l’arrondissement de
Besançon ; classement des communes dans l’ordre alphabétique et pour
chacune d’elles observations formulées par le directeur des contributions
directes et le sous-préfet).
Contestations territoriales entre communes, fixation des limites.
3P2142
Décrets impériaux publiés : état récapitulatif chronologique (classement
chronologique à la date des décrets avec nom des communes concernées).
an XIII-1813
À noter : état qui contient également les décrets rendus à l’occasion de réunion de
communes.
3P2143-2157
Dossiers administratifs communaux : décrets impériaux, arrêtés
préfectoraux, rapports du directeur des contributions directes, avis des souspréfets, avis des géomètres avec croquis visuels, délibérations des conseils
municipaux, pétitions municipales, quelques procès-verbaux de délimitation.
1789-1848
3P2143
Abbans-Dessous à Bannans
an XII-1838
Délimitations de : Abbans-Dessous avec Abbans-Dessus (1825) ; Adam-lèsPassavant avec Bléfond (1808-1809) ; Aïssey avec Côtebrune (an XII-1811) et avec
Chaux-lès-Passavant (1808, 1810) ; Allenjoie avec Brognard (1832) ; Allemands
(Les, actuellement commune de Les Alliés) avec Hauterive (1830-1838) ; Amancey
avec Bolandoz et avec Fertans (1835-1836) ; Amondans avec Fertans (1835-1836) ;
Arguel avec Montrond (1834) ; Audincourt avec Exincourt et avec Taillecourt
(1832-1833) ; Avanne avec Montferrand-le-Château (1835-1838) ; Aveney avec
Rancenay (an XIII) ; Avilley avec Ollans (1809-1811) et avec Maussans (commune
de Haute-Saône, 1807-1808) ; Bannans avec Bulle, La Rivière, Chaffois et SainteColombe (1806-1809).
3P2144
Baume-les-Dames à Bians-les-Usiers
an XII-1848
Délimitations de : Baume-les-Dames avec Autechaux (1807, 1848), avec
Champvans (1807-1810), avec Cour (1809), avec Esnans (1809), avec Fontenotte
(1809) et avec Grosbois (1809-1810) ; Belfays avec Goumois et cette dernière avec
Fessevillers et Urtière (an XIII-1809) ; Bélieu (Le) avec Fins (Les, 1811) et avec
Noël-Cerneux (1809-1810, 1832) ; Berche avec Dampierre-sur-le-Doubs (18321833) ; Besançon avec Pouilley-les-Vignes (1833) et avec Thise et Chalezeule (an
XII-an XIII) ; Bethoncourt avec Bussurel (commune de Haute-Saône, 1830-1832) ;
Bians-les-Usiers avec Houtaud, Dommartin, Goux, Sombacour et Vuillecin (1806,
1813, 1817, 1820-1821).
3P2145
Bizot (Le) à Bonnétage
1806-1837
Délimitations de : Bizot (Le) avec Bosse (La, 1830-1832) ; Blamont avec Glay
(1837) et avec Pierrefontaine (1832-1835) ; Bois-la-Ville avec Hyèvre-Paroisse
(1807-1811) ; Bolandoz avec Déservillers, Reugney et Silley (1835-1836) ; Bonnal
avec Chassey-lès-Montbozon (commune de Haute-Saône, 1811) ; Bonnay avec
Mérey-Vieilley (1806-1809) et avec Buthiers (commune de Haute-Saône, 18061808) ; Bonnétage avec Fontenelles (Les, 1832-1833).
3P2146
Bonnevaux à Boulois (Le)
an XIII-1836
Délimitations de : Bonnevaux avec Frasne (1817-1820) ; Bonnevaux-le-Prieuré avec
Foucherans et Charbonnières (1812) ; Boujailles avec Courvières (1814), avec
Lemuy (commune du Jura, 1831) et avec Supt (commune du Jura, 1835) ; Boujeons
3
avec Sarrageois (an XIII-an XIV) et avec Gellin (1834-1836) ; Boulois (Le),
Essarts-Cuenot et Fournet avec Charquemont et Cernay (an XIII).
3P2147
Bouverans à Coulans-sur-Lizon
an XI-1836
Délimitations de : Bouverans avec Bonnevaux, Rivière (La) et Vaux-et-Chantegrue
pour les terrains au lieu-dit au Laveron (an XIII-1811) ; Braillans avec Thise (18061807) ; Bretigney-Notre-Dame avec Dammartin-les-Templiers (1809) ; Bugny avec
Arçon et La Chaux (an XII-1807) ; Chalèze avec Montfaucon (1833) ; Chamesey
avec Bretonvillers (1831-1832) ; Champagney avec Champvans-les-Moulins (an
XIV-1807) et avec Noironte (1807) ; Chapelle-d’Huin avec Chaffois et Levier (an
XII-an XIII) ; Charmoille avec Rosureux (1812) ; Chassagne avec Flagey (1812) ;
Châtelblanc avec Chaux-Neuve (1834-1836) ; Chaux (La) avec Bugny (1834) ;
Chay avec Paroy (an XI – an XIII) ; Chazot avec Orve (1832) ; Chenalotte (La) avec
Barboux (Le, 1809) ; Chevillotte (La) avec Mamirolle (1833) ; Chevroz avec
Devecey (1807) ; Chevroz et Devecey avec Voray-sur-l’Ognon (commune de
Haute-Saône, 1808-1810) ; Cluse (La) avec Fourgs (Les, 1807, 1811) et avec Oyeet-Pallet (1807-1808) ; Corcondray avec Pouilley-Français et Villers-Buzon (1806) ;
Coulans-sur-Lizon avec Refranche et Éternoz (1835-1836).
3P2148
Courcelles à Durnes
an XII-1837
Délimitations de : Courcelles avec Peseux (1831-1832) ; Crouzet (Le) avec Reculfoz
(1834-1837), avec Fraroz et Cerniebaud (communes du Jura, 1834-1837), avec
Pontets (Les, 1836-1837) et avec Gevresin (1835-1836) ; Cussey-sur-l’Ognon avec
Geneuille (1809, 1811), avec Étuz (commune de Haute-Saône, 1810-1811) et avec
Boulot (Le, commune de Haute-Saône, 1807-1808) ; Dambelin avec Vaivre et
Valonne (1832) ; Domprel avec Sommette (La, 1809) et avec Grandfontaine-surCreuse (1835-1836) ; Doubs avec Pontarlier (an XII-1810) ; Doulaize avec
Refranche (1835-1836) ; Droitfontaine avec Grange (La, 1807-1808) ; Durnes avec
Lavans-Vuillafans (1812-1813).
3P2149
Esnans à Grand-Combe-Châteleu
1789-1836
Délimitations de : Esnans avec Grange-Vuillotey (1807-1808) ; Épenoy avec Étray
(an XI-1810) ; Exincourt avec Étupes (1832) ; Ferrières-le-Lac avec Trévillers (an
XII-1807) ; Feule avec Villars-sous-Dampjoux (1832) ; Flagey-Rigney avec
Munans (commune de Haute-Saône, 1810-1811) ; Frasne avec Bief-du-Fourg
(commune du Jura, 1789-an XI) ; Fuans avec Grandfontaine-Fournets et GuyansVennes (1834) ; Gellin avec Brey-et-Maisons-du-Bois (1834-1836) ; Glainans avec
Tournedoz (1832) ; Goux-lès-Dambelin avec Dambelin (1832) ; Goux-les-Usiers
avec Vuillecin (1813-1814) ; Grand-Combe-des-Bois avec communes environnantes
(an XIII-1806) ; Grand-Combe-Châteleu avec Combes (Les, 1808-1809).
3P2150
Grandfontaine-Fournets à Laviron
an XIII-1836
Délimitations de : Grandfontaine-Fournets avec Fuans, Orchamps-Vennes et Vennes
(1834-1836) ; Granges-Vienney avec Naisey (1810-1811) ; Granges-Maillot (Les)
avec Amathay-Vésigneux (1813) ; Granges-Sainte-Marie avec Saint-Point (an XIII1810) et avec Labergement-Sainte-Marie (1809-1811) ; Gras (Les) avec GrandCombe-Châteleu (1808-1809) ; Guyans-Vennes avec Maisonnettes (Les) et Fuans
(1834-1836) ; Hôpitaux-Vieux (Les) avec Touillon-et-Loutelet (1828) ; Houtaud
avec Dommartin (1826-1828) ; Huanne-Montmartin avec Tournans (1808-1811) ;
Hyèvre-Magny avec Villers-le-Sec (1808) ; Jallerange avec Courchapon (18061807) ; Labergement-du-Navois avec Déservillers (1835-1836) ; Landresse avec
Ouvans (1832) ; Lavans-Vuillafans avec Durnes (1807) et avec Voires (1812) ;
Laviron avec Sancey-le-Grand, Landresse et Surmont (1832).
3P2151
Longevelle-lès-Russey à Malans
1807-1837
Délimitations de : Longevelle-lès-Russey avec Chamesey (1832-1834) ; Longevillesur-le-Doubs avec Lougres (1835, 1837) ; Longeville (La) avec La Chaux et Gilley
(1831-1832) ; Longevilles (Les) avec Rochejean (1834-1836) ; Loray avec
Plaimbois-Vennes (1807, 1810) et avec Vennes, Sommette (La) et Domprel (18341835) ; Lucelans (actuellement commune de Mathay) avec Bourguignon (1832) ;
4
Maisonnettes (Les) avec Laval-le-Prieuré (1831-1834) ; Malans avec Lizine et
Refranche (1835-1836).
3P2152
Malbrans à Mouthier
an XI-1836
Délimitations de : Malbrans avec Maisières (1812-1813) ; Malpas avec Grangettes
(Les, an XII-1807) et avec Saint-Point (1809-1810) ; Mancenans avec Orgeans (an
XII-1806), avec Saint-Hippolyte (1811) et avec Accolans (1835) ; Mandeure avec
Valentigney (1832) ; Marchaux avec Champoux (1808-1809) ; Moncey avec Thurey
(1809-1811) et avec Venise (1809) ; Montagney avec Servigney (1807-1808) et
avec Rougemont (1829-1834) ; Montbéliardot avec Plaimbois-du-Miroir (an XII1810) ; Montbenoît avec Montflovin (1831-1832) et Longeville (La, 1831-1832) ;
Montflovin avec Maisons-du-Bois (1831-1832) ; Morchamps avec Rougemont et
Gouhelans (an XI-an XIII) ; Morre avec Montfaucon et Saône (1833-1835) ;
Morteau avec Fins (Les, 1807, 1811) et avec Grand-Combe (La, 1809) ; Mouthe
avec Pontets (Les), Reculfoz, Petite-Chaux et Sarrageois (1834-1836) ; Mouthier
avec Lods, Hautepierre, Châtelet (Le) et Évillers (1813).
3P2153
Nans-sous-Sainte-Anne à Pouligney
an XI-1837
Délimitations de : Nans-sous-Sainte-Anne avec Cernans et Dournon (communes du
Jura, an XI-an XIII, 1830-1832), avec Crouzet-Migette (1807) et avec Saraz et
Salins (commune du Jura, 1835-1837) ; Neuchâtel-Urtière avec Remondans et
Vermondans (1832-1833) ; Novillars avec Amagney et Vaire-le-Petit (1809) ;
Ornans avec Flagey (1812-1813) ; Osselle avec Château-le-Bois (1811-1812) ;
Ouhans avec Bugny (1835) ; Peseux avec Froidevaux (1830) ; Petite-Chaux avec
Reculfoz (1834-1836) ; Pirey avec École (1807-1808) ; Pontets (Les) avec
Rondefontaine et Reculfoz (1834-1837) ; Pouilley-les-Vignes avec Serre-les-Sapins
(1806) ; Pouligney avec Amagney et Châtillon-Guyotte (an XI-an XIV).
3P2154
Provenchère à Remoray
an XI-1838
Délimitations de : Provenchère avec Surmont (1806-1813) et avec Belvoir et
Sancey-le-Long (1806-1813) ; Puessans avec Montmartin (an XI-XIII), avec
Mondon (1807), avec Montussaint (1808) et avec Rognon (1808-1809, 1824-1825) ;
Rahon avec Belvoir (1817-1819) et avec Sancey-le-Long (1832) ; Randevillers avec
Sancey-le-Grand (1833-1834) ; Reculfoz avec Cerniebaud (commune du Jura, 18341836) ; Remoray avec Vaux-et-Chantegrue (1834-1837) et avec Mignovillars
(commune du Jura, 1834-1838).
3P2155
Reugney à Solemont
an XI-1836
Délimitations de : Reugney avec Silley (1835-1836) ; Rignosot avec CorcelleMieslot (1809) ; Rivière (La) avec Bulle (an XIII-1810) et avec Dompierre-lesTilleuls (1808-1809) ; Roche-lez-Beaupré avec Thise, Novillars et Chalèze (1809) ;
Ronchaux avec Paroy (an XII-1810) ; Rondefontaine avec Pontets (Les) et
Sarrageois (1834-1836) ; Rougemont avec Cuse (1807-1808) et avec Montferney
(1809-1811) ; Rozet avec Fluans (an XII-1807) ; Sainte-Anne avec Dournon
(commune du Jura, 1831-1836) ; Sancey-le-Grand avec communes environnantes
(an XI-an XIII) ; Sarrageois avec Gellin et Boujeons (1834-1836) ; Saules avec
Durnes (1812-1813) ; Silley avec Bretigney (1809) ; Sochaux avec Grand-Charmont
(1832) ; Solemont avec Valonne (an XII, 1829-1830).
3P2156
Sombacour à Vaivre
an VIII-1838
Délimitations de : Sombacour avec Dommartin et Houtaud (1813) ; Torpes avec
Velesmes (1826) ; Trépot avec Charbonnières (1812-1813) ; Tressandans avec
Thieffrans (commune de Haute-Saône, an VIII-1813) ; Vaire-le-Grand avec
Nancray (1812-1813) ; Vaivre avec Remondans (1832-1833) et avec Dambelin
(1832).
3P2157
Vaux-et-Chantegrue à Voillans
an XI-1838
Délimitations de : Vaux-et-Chantegrue avec Rivière (La, 1826), avec GrangesSainte-Marie (1827) et avec Bonnevaux (1834-1838) ; Vennes avec GuyansVennes, Loray et Orchamps-Vennes (1834-1836) ; Vergranne avec Rillans (18071808) et avec Autechaux et Voillans (1807-1809) ; Vieilley avec Cromary
5
(commune de Haute-Saône), Palise et Venise (1807) et avec Mérey et Bonnay (an
XI-1810) ; Villedieu-lès-Vercel avec communes environnantes (an XII-an XIII) ;
Villers-sous-Chalamont avec Villeneuve-d’Amont (1814) ; Voillans avec HôpitalSaint-Lieffroy (L’, 1807-1809).
3P2158-2175
Plans.
3P2158
an VI-1836
Avanne et Montferrand-le-Château.
1836
3P2159-2160 Bians-les-Usiers, Goux et Sombacour avec Vuillecin, Dommartin et
Houtaud (2 exemplaires).
1821
3P2161
Bief-du-Fourg (commune du Jura) avec Frasne.
an VII
3P2162
Bonnevaux et Frasne.
1820
3P2163
Boussières et Thoraise.
1822
3P2164
Bouverans avec Rivière (La), Bonnevaux et Vaux-et-Chantegrue au
sujet du canton dit du Laveron.
an XII
3P2165
Bréconchaux et Séchin.
3P2166
Fourg et Byans-sur-Doubs.
3P3167
Fournet, Boulois (Le) et Essarts-Cuenot avec Cernay et
Charquemont : plan-projet de proposition de communes à créer, à
réunir et à délimiter.
an XIII
3P2168
Fournet et Charquemont.
1806
3P2169
Granges-Sainte-Marie avec Saint-Point.
an VI
1819-1820
1821
Plan levé d’après un plan de 1744 relatif à un contentieux entre
l’abbé de Sainte-Marie et les communautés de Malpas et Saint-Point
au sujet de terres dépendant de l’abbaye (Granges de ChampNouveau, de Morainsant et de Beauregard).
3P2170
Morchamps avec Gouhelans et Rougemont.
3P2171
Osselle avec Château-le-Bois.
3P2172-2173 Solemont avec Valonne.
3P2172
3P2173
3P2176
1812
an XII-1830
an XII
1830
3P2174-2175 Vaux-et Chantegrue avec Bonnevaux.
3P2174
3P2175
an XIII
1828-1836
1752 [copie de 1828]
1836
Cadastre par masse de culture. – Modèle d’expertise foncière d’un
territoire communal : cahier avec plan annexé.
an XIII
Modèle (commune d’École) avec le plan par masse de culture joint.
6
3P1-643
Cadastre parcellaire dit « napoléonien ». – Atlas parcellaires.
1807-1846
Il s’agit d’une copie des atlas parcellaires communaux réalisée par les services du
cadastre pour la Préfecture. Versés dès le XIXe siècle aux Archives départementales, ces
atlas étaient reliés par canton. Non communicables en raison de leur poids et de leur
difficile maniabilité, ces très volumineux registres ont été débrochés dans les années 1980
et entièrement reliés à neuf en atlas individuels par commune. Ce sont ces derniers,
beaucoup plus maniables, qui sont communiqués aux lecteurs.
3P1
3P2
3P3
3P4
3P5
3P6
3P7
3P8
Abbans-Dessous
Abbans-Dessus
Abbenans
Abbévillers
Accolans
Adam-lès-Passavant
Adam-lès-Vercel
Aibre
1826
1826
1832
1835
1833
1810
1824
1807-1812
Indication de 1807 portée sur le tableau
d’assemblage et de 1812 sur les feuilles des
sections.
3P9
3P10
3P12
Aïssey
Alaise
Allemands (Les)
1812
1840
1834
Actuelle commune de Les Alliés.
3P11
3P13
3P14
3P15
3P16
3P17
3P18
3P20
3P21
3P22
3P23
3P24
3P25
3P26
3P27
3P28
3P29
3P30
3P31
3P32
3P33
3P34
3P35
3P36
3P37
Allenjoie
Allondans
Amagney
Amancey
Amathay-Vésigneux
Amondans
Anteuil
Appenans
Arbouans
Arc-et-Senans
Arcey
Arcier
Arçon
Arc-sous-Cicon
Arc-sous-Montenot
Arguel
Athose
Aubonne
Audeux
Audincourt
Autechaux
Autechaux-Roide
Auxon-Dessous
Auxon-Dessus
Avanne
1835
1812
[1808]
1841
1813
1840
1837
1833
1835
1828
1833
1834
1834
1834
1818
1834
1824
1834
1829
1835
1809
1839
1829
1828
1822
3P38
3P39
3P40
3P41
3P42
3P43
3P44
3P45
3P46
3P47
3P48
3P49
3P50
3P51
3P52
3P53
3P54
3P55
3P56
Aveney
Avilley
Avoudrey
Badevel
Bannans
Barboux (Le)
Bart
Bartherans
Battenans-les-Mines
Battenans-Varin
Baume-les-Dames
Bavans
Belfays
Bélieu (Le)
Belleherbe
Belmont
Belvoir
Berche
Berthelange
3P57
Besançon
3P57A
3P57B
3P57C-D
3P57E
3P57F
3P57G-H
3P57I-K
3P58
3P59
3P60
3P61
3P62
3P63
3P64
3P65
3P66
3P67
1826
1831
1824
1835
1826
1832
[1812]
1827
1809
1811
1810
1812
1814
1832
1811
1826
1837
1838
1829
1834
Tableau
d’assemblage
section A
Section B
Sections C-D
Section E
Section F
Sections G-H
Sections I-K
Bethoncourt
Beure
Beutal
Bians-les-Usiers
Bief
Bizot (Le)
Blamont
Blanchefontaine
Blarians
Blussangeaux
et
1835
1834
1812
1818
1830
1832
1839
1811
1809
1833
7
3P68
3P69
3P70
3P71
3P72
3P73
3P74
3P75
3P76
3P77
3P78
3P79
3P80
3P81
3P82
3P83
3P84
3P85
3P86
3P87
3P88
3P89
3P90
3P91
3P92
3P93
3P94
3P95
3P96
3P97
3P98
3P99
3P100
3P101
3P102
3P103
3P104
3P105
3P106
3P107
3P108
3P109
3P110
3P111
3P112
3P113
3P114
3P115
3P116
3P117
3P118
Blussans
1833
Bois-la-Ville
1810
Boismurie
1830
Bolandoz
1841
Bondeval
1839
Bonnal
1831
Bonnay
1808
Bonnétage
1832
Bonnevaux
1840
Bonnevaux-le-Prieuré
[1812]
Bosse (La)
1832
Bouclans
1820
Boujailles
1818
Boujeons
1839
Boulois (Le) et Essarts-Cuenot 1811
Bourguignon
1837
Bournois
1833
Boussières
1826
Bouverans
1826
Braillans
1809
Branne
1837
Bréconchaux
1819
Bremondans
1825
Brères
1827
Bréseux (Les)
1811
Bretenière (La)
1812
Bretigney
1812
Bretigney-Notre-Dame
1812
Bretonvillers
1832
Brey-et-Maisons-du-Bois
1840
Brognard
1835
Buffard
1828
Bugny
1834
Bulle
1819
Burgille
1829
Burnevillers
1830
Busy
1825
By
1827
Byans-sur-Doubs
1826
Cademène
1828
Cendrey
[1810]
Cernay-l’Église
1811
Cessey
1827
Chaffois
1826
Chalèze
1834
Chalezeule
1834
Chamesey
1832
Chamesol
1830
Champagney
1829
Champlive
1820
Champoux
1809-1812
2 exemplaires de l’atlas, un de 1809 et un de
1812.
3P119
3P120
3P121
3P122
3P123
3P124
3P125
3P126
3P127
3P128
3P129
3P130
3P131
3P132
3P639
3P133
3P134
3P135
3P136
3P137
3P138
3P640
3P139
3P140
3P141
3P142
3P143
3P144
3P145
3P146
3P147
3P148
3P149
3P150
3P151
3P152
3P153
3P154
3P155
3P156
3P157
3P158
3P159
3P160
3P161
3P162
3P163
3P164
Champvans-lès-Baume
1812
Champvans-les-Moulins
1828
Chantrans
1814
Chapelle-des-Bois
1839
Chapelle-d’Huin
1817
Charbonières-les-Sapins
1813
Charmauvillers
1811
Charmoille
1811
Charnay
1828
Charquemont
1811
Chasnans
1824
Chassagne-Saint-Denis
1813
Châteauvieux-les-Fossés
[1813]
Châtelblanc
1840
Châtelet (Le)
[1824]
Châtillon-Guyotte
1820
Châtillon-le-Duc
1808
Châtillon-sur-Lison
1820
Châtillon-sous-Maîche
1830
Chaucenne
1828
Chaudefontaine
1809
Chaudron-et-Vézenay
s.d.
Chaux-lès-Châtillon
1830
Chaux-de-Gilley (La)
1834
Chaux-lès-Clerval
1837
Chaux-lès-Passavant
1826
Chaux-Neuve
1840
Chay
1828
Chazelot
1831
Chazot
1837
Chazoy
1829
Chemaudin
1820
Chenalotte (La)
1832
Chenecey-Buillon
1826
Chevigney-sur-l’Ognon
1829
Chevigney-lès-Vercel
1824
Chevillotte (La)
1834
Chevroz
1812
Chouzelot
1828
Cléron
1841
Clerval
1826
Cluse-et-Mijoux (La)
1826
Colombier-Châtelot
1833
Colombier-Fontaine
1838
Combes (Les)
1816
Consolation-Maisonnettes
1838
Corcelles-Ferrières
1830
Corcelle-Mieslot
1809-1846
3 exemplaires de l’atlas, un de 1809 pour
Corcelles, un de 1809 pour Mieslot et un de
8
1846 pour la nouvelle commune de CorcelleMieslot.
3P165
3P166
3P167
3P168
3P169
3P170
3P171
3P172
3P173
3P174
3P175
3P176
3P177
3P178
3P179
3P180
3P181
3P182
3P183
3P184
3P185
3P186
3P187
3P188
3P189
3P190
3P191
3P192
3P193
3P194
3P195
3P196
3P197
3P198
3P199
3P200
3P201
3P202
3P203
3P204
3P205
3P206
3P207
3P208
3P209
3P210
3P211
3P212
Corcondray
1829
Cordiron
1829
Côtebrune
1812
Cottier
1829
Coulans-sur-Lison
1841
Courcelles-lès-Châtillon
1830
Courcelles-lès-Montbéliard
1835
Courcelles-lès-Quingey
1828
Courchapon
1830
Cour-lès-Baume
1810
Cour-Saint-Maurice
1811
Courtefontaine
1830
Courtetain-et-Salans
1825
Courvières
1819
Crosey-le-Grand
1837
Crosey-le-Petit
1837
Crouzet (Le)
1839
Crouzet-Migette
1841
Cubrial
1831
Cubry
1831
Cusance
1811
Cuse-et-Adrisans
1831
Cussey-sur-Lison
1828
Cussey-sur-l’Ognon
1809
Dambelin
1838
Dambenois
1835
Dammartin-les-Templiers
1820
Dampierre-les-Bois
1835
Dampierre-sur-le-Doubs
1838
Dampjoux
1830
Damprichard
1810
Dannemarie
1839
Dannemarie-sur-Crête
1830
Dasle
1835
Deluz
1820
Désandans
1812
Déservillers
1842
Devecey
1808
Dommartin
1826
Dompierre-les-Tilleuls
1819
Domprel
1838
Doubs
1826
Doulaize
1841
Droitfontaine
1811
Dung
1812
Durnes
1813
Échay
1828
Échenans
1805-1812
Indication de 1805 portée sur le tableau
d’assemblage et de 1812 sur les feuilles des
sections.
3P213
3P214
3P215
3P216
3P217
3P218
3P219
3P220
3P221
3P222
3P223
3P224
3P225
3P226
3P227
3P228
3P229
3P230
3P231
3P232
3P233
3P234
3P235
3P236
3P237
3P238
3P239
3P240
3P241
3P242
3P243
3P244
3P245
3P246
3P247
3P248
3P249
3P250
3P251
3P252
3P253
3P254
3P255
3P256
3P257
3P258
3P259
3P260
3P261
Échevannes
École
Écorces (Les)
Écot
Écouvotte (L’)
Écurcey
Émagny
Épenouse
Épenoy
Épeugney
Esnans
Étalans
Éternoz
Étouvans
Étrabonne
Étrappe
Étray
Étupes
Évillers
Exincourt
Eysson
Faimbe
Fallerans
Ferrières-le-Lac
Ferrières-les-Bois
Fertans
Fesches-le-Châtel
Fessevillers
Feule
Fins (Les)
Flagey
Flagey-Rigney
Flangebouche
Fleurey
Fontain
Fontaine-lès-Clerval
Fontenelle-Montby
Fontenelles (Les)
Fontenotte
Foucherans
Fourbanne
Fourcatier-et-Maison-Neuve
Fourg
Fourgs (Les)
Fournet-Blancheroche
Frambouhans
Franey
Franois
Frasne
1812
1829
1812
1838
1819
1839
1829
1825
1824
1825
1812
1824
1841
1835
1829
1832
1826
1835
1819
1835
1824
1833
1824
1811
1830
1841
1835
1811
1837
1817
1841
1809
1838
1830
1834
1837
1832
1832
[1810]
1812
1812
1839
1827
1826
1811
1811
1829
1828
1819
9
3P262
3P263
3P264
3P265
3P266
3P267
3P268
3P269
3P270
3P271
Friolais (Le)
Froidevaux
Fuans
Gellin
Gémonval
Geneuille
Geney
Gennes
Germéfontaine
Germondans
1811
1830
1835
1839
1833
1809
1832
1834
1835
[1809-1811]
Le hameau de Gesans est inclus dans le
cadastre de Germondans, donc l’atlas est
postérieur à 1808, année du rattachement du
hameau à la commune.
3P272
3P273
3P274
3P275
3P276
3P277
3P278
3P279
3P280
3P281
3P282
3P283
3P284
3P285
3P286
3P287
3P288
3P289
3P290
3P291
3P292
3P642
3P294
3P295
3P296
3P643
3P297
3P298
3P299
3P300
3P301
3P302
3P303
3P304
3P305
3P306
3P307
Gevresin
Gilley
Glainans
Glamondans
Glay
Glère
Gondenans-Montby
Gondenans-les-Moulins
Gonsans
Gouhelans
Goumois
Goux-lès-Dambelin
Goux-les-Usiers
Goux-sous-Landet
Grand-Charmont
Grand-Combe-Châteleu
Grand-Combe-des-Bois
Grandfontaine
Grandfontaine-Fournets
Grandfontaine-sur-Creuse
Grange (La)
Granges-de-Liège
Granges-Maillot
Granges-Narboz
Granges-Sainte-Marie
Granges-Vienney
Grangettes (Les)
Gras (Les)
Gratteris (Le)
Grosbois
Guillon-les-Bains
Guyans-Durnes
Guyans-Vennes
Hautepierre
Hauterive-la-Fresse
Hérimoncourt
Hôpital-du-Grosbois (L’)
1840
1834
1837
1819
1839
1830
1832
1831
1820
1831
1811
1838
1819
1827
1835
1816
1832
1826
1839
1838
1810
1812
1813
1827
[1827]
1819
s.d.
1816
1833
1810
1810
1812
1838
1825
1834
1839
1812
3P308
3P309
3P310
3P311
3P312
3P313
3P314
3P315
3P316
3P317
3P318
3P319
3P320
3P321
3P322
3P323
3P324
3P325
3P326
3P327
3P328
3P329
3P330
3P331
3P332
3P333
3P334
3P335
3P336
3P337
3P338
3P339
3P340
3P341
3P342
3P343
3P344
3P345
3P346
3P347
3P348
3P349
3P350
3P351
Hôpital-Saint-Lieffroy (L’)
1837
Hôpitaux-Neufs (Les)
[1826]
Hôpitaux-Vieux (Les)
1826
Houtaud
1826
Huanne-Montmartin
1831
Hyémondans
1833
Hyèvre-Magny
1810
Hyèvre-Paroisse
1810
Indevillers
1830
Isle-sur-le-Doubs (L’)
1832
Issans
1815
Jallerange
1829
Jougne
1839
Labergement-du-Navois
1840
Labergement-Sainte-Marie
1839
Laire
1812
Laissey
1820
Lanans
1812
Landresse
1833
Lantenne-Vertière
1829
Lanthenans
1833
Larnod
1826
Laval-le-Prieuré
1832
Lavans-Quingey
1827
Lavans-Vuillafans
1813
Lavernay
1829
Laviron
1838
Levier
1816
Liebvillers
1830
Liesle
1827
Lièvremont
1834
Lizine
1841
Lods
1813
Lombard
1827
Lomont-sur-Crête
[vers 1810]
Longechaux
1824
Longemaison
1823
Longevelle-lès-Russey
1832
Longevelle-sur-le-Doubs
1833
Longeville
1813
Longeville (La)
1834
Longevilles-Mont-d’Or
1839
Loray
1835
Lougres
an XII-[1812]
Indication portée sur le tableau d’assemblage :
« terminé sur le terrain le 12 fructidor an XII »,
ce qui correspond à la date de réalisation du
cadastre par masse de culture.
Les feuilles parcellaires ont été réalisées et
vérifiées en 1812.
3P641
Lucelans
1838
Commune rattachée à Mathay.
10
3P352
3P353
3P354
3P355
3P356
3P357
3P358
3P359
3P360
3P361
3P362
3P363
3P364
3P365
3P366
3P367
3P368
3P369
Luhier (Le)
Luisans
Lusans
Luxiol
Magny-Châtelard
Maîche
Maisons-du-Bois
Maisières-Notre-Dame
Malans
Malbrans
Malbuisson
Malpas
Mambouhans
Mamirolle
Mancenans
Mancenans-Lizerne
Mandeure
Marchaux
1832
1838
1819
1809
1825
1811
1834
1816
1840
1812
1827
[1826]
1837
1834
1832
1811
1836
1808-[1824]
2 exemplaires de l’atlas, un de 1808 et un
postérieur mais non daté, probablement de
1824.
3P370
3P371
3P372
3P373
3P374
3P375
3P376
3P377
3P378
3P379
3P380
3P381
3P382
3P383
3P384
3P385
3P386
3P387
3P388
3P389
3P390
3P391
3P392
3P393
3P394
3P395
3P396
3P397
3P398
3P399
3P400
Marvelise
Mathay
Mazerolles-le-Salin
Médière
Mémont (Le)
Mercey-le-Grand
Mérey-sous-Montrond
Mérey-Vieilley
Mésandans
Meslières
Mesmay
Métabief
Miserey-Salines
Moncey
Moncley
Mondon
Montagney
Montancy-Brémoncourt
Montandon
Montbéliard
Montbéliardot
Montbenoît
Mont-de-Laval
Mont-de-Vougney
Montécheroux
Montenois
Montfaucon
Montferney
Montferrand-le-Château
Montflovin
Montfort
1833
1838
1829
1828
1832
1829
1813
1808
1831
1839
1827
1839
1829
1809
1829
1831
1832
1830
1830
1812
1832
1834
1832
1811
1830
1833
1834
1831
1825
1834
1828
3P401
3P402
3P403
3P404
3P405
3P406
3P407
3P408
3P409
3P410
3P411
3P412
3P413
3P414
3P415
3P416
3P417
3P418
3P419
3P420
3P421
3P422
3P423
3P424
3P425
3P426
3P427
3P428
3P429
3P430
3P431
3P432
3P433
3P434
3P435
3P436
3P437
3P438
3P439
3P440
3P441
3P442
3P443
3P444
3P446
3P447
3P448
3P449
3P450
3P451
3P452
Montgesoye
Montivernage
Montjoie-le-Château
Montlebon
Montmahoux
Montperreux
Montrond-le-Château
Montursin
Montussaint
Morchamps
Morre
Morteau
Mouillevillers
Mouthe
Moutherot (Le)
Mouthier-Hautepierre
Myon
Naisey
Nancray
Nans
Nans-sous-Sainte-Anne
Narbief (Le)
Neuchâtel-Urtière
Neuvier
Nods
Noël-Cerneux
Noirefontaine
Noironte
Nommay
Novillars
Ollans
Onans
Orchamps-Vennes
Orgeans
Ornans
Orsans
Orve
Osse
Osselle
Ougney-Douvot
Ouhans
Ouvans
Oye-et-Pallet
Palantine
Paroy
Passavant
Passonfontaine
Pelousey
Peseux
Pessans
Petite-Chaux
1813
1810
1830
1815
1840
1826
1827
1830
1831
1835
1835
1817
1830
1839
1829
1815
1827
1820
1819
1831
1840
1832
1837
1830
1824
1832
1837
1829
1836
1808
1809
1832
1838
1811
1813
1826
1837
1819
1826
1821
1834
1838
1826
1828
1827
1811
1824
1828
1837
1827
1839
11
3P453
3P454
3P455
3P456
3P457
3P458
3P459
3P460
3P461
3P462
3P463
3P464
3P465
3P466
3P467
3P468
3P469
3P470
Pierrefontaine-lès-Blamont
1839
Pierrefontaine-les-Varans
1838
Pirey
1828
Placey
1829
Plaimbois-du-Miroir
1832
Plaimbois-Vennes
1838
Plains-et-Grands-Essarts
1830
Planée (La)
1826
Pointvillers
1828
Pompierre-sur-le-Doubs
1837
Pontarlier
1826
Pont-de-Roide
1838
Pontets (Les)
1839
Pont-les-Moulins
1812
Pouilley-Français
1829
Pouilley-les-Vignes
1828
Pouligney
1820
Présentevillers
an XII-[1812]
Indication portée sur le tableau d’assemblage :
« terminé sur le terrain en l’an XII », ce qui
correspond à la date de réalisation du cadastre
par masse de culture.
Les feuilles parcellaires ont été réalisées et
vérifiées en 1812.
3P471
3P472
3P473
3P474
3P475
3P476
3P477
3P478
3P479
3P480
3P481
3P482
3P483
3P484
3P485
3P486
3P487
3P488
3P489
3P490
3P491
3P492
3P493
3P494
3P495
3P496
3P497
Prétière (La)
Provenchère
Puessans
Pugey
Puy (Le)
Quingey
Rahon
Rancenay
Randevillers
Rang
Rantechaux
Raynans
Recologne
Reculfoz
Refranche
Remondans
Remoray
Renédale
Rennes-sur-Loue
Reugney
Rigney
Rignosot
Rillans
Rivière-Drugeon (La)
Rochejean
Roche-lez-Beaupré
Roche-lès-Clerval
1833
1811
1831
1825
1819
1828
1837
1826
1837
1832
1825
1812
1829
1839
1841
1837
1839
1834
1827
1841
1809
1809
1831
1827
1839
1808
1837
3P498
3P499
3P500
3P501
3P502
3P503
3P504
3P505
3P506
3P507
3P508
3P509
3P510
3P511
3P512
3P513
3P514
3P515
3P516
3P517
3P518
3P519
3P520
3P521
3P522
3P523
3P524
3P525
3P526
3P527
3P528
3P529
3P530
3P531
3P532
3P533
3P534
3P535
3P536
3P537
3P538
3P539
3P540
3P541
3P542
3P543
3P544
3P545
3P546
3P547
3P548
Roches-lès-Blamont
Rognon
Romain
Ronchaux
Rondefontaine
Roset-Fluans
Rosières-sur-Barbèche
Rosureux
Rougemont
Rougemontot
Rouhe
Roulans
Routelle
Ruffey-le-Château
Rurey
Russey (Le)
Sainte-Anne
Saint-Antoine
Sainte-Colombe
Saint-Georges-Armont
Saint-Gorgon
Saint-Hilaire
Saint-Hippolyte
Saint-Juan
Saint-Julien-lès-Montbéliard
Saint-Julien-lès-Russey
Sainte-Marie
Saint-Maurice-Échelotte
Saint-Point
Sainte-Suzanne
Saint-Vit
Samson
Sancey-le-Grand
Sancey-le-Long
Santoche
Saône
Saraz
Sarrageois
Saules
Sauvagney
Scey-en-Varais
Sechin
Seloncourt
Semondans
Septfontaine
Serre-les-Sapins
Servigney
Servin
Silley-Amancey
Silley-Bléfond
Sochaux
1839
1831
1831
1828
1839
1826
1837
1832
1831
1809
1828
1820
1826
1829
1828
1832
1841
1839
1826
1837
1834
1819
1830
1812
1812
1832
1812
1838
1826
1812
1826
1828
1837
1837
1837
1835
1840
1839
1813
1829
1813
1819
1839
1812
1817
1828
1831
1810
1841
1812
1835
12
3P549
3P550
3P551
3P552
3P553
3P554
3P555
3P556
3P557
3P558
3P559
3P560
3P561
3P562
3P563
3P564
3P565
3P566
3P567
3P568
3P569
3P570
3P571
3P572
3P573
3P574
3P575
3P576
Solemont
Sombacour
Sommette (La)
Soulce-Cernay
Sourans
Soye
Surmont
Taillecourt
Tallans
Tallenay
Tarcenay
Thiébouhans
Thise
Thoraise
Thulay
Thurey-le-Mont
Torpes
Touillon-et-Loutelet
Tour-de-Scay (La)
Tournans
Tournedoz
Trépot
Tressandans
Trévillers
Trouvans
Urtière
Uzelle
Vaire-le-Grand
1837
1819
1838
1830
1833
1833
1837
1835
1831
1808
1812
1812
1808
1823
1839
1809
1826
[1827]
1809
1831
1837
1812
1831
1811
1831
1811
1832
1808-1812
1812.
3P577
Vaire-le-Petit
1808, 1812
1812.
3P578
3P579
3P580
3P581
3P582
3P583
Vaivre
Valdahon
Val-de-Roulans
Valentigney
Valentin
Valleroy
1837
1824
1819
1835
1809
1809-1846
1846 [copie de 1877].
3P584
3P585
3P586
3P587
3P588
3P589
3P590
3P591
3P592
Valonne
Valoreille
Vanclans
Vandoncourt
Vauchamps
Vaucluse
Vauclusotte
Vaudrivillers
Vaufrey
1837
1830
1825
1839
1820
1811
1810
1810
1830
3P593
3P594
3P595
3P596
3P597
3P598
3P599
3P600
3P601
3P602
3P603
3P604
3P605
3P606
3P607
3P608
3P609
3P610
3P611
3P612
3P613
3P614
3P615
3P616
3P617
3P618
3P619
3P620
3P621
3P622
3P623
3P624
3P625
3P626
3P627
3P628
3P629
3P630
3P631
3P632
3P633
3P634
3P635
3P636
3P637
3P638
Vaux-et-Chantegrue
Vaux-les-Prés
Velesmes-Essarts
Vellerot-lès-Belvoir
Vellerot-lès-Vercel
Vellevans
Venise
Vennans
Vennes
Vercel
Vergranne
Vermondans
Verne
Vernierfontaine
Vernois-le-Fol
Vernois-lès-Belvoir
Vernoy (Le)
Verrières-de-Joux
Verrières-du-Grosbois
Vèze (La)
Vieilley
Viethorey
Vieux-Charmont
Villars-lès-Blamont
Villars-Saint-Georges
Villars-sous-Dampjoux
Villars-sous-Écot
Villedieu (La)
Villedieu (Les)
Ville-du-Pont
Villeneuve-d’Amont
Villers-Buzon
Villerschief
Villers-Grelot
Villers-la-Combe
Villers-le-Lac
Villers-Saint-Martin
Villers-sous-Chalamont
Villers-sous-Montrond
Voillans
Voires
Vorges-les-Pins
Voujeaucourt
Vuillafans
Vuillecin
Vyt-lès-Belvoir
1839
1829
1826
1828
1832
1837
1808
1819
1832
1823
[1810-1812]
1839
1809
1829
1830
1837
1812
1826
1835
1834
1812
1831
1835
1839
1826
1837
1838
1825
1839
1834
1816
1829
1832
1820
1835
[1817]
1810
1816
1813
1812
1813
1826
1835
1813
1826
1837
13
Fonds des services du cadastre
3P1279-1906
Délimitation des communes et élaboration du cadastre. - Dossiers
communaux.
première moitié du XIXe siècle
Délimitation du territoire communal et division en sections : procès-verbaux de division de la commune
en sections, procès-verbaux et croquis visuels de délimitation du territoire communal, ordonnances
royales avec croquis visuels et plans (dans les cas de contestation territoriale entre communes).
Classement des propriétés foncières : délibérations des conseils municipaux pour le classement des terres
et la nomination de commissaires classificateurs, tableaux de classification des propriétés foncières,
tableaux comparatifs des mesures anciennes et nouvelles, tarifs du prix des grains et autres denrées,
procès-verbaux d’évaluation du revenu imposable de la commune.
Opérations techniques de levée cadastrale : matrices de la contribution foncière avec table alphabétique
des propriétaires, livres des mutations de propriétés, listes par ordre alphabétique des propriétaires avec
numéros des parcelles qu’ils possèdent dans toutes les sections (avec indication de la contenance et du
revenu imposable), tableaux indicatifs des propriétaires, des propriétés foncières et de leur contenance,
cahiers de calculs des opérations d’arpentage avec tableaux rectificatifs, registre des opérations
trigonométriques faites pour la levée du plan, atlas portatifs (plans de travail sur calque des géomètres),
rapports d’expertise cadastrale, procès-verbaux de vérification des opérations d’arpentage, procèsverbaux de vérification du plan pour son admission, correspondance.
Par ailleurs, on peut trouver, mais de façon non systématique et dans les dossiers des communes chef-lieu
de canton uniquement, des rapports sur la situation cadastrale de chaque canton.
Chaque dossier contient tout ou partie seulement des documents mentionnés. Les dossiers sont classés
dans l’ordre alphabétique des communes.
3P1279
3P1280
3P1281
3P1769
3P1282
3P1283
3P1284
3P1770
3P1285
3P1286
3P1287
Abbans-Dessous
Abbans-Dessus
Abbenans
Abbévillers
Accolans
Adam-lès-Vercel
Adam-lès-Passavant
Aibre
Aïssey
Alaise
Allemands (Les)
Actuelle commune de Les Alliés
3P1771
3P1772
3P1288
3P1289
3P1290
3P1291
3P1292
3P1293
Allenjoie
Allondans
Amagney
Amancey
Amathay-Vésigneux
Amondans
Anteuil
Appenans
3P1773
3P1294
3P1295
3P1296
3P1297
3P1298
3P1299
3P1300
3P1301
3P1302
3P1303
3P1774
3P1304
3P1775
3P1305
3P1306
3P1307
3P1308
3P1309
3P1310
Arbouans
Arc-et-Senans
Arcey
Arcier
Arçon
Arc-sous-Cicon
Arc-sous-Montenot
Arguel
Athose : manque le pv de délimitation.
Aubonne
Audeux
Audincourt
Autechaux
Autechaux-Roide
Auxon-Dessous
Auxon-Dessus
Avanne
Aveney
Avilley
Avoudrey
14
3P1776
3P1311
3P1312
3P1777
3P1313
3P1314
3P1778
3P1315
3P1779
3P1780
3P1316
3P1781
3P1317
3P1318
3P1782
3P1319
3P1320
3P1783
3P1321
3P1784
3P1322
3P1785
3P1323
3P1786
3P1324
3P1325
3P1326
3P1327
3P1328
3P1329
3P1330
3P1787
3P1331
3P1332
Badevel
Bannans : manque le pv de délimitation.
Barboux (Le)
Bart
Bartherans
Battenans-les-Mines
Battenans-Varin
Baume-les-Dames
Bavans
Belfays
Bélieu (Le)
Belleherbe
Belmont
Belvoir
Berche
Berthelange
Besançon : manque le pv de délimitation.
Bethoncourt
Beure
Beutal
Bians-les-Usiers
Bief
Bizot (Le)
Blamont
Blarians
Blussangeaux
Blussans
Bonnétage
Bois-la-Ville
Boismurie
Bolandoz
Bondeval
Bonnal
Bonnevaux-Mouthe : manque le pv de
délimitation.
3P1333
3P1334
3P1335
3P1336
3P1337
3P1788
Bosse (La)
Bouclans
Boujailles
Boujeons
Boulois (Le) : contient également le
dossier des Essarts-Cuenot.
3P1789
3P1338
3P1339
3P1340
3P1341
3P1342
3P1343
3P1344
3P1790
3P1345
Bourguignon
Bournois
Boussières
Bouverans
Branne
Breconchaux
Bremondans
Brères
Bréseux (Les)
Bretenière (La)
3P1791
3P1346
3P1347
3P1348
3P1792
3P1349
3P1350
3P1351
3P1352
3P1793
3P1353
3P1354
3P1355
3P1356
3P1357
3P1794
3P1358
3P1359
3P1360
3P1361
Bretigney
Bretonvillers
Brey-Maisons-du-Bois
Brognard
Buffard
Bugny
Bulle
Burgille
Burnevillers
Busy
By
Byans-sur-Doubs
Cademène
Cendrey
Cernay-l’Église
Cessey
Chaffois
Chalèze
Chalezeule : manque
le
pv
délimitation.
3P1362
3P1795
3P1363
3P1364
3P1365
3P1366
3P1367
3P1368
3P1369
3P1370
3P1371
3P1796
3P1797
3P1372
3P1798
3P1373
3P1374
3P1375
3P1376
3P1377
3P1799
3P1378
3P1379
3P1380
3P1381
3P1800
3P1382
3P1383
3P1384
3P1385
Chamesey
Chamesol
Champagney
Champlive
Champoux
Chantrans
Chapelle-des-Bois
Chapelle-d’Huin
Charbonnières-les-Sapins
Charmauvillers
Charmoille
Charnay
Charquemont
Chasnans
Chateauvieux-les-Fossés
Châtelblanc
Châtillon-Guyotte
Chaucenne
Chaudefontaine
Chaux (La)
Chaux-lès-Clerval
Chaux-Neuve
Chay
15
de
3P1386
3P1387
3P1388
3P1389
3P1390
3P1391
3P1392
3P1393
3P1394
3P1395
3P1396
3P1397
3P1398
3P1399
3P1801
3P1802
3P1400
3P1401
3P1402
3P1403
3P1404
3P1405
3P1406
3P1407
3P1408
Chazelot
Chazot
Chazoy
Chemaudin
Chenalotte (La)
Chenecey-Buillon
Chevillotte (La)
Chevroz
Chouzelot
Cléron
Clerval
Colombier-Châtelot
Colombier-Fontaine
Combes (Les)
Corcelles-Mieslot
Corcondray
Cordiron
Cotebrune
Cottier
Coulans-sur-Lison : manque le pv de
délimitation.
3P1409
3P1805
3P1803
3P1804
3P1410
3P1411
3P1806
3P1412
3P1413
3P1414
3P1415
3P1416
3P1417
3P1418
3P1419
3P1420
3P1421
3P1422
3P1423
3P1807
3P1808
3P1424
3P1809
3P1810
3P1811
Cour-lès-Baume
Cour-Saint-Maurice
Courchapon
Courtefontaine
Courtetain-Salans
Courvières
Crosey-le-Grand
Crosey-le-Petit
Crouzet (Le)
Crouzet-Migette
Cubrial
Cubry
Cusance
Cuse-et-Adrisans
Cussey-sur-Lison
Dambelin
Dambenois
Dampierre-les-Bois
Dampjoux
3P1812
3P1813
3P1425
3P1814
3P1426
3P1815
3P1427
3P1428
3P1429
3P1430
3P1431
3P1432
3P1433
3P1816
3P1817
3P1434
3P1435
3P1818
3P1436
3P1437
3P1819
3P1820
3P1438
3P1821
3P1439
3P1440
3P1441
3P1442
3P1443
3P1444
3P1445
3P1822
3P1446
3P1447
3P1448
3P1823
3P1449
3P1824
3P1450
3P1451
3P1452
3P1825
3P1454
3P1455
3P1826
3P1827
3P1828
3P1456
3P1457
3P1458
3P1459
Damprichard
Dannemarie-lès-Glay
Dasle
Deluz
Désandans
Déservillers
Devecey
Dommartin
Domprel
Doubs
Doulaize
Droitfontaine
Dung
Durnes
Échay
Échenans
Échevanne
École
Écorces (Les)
Écot
Écouvotte (L’)
Écurcey
Émagny
Épenouse
Épenoy
Épeugney
Esnans
Étalans
Éternoz
Étouvans
Étrabonne
Étrappe
Étray
Étupes
Évillers
Exincourt
Eysson
Faimbe
Fallerans
Ferrières-le-Lac
Ferrières-les-Bois
Fertrans
Fesches-le-Châtel
Fessevillers
Feule
Fins (Les)
Flagey
Flagey-Rigney
Flangebouche
16
3P1829
3P1460
3P1461
3P1462
3P1463
3P1464
3P1465
3P1466
3P1467
3P1468
3P1453
3P1830
3P1831
3P1469
3P1470
3P1471
3P1832
3P1833
3P1472
3P1473
3P1474
3P1475
3P1476
3P1477
3P1478
3P1479
3P1480
3P1481
3P1482
3P1483
3P1834
3P1835
3P1484
3P1485
3P1486
3P1487
3P1836
3P1837
3P1488
3P1489
3P1838
3P1490
3P1491
3P1492
3P1493
3P1494
3P1839
3P1496
3P1497
3P1498
3P1495
Fleurey
Fontain
Fontenelle-Montby
Fontenelles (Les)
Fontenotte : manque le pv de délimitation.
Foucherans
Fourbanne
Fourg
Fourgs (Les)
Frambouhans
Franey
Franois
Frasne : manque le pv de délimitation.
Friolais (Le)
Froidevaux
Fuans
Gellin
Gémonval
Geneuille
Geney
Gennes
Germéfontaine
Germondans
Gevresin
Gilley
Glainans
Glamondans
Glay
Glère
Gondenans-Montby
Gonsans
Gouhelans
Goumois
Goux-lès-Dambelin
Goux-les-Usiers
Goux-sous-Landet
Grand-Charmont
Grandfontaine
Grange (La)
Granges-Maillot
Granges-Narboz
Granges-Vienney
3P1499
3P1500
3P1501
3P1502
3P1503
3P1504
3P1505
3P1506
3P1507
3P1840
3P1508
3P1509
3P1510
3P1511
3P1512
3P1513
3P1514
3P1515
3P1516
3P1841
3P1517
3P1842
3P1518
3P1519
3P1520
3P1521
3P1843
3P1522
3P1523
3P1524
3P1525
3P1526
3P1527
3P1528
3P1529
3P1530
3P1531
3P1532
3P1533
3P1844
3P1534
3P1535
3P1536
3P1537
3P1538
3P1539
3P1540
3P1541
3P1542
3P1543
3P1544
Grangettes (Les)
Gras (Les)
Gratteris (Le)
Grosbois
Guillon-les-Bains
Guyans-Durnes
Guyans-Vennes
Hautepierre-le-Châtelet
Hauterive-la-Fresse
Hérimoncourt
Houtaud
Huanne-Montmartin
Hyémondans
Hyèvre-Magny
Hyèvre-Paroisse
Indevillers
Issans
Jallerange
Jougne
Laire
Laissey
Lanans
Landresse
Lantenne-Vertière
Lanthenans
Larnod
Laval-le-Prieuré
Lavans-Quingey
Lavans-Vuillafans
Lavernay
Laviron
Levier
Liebvillers
Liesle
Lièvremont
Lizine : manque le pv de délimitation.
Lods
Lombard
Lomont-sur-Crète
Longechaux
Longemaison
Longeville
17
3P1545
3P1546
3P1547
3P1845
3P1548
3P1549
3P1550
3P1551
3P1552
3P1846
3P1553
3P1554
3P1555
3P1556
3P1557
3P1558
3P1847
3P1559
3P1560
3P1848
3P1849
3P1561
3P1562
3P1850
Longeville (La)
Longeville-Mont-d’Or
Loray
Lougres
Luhier (Le)
Luisans
Lusans
Luxiol
Magny-Châtelard
Maîche
Maizières-Notre-Dame
Maisons-du-Bois
Malans
Malbrans
Malbuisson
Malpas
Mambouhans
Mamirolle
Mancenans
Mancenans-Lizerne
Mandeure
Marchaux
Marvelise
Mathay : contient également le dossier de
la commune rattachée de Lucelans.
3P1563
3P1564
3P1565
3P1566
3P1567
3P1568
3P1851
3P1569
3P1570
3P1571
3P1572
3P1573
3P1574
3P1575
3P1855
3P1852
3P1576
3P1853
3P1854
3P1577
3P1578
3P1856
3P1579
3P1580
3P1581
Mazerolles-le-Salin
Médière
Mémont (Le)
Mercey-le-Grand
Mérey-sous-Montrond :
contient
également le dossier de la commune
fusionnée de Granges-de-Liège.
Mésandans
Meslières
Mesmay
Métabief
Miserey-Salines
Moncey
Moncley
Mondon
Mont-de-Laval
Mont-de-Vougney
Montagney
Montancy
Montandon
Montbéliard
Montbéliardot
Montbenoît
Montécheroux
Montenois
Montfaucon
Montferney
3P1582
3P1583
3P1584
3P1585
3P1586
3P1857
3P1587
3P1588
3P1589
Montflovin
Montfort : manque le pv de délimitation.
Montgesoye
Montivernage
Montlebon
Montmahoux
Montperreux : contient également le
dossier de la commune fusionnée de
Chaudron-et-Vézenay.
3P1590
3P1858
3P1591
3P1592
3P1593
3P1594
3P1859
3P1595
3P1596
3P1597
3P1598
3P1599
3P1600
3P1601
3P1602
3P1603
3P1860
3P1861
3P1604
3P1605
3P1862
3P1606
3P1863
3P1607
3P1608
3P1609
3P1610
3P1864
3P1611
3P1612
3P1613
3P1614
3P1615
3P1616
3P1617
3P1618
3P1619
3P1620
3P1621
3P1622
Montursin
Montussaint
Morchamps
Morre
Morteau
Mouillevillers
Mouthe
Moutherot (Le)
Myon
Naisey
Nancray
Nans
Nans-sous-Sainte-Anne : manque le pv
de délimitation.
Narbief
Neuchâtel-Urtière
Neuvier
Nods
Noël-Cerneux
Noirefontaine
Noironte
Nommay
Novillars
Ollans
Onans
Orchamps-Vennes
Orgeans
Ornans
Orsans
Orve
Osse
Osselle
Ougney-Douvot
Ouhans
Ouvans
Oye-et-Pallet
Palantine
Palise
Paroy
18
3P1623
3P1624
3P1625
3P1865
3P1626
3P1627
3P1866
3P1628
3P1629
3P1630
3P1631
3P1632
3P1867
3P1633
3P1634
3P1635
3P1868
3P1636
3P1637
3P1638
3P1639
3P1640
3P1641
3P1869
3P1642
3P1870
3P1643
3P1644
3P1645
3P1646
3P1647
3P1648
3P1649
3P1650
3P1651
3P1871
3P1652
3P1653
3P1654
3P1872
3P1655
3P1656
3P1657
3P1658
3P1659
3P1660
3P1661
3P1662
3P1663
3P1664
3P1665
Passavant
Passonfontaine
Pelousey
Peseux
Pessans
Petite-Chaux
Pirey
Placey
Plaimbois-du-Miroir
Plaimbois-Vennes
Plains-et-Grands-Essarts (Les)
Planée (La)
Pointvillers
Pompierre-sur-Doubs
Pont-de-Roide
Pontarlier
Pontets (Les)
Pont-les-Moulins
Pouilley-Français
Pouilley-les-Vignes
Pouligney
Présentevillers
Prétiere (La)
Provenchère
Puessans
Pugey
Puy (Le)
Quingey
Rahon
Rancenay
Randevillers
Rang
Rantechaux
Raynans
Recologne
Reculoz
Refranche : manque le pv de délimitation.
Rémondans
Remoray
Renédale
Rennes-sur-Loue
Reugney
Rigney
Rignosot
Rillans
Rochejean
Roche-lez-Beaupré
Roche-lès-Clerval
3P1873
3P1666
3P1667
3P1668
3P1669
3P1670
3P1874
3P1671
3P1672
3P1673
3P1674
3P1675
3P1676
3P1677
3P1678
3P1679
3P1681
3P1683
3P1684
3P1685
3P1875
3P1686
3P1876
3P1687
3P1878
3P1688
3P1689
3P1680
3P1682
3P1877
3P1879
3P1690
3P1691
3P1692
3P1693
3P1694
3P1695
3P1696
3P1697
3P1698
3P1699
3P1700
3P1880
3P1881
3P1701
3P1702
3P1703
3P1704
3P1705
3P1706
3P1882
Roches-lès-Blamont
Rognon
Romain
Ronchaux
Rondefontaine
Roset-Fluans
Rosureux
Rougemont
Rougemontot
Rouhe
Roulans
Routelle
Ruffey-le-Château
Rurey
Russey (Le)
Saint-Antoine
Saint-Gorgon-Main
Saint-Hilaire
Saint-Hippolyte
Saint-Juan
Saint-Point-Lac
Saint-Vit
Sainte-Anne
Sainte-Colombe
Sainte-Marie
Sainte-Suzanne
Samson
Sancey-le-Grand
Sancey-le-Long
Santoche
Saône
Saraz
Sarrageois
Saules
Sauvagney
Scey-en-Varais
Séchin
Seloncourt
Semondans
Septfontaines
Serre-les-Sapins
Servigney
Servin
Silley-Amancey
Silley-Bléfond
Sochaux
19
3P1883
3P1707
3P1708
3P1884
3P1709
3P1710
3P1711
3P1885
3P1712
3P1713
3P1886
3P1714
3P1887
3P1715
3P1716
3P1717
3P1718
3P1719
3P1720
3P1721
3P1722
3P1906
Solemont
Sombacour
Sommette (La)
Soulce-Cernay
Sourans
Soye
Surmont
Taillecourt
Tallans
Tarcenay
Thiébouhans
Thoraise
Thulay
Thurey-le-Mont
Torpes
Touillon-Loutelet
Tour-de-Sçay (La)
Tournans
Tournedoz
Trépot
Tressandans
Trévillers : contient uniquement la matrice
de la contribution foncière avec sa table
alphabétique.
3P1723
3P1888
3P1724
3P1725
3P1726
3P1889
3P1728
3P1727
3P1890
3P1729
3P1730
3P1891
3P1892
3P1731
3P1893
3P1732
3P1894
3P1895
3P1733
3P1896
3P1734
Trouvans
Urtière
Uzelle
Vaire-le-Grand
Vaire-le-Petit
Vaivre
Val-de-Roulans
Valdahon
Valentigney
Valentin
Valleroy
Valonne
Valoreille
Vanclans
Vandoncourt
Vauchamps
Vaucluse
Vauclusotte
Vaudrivillers
Vaufrey
Vaux-et-Chantegrue
3P1735
3P1736
3P1737
3P1738
3P1739
3P1740
3P1741
3P1742
3P1743
Vaux-les-Prés
Velesmes-Essarts
Vellevans
Venise
Vennans
Vennes
Vercel : contient également le dossier de
l’ancienne commune de La Villedieu.
3P1744
3P1897
3P1745
3P1746
3P1898
3P1899
3P1900
3P1747
3P1748
3P1749
3P1750
3P1901
3P1902
3P1751
3P1903
3P1904
3P1752
3P1753
3P1754
3P1755
3P1756
3P1757
3P1758
3P1759
3P1760
3P1761
3P1762
3P1763
3P1764
3P1765
3P1905
3P1766
3P1767
3P1768
Vergranne
Vermondans
Verne
Vernierfontaine
Vernois-le-Fol
Vernoy (Le)
Verrières-de-Joux
Véze (La)
Viéthorey
Vieux-Charmont
Villars-sous-Écot
Villedieu-lès-Mouthe
Ville-du-Pont
Villers-Buzon
Villerschief
Villers-Grelot
Villers-la-Combe
Villers-le-Lac
Voillans
Voires : manque le pv de délimitation.
Vorges-les-Pins
Voujeaucourt
Vuillafans
Vuillecin
Vyt-lès-Belvoir
20
3P1936-1965
Délimitation des communes. – Contestation territoriale entre
communes, fixation des limites : plans.
an VI-1837
3P1936
Bannans et Bulle
an XIII
3P1937
Bannans et Chaffois
an XIII
3P1938
Blamont et Glay, contestation du domaine de Rosière
3P1939
Champvans-les-Moulins et Champagney
3P1940
Charmoille et Rosureux
1811
3P1941
Crouzet-Migette et Sainte-Anne
an XI
3P1942
Dammartin et Bretigney
1809
3P1943
Esnans, Grange-Vuiottey et Baume-les-Dames
3P1944
Fins (Les) et Morteau
3P1945
Fins (Les) et Bélieu (Le), contestation de terrains indivis au lieu dit La Chaux de
Réaumont
1807
3P1946
Fontenotte et Baume-les-Dames
1807
3P1947
Frasne et Bonnevaux, contestation de la forêt du Forbonnet
an VI
3P1948
Grand-Combe-Châteleu et Les Combes
1807
3P1949
Granges-Narboz et Sainte-Colombe
1827
3P1950
Grosbois et Baume-les-Dames, contestation sur pâtures et forêt des Châtières 1807
3P1951
Hôpital-Saint-Lieffroy (L’) et Voillans
3P1952
Hyèvre-Magny et Villers-le-Sec
3P1953
Malpas et Grangettes (Les)
[an XI-an XIV]
3P1954
Montbéliardot et Plaimbois
1810
3P1955
Moncey et Venise
1808
3P1956
Montrond-le-Château et Pugey
1828
3P1957
Paroy et Rosureux
3P1958
Rancenay et Aveney
3P1959
Saint-Point et Malpas
1807
3P1960
Sainte-Anne et Dournon (Jura)
1835
3P1961
Sainte-Colombe et Bannans
an XIII
3P1962
Thurey-le-Mont et Moncey
1809
3P1963
Venise et Moncey
1809
3P1964
Villedieu et Chaux-lès-Passavant
1826
3P1965
Villers-Grelot et Puy (Le)
1837
an XIII
an XIII
1807
an XIII
1807
an XII
an XIII
s.d.
21
Cadastre par masse de culture : plans géométriques.
an XI-1807
Plans levés en exécution des instructions gouvernementales des 12 brumaire an XI et 27
vendémiaires an XII.
Plans entrés aux Archives départementales en janvier 1950 pour 47 d’entre eux et en
2008 et 2010 pour tous les autres.
3P1966
Adam-lès-Passavant
3P1967
Aibre
an XIII
1807
Plan utilisé ultérieurement comme tableau d’assemblage du cadastre napoléonien de la commune.
3P1968
Aïssey
an XIII
3P2177
Arcier
an XIII
3P1969
Autechaux
an XIII
3P1970
Badevel
3P1971
Battenans-les-Mines
an XIII
3P1972
Battenans-Varin
an XIII
3P1973
Barboux (Le)
an XIV
3P1974
Bart
s.d.
s.d.
3P1975
Baume-les-Dames
1807
Document en partie non terminé.
3P1976-1977
Belfays
3P1976
3P1977
an XII
Canevas du plan géométrique
Plan géométrique
3P1978
Bethoncourt
3P1979-1980
Bizot (Le)
3P1979
3P1980
an XIV
1806
Minute
Expédition
3P1981
Blanchefontaine
3P1982
Blarians
1806
3P1983
Bois-la-Ville
1807
3P1984
Bonnay
1806
3P1985-1986
Bosse (La)
1806
3P1985
3P1986
3P1987-1988
août 1806
octobre 1806
Bouverans
3P1987
3P1988
an XIII
an XIII
Minute (coloriage non terminé)
Expédition
3P1989
Braillans
1806
3P1990
Bréseux (Les)
an XIII
3P1991
an XIII
3P1992
Bretonvillers
1806
22
3P1993-1995
an XII
3P1993
Minute
3P1994-1995 Expéditions coloriées identiques
3P1996-1997
Bugny
3P1996
3P1997
3P1998
Bulle
3P1999
Cendrey
an XIII
Minute
Expédition
1807
[1806]
Un exemplaire du plan géométrique du cadastre par masse de culture, qui porte la date de 1806,
sert de tableau d’assemblage au cadastre napoléonien de la commune (3P879).
3P2000
Cernay-l’Église
an XIII
3P2001
Chaffois
an XIII
3P2002
Chalèze
an XII
3P2003
Chamesey
1806
3P2004
1807
Expédition non terminée.
3P2005-2006
Chapelle-d’Huin
3P2005
3P2006
Minute
Expédition
3P2007
Charmauvillers
3P2008-2009
Charmoille
3P2008
3P2009
an XII
s.d.
an XIII
Plan rejeté
Plan rectifié
3P2010
1807
3P2011
Chenalotte (La)
1806
3P2012-2013
Chevroz
3P2012
3P2013
3P2014-2015
an XIII
Minute
Expédition
3P2014
3P2015
an XIV
Minute
Expédition
3P2016
Combes (Les)
1807
3P2017
Côtebrune
an XI
Plan d’une partie seulement du territoire de la commune.
3P2018
Côtebrune
an XI
Plan non terminé.
3P2019
Cour-lès-Baume
1807
3P2020-2021
Cour-Saint-Maurice
1807
3P2020
3P2021
3P2022
Cusance
Minute
Expédition
an XII
23
3P2023
Damprichard
3P2024
Dasle
1806
3P2025
Devecey
an XI
3P2026
Dommartin
3P2027
Droitfontaine
3P2028
an XIII
an XIV
s.d.
Échenans
1805
3P2029
3P2030-2031
Écorces (Les)
an XII
Épenoy
an XII
Expéditions coloriées identiques.
3P2032
Esnans
3P2033
Fins (Les)
1807
3P2034
Flagey-Rigney
1806
3P2035
Fontenelles (Les)
an XIV
3P2036
Fontenotte
an XIV
3P2037
Fourbanne
1806
3P2038
Fournet
3P2039
Frambouhans
3P2040
Friolais (Le)
3P2041
Geneuille
1806
3P2042
Germondans
1806
3P2043
Grand-Charmont
3P2044-2045
3P2044
3P2045
an XIII
an XIII
Grange (La)
3P2047-2048
Granges-Narboz
3P2049-2050
an XIII
an XIV
an XIV-1807
an XIV
1807
3P2046
3P2047
3P2048
an XIII-1805
Plan rejeté
Plan rectifié
an XIII
1806-1807
1806
1807
1807
Nom porté sur le plan : commune de Mont-des-Lacs-Sainte-Marie.
3P2049
3P2050
Minute
Expédition
3P2051
Gras (Les)
1807
3P2052
Grosbois
3P2053
Guillon-les-Bains
1807
3P2054
1806
3P2055
Lanans
an XII
an XII
24
3P2056
Laval-le-Prieuré
3P2057
Lomont-sur-Crête
1807
3P2058
1807
3P2059
an XIV
Lougres
an XII
3P2060
Luhier (Le)
3P2178
Luxiol
an XIV
3P2061
Maîche
an XII
3P2062
Malpas
1807
3P2063
Mancenans
1807
3P2064-2065
Mémont (Le)
1806
3P2064
3P2065
3P2066
3P2067-2068
1806
Minute
Expédition
Mercey-le-Grand
an XII
an XII
Expéditions coloriées identiques.
3P2069
Mérey-Vieilley
1806
3P2070-2071
Meslières
3P2070
3P2071
an XII
Minute
Copie
an XII
s.d.
3P2072
Moncey
an XIV
3P2073
Mont-de-Laval
an XIV
3P2074-2075
Montbéliardot
3P2074
3P2075
Minute
Expédition
1807
1807
s.d.
3P2076
Montécheroux
1807
3P2077
Montivernage
an XII
3P2078
Montlebon
1807
3P2179
Montperreux
1807
3P2079
Morteau
1807
3P2080
s.d.
Expédition coloriée.
3P2081-2082
Narbief (Le)
3P2081
3P2082
3P2083-2084
3P2180
Minute
Expédition
Noël-Cerneux
3P2083
3P2084
Novillars
1806
1806
Minute
Expédition
an XIV
25
3P2085-2086
Orgeans
3P2085
3P2086
3P2087
1807
Minute
Expédition
Oye-et-Pallet
s.d.
Plan non terminé.
3P2088
Passavant
an XIII
3P2089
Plaimbois-du-Miroir
an XIV
3P2090-2092
Planée (La)
an XI
3P2090
Minute
3P2093
Pont-les-Moulins
an XII
3P2094
Présentevillers
an XII
3P2095-2096
Provenchère
3P2095
3P2096
3P2097
an XIII
Minute
Copie
Raynans
1805
3P2098
Rigney
1806
3P2099
Rignosot
1806
3P2100
an XIII
3P2101-2102
Roche-lez-Beaupré
[1806]
3P2101
3P2102
Canevas du plan géométrique
Plan géométrique
3P2103
Rosureux
an XIV
3P2104-2106
Routelle
an XII
3P2104
Minute
3P2107
Russey (Le)
3P2108
Saint-Juan
1806
an XIII
Une moitié du plan est manquante.
3P2109
an XI
3P2110
Saint-Point
1807
3P2111
Sainte-Anne
an XII
3P2112-2113
Sainte-Colombe
3P2112
3P2113
an XIV-1806
Minute
an XIV
Expédition
1806
3P2114
Silley-Bléfond
an XII
3P2115
Solemont
an XII
3P2116
Thiébouans
an XIII
26
3P2117
1807
3P2118
Vaire-le-Grand
1806
3P2119
Valleroy
1806
3P2120
Vaudrivillers
3P2121
an XII
Vaucluse
1807
Plan non terminé.
3P2122-2123
Vauclusotte
3P2122
3P2123
3P2124-2125
Minute
Canevas du plan géométrique (non terminé)
an XIII
1807
Venise
3P2124
3P2125
1807
Minute
Expédition
3P2126
Vergranne
3P2127-2128
Verrières-de-Joux (Les)
3P2127
3P2128
3P2129-2130
an XIII-1807
an XIII
an XIV-1806
an XIV
1806
Vieilley
an XII
Expéditions coloriées identiques
3P2131
Villers-le-Lac
1807
3P2132
Vuillecin
1807
Cadastre parcellaire dit « napoléonien ».
3P1907-1935
Tableaux d’assemblage pluri-communaux d’atlas parcellaires.
1806-1980
1830-1838
Type de document très spécifique réalisé uniquement pour les communes de 5 cantons de
l’arrondissement de Montbéliard. Échelle 1/10000e. Les atlas parcellaires des communes de ces
cantons ne contiennent pas de tableau d’assemblage.
3P1907-1910
3P1911-1915
Canton d’Audincourt
1835
3P1907
Communes de Bethoncourt, de Grand-Charmont, de Vieux-Charmont, de
Sochaux et d’Exincourt.
3P1908
Communes de Brognard, de Dambenois, d’Allenjoie et de Fesches-le-Châtel.
3P1909
Communes de Dasle, de Dampierre-les-Bois et de Badevel.
3P1910
Communes de Voujeaucourt, de Courcelles, d’Arbouans, de Taillecourt,
d’Audincourt et de Valentigney.
Canton d’Hérimoncourt (ancien canton de Blamont).
[1835-1836]
3P1911
Communes de Blamont, d’Autechaux et d’Écurcey.
3P1912
Communes de Bondeval, de Thulay, de Roches-lès-Blamont et de Meslières.
3P1913
Communes de Dannemarie et de Glay.
3P1914
Communes d’Hérimoncourt, de Seloncourt et de Vandoncourt.
3P1915
Communes de Pierrefontaine-lès-Blamont et de Villars-lès-Blamont.
27
3P1916-1921
3P1922-1929
Canton de Pont-de-Roide.
3P1916
Communes de Goux, de Dambelin, de Mambouhans, de Vaivre, de
Remondans et de Neuchâtel-Urtière.
3P1917
Communes de Feule, de Villars-sous-Dampjoux et de Noirefontaine.
3P1918
Communes de Mathay, de Dampierre et de Berche.
3P1919
Communes de Saint-Maurice, de Villars-sous-Écot et de ColombierFontaine.
3P1920
Communes de Valonne, de Solemont, de Le Vernois, de Rosières et de
Peseux.
3P1921
Communes de Vermondans, de Bourguignon et de Pont-de-Roide.
Canton de Le Russey.
1832
3P1922
Communes de Le Barboux et de Grand-Combe-des-Bois.
3P1923
Communes de Le Bélieu, de La Bosse, de Le Bizot, de La Chenalotte, de
Narbief et de Noël-Cerneux.
3P1924-1925
Communes de Bonnétage et de Les Fontenelles.
3P1924
3P1925
3P1930-1935
1837-1838
Les Fontenelles et sections A-D de Bonnétage.
Sections E-F de Bonnétage.
3P1926
Communes de Bretonvillers, de Chamesey et de Longevelle.
3P1927
Communes de Montbéliardot, de Mont-de-Laval, de Laval-le-Prieuré, du
Luhier et de Plaimbois-du-Miroir.
3P1928
Communes de Le Russey et de Le Mémont.
3P1929
Communes de Saint-Julien et de Rosureux.
Canton de Saint-Hippolyte.
1830
3P1930
Communes de Burnevillers et d’Indevillers.
3P1931
Communes de Liebvillers, de Chamesol et de Montechéroux.
3P1932
Communes de Montandon et de Plains-et-Grands-Essarts.
3P1933
Communes de Saint-Hippolyte, de Fleurey, de Bief, de Mouillevillers, de
Valoreille, de Châtillon, de Chaux, de Neuvier, de Courcelle et de
Dampjoux.
3P1934
Communes de Soulce-Cernay,
Courtefontaine et de Vaufrey.
3P1935
Communes de Vernois-le-Fol, de Glère et de Montancy.
de
Montjoie,
de
Montursin,
28
de
Atlas parcellaires, états de sections et matrices.
1806-1980
Les atlas parcellaires de 5 cantons de l’arrondissement de Montbéliard (cantons d’Audincourt,
d’Hérimoncourt, de Pont-de-Roide, du Russey et de Saint-Hippolyte) ne comportent
originellement pas de tableau d’assemblage. Un tableau d’assemblage pluricommunal a été
confectionné. Voir au chapitre précédent aux articles 3P1907-1935.
Les atlas parcellaires répertoriés ci-dessous ne sont pas communicables en raison de leur mauvais
état, sauf ceux des communes d’Aïssey, d’Amagney d’Antorpe et de Palise. L’exemplaire des atlas
parcellaires du cadastre dit « napoléonien » communicable aux lecteurs est celui conservé dans le
fonds de la Préfecture (voir aux pages 7-13 du présent répertoire).
Abbans-Dessous
3P806
3P1/1
3P1/2-5
Atlas parcellaire (9 feuilles).
État de sections.
Matrices.
3P1/2
3P1/3
3P1/5
3P1/4
Matrice des propriétés foncières bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
1825
1826
[1827-1913]
1882-1910
1911-1951
1914-1951
Abbans-Dessus
3P807
3P2/1
3P2/2-5
État de sections.
Matrices.
3P2/2
3P2/3
3P2/5
3P2/4
1825
1827
[1827-1913]
1882-1910
1911-1954
1914-1954
Abbenans
3P808
3P3/1
3P3/2-7
Atlas parcellaire (15 feuilles, manque le tableau d’assemblage).
État de sections.
Matrices.
3P3/2-3
3P3/2
3P3/3
3P3/4
3P3/7
3P3/5-6
1831
Volume 1
Volume 2
3P3/5
3P3/6
1882-1910
1911-1956
1914-1956
Volume 1
Volume 2
Abbévillers
3P644
3P4/1
3P4/2-6
État de sections.
Matrices.
3P4/2
3P4/3
3P4/6
1835
1882-1910
1911-1959
29
3P4/4-5
3P4/4
3P4/5
1914-1959
Volume 1
Volume 2
Accolans
3P809
3P5/1
3P5/2-5
État de sections.
Matrices.
3P5/2
3P5/3
3P5/5
3P5/4
1832
1882-1910
1911-1953
1914-1953
Adam-lès-Passavant
3P810
3P6/1
3P6/2-6
Atlas parcellaire (6 feuilles, manque la 3e feuille de la section A).
État de sections.
Matrices.
3P6/2-3
3P6/2
3P6/3
3P6/4
3P6/6
3P6/5
1810
1813
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1974
1914-1975
Adam-lès-Vercel
3P811
3P7/1
3P7/2-5
État de sections.
Matrices.
3P7/2
3P7/3
3P7/4
3P7/5
1824
1882-1910
1911-1939
1914-1939
Aibre
3P645
3P8/1-3
État de sections.
3P8/1
3P8/2
3P8/3
3P8/4-8
1812
1813
Section A
Section B
Section C
Matrices.
3P8/4-5
3P8/4
3P8/5
3P8/6
3P8/8
3P8/7
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1960
1914-1960
30
Aïssey
3P812
Atlas parcellaires.
1810-1812
15 feuilles ; 2 atlas : un de 1810 et un de 1812 ; manque le tableau d’assemblage de l’atlas de 1812.
3P9/1
3P9/2-6
État de sections.
Matrices.
3P9/2-3
3P9/2
3P9/3
3P9/4
3P9/6
3P9/5
1813
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1959
1914-1959
Alaise
3P813
3P10/1
3P10/2-5
État de sections.
Matrices.
3P10/2
3P10/3
3P10/5
3P10/4
1840
1882-1910
1911-1962
1914-1962
Allenjoie
3P646
3P11/1
3P11/2-5
État de sections.
Matrices.
3P11/2
3P11/3
3P11/5
3P11/4
1835
1882-1910
1911-1956
1914-1956
Allemands (Les, actuellement commune de Les Alliés)
3P814
3P12/1
3P12/2-5
État de sections.
Matrices.
3P12/2
3P12/3
3P12/5
3P12/4
[1834]
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Allondans
3P647
3P13/1-3
État de sections.
3P13/1
3P13/2
3P13/3
1812
1813
Section A
Section B
Section C
31
3P13/4-8
Matrices.
3P13/4-5
3P13/6
3P13/8
3P13/7
Matrices des propriétés foncières bâties et non bâties.
[1822-1914]
3P13/5
3P13/4
[1822-1867]
[1868-1914]
Première matrice
Seconde matrice
1882-1910
1911-1964
1914-1964
Amagney
3P815
Atlas parcellaire.
1808-1845
23 feuilles ; 2 atlas : un de 1808, pour lequel on dispose uniquement du tableau d’assemblage, et un de 1845.
3P14/1-3
État de sections.
3P14/1-2
1809
3P14/1
3P14/2
3P14/3
3P14/4-12
1809-1847
Sections A-C
Sections D-E
1847 (sections A-F)
Matrices.
3P14/4
3P14/5-8
Matrice de la contribution foncière.
1811
[1823-1914]
3P14/5-6
[1823-1847]
Première matrice.
3P14/5
3P14/6
3P14/7-8
Seconde matrice.
3P14/7
3P14/8
3P14/9
3P14/12
3P14/10-11
Volume 1 (folios 1-406 ; table alphabétique des propriétaires)
Volume 2 (folios 407-866)
Volume 2 (folios 621-1217 ;
propriétaires)
[1847-1914]
table alphabétique
3P14/10
3P14/11
des
1882-1910
1911-1947
1914-1947
Amancey
3P816
3P15/1
État de sections.
Matrices.
3P15/2-4
3P15/2
3P15/3
3P15/4
3P15/8
3P15/6-7
1840
3P15/6
3P15/7
1911-1972
1914-1972
32
Amathay-Vésigneux
3P817
3P16/1
3P16/2-8
État de sections.
Matrices.
3P16/2-3
3P16/2
3P16/3
3P16/5
3P16/8
3P16/4
3P16/6-7
[1822-1888]
3P16/6
3P16/7
1813
1815
1882-1910
1911-1968
[1888-1914]
1914-1968
Amondans
3P818
3P17/1
3P17/2-5
État de sections.
Matrices.
3P17/2
3P17/3
3P17/5
3P17/4
1840
1882-1910
1911-1972
1914-1972
Anteuil
3P819
3P18/1
3P18/2-6
État de sections.
Matrices.
3P18/2
3P18/3
3P18/6
3P18/4-5
3P18/4
3P18/5
1836
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Antorpe
Commune détachée du département du Jura et rattachée à la commune de Saint-Vit par décret du 1er juin 1974.
3P1197/2
3P19/1
3P19/4-5
État de sections.
Matrices.
3P19/5
3P19/4
[1810]
1810
1911-1966
1911-1966
1914-1966
Appenans
3P820
3P20/1
3P20/2-5
État de sections.
Matrices.
3P20/2
1832
33
3P20/3
3P20/5
3P20/4
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Arbouans
3P648
3P21/1
3P21/2
3P21/4
3P21/3
État de sections et matrice des propriétés foncières bâties et non bâties.
1835
1882-1910
1911-1951
1914-1951
Arc-et-Senans
3P821
3P22/1
3P22/2-7
État de sections.
Matrices.
3P22/2-3
3P22/2
3P22/3
3P22/4
3P22/7
3P22/5-6
1827
Volume 1
Volume 2
3P22/5
3P22/6
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Volume 1
Volume 2
Arcey
3P822
3P23/1
3P23/2-7
État de sections.
Matrices.
3P23/2-3
3P23/2
3P23/3
3P23/4
3P23/7
3P23/5-6
1833
Volume 1
Volume 2
3P23/5
3P23/6
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Volume 1
Volume 2
Arcier
3P823
3P24/1
3P24/2-5
État de sections.
Matrices.
3P24/2
3P24/3
3P24/5
3P24/4
1834
1882-1910
1911-1956
1914-1956
34
Arçon
3P824
3P25/1
3P25/2-5
État de sections.
Matrices.
3P25/2
3P25/3
3P25/5
3P25/4
1834
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Arc-sous-Cicon
3P825
3P26/1
3P26/2-5
État de sections.
Matrices.
3P26/2
3P26/3
3P26/5
3P26/4
1834
1882-1910
1911-1962
1914-1962
Arc-sous-Montenot
3P826
3P27/1
3P27/2-6
État de sections.
Matrices.
3P27/2-3
3P27/2
3P27/3
3P27/4
3P27/6
3P27/5
1818
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1960
1914-1960
Arguel
3P827
3P28/1
3P28/2-5
État de sections.
Matrices.
3P28/2
3P28/3
3P28/5
3P28/4
1833-1834
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Athose
3P828
3P29/1
3P29/2-6
État de sections.
Matrices.
3P29/2
3P29/4
3P29/6
3P29/3
3P29/5
1824
[1825-1906]
1882-1910
1911-1957
[1906-1914]
1914-1957
35
Aubonne
3P829
3P30/1
3P30/2-5
État de sections.
Matrices.
3P30/2
3P30/3
3P30/5
3P30/4
1834
1882-1910
1911-1963
1914-1963
Audeux
3P830
3P31/1
3P31/2-5
État de sections.
Matrices.
3P31/2
3P31/3
3P31/5
3P31/4
1829
1882-1910
1911-1930
1914-1930
Audincourt
3P649
3P32/1
3P32/2-19
État de sections.
Matrices.
3P32/2-6
[1837-1914]
3P32/5-6
[1837-1875]
Première matrice
3P32/5
3P32/6
3P32/2-4
1882-1910
1911-1968
Volume 1 (cases 1-496)
3P32/8
3P32/9
3P32/10
3P32/11
3P32/12
3P32/13
[1875-1914]
3P32/14
3P32/15
3P32/16
3P32/17
3P32/18
3P32/19
3P32/8-13
Seconde matrice
3P32/2
3P32/3
3P32/4
3P32/7
3P32/14-19
[1835]
1914-1968
36
Autechaux
3P831
3P33/1
3P33/2-7
État de sections.
Matrices.
3P33/2-3
3P33/2
3P33/3
3P33/4
3P33/7
3P33/5-6
1809
s.d.
Volume 1
Volume 2
3P33/5
3P33/6
1882-1910
1911-1961
1914-1961
Volume 1
Volume 2
Autechaux-Roide
3P650
3P34/1
3P34/2-5
État de sections.
Matrices.
3P34/2
3P34/3
3P34/5
3P34/4
[1836]
1882-1910
1911-1954
1914-1954
Auxon-Dessous
3P832
3P35/1
3P35/2-6
État de sections.
Matrices.
3P35/2-3
3P35/2
3P35/3
3P35/4
3P35/6
3P35/5
1829
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1966
1914-1966
Auxon-Dessus
3P833
3P36/1
3P36/2-5
État de sections.
Matrices.
3P36/2
3P36/3
3P36/5
3P36/4
1828
1882-1910
1911-1949
1914-1949
37
Avanne
3P834
3P37/1
3P37/2-7
État de sections.
Matrices.
3P37/2-3
3P37/2
3P33/3
3P37/4
3P37/7
3P37/5-6
1822
Volume 1
Volume 2
3P37/5
3P33/6
1882-1910
1911-1945
1914-1945
Volume 1
Volume 2
Aveney
3P835
3P38/1
3P38/2-5
État de sections.
Matrices.
3P38/2
3P38/3
3P38/5
3P38/4
1825
1882-1910
1911-1949
1914-1949
Avilley
3P836
3P39/1
3P39/2-5
État de sections.
Matrices.
3P39/2
3P39/3
3P39/5
3P39/4
1826
1882-1910
1911-1952
1914-1952
Avoudrey
3P837
3P40/1
3P40/2-7
État de sections.
Matrices.
1823-1824
3P40/2-4
[1826-1914]
3P40/2
Première matrice.
[1826-1873]
3P40/3-4
Seconde matrice.
[1873-1914]
3P40/3
3P40/4
3P40/5
3P40/7
3P40/6
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1957
1914-1957
38
Badevel
3P651
3P41/1
3P41/2-6
État de sections.
Matrices.
3P41/2
3P41/3
3P41/5
3P41/4
1835
1882-1910
1911-1960
1914-1960
Bannans
3P838
3P42/1
3P42/2-7
État de sections.
Matrices.
3P42/2-3
3P41/2
3P41/3
3P42/4
3P42/7
3P42/5-6
1826
Volume 1
Volume 2
3P42/5
3P45/6
1882-1910
1911-1932
1914-1933
Volume 1
Volume 2
Barboux (Le)
3P652
3P43/1
3P43/2-5
État de sections.
Matrices.
[1832]
3P43/2
3P43/3
3P43/5
1882-1910
1911-1935
3P43/4
1914-1935
3P42/5
3P42/6
Volume 1
Volume 2
Bart
3P653
3P44/1-4
État de sections.
3P44/1
3P44/2
3P44/3
3P44/4
3P44/5-12
1812
1813
Section A
Section B
Section C
Section D
Matrices.
3P44/5-7
[1822-1914]
3P44/5-6
[1822-1879]
Première matrice.
3P44/5
3P44/6
Volume 1
Volume 2
39
3P44/7
3P44/8
3P44/11-12
Seconde matrice.
[1879-1914]
1882-1910
1911-1967
3P44/11
3P44/12
3P44/9-10
Volume 1
Volume 2
3P44/9
3P44/10
1914-1967
Volume 1
Volume 2
Bartherans
3P839
3P45/1
3P45/2-5
État de sections.
Matrices.
3P45/2
3P45/3
3P45/5
3P45/4
1827
1882-1910
1911-1940
1914-1941
Battenans-les-Mines
3P840
3P46/1
3P46/2-7
État de sections.
Matrices.
3P46/2
3P46/3-4
3P46/3
3P46/4
3P46/5
3P46/7
3P46/6
1809
1810
[1810]
[1826-1914]
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Battenans-Varin
3P654
3P47/1
3P47/2-6
État de sections.
Matrices.
3P47/2-3
3P47/4
3P47/6
3P47/5
1811
1812
[1823-1914]
3P47/3
3P47/2
[1823-1871]
[1871-1914]
Première matrice.
Seconde matrice.
1882-1910
1911-1967
1914-1967
40
Baume-les-Dames
3P841/1
3P48/1-2
Atlas parcellaire (12 feuilles, manque la section K dite de la ville).
État de sections.
3P48/1
3P48/2
3P48/3-14
1810
1811
Sections A-F
Sections G-K
Matrices.
3P48/3-6
3P48/3
3P48/4
3P48/6
3P48/5
3P48/7
3P48/13-14
3P48/13
3P48/14
3P48/8-12
[1822-1914]
3P48/8
3P48/9
3P48/10
3P48/11
3P48/12
1882-1910
1911-1962
1914-1962
Volume 5 (table alphabétique des propriétaires)
Bavans
3P655
3P49/1-5
État de sections.
3P49/1
3P49/2
3P49/3
3P49/4
3P49/5
3P49/6-13
1812
s.d.
Section A
Section B
Section C
Section D
Section E
Matrices.
3P49/6-8
3P49/6
3P49/7
3P49/8
3P49/9
3P49/13
3P49/10-12
3P49/10
3P49/11
3P49/12
1882-1910
1911-1966
1914-1966
41
Belfays
3P656
3P50/1
3P50/2-6
État de sections.
Matrices.
3P50/2-3
3P50/4
3P50/6
3P50/5
1811
1812
[1823-1914]
3P50/3
3P50/2
[1823-1871]
[1872-1914]
Première matrice.
Seconde matrice.
1882-1910
1911-1964
1914-1964
Bélieu (Le)
3P657
3P51/1
3P51/2-5
État de sections.
Matrices.
3P51/2
3P51/3
3P51/5
3P51/4
[1832]
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Belleherbe
3P658
3P52/1
3P52/2-8
État de sections.
Matrices.
3P52/2-5
[1823-1914]
3P52/2-3
[1823-1875]
Première matrice
3P52/2
3P52/3
3P52/4-5
Seconde matrice
3P52/4
3P52/5
3P52/6
3P52/8
3P52/7
1811
1812
Volume 2 (folios 361-608 ;
propriétaires)
[1876-1914]
table
alphabétique
des
1882-1910
1911-1965
1914-1965
Belmont
3P842
3P53/1
3P53/2-5
État de sections.
Matrices.
3P53/2
3P53/3
3P53/5
3P53/4
1825
1882-1910
1911-1939
1914-1939
42
Belvoir
3P843
3P54/1
3P54/2-5
État de sections.
Matrices.
3P54/2
3P54/3
3P54/5
3P54/4
1837
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Berche
3P659
3P55/1
3P55/2-5
État de sections.
Matrices.
3P55/2
3P55/3
3P55/5
3P55/4
1838
1882-1910
1911-1948
1914-1948
Berthelange
3P844
3P56/1
3P56/2-5
État de sections.
Matrices.
3P56/2
3P56/3
3P56/5
3P56/4
1829
1882-1910
1911-1931
1914-1931
Besançon
3P845/1-9
Atlas parcellaire.
1833-1883
Atlas de 1833-1834 ; manque le tableau d’assemblage. Le plan général de Besançon et de son territoire au
1/10000e édité en 1883 et placé en tête de la section A fait office de tableau d’assemblage.
3P845/1
3P845/2
3P845/3
3P845/4
3P845/5
3P845/6
3P845/7
3P845/8
3P845/9
3P57/1-3
Plan général de Besançon et de son territoire ; section A (23 feuilles).
Section B (10 feuilles, manque la feuille 7).
Section C (2 feuilles).
Section D (10 feuilles).
Section E (13 feuilles).
Section F (15 feuilles).
Section G (4 feuilles).
Section H (7 feuilles).
Sections I et K (4 feuilles, manquent les feuilles 1 de la section I et 3 de la section
K).
État de sections.
3P57/1
3P57/2
3P57/3
1835
Sections A-C et H-I
Sections D-F, G et K
Relevés des numéros de même nature de propriété non bâtie
43
Matrices.
3P57/4-18
[1835-1914]
Ville
3P57/4
3P57/18
Section K (perception sud-ouest)
Section I (perception nord-est)
3P57/5-17 Banlieue
3P57/5-10
Sections D-G
3P57/5
Table alphabétique des propriétaires ; folios 1400
3P57/6 Folios 401-840
3P57/7 Folios 841-1240
3P57/8 Folios 1241-1660
3P57/9 Folios 1661-2060
3P57/10 Folios 2061-2480
3P57/11-17
Sections A-C et H
3P57/11
3P57/12
3P57/13
3P57/14
3P57/15
3P57/16
3P57/17
3P57/32-41
Table alphabétique des propriétaires.
Folios 1-500
Folios 501-1000
Folios 1001-1480
Folios 1481-1980
Folios 1981-2480
Folios 2481-2980
1882-1910
3P57/32-35 Ville
3P57/32-33
Section K
3P57/32 Cases 1-320
3P57/33 Cases 321-1140
3P57/34-35
Section I
3P57/34 Cases 1-400
3P57/35 Cases 401-1228
3P57/36-41 Banlieue
3P57/36-38
Sections D-G
3P57/36 Table alphabétique des propriétaires
3P57/37 Cases 1-800
3P57/38 Cases 801-1177
3P57/39-41
Sections A-C et H
3P57/39 Table alphabétique des propriétaires
3P57/40 Cases 1-800
3P57/41 Cases 801-1177
44
3P57/76-116 Matrice des propriétés bâties.
3P57/76-83
Sections D-G
3P57/76
3P57/77
3P57/78
3P57/79
3P57/80
3P57/81
3P57/82
3P57/83
3P57/84-108
1911-1965
Table alphabétique des propriétaires ; cases 1-792
Cases 793-1700
Cases 1701-2372
Cases 2373-2612
Cases 2613-3492
Cases 3493-4368
Cases 4369-4608
Cases 4609-4951
Sections A-C et H
3P57/84
3P57/85
3P57/86
3P57/87
3P57/88
3P57/89
3P57/90
3P57/91
3P57/92
3P57/93
3P57/94
3P57/95
3P57/96
3P57/97
3P57/98
3P57/99
3P57/100
3P57/101
3P57/102
3P57/103
3P57/104
3P57/105
3P57/106
3P57/107
3P57/108
Table alphabétique des propriétaires ; cases 1-632
Cases 633-1488
Cases 1489-2344
Cases 2345-3200
Cases 3201-4080
Cases 4081-4788
Cases 4789-5028
Cases 5029-5268
Cases 5269-5508
Cases 5509-5748
Cases 5749-6626
Cases 6627-7506
Cases 7507-8386
Cases 8387-8626
Cases 8627-8866
Cases 8867-9106
Cases 9107-9346
Cases 9347-9586
Cases 9587-9826
Cases 9827-10066
Cases 10067-10306
Cases 10307-10546
Cases 10547-10786
Cases 10787-11586
Cases 11587-11678
3P57/109-113 Section I
3P57/109
3P57/110
3P57/111
3P57/112
3P57/113
Cases 1-544
Cases 545-1104
Cases 1105-1344
Cases 1345-1580
Cases 1581-1841
3P57/114-116 Section K
3P57/114
3P57/115
3P57/116
Cases 1-872
Cases 873-1112
Cases 1113-1341
45
3P57/52-75
3P57/52-59
Sections D-G
3P57/52
3P57/53
3P57/54
3P57/55
3P57/56
3P57/57
3P57/58
3P57/59
3P57/60-73
1914-1973
Table alphabétique des propriétaires
Folios 1-600
Folios 601-1200
Folios 1201-1800
Folios 1801-2300
Folios 2301-2900
Folios 2901-3400
Folios 3401-3758
Sections A-C et H
3P57/60
3P57/61
3P57/62
3P57/63
3P57/64
3P57/65
3P57/66
3P57/67
3P57/68
3P57/69
3P57/70
3P57/71
3P57/72
3P57/73
3P57/74
Section I
3P57/75
Section K
Table alphabétique des propriétaires
Folios 1-600
Folios 601-1200
Folios 1201-1800
Folios 1801-2400
Folios 2401-3000
Folios 3001-3500
Folios 3501-4100
Folios 4101-4600
Folios 4601-5096
Folios 5097-5593
Folios 5594-5991
Folios 5992-6191
Folios 6192-6305
Bethoncourt
3P660
3P58/1
3P58/2-9
État de sections.
Matrices.
1835
3P58/2
3P58/3
3P58/7-9
1882-1910
1911-1971
3P58/4-6
3P58/7
3P58/8
3P58/9
1914-1971
3P58/4
3P58/5
3P58/6
46
Beure
3P846
3P59/1
3P59/2-7
État de sections.
Matrices.
3P59/2-3
3P59/2
3P59/3
3P59/4
3P59/7
3P59/5-6
1834
Volume 1
Volume 2
3P59/5
3P59/6
1882-1910
1911-1944
1914-1944
Volume 1
Volume 2
Beutal
3P661
3P60/1-5
État de sections.
3P60/1
3P60/2
3P60/3
3P60/4
3P60/5
3P60/6-10
1812
1813
Section A
Section B
Section C
Section D
Section E
Matrices.
3P60/6-7
3P60/6
3P60/7
3P60/8
3P60/10
3P60/9
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Bians-les-Usiers
3P847
3P61/1
État de sections.
3P61/2-8
Matrices.
3P61/2-4
[1824-1914]
3P61/2
3P61/3-4
[1824-1871]
[1872-1914]
Première matrice.
Seconde matrice.
3P61/3
3P61/4
3P61/5
3P61/8
3P61/6-7
1818
1821
Volume 1
Volume 2
3P61/6
3P61/7
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Volume 1
Volume 2
47
Bief
3P662
3P62/1
3P62/2-5
État de sections.
Matrices.
3P62/2
3P62/3
3P62/5
3P62/4
1830
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Bizot (Le)
3P663
3P63/1
3P63/2-5
État de sections.
Matrices.
3P63/2
3P63/3
3P63/5
3P63/4
1832
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Blamont
3P664
3P64/1
3P64/2-6
Atlas parcellaire (8 feuilles, manquent le tableau d’assemblage et la section D dite du
village).
1836
État de sections.
Matrices.
3P64/2-3
3P64/2
3P64/3
3P64/4
3P64/6
3P64/5
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1944
1914-1944
Blanchefontaine
3P665
3P65/1
3P65/2-5
État de sections.
Matrices.
3P65/2
3P65/3
3P65/5
3P65/4
1811
1882-1910
1911-1968
1914-1968
Blarians
3P848
3P66/1
3P66/2-6
Atlas parcellaire (1 feuille).
État de sections.
Matrices.
3P66/2-3
3P66/2
3P66/3
3P66/4
[1809]
1809
Volume 1
Volume 2
1882-1910
48
3P66/6
3P66/5
1911-1933
1914-1933
Blussangeaux
3P849
3P67/1
3P67/2-5
État de sections.
Matrices.
3P67/2
3P67/3
3P67/5
3P67/4
1833
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Blussans
3P850
3P68/1
3P68/2-5
État de sections.
Matrices.
3P68/2
3P68/3
3P68/5
3P68/4
1833
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Bois-la-Ville
3P851
3P69/1
3P69/2-6
État de sections.
Matrices.
3P69/2-3
3P69/2
3P69/3
3P69/4
3P69/6
3P69/5
1810
1810-1811
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1964
1914-1934
Boismurie
Commune rattachée à la commune de Saint-Vit par décret du 10 septembre 1968.
3P1197/3
3P70/1
3P70/2-5
État de sections.
Matrices.
3P70/2
3P70/3
3P70/5
3P70/4
1830
1882-1910
1911-1931
1914-1931
Bolandoz
3P852
3P71/1
3P71/2-5
État de sections.
Matrices.
3P71/2
3P71/3
1840
1882-1910
49
3P71/5
3P71/4
1911-1957
1914-1957
Bondeval
3P666
3P72/1
3P72/2-5
État de sections.
Matrices.
3P72/2
3P72/3
3P72/5
3P72/4
1835
1882-1910
1911-1957
1914-1957
Bonnal
3P853
3P73/1
3P73/2-5
Atlas parcellaire (1 feuille, manque le tableau d’assemblage).
État de sections.
Matrices.
3P73/2
3P73/3
3P73/5
3P73/4
1831
1882-1910
1911-1954
1914-1954
Bonnay
3P854
3P74/1-2
État de sections.
3P74/1
3P74/2
3P74/3-10
1809
1810
Sections A-B
Sections C-E
Matrices.
3P74/3
3P74/4-6
3P74/4
3P74/5
3P74/6
3P74/7
3P74/10
3P74/8-9
3P74/8
3P74/9
1810-1819
1882-1910
1911-1965
1914-1965
Bonnétage
3P667
3P75/1
3P75/2-6
État de sections.
Matrices.
3P75/3
3P75/4
3P75/6
3P75/2
3P75/5
1831
[1833-1904]
1882-1910
1911-1937
[1905-1914]
1914-1937
50
Bonnevaux
3P855
3P76/1
3P76/2-5
État de sections.
Matrices.
3P76/2
3P76/3
3P76/5
3P76/4
1839
1882-1910
1911-1966
1914-1966
3P856
3P77/1
3P77/2-7
État de sections.
Matrices.
3P77/2-3
3P77/4
3P77/6-7
[1823-1914]
3P77/3
Volume 1 (registre contenant également la matrice de la contribution
foncière non datée)
3P77/2
Volume 2
3P77/7
3P77/6
3P77/5
1812
1817
1882-1910
1911-1963
Minute
Copie
1914-1963
Bosse (La)
3P668
3P78/1
3P78/2-5
État de sections.
Matrices.
3P78/2
3P78/3
3P78/5
3P78/4
1832
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Bouclans
3P857
3P79/1
3P79/2-7
État de sections.
Matrices.
3P79/2-3
3P79/2
3P79/3
3P79/4
3P79/7
3P79/5-6
1820
3P79/6
3P79/5
1882-1910
1911-1932
1914-1932
51
Boujailles
3P858
3P80/1
3P80/2-7
État de sections.
Matrices.
3P80/2-3
3P80/2
3P80/3
3P80/4
3P80/7
3P80/5-6
1818
Volume 1
Volume 2
3P80/5
3P80/6
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Volume 1
Volume 2
Boujeons
3P859
3P81/1
3P81/2-5
État de sections.
Matrices.
3P81/2
3P81/3
3P81/5
3P81/4
1839
1882-1910
1911-1943
1914-1943
Boulois (Le) et Essarts-Cuenot
Essarts-Cuenot est réuni à la commune de Charmauvillers en 1870 par décret du 31 octobre 1868.
Atlas parcellaires.
1811-1857
Plans parcellaires établis en 1811 et rectifiés en 1857.
3P669
3P708
3P82/1-2
Boulois (Le)
Essarts-Cuenot
États de sections.
3P82/1
Vaudey).
3P82/2
1812
Premier état de sections (sections A-C, des Essarts-Cuenot, de Le Boulois et de Le
Second état de sections (sections A-B de Le Boulois et de Le Vaudey).
Matrices.
3P82/3
[1822-1914]
Matrice de Le Boulois et des Essarts-Cuenot jusque 1857, et des EssartsCuenot seulement après cette date.
[1822-1870]
Pour les informations concernant Essarts-Cuenot après 1868-1870, voir à la
commune de Charmauvillers.
3P82/5
3P82/6
3P82/8
3P82/7
Matrice de Le Boulois.
[1857-1914]
1882-1910
1911-1969
1914-1969
52
Bourguignon
3P670
3P83/1
3P83/2-5
État de sections.
Matrices.
3P83/2
3P83/3
3P83/5
3P83/4
1837
1882-1910
1911-1939
1914-1939
Bournois
3P860
3P84/1
3P84/2-7
État de sections.
Matrices.
3P84/2-3
3P84/2
3P84/3
3P84/4
3P84/7
3P84/5-6
1832-1833
Volume 1
Volume 2
3P84/5
3P84/6
1882-1910
1911-1953
1914-1953
Volume 1
Volume 2
Boussières
3P861
1825-1885
Atlas qui date de 1825-1826, mais avec une feuille de 1885 qui concerne des terrains détachés de Thoraise et
incorporés à la commune de Boussières.
3P85/1
3P85/2-7
État de sections.
Matrices.
3P85/2-3
3P85/2
3P85/3
3P85/4
3P85/7
3P85/5-6
Volume 1
Volume 2
3P85/5
Volume 1
3P85/6
Volume 2
1882-1910
1911-1963
1914-1963
Bouverans
3P862
3P86/1
3P86/2-6
État de sections.
Matrices.
3P86/2-3
3P86/2
3P86/3
3P86/4
3P86/6
3P86/5
1827
1882-1910
1911-1959
1914-1959
53
Braillans
3P863
3P87/1
3P87/2-6
État de sections.
Matrices.
1809
1809
3P87/2
3P87/3
3P87/4
3P87/6
3P87/5
1811
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Branne
3P864
3P88/1
3P88/2-6
État de sections.
Matrices.
3P88/2-3
3P88/2
3P88/3
3P88/4
3P88/6
3P88/5
1836
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Breconchaux
3P865
3P89/1
3P89/2-6
État de sections.
Matrices.
3P89/2-3
3P89/2
3P89/3
3P89/4
3P89/6
3P89/5
1819
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1931
1914-1931
Bremondans
3P866
3P90/1
3P90/2-5
État de sections.
Matrices.
3P90/2
3P90/3
3P90/5
3P90/4
1825
1882-1910
1911-1953
1914-1953
54
Brères
3P867
3P91/1
3P91/2-6
État de sections.
Matrices.
3P91/2-3
3P91/2
3P91/3
3P91/4
3P91/6
3P91/5
[1827]
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Bréseux (Les)
3P671
3P92/1
3P92/2-6
État de sections.
Matrices.
3P92/2-3
3P92/2
3P92/3
3P92/4
3P92/6
3P92/5
1811
1812
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1960
1914-1960
Bretenière (La)
3P868
1809-1812
Présence de 2 atlas : un de 1809 dit « rejeté » et un de 1812.
3P93/1-2
États de sections.
3P93/1
3P93/2
3P93/3-8
[1812-1813]
Minute
Copie
Matrices.
3P93/3
3P93/4-5
3P93/4
3P93/5
3P93/6
3P93/8
3P93/7
[1810]
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Bretigney
3P672
3P94/1-3
État de sections.
3P94/1
3P94/2
3P94/3
1812
1813
Section A
Section B
Section C
55
3P94/4-8
Matrices.
3P94/4-5
3P94/5
3P94/4
3P94/6
3P94/8
3P94/7
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1969
1914-1969
3P869
3P95/1
3P95/2-6
État de sections.
Matrices.
3P95/2-3
3P95/2
3P95/3
3P95/4
3P95/6
3P95/5
1812
1813
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Bretonvillers
3P673
3P96/1
3P96/2-6
État de sections.
Matrices.
3P96/2-3
3P96/4
3P96/6
3P96/5
1832
[1833-1914]
3P96/3
3P96/2
[1833-1878]
[1879-1914]
Première matrice
Seconde matrice
1882-1910
1911-1965
1914-1965
3P870
3P97/1
3P97/2-5
État de sections.
Matrices.
3P97/2
3P97/3
3P97/5
3P97/4
1839-1840
1882-1910
1911-1937
1914-1938
Brognard
3P674
3P98/1
3P98/2-5
État de sections.
Matrices.
3P98/2
3P98/3
3P98/5
3P98/4
1835
1882-1910
1911-1954
1914-1954
56
Buffard
3P871
3P99/1
3P99/2-7
État de sections.
Matrices.
3P99/2-3
3P99/2
3P99/3
3P99/4
3P99/7
3P99/5-6
1827
3P99/5
3P99/6
1882-1910
1911-1939
1914-1939
Bugny
3P872
3P100/1
3P100/2-5
État de sections.
Matrices.
3P100/2
3P100/3
3P100/5
3P100/4
1834
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Bulle
3P873
3P101/1
3P101/2-6
État de sections.
Matrices.
3P101/2-3
3P101/2
3P101/3
3P101/4
3P101/6
3P101/5
1819
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Burgille
3P874
3P102/1
3P102/2-5
État de sections.
Matrices.
3P102/2
3P102/3
3P102/5
3P102/4
1829
1882-1910
1911-1932
1914-1932
57
Burnevillers
3P675
3P103/1
3P103/2-5
État de sections.
Matrices.
3P103/2
3P103/4
3P103/6
3P103/5
1830
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Busy
3P875
3P104/1
3P104/2-6
État de sections.
Matrices.
3P104/2-3
3P104/2
3P104/3
3P104/4
3P104/6
3P104/5
1825
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1947
1914-1947
By
3P876
3P105/1
3P105/2-5
État de sections.
Matrices.
3P105/2
3P105/4
3P105/6
3P105/5
1827
1882-1910
1911-1939
1914-1939
Byans-sur-Doubs
3P877
3P106/1-2
États de sections.
3P106/2
3P106/1
3P106/3-8
[1826]
Sections A-F
Relevé des numéros de même nature de propriétés bâties.
Matrices.
3P106/3-4
3P106/3
3P106/4
3P106/5
3P106/8
3P106/6-7
Volume 1
Volume 2
3P106/6
3P106/7
1882-1910
1911-1960
1914-1960
Volume 1
Volume 2
58
Cademène
3P878
3P107/1
3P107/2-5
État de sections.
Matrices.
3P107/2
3P107/3
3P107/5
3P107/4
1827-1828
1882-1910
1911-1960
1914-1960
Cendrey
3P879
1806-1810
Le tableau d’assemblage est le plan par masse de culture de 1806, les feuilles parcellaires datent de 1810.
3P108/1
3P108/2-7
État de sections.
Matrices.
3P108/2
3P108/3-4
3P108/3
3P108/4
3P108/5
3P108/7
3P108/6
s.d.
1810
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Cernay-l’Église
3P676
3P109/1
3P109/2-6
État de sections.
Matrices.
3P109/2-3
3P109/4
3P109/6
3P109/5
1811
1812
[1823-1914]
3P109/2
3P109/3
[1823-1879]
[1879-1914]
Première matrice
Seconde matrice
1882-1910
1911-1958
1914-1958
Cessey
3P880
3P110/1
3P110/2-5
État de sections.
Matrices.
3P110/2
3P110/3
3P110/5
3P110/4
1827
1882-1910
1911-1944
1914-1944
Chaffois
3P881
3P111/1-2
États de sections.
3P111/1
3P111/2
1826
Minute
Copie
59
3P111/3-9
Matrices.
3P111/3-5
3P111/3
3P111/4
3P111/5
3P111/6
3P111/9
3P111/7-8
3P111/7
3P111/8
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Chalèze
3P882
3P112/1
3P112/2-6
État de sections.
Matrices.
3P112/2-3
3P112/2
3P112/3
3P112/4
3P112/6
3P112/5
1834
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1959
1914-1959
Chalezeule
3P883
3P113/1
État de sections.
Matrices.
3P113/2
3P113/5
3P113/4
1834
1911-1959
1914-1959
Chamesey
3P677
3P114/1
3P114/2-5
État de sections.
Matrices.
3P114/2
3P114/3
3P114/5
3P114/4
1832
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Chamesol
3P678
3P115/1
3P115/2-5
État de sections.
Matrices.
3P115/2
3P115/3
3P115/5
3P115/4
1830
1882-1910
1911-1936
1914-1936
60
Champagney
3P884
3P116/1
3P116/2-5
État de sections.
Matrices.
3P116/2
3P116/3
3P116/5
3P116/4
[1829]
1882-1910
1911-1930
1914-1930
Champlive
3P885
3P117/1
3P117/2-6
État de sections.
Matrices.
3P117/2-3
3P117/2
3P117/3
3P117/4
3P117/6
3P117/5
1819-1820
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Champoux
3P886
[1809]-1812
Présence de 2 atlas : un probablement de 1809 et un de 1812.
3P118/1
3P118/2-7
État de sections.
Matrices.
3P118/2
3P118/3-4
3P118/3
3P118/4
3P118/5
3P118/7
3P118/6
1813
[1809-1818]
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
1914-1933
3P887
1809-1812
Présence de 2 atlas : un de 1809 en 1 feuille et un de 1812 en 2 feuilles.
3P119/2
3P119/3-7
État de sections.
Matrices.
3P119/3-4
3P119/3
3P119/4
3P119/5
3P119/7
3P119/6
1812
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1962
1914-1962
61
3P888
3P120/1
3P120/2-5
État de sections.
Matrices.
3P120/2
3P120/3
3P120/5
3P120/4
1828
1882-1910
1911-1932
1914-1931
Chantrans
3P889
3P121/1-2
États de sections.
3P121/1
3P121/2
3P121/3-7
1814
Sections A-B
Sections C-E
Matrices.
3P121/3-4
3P121/3
3P121/4
3P121/5
3P121/7
3P121/6
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1967
1914-1967
Chapelle-des-Bois
3P890
3P122/1
3P122/2-6
État de sections.
Matrices.
3P122/2
3P122/3
3P122/6
3P122/4-5
3P122/4
3P122/5
1839
1882-1910
1911-1969
1914-1969
Volume 1
Volume 2
Chapelle-d’Huin
3P891
3P123/1
3P123/2-7
État de sections.
Matrices.
3P123/2-3
3P123/2
3P123/3
3P123/4
3P123/7
3P123/5-6
1817
Volume 1
Volume 2
3P123/5
3P123/6
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Volume 1
Volume 2
62
Charbonnières-les-Sapins
3P892
3P124/1
3P124/2-8
État de sections.
Matrices.
3P124/2
3P124/3-4
3P124/3
3P124/4
3P124/5
3P124/7-8
s.d.
3P124/8
3P124/7
3P124/6
1813
1817
1882-1910
1911-1963
Minute
Copie
1914-1963
Charmauvillers
Essarts-Cuenot est réunie à la commune de Charmauvillers en 1870 par décret du 31 octobre 1868. Pour Essarts-Cuenot avant
la fusion, voir à Boulois (Le).
3P679
1811
Pour l’atlas des Essarts-Cuenot, voir à Boulois (Le).
3P125/1
État de sections (sections A-E, Essarts-Cuenot en section E).
Matrices.
3P125/3
3P125/5
3P125/4
1812
[1823-1914]
3P125/2
3P82/4
[1823-1870]
[1870-1914]
Matrice de Charmauvillers
Matrice de Charmauvillers et Essarts-Cuenot
1882-1910
1911-1970
1914-1970
Charmoille
3P680
3P126/1
3P126/2-7
État de sections.
Matrices.
3P126/2-4
[1823-1914]
3P126/2-3 Première matrice
[1823-1881]
3P126/2
3P126/3
3P126/4
3P126/5
3P126/7
3P126/6
1811
1812
Volume 1
Volume 2
Seconde matrice
[1881-1914]
1882-1910
1911-1966
1914-1966
Charnay
3P893
3P127/1
État de sections.
1828
63
3P127/2-5
Matrices.
3P127/2
3P127/3
3P127/5
3P127/4
1882-1910
1911-1944
1914-1944
Charquemont
3P681
3P128/1
3P128/2-9
État de sections.
Matrices.
3P128/2-3
3P128/2
3P128/3
3P128/5
3P128/8-9
3P128/4
3P128/6-7
1882-1910
1911-1963
3P128/6
3P128/7
[1823-1906]
3P128/8
3P128/9
1811
1812
[1906-1914]
1914-1963
Chasnans
3P894
3P129/1
3P129/2-6
État de sections.
Matrices.
3P129/2-3
3P129/4
3P129/6
3P129/5
1824
[1826-1914]
3P129/2
3P129/3
[1826-1874]
[1874-1914]
Première matrice
Seconde matrice
1882-1910
1911-1954
1914-1954
3P895
3P130/1
3P130/2-7
État de sections.
Matrices.
3P130/2
3P130/3-4
3P130/3
3P130/4
3P130/5
3P130/7
3P130/6
1813
1817
s.d.
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1970
1914-1970
64
Châteauvieux-les-Fossés
3P896
3P131/1
3P131/2-7
État de sections.
Matrices.
3P131/2
3P131/3-4
3P131/3
3P131/4
3P131/5
3P131/7
3P131/6
1813
1818
s.d.
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1965
1914-1965
Châtelblanc
3P897
3P132/1
3P132/2-6
État de sections.
Matrices.
3P132/2
3P132/3
3P132/6
3P132/4-5
3P132/4
3P132/5
1839-1840
1882-1910
1911-1971
1914-1971
Volume 1
Volume 2
Châtelet (Le)
Commune rattachée à Hautepierre en 1907. Pour les informations postérieures à la fusion, voir à Hautepierre.
3P1024/2
3P639/1
3P639/2-3
État de sections.
Matrices.
3P639/2
3P639/3
1824
1825
1882-1910
Châtillon-Guyotte
3P898
3P133/1
3P133/2-6
Atlas parcellaire (4 feuilles, manque la section A).
État de sections.
Matrices.
3P133/2-3
3P133/2
3P133/3
3P133/4
3P133/6
3P133/5
1820
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1931
1914-1931
Châtillon-le-Duc
3P899
3P134/1
3P134/2-7
Atlas parcellaire (5 feuilles, manque la 2e feuille de la section A).
État de sections.
Matrices.
3P134/2
[1808-1809]
1809
1809
65
3P134/3-4
3P134/3
3P134/4
3P134/5
3P134/7
3P134/6
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1962
1914-1962
3P900
3P135/1
3P135/2-5
État de sections.
Matrices.
3P135/2
3P135/3
3P135/5
3P135/4
1820
1882-1910
1911-1945
1914-1945
3P682
3P136/1
État de sections.
Matrices.
1830
3P136/2
3P585/3
3P136/3
3P136/5
3P136/4
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Chaucenne
3P901
3P137/1
3P137/2-5
État de sections.
Matrices.
3P137/2
3P137/3
3P137/5
3P137/4
1828
1882-1910
1911-1971
1914-1971
Chaudefontaine
3P902
3P138/1
3P138/2-7
État de sections.
Matrices.
1809
1810
3P138/2
3P138/3-4
1810
3P138/3
3P138/4
3P138/5
3P138/7
3P138/6
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1934
1914-1934
66
La commune est supprimée par décret du 14 mai 1856. La section de Chaudron est rattachée à Montperreux et celle de
Vézenay à Malbuisson. La section dite de La Côte est divisée entre les 2 communes.
Pour l’atlas parcellaire, voir à Malbuisson et à Montperreux.
Pour les informations postérieures à la fusion, voir également aux mêmes communes.
3P406/2-3
État de sections.
3P406/3
3P406/2
3P406/6-7
[1828]
Minute
Copie
3P406/6
3P406/7
[1828-1857]
Minute
Copie
3P683
3P139/1
3P139/2-5
État de sections.
Matrices.
3P139/2
3P139/3
3P139/5
3P139/4
1830
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Chaux-de-Gilley (La)
3P903
3P140/1
3P140/2-5
État de sections.
Matrices.
3P140/2
3P140/3
3P140/5
3P140/4
1834
1882-1910
1911-1943
1914-1943
Chaux-lès-Clerval
3P904
3P141/1
3P141/2-5
État de sections.
Matrices.
3P141/2
3P141/3
3P141/5
3P141/4
1836
1882-1910
1911-1938
1914-1938
3P905
3P142/1
3P142/2-6
État de sections.
Matrices.
3P142/2-3
3P142/2
3P142/3
3P142/4
1825
Volume 1
Volume 2
1882-1910
67
3P142/6
3P142/5
1911-1937
1914-1937
Chaux-Neuve
3P906
3P143/1
3P143/2-5
État de sections.
Matrices.
3P143/2
3P143/3
3P143/5
3P143/4
1839
1882-1910
1911-1966
1914-1966
Chay
3P907
3P144/1
3P144/2-5
État de sections.
Matrices.
3P144/2
3P144/3
3P144/5
3P144/4
1828
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Chazelot
3P908
3P145/1
3P145/2-5
État de sections.
Matrices.
3P145/2
3P145/3
3P145/5
3P145/4
1831
1882-1910
1911-1948
1914-1948
Chazot
3P909
3P146/1
3P146/2-5
État de sections.
Matrices.
3P146/2
3P146/3
3P146/5
3P146/4
1837
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Chazoy
3P910
3P147/1
3P147/2-5
État de sections.
Matrices.
3P147/2
3P147/3
3P147/5
3P147/4
1829
1882-1910
1911-1931
1914-1931
68
Chemaudin
3P911
3P148/1-2
État de sections.
3P148/1
3P148/2
3P148/3-9
1820
Section A
Sections B-D
Matrices.
3P148/3-5
3P148/3
3P148/4
3P148/5
3P148/6
3P148/9
3P148/7-8
3P148/7
3P148/8
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Chenalotte (La)
3P684
3P149/1
3P149/2-5
État de sections.
Matrices.
3P149/2
3P149/3
3P149/5
3P149/4
1832
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Chenecey-Buillon
3P912
3P150/1
3P150/2-5
État de sections.
Matrices.
3P150/2
3P150/3
3P150/5
3P150/4
1825
1882-1910
1911-1959
1914-1959
3P913
3P151/1
3P151/2-5
État de sections.
Matrices.
3P151/2
3P151/3
3P151/5
3P151/4
1829
1882-1910
1911-1934
1914-1934
3P914
3P152/1
État de sections.
1824
69
3P152/2-6
Matrices.
3P152/2-3
3P152/2
3P152/3
3P152/4
3P152/6
3P152/5
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1941
1914-1941
Chevillotte (La)
3P915
3P153/2
3P153/3
3P153/5
3P153/4
1833
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Chevroz
3P916
[1809]-1812
Présence de 2 atlas, un probablement de 1809 en 3 feuilles et un de 1812 en 4 feuilles.
3P154/1
3P154/2-7
État de sections.
Matrices.
3P154/2
3P154/3-4
3P154/3
3P154/4
3P154/5
3P154/7
3P154/6
s.d.
[1810-1811]
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1961
1914-1961
Chouzelot
3P917
3P155/1
3P155/2-5
État de sections.
Matrices.
3P155/2
3P155/3
3P155/5
3P155/4
[1828]
1882-1910
1911-1960
1914-1959
Cléron
3P918
3P156/1
3P156/2-7
État de sections.
Matrices.
3P156/2-3
3P156/2
3P156/3
3P156/4
3P156/7
1841
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1969
70
3P156/5-6
3P156/5
3P156/6
1914-1969
Volume 1
Volume 2
Clerval
3P919
3P157/1
3P157/2-8
État de sections.
Matrices.
3P157/2-4
3P157/2
3P157/3
3P157/4
3P157/5
3P157/8
3P157/6-7
1826
3P157/6
3P157/7
1882-1910
1911-1945
1914-1945
3P920
3P158/1
3P158/2-7
État de sections.
Matrices.
3P158/2-3
3P158/2
3P158/3
3P158/4
3P158/7
3P158/5-6
1826
Volume 1
Volume 2
3P158/5
3P158/6
1882-1910
1911-1964
1914-1964
Volume 1
Volume 2
Colombier-Châtelot
3P686
3P159/1
3P159/2-7
État de sections.
Matrices.
3P159/2-3
3P159/2
3P159/3
3P159/4
3P159/7
3P159/5-6
1833
3P159/5
3P159/6
1882-1910
1911-1935
1914-1935
71
Colombier-Fontaine
3P685
3P160/1
3P160/2-7
État de sections.
Matrices.
3P160/2-3
3P160/2
3P160/3
3P160/4
3P160/7
3P160/5-6
1838
Volume 1
Volume 2
3P160/5
3P160/6
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Volume 1
Volume 2
Combes (Les)
3P921
3P161/1
3P161/2-6
État de sections.
Matrices.
3P161/2-3
3P161/2
3P161/3
3P161/4
3P161/6
3P161/5
1816
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1963
1914-1963
3P922
3P162/1
3P162/2-5
État de sections.
Matrices.
3P162/2
3P162/3
3P162/5
3P162/4
1838
1882-1910
1911-1960
1914-1960
3P923
3P163/1
3P163/2-5
État de sections.
Matrices.
3P163/2
3P163/3
3P163/5
3P163/4
1829
1882-1910
1911-1931
1914-1931
72
Corcelle-Mieslot
Les communes de Corcelle-Rigney et de Mieslot ont été réunies en 1828 pour former la commune de Corcelle-Mieslot.
3P924
1809-1846
Présence de 3 atlas, 2 de 1809 et un de 1846. Pour ceux de 1809 on dispose uniquement des tableaux
d’assemblage des communes de Corcelle et de Mieslot. Celui de 1846 correspond à la commune de CorcelleMieslot.
3P164/2-4
États de sections.
3P164/2
3P164/3
3P164/4
3P164/5-12
1809-1848
Commune de Corcelle.
Commune de Mieslot.
Commune de Corcelle-Mieslot.
1809
1809
1848
Matrices.
Matrices de la contribution foncière.
3P164/5
3P164/7
3P164/10
3P164/12
3P164/11
1809-1811
Commune de Corcelle
Commune de Mieslot
1809
1811
[1823-1914]
3P164/6
3P164/8
3P164/9
[1823-1848]
[1823-1828]
[1849-1914]
Commune de Corcelle, puis de Corcelle-Mieslot
Commune de Mieslot (après 1828, voir dans 3P164/6)
Commune de Corcelle-Mieslot
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Corcondray
3P925
3P165/1
3P165/2-6
État de sections.
Matrices.
3P165/2-3
3P165/2
3P165/3
3P165/4
3P165/6
3P165/5
1829
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Cordiron
3P926
3P166/1
3P166/2-5
État de sections.
Matrices.
3P166/2
3P166/3
3P166/5
3P166/4
[1829]
1882-1910
1911-1930
1914-1931
73
Côtebrune
3P927
3P167/1
3P167/2-6
État de sections.
Matrices.
3P167/2-3
3P167/2
3P167/3
3P167/4
3P167/6
3P167/5
1810-1812
1813
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Cottier
3P928
3P168/1
3P168/2-5
État de sections.
Matrices.
3P168/2
3P168/3
3P168/5
3P168/4
1829
1882-1910
1911-1931
1914-1931
Coulans-sur-Lison
3P929
3P169/1
3P169/2-5
État de sections.
Matrices.
3P169/2
3P169/3
3P169/5
3P169/4
1841
1882-1910
1911-1967
1914-1967
3P687
3P170/1
3P170/2-5
État de sections.
Matrices.
3P170/2
3P170/3
3P170/5
3P170/4
1830
1882-1910
1911-1936
1914-1936
3P688
3P171/1
3P171/2-5
État de sections.
Matrices.
3P171/2
3P171/3
3P171/5
3P171/4
1835
1882-1910
1911-1950
1914-1950
74
3P930
3P172/1-3
Matrices.
3P172/1
3P172/3
3P172/2
1827
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Courchapon
3P931
3P173/1
3P173/2-5
État de sections.
Matrices.
3P173/2
3P173/3
3P173/5
3P173/4
1830
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Cour-lès-Baume
La commune de Cour a été rattachée à celle de Baume-les-Dames en 1896-1897. Pour les informations postérieures à la fusion,
voir à Baume-les-Dames.
3P841/2
3P174/1-3
Atlas parcellaire (3 feuilles, manque la section C dite du village).
Matrices.
3P174/1
3P174/3
3P174/2
1810
[1822-1897]
1882-1910
Cour-Saint-Maurice
3P689
3P175/1
3P175/2-6
État de sections.
Matrices.
3P175/2-3
3P175/3
3P175/2
3P175/4
3P175/6
3P175/5
1811
1812
1882-1910
1911-1967
1914-1967
Courtefontaine
3P690
3P176/1
3P176/2-5
État de sections.
Matrices.
3P176/2
3P176/3
3P176/5
3P176/4
1830
1882-1910
1911-1936
1914-1936
75
Courtetain-et-Salans
3P932
3P177/1
3P177/2-5
État de sections.
Matrices.
3P177/2
3P177/3
3P177/5
3P177/4
1825
1882-1910
1911-1954
1914-1954
Courvières
3P933
3P178/1
3P178/2-5
État de sections.
Matrices.
3P178/2
3P178/3
3P178/5
3P178/4
1819
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Crosey-le-Grand
3P934
3P179/1
3P179/2-5
État de sections.
Matrices.
3P179/2
3P179/3
3P179/5
3P179/4
1836
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Crosey-le-Petit
3P935
3P180/1
3P180/2-6
État de sections.
Matrices.
3P180/2
3P180/3
3P180/6
3P180/4-5
3P180/4
3P180/5
1836-1837
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Volume 1
Volume 2
Crouzet (Le)
3P936
3P181/1
3P181/2-5
État de sections.
Matrices.
3P181/2
3P181/3
3P181/5
3P181/4
1839
1882-1910
1911-1938
1914-1938
76
Crouzet-Migette
3P937
3P182/1
3P182/2-5
État de sections.
Matrices.
3P182/2
3P182/3
3P182/5
3P182/4
1840-1841
1882-1910
1911-1959
1914-1959
Cubrial
3P938
3P183/1
3P183/2-5
État de sections.
Matrices.
3P183/2
3P183/3
3P183/5
3P183/4
1831
1882-1910
1911-1955
1914-1955
Cubry
3P939
3P184/1
3P184/2-5
État de sections.
Matrices.
3P184/2
3P184/3
3P184/5
3P184/4
1831
1882-1910
1911-1953
1914-1953
Cusance
3P940
3P185/1
3P185/2-6
État de sections.
Matrices.
3P185/2-3
3P185/2
3P185/3
3P185/4
3P185/6
3P185/5
1811
1813
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1962
1914-1962
Cuse-et-Adrisans
3P941
3P186/1
3P186/2-7
État de sections.
Matrices.
3P186/2-3
3P186/2
3P186/3
3P186/4
3P186/7
1830-1831
1882-1910
1911-1950
77
3P186/5-6
3P186/5
3P186/6
1914-1950
Cussey-sur-Lison
3P942
3P187/1
3P187/2-5
État de sections.
Matrices.
3P187/2
3P187/3
3P187/5
3P187/4
[1827-1828]
1828
1882-1910
1911-1945
1914-1945
3P943
3P188/1
3P188/2-7
État de sections.
Matrices.
1810
1810
3P188/2
3P188/3-4
1810
3P188/3
3P188/4
3P188/5
3P188/7
3P188/6
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1959
1914-1959
Dambelin
3P691
3P189/1
3P189/2-5
État de sections.
Matrices.
3P189/2
3P189/3
3P189/5
3P189/4
1837
1882-1910
1911-1951
1914-1951
Dambenois
3P692
3P190/1
3P190/2-5
État de sections.
Matrices.
3P190/2
3P190/3
3P190/5
3P190/4
1835
1882-1910
1911-1954
1914-1954
78
3P944
3P191/1
3P191/2-6
État de sections.
Matrices.
3P191/2-3
3P191/2
3P191/3
3P191/4
3P191/6
3P191/5
1819-1820
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Dampierre-les-Bois
3P693
3P192/1
3P192/2-5
État de sections.
Matrices.
3P192/2
3P192/3
3P192/5
3P192/4
1835
1882-1910
1911-1960
1914-1960
3P694
3P193/1
3P193/2-5
État de sections.
Matrices.
3P193/2
3P193/3
3P193/5
3P193/4
[1838]
1882-1910
1911-1954
1914-1954
Dampjoux
3P695
3P194/1
3P194/2-5
État de sections.
Matrices.
3P194/2
3P194/3
3P194/5
3P194/4
1830
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Damprichard
3P696
3P195/1
3P195/2-8
État de sections.
Matrices.
3P195/2-3
3P195/2
3P195/3
3P195/4
1810
1812
Volume 1
Volume 2
1882-1910
79
3P195/7-8
3P195/7
3P195/8
3P195/5-6
Volume 1
Volume 2
3P195/5
3P195/6
1911-1962
1908-1962
1908-1914
1914-1962
Dannemarie
3P697
3P196/1
3P196/2
3P196/4
3P196/3
État de sections et matrice foncière des propriétés bâties et non bâties.
1836
1882-1910
1911-1958
1914-1958
3P945
3P197/1
3P197/2-5
État de sections.
Matrices.
3P197/2
3P197/3
3P197/5
3P197/4
1830
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Dasle
3P698
3P198/1
3P198/2-6
État de sections.
Matrices.
3P198/2
3P198/3
3P198/6
3P198/4-5
3P198/4
3P198/5
1835
1882-1910
1911-1957
1914-1957
Volume 1
Volume 2
Deluz
3P946
3P199/1
3P199/2-7
État de sections.
Matrices.
3P199/2-3
3P199/2
3P199/3
3P199/4
3P199/7
3P199/5-6
1820
Volume 1
Volume 2
3P199/5
3P199/6
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Volume 1
Volume 2
80
Désandans
3P699
3P200/1-3
État de sections.
3P200/1
3P200/2
3P200/3
3P200/2-8
1812
s.d.
Section A
Section B
Section C
Matrices.
3P200/4-5
3P200/4
3P200/5
3P200/6
3P200/8
3P200/7
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Déservillers
3P947
3P201/1
3P201/2-7
État de sections.
Matrices.
3P201/2-3
3P201/2
3P201/3
3P201/4
3P201/7
3P201/5-6
1840-1841
Volume 1
Volume 2
3P201/5
3P201/6
1882-1910
1911-1952
1914-1952
Volume 1
Volume 2
Devecey
3P948
3P202/1
3P202/2-7
État de sections.
Matrices.
3P202/2
3P202/3-4
3P202/3
3P202/4
3P202/5
3P202/7
3P202/6
1809-1811
[1810]
1810
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1961
1914-1961
Dommartin
3P949
3P203/1
3P203/2-5
État de sections.
Matrices.
3P203/2
3P203/3
3P203/5
3P203/4
1826
1882-1910
1911-1932
1914-1932
81
3P950
3P204/1
3P204/2-6
État de sections.
Matrices.
3P204/2-3
3P204/2
3P204/3
3P204/4
3P204/6
3P204/5
1819
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Domprel
3P951
3P205/1
3P205/2-5
État de sections.
Matrices.
3P205/2
3P205/3
3P205/5
3P205/4
[1838]
s.d.
1882-1910
1911-1974
1914-1976
Doubs
3P952
3P206/1
3P206/2-5
État de sections.
Matrices.
3P206/2
3P206/3
3P206/5
3P206/4
1826
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Doulaize
3P953
3P207/1
3P207/2-5
État de sections.
Matrices.
3P207/2
3P207/3
3P207/5
3P207/4
1840
1882-1910
1911-1967
1914-1967
Droitfontaine
3P700
3P208/1
3P208/2-5
État de sections.
Matrices.
3P208/2
3P208/3
3P208/5
3P208/4
1811
1812
1882-1910
1911-1967
1914-1967
82
Dung
3P701
3P209/1-3
État de sections.
3P209/1
3P209/2
3P209/3
3P209/4-8
1812
1813
Section A
Section B
Section C
Matrices.
3P209/4-5
3P209/4
3P209/5
3P209/6
3P209/8
3P209/7
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1969
1914-1969
Durnes
3P954
3P210/1
3P210/2-8
État de sections.
Matrices.
3P210/2-3
3P210/2
3P210/3
3P210/5
3P210/8
3P210/4
3P210/6-7
[1822-1888]
3P210/6
3P210/7
1813
1817
1882-1910
1911-1961
[1889-1914]
1914-1961
Échay
3P955
3P211/1
3P211/2-5
État de sections.
Matrices.
3P211/2
3P211/3
3P211/5
3P211/4
[1823-1828]
1882-1910
1911-1941
1914-1941
États de sections.
1812
1813
Échenans
3P702
3P212/1-2
3P212/1
3P212/2
3P212/3-7
Section A
Section B
Matrices.
3P212/3-4
3P212/3
3P212/4
Volume 1
Volume 2
83
3P212/5
3P212/7
3P212/6
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Échevannes
3P956
3P213/1
3P213/2-6
États de sections.
Matrices.
3P213/2-3
3P213/2
3P213/3
3P213/4
3P213/6
3P213/5
1812
1817-1818
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1965
1914-1965
École
3P957
3P214/1
3P214/2-5
État de sections.
Matrices.
3P214/2
3P214/3
3P214/5
3P214/4
1829
1882-1910
1911-1930
1914-1930
Écorces (Les)
3P703
3P215/1
3P215/2-6
État de sections.
Matrices.
3P215/2-3
3P215/4
3P215/6
3P215/5
1812
1812
[1823-1914]
3P215/2
3P215/3
[1823-1881]
[1881-1914]
Première matrice
Seconde matrice
1882-1910
1911-1962
1914-1962
Écot
3P704
3P216/1
3P216/2-7
État de sections.
Matrices.
3P216/2-3
3P216/2
3P216/3
3P216/4
3P216/7
3P216/5-6
1838
Volume 1
Volume 2
3P216/5
3P216/6
1882-1910
1911-1948
1914-1948
Volume 1
Volume 2
84
Écouvotte (L’)
3P958
3P217/1
3P217/2-5
État de sections.
Matrices.
3P217/2
3P217/3
3P217/5
3P217/4
1819
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Écurcey
3P705
3P218/1
3P218/2-5
État de sections.
Matrices.
3P218/2
3P218/3
3P218/5
3P218/4
1836
1882-1910
1911-1952
1914-1952
Émagny
3P959
3P219/1-2
État de sections.
3P212/1
3P212/2
3P219/3-6
1829
1830
Minute
Copie
Matrices.
3P219/3
3P219/4
3P219/6
3P219/5
1882-1910
1911-1955
1914-1955
Épenouse
3P960
3P220/1
3P220/2-6
État de sections.
Matrices.
3P220/2-3
3P220/2
3P220/3
3P220/4
3P220/6
3P220/5
1824-1825
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1943
1914-1943
Épenoy
3P961
3P221/1
3P221/2-7
État de sections.
Matrices.
3P221/2-3
1824
[1825-1914]
3P221/2
[1825-1875]
Première matrice
85
3P221/3
3P221/4
3P221/7
3P221/5-6
Seconde matrice
[1875-1914]
3P221/5
3P221/6
1882-1910
1911-1946
1914-1946
Volume 1
Volume 2
Épeugney
3P962
3P222/1
3P222/2-5
État de sections.
Matrices.
3P222/2
3P222/3
3P222/5
3P222/4
1825
1882-1910
1911-1947
1914-1947
Esnans
3P963
3P223/1
3P223/2-6
État de sections.
Matrices.
3P223/2-3
3P223/2
3P223/3
3P223/4
3P223/6
3P223/5
1812
1813
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1965
1914-1965
Étalans
3P964
3P224/1
3P224/2-9
État de sections.
Matrices.
3P224/2-5
1824
[1825-1914]
[1825-1876]
3P224/2 Volume 1 (folios 1-420)
3P224/3 Volume 2 (folios 421-839 ;
propriétaires)
table
3P224/4-5 Seconde matrice
3P224/5 Volume 2 (folios 545-969 ;
propriétaires)
3P224/6
3P224/9
3P224/7-8
alphabétique
[1876-1914]
table
alphabétique
3P224/7
3P224/8
des
des
1882-1910
1911-1957
1914-1957
86
Éternoz
3P965
3P225/1
3P225/2-5
État de sections.
Matrices.
3P225/2
3P225/3
3P225/5
3P225/4
1840
1882-1910
1911-1954
1914-1954
Étouvans
3P706
3P226/1
3P226/2-5
État de sections.
Matrices.
3P226/2
3P226/3
3P226/5
3P226/4
1835
1882-1910
1911-1954
1914-1954
Étrabonne
3P966
3P227/1
3P227/2-6
État de sections.
Matrices.
3P227/2-3
3P227/2
3P227/3
3P227/4
3P227/6
3P227/5
1829
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Étrappe
3P967
3P228/1
3P228/2-5
État de sections.
Matrices.
3P228/2
3P228/3
3P228/5
3P228/4
[1832]
1833
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Étray
3P968
3P229/1
3P229/2-5
État de sections.
Matrices.
3P229/2
3P229/3
3P229/5
3P229/4
1824
1882-1910
1911-1949
1914-1949
87
Étupes
3P707
3P230/1
3P230/2-7
État de sections.
Matrices.
3P230/2-3
3P230/2
3P230/3
3P230/4
3P230/7
3P230/5-6
1835
Volume 1
Volume 2
3P230/5
3P230/6
1882-1910
1911-1957
1914-1957
Volume 1
Volume 2
Évillers
3P969
3P231/1
3P231/2-7
État de sections.
Matrices.
3P231/2-3
3P231/2
3P231/3
3P231/4
3P231/6
3P231/5
1819
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Exincourt
3P709
3P232/1
3P232/2-7
État de sections.
Matrices.
3P232/2
3P232/3
3P232/6-7
3P232/6
3P232/7
3P232/4-5
1882-1910
1911-1953
Volume 1
Volume 2
3P232/4
3P232/5
[1835]
1914-1953
Volume 1
Volume 2
Eysson
3P970
3P233/1
3P233/2-6
État de sections.
Matrices.
3P233/2-3
3P233/2
3P233/3
3P233/4
3P233/6
1824
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1944
88
3P233/5
1914-1944
Faimbe
3P971
3P234/1
3P234/2-5
État de sections.
Matrices.
3P234/2
3P234/3
3P234/5
3P234/4
[1833]
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Fallerans
3P972
3P235/1
3P235/2-6
État de sections.
Matrices.
3P235/2-3
3P235/2
3P235/3
3P235/4
3P235/6
3P235/5
1824
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1952
1914-1952
Ferrières-le-Lac
3P710
3P236/1
3P236/2-6
État de sections.
Matrices.
3P236/2-3
3P236/2
3P236/3
3P236/4
3P236/6
3P236/5
1811
1812
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Ferrières-les-Bois
3P973
3P237/1
3P237/2-6
État de sections.
Matrices.
3P237/2-3
3P237/2
3P237/3
3P237/4
3P237/6
3P237/5
1830
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1931
1914-1931
89
Fertans
3P974
3P238/1
3P238/2-5
État de sections.
Matrices.
3P238/2
3P238/3
3P238/5
3P238/4
1840-1841
1882-1910
1911-1972
1914-1972
Fesches-le-Châtel
3P711
3P239/1
3P239/2-7
État de sections.
Matrices.
3P239/2
3P239/4
3P239/5
3P239/7
3P239/3
3P239/6
1835
[1837-1905]
1882-1910
1911-1958
[1905-1914]
1914-1958
Fessevillers
3P712
3P240/1
3P240/2-6
État de sections.
Matrices.
3P240/2-3
3P240/2
3P240/3
3P240/4
3P240/6
3P240/5
1811
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1964
1914-1964
Feule
3P713
3P241/1
3P241/2
3P241/4
3P241/3
État de sections et matrice des propriétés bâties et non bâties.
1837
1882-1910
1911-1937
1914-1937
90
Fins (Les)
3P975
3P242/1
3P242/2-10
État de sections.
Matrices.
3P242/2-4
1817
[1822-1914]
[1822-1875]
3P242/2 Volume 1 (folios 1-326 ; table alphabétique des propriétaires)
3P242/3 Volume 2 (folios 327-449)
3P242/4
3P242/5
3P242/9-10
Seconde matrice
[1876-1914]
1882-1910
1911-1974
3P242/9
3P242/10
3P242/6-8
Volume 1 (cases 1-288 ; table alphabétique des propriétaires)
3P242/6
3P242/7
3P242/8
1914-1977
Flagey
3P976
3P243/1
3P243/2-6
État de sections.
Matrices.
3P243/2-3
3P243/2
3P243/3
3P243/4
3P243/6
3P243/5
1841
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1956
1914-1956
Flagey-Rigney
3P977
3P244/1
3P244/2-6
État de sections.
Matrices.
1809
1810
3P244/2
3P244/3
3P244/4
3P244/6
3P244/5
1810
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Flangebouche
3P978
3P245/1
3P245/2-7
État de sections.
Matrices.
3P245/2-3
1838
3P245/2
3P245/3
Volume 1
Volume 2
91
3P245/4
3P245/7
3P245/5-6
3P245/5
3P245/6
1882-1910
1911-1962
1914-1962
Volume 1
Volume 2
Fleurey
3P714
3P246/1
3P246/2-5
État de sections.
Matrices.
3P246/2
3P246/3
3P246/5
3P246/4
1830
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Fontain
3P979
3P247/1
3P247/2-7
État de sections.
Matrices.
3P247/2-3
3P247/2
3P247/3
3P247/4
3P247/7
3P247/5-6
1834
Volume 1
Volume 2
3P247/5
3P247/6
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Volume 1
Volume 2
3P980
3P248/1
3P248/2-7
État de sections.
Matrices.
3P248/2-3
3P248/2
Volume 1
3P248/3
Volume 2
3P248/4
3P248/7
3P248/5-6
3P248/5
Volume 1
3P248/6
Volume 2
1836
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Fontenelle-Montby
3P981
3P249/1
3P249/2-5
État de sections.
Matrices.
3P249/2
3P249/3
3P249/5
3P249/4
1831
1882-1910
1911-1952
1914-1952
92
Fontenelles (Les)
3P715
3P250/1
3P250/2-5
État de sections.
Matrices.
3P250/2
3P250/3
3P250/5
3P250/4
[1832]
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Fontenotte
3P982
3P251/1
3P251/2-6
État de sections.
Matrices.
3P251/2-3
3P251/2
3P251/3
3P251/4
3P251/6
3P251/5
1810
1813
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1958
1914-1958
Foucherans
3P983
3P252/1
3P252/2-6
État de sections.
Matrices.
3P252/2-3
3P252/2
3P252/3
3P252/4
3P252/6
3P252/5
1812
1817
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1971
1914-1971
Fourbanne
3P984
3P253/1
3P253/2-6
État de sections.
Matrices.
3P253/2-3
3P253/2
3P253/3
3P253/4
3P253/6
3P253/5
1812
1812
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1964
1914-1964
93
3P985
3P254/1
3P254/2-5
État de sections.
Matrices.
3P254/2
3P254/3
3P254/5
3P254/4
1839
1882-1910
1911-1939
1914-1939
Fourg
3P986
3P255/1
3P255/2-7
État de sections.
Matrices.
3P255/2-3
3P255/2
3P255/3
3P255/4
3P255/7
3P255/5-6
[1827]
Volume 1
Volume 2
3P255/5
3P255/6
1882-1910
1911-1943
1914-1944
Volume 1
Volume 2
Fourgs (les)
3P987
3P256/1
3P256/2-9
État de sections.
Matrices.
3P256/2-4
3P256/2
3P256/3
3P256/4
3P256/5
3P256/9
3P256/6-8
1826
3P256/6
3P256/7
3P256/8
1882-1910
1911-1974
1914-1980
3P716
3P257/1
3P257/2-6
État de sections.
Matrices.
3P257/2-3
3P257/4
3P257/6
3P257/5
1811
1812
[1823-1914]
3P257/2
3P257/3
[1823-1877]
[1877-1914]
Première matrice
Seconde matrice
1882-1910
1911-1969
1914-1969
94
Frambouhans
3P717
3P258/1
3P258/2-6
État de sections.
Matrices.
3P258/2-3
3P258/4
3P258/6
3P258/5
1811
1812
[1823-1914]
3P258/2
3P258/3
[1823-1880]
[1880-1914]
Première matrice
Seconde matrice
1882-1910
1911-1961
1914-1961
Franey
3P988
3P259/1
3P259/2-5
État de sections.
Matrices.
3P259/2
3P259/3
3P259/5
3P259/4
[1829]
1882-1910
1911-1931
1914-1931
Franois
3P989
3P260/1
3P260/2-7
État de sections.
Matrices.
3P260/2-3
3P260/2
3P260/3
3P260/4
3P260/7
3P260/5-6
[1828]
Volume 1
Volume 2
3P260/5
3P260/6
1882-1910
1911-1951
1914-1951
Volume 1
Volume 2
Frasne
3P990
3P261/1
3P261/2-7
État de sections.
Matrices.
3P261/2-3
3P261/2
3P261/3
3P261/4
3P261/7
3P261/5-6
1818-1819
Volume 1
Volume 2
3P261/5
3P261/6
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Volume 1
Volume 2
95
Friolais (Le)
3P718
3P262/1
3P262/2-5
État de sections.
Matrices.
3P262/2
3P262/3
3P262/5
3P262/4
1811
1812
1882-1910
1911-1968
1914-1968
Froidevaux
3P719
3P263/1
3P263/2-5
État de sections.
Matrices.
3P263/2
3P263/3
3P263/5
3P263/4
1830
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Fuans
3P991
3P264/1
3P264/2-5
État de sections.
Matrices.
3P264/2
3P264/3
3P264/5
3P264/4
1835
1882-1910
1911-1945
1914-1945
Gellin
3P992
3P265/1
3P265/2-5
État de sections.
Matrices.
3P265/2
3P265/3
3P265/5
3P265/4
1839
1882-1910
1911-1939
1914-1939
Gémonval
3P993
3P266/1
3P266/2-5
État de sections.
Matrices.
3P266/2
3P266/3
3P266/5
3P266/4
1833
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Geneuille
3P994
3P267/1
3P267/2-8
État de sections.
Matrices.
1809
s.d.
3P267/2
1810
96
3P267/3-4
3P267/3
3P267/4
3P267/5
3P267/8
3P267/6-7
Volume 1
Volume 2
3P267/7
3P267/6
1882-1910
1911-1962
1914-1962
Volume 1
Volume 2
Geney
3P995
3P268/1
3P268/2-5
État de sections.
Matrices.
3P268/2
3P268/3
3P268/5
3P268/4
1832
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Gennes
3P996
3P269/1
3P269/2-5
État de sections.
Matrices.
3P269/2
3P269/3
3P269/5
3P269/4
1834
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Germéfontaine
3P997
3P270/1
3P270/2-6
État de sections.
Matrices.
3P270/2-3
3P270/2
3P270/3
3P270/4
3P270/6
3P270/5
[1835]
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1967
1914-1967
Germondans
3P998
3P271/2
3P271/3-8
État de sections.
Matrices.
3P271/3
3P271/4-5
3P271/6
3P271/8
3P271/7
3P271/4
Volume 1
3P271/5
Volume 2
[1809-1811]
1809
1810-1818
1882-1910
1911-1933
1914-1933
97
Gevresin
3P999
3P272/1
3P272/2-5
État de sections.
Matrices.
3P272/2
3P272/3
3P272/5
3P272/4
[1840]
1882-1910
1911-1952
1914-1952
Gilley
3P1000
3P273/1
3P273/2-5
État de sections.
Matrices.
3P273/2
3P273/3
3P273/5
3P273/4
1834
1882-1910
1911-1944
1914-1944
Glainans
3P1001
3P274/1
3P274/2-5
État de sections.
Matrices.
3P274/2
3P274/3
3P274/5
3P274/4
[1837]
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Glamondans
3P1002
3P275/1
3P275/2-6
État de sections.
Matrices.
3P275/2-3
3P275/2
3P275/3
3P275/4
3P275/6
3P275/5
1819
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Glay
3P720
3P276/1
3P276/2-5
État de sections.
Matrices.
3P276/2
3P276/3
3P276/5
3P276/4
1836
1882-1910
1911-1933
1914-1933
98
Glère
3P721
3P277/1
3P277/2-5
État de sections.
Matrices.
3P277/2
3P277/3
3P277/5
3P277/4
1830
1882-1910
1911-1933
1914-1933
3P1004
3P279/1
3P279/2-5
État de sections.
Matrices.
3P279/2
3P279/3
3P279/5
3P279/4
1831
1882-1910
1911-1949
1914-1949
Gondenans-Montby
3P1003
3P278/1
3P278/2-7
État de sections.
Matrices.
3P278/2-3
3P278/2
3P278/3
3P278/4
3P278/7
3P278/5-6
1831
Volume 1
Volume 2
3P278/5
3P278/6
1882-1910
1911-1954
1914-1954
Volume 1
Volume 2
Gonsans
3P1005
3P280/1
3P280/2-6
État de sections.
Matrices.
3P280/2-3
3P280/2
3P280/3
3P280/4
3P280/6
3P280/5
1820
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
1914-1933
99
Gouhelans
3P1006
3P281/1
3P281/2-8
État de sections.
Matrices.
3P281/2-4
3P281/2
3P281/3
3P281/4
3P281/5
3P281/8
3P281/6-7
1831
3P281/6
3P281/7
1882-1910
1911-1951
1914-1951
Goumois
3P722
3P282/1
3P282/2-6
État de sections.
Matrices.
3P282/2-3
3P282/4
3P282/6
3P282/5
1811
1812
[1823-1914]
3P282/2
3P282/3
[1823-1874]
[1874-1914]
Première matrice
Seconde matrice
1882-1910
1911-1971
1914-1971
Goux-lès-Dambelin
3P723
3P283/1
3P283/2-8
État de sections.
Matrices.
3P283/2-4
3P283/2
3P283/3
3P283/4
3P283/5
3P283/8
3P283/6-7
1837
3P283/6
3P283/7
1882-1910
1911-1967
1914-1967
Goux-les-Usiers
3P1007
3P284/1
3P284/2-7
État de sections.
Matrices.
3P284/2-3
1819
3P284/2
3P284/3
Volume 1
Volume 2
100
3P284/4
3P284/7
3P284/5-6
3P284/5
3P284/6
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Volume 1
Volume 2
Goux-sous-Landet
3P1008
3P285/1
3P285/2-5
État de sections.
Matrices.
3P285/2
3P285/3
3P285/5
3P285/4
1827
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Grand-Charmont
3P724
Atlas parcellaire (5 feuilles, manquent le tableau d’assemblage et la 4e feuille de la section
B).
1835
3P286/1
3P286/2-5
État de sections.
Matrices.
3P286/2
3P286/3
3P286/5
3P286/4
1882-1910
1911-1948
1914-1948
3P1009
3P287/1
3P287/2-9
État de sections.
Matrices.
3P287/2-5
1816
[1822-1914]
[1822-1874]
3P287/2
Volume 1 (folios 1-382 ; table alphabétique des
propriétaires)
3P287/3
3P287/6
3P287/9
3P287/7-8
[1874-1914]
3P287/4
propriétaires)
3P287/5
3P287/7
3P287/8
1882-1910
1911-1961
1914-1961
101
3P725
3P288/1
3P288/2-5
État de sections.
Matrices.
3P288/2
3P288/3
3P288/5
3P288/4
1832
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Grandfontaine
3P1010
3P289/1
3P289/2-6
État de sections.
Matrices.
3P289/2-3
3P289/2
3P289/3
3P289/4
3P289/6
3P289/5
1826
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1944
1914-1944
3P1011
3P290/1
3P290/2-5
État de sections.
Matrices.
3P290/2
3P290/3
3P290/5
3P290/4
1838
1882-1910
1911-1957
1914-1957
3P1012
3P291/1
3P291/2-5
État de sections.
Matrices.
3P291/2
3P291/3
3P291/5
3P291/4
1838
1882-1910
1911-1968
1914-1968
Grange (La)
3P726
3P292/1
3P292/2-6
État de sections.
Matrices.
3P292/2-3
3P292/2
3P292/3
3P292/4
3P292/6
3P292/5
1810
1812
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1967
1914-1967
102
Granges-de-Liège
Commune rattachée à celle de Mérey-sous-Montrond par ordonnance royale du 13 février 1822. Voir à Mérey-sous-Montrond.
Granges-Maillot
3P1014
3P294/1
3P294/2-5
État de sections.
Matrices.
3P294/2
3P294/3
3P294/5
3P294/4
1813
1817
1882-1910
1911-1953
1914-1953
Granges-Narboz
3P1015
3P295/1
3P295/2-5
État de sections.
Matrices.
3P295/2
3P295/3
3P295/5
3P295/4
1827
1882-1910
1911-1934
1914-1934
3P1016
3P296/1
3P296/2-5
État de sections.
Matrices.
3P296/2
3P296/3
3P296/5
3P296/4
1827
1882-1910
1911-1968
1914-1968
Granges-Vienney
3P1013
1810-1819
Plan visuel du territoire communal de 1810 en une feuille. Atlas parcellaire napoléonien de 1819 en 3
feuilles.
3P293/1
3P293/2-6
État de sections.
Matrices.
3P293/2-3
3P293/2
3P293/3
3P293/4
3P293/6
3P293/5
s.d.
Première matrice
Seconde matrice
[1824-1874]
[1875-1914]
1882-1910
1911-1935
1914-1935
103
Grangettes (Les)
3P1017
3P297/1
3P297/2-6
État de sections.
Matrices.
3P297/2-3
3P297/2
3P297/3
3P297/4
3P297/6
3P297/5
[1827-1828]
1828
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1939
1914-1939
Gras (Les)
3P1018
3P298/1
3P298/2-8
État de sections.
Matrices.
1814-1816
1816-1818
3P298/2-5
[1822-1914]
Première matrice
[1822-1875]
3P298/5 Volume 2 (folios 383-632)
3P298/3 Volume 2 (folios 361-660 ;
propriétaires)
3P298/6
3P298/8
3P298/7
[1876-1914]
table
alphabétique
des
1882-1910
1911-1967
1914-1967
Gratteris (Le)
3P1019
3P299/1
3P299/2-5
État de sections.
Matrices.
3P299/2
3P299/3
3P299/5
3P299/4
1833
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Grosbois
3P1020
3P300/1
3P300/2-6
État de sections.
Matrices.
3P300/2-3
3P300/2
3P300/3
3P300/4
3P300/6
3P300/5
1810
1813
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1962
1914-1962
104
Guillon-les-Bains
3P1021
3P301/1
3P301/2-6
État de sections.
Matrices.
3P301/2-3
3P301/2
3P301/3
3P301/4
3P301/6
3P301/5
1810
1813
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1969
1914-1969
Guyans-Durnes
3P1022
3P302/1
3P302/2-7
État de sections.
Matrices.
3P302/2-3
3P302/2
3P302/3
3P302/4
3P302/7
3P302/5-6
1812
1817-1818
Volume 1
Volume 2
3P302/5
3P302/6
1882-1910
1911-1966
1914-1966
Volume 1
Volume 2
Guyans-Vennes
3P1023
3P303/1
3P303/2-5
État de sections.
Matrices.
3P303/2
3P303/3
3P303/5
3P303/4
1838
1882-1910
1911-1960
1914-1960
Hautepierre-le-Châtelet
La commune du Châtelet a été rattachée à celle d’Hautepierre en 1907. Pour les documents relatifs au Châtelet antérieures à la
fusion, voir à Châtelet (Le).
3P1024/1
3P304/1
3P304/2-6
État de sections.
Matrices.
3P304/2
3P304/3
3P304/6
3P304/4
3P304/5
1824
1826
1882-1910
1911-1958
1909-1914
1914-1958
105
Hauterive-la-Fresse
3P1025
3P305/1
3P305/2-5
État de sections.
Matrices.
3P305/2
3P305/3
3P305/5
3P305/4
1834
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Hérimoncourt
3P727
3P306/1
3P306/2-6
État de sections.
Matrices.
3P306/2
3P306/3
3P306/6
3P306/4-5
3P306/4
3P306/5
1835
1882-1910
1911-1961
1914-1961
Volume 1
Volume 2
3P1026
3P307/1
3P307/2-6
État de sections.
Matrices.
3P307/2-3
3P307/2
3P307/3
3P307/4
3P307/6
3P307/5
1812
1817
Volume 1 (registre contenant également la matrice de la contribution
foncière non datée)
Volume 2
1882-1910
1911-1967
1914-1967
3P1027
3P308/1
3P308/2
3P308/4
3P308/3
1836
1882-1910
1911-1936
1914-1936
3P1028
3P309/1
3P309/2-5
État de sections.
Matrices.
3P309/2
3P309/3
3P309/5
3P309/4
1826
1882-1910
1911-1961
1914-1961
106
3P1029
3P310/1
3P310/2-5
État de sections.
Matrices.
3P310/2
3P310/3
3P310/5
3P310/4
1826
1882-1910
1911-1962
1914-1962
Houtaud
3P1030
3P311/1
3P311/2-5
État de sections.
Matrices.
3P311/2
3P311/3
3P311/5
3P311/4
1826
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Huanne-Montmartin
3P1031
3P312/1
3P312/2-6
État de sections.
Matrices.
3P312/2
3P312/3
3P312/6
3P312/4-5
3P312/4
3P312/5
1831
1882-1910
1911-1947
1914-1948
Volume 1
Volume 2
Hyémondans
3P1032
3P313/1
3P313/2-5
État de sections.
Matrices.
3P313/2
3P313/3
3P313/5
3P313/4
[1833]
1882-1910
1911-1952
1914-1952
Hyèvre-Magny
3P1033
3P314/1
État de sections.
1810
1810-1813
État de sections établi en 1810 et vérifié en 1813.
3P314/2-6
Matrices.
3P314/2-3
3P314/2
3P314/3
3P314/4
3P314/6
3P314/5
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1965
1914-1965
107
Hyèvre-Paroisse
3P1034
3P315/1
3P315/2-6
État de sections.
Matrices.
3P315/2-3
3P315/2
3P315/3
3P315/4
3P315/6
3P315/5
1810
1811
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1965
1914-1965
Indevillers
3P728
3P316/1
3P316/2-5
État de sections.
Matrices.
3P316/2
3P316/3
3P316/5
3P316/4
1830
1882-1910
1911-1936
1914-1936
3P1035
3P317/1
3P317/2-8
État de sections.
Matrices.
3P317/2-4
3P317/2
3P317/3
3P317/4
3P317/5
3P317/8
3P317/6-7
1832
3P317/6
3P317/7
1882-1910
1911-1956
1914-1956
Issans
3P729
3P318/1-3
État de sections.
3P318/1
3P318/2
3P318/3
3P318/4-9
1812
1813
Section A
Section B
Section C
Matrices.
3P318/4-6
[1822-1914]
[1822-1880]
3P318/5 Volume 2 (folios 215-328)
3P318/6
Seconde matrice
[1881-1914]
108
3P318/7
3P318/9
3P318/8
1882-1910
1911-1960
1914-1960
Jallerange
3P1036
3P319/1
3P319/2-6
État de sections.
Matrices.
3P319/2-3
3P319/2
3P319/3
3P319/4
3P319/6
3P319/5
1829
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Jougne
3P1037
3P320/1
3P320/2-7
État de sections.
Matrices.
3P320/2-3
3P320/2
3P320/3
3P320/4
3P320/7
3P320/5-6
1839
Volume 1
Volume 2
3P320/5
3P320/6
1882-1910
1911-1974
1914-1975
Volume 1
Volume 2
3P1038
3P321/1
3P321/2-5
État de sections.
Matrices.
3P321/2
3P321/3
3P321/5
3P321/4
1840
1882-1910
1911-1948
1914-1948
3P1039
3P322/1
3P322/2-5
État de sections.
Matrices.
3P322/2
3P322/3
3P322/5
3P322/4
1839
1882-1910
1911-1965
1914-1965
109
Laire
3P730
3P323/1-3
État de sections.
3P323/1
3P323/2
3P323/3
3P323/4-8
1812
1813
Section A
Section B
Section C
Matrices.
3P323/4-5
3P323/4
3P323/5
3P323/6
3P323/8
3P323/7
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1960
1914-1960
Laissey
3P1041
3P324/1
3P324/2-6
État de sections.
Matrices.
3P324/2-3
3P324/2
3P324/3
3P324/4
3P324/6
3P324/5
1820
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Lanans
3P1042
3P325/1
3P325/2-6
État de sections.
Matrices.
3P325/2-3
3P325/2
3P325/3
3P325/4
3P325/6
3P325/5
1812
1811
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1957
1914-1957
Landresse
3P1043
3P326/1
3P326/2-5
État de sections.
Matrices.
3P326/2
3P326/3
3P326/5
3P326/4
1833
1882-1910
1911-1943
1914-1943
110
Lantenne-Vertière
3P1044
3P327/1
3P327/2-7
État de sections.
Matrices.
3P327/2-3
3P327/2
3P327/3
3P327/4
3P327/7
3P327/5-6
1839
Volume 1
Volume 2
3P327/5
3P327/6
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Volume 1
Volume 2
Lanthenans
3P1045
3P328/1
3P328/2-5
État de sections.
Matrices.
3P328/2
3P328/3
3P328/5
3P328/4
1833
1882-1910
1911-1947
1914-1947
Larnod
3P1046
3P329/1
3P329/2-5
État de sections.
Matrices.
3P329/2
3P329/3
3P329/5
3P329/4
1825
1882-1910
1911-1948
1914-1948
Laval-le-Prieuré
3P731
3P330/1
3P330/2-5
État de sections.
Matrices.
3P330/2
3P330/3
3P330/5
3P330/4
1832
1882-1910
1911-1972
1914-1972
Lavans-Quingey
3P1047
3P331/1
3P331/2-5
État de sections.
Matrices.
3P331/2
3P331/3
3P331/5
3P331/4
1827
1882-1910
1911-1937
1914-1937
111
Lavans-Vuillafans
3P1048
3P332/1-2
Atlas parcellaire (9 feuilles, manque la deuxième feuille de la section E).
État de sections.
3P332/1
3P332/2
3P332/3-8
1813
1817-1818
Sections A-B
Sections C-E
Matrices.
3P332/3-4
3P332/3
3P332/4
3P332/5
3P332/8
3P332/6-7
Volume 1
Volume 2
3P332/6
3P332/7
1882-1910
1911-1962
1914-1962
Volume 1
Volume 2
Lavernay
3P1049
3P333/1
3P333/2-6
État de sections.
Matrices.
3P333/2
3P333/3
3P333/6
3P333/4-5
3P333/4
3P333/5
[1829]
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Volume 1
Volume 2
Laviron
3P1050
3P334/1
3P334/2-7
État de sections.
Matrices.
3P334/2-3
3P334/2
3P334/3
3P334/4
3P334/7
3P334/5-6
1838
Volume 1
Volume 2
3P334/5
3P334/6
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Volume 1
Volume 2
Levier
3P1051
3P335/1
3P335/2-9
État de sections.
Matrices.
3P335/2-4
1816
3P335/2
3P335/3
3P335/4
112
3P335/5
3P335/9
3P335/6-8
3P335/6
3P335/7
3P335/8
1882-1910
1911-1969
1914-1969
Liebvillers
3P732
3P336/1
3P336/2-5
État de sections.
Matrices.
3P336/2
3P336/3
3P336/5
3P336/4
1830
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Liesle
3P1052
3P337/1
3P337/2-7
État de sections.
Matrices.
3P337/2-3
3P337/2
3P337/3
3P337/4
3P337/7
3P337/5-6
1827
Volume 1
Volume 2
3P337/5
3P337/6
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Volume 1
Volume 2
Lièvremont
3P1053
3P338/1
3P338/2-5
État de sections.
Matrices.
3P338/2
3P338/3
3P338/5
3P338/4
1834
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Lizine
3P1054
3P339/1
3P339/2-5
État de sections.
Matrices.
3P339/2
3P339/3
3P339/5
3P339/4
[1841]
1882-1910
1911-1963
1914-1963
113
Lods
3P1055
État de sections.
3P340/1-2
Minute
3P340/1
3P340/2
3P340/11
3P340/3-10
1813
1813
Section A
Sections B-D
Copie
Matrices.
3P340/3
3P340/4-6
3P340/4
3P340/5
3P340/6
3P340/7
3P340/10
3P340/8-9
3P340/8
3P340/9
s.d.
1882-1910
1911-1970
1914-1970
Lombard
3P1056
3P341/1
3P341/2-5
État de sections.
Matrices.
3P341/2
3P341/3
3P341/5
3P341/4
[1827]
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Lomont-sur-Crête
3P1057
3P342/1
3P342/2-7
État de sections.
Matrices.
3P342/2-3
3P342/2
3P342/3
3P342/4
3P342/7
3P342/5-6
[vers 1810]
1813
Volume 1
Volume 2
3P342/5
3P342/6
1882-1910
1911-1962
1914-1962
Volume 1
Volume 2
Longechaux
3P1058
3P343/1
3P343/2-5
État de sections.
Matrices.
3P343/2
1824
114
3P343/3
3P343/5
3P343/4
1882-1910
1911-1945
1914-1945
Longemaison
3P1059
3P344/1
3P344/2-5
État de sections.
Matrices.
3P344/2
3P344/3
3P344/5
3P344/4
1823
1882-1910
1911-1960
1914-1960
3P733
3P345/1
3P345/2-5
État de sections.
Matrices.
3P345/2
3P345/3
3P345/5
3P345/4
1832
1882-1910
1911-1938
1914-1938
3P1060
3P346/1
3P346/2-7
État de sections.
Matrices.
3P346/2-3
3P346/2
3P346/3
3P346/4
3P346/7
3P346/5-6
1833
Volume 1
Volume 2
3P346/5
3P346/6
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Volume 1
Volume 2
Longeville
3P1061
3P347/1
3P347/2-6
État de sections.
Matrices.
3P347/2-3
3P347/2
3P347/3
3P347/4
3P347/6
3P347/5
1813
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1968
1914-1967
115
Longeville (La)
3P1062
3P348/1
3P348/2-5
État de sections.
Matrices.
3P348/2
3P348/3
3P348/5
3P348/4
1834
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Longevilles-Mont-d’Or (Les)
3P1063
3P349/1
3P349/2-5
État de sections.
Matrices.
3P349/2
3P349/3
3P349/5
3P349/4
1839
1882-1910
1911-1974
1914-1974
Loray
3P1064
3P350/1
3P350/2-5
État de sections.
Matrices.
3P350/2
3P350/3
3P350/5
3P350/4
1835
1882-1910
1911-1958
1914-1958
Lougres
3P734
3P351/1-5
État de sections.
3P351/1
3P351/2
3P351/3
3P351/4
3P351/5
3P351/6-11
1812
1813
Section A
Section B
Section C
Section D
Section E
Matrices.
3P351/6-7
3P351/6
3P351/7
3P351/8
3P351/11
3P351/9-10
Volume 1
Volume 2
3P351/9
3P351/10
1882-1910
1911-1964
1914-1964
Volume 1
Volume 2
Lucelans
Commune réunie à celle de Mathay par décret du 11 décembre 1867. Voir à Mathay.
116
Luhier (Le)
3P735
3P352/1
3P352/2-5
État de sections.
Matrices.
3P352/2
3P352/3
3P352/5
3P352/4
[1832]
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Luisans
3P1065
3P353/1
3P353/2-5
État de sections.
Matrices.
3P353/2
3P353/3
3P353/5
3P353/4
1838
1882-1910
1911-1959
1914-1959
Lusans
3P1066
3P354/1
3P354/2-6
État de sections.
Matrices.
3P354/2-3
3P354/2
3P354/3
3P354/4
3P354/6
3P354/5
1819
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Luxiol
3P1067
3P355/1
3P355/2-7
État de sections.
Matrices.
3P355/2-3
3P355/2
3P355/3
3P355/4
3P355/7
3P355/5-6
[1809]
s.d.
Volume 1
Volume 2
3P355/5
3P355/6
1882-1910
1911-1960
1914-1960
Volume 1
Volume 2
Magny-Châtelard
3P1068
3P356/1
3P356/2-5
État de sections.
Matrices.
3P356/2
3P356/3
1825
1882-1910
117
3P356/5
3P356/4
1911-1939
1914-1939
Maîche
3P736
3P357/1
Atlas parcellaire (5 feuilles, manque la section B).
État de sections.
Matrices.
3P357/2-3
1811
1812
3P357/2
3P357/3
3P357/4
3P357/10 Volume 2 (cases 321-560)
3P357/11 Volume 3 (cases 561-800)
3P357/12 Volume 4 (cases 801-807)
1882-1910
[1911-1974]
3P357/6-8
[1914-1977]
3P357/6
3P357/7
3P357/8
Maisons-du-Bois
3P1069
3P358/1
3P358/2-5
État de sections.
Matrices.
3P358/2
3P358/3
3P358/5
3P358/4
1834
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Maisières-Notre-Dame
3P1070
3P359/1
3P359/2-5
État de sections.
Matrices.
3P359/2
3P359/3
3P359/5
3P359/4
1816
1882-1910
1911-1966
1914-1966
Malans
3P1071
3P360/1
3P360/2-6
État de sections.
Matrices.
3P360/2
3P360/3
3P360/6
3P360/4-5
3P360/4
3P360/5
1840
1882-1910
1911-1974
1914-1976
Volume 1
Volume 2
118
Malbrans
3P1072
3P361/1
3P361/2-6
État de sections.
Matrices.
3P361/2-3
3P361/2
3P361/3
3P361/4
3P361/6
3P361/5
1812
1818
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1970
1914-1970
Malbuisson
La commune de Chaudron-et-Vézenay est supprimée par décret du 14 mai 1856. La section de Vézenay et une partie de celle
de La Côte sont rattachées à la commune de Malbuisson. Pour l’état de sections et la matrice antérieure à la fusion, voir à
Chaudron-et-Vézenay.
3P1073/1-2
Atlas parcellaires.
3P1073/1
Malbuisson.
1826-1856
1826-1856
Atlas de Malbuisson de 1826-1827 en 3 feuilles. Le tableau d’assemblage porte une
rectification opérée en 1856, qui ajoute les territoires de Vézenay et de La Côte, qui
deviennent la section C de la commune.
3P1073/2
Vézenay.
1827-1856
Atlas de Vézenay de 1827 en 3 feuilles (tableau d’assemblage et feuilles des sections de
Vézenay et de La Côte), plus une feuille de 1856 d’une partie de la section de La Côte.
3P362/1
État de sections.
1827-1856
Sections A-B de Malbuisson de 1827 et section C de Vézenay et d’une partie de La Côte de 1856.
3P362/2-6
Matrices.
3P362/2
3P362/3
3P362/5-6
3P362/5
Volume 1
3P362/6
Volume 2
3P362/4
[1827-1914]
1882-1910
1911-1967
1914-1967
Malpas
3P1074
3P363/1
3P363/2-5
État de sections.
Matrices.
3P363/2
3P363/3
3P363/5
3P363/4
1826
1882-1910
1911-1948
1914-1948
Mambouhans
3P737
3P364/1
3P364/2
3P364/4
3P364/3
1837
1882-1910
1911-1949
1914-1949
119
Mamirolle
3P1075
3P365/1
3P365/2-5
État de sections.
Matrices.
3P365/2
3P365/3
3P365/5
3P365/4
1833
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Mancenans
3P1076
3P366/1
3P366/2-7
État de sections.
Matrices.
3P366/2-3
3P366/2
Volume 1
3P366/3
Volume 2
3P366/4
3P366/7
3P366/5-6
3P366/5
3P366/6
1832
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Volume 1
Volume 2
Mancenans-Lizerne
3P738
3P367/1
3P367/2-6
État de sections.
Matrices.
3P367/2-3
3P367/4
3P367/6
3P367/5
1811
[1823-1914]
3P367/2
3P367/3
[1823-1880]
[1881-1914]
Première matrice
Seconde matrice
1882-1910
1911-1968
1914-1968
Mandeure
3P739
3P368/1-2
État de sections.
3P368/1
3P368/2
3P368/3-17
1836
Sections A-H
Relevé des numéros de même nature de propriétés non bâties.
Matrices.
3P368/3-5
3P368/3
3P368/4
3P368/5
3P368/6
1882-1910
120
3P368/14
3P368/15
3P368/16
3P368/17
3P368/7-13
3P368/7
3P368/8
3P368/9
3P368/10
3P368/11
3P368/12
3P368/13
1911-1972
1914-1972
Volume 1 (table alphabétique)
Marchaux
3P1077
1808-1824
Présence de 2 atlas : un de 1808 en 3 feuilles (manquent les sections B-D) et un de 1824 en 13 feuilles.
3P369/1
3P369/2-6
État de sections.
Matrices.
3P369/2
3P369/3
3P369/4
3P369/6
3P369/5
1826
[1809]
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Marvelise
3P1078
3P370/1
3P370/2-5
État de sections.
Matrices.
3P370/2
3P370/3
3P370/5
3P370/4
[1833]
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Mathay
La commune de Lucelans à été réunie à celle de Mathay par décret du 11 décembre 1867.
3P740/1-2
Atlas parcellaires.
3P740/1
3P740/2
1838
Mathay (30 feuilles, manque le tableau d’assemblage).
Lucelans (3 feuilles).
1838
[1838]
Après la fusion, Lucelans devient la section H de Mathay.
État de sections.
3P371/1
3P371/4
Sections A-H (section H pour l’ancienne commune de Lucelans).
Relevés des numéros de même nature de propriété non bâtie.
Matrices.
[1839-1914]
3P371/2-3 Mathay
3P371/2
3P371/3
[1839-1914]
Folios 1-780
Folios 781-1658
121
3P371/5
3P371/6
3P371/11
3P371/7-10
Lucelans (à partir de 1869, voir aux matrices 3P371/2 et 3) [1839-1868]
3P371/7
3P371/8
3P371/9
3P371/10
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Mazerolles-le-Salin
3P1079
3P372/1
3P372/2-5
État de sections.
Matrices.
3P372/2
3P372/3
3P372/5
3P372/4
1829
1882-1910
1911-1931
1914-1931
Médière
3P1080
3P373/1
3P373/2-5
État de sections.
Matrices.
3P373/2
3P373/3
3P373/5
3P373/4
1828
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Mémont (Le)
3P741
3P374/1
3P374/2-5
État de sections.
Matrices.
3P374/2
3P374/3
3P374/5
3P374/4
1832
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Mercey-le-Grand
3P1081
3P375/1
3P375/2-6
État de sections.
Matrices.
3P375/2-3
3P375/2
3P375/3
3P375/4
3P375/6
3P375/5
1829
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1931
1914-1931
122
La commune de Granges-de-Liège a été rattachée à Mérey-sous-Montrond par ordonnance royale du 13 février 1822. Elle
devient la section D de Mérey.
3P1082/1-2
Atlas parcellaires.
3P1082/1
3P1082/2
3P376/1
3P376/2-6
1812-1813
Mérey (9 feuilles).
Granges-de-Liège (2 feuilles).
État de sections (Mérey et Granges-de-Liège).
Matrices.
3P376/2-3
3P376/2
3P376/3
3P376/4
3P376/6
3P376/5
1813
1812
1817
[1822-1914]
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1968
1914-1968
Mérey-Vieilley
3P1083
3P377/1
3P377/2-7
État de sections.
Matrices.
3P377/2
3P377/3-4
3P377/3
3P377/4
3P377/5
3P377/7
3P377/6
[1808-1810]
[1810]
1810
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1960
1914-1960
Mésandans
3P1084
3P378/1
3P378/2-5
État de sections.
Matrices.
3P378/2
3P378/3
3P378/5
3P378/4
1831
1882-1910
1911-1950
1914-1950
Meslières
3P742
3P379/1
3P379/2-5
État de sections.
Matrices.
3P379/2
3P379/3
3P379/5
3P379/4
1835-1836
1882-1910
1911-1957
1914-1958
123
Mesmay
3P1085
3P380/1
3P380/2-6
État de sections.
Matrices.
3P380/2-3
3P380/2
3P380/3
3P380/4
3P380/6
3P380/5
1827
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Métabief
3P1086
3P381/1
3P381/2-5
État de sections.
Matrices.
3P381/2
3P381/3
3P381/5
3P381/4
1839
1882-1910
1911-1944
1914-1944
Miserey-Salines
3P1087
3P382/1
3P382/2-7
État de sections.
Matrices.
3P382/2-3
3P382/2
3P382/3
3P382/4
3P382/7
3P382/5-6
1829
Volume 1
Volume 2
3P382/5
3P382/6
1882-1910
1911-1967
1914-1967
Volume 1
Volume 2
Moncey
3P1088
3P383/3
État de sections.
Matrices.
1809
s.d.
3P383/2
3P383/4-5
1810
3P383/4
3P383/5
3P383/6
3P383/8
3P383/7
1882-1910
1911-1965
1914-1965
124
Moncley
3P1089
3P384/1
3P384/2-5
État de sections.
Matrices.
3P384/2
3P384/3
3P384/5
3P384/4
[1829]
1882-1910
1911-1950
1914-1951
Mondon
3P1090
3P385/1
3P385/2-5
État de sections.
Matrices.
3P385/2
3P385/3
3P385/5
3P385/4
[1831]
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Montagney
3P1091
3P386/1
3P386/2-5
État de sections.
Matrices.
3P386/2
3P386/3
3P386/5
3P386/4
[1832]
1882-1910
1911-1947
1914-1947
Montancy-Brémoncourt
3P743
3P387/1
3P387/2-5
État de sections.
Matrices.
3P387/2
3P387/3
3P387/5
3P387/4
1830
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Montandon
3P744
3P388/1
3P388/2-5
État de sections.
Matrices.
3P388/2
3P388/3
3P388/5
3P388/4
1830
1882-1910
1911-1935
1914-1935
125
Montbéliard
3P745
3P389/1-4
État de sections.
3P389/1
3P389/2
3P389/3
3P389/4
3P389/5-27
1812
s.d.
Section A
Section B
Section C
Section D
Matrices.
3P389/5-9
3P389/5
3P389/6
3P389/7
3P389/8
3P389/9
3P389/10
3P389/18
3P389/19
3P389/20
3P389/21
3P389/22
3P389/23
3P389/24
3P389/25
3P389/26
3P389/27
3P389/11-17 Matrice des propriétés non bâties.
3P389/11
3P389/12
3P389/13
3P389/14
3P389/15
3P389/16
3P389/17
1882-1910
1911-1966
1914-1970
Montbéliardot
3P746
3P390/1
3P390/2-5
État de sections.
Matrices.
3P390/2
3P390/3
3P390/5
3P390/4
[1832]
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Montbenoît
3P1092
3P391/1
3P391/2
3P391/4
3P391/3
1834
1882-1910
1911-1935
1914-1935
126
Mont-de-Laval
3P747
3P392/1
3P392/2-5
État de sections.
Matrices.
3P392/2
3P392/3
3P392/5
3P392/4
1831
1882-1910
1911-1947
1914-1947
Mont-de-Vougney
3P748
3P393/1
3P393/2-6
État de sections.
Matrices.
3P393/2-3
3P393/2
3P393/3
3P393/4
3P393/6
3P393/5
1811
1812
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1968
1914-1968
Montechéroux
3P749
3P394/1
3P394/2-6
État de sections.
Matrices.
3P394/2
3P394/3
3P394/6
3P394/4-5
3P394/4
3P394/5
1830
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Volume 1
Volume 2
Montenois
3P1093
3P395/1
3P395/2-7
État de sections.
Matrices.
3P395/2-3
3P395/2
3P395/3
3P395/4
3P395/7
3P395/5-6
1833
Volume 1
Volume 2
3P395/5
3P395/6
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Volume 1
Volume 2
127
Montfaucon
3P1094
3P396/1
3P396/2-5
État de sections.
Matrices.
3P396/2
3P396/3
3P396/5
3P396/4
1834
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Montferney
3P1095
3P397/1
3P397/2-5
État de sections.
Matrices.
3P397/2
3P397/3
3P397/5
3P397/4
[1831]
1882-1910
1911-1948
1914-1948
3P1096
3P398/1
3P398/2-7
État de sections.
Matrices.
3P398/2-3
3P398/2
3P398/3
3P398/4
3P398/7
3P398/5-6
1825
Volume 1
Volume 2
3P398/5
3P398/6
1882-1910
1911-1950
1914-1950
Volume 1
Volume 2
Montflovin
3P1097
3P399/1
3P399/2-5
État de sections.
Matrices.
3P399/2
3P399/3
3P399/5
3P399/4
1834
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Montfort
3P1098
3P400/1
3P400/2-5
État de sections.
Matrices.
3P400/2
3P400/3
3P400/5
3P400/4
1828
1882-1910
1911-1937
1914-1937
128
Montgesoye
3P1099
3P401/1-2
État de sections.
3P401/1
3P401/2
3P401/3-11
1813
1818
Sections A-B
Sections C-F
Matrices.
3P401/3-5
3P401/3
3P401/4
3P401/5
3P401/8
3P401/11
3P401/6-7
3P401/9-10
3P401/7
3P401/6
1882-1910
1911-1967
[1888-1914]
3P401/9
3P401/10
[1822-1888]
1914-1967
Montivernage
3P1100
3P402/1
3P402/2-6
État de sections.
Matrices.
3P402/2-3
3P402/2
3P402/3
3P402/4
3P402/6
3P402/5
1810
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1965
1914-1965
3P750
3P403/1
3P403/2-5
État de sections.
Matrices.
3P403/2
3P403/3
3P403/5
3P403/4
[1830]
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Montlebon
3P1101
1814-1818
Feuilles des sections A-E de 1814 et feuilles des sections F-G de 1818.
3P404/1-2
État de sections.
3P404/1
3P404/2
s.d.
Sections A-C
Sections D-G
129
3P404/3-9
Matrices.
3P404/3-6
Première matrice
3P404/3
3P404/6
3P404/5
3P404/7
3P404/9
3P404/8
[1822-1874]
3P404/4-5 Deuxième matrice
3P404/4
[1822-1914]
[1875-1914]
propriétaires)
1882-1910
1911-1965
1914-1965
Montmahoux
3P1102
3P405/1
3P405/2-5
État de sections.
Matrices.
3P405/2
3P405/3
3P405/5
3P405/4
1840
1882-1910
1911-1953
1914-1953
Montperreux
La commune de Chaudron-et-Vézenay est supprimée par décret du 14 mai 1856. La section de Chaudron et une partie de celle
de La Côte sont rattachées à la commune de Montperreux. Pour les informations antérieures à la fusion, voir à Chaudron-etVézenay.
3P1103/1-2
Atlas parcellaires.
3P1103/1
1826-1856
Montperreux.
1826-1856
Atlas de Montperreux de 1826 en 6 feuilles. Le tableau d’assemblage porte une rectification
opérée en 1856, qui ajoute les territoires de Chaudron et de La Côte, qui deviennent la
section C de la commune.
3P1103/2
Chaudron.
1827-1856
Atlas de Chaudron de 1827 en 3 feuilles (tableau d’assemblage et feuilles des sections de
Chaudron et de La Côte), plus une feuille de 1856 d’une partie de la section de La Côte de
1856.
3P406/1
État de sections.
1827-1856
Sections A-B de Montperreux de 1827 et section C de Chaudron et d’une partie de la Côte de 1856.
Matrices.
3P406/4-5
3P406/4
3P406/5
Volume 1 (folios 1-500 ; table alphabétique des propriétaires))
3P406/8
3P406/11
3P406/12
3P406/9-10
[1827-1914]
1882-1910
1911-1974
3P406/9
3P406/10 Volume 2 (folios 493-892)
1914-1977
130
3P1104
3P407/1
3P407/2-5
État de sections.
Matrices.
3P407/2
3P407/3
3P407/5
3P407/4
[1827]
1882-1910
1911-1963
1914-1963
Montursin
3P751
3P408/1
3P408/2-5
État de sections.
Matrices.
3P408/2
3P408/3
3P408/5
3P408/4
1830
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Montussaint
3P1105
3P409/1
3P409/2-5
État de sections.
Matrices.
3P409/2
3P409/3
3P409/5
3P409/4
[1831]
1882-1910
1911-1952
1914-1952
Morchamps
3P1106
3P410/1
3P410/2-5
État de sections.
Matrices.
3P410/2
3P410/3
3P410/5
3P410/4
[1835]
1882-1910
1911-1950
1914-1950
Morre
3P1107
3P411/1
3P411/2-6
État de sections.
Matrices.
3P411/2-3
3P411/2
3P411/3
3P411/4
3P411/6
3P411/5
1835
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1939
1914-1939
131
Morteau
3P1108
3P412/1
3P412/2-13
État de sections.
Matrices.
1816-1817
1818
3P412/2-5
[1823-1914]
[1823-1875]
3P412/4 Volume 2 (folios 283-486)
3P412/5 Volume 3 (folios 487-686 ;
propriétaires)
table
alphabétique
des
[1876-1914]
3P412/3 Volume 2 (folios 341-463)
3P412/6
3P412/10
3P412/11
3P412/12
3P412/13
3P412/7-9
3P412/7
3P412/8
3P412/9
1882-1910
1911-1970
1914-1978
Mouillevillers
3P752
3P413/1
3P413/2-5
État de sections.
Matrices.
3P413/2
3P413/3
3P413/5
3P413/4
1830
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Mouthe
3P1109
3P414/1
3P414/2-5
État de sections.
Matrices.
3P414/2
3P414/3
3P414/4-5
3P414/4
3P414/5
1839
1882-1910
1914-1980
Moutherot (Le)
3P1110
3P415/1
État de sections.
1829
132
3P415/2-5
Matrices.
3P415/2
3P415/3
3P415/5
3P415/4
1882-1910
1911-1931
1914-1931
3P1111
3P416/1-3
États de sections.
3P416/1
3P416/2-3
État de section provisoire (avec liste alphabétique des propriétaires).
État de section définitif.
3P416/2
3P416/3
3P416/4-11
1815
1815
1817-1818
Sections A-D
Sections E-G
Matrices.
3P416/4-6
3P416/4
3P416/5
3P416/6
3P416/7
3P416/11
3P416/8-10
3P416/8
3P416/9
3P416/10
1882-1910
1911-1970
1914-1970
Myon
3P1112
3P417/1
3P417/2-5
État de sections.
Matrices.
3P417/2
3P417/3
3P417/5
3P417/4
1827
1828
1882-1910
1911-1967
1914-1967
Naisey
3P1113
3P418/1
3P418/2-8
État de sections.
Matrices.
3P418/2-4
3P418/2
3P418/3
3P418/4
3P418/5
3P418/8
3P418/6-7
1819-1820
3P418/6
3P418/7
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Volume 1
Volume 2
133
Nancray
3P1114
3P419/1
3P419/2-6
État de sections.
Matrices.
3P419/2-3
3P419/2
3P419/3
3P419/4
3P419/6
3P419/5
1819
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Nans
3P1115
3P420/1
3P420/2-5
État de sections.
Matrices.
3P420/2
3P420/3
3P420/5
3P420/4
1831
1882-1910
1911-1952
1914-1952
3P1116
3P421/1
3P421/2-5
État de sections.
Matrices.
3P421/2
3P421/3
3P421/5
3P421/4
1840
1882-1910
1911-1958
1914-1958
Narbief
3P753
3P422/1
3P422/2-5
État de sections.
Matrices.
3P422/2
3P422/3
3P422/5
3P422/4
1832
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Neuchâtel-Urtière
3P754
3P423/1
3P423/2
3P423/4
3P423/3
1837
1882-1910
1911-1933
1914-1933
134
Neuvier
3P755
3P424/1
3P424/2-5
État de sections.
Matrices.
3P424/2
3P424/3
3P424/5
3P424/4
1830
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Nods
3P1117
3P425/1
3P425/2-8
État de sections.
Matrices.
3P425/2-5
1824
[1825-1914]
[1825-1875]
3P425/3 Volume 2 (folios 429-507)
3P425/4-5 Deuxième matrice
[1876-1914]
3P425/5 Volume 2 (folios 301-542)
3P425/6
3P425/8
3P425/7
1882-1910
1911-1953
1914-1953
Noël-Cerneux
3P756
3P426/1
3P426/2-5
État de sections.
Matrices.
3P426/2
3P426/3
3P426/5
3P426/4
1832
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Noirefontaine
3P757
3P427/1
3P427/2
3P427/4
3P427/3
1837
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Noironte
3P1118
3P428/1
3P428/2-5
État de sections.
Matrices.
3P428/2
3P428/3
3P428/5
3P428/4
[1829]
1882-1910
1911-1936
1914-1936
135
Nommay
3P758
3P429/1
3P429/2-6
État de sections.
Matrices.
3P429/2-3
3P429/2
3P429/3
3P429/4
3P429/6
3P429/5
1835-1836
1882-1910
1911-1949
1914-1949
Novillars
3P1119
3P430/1
3P430/2-7
État de sections.
Matrices.
3P430/2
3P430/3-4
3P430/3
3P430/4
3P430/5
3P430/7
3P430/6
[1808-1809]
1809
1809
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Ollans
3P1120
3P431/1
3P431/2-7
État de sections.
Matrices.
3P431/2
3P431/3-4
3P431/3
3P431/4
3P431/5
3P431/7
3P431/6
[1808-1810]
1810
1810
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Onans
3P1121
3P432/1
3P432/2-7
État de sections.
Matrices.
3P432/2-3
3P432/2
3P432/3
3P432/4
3P432/7
1832
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
136
3P432/5-6
3P432/5
3P432/6
1914-1933
Volume 1
Volume 2
Orchamps-Vennes
3P1122
3P433/1
3P433/2-5
État de sections.
Matrices.
3P433/2
3P433/3
3P433/5
3P433/4
1838
1882-1910
1911-1949
1914-1949
Orgeans
3P759
3P434/1
3P434/2-5
État de sections.
Matrices.
3P434/2
3P434/3
3P434/5
3P434/4
1811
1812
1882-1910
1911-1967
1914-1967
Ornans
3P1123
Atlas parcellaire (39 feuilles, manquent le tableau d’assemblage et la 3e feuillede la section
D).
1812-1813
3P435/1-4
État de sections.
3P435/1
3P435/2
3P435/3
3P435/4
1817
Sections A-C
Section D
Sections E-G
Sections H-K
Matrices.
3P435/5
3P435/6-11
3P435/6
3P435/7
3P435/8
3P435/9
3P435/10
3P435/11
3P435/12
s.d.
[1822-1914]
Volume 5(folios 2690-3369)
1882-1910
1911-1974
3P435/21
3P435/22
3P435/23
137
3P435/14
3P435/15
3P435/16
3P435/17
3P435/18
3P435/19
3P435/20
1914-1974
Volume 1 (table alphabétique des propriétaires).
Orsans
3P1124
3P436/1
3P436/2-6
État de sections.
Matrices.
3P436/2-3
3P436/2
3P436/3
3P436/4
3P436/6
3P436/5
1825
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1954
1914-1954
Orve
3P1125
3P437/1
3P437/2-5
État de sections.
Matrices.
3P437/2
3P437/3
3P437/5
3P437/4
1837
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Osse
3P1126
3P438/1
3P438/2-6
État de sections.
Matrices.
3P438/2-3
3P438/2
3P438/3
3P438/4
3P438/6
3P438/5
1819
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Osselle
3P1127
3P439/1
3P439/2-6
État de sections.
Matrices.
3P439/2-3
[1826]
3P439/2
3P439/3
138
3P439/4
3P439/6
3P439/5
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Ougney-Douvot
3P1128
3P440/1
3P440/2-6
État de sections.
Matrices.
3P440/2-3
3P440/2
3P440/3
3P440/4
3P440/6
3P440/5
1820-1821
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Ouhans
3P1129
3P441/1
3P441/2-6
État de sections.
Matrices.
3P441/2-3
3P441/2
3P441/3
3P441/4
3P441/6
3P441/5
1834
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1964
1914-1964
Ouvans
3P1130
3P442/1
3P442/2-5
État de sections.
Matrices.
3P442/2
3P442/3
3P442/5
3P442/4
1838
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Oye-et-Pallet
3P1131
3P443/1
3P443/2-5
État de sections.
Matrices.
3P443/2
3P443/3
3P443/5
3P443/4
1826
1882-1910
1911-1966
1914-1966
139
Palantine
3P1132
3P444/1
3P444/2-5
État de sections.
Matrices.
3P444/2
3P444/3
3P444/5
3P444/4
1827
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Palise
3P1133
3P445/1
État de sections.
[1808-1812]
1809-1813
État de sections établi en 1809 et régularisé en 1813.
3P445/2-7
Matrices.
3P445/2
3P445/3-4
3P445/3
3P445/4
3P445/5
3P445/7
3P445/6
1809
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Paroy
3P1134
3P446/1
3P446/2-5
État de sections.
Matrices.
3P446/2
3P446/3
3P446/5
3P446/4
[1827]
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Passavant
3P1135
3P447/1
3P447/2-6
État de sections.
Matrices.
3P447/2-3
3P447/2
3P447/3
3P447/4
3P447/6
3P447/5
1810
1813
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1962
1914-1962
Passonfontaine
3P1136
3P448/1
3P448/2-5
État de sections.
Matrices.
3P448/2
1824
140
3P448/3
3P448/5
3P448/4
1882-1910
1911-1959
1914-1959
Pelousey
3P1137
3P449/2-5
Matrices.
3P449/2
3P449/3
3P449/5
3P449/4
1828
1882-1910
1911-1954
1914-1954
Peseux
3P760
3P450/1
3P450/2-5
État de sections.
Matrices.
3P450/2
3P450/3
3P450/5
3P450/4
1837
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Pessans
3P1138
3P451/1
3P451/2-5
État de sections.
Matrices.
3P451/2
3P451/3
3P451/5
3P451/4
[1827]
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Petite-Chaux
3P1139
3P452/1
3P452/2-5
État de sections.
Matrices.
3P452/2
3P452/3
3P452/5
3P452/4
1839
1882-1910
1911-1937
1914-1937
3P761
3P453/1
3P453/2-5
État de sections.
Matrices.
3P453/2
3P453/3
3P453/5
3P453/4
1836
1882-1910
1911-1943
1914-1943
141
3P1140
3P454/1
3P454/2-7
État de sections.
Matrices.
3P454/2-3
3P454/2
3P454/3
3P454/4
3P454/7
3P454/5-6
1838
Volume 1
Volume 2
3P454/5
3P454/6
1882-1910
1911-1952
1914-1952
Volume 1
Volume 2
Pirey
3P1141
3P455/1
3P455/2-7
État de sections.
Matrices.
3P455/2-3
3P455/2
3P455/3
3P455/4
3P455/7
3P455/5-6
[1828]
Volume 1
Volume 2
3P455/5
3P455/6
1882-1910
1911-1963
1914-1963
Volume 1
Volume 2
Placey
3P1142
3P456/1
3P456/2-5
État de sections.
Matrices.
3P456/2
3P456/3
3P456/5
3P456/4
1829
1882-1910
1911-1931
1914-1931
Plaimbois-du-Miroir
3P762
3P457/1
3P457/2-5
État de sections.
Matrices.
3P457/2
3P457/3
3P457/5
3P457/4
1832
1882-1910
1911-1947
1914-1947
142
Plaimbois-Vennes
3P1143
3P458/1
3P458/2-5
État de sections.
Matrices.
3P458/2
3P458/3
3P458/5
3P458/4
[1838]
1882-1910
1911-1964
1914-1964
Plains-et-Grands-Essarts
3P763
3P459/1
3P459/2-5
État de sections.
Matrices.
3P459/2
3P459/3
3P459/5
3P459/4
[1830]
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Planée (La)
3P1144
3P460/1
3P460/2-5
État de sections.
Matrices.
3P460/2
3P460/3
3P460/5
3P460/4
1826
1882-1910
1911-1971
1914-1971
Pointvillers
3P1145
3P461/1
3P461/2-5
État de sections.
Matrices.
3P461/2
3P461/3
3P461/5
3P461/4
1828
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Pompierre-sur-le-Doubs
3P1146
3P462/1
3P462/2-5
État de sections.
Matrices.
3P462/2
3P462/3
3P462/5
3P462/4
1836
1882-1910
1911-1936
1914-1936
143
Pontarlier
3P1147
3P463/1
3P463/2-22
État de sections.
Matrices.
3P463/2-3
3P463/2
3P463/3
3P463/4-5
[1827-1914]
1882-1910
3P463/4
3P463/5
3P463/15
3P463/16
3P463/17
3P463/18
3P463/19
3P463/20
3P463/21
3P463/22
3P463/6-14
1826
3P463/6
3P463/7
3P463/8
3P463/9
3P463/10
3P463/11
3P463/12
3P463/13
3P463/14
1911-1966
1914-1980
Pont-de-Roide
3P764
3P464/1
3P464/2-6
État de sections.
Matrices.
3P464/2-3
3P464/2
3P464/3
3P464/4
3P464/6
3P464/5
1837
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1956
1914-1956
Pontets (Les)
3P1148
3P510/2
3P465/2-5
État de sections.
Matrices.
3P465/2
3P465/3
3P465/5
3P465/4
1839
1840
1882-1910
1911-1937
1914-1937
144
Pont-les-Moulins
3P1149
3P466/1
État de sections.
1812
1810-1813
État de sections établi en 1809 et vérifié en 1813.
3P466/2-6
Matrices.
3P466/2-3
3P466/2
3P466/3
3P466/4
3P466/6
3P466/5
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Pouilley-Français
3P1150
3P467/1
3P467/2-8
État de sections.
Matrices.
3P467/2-4
3P467/2
3P467/3
3P467/4
3P467/5
3P467/8
3P467/6-7
[1829]
3P467/6
3P467/7
1882-1910
1911-1935
1914-1936
Pouilley-les-Vignes
3P1151
3P468/1
État de sections.
Matrices.
3P468/2-3
3P468/2
3P468/3
3P468/5
3P468/8
3P468/6-7
1828
Volumes 2 (folios 501-1308 ; table alphabétique des propriétaires)
3P468/6
3P468/7
1882-1910
1911-1956
1914-1956
145
Pouligney
3P1152
3P469/1
3P469/2-6
État de sections.
Matrices.
3P469/2-3
3P468/2
3P468/3
3P469/4
3P469/6
3P469/5
1820
Volumes 2 (folios 481-700)
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Présentevillers
3P765
3P470/1-3
État de sections.
3P470/1
3P470/2
3P470/3
3P470/4-8
[1808-1812]
1812-1813
Section A
Section B
Section C
Matrices.
3P470/4-5
3P470/4
3P470/5
3P470/6
3P470/8
3P470/7
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Prétière (La)
3P1153
3P471/1
3P471/2-5
État de sections.
Matrices.
3P471/2
3P471/3
3P471/5
3P471/4
[1833]
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Provenchère
3P766
3P472/1
3P472/2-6
État de sections.
Matrices.
3P472/2-3
3P472/2
3P472/3
3P472/4
3P472/6
3P472/5
1811
1812
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1966
1914-1966
146
Puessans
3P1154
3P473/1
3P473/2-5
État de sections.
Matrices.
3P473/2
3P473/3
3P473/5
3P473/4
1831
1882-1910
1911-1951
1914-1951
Pugey
3P1155
3P474/1
3P474/2-5
État de sections.
Matrices.
3P474/2
3P474/3
3P474/5
3P474/4
1825
1882-1910
1911-1950
1914-1950
Puy (Le)
3P1156
3P475/1
3P475/2-6
État de sections.
Matrices.
3P475/2-3
3P475/2
3P475/3
3P475/4
3P475/6
3P475/5
1819
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Quingey
3P1157
3P476/1
3P476/2-6
État de sections.
Matrices.
3P476/2
3P476/3
3P476/6
3P476/4-5
3P476/4
Volume 1
3P476/5
Volume 2
[1828]
1882-1910
1911-1961
1914-1961
Rahon
3P1158
3P477/1
3P477/2-6
État de sections.
Matrices.
3P477/3
3P477/4
3P477/6
3P477/2
3P477/5
1837
[1838-1904]
1882-1910
1911-1933
[1905-1914]
1914-1933
147
Rancenay
3P1159
3P478/1
3P478/2-5
État de sections.
Matrices.
3P478/2
3P478/3
3P478/5
3P478/4
[1826]
1882-1910
1911-1949
1914-1949
Randevillers
3P1160
3P479/1
3P479/2-5
État de sections.
Matrices.
3P479/2
3P479/3
3P479/5
3P479/4
1836
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Rang
3P1161
3P480/1
3P480/2-6
État de sections.
Matrices.
3P480/2-3
3P480/2
3P480/3
3P480/4
3P480/6
3P480/5
1832
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Rantechaux
3P1162
3P481/1
3P481/2-6
État de sections.
Matrices.
3P481/2-3
3P481/4
3P481/6
3P481/5
1825
[1826-1914]
3P481/3
3P481/2
[1826-1877]
[1878-1914]
Première matrice
Seconde matrice
1882-1910
1911-1945
1914-1945
148
Raynans
3P767
3P482/1-4
État de sections.
3P482/1
3P482/2
3P482/3
3P482/4
3P482/5-9
1812
1812-1813
Section A
Section B
Section C
Section D
Matrices.
3P482/5-6
3P482/5
3P482/6
3P482/7
3P482/9
3P482/8
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1964
1914-1964
Recologne
3P1163
3P483/1
3P483/2-5
État de sections.
Matrices.
3P483/2
3P483/3
3P483/5
3P483/4
1829
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Reculfoz
3P1164
3P484/1
3P484/2-5
État de sections.
Matrices.
3P484/2
3P484/3
3P484/5
3P484/4
[1839]
1882-1910
1911-1939
1914-1939
Refranche
3P1165
3P485/1
3P485/2-5
État de sections.
Matrices.
3P485/2
3P485/3
3P485/5
3P485/4
1840
1882-1910
1911-1967
1914-1967
Remondans
3P768
3P486/1
3P486/2-5
État de sections.
Matrices.
3P486/2
1837
149
3P486/3
3P486/5
3P486/4
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Remoray
3P1166
3P487/1
3P487/2-5
État de sections.
Matrices.
3P487/2
3P487/3
3P487/5
3P487/4
1839
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Renedale
3P1167
[1834]
Atlas en une feuille unique, donc pas de tableau d’assemblage.
3P488/1
3P488/2-5
État de sections.
Matrices.
3P488/2
3P488/3
3P488/5
3P488/4
1882-1910
1911-1952
1914-1952
Rennes-sur-Loue
3P1168
3P489/1
3P489/2-5
État de sections.
Matrices.
3P489/2
3P489/3
3P489/5
3P489/4
1827
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Reugney
3P1169
3P490/1
3P490/2-5
État de sections.
Matrices.
3P490/2
3P490/3
3P490/5
3P490/4
1840
1882-1910
1911-1953
1914-1953
Rigney
3P1170
3P491/1
3P491/2-6
État de sections.
Matrices.
3P491/2-3
1809
s.d.
3P491/2
3P491/3
Volume 1
Volume 2
150
3P491/4
3P491/6
3P491/5
1882-1910
1911-1964
1914-1964
Rignosot
3P1171
3P492/1
3P492/2-7
État de sections.
Matrices.
1809
1810
3P492/2
3P492/3-4
1810
3P492/3
3P492/4
3P492/5
3P492/7
3P492/6
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Rillans
3P1172
3P493/1
3P493/2-5
État de sections.
Matrices.
3P493/2
3P493/3
3P493/5
3P493/4
1831
1882-1910
1911-1956
1914-1956
3P1173
3P494/1
3P494/2-9
État de sections.
Matrices.
3P494/2-3
3P494/2
3P494/3
3P494/6
3P494/9
3P494/4-5
3P494/7-8
1882-1910
1911-1933
[1889-1914]
3P494/7
3P494/8
[1827-1888]
3P494/4
3P494/5
1827
1914-1933
Rochejean
3P1174
3P495/1
3P495/2-5
État de sections.
Matrices.
3P495/2
3P495/3
1839
1882-1910
151
3P495/5
3P495/4
1911-1972
1914-1972
Roche-lez-Beaupré
3P1175
3P496/1
3P496/2-9
État de sections.
Matrices.
3P496/2-3
Matrices de la contribution foncière.
3P496/3
3P496/2
3P496/2-5
1810-1820
1810
1811-1820
3P496/4
3P496/5
3P496/6
3P496/9
3P496/7-8
1808
1809
Volume 1
Volume 2
3P496/7
3P496/8
1882-1910
1911-1963
1914-1963
Volume 1
Volume 2
Roche-lès-Clerval
3P1176
3P497/1
3P497/2-5
État de sections.
Matrices.
3P497/2
3P497/3
3P497/5
3P497/4
1836
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Roches-lès-Blamont
3P769
3P498/1
3P498/2-5
État de sections.
Matrices.
3P498/2
3P498/3
3P498/5
3P498/4
1835-1836
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Rognon
3P1177
3P499/1
3P499/2-5
État de sections.
Matrices.
3P499/2
3P499/3
3P499/5
3P499/4
1831
1882-1910
1911-1953
1914-1953
152
Romain
3P1178
3P500/1
3P500/2-5
État de sections.
Matrices.
3P500/2
3P500/3
3P500/5
3P500/4
[1831]
1882-1910
1911-1952
1914-1952
Ronchaux
3P1179
3P501/1
3P501/2-5
État de sections.
Matrices.
3P501/2
3P501/3
3P501/5
3P501/4
1828
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Rondefontaine
3P1180
3P502/1
3P502/2-5
État de sections.
Matrices.
3P502/2
3P502/3
3P502/5
3P502/4
1839
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Roset-Fluans
3P1181
3P503/1
3P503/2-7
État de sections.
Matrices.
3P503/2-4
3P503/2
3P503/3
3P503/4
3P503/5
3P503/7
3P503/6
1826
1882-1910
1911-1934
1914-1934
3P770
3P504/1
3P504/2-5
État de sections.
Matrices.
3P504/2
3P504/3
3P504/5
3P504/4
1837
1882-1910
1911-1937
1914-1937
153
Rosureux
3P771
3P505/1
3P505/2-5
État de sections.
Matrices.
3P505/2
3P505/3
3P505/5
3P505/4
1832
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Rougemont
3P1182
1831-1858
Atlas de 1831 ; la feuille de la section E du village est en 2 exemplaires, dont l’un porte des rectifications de
1858.
3P506/1
3P506/2-10
État de sections.
Matrices.
3P506/2-4
3P506/2
3P506/3
3P506/4
3P506/5
3P506/10
3P506/6-9
3P506/6
3P506/7
3P506/8
3P506/9
1882-1910
1911-1959
1914-1959
Rougemontot
3P1183
1809-1812
Un seul atlas, qui date de 1809, avec une feuille de la section B qui date de 1812.
3P507/1
État de sections.
1810-1813
État de la section A de 1810 et état des sectionsd B et C de 1813.
3P507/2-7
Matrices.
3P507/2
3P507/2-4
3P507/3
3P507/4
3P507/5
3P507/7
3P507/6
1810
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Rouhe
3P1184
3P508/1
3P508/2-5
État de sections.
Matrices.
3P508/2
3P508/3
1828
1882-1910
154
3P508/5
3P508/4
1911-1939
1914-1939
Roulans
3P1185
3P509/1
3P509/2-7
État de sections.
Matrices.
3P509/2-3
3P509/2
3P509/3
3P509/4
3P509/7
3P509/5-6
1819-1820
Volume 1
Volume 2
3P509/5
3P509/6
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Volume 1
Volume 2
Routelle
3P1186
3P510/1
3P510/3-7
État de sections.
Matrices.
3P510/3-4
3P510/4
3P510/3
3P510/5
3P510/7
3P510/6
1825
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Ruffey-le-Château
3P1187
3P511/1
3P511/2-5
État de sections.
Matrices.
3P511/2
3P511/3
3P511/5
3P511/4
1829
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Rurey
3P1188
3P512/1
3P512/2-5
État de sections.
Matrices.
3P512/2
3P512/3
3P512/5
3P512/4
1827
1882-1910
1911-1964
1914-1964
155
Russey (Le)
3P772
3P513/2
3P513/3-6
État de sections.
Matrices.
3P513/3
3P513/4
3P513/6
3P513/5
1832
1882-1910
1911-1940
1914-1940
Sainte-Anne
3P1189
3P514/1
3P514/2-5
État de sections.
Matrices.
3P514/2
3P514/3
3P514/5
3P514/4
1840
1882-1910
1911-1961
1914-1961
Saint-Antoine
3P1190
3P515/1
3P515/2-5
État de sections.
Matrices.
3P515/2
3P515/3
3P515/5
3P515/4
1839
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Sainte-Colombe
3P1191
3P516/1
3P516/2-5
État de sections.
Matrices.
3P516/2
3P516/3
3P516/5
3P516/4
1826
1882-1910
1911-1934
1914-1934
3P1192
3P517/1
3P517/2-5
État de sections.
Matrices.
3P517/2
3P517/3
3P517/5
3P517/4
1836
1882-1910
1911-1936
1914-1936
156
Saint-Gorgon-Main
3P1193
3P518/1
3P518/2-6
État de sections.
Matrices.
3P518/2-3
3P518/2
3P518/3
3P518/4
3P518/6
3P518/5
1834
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1939
1914-1939
Saint-Hilaire
3P1194
3P519/1
3P519/2-6
État de sections.
Matrices.
3P519/2-3
3P519/2
3P519/3
3P519/4
3P519/6
3P519/5
1819
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1931
1914-1931
Saint-Hippolyte
3P773
3P520/1
3P520/2-5
État de sections.
Matrices.
3P520/2
3P520/3
3P520/5
3P520/4
1830
1882-1910
1911-1956
1914-1956
Saint-Juan (ancienement Saint-Jean-d’Adam)
3P1195
1810-1812
Présence de 2 atlas : un de 1810 rejeté, en 5 feuilles ; un de 1812 en 12 feuilles.
3P521/1
3P521/2-6
État de sections.
Matrices.
3P521/2-3
3P521/2
3P521/3
3P521/4
3P521/6
3P521/5
1813
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1959
1914-1959
157
3P774
3P522/1-4
État de sections.
3P522/1
3P522/2
3P522/3
3P522/4
3P522/5-9
1812
1812-1813
Section A
Section B
Section C
Section D
Matrices.
3P522/5-6
3P522/5
3P522/6
3P522/7
3P522/8
3P522/9
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
1914-1933
3P775
3P523/1
3P523/2-5
État de sections.
Matrices.
3P523/2
3P523/3
3P523/5
3P523/4
1832
1882-1910
1911-1944
1914-1944
Sainte-Marie
3P776
3P524/1-4
État de sections.
3P524/1
3P524/2
3P524/3
3P524/4
3P524/5-9
1812
[1812]
Section A
Section B
Section C
Section D
Matrices.
3P524/5-6
3P524/5
3P524/6
3P524/7
3P524/8
3P524/9
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1934
1914-1934
3P777
3P525/1
3P525/2-7
État de sections.
Matrices.
3P525/2-3
1838
3P525/2
3P525/3
Volume 1
Volume 2
158
3P525/4
3P525/7
3P525/5-6
3P525/5
3P525/6
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Volume 1
Volume 2
Saint-Point
3P1196
3P526/1
3P526/2-5
État de sections.
Matrices.
3P526/2
3P526/3
3P526/5
3P526/4
1826
1882-1910
1911-1939
1914-1939
Sainte-Suzanne
3P778
3P527/1-2
État de sections.
3P527/1
3P527/2
3P527/3-9
1812
1813
Section A
Section B
Matrices.
3P527/3-5
[1822-1914]
[1822-1880]
3P527/4 Volume 2 (folios 123-241)
3P527/5
3P527/6
3P527/8-9
Seconde matrice
[1881-1914]
1882-1910
1911-1962
3P527/8
3P527/9
3P527/7
1914-1962
Saint-Vit
3P1197/1
3P528/1
3P528/2-8
État de sections.
Matrices.
3P528/2-4
3P528/2
3P528/3
3P528/4
3P528/5
3P528/8
3P528/6-7
[1827-1914]
Volume 1 (folios 1-464 ; table alphabétique des propriétaires))
3P528/6
3P528/7
1825
1882-1910
1911-1934
1914-1934
159
Samson
3P1198
3P529/1
3P529/2-5
État de sections.
Matrices.
3P529/2
3P529/3
3P529/5
3P529/4
1828
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Sancey-le-Grand
3P1199
3P530/1
3P530/2-7
État de sections.
Matrices.
3P530/2-3
3P530/2
3P530/3
3P530/4
3P530/7
3P530/5-6
1837
Volume 1
Volume 2
3P530/5
3P530/6
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Volume 1
Volume 2
Sancey-le-Long
3P1200
3P531/1
3P531/2-5
État de sections.
Matrices.
3P531/2
3P531/3
3P531/5
3P531/4
1837
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Santoche
3P1201
3P532/1
3P532/3
3P532/5
3P532/4
1836
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Saône
3P1202
3P533/1
3P533/2-8
État de sections.
Matrices.
3P533/2-4
1833
3P533/2
3P533/3
3P533/4
160
3P533/5
3P533/8
3P533/6-7
3P533/6
3P533/7
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Saraz
3P1203
3P534/1
3P534/2-5
État de sections.
Matrices.
3P534/2
3P534/3
3P534/5
3P534/4
1840
1882-1910
1911-1962
1914-1962
Sarrageois
3P1204
3P535/1
3P535/2-5
État de sections.
Matrices.
3P535/2
3P535/3
3P535/5
3P535/4
1839
1882-1910
1911-1967
1914-1967
Saules
3P1205
3P536/1
3P536/2-7
État de sections.
Matrices.
3P536/2-3
3P536/2
3P536/3
3P536/4
3P536/7
3P536/5-6
1813
1817
Volume 1
Volume 2
3P536/5
3P536/6
1882-1910
1911-1965
1914-1965
Volume 1
Volume 2
Sauvagney
3P1206
3P537/1
3P537/2-5
État de sections.
Matrices.
3P537/2
3P537/3
3P537/5
3P537/4
[1829]
1882-1910
1911-1973
1914-1974
161
Scey-en-Varais
3P1207
3P538/1
3P538/2-6
État de sections.
Matrices.
3P538/2-3
3P538/2
3P538/3
3P538/4
3P538/6
3P538/5
1813
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1968
1914-1968
Sechin
3P1208
3P539/1
3P539/2-6
État de sections.
Matrices.
3P539/2-3
3P539/2
3P539/3
3P539/4
3P539/6
3P539/5
1819
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Seloncourt
3P779
3P540/1
3P540/2-11
État de sections.
Matrices.
3P540/2-3
3P540/2
3P540/3
3P540/4
3P540/9-11
3P540/9
3P540/10
3P540/11
3P540/5-8
1835-1836
3P540/5
3P540/6
3P540/7
3P540/8
1882-1910
1911-1972
1914-1972
162
Semondans
3P780
3P541/1-3
État de sections.
3P541/1
3P541/2
3P541/3
3P541/4-8
1812
1812-1813
Section A
Section B
Section C
Matrices.
3P541/4-5
3P541/4
3P541/5
3P541/6
3P541/8
3P541/7
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1959
1914-1959
Septfontaines
3P1209
3P542/1
3P542/2-6
État de sections.
Matrices.
3P542/2-3
3P542/2
3P542/3
3P542/4
3P542/6
3P542/5
1817
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1944
1914-1944
Serre-les-Sapins
3P1210
3P543/1
3P543/2-6
État de sections.
Matrices.
3P543/2
3P543/3
3P543/6
3P543/4-5
3P543/4
3P543/5
[1828]
1882-1910
1911-1951
1914-1951
Servigney
3P1211
3P544/1
3P544/2-5
État de sections.
Matrices.
3P544/2
3P544/3
3P544/5
3P544/4
1831
1882-1910
1911-1932
1914-1932
163
Servin
3P1212
3P545/1
3P545/2-6
État de sections.
Matrices.
3P545/2-3
3P545/2
3P545/3
3P545/4
3P545/6
3P545/5
1810
1811-1813
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1958
1914-1958
Silley-Amancey
3P1213
3P546/1
3P546/2-5
État de sections.
Matrices.
3P546/2
3P546/3
3P546/5
3P546/4
1840-1841
1882-1910
1911-1955
1914-1955
Silley-Bléfond
3P1214
1810-1812
Présence d’une feuille d’un atlas rejeté de 1810 (section B) et d’un atlas de 1812 en 6 feuilles.
3P547/1
3P547/2-6
État de sections.
Matrices.
3P547/2-3
3P547/2
3P547/3
3P547/4
3P547/6
3P547/5
1813
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1965
1914-1965
Sochaux
3P781
3P548/1
3P548/2
3P548/5-7
3P548/5
3P548/6
3P548/7
3P548/3-4
1882-1910
1911-1970
3P548/3
3P548/4
1835
1914-1970
164
Solemont
3P782
3P549/1
3P549/2-5
État de sections.
Matrices.
3P549/2
3P549/3
3P549/5
3P549/4
1837
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Sombacour
3P1215
3P550/1
3P550/2-7
État de sections.
Matrices.
3P550/2-3
3P550/2
3P550/3
3P550/4
3P550/7
3P550/5-6
1818-1819
Volume 1
Volume 2
3P550/5
3P550/6
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Volume 1
Volume 2
Sommette (La)
3P1216
3P551/1
3P551/2-5
État de sections.
Matrices.
3P551/2
3P551/3
3P551/5
3P551/4
1839
1882-1910
1911-1953
1914-1953
Soulce-Cernay
3P783
3P552/1
3P552/2-5
État de sections.
Matrices.
3P552/2
3P552/3
3P552/5
3P552/4
1830
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Sourans
3P1217
3P553/1
3P553/2-5
État de sections.
Matrices.
3P553/2
3P553/3
3P553/5
3P553/4
1833
1882-1910
1911-1952
1914-1952
165
Soye
3P1218
3P554/1
3P554/2-7
État de sections.
Matrices.
3P554/2-3
3P554/2
3P554/3
3P554/4
3P554/7
3P554/5-6
1833
Volume 1
Volume 2
3P554/5
3P554/6
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Volume 1
Volume 2
Surmont
3P1219
3P555/1
3P555/2-5
État de sections.
Matrices.
3P555/2
3P555/3
3P555/5
3P555/4
[1837]
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Taillecourt
3P784
3P556/1
3P556/3-4
3P556/3
3P556/4
3P556/2
[1835]
1911-1957
Volume 1
Volume 2
1914-1957
Tallans
3P1220
3P557/1
3P557/2-5
État de sections.
Matrices.
3P557/2
3P557/3
3P557/5
3P557/4
[1831]
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Tallenay
3P1221
3P558/1
3P558/2-7
État de sections.
Matrices.
1808
1809
3P558/2
3P558/3-4
1811
166
3P558/3
3P558/4
3P558/5
3P558/7
3P558/6
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1966
1914-1966
Tarcenay
3P1222
3P559/1
3P559/2-7
État de sections.
Matrices.
3P559/2-3
3P559/2
3P559/3
3P559/4
3P559/6
1812
1817
Volume 1
Volume 2
3P559/5
3P559/7
1882-1910
1911-1964
1914-1964
Thiébouhans
3P785
1811-1812
Présence de 2 atlas : un de 1811 rejeté en 3 feuilles ; un de 1812 en 4 feuilles.
3P560/1
3P560/2-6
État de sections.
Matrices.
3P560/2-3
3P560/4
3P560/6
3P560/5
1812
[1823-1914]
3P560/2
3P560/3
[1823-1870]
[1871-1914]
Première matrice
Seconde matrice
1882-1910
1911-1959
1914-1959
Thise
3P1223
État de sections.
3P561/1
3P561/6
1809
1809-1901
1809
1900-1901
Matrices.
3P561/2
3P561/3-4
3P561/3
3P561/4
3P561/5
3P561/8
3P561/10
3P561/7
3P561/9
1809
[1823-1900]
1882-1900
[1901-1910]
1911-1934
[1901-1914]
1914-1934
167
Thoraise
3P1224
3P562/1
3P562/2-6
État de sections.
Matrices.
3P562/2-3
3P562/2
3P562/3
3P562/4
3P562/6
3P562/5
1823
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1953
1914-1953
Thulay
3P786
3P563/1
3P563/2-5
État de sections.
Matrices.
3P563/2
3P563/3
3P563/5
3P563/4
1832
1882-1910
1911-1957
1914-1957
Thurey-le-Mont
3P1225
3P564/1
3P564/2-7
État de sections.
Matrices.
1809
1810
3P564/2
3P564/3-4
1810
3P564/3
3P564/4
3P564/5
3P564/7
3P564/6
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1960
1914-1960
Torpes
3P1226
3P565/1
3P565/2-5
État de sections.
Matrices.
3P565/2
3P565/3
3P565/5
3P565/4
1826
1882-1910
1911-1951
1914-1951
3P1227
3P566/1
3P566/2-5
État de sections.
Matrices.
3P566/2
3P566/3
1827
1882-1910
168
3P566/5
3P566/4
1911-1951
1914-1951
Tour-de-Scay (La)
3P1228
3P567/1
3P567/2-7
État de sections.
Matrices.
3P567/2
3P567/3-4
3P567/3
3P567/4
3P567/5
3P567/7
3P567/6
1809
1810
1810-1820
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Tournans
3P1229
3P568/1
3P568/2-6
État de sections.
Matrices.
3P568/2-3
3P568/2
3P568/3
3P568/4
3P568/6
3P568/5
[1831]
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1954
1914-1954
Tournedoz
3P1230
3P569/1
3P569/2-5
État de sections.
Matrices.
3P569/2
3P569/3
3P569/5
3P569/4
1836
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Trepot
3P1231
3P570/1
1812-1813
1882-1910
Tressandans
3P1232
3P571/1
3P571/2-5
État de sections.
Matrices.
3P571/2
3P571/3
3P571/5
3P571/4
1831
1882-1910
1911-1948
1914-1948
169
Trévillers
3P787
3P572/1
3P572/2-6
État de sections.
Matrices.
3P572/2-3
3P572/2
3P572/3
3P572/4
3P572/6
3P572/5
1811
1812
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1938
1914-1938
Trouvans
3P1233
3P573/1
3P573/2-5
État de sections.
Matrices.
3P573/2
3P573/3
3P573/5
3P573/4
[1831]
1882-1910
1911-1952
1914-1952
Urtière
3P788
3P574/1
3P574/2-6
État de sections.
Matrices.
3P574/2-3
3P574/2
3P574/3
3P574/4
3P574/6
3P574/5
1811
1812
Première matrice
Seconde matrice
[1823-1870]
[1871-1914]
1882-1910
1911-1964
1914-1964
Uzelle
3P1234
3P575/1
3P575/2-7
État de sections.
Matrices.
3P575/2-3
3P575/2
3P575/3
3P575/4
3P575/7
3P575/5-6
1831
Volume 1
Volume 2
3P575/5
3P575/6
1882-1910
1911-1953
1914-1953
Volume 1
Volume 2
170
Vaire-le-Grand
3P1235
[1808]-1812
Présence de 2 atlas : un probablement de 1808 en 10 feuilles et un de 1812 en 9 feuilles.
3P576/1
3P576/2-8
État de sections.
Matrices.
3P576/2-3
3P576/2
3P576/3
3P576/4
3P576/5
3P576/8
3P576/6-7
1826
Minute
Copie
3P576/6
3P576/7
[1811]
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Volume 1
Volume 2
Vaire-le-Petit
3P1236
3P577/1
3P577/2-7
État de sections.
Matrices.
1812
1813
3P577/2
3P577/3-4
1809
3P577/3
3P577/4
3P577/5
3P577/7
3P577/6
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Vaivre
3P789
3P578/1
3P578/2
3P578/4
3P578/3
1837
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Valdahon
3P1237
3P579/1-2
État de sections.
3P579/1
3P579/2
3P579/3-11
1824
Sections A-F
Relevé des numéros de même nature de propriétés non bâties
Matrices.
3P579/3
3P579/4
3P579/7
[1826-1906]
171
3P579/8
3P579/11
3P579/5-6
3P579/5
3P579/6
3P579/9-10
1882-1910
1911-1934
[1907-1914]
3P579/9
3P579/10
1914-1934
Val-de-Roulans
3P1238
3P580/1
3P580/2-6
État de sections.
Matrices.
3P580/2-3
3P580/2
3P580/3
3P580/4
3P580/6
3P580/5
1819
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Valentigney
3P790
3P581/1
3P581/2-15
État de sections.
Matrices.
3P581/2-4
3P581/2
3P581/3
3P581/4
3P581/5
3P581/13
3P581/14
3P581/15
3P581/6-12
1835
3P581/6
3P581/7
3P581/8
3P581/9
3P581/10
3P581/11
3P581/12
1882-1910
1911-1967
1914-1967
172
Valentin
3P1239
3P582/1
3P582/2-7
Atlas parcellaire (1 feuille qui est le tableau d’assemblage ; manquent toutes les feuilles
des sections).
1809
État de sections.
1809
Matrices.
3P582/2
3P582/3-4
3P582/5
3P582/7
3P582/6
1811
[1823-1914]
3P582/3
3P582/4
[1823-1872]
[1873-1914]
Première matrice
Seconde matrice
1882-1910
1911-1961
1914-1961
Valleroy
3P1240
1809-1846
Présence de 2 atlas : un de 1809 en 5 feuilles ; un de 1846 (copie certifiée conforme en 1877) en 10 feuilles.
3P583/1-2
État de sections.
3P583/1
3P583/2
3P583/3-8
1810-1848
1810
1846-1848
Matrices.
3P583/3
3P583/4-5
[1823-1914]
3P583/4
3P583/5
[1823-1849]
[1849-1914]
3P583/6
3P583/8
3P583/7
Première matrice
Seconde matrice
1810-1811
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Valonne
3P791
3P584/1
3P584/2-5
État de sections.
Matrices.
3P584/2
3P584/3
3P584/5
3P584/4
1837
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Valoreille
3P792
3P585/1
3P585/2-6
État de sections.
Matrices.
3P585/2
3P585/4
3P585/6
3P585/5
1830
1882-1910
1911-1937
1914-1937
173
Vanclans
3P1241
3P586/1
3P586/2-6
État de sections.
Matrices.
3P586/2-3
3P586/4
3P586/6
3P586/5
1825
[1826-1914]
3P586/2
3P586/3
[1826-1877]
[1877-1914]
Première matrice
Seconde matrice
1882-1910
1911-1941
1914-1941
Vandoncourt
3P793
3P587/1
3P587/2-7
État de sections.
Matrices.
3P587/2-3
3P587/2
3P587/3
3P587/4
3P587/7
3P587/5-6
1835
Volume 1
Volume 2
3P587/5
3P587/6
1882-1910
1911-1958
1914-1958
Volume 1
Volume 2
Vauchamps
3P1242
3P588/1
3P588/2-5
État de sections.
Matrices.
3P588/2
3P588/3
3P588/5
3P588/4
1820
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Vaucluse
3P794
3P589/1
3P589/2-5
État de sections.
Matrices.
3P589/2
3P589/3
3P589/5
3P589/4
1811
1812
1882-1910
1911-1966
1914-1966
174
Vauclusotte
3P795
3P590/1
3P590/2-6
État de sections.
Matrices.
3P590/2-3
3P590/2
3P590/3
3P590/4
3P590/6
3P590/5
1810
1812
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1968
1914-1968
Vaudrivillers
3P1243
3P591/1
3P591/2-6
État de sections.
Matrices.
3P591/2-3
3P591/2
3P591/3
3P591/4
3P591/6
3P591/5
1810
1810-1811
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Vaufrey
3P796
3P592/1
3P592/2-5
État de sections.
Matrices.
3P592/2
3P592/3
3P592/5
3P592/4
1830
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Vaux-et-Chantegrue
3P1244
3P593/1
3P593/2-5
État de sections.
Matrices.
3P593/2
3P593/3
3P593/5
3P593/4
1839
1882-1910
1911-1954
1914-1954
175
Vaux-les-Prés
3P1245
3P594/1
3P594/2-6
État de sections.
Matrices.
3P594/2
3P594/3
3P594/6
3P594/4-5
3P594/4
3P594/5
1829
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Volume 1
Volume 2
Velesmes-Essarts
3P1246
3P595/1
3P595/2-6
État de sections.
Matrices.
3P595/2-3
3P595/2
3P595/3
3P595/4
3P595/6
3P595/5
[1826]
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1936
1914-1936
3P1247
3P596/1
3P596/2-5
État de sections.
Matrices.
3P596/2
3P596/3
3P596/5
3P596/4
1828
1882-1910
1911-1934
1914-1934
3P1248
3P597/1
3P597/2-5
État de sections.
Matrices.
3P597/2
3P597/3
3P597/5
3P597/4
[1832]
1882-1910
1911-1955
1914-1955
Vellevans
3P1249
3P598/1
3P598/2-5
État de sections.
Matrices.
3P598/2
3P598/3
3P598/5
3P598/4
1837
1882-1910
1911-1934
1914-1934
176
Venise
3P1250
3P599/2
État de sections.
Matrices.
3P599/1
3P599/3-4
3P599/3
3P599/4
3P599/5
3P599/7
3P599/6
1809
1810 [copie de 1853]
1810-1811
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1966
1914-1966
Vennans
3P1251
3P600/1
3P600/2-5
État de sections.
Matrices.
3P600/2
3P600/3
3P600/5
3P600/4
1819
1882-1910
1911-1932
1914-1932
Vennes
3P1252
3P601/1
3P601/2-5
État de sections.
Matrices.
3P601/2
3P601/3
3P601/5
3P601/4
1838
1882-1910
1911-1958
1914-1958
Vercel
3P1253/1
3P602/1
3P602/2-8
État de sections.
Matrices.
3P602/2-4
3P602/2
3P602/3
3P602/4
3P602/5
3P602/8
3P602/6-7
1823
1825
3P602/6
3P602/7
1882-1910
1911-1961
1914-1961
177
Vergranne
3P1254
3P603/1
3P603/2-6
État de sections.
Matrices.
3P603/2-3
3P603/2
3P603/3
3P603/4
3P603/6
3P603/5
1810-1812
1813
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1973
1914-1973
Vermondans
3P797
3P604/1
3P604/2-5
État de sections.
Matrices.
3P604/2
3P604/3
3P604/5
3P604/4
1837
1882-1910
1911-1937
1914-1937
Verne
3P1255
3P605/1
3P605/2-6
État de sections.
Matrices.
3P605/2-3
3P605/2
3P605/3
3P605/4
3P605/6
3P605/5
[1809]
s.d.
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1957
1914-1957
Vernierfontaine
3P1256
3P606/1
3P606/2-8
État de sections.
Matrices.
3P606/2-3
3P606/2
3P606/3
3P606/5
3P606/8
3P606/4
3P606/6-7
[1826-1907]
3P606/6
3P606/7
1824
1882-1910
1911-1954
[1907-1914]
1914-1954
178
Vernois-le-Fol
3P798
3P607/1
3P607/2-5
État de sections.
Matrices.
3P607/2
3P607/3
3P607/5
3P607/4
[1830]
1882-1910
1911-1933
1914-1933
3P799
3P608/1
3P608/2-6
État de sections.
Matrices.
3P608/2-3
3P608/2
3P608/3
3P608/4
3P608/6
3P608/5
[1837]
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1934
1914-1934
Vernoy (Le)
3P800
3P609/1-3
État de sections.
3P609/1
3P609/2
3P609/3
3P609/4-8
1812
1812-1813
Section A
Section B
Section C
Matrices.
3P609/4-5
3P609/4
3P609/5
3P609/6
3P609/8
3P609/7
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1955
1914-1955
Verrières-de-Joux
3P1257
3P610/1
3P610/2-5
État de sections.
Matrices.
3P610/2
3P610/3
3P610/5
3P610/4
1826
1882-1910
1911-1965
1914-1965
179
3P1258
3P611/1
3P611/2-5
État de sections.
Matrices.
3P611/2
3P611/3
3P611/5
3P611/4
1824
1882-1910
1911-1935
1914-1935
Vèze (La)
3P1259
3P612/1
3P612/2-5
État de sections.
Matrices.
3P612/2
3P612/3
3P612/5
3P612/4
1833
1835
1835-1913
1882-1910
1911-1936
1914-1936
Vieilley
3P1260
3P613/1-2
État de sections.
3P613/1
3P613/2
3P613/3-13
1809-1812
1813
Sections A-B
Sections B-E
Matrices.
3P613/3-4
3P613/5-8
3P613/5
3P613/6
3P613/7
3P613/8
3P613/9
3P613/13
3P613/12
3P613/11
3P613/10
[1810-1817]
1882-1910
1911-1971
1914-1971
Viéthorey
3P1261
3P614/1
3P614/2-7
État de sections.
Matrices.
3P614/2-3
3P614/2
3P614/3
3P614/4
3P614/7
1831
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1952
180
3P614/5-6
3P614/5
3P614/6
1914-1952
Volume 1
Volume 2
Vieux-Charmont
3P801
3P615/1
3P615/2-6
État de sections.
Matrices.
3P615/2
3P615/3
3P615/5-6
3P615/5
3P615/6
3P615/4
1835
1882-1910
1911-1947
1914-1947
3P802
3P616/1
3P616/2-5
État de sections.
Matrices.
3P616/2
3P616/3
3P616/5
3P616/4
1836
1882-1910
1911-1953
1914-1953
3P1262
3P617/1
3P617/2-5
État de sections.
Matrices.
3P617/2
3P617/3
3P617/5
3P617/4
1825
1882-1910
1911-1953
1914-1953
3P803
3P618/1
3P618/2
3P618/4
3P618/3
1837
1882-1910
1911-1935
1914-1935
181
Villars-sous-Écot
3P804
3P619/1
3P619/2-7
État de sections.
Matrices.
3P619/2-3
3P619/2
3P619/3
3P619/4
3P619/7
3P619/5-6
1838
Volume 1
Volume 2
3P619/5
3P619/6
1882-1910
1911-1949
1914-1949
Volume 1
Volume 2
Villedieu (La)
En 1926, le territoire de la commune est incorporé au camp militaire du Valdahon (population déplacée et village supprimé en
tant que personne morale). C’est par décret du 13 août 1962 que le territoire de La Villedieu est rattaché à la commune de
Vercel.
3P1253/2
3P620/1
3P620/2-5
État de sections.
Matrices.
3P620/2
3P620/3
3P620/5
3P620/4
1825
1826
1882-1910
1911-1927
1914-1927
Villedieu (Les)
3P1263
3P621/1
3P621/2-5
État de sections.
Matrices.
3P621/2
3P621/3
3P621/5
3P621/4
1839
1882-1910
1911-1969
1914-1969
Ville-du-Pont
3P1264
3P622/1
3P622/2-5
État de sections.
Matrices.
3P622/2
3P622/3
3P622/5
3P622/4
1834
1882-1910
1911-1935
1914-1936
182
3P1265
3P623/1
3P623/2-6
État de sections.
Matrices.
3P623/2-3
3P623/2
3P623/3
3P623/4
3P623/6
3P623/5
1816
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1960
1914-1960
Villers-Buzon
3P1266
3P624/1
3P624/2-5
État de sections.
Matrices.
3P624/2
3P624/3
3P624/5
3P624/4
1829
1882-1910
1911-1931
1914-1931
Villerschief
3P1267
3P625/1
3P625/2-5
État de sections.
Matrices.
3P625/2
3P625/3
3P625/5
3P625/4
[1832]
1882-1910
1911-1956
1914-1956
Villers-Grelot
3P1268
3P626/1
3P626/2-6
État de sections.
Matrices.
3P626/2-3
3P626/2
3P626/3
3P626/4
3P626/6
3P626/5
1820
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Villers-la-Combe
3P1269
3P627/1
3P627/2-5
État de sections.
Matrices.
3P627/2
3P627/3
1834-1835
1882-1910
183
3P627/5
3P627/4
1911-1960
1914-1960
Villers-le-Lac
3P1040
3P628/1-2
État de sections.
3P628/1
3P628/2
3P628/3-12
1817
s.d.
Sections A-C
Sections D-F
Matrices.
3P628/3-4
3P628/3
3P628/4
3P628/5
3P628/10
3P628/11
3P628/12
3P628/6-9
1882-1910
1911-1973
3P628/6
3P628/7
3P628/8
3P628/9
1914-1973
3P1270
3P629/1
3P629/2-6
État de sections.
Matrices.
3P629/2-3
3P629/2
3P629/3
3P629/4
3P629/6
3P629/5
1810
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1971
1914-1971
3P1271
3P630/1
3P630/2-7
État de sections.
Matrices.
3P630/2-3
3P630/2
3P630/3
3P630/5
3P630/7
3P630/4
3P630/6
1816
1821
[1824-1894]
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1971
[1894-1914]
1914-1971
184
3P1272
3P631/1
3P631/2-6
État de sections.
Matrices.
3P631/2-3
3P631/2
3P631/3
3P631/4
3P631/6
3P631/5
1813
1817
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1968
1914-1968
Voillans
3P1273
3P632/1-2
État de sections.
3P632/1
3P632/2
3P632/3-8
1809-1812
s.d.
Sections A-C
Sections D-G
Matrices.
3P632/3-4
3P632/3
3P632/4
3P632/5
3P632/8
3P632/6-7
Volume 1
Volume 2
3P632/6
3P632/7
1882-1910
1911-1964
1914-1964
Volume 1
Volume 2
Voires
3P1274
3P633/1
3P633/2-6
État de sections.
Matrices.
3P633/2
3P633/4
3P633/6
3P633/3
3P633/5
1813
1817
[1822-1885]
1882-1910
1911-1959
[1885-1914]
1914-1959
Vorges-les-Pins
3P1275
3P634/1
3P634/2-6
État de sections.
Matrices.
3P634/2-3
3P634/2
3P634/3
3P634/4
3P634/6
3P634/5
[1826]
Volume 1
Volume 2
1882-1910
1911-1955
1914-1955
185
Voujeaucourt
3P805
3P635/1
3P635/2-7
État de sections.
Matrices.
3P635/2-3
3P635/2
3P635/3
3P635/4
3P635/7
3P635/5-6
1835
Volume 1
Volume 2
3P635/5
3P635/6
1882-1910
1911-1956
1914-1956
Volume 1
Volume 2
Vuillafans
3P1276
3P636/1-2
État de sections.
3P636/1
3P636/2
3P636/3-11
1813
1818
Sections A-B
Sections C-E
Matrices.
3P636/3-6
3P636/3
3P636/4
3P636/5
3P636/6
3P636/7
3P636/11
3P636/8-10
Volume 3 (folios 770 bis - 1268)
3P636/8
3P636/9
3P636/10
1882-1910
1911-1964
1914-1964
Vuillecin
3P1277
3P637/1
3P637/2-6
État de sections.
Matrices.
3P637/2
3P637/3
3P637/6
3P637/4-5
3P637/4
3P637/5
1826
1882-1910
1911-1933
1914-1933
Volume 1
Volume 2
186
Vyt-lès-Belvoir
3P1278
3P638/1
3P638/2-5
État de sections.
Matrices.
3P638/2
3P638/3
3P638/5
3P638/4
1837
1882-1910
1911-1934
1914-1934
187

Délimitation des communes et cadastre ancien

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