PROJET CLASSES TRANSPLANTEES appelées aussi classes

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PROJET CLASSES TRANSPLANTEES
appelées aussi classes découvertes
Contenu
I.
Cadre du présent document ........................................................................................................... 3
II.
Le concept : généralités................................................................................................................... 3
III.
Les textes de lois et autres documents ....................................................................................... 4
IV.
Pourquoi faire partir des enfants de CM2 : partir au cycle 3 : les idées clefs ............................. 5
V.
Intérêts de partir en classe transplantée pour l’enfant - élève....................................................... 6
1.
Sortir du cadre familial ................................................................................................................ 6
2.
C'est « un plus » dans le domaine pédagogique ......................................................................... 7
3.
C'est la possibilité de créer un autre lieu de socialisation plus authentique .............................. 8
4.
S'organiser ensemble .................................................................................................................. 8
5. C'est permettre aux enfants d'accéder à une plus grande autonomie, c'est les rendre
davantage responsables ...................................................................................................................... 9
6.
Les rythmes deviennent plus naturels ........................................................................................ 9
VI.
Des exemples............................................................................................................................. 10
VII.
Lieux et durée du séjour ............................................................................................................ 14
1.
Quel lieu d'accueil?.................................................................................................................... 14
2.
Quelle durée peut avoir le séjour ? ........................................................................................... 15
3.
Les périodes favorables ............................................................................................................. 15
VIII.
Le financement du séjour .......................................................................................................... 16
1.
Les dépenses ............................................................................................................................. 16
2.
Les ressources, les aides et les subventions.............................................................................. 16
3.
Des pistes, des idées pour constituer des ressources propres ................................................. 16
4.
La part des familles.................................................................................................................... 17
IX.
Risques à ne pas faire ou à réduire la portée de la classe transplantée ................................... 17
1.
Pour les enseignants.................................................................................................................. 17
2.
Pour les élèves ........................................................................................................................... 18
3.
Pour les parents d’élèves .......................................................................................................... 19
4.
Pour la Mairie ............................................................................................................................ 19
ANNEXE 1 : B.O. n° 2 du 13 janvier 2005 - Ministère de l'Éducation nationale ............................... 20
ANNEXE 2 : ORGANISATION DES SORTIES SCOLAIRES DANS LES ÉCOLES MATERNELLES ET
ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES ............................................................................................................... 25
1
A.P.K.B. Association des Parents d’Elèves du Kremlin Bicêtre http://www.apkb.fr
2
I.
Cadre du présent document
Il est établi que chaque année, les élèves des classes de CM2 des écoles du Kremlin Bicêtre partent
en classe transplantée.
Cependant, si ce concept n’est pas remis en cause, les modalités de son exécution font l’objet de
réflexion.
En effet, il y a plusieurs raisons à cela :
-
D’une part, avec la suppression de la taxe d’apprentissage, la Ville connaît un budget en
baisse ;
D’autre part, les disparités de situation entre les écoles de la Ville et donc des disparités
entre élèves de CM2 : entre ceux qui partent et ceux qui ne partent pas du fait de la volonté
des enseignants et / ou des choix de la classe découverte. Les disparités existent également
en terme de participation demandée aux familles.
Ce document doit permettre de nourrir la réflexion des représentants de parents d’élèves sollicités
par Monsieur BANBUCK pour la rédaction d’une charte sur les modalités de la mise en œuvre des
« Classes transplantées pour les enfants de CM2 du Kremlin Bicêtre ».
Les réflexions se porteront sur le concept même de la classe transplantée, de l’intérêt de faire partir
des élèves de CM2, des avantages retenus par ceux-ci et par les enseignants. Nous verrons aussi les
différentes possibilités de mise en œuvre tant du point de vue déroulement que du point de vue
temps et financement.
II.
Le concept : généralités
La classe transplantée est l’équivalent de la classe de découvertes. Elle consiste en un séjour scolaire
durant lequel l’enseignant emmène ses élèves dans un lieu présentant un intérêt pédagogique.
Le principe de la classe transplantée consiste donc simplement à transporter la classe pour une
courte période (1 ou 2 semaines) dans un lieu autre que l’établissement habituel pour découvrir un
milieu ou des activités nouvelles s’inscrivant dans un thème annuel exploité par l’enseignant.
Se déroulant généralement du début du mois de novembre au mois de mai, la classe transplantée
permet aux élèves de découvrir de nombreuses activités tout en alternant avec des cours
traditionnels adaptés au thème du séjour.
La classe transplantée peut revêtir différentes formes : classe verte ou classe nature où les élèves
pratiquent des activités sportives telles que l’escalade, l’équitation, la spéléologie etc. ou découvrent
le milieu naturel ainsi que le respect de l’environnement ; classe de neige pour découvrir le milieu
montagneux ainsi que les pratiques sportives qui y sont associées telles que le ski, la luge, les
raquettes etc.
Les classes transplantées peuvent même désigner les séjours linguistiques pendant lesquels les
élèvent découvrent une autre culture, une langue différente, une certaine gastronomie et même un
autre rythme de vie.
3
III.
Les textes de lois et autres documents
Les " classes de découvertes " sont organisées par la circulaire MEN n° 99 136 du 21-09 1999 sur les
sorties scolaires.
"L'école est le lieu d'acquisition des savoirs. Elle est ouverte sur le monde qui l'entoure. C'est
pourquoi les enseignant(e)s organisent des activités à l'extérieur de l'école."
Ce texte distingue trois catégories de sortie scolaire, et les classes de découvertes sont traitées dans
la troisième :
"Les sorties scolaires avec nuitée(s), qui permettent de dispenser les enseignements, conformément
aux programmes de l’école, et de mettre en œuvre des activités dans d'autres lieux et selon d'autres
conditions de vie".
"Les sorties scolaires avec nuitée(s), qui regroupent les voyages collectifs d'élèves, classes de
découvertes, classes d'environnement, classes culturelles, comprenant au minimum une nuitée,
relèvent de la troisième catégorie, de même que les échanges internationaux, même d'une journée."
A la demande du premier ministre de l’époque, Béatrice PAVY, députée de la Sarthe, sera chargée
d’un rapport remis au ministre de l’Education nationale en juin 2004. Ce rapport sera suivi, en
janvier 2005, de la publication d’une circulaire qui reprendra plusieurs propositions du rapport et en
particulier :
- le rappel de l’importance des séjours éducatifs que constituent les classes de découvertes,
- la réaffirmation du souhait que chaque enfant, au cours de sa scolarité primaire, puisse bénéficier
d’au moins un séjour en classe de découvertes
Cette circulaire, MEN n° 2005-001 du 5-1-2005 met ainsi en lumière la spécificité des classes de
découvertes.
"…expérience éducative et pédagogique unique. La découverte d'autres activités et d'autres lieux
contribue, en effet, à enrichir les apprentissages et apporte une stimulation qui favorise
l'acquisition de connaissances et de compétences. "
Elle distingue
- les séjours scolaires courts d'une durée inférieure à cinq jours, soit de une à trois nuitées
- les classes de découvertes d'une durée égale ou supérieure à cinq jours, soit quatre nuitées et
plus.
Elles peuvent constituer :
- une étape initiale, fondatrice, qui représente un tremplin pour des acquisitions ;
- un temps fort dans un domaine d'activité ;
- un aboutissement et un réinvestissement qui donne du sens aux apprentissages.
Les projets sont initiés directement par les enseignants dans le cadre d'un projet pédagogique :
4
« Les activités pratiquées à l'occasion d'une sortie scolaire viennent nécessairement en appui des
programmes. Elles s'intègrent au projet d'école et au projet pédagogique de la classe. Chaque sortie,
qu'elle qu'en soit la durée, nourrit un projet d'apprentissages, souvent pluridisciplinaire, au travers
d'un programme minutieusement préparé dans lequel le nombre des sujets d'étude ou des activités
pratiquées doit être limité. » (Circulaire n°99-136 du 21.09.1999 I.2.)
Le guide « La classe, ailleurs, autrement » réalisé par l’union régionale des AD PEP de Bourgogne a
également éclairé et était repris dans ce document.
IV.
Pourquoi faire partir des enfants de CM2 : partir au cycle 3 : les
idées clefs
Le cycle 3, c'est vraiment la période dense du stockage des connaissances et de l'utilisation des
capacités cognitives pour s'approprier un certain nombre d'informations et la classe de découverte
permet de se les approprier dans le plaisir. On passe là du stade de la découverte du pouvoir et de la
puissance de l'activité cognitive au plaisir de cette activité cognitive parce qu'on la maîtrise, parce
qu'on la pilote, parce qu'on peut la mobiliser par rapport à une quantité d'informations extérieures.
C'est vraiment le moment de l'utilisation de la toute puissance conceptuelle.
C'est en même temps la période où on est pleinement en mesure de donner du sens et du plaisir à
l'acquisition des connaissance, période où la curiosité est extrême, ou la plasticité mentale est
extraordinaire et où, dans le conduite bien conçue d'une classe de découverte, on peut en quelques
jours faire une moisson d'informations, de compréhension de ces informations et de stockage
d'expérimentations à étudier et à disséquer par la suite, sans commune mesure avec ce qui peut se
passer, en classe dans un environnement plus conventionnel.
Dans le même temps encore et pendant la même période, cette extrême activité cognitive se double
d'une capacité à prendre de la distance par rapport aux relations et c'est sans doute la période où la
classe de découverte, pour chacun des usagers et pour chacun des enfants, est riche de la
compréhension du comportement et des attitudes de l'autre mais aussi de la compréhension des
organisations et des dispositifs.
Nous sommes là à la période clé ou l'enfant acquiert la capacité de concevoir une vie sociale et de
l'expérimenter à son échelle. C'est également une période où l'évolution citoyenne, le sens de
l'autre, égal de moi, le sens d'une communauté organisée comme un tout différent de la somme de
chacune de ses parties , le sens de la loir, des règles et de leur nécessité, et donc de leur
intégration intellectuelle et affective est particulièrement développable et utilisable.
Au cycle 3, un des aspects les plus marquants de la classe de découverte, c'est d'être un laboratoire
de la citoyenneté.
En outre, le CM2 signe la fin d’une période et la préparation d’un envol pour une autre scolarité, un
autre environnement, un autre rythme de vie, d’autres interlocuteurs.
Les compétences transversales à acquérir en cycle 3 :
AUTONOMIE, VIE SOCIALE
1) Connaître et exercer des responsabilités personnelles
2 Enoncer des règles
3) Identifier quelques grands problèmes du monde, manifester
une sensibilité à leur égard
5
REFLEXION , RECHERCHE
NOTIONS D'ESPACE ET DE TEMPS
MEMOIRE
METHODE DE TRAVAIL
TRAITEMENT DE L'INFORMATION
V.
4) Faire preuve de créativité, d'inventivité, de curiosité
5) Affirmer ses choix et ses goûts esthétiques : les expliciter et
les faire partager
6) Emettre des hypothèses, faire des choix, contrôler ses
réponses dans des situations plus complexes qu'au cycle 2
7) Elaborer un modèle abstrait pour traduire ou interpréter une
situation ou une démarche
8) Comparer la représentation, à des échelles différentes, d'une
même réalité : passer d'une échelle à l'autre, passer d'une
représentation à l'autre
9) Distinguer le temps linéaire (chronologie) du temps répétitif
(cycle)
10) Mobiliser, lorsque la situation le nécessite, les
connaissances de bases mémorisées
11) Organiser son travail personnel
12) Gérer son temps et programmer son travail par avance
13) Présenter son travail avec rigueur, clarté et précision
14) Recherche des informations à partir de supports variés,
complexes et d'outils diversifiés
15) Analyser et synthétiser l'information ainsi recueillie
16) Exposer l'information
17) Communiquer ses démarches
18) Présenter un avis personnel argumenté
Intérêts de partir en classe transplantée pour l’enfant - élève
(Le 3 janvier 2011 Entretien avec Stéphane Clerget, pédopsychiatre - Propos recueillis par Claire de Guillebon)
Les intérêts d’une classe transplantée pour les élèves sont multiples. Les classes de découvertes
permettent de développer, chez les élèves, bon nombre de compétences.
1. Sortir du cadre familial
Tout d’abord le changement de lieu pour l’apprentissage est fondamental : il permet à l’élève de
sortir du cadre familial, de s’épanouir en dehors de celui-ci et d’y découvrir un nouvel
environnement Ces classes conduisent ainsi à un certain développement psycho-affectif chez
l'enfant : pour quelques-uns, ce séjour est le premier sans les parents. Il leur permet de travailler sur
l'angoisse
de
la
séparation.
C'est aussi l'occasion de faire leurs premiers pas vers l'autonomie en collaborant à des tâches
auxquelles les enfants ne participent pas forcément à la maison comme débarrasser la table, ranger
seul ses affaires…
Ces classes entraînent également une dynamique nouvelle dans les relations entre les élèves, mais
aussi avec l'enseignant. Elles renforcent ces liens parce qu'élèves et enseignants se côtoient en
dehors de l'école, durant des temps d'activités extrascolaires, qu'ils partagent des moments peu
habituels
(le
dîner,
le
coucher,
etc.).
Certains élèves, mal intégrés dans le groupe, peuvent alors s'affirmer d'une manière autre que
scolaire, favorisant ainsi leur intégration dans la classe.
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= Grand intérêt pour son développement et son autonomisation
.. et bénéfice pour la famille ? Pendant cette séparation, la vie de la famille se trouve modifiée : les
parents se découvrent sans leur enfant, retrouvent une disponibilité pour le couple. Le frère ou la
sœur réagissent aussi différemment sans l'absent et peuvent se rendre compte que celui qui est parti
peut, finalement, leur manquer… En définitive, ce départ donne un éclairage différent sur la famille
et solidifie souvent ses liens !
2. C'est « un plus » dans le domaine pédagogique
Les séjours en classe verte, de neige ou de mer permettent à des élèves de découvrir des paysages
jusqu’ici inconnus pour eux ce qui favorise la motivation d’apprentissage.
Les enfants, naturellement curieux, trouvent là un champ d’exploration privilégié. Dans cette
situation de découverte naturelle, le travail gagne en cohérence et en motivation.
Le changement de milieu crée « le choc ». Les enfants ne voient plus ce qui leur est habituellement
familier et deviennent soudain sensibles à ce qui est différent dans un autre milieu : d'où intérêt,
curiosité, questionnement, comparaison avec leur milieu d'origine qu'ils voient alors d'un « autre
regard ».
La vie commune multiplie les situations de communication, d'expression, les occasions d'échanges
vrais.
L'utilisation de techniques de base telles que : enquêtes, expériences-observations, journal scolaire,
réunions de coopérative, renforce la cohérence des travaux effectués.
Si les techniques de base renforcent la cohérence des travaux effectués, il est à remarquer que la
situation de découverte renforce ces techniques parce qu'il y a travail en situation
Ce travail cohérent précède et suit le séjour et sert de tremplin toute l’année quant aux méthodes de
travail et aux contenus.
Au niveau de la méthode
En travaillant en situation, les enfants comprennent mieux le but de ce qu'ils entreprennent et
arrivent à des résultats « vrais », ce qui leur permet de ne pas ressentir leurs activités comme
des devoirs ou des corvées. Le travail n'est pas tâche rébarbative, il est la vie avec ses
questionnements et le besoin d'obtenir des réponses.
Au niveau des contenus
Les travaux entrepris engendrent des comparaisons enrichissantes avec le milieu d'origine, des
confrontations avec les hypothèses antérieures.
Le volume des acquis nouveaux devient un référent commun à tous les enfants dans toutes les
disciplines et a des prolongements après le séjour pour les travaux non terminés sur place. Ce
référent commun constitue, en quelque sorte, le patrimoine du groupe. Enfin, les contenus se
fixent mieux du fait que ce qui est vécu n'est plus conforme au vécu ordinaire mais s'est enrichi
de multiples sensations qui renforcent le souvenir.
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3. C'est la possibilité de créer un autre lieu de socialisation plus
authentique
Pour beaucoup d'enfants, la classe de découverte représente une première expérience de vie
communautaire. C'est le moment de prendre conscience des autres et de s'assumer dans un
environnement qui, pour faciliter cette prise de conscience, doit être accueillant. On pourrait
résumer ceci par une formule simple : Vivre et s'organiser ensemble.
Pour le groupe classe, la vie en collectivité dans un contexte autre que celui de la classe
habituelle permet une meilleure connaissance des uns et des autres. Il y a modification des
relations habituelles entre enfants ou enfants enseignants, dans des situations tout à fait
différentes. A certains moments de la journée, les enfants voient l'enseignant dans des
situations autres que celles qu'ils connaissent habituellement (par exemple, au moment des
repas, des soirées, du coucher). A noter que voir l'enseignant(e) en robe de chambre ou en
pyjama quand il (elle) intervient en pleine nuit est un choc bénéfique, pour les enfants, dans le
sens d'une désacralisation. La relation enfant adulte se substitue à celle du maître élève. Quant
aux enfants, entre eux, les occasions de relations différentes sont multiples : les moments de la
toilette, des repas et du coucher par exemple, qui permettent la rencontre, la communication
entre certains enfants qui n'avaient pas de contacts auparavant.
La qualité des relations donne de la cohésion au groupe, crée des liens nouveaux et ceci
persiste au-delà du retour dans la classe d'origine.
Accepter la diversité de ces processus facilite l'ouverture, l'intégration, la socialisation,
l'acceptation des différences.
Cette diversité, facteur de richesse, doit apporter aux uns et aux autres, et non pas disparaître au
profit d'une pensée dominante, que ce soit d'enfant à enfant ou d'adulte à enfant.
D'autre part, des relations nouvelles s'établissent avec des adultes nouveaux, animateurs,
moniteurs, sportifs, personnel d'encadrement du centre dans certains cas, personnesressources du terroir durant les enquêtes. Pour permettre une meilleure socialisation des
enfants, chacun de ces adultes vit sa relation avec eux dans une perspective d'échange et non
pas dans le but d'imposer ses idées. Il sait donner mais aussi recevoir.
Enfin, pour la première fois sans doute, ces enfants qui viennent de milieux sociaux et familiaux
différents partagent leur vie avec d'autres. Chacun d'eux découvre des modes de vie qui lui
permettront de faire des comparaisons avec le sien.
4. S'organiser ensemble
Organiser sa vie quotidienne avec les autres ne peut se faire sans l'institutionnalisation de règles
de vie mises au point dès le départ.
C'est toute la vie journalière du groupe qui est à gérer y compris les conflits qui naissent en
dehors des heures de classe.
8
5. C'est permettre aux enfants d'accéder à une plus grande autonomie,
c'est les rendre davantage responsables
Se séparer de la mère, de la famille, vivre et s'organiser hors du milieu quotidien école-famille
développe l'autonomie des enfants.
Les cadres habituels sont rompus et cela pose de nombreux problèmes qu'il faut résoudre seuls.
Quotidiennement, il faut gérer ses affaires personnelles (linge, objets, argent de poche), il faut
choisir ses habits, ne pas les perdre, en prendre soin sans la vigilance de sa famille.
Il n'y a pas de recours non plus à la famille en cas de conflits ou de problèmes intimes. Il n'y a
plus non plus à s'opposer à elle. Il faut se coucher le soir sans ses parents.
6. Les rythmes deviennent plus naturels
Pour tous les types de séjour de durée assez longue, les rythmes de vie deviennent plus réguliers,
plus adaptés aux besoins des enfants :
- Horaires réguliers pour toutes les activités de la journée y compris le coucher ;
- Possibilité de prendre en compte les rythmes personnels, l'étalement des activités dans le
temps permettant à un enfant momentanément fatigué de se reposer et de reprendre plus tard
ce qu'il a à faire dans quelque domaine que ce soit : travail scolaire, activités sportives, services ;
- La durée des activités physiques s'équilibre avec celle des autres activités ;
- Les enfants redécouvrent souvent la marche lors des visites.
C'est souvent, également, une période de désintoxication audiovisuelle : pas de radio, ni de télé,
ni de magnétoscope ou l’occasion de vivre une expérience audiovisuelle différente. Au contraire,
cela peut être l'occasion de vivre une expérience audiovisuelle enrichissante, par exemple avec le
tournage d'un film vidéo dont la réalisation permettra d'avoir une vue différente de l'image
filmée.
La nourriture est adaptée aux besoins des enfants tout au long de la journée.
Les menus sont établis en fonction de l'âge et de l'activité physique des enfants. Les menus sont
également l'objet de découvertes. Leur variété permet à chacun de faire de nouvelles
expériences.
L’hygiène corporelle est éduquée en permanence
Il est très stimulant et éducatif pour les enfants de faire leur toilette ensemble à heures et jours
fixes, selon des rites respectés par tous : brossage des dents, douches régulières avec
changement de linge, déshabillage complet, pour se coucher par exemple.
Les activités de pleine nature sont des activités physiques vraies, en ce sens, elles ont des
répercussions sur la bonne santé des enfants. Si elles ne sont pas vécues dans un but de
performance ou de compétition mais comme moyen de découverte du milieu, les activités
physiques participent à l'équilibre général de la vie des enfants et, par voie de conséquence, à
leur bonne santé.
L'adaptation à un nouveau milieu et l'obligation de surmonter des difficultés physiques et
morales fait appel aux ressources profondes de chacun et, par conséquent, développe les
facultés d'adaptation.
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Si l'expérience de classe de découverte permet aux enfants de trouver de nombreuses
occasions :
- De s'épanouir aux plans affectif, culturel, intellectuel, social,
- D’apprendre à apprendre, à partir du monde tel qu'il est et pas seulement dans
l'environnement immédiat, dans les livres et à la télévision,
- De développer leur curiosité, leur attention, leur aptitude à saisir toutes les opportunités, leur
esprit critique, leur sens logique et leur capacité à s'adapter à diverses situations,
- De poser de vraies questions et d'amorcer des réponses dans un contexte complètement
nouveau et motivant,
- De nourrir leur imaginaire,
Tous ces acquis leur permettront de mieux comprendre leur temps et de ne pas être à l'écart
dans un monde en constante évolution, que ce soit sur le plan des techniques qui entrent très
rapidement dans la vie quotidienne, sur le plan social où les modes de vie évoluent sans cesse,
sur le plan culturel enfin où les médias et la rencontre des races et des civilisations ont une
influence de plus en plus grande.
VI.
Des exemples
Outre les classiques classes de mer, de neige et de nature, on trouve des classes péniche, des
classes- patrimoine, des classes musique, des classes randonnée, des classes arc-en-ciel, des classes
villette, des classes de ville, des classes musée, des classes d'initiation à l'archéologie, à la
spéléologie, des classes linguistiques, et même des classes rencontres d'enfants avec des personnes
âgées. Chacune de ces formules offre des moyens différents pour permettre un certain type de
découverte du milieu.
THEME
Nature
écologie
OBJECTIF
COMMENTAIRES
et comprendre, aimer et Toutes les activités (visites, ateliers, randonnées, jeux
respecter
de piste, courses d’orientation) favorisent l’immersion
l’environnement
en pleine nature, sur le mode pédagogique et ludique.
Durant leur séjour, les élèves apprennent à lire et
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explorer un paysage, distinguer les fleurs et plantes
locales, reconnaître les traces d’animaux, découvrir les
énergies renouvelables…
Patrimoine
histoire
= classe de nature réclame en général le plus petit
budget pour des activités de découverte tout aussi
enrichissantes qu'ailleurs. On peut y adjoindre, selon
les moyens, de l'équitation, des randonnées en vélo,
du camping sous tente, du kayak, de l'escalade en
montagne. Toutefois, toute activité spécialisée
réclame une infrastructure plus complexe
nécessitant, la plupart du temps, un encadrement
permanent.
et découvrir
un A travers des visites de châteaux et musées, des
patrimoine dans une rencontres avec des artisans ou des activités ludiques
perspective
(jeux de pistes, chasses au trésor, ateliers), les élèves
historique.
appréhendent la préhistoire, le Moyen Age, l’art
roman ou l’habitat montagnard sur le mode sensoriel.
= étudier la nature avec l'idée d'observer l'empreinte
de l'homme sur elle, la façon dont les monuments et
les sites s'intègrent au paysage et quelle était leur
destination. Il est conseillé également de faire
participer les enfants, les jeunes, à la restauration de
monuments anciens afin de leur permettre une
approche sensible de la réalité historique. Chaque
fois que la durée du séjour le permet, il est utile
d'élargir les objectifs de ce type de classe à la
découverte de l'ensemble du milieu :
- le paysage naturel est transformé par l'homme
- l'homme et ses activités sont conditionnés par le
milieu.
// Les classes musées : Les thèmes des classes musée,
offrent aux élèves un large panorama du patrimoine
dans le temps, l'espace et les techniques, de la
préhistoire à nos jours, de la machine à papier à la BD
ou à l'art contemporain, par exemple. En général, à
un travail théorique au musée, succèdent des visites
et des rencontres avec des professionnels du
patrimoine : archéologues, conservateurs de musée,
directeur d'une galerie d'exposition, d'une
artothèque, président de société archéologique,
ethnographe, muséographe qui dialoguent avec les
enfants. Des activités de détente : canoë, escalade,
natation, sont prévues pendant le séjour.
C'est un type de classe de découverte qui concerne
les jeunes à partir du CM.
Science
expériences
et s’initier aux sciences Pour découvrir l’astronomie, la météorologie, les
par l’expérimentation énergies, internet et le multimédia, rien ne vaut la
pratique ! Des ateliers, des expériences et des
observations… Ici, les élèves regardent les étoiles et
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les planètes au télescope. Là, ils apprennent à mesurer
les vents, les températures, les précipitations …
Eveil
artistique libérer l’esprit créatif Théâtre, cirque, musique, cinéma, arts plastiques,
sous toutes ses formes toutes les disciplines artistiques sont à l’honneur …
Sous le regard des autres, on apprend à contrôler sa
timidité, à libérer sa gestuelle ou son imagination, à
créer, tout simplement. De l’apprentissage des
techniques de base à la réalisation d’un spectacle ou
d’une exposition, le plaisir est entier… et collectif.
Sport de plein air découvrir
une
discipline sportive, se
perfectionner dans la
pratique d’un sport
Classe de neige
Sports d’eau vive, VTT, escalade, parcours
d’orientation, poney, char à voile, voile, plongée : la
classe de découverte est le lieu idéal pour initier un
groupe d’enfants à la pratique d’un sport. A la mer, à
la montagne, à la campagne, l’environnement
spécifique du relais offre un espace de liberté inédit,
où toutes les expériences deviennent possibles. Les
élèves sont encadrés par des moniteurs diplômés
d’état.
découvrir les sports de Ski alpin, ski nordique, randonnées à raquettes, chiens
glisse
et de traîneaux : la neige offre un inépuisable terrain
l’environnement
d’expérimentation aux enfants, qu’ils soient
montagnard en hiver. totalement néophytes ou déjà initiés. Découvrir la
montagne en compagnie de ses camarades de classe,
en profitant d’un encadrement professionnel et d’un
hébergement bien intégré à l’environnement, c’est le
vrai luxe qu’offre une classe de neige
= séjours « chers », pour les classes désireuses de
partir, étant donné l'équipement spécial qu'ils
nécessitent, le prix de l'encadrement, de l'accès aux
pistes et du local à louer, situé, en général, dans une
région touristique.
Classe de mer
explorer le milieu Comprendre le fonctionnement des marées ou
naturel marin sous comment se forment les dunes, s’immerger dans des
toutes ses facettes.
paysages sauvages, partir à la pêche à pied, collecter,
observer voire goûter les coquillages, découvrir un
port au retour des chalutiers, rencontrer des pêcheurs
professionnels : une classe de mer est toujours une
expérience très enrichissante pour les élèves.
= considérer cette activité comme un moyen de
découverte du milieu et non comme un entraînement
à la compétition, qui dit voile dit séjour en centre
nautique spécialisé avec des animateurs compétents
et par conséquent séjour relativement cher.
Nombreuses sont les classes qui vont découvrir la
mer, ses merveilles et ses ressources sans forcément
pratiquer la voile.
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Classe péniche
Dans les régions sillonnées par de nombreux canaux,
certains organismes mettent des péniches à la
disposition des classes. C'est une formule originale et
intéressante de découverte du milieu.
Pendant quelques jours, le groupe étudie non
seulement la région traversée mais également ce
mode de transport très spécifique (écluses et
éclusiers, marchandises, évolution du métier de
batelier).
Classe
randonnée
La classe randonnée, pour des grands, est une classe
très mobile qui se déplace à pied ou à vélo. Elle utilise
les campements, les refuges, les gîtes d'étape pour
son hébergement.
Classe Arc en ciel
C'est une classe de découverte qui place la création
artistique au centre de ses activités. Le groupe classe
élabore un projet artistique qu'il réalise avec le
concours de professionnels de l'art : peintres,
sculpteurs, décorateurs, directeurs de galeries de
tableaux, dessinateurs. A la manière du « bain
linguistique » pour l'apprentissage d'une langue
étrangère, l'objectif des classes « Arc-en-ciel » consiste
à immerger le groupe classe dans une activité intense
de création plastique
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VII.
Lieux et durée du séjour
1. Quel lieu d'accueil?
•
Séjour entièrement autogéré en milieu non institué : Si le choix fait par le groupe classe est,
pour diverses raisons, d'autogérer entièrement son séjour, il prend complètement en
charge :
- Les démarches de financement du séjour ;
- La recherche d'un lieu à louer sans personnel permanent ;
- La constitution d'une équipe éducative d'encadrement.
Pour ce qui est des locaux, il faut savoir que certaines municipalités, des associations, comme les
Pupilles de l'école publique, ou des comités d'entreprises, des parcs nationaux, des foyers ruraux
peuvent mettre à la disposition des groupes, des colonies de vacances inutilisées en période
scolaire, des maisons de village, des fermes ou des chalets.
Bien entendu, à la belle saison, le camping sous tente, pour les grands, reste la formule la plus
simple et la moins onéreuse.
Ce type de séjour est celui qui demande à un groupe le plus d'investissement en énergie.
Pendant la période d'investigation, en plus des activités pédagogiques et sportives à prévoir,
l'enseignant est souvent dans l'obligation de frapper à plusieurs portes, supporter un abondant
courrier et étudier minutieusement l'équipement, le matériel et les denrées alimentaires à
emporter. Il faut tout prévoir, la préparation des repas, l'organisation des menus, les tâches
ménagères, le nettoyage général des locaux. Mais quelle richesse pour le groupe, sur le plan
éducatif et sur le plan des relations mutuelles. La découverte du milieu va de pair avec une
meilleure connaissance des uns et des autres, à condition que les préoccupations matérielles
soient suffisamment dosées pour qu'elles n'envahissent pas l'emploi du temps.
Bien préparée, cette formule est vraisemblablement la plus éducative : se prendre en charge
totalement et assumer les avantages et les inconvénients de ce que l'on a mis en place.
• Séjour en centre spécialisé : les centres spécialisés sont de deux types :
- soit ils comportent un directeur (trice) de centre assurant seulement la gestion, entouré d'un
personnel pour l'entretien, mais il n'existe pas, sur place, d'encadrement permanent de
moniteurs ou autres éducateurs ;
- soit ils sont formés d'une équipe d'encadrement permanente et spécialisée qui gère à la fois le
centre, les activités de découverte et les activités sportives. Ces centres sont parfois dotés
d'un(e) enseignant(e) détaché(e) chargé(e) de l'accueil des classes.
Dans le premier cas, le groupe classe arrive dans un centre qui le libère complètement des
tâches matérielles. Si la précaution a été prise d'entrer en relation, bien avant le séjour, avec
l'équipe de gestion, pour définir ensemble les rôles de chacun et s'entendre sur les règlements
dans le but de respecter les acquis de chaque partie, il s'agit là d'un type de séjour qui permet au
groupe de se consacrer complètement à la découverte du milieu. C'est le groupe qui prend tous
les contacts pour les visites et pour les activités physiques si besoin est.
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Dans le second cas, le groupe classe arrive dans un centre où tout est pris en charge par l'équipe
permanente, jusque et y compris les activités de découverte. Avant l'arrivée, le directeur adresse
au groupe, la plupart du temps, un recueil comportant un projet pédagogique précis.
Sur place, l'enseignant(e), animateur(trice) permanente(e), s'il y en a un(e), fait équipe avec
l'enseignant de la classe et dirige les activités de découverte. Des animateurs, permanents
également, encadrent les activités physiques de voile, de ski, d'équitation, etc.
C'est un type de structure complètement différent de la structure autogestionnaire sauf si l'on
parvient à instaurer une concertation enfant/adultes intégrant tous les partenaires du centre.
2. Quelle durée peut avoir le séjour ?
Pour pouvoir parler de classe de découverte et non de sortie ou de voyage scolaire, il faut
compter un minimum de dix jours de séjour selon les instructions officielles.
La durée varie selon l’âge des enfants : Le choix de la durée d'un séjour se fait, évidemment, en
fonction de l'âge des enfants. Les « petits » ont plus vite des problèmes affectifs dus à l'absence
des parents. La durée « souhaitable » de vingt jours, au niveau primaire, semble représenter une
durée maximum.
La durée varie selon le type de séjour choisi : s’il s'agit de camping ou d'installation en dur
entièrement autogérée, il est souhaitable que la durée du séjour ne soit pas trop longue, compte
tenu des contraintes matérielles, plus difficiles à gérer avec une équipe d'encadrement
occasionnelle, et des enfants peu habitués à ce type de fonctionnement. Ce sont des séjours qui
n'excèdent guère huit à dix jours en général.
Dans les centres spécialisés, le séjour peut durer jusqu'à trois semaines (les instructions
officielles parlent de durée « souhaitable » de vingt jours).
C'est le centre lui-même qui en détermine la durée du fait qu'il tient, la plupart du temps, le
planning des groupes à accueillir.
De ce fait, certaines classes optent pour des séjours de sept jours (du mercredi au mardi
suivant) dans la mesure où cela leur permet d'échapper au statut de classe de découverte (ça
correspond à quatre jours et demi de classe, donc moins de cinq jours). Elles se placent ainsi dans
le cadre d'une « sortie pédagogique » organisée à l'initiative et sous la seule responsabilité du
directeur d'école. Cela simplifie les démarches sur le plan administratif.
Elle varie selon les possibilités de financement : des groupes « pauvres » ne peuvent s'offrir des
séjours longs. A l'inverse, certaines municipalités et conseils généraux ont les moyens d'aider au
financement de séjours importants. Dans ce domaine, l'inégalité la plus complète règne au
niveau de toute la France.
3. Les périodes favorables
Il faut noter que l'automne est une époque particulièrement intéressante :
- pour souder, si possible, le groupe classe en début d'année scolaire
- pour glaner une documentation que l'on aura le temps d'exploiter.
Si on laisse passer octobre - après, c'est l'hiver avec ses intempéries et ses journées plus
courtes - il faut attendre avril-mai pour partir, excepté bien entendu pour les classes de neige.
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Les séjours en fin d'année scolaire permettent rarement une exploitation valable, sauf dans le cas
où les élèves et leur enseignant(e) restent ensemble deux ans de suite.
Malgré ces réserves, bien souvent, les séjours se déroulent à tout moment de l'année scolaire,
les circonstances du vécu des classes faisant naître des motivations indépendantes des raisons
évoquées ci-dessus.
VIII.
Le financement du séjour
1. Les dépenses
Les dépenses occasionnées sont de plusieurs ordres :
- L’hébergement et la nourriture d'abord. Ce qui représente environ 65 % des dépenses ;
- Le prix du voyage aller-retour sans oublier les sorties sur place
- Les salaires de certaines catégories de personnel selon les cas (lorsqu'il faut utiliser les
compétences d'éducateurs de plein air) ;
- Location de matériel spécial pour le ski, la voile, le cyclotourisme, la spéléo, l'équitation, etc. ;
- L’achat ou la location de matériel pédagogique : matériel photo, film, matériel d'exposition,
d'impression (photocopie...).
2. Les ressources, les aides et les subventions
En ce qui concerne les recettes, plusieurs possibilités :
- Le budget de fonctionnement de l'école ;
- Les participations des collectivités locales votées par le conseil municipal et le conseil général. Il
faut donc penser à les demander plusieurs mois avant le départ
- Les subventions de l'État ; ces subventions dites « d'incitation » sont d'un montant peu élevé ;
- Les participations des familles (celles-ci peuvent, le cas échéant, faire appel à leurs comités
d'entreprises ou aux services sociaux des employeurs)
- La coopérative scolaire ;
- La Caisse nationale des monuments historiques et des sites (classe patrimoine et classe musée).
Des subventions diverses peuvent être obtenues de différents organismes mutuelles, oeuvres
sociales, comités d'entreprises, caisses d'épargne et de prévoyance, associations de parents.
La Caisse d'allocations familiales, les Pupilles de l'enseignement public, la Direction
départementale de l'action sanitaire et sociale (DDASS), le Secours populaire français (aide
individualisée) aident également les enfants les plus défavorisés. Il peut être utile pour ces
enfants-là d'entrer en contact avec les assistantes sociales du secteur.
3. Des pistes, des idées pour constituer des ressources propres
L'éventail des idées pour constituer un fonds de ressources propres est très large mais il est
indispensable d'adapter ces idées au contexte de la classe ou de l'école. Selon les possibilités, on
peut organiser :
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- Une kermesse, une tombola
- Une fête ;
- Un spectacle auquel sera convié un chanteur régional - un loto (pendant la période autorisée
par la loi)
- Un concours de belote et tarots ;
- La cueillette de plantes, de fleurs, de champignons à revendre au marché
- La récupération de vieux papiers, de vieux métaux et batteries hors d'usage, de livres d'occasion
- La vente de pâtisseries ;
- Un grand repas collectif (mais si, mais si) un couscous, par exemple - des petits « boulots »
(lavage de voitures ... ).
A noter l'initiative d'un enseignant de l'Oise qui, ne voyant pas venir la subvention promise,
n'hésita pas à fabriquer des assignats qu'il remit à diverses personnes de la localité, volontaires,
pour avancer des parts de la somme attendue.
4. La part des familles
Il est très important que les familles participent au financement.
Des bons « classes transplantées » sont alloués par certaines caisses d'allocations familiales et
par certains comités d'entreprise. L'étalement du règlement sur plusieurs mois peut être une
façon d'aider les plus défavorisés et ceci est d'autant plus facile à organiser que le nombre des
familles concernées est en général peu élevé.
Il existe également des aides possibles en matériel, skis et chaussures, par exemple, pour la
neige, et des aides en équipement et trousseau ; anoraks, pull-overs, pantalons, linge de corps.
On peut organiser une « bourse aux vêtements » dans l'école.
Se renseigner auprès des services de Jeunesse et Sport, de la FOL pour le prêt de matériel.
IX.
Risques à ne pas faire ou à réduire la portée de la classe
transplantée
1. Pour les enseignants
La classe découverte est la justification du travail de l'enseignant. Les vertus pédagogiques de la
vie en société, de la découverte d'un milieu nouveau et dépaysant, de la cohésion de la classe, de
la mise en œuvre des savoirs acquis de manière théorique, autant de motifs de sortir de l'école
auxquels plus personne aujourd'hui ne prête une oreille très attentive.
Le rapport de Béatrice Pavy rappelle les mérites des classes de découverte et appelle à une prise
de conscience généralisée des réponses que ce type de classes peut apporter aux problèmes de
l'école aujourd'hui (incivilités, désintérêt des élèves, mise en cause du bien-fondé même des
apprentissages).
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C’est ainsi que le départ de toute la classe avec son maître habituel s’impose comme une
nécessité.
On sous-estime très souvent l’investissement personnel des enseignants dans la préparation, la
réalisation et l’exploitation d’une classe de découvertes. Une classe de découvertes n’est en
aucun cas un séjour de vacances et ne s’improvise pas. La motivation essentielle, la seule
d’ailleurs, est bien une motivation d’ordre éducatif ! Un projet de classe de découvertes s’inscrit
dans un projet de classe et un projet d’école. La préparation du séjour va donc nécessiter
plusieurs mois pendant lesquels il faudra :
- réaliser le projet pédagogique et organiser sa mise en œuvre sur place,
- réaliser le dossier de demande d’autorisation de sortie,
- informer l’ensemble de la communauté éducative, dont les parents,
- assurer la réalisation financière du projet.
Pendant le séjour, il faut savoir que la responsabilité de l’enseignant est totale et ceci 24 h sur 24
!
On peut aisément comprendre le découragement de certains enseignants qui doivent faire face à
des difficultés complémentaires :
- convaincre leur hiérarchie,
- convaincre les parents d’élèves,
- organiser la garde de ses propres enfants pendant son absence,
- etc.
Et tout ceci sans, la plupart du temps, aucun soutien, y compris financier !
Il est ainsi dommage que les efforts réalisés toutes ces années par les équipes enseignantes pour
mettre en œuvre des projets de classes transplantées et mettre en place un réseau d’interlocuteurs
soient arrêtés aussi brutalement. On peut craindre une perte de motivation et de désintérêt à
l’avenir pour de te projet.
2. Pour les élèves
Le fait de ne pas pouvoir partir en classes découvertes comme leurs prédécesseurs seraient ressentis
par les élèves actuels comme une injustice.
De plus, le but de donner une cohésion de groupe à cette classe d’âge prête à partir pour de
nouveaux horizons ne serait pas atteint.
Et il ne faut pas oublier que cela leur permet d’acquérir de l’autonomie et respecter les règles
élémentaires de vie en collectivité.
Pour les enfants issus de milieux modestes, cela aurait pu être l’occasion de sortir pour la première
fois du cadre familial et de construire des souvenirs inoubliables.
En outre, confronté à des activités nouvelles, l’enfant aurait pu révéler des talents méconnus jusquelà : fini la traditionnelle distinction entre bons et mauvais élèves ! « Des enfants en très grande
difficulté scolaire sont parfois de véritables meneurs alors que des têtes de classe peuvent avoir des
problèmes d’intégration » raconte Isabelle Duchereau, professeur de français.
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3. Pour les parents d’élèves
Beaucoup de parents ne comprendront pas pourquoi cette année leur enfant ne partira pas alors que
les années passées les classes ont pu le faire et que les instituteurs ont parlé de ce projet en réunion
de rentrée scolaire. Toutes les familles d’enfants de CM2 attendent ce moment avec joie et
impatience comme une étape initiatique, un rituel incontournable.
Les parents d’élèves devraient être beaucoup plus associés aux projets de départ. Ils ont parfois le
sentiment d’être mis devant le fait accompli et de n’être invités que pour payer le séjour de leurs
enfants. Des outils d’informations existent aujourd’hui pour informer les parents sur les enjeux et
l’intérêt de ces séjours et le rôle qu’ils peuvent jouer au sein de la communauté éducative.
4. Pour la Mairie
Une démarche similaire devrait être entreprise auprès des collectivités territoriales. Aujourd’hui les
principaux financeurs sont les communes et les départements. Sans leurs participations financières,
les départs en classes de découvertes seraient impossibles.
La répartition la plus appropriée pour faciliter ces départs repose sur un financement par tiers :
Commune, département et parents. Les départements qui ont mis en place de telles formules
connaissent des taux de départs particulièrement significatifs à l’image du département de la Corrèze
par exemple.
L’impact des frais de transport est devenu un frein, voire un obstacle aux départs en classes de
découvertes. Aujourd’hui, face à la politique commerciale de la SNCF au niveau des transports de
groupes d’enfants, la plupart des organisateurs utilisent le car comme moyen de transport. Or le prix
du carburant connaît une augmentation très importante depuis quelques années. Il n’est pas rare
aujourd’hui de constater que les frais de transports pour une classe de découvertes représentent un
quart, voire un tiers du coût total.
Une simulation dans plusieurs départements a montré que l’intégration des frais de transports des
classes de découvertes aux budgets transports scolaires de ces départements, se traduirait par une
augmentation de ces budgets de seulement 1 à 2 %. Ce qui serait indolore pour la collectivité
publique permettrait, au niveau individuel des familles, une baisse des coûts de 25 à 30 %.
Pour la Mairie, ne pas envisager une classe transplantée pour ses élèves d’une classe d’âge pourrait
ternir son image.
Enfin, à une période qui voit se multiplier les replis communautaires (de quelques ordres qu’ils
soient), voire de communautarisme, la vie collective de la classe de découvertes est aussi une
occasion privilégiée d’éducation au mieux vivre ensemble, à la cohésion sociale et tout simplement à
l’éducation à la citoyenneté !
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ANNEXE 1 : B.O. n° 2 du 13 janvier 2005 - Ministère de l'Éducation nationale
SORTIES SCOLAIRES
Séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le premier degré
NOR : MENE0402921C
RLR : 554-1
CIRCULAIRE N°2005-001 DU 5-1-2005
MEN
DESCO B6
INTRODUCTION
Les études menées ces derniers mois sur les sorties scolaires avec nuitées ont fait apparaître la nécessité de redonner à
ces sorties une impulsion à la mesure des bénéfices que les élèves peuvent retirer de cette expérience éducative et
pédagogique unique. La découverte d’autres activités et d’autres lieux contribue, en effet, à enrichir les apprentissages
et apporte une stimulation qui favorise l’acquisition de connaissances et de compétences.
Les apports qui sont attendus d’une sortie scolaire varient nécessairement en fonction de la durée du séjour. Cette
durée est donc une des composantes essentielles du projet pédagogique et des apprentissages visés. Il est apparu utile,
à cet égard, de distinguer deux types de séjours :
- les séjours scolaires courts (d’une durée inférieure à cinq jours, soit de une à trois nuitées) permettent une
rencontre avec des environnements, des événements, des cultures, etc. représentant des temps forts des
apprentissages ;
- les classes de découvertes (1), d’une durée égale ou supérieure à cinq jours (quatre nuitées et plus), permettent
de s’extraire de façon significative du contexte et de l’espace habituels de la classe. Elles constituent ainsi, pour les
élèves, un réel dépaysement et un moment privilégié d’apprentissage de la vie collective que chacun devrait connaître
au moins une fois au cours de sa scolarité.
La présente circulaire s’appuie sur les arrêtés du 25 janvier 2002 relatifs aux programmes de l’école primaire et sur la
circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 qui reste applicable aux conditions d’organisation des sorties scolaires sous
réserve des quelques aménagements apportés au titre II ci-après. Les séjours scolaires courts et les classes de
découvertes constituent en effet des sorties scolaires avec nuitées et relèvent donc des procédures définies par la
circulaire de 1999 pour cette catégorie de sorties.
I - Le séjour scolaire court et la classe de découvertes à l’école primaire : des outils
pédagogiques au service de la réussite des élèves
1 - Les aspects communs aux deux types de sorties scolaires
1.1 Objectifs
Les séjours scolaires courts et les classes de découvertes constituent un cadre structuré et structurant pour mieux
aborder la connaissance de l’environnement. En effet, l’approche sensorielle d’un milieu naturel, humain et culturel
nouveau, l’étonnement et le dépaysement qu’il provoque, sont autant d’occasions de comprendre et de communiquer.
Dans tous les cas, les aspects transversaux des apprentissages constituent des objectifs prioritaires :
- développement de l’autonomie, de l’esprit d’initiative, de la responsabilité, de la socialisation ;
- respect de l’autre et de son travail, des règles collectives, respect de l’environnement et du patrimoine ;
- acquisition ou perfectionnement de méthodes de travail (observation, description, analyse et synthèse, prise de notes,
représentation graphique...) ;
- maîtrise de la langue.
Les documents d’application et d’accompagnement des programmes constituent des outils utiles pour développer ces
activités.
1.2 Recommandations pour la mise en œuvre
Les activités pratiquées lors de ces sorties scolaires contribuent à la mise en œuvre des programmes.
Les séjours scolaires courts et les classes de découvertes, de par leur objet, sont un cadre propice au décloisonnement
des enseignements, non seulement en créant une unité de temps mais aussi en mobilisant des savoirs et des savoirfaire constitutifs de disciplines différentes pour comprendre une situation complexe ou agir de manière appropriée dans
un contexte inconnu.
Développés dans le projet pédagogique de la classe, ils s’intègrent donc au projet d’école et au contrat de réussite en
éducation prioritaire.
Le séjour scolaire court ou la classe de découvertes fait l’objet d’un programme minutieusement préparé dans lequel le
nombre des sujets d’études ou des activités pratiquées doit être mesuré. Aussi les enseignants veilleront-ils à la mise
en adéquation de la durée du séjour avec les objectifs définis.
Dans ce projet d’apprentissages, au niveau scolaire considéré, le séjour scolaire court ou la classe de découvertes peut
constituer :
- un temps fort dans un domaine d’activités ;
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- l’aboutissement d’une série d’activités et d’apprentissages permettant de réinvestir, de valider et de mettre en
situation des acquisitions dans un milieu où elles sont pleinement pertinentes et significatives.
Dans tous les cas, la réalisation du séjour scolaire court ou de la classe de découvertes exige une préparation et des
prolongements qui en garantissent l’efficacité. Les recommandations qui suivent fournissent des éléments qui pourront
être mis à profit.
a) Avant le départ
Le choix du lieu de la sortie, de sa durée ainsi que la période de l’année scolaire dans laquelle elle s’inscrira constituent
des éléments déterminants pour la réussite du séjour scolaire court ou de la classe de découvertes, à mettre en
cohérence avec les activités programmées dans l’école d’origine.
Les familles seront informées assez longtemps à l’avance du projet et associées aux différentes étapes de l’élaboration
(intérêt pédagogique et éducatif, aspects matériels et financiers).
Un recueil d’informations auprès de la structure d’accueil mais aussi des différents établissements locaux (office du
tourisme, mairie, musée/écomusée, espace culturel, ferme pédagogique, etc.) permettra de prévoir les activités
spécifiques qui se dérouleront durant la sortie sur les plans temporel et matériel.
À partir des informations recueillies sur le lieu de la sortie, un calendrier indicatif sera établi et intégré au projet
pédagogique qui constitue un élément de pilotage central pour le maître. Le projet pédagogique évoquera les activités
d’enseignement proposées aussi bien en amont et en aval que durant le séjour.
Il est important également de prévoir les moyens et modalités de communication qui seront utilisés entre, d’une part, la
classe sur son lieu de séjour, et d’autre part, l’école d’origine et les familles des élèves. On recourra aux technologies de
l’information et de la communication chaque fois que possible.
b) Pendant le séjour court ou la classe de découvertes
Afin de piloter au mieux le déroulement de la sortie, un livre de bord reprenant les éléments du projet pédagogique
permettra de pointer les réalisations ou de les favoriser tout en laissant place à une souplesse d’adaptation pour
prendre en compte des événements non prévus qui pourraient enrichir le séjour scolaire ou la classe de découvertes.
La sortie scolaire est le moment fort de la collecte d’informations de toute nature, sous forme d’écrits (prises de notes,
documents constitués récoltés sur place), d’images (photos, enregistrements vidéo, dessins et schémas),
d’enregistrements sonores (interviews, environnement sonore naturel ou lié aux activités humaines, etc.) ou d’éléments
matériels (végétaux, coquillages, insectes, etc.). Durant cette période pendant laquelle l’emploi du temps habituel sera
sensiblement réaménagé, le maître veillera à ce qu’il y ait cependant chaque jour des activités de lecture, d’écriture et
de mathématiques qui pourront s’inscrire dans les activités liées à la dominante de la sortie scolaire.
c) Au retour
Le retour est le moment de l’inventaire des récoltes individuelles et collectives, de leur tri et de leur exploitation sous
des formes variées : exposition, film, présentation commentée lors de réunions, spectacles, etc. présentés aux parents
et/ou aux autres classes de l’école. La constitution de dossiers individuels et collectifs est l’occasion de rédaction à partir
des prises de notes ou des enregistrements, d’élaboration d’organigrammes, de schémas explicatifs, etc. La mise en
forme est aussi l’occasion de réfléchir aux aspects calligraphiques des titrages et à l’esthétisme des supports
d’exposition. La confrontation entre le réel observé sur le terrain et les recherches documentaires effectuées avant le
séjour peuvent également être l’occasion de nouvelles recherches plus approfondies ou d’implication de partenaires
scientifiques par exemple.
Le retour à l’école d’origine et aux activités scolaires ordinaires est souvent révélateur de modifications importantes des
relations maître-élève(s) et élève-élève ainsi que du regard que ces derniers portent sur leurs propres apprentissages.
(1) Un “s” est ajouté à “découverte” de l’ancienne appellation, à la fois pour répondre au terme couramment utilisé par
l’ensemble de la communauté scolaire, partenaires compris, et pour rendre compte de la diversité des apports que
permet cette scolarité hors les murs.
2 - Les aspects spécifiques
2.1 Le séjour scolaire court
Ce séjour scolaire s’inscrit davantage dans la dynamique des activités ordinaires de la classe tout en étant un temps
fort. Il permet souvent d’illustrer une thématique déjà abordée en classe. Il peut se répéter sans excès durant le cycle
et convient particulièrement pour une première séparation d’avec le milieu familial, notamment pour des enfants d’âge
maternel ou les élèves de cycle 2.
2.2 La classe de découvertes
Parce qu’elle se déroule sur une durée plus longue, la classe de découvertes constitue une rupture plus marquée dans la
scolarité de l’élève. La durée permet l’adaptation à un nouveau cadre de vie et d’enseignement.
La classe de découvertes est aussi un espace de temps opportun pour aborder, dans des situations inhabituelles et
particulièrement favorables, le domaine du “vivre ensemble”.
Le domaine de la maîtrise de la langue prend tout son sens dans le contexte particulier de la classe de découvertes. Au-
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delà des activités scolaires définies dans les programmes, l’éloignement du lieu de vie habituel multiplie les occasions
d’échanges et de pratiques de la langue qui peuvent très utilement mobiliser diverses modalités (l’oral par téléphone
mais aussi l’écrit avec le courrier traditionnel et le courrier électronique). Par ailleurs, les rencontres et les visites
effectuées sur place favorisent la communication orale avec des interlocuteurs variés et la prise de notes ; on
s’attachera à la préparation de ces moments (élaboration de questionnaires, travail sur des lexiques spécifiques,
exploitation des notes relevées...).
Au-delà des objectifs généraux, pour tirer un bénéfice maximum de la classe de découvertes, il convient de ne pas se
disperser dans une trop grande diversité d’activités, qui ne seraient que juxtaposées, mais de structurer celles-ci autour
d’une dominante.
En référence aux programmes de l’école primaire, les classes de découvertes peuvent s’organiser autour
de six dominantes principales :
- éducation physique et sportive ;
- éducation artistique et action culturelle ;
- patrimoine et histoire-géographie ;
- découverte du monde/sciences expérimentales et technologie : nature, environnement, TIC ;
- lecture, écriture, littérature ;
- langues étrangères ou régionales.
Des documents d’aide et d’accompagnement correspondant à ces différentes dominantes ainsi qu’au domaine du “vivre
ensemble” seront progressivement mis en ligne sur le site ÉduSCOL.
Ainsi, en fonction de ces objectifs, toutes les périodes de l’année scolaire, y compris au premier trimestre, peuvent être
mises à profit pour réaliser une classe de découvertes.
II - Organisation des séjours scolaires courts et des classes de découvertes
La circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999 demeure applicable. Il est apparu cependant nécessaire d’appeler
l’attention des organisateurs de sorties scolaires avec nuitées sur certains points particuliers et d’apporter quelques
aménagements visant à simplifier et clarifier certaines dispositions du texte actuel.
1 - Le rôle du maître et le soutien qui lui est apporté
1.1 Son rôle
Le rôle du maître ne se limite pas à la durée stricte de la sortie scolaire mais s’entend de la préparation jusqu’à
l’exploitation qui en sera faite après le retour (cf.1.2 ci-dessus).
Dans cet esprit, le maître doit porter une attention particulière au choix du lieu de la sortie scolaire, de sa durée et de la
période dans l’année scolaire de façon à les mettre en parfaite adéquation avec les objectifs du projet pédagogique. Si
la sortie est proposée ou organisée par un partenaire extérieur, le maître veillera à ce que les offres qui lui sont faites
soient cohérentes avec ses objectifs et avec les éléments du programme auxquels il rattache l’activité de la classe de
découvertes.
Au-delà de l’exploitation pédagogique indispensable qui doit suivre, un bilan est établi et communiqué aux collectivités
et organismes qui ont contribué à la mise en œuvre du projet. Il importe également de présenter aux parents les
apports de la sortie scolaire sous forme de rencontres-bilans, expositions, comptes rendus écrits des élèves, films, etc.
1.2 Formation et accompagnement
Dans tous les cas, conduire une classe de découvertes requiert des compétences particulières que des temps de
formation permettent d’acquérir.
À cet égard, il est particulièrement souhaitable que le volet départemental du plan académique de formation intègre une
réflexion sur les spécificités liées à ce dispositif, aussi bien dans ses aspects pédagogiques que dans ses aspects
juridiques ou liés à la sécurité. Les propositions cibleront les enseignants non expérimentés dans ce domaine mais
également ceux qui en ont déjà eu la pratique et qui désirent développer une thématique ou une dominante
particulière.
La formation des directeurs d’école intégrera un module sur le pilotage de cet outil.
Les équipes de circonscription et les conseillers pédagogiques spécialisés apporteront le soutien nécessaire à la mise en
œuvre des projets des classes en partance. Ils jouent un rôle important dans la finalisation du projet pédagogique de
séjour scolaire ou de classe de découvertes, à la fois comme conseil, comme garant de la conformité avec les objectifs
de l’école et enfin lors de sa validation.
Les inspecteurs en charge d’une circonscription veilleront à valoriser l’engagement d’enseignants impliqués dans un
dispositif et feront connaître les réussites dans ce domaine.
Enfin, au plan national, une rubrique “sorties scolaires” sur le site ÉduSCOL présentera certains projets à titre d’exemple
et mettra à la disposition des enseignants des informations utiles pour l’organisation des classes de découvertes.
2 - La prise en compte des préoccupations des familles
Pour la réussite complète du projet, il est fondamental que les parents soient associés le plus en amont possible. En
effet, il convient d’être attentif aux interrogations légitimes des parents, notamment ceux des enfants les plus jeunes
afin d’éviter d’être confronté à des refus catégoriques de départ.
Il importe donc d’informer, de façon précise, aussi bien sur les objectifs pédagogiques poursuivis que sur les conditions
matérielles du séjour scolaire ou de la classe de découvertes.
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La phase de préparation comme la phase d’exploitation doivent être des moments privilégiés où les parents apportent
un concours actif.
Une attention toute particulière sera portée au montant de la participation financière des familles. Il n’y a pas lieu, pour
l’inspecteur d’académie, de fixer un seuil au-delà duquel toute sortie serait interdite, mais de veiller à ce que le coût
restant à la charge des familles soit limité. La durée, l’éloignement du lieu d’activités, les modalités de transport sont
des facteurs qui doivent être pris en compte dans cette démarche.
En relation avec les collectivités territoriales, ainsi qu’avec les autres partenaires de l’école, seront recherchées les
ressources financières qui contribuent à la réduction du coût mais aussi des modalités de règlements qui constituent
une aide pour les familles. La mensualisation du règlement sera favorisée autant que possible.
Il est rappelé qu’aucun enfant ne doit être empêché de partir pour des raisons financières.
3 - Les rôles respectifs de l’inspecteur d’académie du département de départ et de l’inspecteur d’académie
du département d’accueil
Il a paru nécessaire d’apporter quelques clarifications sur ce point et de compléter la circulaire de 1999 en apportant
des précisions qui n’y figuraient pas.
D’une façon générale, il y a lieu de considérer que les questions de sécurité relatives aux centres d’accueil relèvent de la
compétence de l’inspecteur d’académie du département d’accueil, qui transmet à l’inspecteur d’académie du
département d’origine son avis sur l’organisation de la sortie scolaire et l’informe des éventuelles difficultés survenant
en cours de séjour.
3.1 Le rôle de l’inspecteur d’académie d’origine
Son rôle est d’abord de favoriser et accompagner les projets.
Lorsque le projet a été élaboré et lui est transmis, il doit vérifier qu’un dossier complet a été constitué, composé :
- de la demande d’autorisation de départ (annexe 2 de la circulaire de 1999) ;
- du projet pédagogique ;
- de la fiche d’information sur le transport (annexe 3), et, éventuellement, d’une attestation de prise en charge, si le
transport est organisé par une collectivité territoriale ou par un centre d’accueil ;
- du programme détaillé du séjour, incluant, le cas échéant, la liste des déplacements prévus pendant le séjour ;
- du budget prévisionnel ;
- d’une autorisation des parents en cas d’hébergement prévu dans des familles d’accueil.
L’ensemble du dossier ainsi constitué (qu’il n’y a pas lieu de compléter par des documents supplémentaires, non prévus
par les textes) est transmis à l’inspecteur d’académie d’accueil.
Il appartient, au préalable, à l’inspecteur d’académie d’origine :
- de valider le projet pédagogique ;
- de vérifier les qualifications des intervenants lorsqu’ils accompagnent le groupe depuis le département d’origine ;
- de vérifier que le transporteur est bien inscrit au registre préfectoral des sociétés de transport.
À terme il délivre, par écrit, l’autorisation de sortie, après avoir reçu l’avis favorable de l’inspecteur d’académie
d’accueil.
3.2 Le rôle de l’inspecteur d’académie d’accueil
Il est chargé des vérifications portant sur :
- la structure d’accueil et les équipements sportifs : vérification de conformité avec les réglementations de sécurité
existantes au vu de la déclaration faite par le responsable de la structure, et contrôle de la capacité d’accueil en nombre
de classes et en effectif ;
- les intervenants du département d’accueil, en particulier sur les qualifications requises en fonction de la discipline
enseignée ;
- les transporteurs du département d’accueil, pour les transports organisés pendant le séjour : vérification d’inscription
au registre préfectoral des sociétés de transport du département d’accueil ;
- le bon déroulement du séjour : l’inspecteur d’académie d’accueil est l’interlocuteur référent de la classe pour tout ce
qui concerne les conditions de déroulement du séjour.
Son avis favorable, transmis à l’inspecteur d’académie d’origine, est nécessaire pour la délivrance de l’autorisation de
sortie scolaire.
4 - Procédure de contrôle des structures d’accueil
Le présent chapitre se substitue au II.9 de la circulaire du 21 septembre 1999.
L’inspecteur d’académie du département d’accueil doit apprécier, avant de donner son avis sur la demande
d’autorisation de sortie avec nuitée(s), si l’accueil est assuré dans une structure en conformité avec les règlements de
sécurité existants.
Pour donner cet avis, l’inspecteur d’académie peut s’appuyer sur le répertoire des structures d’accueil qu’il établit pour
son département, en fonction des éléments suivants :
- le responsable de la structure remplit une déclaration précisant à quelles réglementations l’établissement est soumis
et quels contrôles ont été opérés. Cette déclaration mentionne également, le cas échéant, les qualifications et les
fonctions des personnels employés par l’établissement. Le responsable atteste sur l’honneur la conformité de sa
situation avec les réglementations existantes ;
- l’inspecteur d’académie s’assure que le maire de la commune où est situé le centre et le préfet ne se sont pas opposés
23
au fonctionnement de cet établissement.
L’inspecteur d’académie ou son représentant effectue une visite des structures d’accueil afin de s’assurer de l’adaptation
des locaux et des installations à la mise en œuvre d’activités pédagogiques par les classes effectuant une sortie scolaire.
Le répertoire, établi sur la base de ces éléments et mis à jour régulièrement, constitue un outil d’aide à la décision pour
les enseignants lorsqu’ils élaborent leur projet de sortie, et pour l’inspecteur d’académie dans laquelle est implantée la
structure, lorsqu’il fait connaître son avis (pour les classes venant d’autres départements) ou délivre son autorisation
(pour les classes du département). La mise en ligne de ce répertoire sur le site de l’inspection académique est de nature
à en faciliter l’accès à tous les enseignants recherchant une structure d’accueil.
Il doit être souligné que l’inscription d’un centre d’accueil dans le répertoire départemental ne doit pas être assimilé à
un agrément. Il ne peut donc donner lieu à la notification d’une décision d’agrément ou de refus, voire de retrait
d’agrément aux responsables de centres. De telles décisions seraient, en effet, dépourvues de base légale.
Si l’accueil dans des structures ne figurant pas dans le registre n’est pas interdit, il y aura lieu d’être particulièrement
vigilant dans le traitement de ces dossiers afin de s’assurer, notamment, qu’ils satisfont à toutes les conditions de
sécurité.
Pour le ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l’enseignement scolaire
Patrick GÉRARD
24
ANNEXE 2 : ORGANISATION DES SORTIES SCOLAIRES DANS LES ÉCOLES
MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES PUBLIQUES
C. n°99-136 du 21-9-1999
NOR : MENE9902002C
RLR : 554-9
MEN DESCO B6
Réf. : L. n°84-610 du 16-07-1984 modifiée ; L. n°89-486 du 10-7-1989 modifiée ; A.MJS. du 4-5-1995 ; C. INT
MEN n°81-46 et n°81-252 du 9-7-1981 ; C. n°84-027 du 13-1-1984 ; C. n°88-208 du 29-8-1988 ; C. INT
n°90-00124E du 11-5-1990 ; C. n°93-248 du 22-7-1993 Texte adressé aux recteurs ; aux inspecteurs
d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale ; aux inspecteurs de l'éducation
nationale; aux directeurs d'école et pour information, aux préfets de département
 L'école est le lieu d'acquisition des savoirs. Elle est ouverte sur le monde qui l'entoure. C'est pourquoi les
enseignant(e)s organisent des activités à l'extérieur de l'école. En vue de faciliter la mise en œuvre de ces
sorties, la présente circulaire précise leurs objectifs pédagogiques et définit leurs conditions d'organisation afin
de concilier compétences nouvelles, enrichissement de la vie d'écolier et sécurité.
Les sorties scolaires relèvent de trois catégories :
- 1ère catégorie :
Les sorties scolaires régulières, correspondant aux enseignements réguliers, inscrits à l'emploi du temps et
nécessitant un déplacement hors de l'école.
Ces sorties sont autorisées par le directeur d'école.
- 2ème catégorie :
Les sorties scolaires occasionnelles sans nuitée, correspondant à des activités d'enseignement sous des formes
différentes et dans des lieux offrant des ressources naturelles et culturelles, même organisées sur plusieurs
journées consécutives sans hébergement, relèvent de cette catégorie.
Ces sorties sont autorisées par le directeur d'école.
- 3ème catégorie :
Les sorties scolaires avec nuitée(s), qui permettent de dispenser les enseignements, conformément aux
programmes de l'école, et de mettre en œuvre des activités dans d'autres lieux et selon d'autres conditions de
vie.
Ces sorties sont autorisées par l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation
nationale.
Les sorties scolaires avec nuitée(s) qui regroupent les voyages collectifs d'élèves, classes de découverte,
classes d'environnement, classes culturelles, comprenant au minimum une nuitée, relèvent de la troisième
catégorie, de même que les échanges internationaux, même d'une journée. Toutefois les échanges d'une
journée qui ont lieu dans les pays étrangers frontaliers, comme les sorties occasionnelles sans nuitée (cf. IV
infra), relèvent de la deuxième catégorie.
Les sorties organisées pendant les horaires habituels de la classe et ne comprenant pas la pause du déjeuner
sont obligatoires pour les élèves. Les autres sorties sont facultatives.
I - Finalités et objectifs des sorties scolaires
I.1. Finalités et intérêt des sorties scolaires
Les sorties scolaires contribuent à donner du sens aux apprentissages en favorisant le contact direct avec
l'environnement naturel ou culturel, avec des acteurs dans leur milieu de travail, avec des œuvres originales...
Les supports documentaires, papier ou multimédia aussi précieux soient-ils, ne suscitent ni la même émotion,
ni les mêmes découvertes. Les sorties concourent ainsi à faire évoluer les représentations des apprentissages
scolaires en les confrontant avec la réalité.
Elles illustrent l'intérêt et la diversité des manières d'apprendre qui font une part prépondérante à l'activité des
élèves sollicités aussi bien sur les plans social, moteur, sensible que cognitif. Elles peuvent être un moyen de
découverte et de maîtrise de l'environnement. L'approche sensorielle d'un milieu nouveau ou d'un lieu de
culture, la rencontre de professionnels, d'artistes ou de créateurs, l'étonnement et le dépaysement constituent
des sources de questionnement et de comparaison, de stimulation de la curiosité. Le besoin de comprendre et
de communiquer s'en trouve activé. La pratique d'activités physiques et sportives variées permet d'éprouver
ses capacités et de conquérir une plus grande aisance corporelle et une plus grande confiance en soi.
Les sorties scolaires favorisent le décloisonnement des enseignements, non seulement en créant une unité
thématique mais aussi en mobilisant des savoirs et des savoir-faire constitutifs de disciplines différentes pour
comprendre une situation complexe ou agir de manière appropriée dans un contexte inconnu.
Elles tendent à compenser les inégalités sociales et culturelles en permettant la découverte, par tous les
enfants, d'autres modes de vie, de cultures différentes, contribuant ainsi à l'éducation à la citoyenneté. Un
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moment de vie collective partagé avec l'ensemble de la classe n'est jamais banal dans l'expérience sociale d'un
enfant.
Elles constituent enfin des occasions propices à l'apprentissage de la vie collective et à l'instauration de
relations, entre adultes et enfants, différentes de celles de la classe. Les sorties sont des moments privilégiés
pour une communication authentique avec des interlocuteurs variés. Elles favorisent la mise en œuvre
d'attitudes responsables dans des milieux moins protégés que l'enceinte scolaire.
I.2. Objectifs généraux d'une sortie scolaire
Les activités pratiquées à l'occasion d'une sortie scolaire viennent nécessairement en appui des programmes.
Elles s'intègrent au projet d'école et au projet pédagogique de la classe. Chaque sortie, quelle qu'en soit la
durée, nourrit un projet d'apprentissages, souvent pluridisciplinaire, au travers d'un programme
minutieusement préparé dans lequel le nombre des sujets d'étude ou des activités pratiquées doit être limité.
Ainsi la sortie scolaire ne constitue pas seulement un surplus de nature divertissante à la scolarité, même si les
conditions du voyage et de la découverte ont souvent, pour de jeunes enfants, une dimension festive.
Dans un projet d'apprentissages, au niveau scolaire considéré, la sortie scolaire peut constituer :
- un temps fort dans un domaine d'activités ;
- l'aboutissement d'une série d'activités et d'apprentissages permettant de réemployer, de valider et de mettre
en situation des acquisitions dans un milieu où elles sont pleinement pertinentes et significatives.
Dans tous les cas, l'accent sera mis sur les aspects transversaux des apprentissages :
- développement de l'autonomie, de l'esprit d'initiative, de la responsabilité, du respect de l'autre, de son
travail, de l'environnement et du patrimoine ;
- acquisition ou perfectionnement de méthodes de travail (observation, description, analyse et synthèse, prise
de notes, représentation graphique...) ;
- recours fréquent à la communication orale : le questionnement, l'expression et l'écoute seront
particulièrement sollicités chez les enfants par les nombreuses situations d'échange mises en place dans les
activités quotidiennes.
II Dispositions communes relatives à l'organisation des sorties scolaires
Les autorisations de sorties scolaires sont délivrées après avoir vérifié que les conditions de sécurité sont
respectées.
À cet effet, l'autorité responsable de la délivrance de l'autorisation doit veiller :
- aux conditions d'encadrement,
- aux conditions de transport,
- aux conditions d'accueil,
- à la nature et aux conditions des activités pratiquées,
selon les indications données par la présente circulaire.
La demande d'autorisation est constituée d'un dossier comprenant :
- la demande d'autorisation annexe 1 ou annexe 1 bis pour une sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée,
ou la demande d'autorisation annexe 2 pour une sortie scolaire avec nuitée(s),
- la fiche d'information sur le transport annexe 3,
et les pièces administratives précisées dans ces annexes, le cas échéant.
II.1. Relations avec les familles
II.1.1. Information
Dans tous les cas de sorties, les familles doivent être précisément informées des conditions dans lesquelles
elles sont organisées.
Pour les sorties facultatives, c'est-à-dire les sorties occasionnelles comprenant la pause du déjeuner ou
dépassant les horaires habituels de la classe et les sorties avec nuitée(s), l'enseignant adresse une note
d'information aux parents, précisant toutes les modalités d'organisation de la sortie et comportant une partie
détachable. Les horaires et le lieu de départ et de retour doivent y être mentionnés. Après avoir pris
connaissance de la note d'information, les parents donnent leur accord pour que leur enfant participe à la
sortie, en remettant à l'enseignant la partie détachable qu'ils auront datée et signée. Une réunion peut être
préalablement organisée par le maître de la classe avec les parents d'élèves. Pour les sorties avec nuitée(s),
cette réunion d'information est indispensable.
II.1.2. Principes généraux d'organisation
Toutes les sorties obligatoires sont gratuites.
Même dans le cas de sorties facultatives, il convient de veiller à ce que, dans la mesure du possible, tous les
élèves puissent participer. Les enfants qui ne partent pas sont accueillis à l'école. Les élèves qui font l'objet
d'un projet d'intégration individuelle ou d'un projet d'accueil individualisé doivent, dans toute la mesure du
possible, participer au même titre que les autres enfants.
La gratuité est l'une des conditions de l'égalité des chances ; il convient de toujours veiller à ce qu'aucun enfant
ne soit écarté pour des raisons financières.
Le départ et le retour se font à l'école. Pour les sorties occasionnelles avec ou sans nuitée, à titre dérogatoire,
tous les élèves peuvent cependant être invités à rejoindre un autre lieu de rassemblement après accord exprès
des parents. En cas d'impossiblité ou de refus même d'une seule famille, cette dérogation n'est pas accordée.
Afin d'éviter une perte de temps et une fatigue excessive pour les élèves, il est souhaitable que la durée du
déplacement aller-retour ne soit pas supérieure au temps réel de l'activité. L'enseignant, organisateur de la
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sortie, veille à ce que l'heure de retour indiquée aux familles soit respectée.
II.2. L'équipe d'encadrement
Afin d'assurer au mieux la sécurité des élèves lors des sorties scolaires, une équipe d'encadrement doit être
formée. Elle est constituée obligatoirement de l'enseignant et de personnes chargées :
- de l'encadrement de la vie collective en dehors des périodes d'enseignement ;
- et, pour l'éducation physique et sportive, de l'encadrement spécifique ou renforcé exigé en fonction de
l'activité pratiquée.
La présence, dans l'équipe d'encadrement, d'un titulaire de l'attestation de formation aux premiers secours
(AFPS), d'un titulaire du brevet national des premiers secours (BNPS) ou du brevet national de secourisme
(BNS) n'est pas requise pendant le transport. Elle est en revanche obligatoire :
- lors des sorties scolaires avec nuitée(s), sur le lieu d'hébergement, y compris la nuit (un titulaire de l'AFPS, du
BNPS ou du BNS par structure d'accueil suffit) ;
- lors des sorties scolaires occasionnelles, avec ou sans nuitée, en bateau ou en péniche, excepté lorsque le
pilote ou un membre d'équipage du bateau ou de la péniche est en possession de ces qualifications.
II.2.1. L'encadrement pendant la vie collective, hors périodes d'enseignement
Quels que soient le type de sortie scolaire et les effectifs de la classe, les élèves sont toujours encadrés par
deux adultes au moins, dont le maître de la classe. Le deuxième adulte peut être un autre enseignant, un aide
éducateur, un agent territorial spécialisé d'école maternelle (ATSEM), un parent ou autre bénévole...
Pour les sorties scolaires régulières et occasionnelles sans nuitée, les adultes qui participent à l'encadrement de
la vie collective en dehors des périodes d'enseignement doivent y être autorisés par le directeur d'école.
Pour les sorties scolaires avec nuitée(s), la participation de ces adultes est mentionnée dans le dossier de
demande d'autorisation à transmettre à l'inspecteur d'académie chargé de délivrer l'autorisation de départ.
Il est rappelé, enfin, que la participation des ATSEM à l'encadrement des sorties scolaires doit faire l'objet d'une
autorisation préalable du maire.
La composition de l'équipe d'encadrement est précisée, en fonction des situations, dans le
tableau 1 ci-dessous.
Le taux d'encadrement des élèves, défini pour chacune des catégories de sorties scolaires, s'applique y compris
dans le cadre du transport. Le chauffeur n'est, en aucun cas, pris en compte dans le taux d'encadrement.
Toutefois :
- à l'école élémentaire, l'enseignant peut se rendre seul, avec sa classe, soit à pied soit en car spécialement
affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l'école pour une durée globale qui ne dépasse pas
la demi-journée de classe (par exemple : gymnase, salle de sport, piscine, bibliothèque municipale...) ;
- à l'école maternelle, l'enseignant accompagné d'un adulte, peut se rendre, avec sa classe, soit à pied soit en
car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l'école pour une durée globale
qui ne dépasse pas la demi-journée de classe (par exemple : gymnase, salle de sport, piscine, bibliothèque
municipale...).
Dans tous les cas, lorsqu'une classe comporte des élèves de niveau maternel, les taux d'encadrement
applicables sont ceux de l'école maternelle.
Les activités proposées lors des sorties scolaires occasionnelles, dès lors qu'elles ne relèvent pas des activités
physiques et sportives, sont assimilées à la vie collective en ce qui concerne les taux d'encadrement.
Tableau 1
Taux minimum d'encadrement au cours de la vie collective selon les types de sorties scolaires
Effectif
École maternelle, classe maternelle École élémentaire
ou classe élémentaire avec section
enfantine
Sortie
régulière
2 adultes au moins dont le maître
de la classe, quel que soit l'effectif
de la classe.
Au-delà de 16 élèves, un adulte
supplémentaire pour 8.
Sortie
occasionnelle
sans nuitée
Sortie avec
nuitée(s)
2 adultes au moins dont le maître
de la classe, quel que soit l'effectif
de la classe.
2 adultes au moins dont le maître de la
classe, quel que soit l'effectif de la classe.
2 adultes au moins dont le maître de la
classe, quel que soit l'effectif de la classe.
2 adultes* au moins dont le maître 2 adultes* au moins dont le maître de la
de la classe, quel que soit l'effectif classe, quel que soit l'effectif de la classe.
de la classe.
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supplémentaire
pour 8.
supplémentaire
pour 10.
N.B. 1 : Lorsque, dans le cadre des sorties scolaires, des regroupements de classes ou des échanges de
services sont organisés, le maître de la classe peut être remplacé par un autre enseignant.
N.B. 2 : Concernant l'encadrement dans le cadre d'un transport en car, l'ensemble des élèves, qu'ils soient
d'une ou de plusieurs classes, est considéré comme constituant une seule classe.
* En ce qui concerne les personnes chargées de la vie collective, en dehors des activités d'enseignement et de
l'animation des activités physiques et sportives, le brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) est
conseillé.
II.2.2. L'encadrement des activités d'éducation physique et sportive
Plusieurs situations sont à distinguer selon le type de sortie et le type d'activité physique et sportive.
II.2.2.1. Dans le cadre des sorties régulières ou occasionnelles
Toutes les activités physiques et sportives, excepté celles qui nécessitent un encadrement renforcé (voir
II.2.2.2), peuvent être enseignées par le maître de la classe ou un autre enseignant seul lorsqu'il s'agit d'une
sortie régulière. Dans le cas d'une sortie occasionnelle, un taux d'encadrement spécifique s'impose selon le
tableau suivant :
Tableau 2
Taux minimum d'encadrement spécifique aux activités d'éducation physique et sportive pratiquées
pendant les sorties scolaires occasionnelles avec ou sans nuitée
École maternelle, classe maternelle
ou classe élémentaire avec section enfantine
École élémentaire
Jusqu'à 16 élèves, le maître de la classe plus
un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé*
ou un autre enseignant.
Au-delà de 16 élèves, un intervenant, qualifié
ou bénévole, agréé*ou un autre enseignant
supplémentaire pour 8 élèves.
ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant
* L'agrément d'un intervenant bénévole est lié à la participation à un stage spécifique ou à des journées
d'information organisées par la commission départementale pour l'éducation physique et sportive dans le
premier degré.
II.2.2.2. Activités nécessitant un encadrement renforcé
Certaines activités physiques et sportives, quel que soit le type de sortie, nécessitent un encadrement
renforcé.
C'est le cas des activités physiques et sportives faisant appel aux techniques des sports de montagne, du ski,
de l'escalade ou de l'alpinisme, les activités aquatiques et subaquatiques, les activités nautiques avec
embarcation, le tir à l'arc, le VTT, le cyclisme sur route, les sports équestres, les sports de combat, le hockey
sur glace, la spéléologie (Classe I et II). Ce taux est précisé dans le Tableau 3 page suivante.
Ces activités doivent faire l'objet d'une attention particulière, tenant compte de l'âge des enfants et de la nature
des activités, tout particulièrement pour les élèves des écoles et classes maternelles ainsi que des sections
enfantines.
Tableau 3
Taux minimum d'encadrement renforcé pour certaines activités d'enseignement d'éducation
physique et sportive pratiquées pendant les sorties régulières, occasionnelles avec ou sans nuitée
École maternelle, classe maternelle
ou classe élémentaire avec section enfantine
École élémentaire
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ou bénévole, agréé*ou un autre enseignant
ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant
N.B. 1 : En dérogation aux taux fixés par le tableau ci-dessus, les conditions d'encadrement pour
l'enseignement de la natation sont fixées par la circulaire du 27 avril 1987 modifiée par la circulaire n°88-027
du 27 janvier 1988 (BOEN n°6 du 11-2-1988).
N.B. 2 : En dérogation aux taux fixés par le tableau ci-dessus, le taux minimum d'encadrement renforcé pour le
cyclisme sur route est le suivant : jusqu'à 12 élèves, le maître de la classe, plus un intervenant, qualifié ou
bénévole, agréé* ou un autre enseignant et, au-delà de 12 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé*
ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves.
* L'agrément d'un intervenant bénévole est lié à la participation à un stage spécifique ou à des journées
d'information organisées par la commission départementale pour l'éducation physique et sportive dans le
premier degré.
II.2.2.3. Activités physiques et sportives qui ne doivent pas être pratiquées à l'école primaire
Certaines activités physiques et sportives présentant des risques particuliers telles que, le tir avec armes à feu,
les sports aériens, les sports mécaniques (Cette interdiction ne vise pas les activités liées à l'éducation à la
sécurité routière, en particulier au moyen de mini-motos.) , la musculation avec emploi de charges,
l'haltérophilie, la spéléologie (Classe III et IV), la descente de canyon, le rafting et la nage en eau vive, ne
doivent pas être pratiquées à l'école primaire.
II.3. L'organisation pédagogique des activités mises en œuvre dans le cadre des sorties scolaires
II.3.1. Élaboration du projet
La responsabilité de l'organisation générale de la sortie incombe à l'enseignant titulaire de la classe ou à celui
de ses collègues nommément désigné dans le cadre d'un échange de services ou d'un remplacement. C'est
donc à lui qu'il appartient de fixer les conditions d'organisation des activités mises en œuvre dans le cadre des
sorties scolaires.
Le projet et l'organisation pédagogiques de la sortie scolaire sont élaborés par le maître de la classe en liaison
avec les responsables du site choisi ainsi qu'avec l'équipe locale d'encadrement. Une bonne utilisation des
potentialités du lieu en relation avec les bénéfices attendus pour les élèves suppose que le maître dispose d'une
information préalable précise. Cette information portera également sur les risques éventuels liés à la
configuration du site.
Enfin, on organisera le temps des élèves en respectant leurs capacités d'attention et de résistance et en
modulant les rythmes habituels du travail scolaire. Pour une sortie courte, il est normal de se centrer davantage
sur les activités spécifiques que le milieu favorise ; pour un séjour plus long, on veillera à une pratique
quotidienne visant l'entretien des principaux apprentissages en cours.
Quel que soit le type de sortie scolaire, l'enseignant pourra rechercher un partenariat auprès des associations
complémentaires de l'école publique, agréées par le ministère chargé de l'éducation nationale.
II.3.2. Les formes d'organisation pédagogique
Le maître assure la mise en œuvre des activités par sa participation et sa présence effectives. Il peut cependant
être déchargé momentanément de la surveillance de groupes d'élèves confiée à des intervenants sous réserve
:
- qu'il réside sur le lieu d'hébergement pour les sorties avec nuitée(s),
- qu'il sache constamment où sont tous ses élèves, et qu'en cas d'incident il puisse être très rapidement sur
place,
- que les intervenants aient été régulièrement agréés ou autorisés et placés sous son autorité.
Trois situations doivent être distinguées :
II.3.2.1. La classe fonctionne en un seul groupe
C'est l'organisation habituelle de la classe. Le maître assure l'organisation pédagogique de la séance et contrôle
effectivement son déroulement.
II.3.2.2. La classe est divisée en groupes dispersés et l'enseignant n'a en charge aucun groupe particulier
Dans ce cas, chaque groupe est encadré par au moins un intervenant. Le maître assure l'organisation
pédagogique de la séance, procède au contrôle successif du déroulement de la séance dans les différents
groupes et à la coordination de l'ensemble.
II.3.2.3. La classe est divisée en groupes dispersés et l'enseignant a en charge l'un des groupes
Dans ce cas, certains groupes d'élèves sont encadrés par au moins un intervenant et l'un de ces groupes est
pris en charge par le maître. L'enseignant n'a pas à assurer le contrôle du déroulement de la séance. Son action
consiste à définir préalablement l'organisation générale de l'activité avec une répartition précise des tâches et
procède a posteriori à son évaluation.
29
Dans les trois situations, l'enseignant s'assure que les intervenants respectent les conditions d'organisation
générale déterminées initialement et plus particulièrement les conditions de sécurité des élèves. En cas de
situation mettant en cause sérieusement la qualité de la séance ou la sécurité des élèves, le maître suspend ou
interrompt immédiatement l'intervention.
II.4. Conditions particulières de mise en œuvre de certaines activités
Certaines activités d'éducation physique et sportive doivent répondre à des mesures de sécurité particulières :
II.4.1. Les équipements individuels de sécurité
Il convient d'utiliser systématiquement l'équipement réglementaire de sécurité exigé pour certains sports.
L'équitation et le cyclisme nécessitent le port d'un casque protecteur conforme aux normes en vigueur.
Pour la pratique des sports nautiques, le port d'une brassière de sécurité conforme à la réglementation en
vigueur, adaptée à la taille et attachée, est obligatoire.
Les équipements de protection (tête, mains, poignets, coudes, genoux, chevilles) sont obligatoires pour la
pratique des patins et de la planche à roulettes ainsi que pour le hockey sur glace ou sur patins à roulettes.
Le port d'un casque protecteur (Conforme à la norme NF EN 1077 (mai 1996)) est vivement recommandé pour
le ski alpin.
II.4.2. Les équipements collectifs de sécurité
Sans que cela puisse constituer une obligation, le fait de disposer d'un téléphone portable peut, dans certains
cas, constituer une sécurité supplémentaire.
II.4.3. Les conditions particulières à certaines pratiques
La pratique des sports nautiques est subordonnée à la réussite à un test de natation permettant d'apprécier la
capacité de l'élève, d'une part, à nager sur une distance de 25 mètres, en eau profonde, après avoir sauté du
bord de la piscine et, d'autre part, à se déplacer sur une distance de 20 mètres, muni d'un gilet de sauvetage,
sans montrer de signes de panique.
En outre, la pratique de ces sports doit faire l'objet d'une surveillance constante au moyen d'une embarcation
de sécurité capable d'intervenir rapidement avec efficacité ; cette embarcation, munie ou non d'un moteur,
devra, en tout état de cause, être adaptée aux caractérisques du plan d'eau. Au-delà de dix embarcations
présentes en même temps sur l'eau, il conviendra de prévoir un deuxième bateau de sécurité.
II.5. Souscription d'une assurance des élèves et des accompagnateurs
II.5.1. Pour les élèves
Plusieurs situations sont à distinguer selon qu'il s'agit d'une sortie régulière, d'une sortie occasionnelle ou d'une
sortie avec nuitée(s) :
La souscription d'une assurance responsabilité civile et d'une assurance individuelle accidents corporels est
exigée, conformément aux dispositions de la circulaire n°88-208 du 29 août 1988 (publiée au BOEN n°28 du
1er septembre 1988) lorsque la sortie scolaire revêt un caractère facultatif.
- La participation des élèves aux sorties scolaires régulières correspondant aux enseignements réguliers inscrits
à l'emploi du temps est toujours obligatoire et gratuite. La souscription d'une telle assurance n'est pas exigée.
- La participation des élèves aux sorties scolaires occasionnelles sans nuitée peut avoir un caractère obligatoire
ou facultatif.
La participation est obligatoire quand les sorties se déroulent sur le temps scolaire ; elles sont, dans ce cas,
gratuites. La souscription d'une assurance n'est pas exigée.
La participation est facultative lorsque les sorties incluent la totalité de la pause du déjeuner ou dépassent les
horaires habituels de la classe. Dans ce cas, la souscription d'une assurance est exigée.
- La participation des élèves aux sorties scolaires avec nuitée(s) est toujours facultative. La souscription d'une
assurance est donc exigée.
Il appartient à l'enseignant de vérifier avant le départ que, pour tout enfant participant à une sortie scolaire
facultative, une assurance a été souscrite, conformément au tableau ci-après.
L'enfant non assuré ne pourra pas participer à la sortie.
II.5.2. Pour les accompagnateurs bénévoles
Quel que soit le type de sortie, la souscription d'une assurance responsabilité civile et d'une assurance
individuelle accidents corporels est recommandée.
Récapitulatif sur l'obligation de l'assurance
Type de sortie
Pour les élèves
Pour les accompagnateurs
bénévoles
Assurance responsabilité
civile / individuelle
accidents corporels
Assurance responsabilité civile
/ individuelle
accidents corporels
Non
Recommandée *
Sortie régulière :
- toujours obligatoire
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Sortie occasionnelle :
- obligatoire (quand la sortie se déroule
pendant le temps scolaire)
Non
Recommandée *
Oui *
Recommandée *
Oui *
Recommandée *
- facultative (si une sortie inclut la totalité de
la pause du déjeuner ou dépasse les horaires
habituels de la classe)
Sortie avec nuitée(s)
- toujours facultative
* La souscription d'une assurance collective est possible par l'association ou la collectivité territoriale qui
participerait à l'organisation de la sortie.
II.6. Le financement
Toutes les sorties scolaires régulières doivent être gratuites pour les familles.
Pour les sorties scolaires occasionnelles et avec nuitée(s) deux précisions sont à apporter :
- une contribution financière peut éventuellement être demandée aux familles. Mais en aucun cas, un élève ne
peut être écarté pour des raisons financières. Il conviendra de rechercher des modes de financement auprès
des collectivités territoriales et d'autres partenaires (associations agréées complémentaires de l'école,
coopérative scolaire...), dans le respect du principe de neutralité de l'école publique.
- l'éventuelle participation financière de partenaires devra toujours faire l'objet d'une information auprès des
parents d'élèves.
II.7. Les sorties hors du territoire français
Dans le cas de sortie hors du territoire français, il convient de veiller au respect des formalités énoncées ciaprès et de s'assurer qu'elles sont toujours en vigueur auprès du consulat du pays de destination dès
l'élaboration du projet de sortie.
En outre, pour les voyages collectifs d'élèves dans les pays dont l'accès est soumis à visa, il convient de se
référer à la circulaire n°99-064 du 5 mai 1999 publiée au B.O. n°19 du 13 mai 1999.
Les formalités pour sortir du territoire français avec des mineurs
Voyages scolaires à destination...
... d'un État membre de l'Union
européenne
... d'un État tiers à l'Union
européenne
... de nationalité française
(réf : circulaire Intérieur
n°90-00124 E du 11 mai
1990 et circulaire INT-MEN
n°81-46
et n°81-252 du 9 juillet
1981)
• autorisation parentale de sortie du
territoire délivrée par le maire
(autorisation individuelle) ou délivrée
par la préfecture (autorisation
collective).
•autorisation parentale de sortie du
territoire
(individuelle ou collective).
... ressortissants d'un autre
État de l'Union européenne
• accord exprès d'un détenteur de
l'autorité parentale ; la préfecture n'a
pas compétence pour viser la sortie du
territoire français d'un mineur
étranger.
l'autorité parentale ; la préfecture
n'a pas compétence pour viser la
sortie du territoire français d'un
mineur étranger.
• un titre certifiant l'identité du
mineur . Cette obligation demeure
•* un titre certifiant l'identité du
Avec les élèves
mineur :
- carte nationale d'identité
-passeport en cours de validité après
accord des parents (cela dispense de
l'autorisation parentale)
- passeport périmé de moins de 5 ans
(avec autorisation parentale de sortie)
- passeport collectif jeune (accord
européen sur la circulation des jeunes
du 16 décembre 1961)
- passeport collectif établi sur la base
d'une convention bilatérale (Francepays de destination), à vérifier auprès
du consulat.
•un titre certifiant l'identité du
mineur :
- carte nationale d'identité
(acceptée dans les pays non
communautaires, membres du
Conseil de l'Europe)
- passeport en cours de validité
après accord des parents (cela
dispense de l'autorisation parentale)
- passeport collectif jeune (accord
européen sur la circulation des
jeunes du 16 décembre 1961) pour
les États membres du Conseil de
l'Europe hors Union européenne.
- passeport collectif établi sur la
base d'une convention bilatérale
(France-pays de destination), à
vérifier auprès du consulat
31
... ressortissants d'un État
tiersà l'Union
européenne (réf : décision
du Conseil de l'Union
européenne du 30 novembre
1994).
malgré la libre circulation des
personnes.
mineur ; se renseigner auprès du
consulat du pays de destination des
exigences d'entrée et séjour pour la
nationalité considérée.
l'autoritéparentale ; la préfecture n'a
pas compétence pour viser la sortie du
territoire français d'un mineur
étranger.
l'autoritéparentale ; la préfecture
n'a pas compétence pour viser la
sortie du territoire français d'un
mineur étranger.
mineur :
- passeport en cours de validité pour
les mineurs régulièrement installés,
accompagné :
. d'un document de circulation pour
étranger mineur
. ou d'un visa préfectoral de retour
(un visa d'entrée peut être exigé)
- liste collective valant document de
voyage et visa d'entrée en application
de la décision 94/795/JAI. Elle
concerne tous les élèves.
mineur :
- passeport en cours de validité
pour les mineurs régulièrement
installés, accompagné :
. d'un document de circulation pour
étranger mineur
. ou d'un visa préfectoral de retour
(un visa d'entrée peut être exigé)
II. 8. Le transport
II.8.1. Procédure d'autorisation et de contrôle concernant le transport
L'organisation d'une sortie scolaire induit souvent un déplacement en autocar(s). Bien que ce moyen de
transport soit l'un des plus sûrs, il convient, néanmoins, d'être particulièrement vigilant. Pour les trajets de
longue durée, on privilégiera le transport par train.
Trois cas peuvent se présenter, les deux derniers concernant un transport par autocar :
1er cas : Le transport est assuré par des transports publics réguliers : aucune procédure n'est à prévoir.
2ème cas : Le transport est organisé par une collectivité territoriale ou par un centre d'accueil. Dans ce cas, la
collectivité ou le centre délivrera une attestation de prise en charge qui sera jointe au dossier de demande
d'autorisation.
3ème cas : L'organisateur de la sortie, enseignant ou directeur d'école, fait appel à une entreprise de transport
inscrite au registre préfectoral des sociétés de transport autorisées à exécuter des services de transports
occasionnels.
Dans ces deux derniers cas :
- Au moment de la constitution du dossier de demande d'autorisation, l'organisateur de la sortie, ou la
collectivité territoriale ou le centre d'accueil en charge du transport, remplit l'annexe 3 sur laquelle figure
obligatoirement, pour les entreprises de transport public routier de personnes, le numéro d'inscription au
registre préfectoral.
Il convient d'exiger du transporteur que le nombre de personnes participant à la sortie ne dépasse pas le
nombre de places assises, hors strapontins (signalées sur la carte violette, configuration "transports d'adultes"
lorsque le véhicule n'a pas été conçu uniquement pour le transport en commun d'enfants). Ce nombre de places
fera l'objet d'une deuxième vérification par l'enseignant, juste avant le départ.
- Au moment du départ, le transporteur, ou la collectivité territoriale ou le centre d'accueil assurant le
transport, fournira une fiche (annexe 4) sur laquelle il indiquera la marque, le numéro d'immatriculation et le
numéro de la carte violette du véhicule, ainsi que le nom du conducteur et le numéro de son permis de
conduire.
Une liste des élèves aura été préalablement établie et les numéros de téléphone des personnes à contacter,
soigneusement indiqués en face de chaque nom. À l'aide de cette liste, les enfants seront comptés un à un, à
chaque montée dans le véhicule. Pendant le transport, le ou les accompagnateurs doivent se tenir à proximité
d'une ou des issues.
II.8.2. Utilisation des véhicules personnels des enseignants et des membres de certaines associations
Comme le précise la note de service n°86-101 du 5 mars 1986 (BOEN n°10 du 13 mars 1986), relative à
l'utilisation des véhicules personnels des enseignants et des membres de certaines associations, le recours à
l'utilisation des véhicules personnels pour transporter les élèves ne doit pas constituer une solution de facilité
mais une mesure supplétive, utilisée en dernier recours, et donc exceptionnellement, en cas d'absence d'un
transporteur professionnel ou de refus de celui-ci. En effet, de tels transports incombent normalement à cette
profession, soumise à des contrôles de sécurité fréquents et tenue à une obligation de résultat. Les dispositions
de cette note de service ne s'appliquent pas aux élèves des écoles maternelles.
32
II.9. Procédure d'autorisation et de contrôle concernant les structures d'accueil qui offrent
l'hébergement de nuit et celles qui accueillent les classes à la journée avec repas :
L'inspecteur d'académie du département d'implantation doit apprécier, avant de délivrer toute autorisation, que
l'accueil est assuré dans les différentes structures en conformité avec les réglementations de sécurité
existantes.
L'inspecteur d'académie procède à cette appréciation à partir de la déclaration remplie par le responsable de la
structure précisant à quelles réglementations l'établissement est soumis et quels contrôles ont été opérés.
Cette déclaration mentionne également, le cas échéant, les qualifications et les fonctions des personnels
employés par l'établissement. Le responsable atteste sur l'honneur la conformité de sa situation avec les
réglementations applicables.
L'inspecteur d'académie s'assure que le maire de la commune où est situé l'établissement et le préfet ne se
sont pas opposés au fonctionnement de cet établissement.
Les vérifications mises en oeuvre par l'inspecteur d'académie ne peuvent se substituer au contrôle effectif opéré
par les autorités compétentes dans le cadre des réglementations de sécurité dont elles ont la charge et dont le
résultat devra être transmis à l'inspecteur d'académie.
Pour sa part, l'inspecteur d'académie ou son représentant effectue une visite des structures d'accueil afin de
s'assurer de l'adaptation des locaux et des installations aux activités pédagogiques qui peuvent être mises en
œuvre dans le cadre d'une sortie effectuée par une classe.
L'inspecteur d'académie établit, au niveau du département, un répertoire des structures d'accueil en fonction,
d'une part, des éléments fournis dans la déclaration du responsable de la structure et, d'autre part, de la visite
qui aura été effectuée.
Ce répertoire est mis à jour régulièrement. Il est consulté obligatoirement par le directeur de l'école et
l'enseignant au moment de l'élaboration de tout projet de sortie scolaire pour laquelle l'accueil des élèves dans
une structure s'impose.
Il va de soi que les enseignants qui constatent, au cours de leur séjour ou dans l'exercice de leurs activités, une
anomalie dans le fonctionnement du centre, la signalent à l'inspecteur d'académie du département
d'implantation qui peut alors suspendre ou retirer l'inscription du centre au répertoire des structures.
En cas d'anomalie grave et manifeste dans le fonctionnement du centre, les enseignants doivent interrompre
immédiatement leur séjour.
La procédure d'autorisation et de contrôle devra être renouvelée au minimum tous les trois ans.
L'hébergement des élèves en hôtel, gîte, chalet, auberge de jeunesse et terrain de camping est autorisé à la
condition que la surveillance des élèves soit permanente et effective et que ces structures soient adaptées aux
activités qui sont organisées dans le cadre de la sortie scolaire. L'inscription au répertoire départemental
s'effectue selon la même procédure que pour les autres structures.
III - Dispositions particulières aux sorties scolaires régulières
Les sorties scolaires régulières sont obligatoires et gratuites.
III.1. Procédure d'autorisation et de contrôle
Le directeur d'école prend, le plus tôt possible, les contacts nécessaires avec la municipalité pour l'organisation
matérielle et financière (fourniture d'un moyen de transport par exemple).
L'autorisation est délivrée, par écrit, en début d'année scolaire ou, pour les enseignements se déroulant
uniquement sur un trimestre, en début de trimestre, par le directeur d'école qui doit disposer d'un dossier
complet constitué de la demande d'autorisation de sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée
(annexe 1), de la fiche d'information sur le transport (annexe 3) et des pièces administratives précisées dans
ces annexes, le cas échéant.
Une information est obligatoirement donnée aux familles sur le lieu, le jour et l'horaire de la sortie scolaire
régulière.
III.2. Encadrement
Voir tableaux 1, 2 ou 3 selon les situations (II.2. L'équipe d'encadrement).
Dans le cadre d'un enseignement spécifique (exemple : langue vivante, technologies de l'information et de la
communication...) à l'école élémentaire, lorsqu'une partie de la classe est concernée par cet enseignement, la
surveillance pendant le trajet aller-retour, entre l'école et le lieu de regroupement, pourra être assurée par un
adulte autre que le maître de la classe : aide éducateur, maître d'internat-surveillant d'externat ou par l'adulte
chargé de l'enseignement.
IV - Dispositions particulières aux sorties scolaires occasionnelles sans nuitée
Les sorties scolaires occasionnelles doivent s'inscrire dans le cadre de l'action éducative conforme aux
programmes d'enseignement. Elles présentent un caractère obligatoire et sont gratuites si elles ont lieu
pendant les horaires de la classe et n'incluent pas la pause du déjeuner.
À titre exceptionnel, il peut être organisé des sorties facultatives dans les conditions définies au paragraphe 2
33
du II.6 des dispositions communes.
IV.1. Initiative
L'initiative pédagogique appartient au maître de la classe.
IV.2. Procédure d'autorisation et de contrôle
L'autorisation est délivrée, par écrit, au moins trois jours à l'avance, par le directeur d'école qui doit disposer
d'un dossier complet constitué de la demande d'autorisation de sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée
(annexe 1), de la fiche d'information sur le transport (annexe 3) et, le cas échéant, des pièces administratives
précisées dans ces annexes, au moins une semaine avant la date de la sortie.
Pour les déplacements sur un lieu situé à proximité de l'école pour une durée globale qui ne dépasse pas la
demi-journée de classe, l'autorisation de sortie doit avoir été accordée au préalable par le directeur d'école,
sans condition de délai (annexe 1 bis).
Pour les sorties scolaires occasionnelles qui ont lieu dans les pays étrangers frontaliers, la demande
d'autorisation de sortie doit être déposée auprès du directeur d'école au moins quinze jours avant la date
prévue.
Le directeur d'école prend le plus tôt possible les contacts nécessaires avec la municipalité pour l'organisation
matérielle et financière (fourniture d'un moyen de transport par exemple).
IV.3. Encadrement
V - Dispositions particulières aux sorties scolaires avec nuitée(s)
Le maître part avec les élèves de sa classe, dans son organisation habituelle. En cas d'empêchement du maître
habituel, il faut prévoir une permutation d'enseignants d'une classe à l'autre en fonction des classes
susceptibles de partir.
Dans le cas de maîtres exerçant à mi-temps et se partageant la responsabilité pédagogique d'une classe, un
seul des deux maîtres peut partir avec la classe. Cette situation n'est envisageable que si un arrangement de
service, qui satisfait les deux maîtres concernés et ne modifie pas leur volume horaire global annuel, a fait
l'objet d'une approbation de l'inspecteur d'académie après avis de l'inspecteur de l'éducation nationale chargé
de la circonscription.
La sortie scolaire avec nuitée(s) présente un caractère facultatif. Toutefois il est souhaitable, dans toute la
mesure du possible, que la classe parte avec son effectif complet.
V.1. Initiative
L'initiative du projet relève du maître de la classe ou de l'équipe pédagogique. Le projet de sortie s'inscrit
obligatoirement dans le cadre du projet d'école.
L'administration ou la collectivité territoriale qui prend en charge la gestion du projet de sortie y sera associée
dès son élaboration.
V.2. Procédure d'autorisation
L'autorisation est délivrée, par écrit, par l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de
l'éducation nationale du département d'origine qui doit disposer d'un dossier complet constitué de la demande
d'autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée(s) (annexe 2), de la fiche d'information sur le transport
(annexe 3) et, le cas échéant, des pièces administratives précisées dans ces annexes.
Le directeur d'école fait parvenir le dossier complet de demande d'autorisation de sortie scolaire avec nuitée(s)
à l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de la circonscription dans un délai de cinq semaines au moins
avant la date prévue pour le départ lorsque celle-ci se déroule dans le même département, délai porté à huit
semaines pour les classes séjournant dans un département différent et à dix semaines pour les classes à
l'étranger.
Ce dossier de demande d'autorisation est transmis par l'inspecteur de l'éducation nationale, qui aura donné au
préalable son avis sur le contenu et l'organisation pédagogiques, à l'inspecteur d'académie, directeur des
services départementaux de l'éducation nationale du département d'origine chargé de délivrer l'autorisation de
départ ainsi que, le cas échéant, aux autres administrations concernées.
Les sorties scolaires avec nuitée(s) qui ont lieu dans un autre département, ou à caractère itinérant avec
hébergements multiples sur plusieurs départements, doivent recevoir l'avis favorable de l'inspecteur d'académie
du ou des départements d'accueil. Il appartient à l'inspecteur d'académie du département d'origine de recueillir
ce ou ces avis avant de délivrer l'autorisation de départ.
Les demandes d'autorisation doivent être traitées rapidement afin que, le cas échéant, l'organisateur puisse au
plus tôt fournir les pièces complémentaires ou apporter les aménagements nécessaires au projet. Les décisions
en retour, portant soit autorisation, soit refus motivé par écrit, devront parvenir à l'école concernée, par
l'intermédiaire de l'inspecteur de l'éducation nationale, dans un délai de 15 jours avant la date prévue pour le
départ lorsque la sortie scolaire avec nuitée(s) se déroule dans le même département, délai porté à trois
semaines pour les sorties séjournant dans un département différent et pour les sorties à l'étranger.
34
V.3. Accueil
Quand l'accueil est assuré sous forme individuelle dans les familles, en particulier lors de sorties scolaires avec
nuitée(s) à l'étranger, les titulaires de l'autorité parentale doivent donner leur accord exprès à cette forme
d'hébergement sachant qu'il est difficile d'apporter des précisions sur la qualité de l'accueil et de l'hébergement
en dehors du temps scolaire et des périodes d'activités animées par l'équipe d'encadrement.
Il conviendra de faire établir, également, une attestation des parents certifiant qu'ils ont pris connaissance des
modalités du séjour et, en particulier, de l'existence de périodes durant lesquelles les enfants, soustraits à la
surveillance de l'équipe d'encadrement, seront confiés aux familles d'accueil.
Pour les familles qui ne souhaiteraient pas ce type d'hébergement pour leur enfant, la solution d'une structure
collective d'accueil sera recherchée.
V.4. Encadrement
V.5. Dispositions médicales
Les certificats de vaccinations obligatoires ou un certificat de contre-indication doivent être fournis.
Si la famille juge utile de fournir des renseignements complémentaires, ceux-ci sont consignés sur une fiche
sanitaire qui est remise au responsable de la classe. S'agissant des problèmes médicaux particuliers, il convient
de se référer à la circulaire n°93-248 du 22 juillet 1993 relative à l'accueil des enfants et adolescents atteints
de troubles de la santé évoluant sur une longue période dans les établissements d'enseignement publics et
privés sous contrat des premier et second degrés, publiée au BOEN n°27 du 29 juillet 1993.
Il est recommandé de demander aux parents, avant le départ, une autorisation écrite permettant d'apporter
aux enfants les soins que pourrait nécessiter leur état de santé.
En cas d'urgence, les dispositions appropriées (hospitalisation, intervention chirurgicale, par exemple) seront
prises en tout état de cause.
V.6. Contrôle
En cas de situation mettant sérieusement en cause la qualité ou la sécurité du séjour, l'inspecteur d'académie
du département d'accueil peut décider de l'interrompre immédiatement. Il en informe sans délai l'inspecteur
d'académie du département d'origine.
Dans le cas où des difficultés ont été rencontrées dans le déroulement du séjour, un rapport en double
exemplaire est adressé par le maître de la classe à l'inspecteur de l'Éducation nationale du département
d'origine. Celui-ci transmet ces documents à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de
l'éducation nationale du département d'origine, qui fera parvenir un exemplaire du rapport à l'inspecteur
d'académie du département d'accueil.
La ministre déléguée
chargée de l'enseignement scolaire
Ségolène ROYAL
35

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