Repertoire Numerique cadastre - Ville de Pierrefitte sur Seine

Série G - CONTRIBUTIONS - TELECOMMUNICATIONS
1 G - CONTRIBUTIONS DIRECTES
1 G 1 - CADASTRE
1 G 1_1
Plan cadastral parcellaire de la Commune de Pierrefitte.
Canton et arrondissement de Saint-Denis, département de la Seine, 1840
Tableau d'assemblage, échelle 1/5000e
Section A dite des Rosaires (2 feuilles), échelle 1/1250e
Section B dite du Village (1 feuille), échelle 1/1250e
Section C dite du Liziard (4 feuilles), échelle 1/1250e
1 G 1_2
Plan cadastral parcellaire de la Commune de Pierrefitte, 1935 , 2 copies
Tableau d'assemblage des feuilles, échelle 1/5000e
38 sections, échelle 1/500e
1 G 1_3
États de classement par section des propriétés non bâties, 1814, 1 registre
1 G 1_4
État de classement par section des propriétés bâties et non bâties, 1840
1840, 1 registre
1 G 1_5
État de classement par section des propriétés bâties et non bâties :
fiches alphabétiques des propriétaires et fiches numériques, [1939]
1 G 1_6
Matrice cadastrale de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et
fenêtres, 1815-1840, 1 registre
1 G 1_7
Matrice cadastrale des propriétés foncières, 1841-1914, 2 registres
1 G 1_8
Matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1915-1934, 5 registres
1 G 1_9
Matrice cadastrale des propriétés bâties, 1882-1911, 2 registres
1 G 1_10
Matrice cadastrale des propriétés bâties, 1911-1934, 2 registres
1 G 1_11
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties, 1974-1979
47 registres
1 G 1_12
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties, 1980-1982,
7 liasses
1 G 1_13
Déclarations de constructions nouvelles, 1892-1931
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Ville de Pierrefitte-sur-Seine – Répertoire numérique des séries
Série G - CONTRIBUTIONS - TELECOMMUNICATIONS
1 G 2 - CONTRIBUTIONS
1 G 2_1
Copie de la matrice générale des contributions foncières, des portes et
fenêtres, 1891-1894, 1900-1982 de la taxe d'enlèvement des ordures
ménagères.
1 G 2_2
Copie de la matrice des contributions personnelle, mobilière et des
patentes, des prestations pour les chemins vicinaux, taxe d'habitation,
taxe professionnelle, 1885, 1900-1987
1 G 2_3
Taxe sur les chiens : registre de déclarations, 1908-1925, rôles 1885,
1902-1910
1 G 2_4
Information de la municipalité en direction de la population sur les
contributions, 1930-1935
1 G 2_5
Mandatements de répartition des contributions directes, 1881-1895
2 G - POSTES ET TELECOMMUNICATIONS
Plan cadastral de la commune de Pierrefitte, section B dite du Village, 1840
(1G1_1)
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