Acte du conseil d`administration du 3 avril 2014

ETABLISSEMENT
LYCEE VICTOR-HUGO
1, rue Rembrandt – 25052 BESANCON
ANNEXE 3
DESTINATAIRES :
Représentant de l'Etat
Collectivité de rattachement
Autorité académique
DECISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
prise en application des dispositions du code de l’éducation (articles R 421-14 à R 421-36)
Le Conseil d'Administration s'est réuni
en séance ordinaire
Jeudi 3 Avril 2014
Date de convocation : Mardi 18 Mars 2014
Sous la présidence de : Monsieur LIENHARD Gabriel, proviseur
et a examiné la question suivante :
Adoption du procès-verbal du Conseil d’Administration du 17 Février 2014.
Nombre de membres présents en début de séance : 19
Nombre de votants :
Nombre d'abstentions :
Nombre de suffrages valablement exprimés : 19
Quorum : 16
POUR : 19
CONTRE :
ACTE ADMINISTRATIF N° 2013/03.04/01
EXPOSE DE LA DECISION PRISE PAR LE C.A. (2)
Le procès-verbal du Conseil d’Administration du 17 Février 2014 est adopté avec
une modification page 2 – Lire demande d’une création de BMP au lieu de PMP.
Pièce jointe :
ACCUSE DE RECEPTION
- Représentant de l’Etat :
le
- Collectivité de rattachement : le
- Autorité académique :
le
DECISION EXECUTOIRE :
Date de publication :
le
(1) Rayer la mention inutile
(2) A développer éventuellement en annexe
A Besançon,
Le Président
du Conseil d'Administration,
Gabriel LIENHARD
ETABLISSEMENT
LYCEE VICTOR-HUGO
1, rue Rembrandt – 25052 BESANCON
ANNEXE 3
DESTINATAIRES :
Représentant de l'Etat
Collectivité de rattachement
Autorité académique
DECISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
prise en application des dispositions du code de l’éducation (articles R 421-14 à R 421-36)
Le Conseil d'Administration s'est réuni
en séance ordinaire
Jeudi 3 Avril 2014
Date de convocation : Mardi 18 Mars 2014
Sous la présidence de : Monsieur LIENHARD Gabriel, proviseur
et a examiné la question suivante :
Répartition de la Dotation Horaire Globale.
Nombre de membres présents en début de séance : 19
Nombre de votants : 3
Nombre d'abstentions :
Nombre de suffrages valablement exprimés : 16
Quorum : 16
POUR : 10
CONTRE : 6
ACTE ADMINISTRATIF N° 2013/03.04/02
EXPOSE DE LA DECISION PRISE PAR LE C.A. (2)
La Dotation Horaire Globale est adoptée par le Conseil d’Administration.
Pièce jointe : 1
ACCUSE DE RECEPTION
- Représentant de l’Etat :
le
- Collectivité de rattachement : le
- Autorité académique :
le
DECISION EXECUTOIRE :
Date de publication :
(1) Rayer la mention inutile
le
A Besançon,
Le Président
du Conseil d'Administration,
Gabriel LIENHARD
(2) A développer éventuellement en annexe
ETABLISSEMENT
LYCEE VICTOR-HUGO
1, rue Rembrandt – 25052 BESANCON
ANNEXE 3
DESTINATAIRES :
Représentant de l'Etat
Collectivité de rattachement
Autorité académique
DECISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
prise en application des dispositions du code de l’éducation (articles R 421-14 à R 421-36)
Le Conseil d'Administration s'est réuni
en séance ordinaire
Jeudi 3 Avril 2014
Date de convocation : Mardi 18 Mars 2014
Sous la présidence de : Monsieur LIENHARD Gabriel, proviseur
et a examiné la question suivante :
Approbation du compte financier.
Nombre de membres présents en début de séance : 19
Nombre de votants : 19
Nombre d'abstentions :
Nombre de suffrages valablement exprimés : 19
Quorum : 16
POUR : 19
CONTRE :
ACTE ADMINISTRATIF N° 2013/03.04/03
EXPOSE DE LA DECISION PRISE PAR LE C.A. (2)
Le compte financier est approuvé sans réserve.
Pièce jointe : 1
ACCUSE DE RECEPTION
- Représentant de l’Etat :
le
- Collectivité de rattachement : le
- Autorité académique :
le
DECISION EXECUTOIRE :
Date de publication :
le
A Besançon,
Le Président
du Conseil d'Administration,
Gabriel LIENHARD
(1) Rayer la mention inutile
(2) A développer éventuellement en annexe
ETABLISSEMENT
LYCEE VICTOR-HUGO
1, rue Rembrandt – 25052 BESANCON
ANNEXE 3
DESTINATAIRES :
Représentant de l'Etat
Collectivité de rattachement
Autorité académique
DECISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
prise en application des dispositions du code de l’éducation (articles R 421-14 à R 421-36)
Le Conseil d'Administration s'est réuni
en séance ordinaire
Jeudi 3 Avril 2014
Date de convocation : Mardi 18 Mars 2014
Sous la présidence de : Monsieur LIENHARD Gabriel, proviseur
et a examiné la question suivante :
Affectation du résultat 2013.
Nombre de membres présents en début de séance : 19
Nombre de votants : 19
Nombre d'abstentions :
Nombre de suffrages valablement exprimés : 19
Quorum : 16
POUR : 19
CONTRE :
ACTE ADMINISTRATIF N° 2013/03.04/04
EXPOSE DE LA DECISION PRISE PAR LE C.A. (2)
Le Conseil d’Administration approuve l’affectation du résultat 2013 comme suit :
Réserves générales
- 63 537.47
SRH
- 17 636.39
EMOP
+ 944.38
Pièce jointe : ACCUSE DE RECEPTION
- Représentant de l’Etat :
le
- Collectivité de rattachement : le
- Autorité académique :
le
DECISION EXECUTOIRE :
Date de publication :
le
A Besançon,
Le Président
du Conseil d'Administration,
Gabriel LIENHARD
(1) Rayer la mention inutile
(2) A développer éventuellement en annexe
ETABLISSEMENT
LYCEE VICTOR-HUGO
1, rue Rembrandt – 25052 BESANCON
ANNEXE 3
DESTINATAIRES :
Représentant de l'Etat
Collectivité de rattachement
Autorité académique
DECISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
prise en application des dispositions du code de l’éducation (articles R 421-14 à R 421-36)
Le Conseil d'Administration s'est réuni
en séance ordinaire
Jeudi 3 Avril 2014
Date de convocation : Mardi 18 Mars 2014
Sous la présidence de : Monsieur LIENHARD Gabriel, proviseur
et a examiné la question suivante :
Modification du règlement intérieur.
Nombre de membres présents en début de séance : 19
Nombre de votants : 19
Nombre d'abstentions :
Nombre de suffrages valablement exprimés : 19
Quorum : 16
POUR : 19
CONTRE :
ACTE ADMINISTRATIF N° 2013/03.04/05
EXPOSE DE LA DECISION PRISE PAR LE C.A. (2)
Le Conseil d’Administration approuve la modification du règlement intérieur.
Pièce jointe : page 6 du règlement intérieur.
ACCUSE DE RECEPTION
- Représentant de l’Etat :
le
- Collectivité de rattachement : le
- Autorité académique :
le
DECISION EXECUTOIRE :
Date de publication :
le
A Besançon,
Le Président
du Conseil d'Administration,
Gabriel LIENHARD
(1) Rayer la mention inutile
(2) A développer éventuellement en annexe
ETABLISSEMENT
LYCEE VICTOR-HUGO
1, rue Rembrandt – 25052 BESANCON
ANNEXE 3
DESTINATAIRES :
Représentant de l'Etat
Collectivité de rattachement
Autorité académique
DECISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
prise en application des dispositions du code de l’éducation (articles R 421-14 à R 421-36)
Le Conseil d'Administration s'est réuni
en séance ordinaire
Jeudi 3 Avril 2014
Date de convocation : Mardi 18 Mars 2014
Sous la présidence de : Monsieur LIENHARD Gabriel, proviseur
et a examiné la question suivante :
● Sortie à Fribourg
● Raid VTT géologie
● Lycéens au cinéma
Nombre de membres présents en début de séance : 19
Nombre de votants : 19
Nombre d'abstentions :
Nombre de suffrages valablement exprimés : 19
Quorum : 16
POUR : 19
CONTRE :
ACTE ADMINISTRATIF N° 2013/03.04/06
EXPOSE DE LA DECISION PRISE PAR LE C.A. (2)
Le Conseil d’Administration approuve les projets de voyage et leur budget/
Pièce jointe : - Tableau
ACCUSE DE RECEPTION
- Représentant de l’Etat :
le
- Collectivité de rattachement : le
- Autorité académique :
le
DECISION EXECUTOIRE :
Date de publication :
le
A Besançon,
Le Président
du Conseil d'Administration,
Gabriel LIENHARD
(1) Rayer la mention inutile
(2) A développer éventuellement en annexe
ETABLISSEMENT
LYCEE VICTOR-HUGO
1, rue Rembrandt – 25052 BESANCON
ANNEXE 3
DESTINATAIRES :
Représentant de l'Etat
Collectivité de rattachement
Autorité académique
DECISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
prise en application des dispositions du code de l’éducation (articles R 421-14 à R 421-36)
Le Conseil d'Administration s'est réuni
en séance ordinaire
Jeudi 3 Avril 2014
Date de convocation : Mardi 18 Mars 2014
Sous la présidence de : Monsieur LIENHARD Gabriel, proviseur
et a examiné la question suivante :
Prélèvement sur fonds de roulement.
Nombre de membres présents en début de séance : 19
Nombre de votants : 19
Nombre d'abstentions :
Nombre de suffrages valablement exprimés : 19
Quorum : 16
POUR : 19
CONTRE :
ACTE ADMINISTRATIF N° 2013/03.04/07
EXPOSE DE LA DECISION PRISE PAR LE C.A. (2)
Le Conseil d’Administration adopte la proposition de prélèvements sur fonds de
roulement.
Pièce jointe : - DBM
ACCUSE DE RECEPTION
- Représentant de l’Etat :
le
- Collectivité de rattachement : le
- Autorité académique :
le
DECISION EXECUTOIRE :
le
Date de publication :
A Besançon,
Le Président
du Conseil d'Administration,
Gabriel LIENHARD
(1) Rayer la mention inutile
(2) A développer éventuellement en annexe
ETABLISSEMENT
LYCEE VICTOR-HUGO
1, rue Rembrandt – 25052 BESANCON
ANNEXE 3
DESTINATAIRES :
Représentant de l'Etat
Collectivité de rattachement
Autorité académique
DECISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
prise en application des dispositions du code de l’éducation (articles R 421-14 à R 421-36)
Le Conseil d'Administration s'est réuni
en séance ordinaire
Jeudi 3 Avril 2014
Date de convocation : Mardi 18 Mars 2014
Sous la présidence de : Monsieur LIENHARD Gabriel, proviseur
et a examiné la question suivante :
Adhésion au GRETA.
Nombre de membres présents en début de séance : 19
Nombre de votants : 19
Nombre d'abstentions :
Nombre de suffrages valablement exprimés : 19
Quorum : 16
POUR : 19
CONTRE :
ACTE ADMINISTRATIF N° 2013/03.04/08
EXPOSE DE LA DECISION PRISE PAR LE C.A. (2)
Le Conseil d’Administration approuve l’adhésion de l’établissement au GRETA ;
Pièce jointe : 1
ACCUSE DE RECEPTION
- Représentant de l’Etat :
le
- Collectivité de rattachement : le
- Autorité académique :
le
DECISION EXECUTOIRE :
le
Date de publication :
A Besançon,
Le Président
du Conseil d'Administration,
Gabriel LIENHARD
(1) Rayer la mention inutile
(2) A développer éventuellement en annexe
ETABLISSEMENT
LYCEE VICTOR-HUGO
1, rue Rembrandt – 25052 BESANCON
ANNEXE 3
DESTINATAIRES :
Représentant de l'Etat
Collectivité de rattachement
Autorité académique
DECISION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
prise en application des dispositions du code de l’éducation (articles R 421-14 à R 421-36)
Le Conseil d'Administration s'est réuni
en séance ordinaire
Jeudi 3 Avril 2014
Date de convocation : Mardi 18 Mars 2014
Sous la présidence de : Monsieur LIENHARD Gabriel, proviseur
et a examiné la question suivante :
Signature d’une convention de stage avec l’Université.
Nombre de membres présents en début de séance : 19
Nombre de votants : 19
Nombre d'abstentions :
Nombre de suffrages valablement exprimés : 19
Quorum : 16
POUR : 19
CONTRE :
ACTE ADMINISTRATIF N° 2013/03.04/09
EXPOSE DE LA DECISION PRISE PAR LE C.A. (2)
Le Conseil d’Administration autorise le Chef d’établissement à signer une
convention de stage avec l’Université pour Alexandre Colard. Il recevra une
gratification de 436.05 € par mois de stage.
Pièce jointe : 1
ACCUSE DE RECEPTION
- Représentant de l’Etat :
le
- Collectivité de rattachement : le
- Autorité académique :
le
DECISION EXECUTOIRE :
Date de publication :
le
(1) Rayer la mention inutile
(2) A développer éventuellement en annexe
A Besançon,
Le Président
du Conseil d'Administration,
Gabriel LIENHARD