La formation des demandeurs d`emploi en Limousin

La formation des
demandeurs
d’emploi en
Limousin
EXPERIENCE
La Région Limousin avait depuis 2005 engagé un
partenariat avec les ASSEDIC pour coordonner l’offre de
formation aux demandeurs d’emploi et leur assurer une
égalité de traitement, qu’ils soient indemnisés ou pas. Avec
la fusion ANPE-ASSEDIC et la naissance de Pôle emploi en
2009, les termes de la convention ont été revus pour aboutir
en mai 2010 à un engagement partenarial élargi autour
d’une nouvelle convention de partenariat que cette fiche
présente.
1. L’émergence du projet
La Région Limousin avait dès 2005 conclu une convention de partenariat avec
les ASSEDIC pour organiser le cofinancement des formations destinées aux
demandeurs d’emploi en région.
L’objectif de cette convention était de coordonner les engagements des deux
institutions, mais aussi et surtout de proposer un système « égalitaire » d’accès à
la formation pour les demandeurs d’emploi, qu’ils soient indemnisés (formations
ASSEDIC) ou pas (formations Région). Par exemple, la région a co-financé des
formations dans le secteur des transports et des travaux publics pour permettre
aux demandeurs d’emploi non indemnisés de bénéficier de la même
formation et aux mêmes conditions que les demandeurs d’emploi indemnisés.
De la même façon, les ASSEDIC ont co-financé des parcours VAE, selon les
mêmes conditions que le dispositif mis en place par la Région pour les
demandeurs d’emploi non indemnisés. Cette convention a fait l’objet d’un
avenant en 2007 puis en 2008.
En 2009, la création de Pôle emploi a imposé de revoir les termes de ce
partenariat, d’autant que la question de l’égalité de traitement ne se posait
plus dans les mêmes termes, Pôle emploi pouvant proposer de la formation aux
demandeurs d’emploi indemnisés comme aux non indemnisés. Il a alors fallu
repenser le projet.
La période 2009 - début 2010 a été occupée à la réalisation de diagnostics
partagés territoriaux emploi formation, à la stabilisation d’un projet de
complémentarité de l’offre de formation, mais aussi à la programmation de
l’achat de formation. Elle s’achève avec le vote d’un projet de convention de
partenariat par le Conseil régional le 20 mai 2010 (signatures en cours).
 CNFPT – Juin 2010
2. La convention de Partenariat entre la Région et Pôle emploi
a. Objet de la convention
La convention a pour objet de définir les modes de coopération entre la
Région Limousin et Pôle emploi afin de favoriser la cohérence de leurs
interventions en matière de formation et d’insertion professionnelle dans
l’emploi durable en faveur des demandeurs d’emploi jeunes et adultes.
Les axes de collaboration concernent plus précisément les domaines suivants :
-
La formalisation et le développement de partenariats déjà établis,
relatifs aux domaines de compétences respectifs de chacun des deux
signataires, fondés notamment sur un diagnostic territorial emploiformation partagé, une meilleure circulation de l’information et une
intervention coordonnée et complémentaire, notamment en direction
des demandeurs d’emploi, des entreprises et autres acteurs
économiques présents sur le territoire régional ;
-
L’organisation d’une coopération renforcée pour la sécurisation des
parcours individuels et professionnels de demandeurs d’emploi ou
d’actifs en situation précaire, par l’accès ou le maintien dans l’emploi
durable, y compris, par la création ou reprise d’entreprise, en lien
notamment avec les partenariats déjà engagés ou à venir ; ceci avec
d’autres partenaires intervenant sur ces orientations : Etat, AGEFIPH,
OPCA - Organismes Paritaires Collecteurs Agréés, FONGECIF Limousin,
Branches Professionnelles.
Les modalités opérationnelles de coopération concernant ces deux axes
d’intervention doivent être précisées dans les fiches - action, qui seront
annexées en tant que de besoin à la présente convention.
b. Pilotage et animation
Un comité de pilotage est mis en place. Il réunit les responsables de Pôle
emploi (Directrice régionale et services associés) et la Région (Elu et Direction
de la formation professionnelle et de l’apprentissage). Ce comité se réunit une
fois par an. Il définit une stratégie d’intervention concertée dans le respect des
grands axes de collaboration définis dans la présente convention. Il pilote la
mise en œuvre et évalue les résultats des actions conduites, notamment sur la
base du bilan annuel qui lui est soumis par le comité technique. Il se prononce
sur les futures propositions d’actions et fixe un ordre de priorité dans leur mise
en œuvre.
Il s’appuie sur le comité technique qui veille à la mise en œuvre de la
convention par l’organisation de réunions trimestrielles. Il a en charge la
réalisation d’un bilan annuel d’activité ainsi que l’élaboration de pistes
d’action pour l’année à venir. A ce titre, il élabore les différentes fiches –
actions qui décrivent les modalités techniques, organisationnelles et financières
des différents partenariats relevant des domaines d’application de la présente
convention : modalités d’information réciproque, complémentarité des offres
de formations, accompagnement à la Validation des Acquis de l’Expérience
et à la création – reprise d’entreprise, négociation avec les Branches
Professionnelles (C.O.T ou protocoles d’accord), il en élabore également les
outils de pilotage et d’évaluation.
En tant que de besoin, afin d’optimiser la complémentarité des interventions
financières, le comité technique peut organiser des concertations avec des
différents acteurs de l’Emploi et de la Formation, tels les OPCA, notamment par
la mobilisation du fonds de Sécurisation des Parcours Professionnels, en lien
avec les Branches Professionnelles.
e-ressources formation professionnelle et apprentissage
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c. Les moyens mis en œuvre
Pôle emploi et la Région Limousin s’engagent à mettre en œuvre les moyens
financiers et matériels nécessaires et cohérents pour la bonne réalisation des
objectifs décrits dans la présente convention.
La contribution de l’un des partenaires au cofinancement d’actions de
formation organisées par l’autre fera l’objet d’une convention de subvention
spécifique en cas d’accord.
La convention de cofinancement d’actions de formation professionnelle
« aides soignantes » au titre de 2010
Cette convention a été votée en même temps que la convention de
partenariat globale en mai 2010.
Par cette convention, Pôle emploi s’engage à cofinancer à 50%, par une
subvention à la Région, l’organisation et la réalisation d’actions de formation
professionnelle à destination des demandeurs d’emploi jeunes et adultes
souhaitant poursuivre une formation d’aide soignante organisée sur l’année
2010.
Au début de chacune des actions de formation professionnelle organisée par
les écoles d’aides soignantes, la Région Limousin délivre à Pôle Emploi, en deux
exemplaires, sous format électronique ou papier, copie des listes nominatives
des demandeurs d’emploi qui ont suivi ces formations. La Région tient
également à la disposition de Pôle emploi toutes les informations dont elle
dispose sur les éléments du bilan concernant le déroulement de l’action et le
suivi des demandeurs d’emploi à l’issue de la formation.
d. Les modalités de coopération
Rôle des partenaires dans le cadre de leurs missions respectives
Programmation d’achat de formation
Dans le cadre du Plan Régional de Développement des Formations, la Région
Limousin organise, au titre du Programme Régional Annuel de Formation la
programmation de dispositifs, de mesures et d’actions de formation
professionnelle en vue de l’insertion professionnelle et/ou du retour à l’emploi
de demandeurs d’emploi jeunes et adultes.
Pôle emploi programme et organise l’achat de formations conventionnées,
complémentaires à l’offre de formation existant sur le territoire régional, visant
à faciliter l’accès ou le retour à l’emploi durable des demandeurs d’emploi et
à satisfaire les besoins en main d’œuvre des entreprises. Pôle emploi peut
également subventionner des actions de formation en complément d’autres
financeurs, et notamment celles organisées par le Conseil régional du Limousin.
Prescription des actions de formation
Par ailleurs, Pôle emploi prescrit des actions de formation ou des mesures
d’accompagnement vers l’emploi durable dans le cadre du Projet
Personnalisé d’Accès à l’Emploi (PPAE). Ces prescriptions prennent en compte
les besoins des demandeurs d’emploi dans la mise en œuvre d’un projet
professionnel réaliste au regard du marché du travail. Elles s’appuient sur
l’ensemble de l’offre de formation existante, en particulier celle du Conseil
régional du Limousin, et en tenant compte des possibilités de prise en charge
des actions de formation par les différents financeurs potentiels.
A ce titre, Pôle emploi assure en particulier la prescription des actions de
formation décidées dans le cadre du Programme Annuel de Formation de la
Région Limousin. Cette prescription s’inscrit dans la définition d’un parcours
professionnel cohérent de retour à l’emploi durable, par l’entrée en stage sur
des parcours de formation collectifs ou individuels.
Dans le cadre de démarche d’accompagnement vers la Validation des
Acquis par l’Expérience (VAE), Pôle emploi assure une première information
e-ressources formation professionnelle et apprentissage
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auprès
des
demandeurs
d’emploi
sur
les
différents
dispositifs
d’accompagnement et oriente les demandeurs d’emploi vers les Points Relais
Conseils pour un conseil personnalisé.
En tant que de besoin, la cellule régionale interservices V.A.E peut être
mobilisée par Pôle emploi Limousin, avec l’accord de l’Etat et de la Région
Limousin, pour des interventions ponctuelles auprès des sites locaux Pôle
emploi, par exemple pour informer les conseillers des caractéristiques de ces
dispositifs.
Pôle emploi articule son action avec celle d’autres prescripteurs (Missions
Locales, Cap Emploi…), notamment lorsqu’un stage de formation concerne un
public « mixte » (jeunes, adultes, personnes handicapées…). Dans le cadre de
la mise en place d’actions spécifiques en faveur de jeunes demandeurs
d’emploi ou de personnes handicapées, le partenariat entre Pôle Emploi et les
Missions Locales ou Cap emploi est régi par les conventions de cotraitance.
La Région Limousin communique au plus tôt les actions de formation qu’elle
finance afin que Pôle emploi puisse avoir une réponse facilement mobilisable,
connue et maîtrisée pour ses collaborateurs. Ainsi la Région communique en
temps réel la programmation annuelle des dispositifs permanents, ainsi que les
actions de formations agréées tout au long de l’année. Pôle Emploi
communique réciproquement sur les actions qu’il finance par l’intermédiaire
des actions de formations conventionnées.
Axes de travail et engagements
Réaliser un diagnostic territorial emploi formation
Chaque année, en amont de l’élaboration du PRAF et du programme d’AFC
Pôle emploi, un diagnostic territorial emploi-formation est réalisé conjointement
par les signataires, en lien avec les autres partenaires pertinents, afin de
proposer une offre de formation aussi complète et adéquate que possible sur
l’ensemble des bassins d’emploi du territoire régional.
La complémentarité entre les offres de formation s’organise autour de trois
axes :
-
Complémentarité en termes de volumes, par l’organisation de sessions
supplémentaires à celles initialement financées, pour faire face à un
accroissement des besoins, par exemple ;
-
Complémentarité en matière de contenus : montage de formations non
prises en charge jusque là mais représentant une réelle plus-value pour
l’adéquation offre/demande d’emploi ; par exemple, des actions de
perfectionnement et d’élargissement des compétences.
-
Complémentarité géographique, notamment par la mise en œuvre
d’actions de formation au plus près des publics et entreprises des
bassins d’emploi ruraux.
Pôle emploi fournit les éléments d’information nécessaires liés au marché du
travail et aux besoins en recrutement par zones d’emploi afin de permettre,
notamment, une meilleure efficience de la programmation de l’offre de
formation régionale.
En cours d’année, lors des comités techniques semestriels ou trimestriels, les
partenaires interrogent le diagnostic territorial emploi-formation pour adapter,
avec la meilleure réactivité possible, l’offre de formation disponible en fonction
de l’évolution des besoins des actifs et des entreprises de la région.
A l’occasion de ces rencontres, les échanges portent également sur
l’évaluation qualitative des prestations de formation achevées afin d’en tirer
les enseignements et d’améliorer l’efficience des actions à venir.
e-ressources formation professionnelle et apprentissage
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Une attention particulière est apportée au développement économique et à
l’accompagnement des entreprises en difficulté, afin d’accompagner les
mutations économiques le plus en amont possible, dans un objectif de
préservation de l’emploi, d’anticipation des reconversions professionnelles
nécessaires et de développement de la mobilité professionnelle des
demandeurs d’emploi.
Assurer une information partagée
La Région Limousin et Pôle emploi Limousin s’engagent à assurer
mutuellement, une qualité d’information sur l’offre de formation disponible pour
faciliter la prescription et fluidifier l’entrée en formation des bénéficiaires
potentiels. A ce titre, seront assurées des réunions d’information mutuelle sur les
dispositifs ou mesures de chacun.
Auprès des prescripteurs, cette information s’exerce notamment par l’utilisation
du dispositif relatif à l’Offre de Formation « O.F.A.A. », alimenté par la Région
Limousin et Pôle Emploi. Ce dispositif d’information par l’intermédiaire de Prisme
Limousin, doit permettre l’information nécessaire aux prescripteurs
institutionnels.
L’objectif est aussi de permettre une bonne communication en direction du
public et des relais divers d’information, privilégiant l’utilisation des services à
distance. Ces travaux relèveront d’une collaboration avec les services de
l’Etat, en lien avec le Groupement d’Intérêt Public, Prisme Limousin.
L’engagement est aussi de développer l’accès à l’information sur l’emploi et
les métiers sur les territoires : actions d’information en cohérence et
complément des actions de relais que sont les MDEF et la Cité des métiers ;
information et relais réciproques sur les sites internet de chaque partenaire,
déploiement d’actions de sensibilisation/ formation à l’utilisation d’internet
(notamment ateliers de recherche d’emploi, aide à l’utilisation des bornes
internet…)
Elaborer une stratégie de communication sur l’emploi et la formation
Un plan de communication, portant sur les axes de la présente convention et
ses déclinaisons, est élaboré et mis en œuvre conjointement.
La Région Limousin et Pôle emploi s’engagent à développer un partenariat fort
dans l’organisation et la mise en œuvre de manifestations d’information et de
sensibilisation sur l’emploi et la formation professionnelle, notamment, avec la
Cité des Métiers par son programme d’activités, pour permettre la
coordination de projets variés au sein des différents territoires.
Coordonner les offres de service autour de la création/ reprise d’entreprise
La Région Limousin et Pôle emploi s’engagent à développer un partenariat
actif dans le domaine de l’appui à la Création et la Reprise d’Entreprise.
Pôle emploi sur ce sujet propose aux demandeurs d’emploi deux types de
prestations d’information de premier niveau (ateliers) et d’évaluation du projet
de création ou de reprise d’entreprise ; la Région propose le Dispositif
« Objectif Création » qui apporte un accompagnement aux porteurs de projets
de création / reprise d’entreprise (aide au montage de projets, formations
spécifiques…).
Cet axe de travail doit mettre en exergue les complémentarités effectives des
offres de services du Conseil Régional, de Pôle emploi et des autres partenaires
afin de créer les conditions du développement de fortes plus values pour les
candidats à la création ou reprise d’entreprise en Limousin. Un travail conjoint
a déjà été engagé dans ce sens à l’occasion du projet Objectif Création et
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doit se poursuivre dans le même esprit.
Contribuer à la sécurisation des parcours professionnels et la complémentarité
des partenariats
Pôle emploi Limousin et la Région Limousin s’engagent dans une démarche de
sécurisation des parcours professionnels qui implique une nécessaire
coordination des moyens mis en œuvre afin d’apporter aux demandeurs
d’emploi et autres actifs une logique d’intervention cohérente et
complémentaire, afin de favoriser l’accès ou le retour à l’emploi durable.
La majorité des projets professionnels individuels trouvent une réponse rapide
et pertinente grâce à l’offre de formation organisée par les différents
financeurs. Toutefois, le développement de la formation tout au long de la vie
nécessite d’aller plus loin dans l’articulation des différents modes de prise en
charge de ces parcours, afin d’anticiper et d’accompagner au mieux leurs
évolutions, sans rupture préjudiciable à leur finalisation.
Lors des comités techniques, il est proposé d’appréhender les différentes
problématiques de la relation entre l’emploi et la formation, afin d’apporter
des solutions cohérentes et d’assurer ainsi une meilleure coordination de
l’intervention publique et/ou privée (OPCA par exemple) auprès des
demandeurs d’emploi et autres actifs, au titre de la sécurisation des parcours
professionnels.
Dans ce cadre, peut être organisée, annuellement, une réunion avec les
autres acteurs de l’emploi et de la formation, dont l’objectif est d’enrichir le
diagnostic territorial et l’offre de formation disponible sur le territoire régional
pour les demandeurs d’emploi et les actifs, afin de renforcer la
complémentarité des interventions des différents acteurs de l’emploi et de la
formation.
3. Premiers enseignements et recommandations
La recherche de complémentarité entre les offres est complexe. Les choix qui
ont été fait se seraient notamment appuyés en partie sur le mode de passage
de commande de Pôle emploi, qui s’appuie sur un système d’accord cadre
avec des marchés subséquents. En conséquence, Pôle emploi peut être plus
réactif pour l’adaptation d’une commande à un besoin qui apparait à un
moment. Cela permet de mieux répondre, en complément de l’offre « de long
terme » de la région, aux enjeux de l’adaptation aux besoins des entreprises…
qui se révèle rarement plus de six mois en amont, cependant les contraintes
administratives rendent souvent très difficile cette réactivité.
Sur un autre plan, la question actuelle pour la Région est celle de la
consolidation du partenariat technique « de tous les jours », au-delà des
engagements conventionnels : il y a parfois une difficulté à trouver des
contacts auprès de pôle emploi, tant la fusion a impacté fortement
l’organisation administrative et fonctionnelle de cette nouvelle structure.
Enfin, le rapprochement de la Région et des ASSEDIC (2005-2008) avait permis
de répondre aux questions relatives à l’inégalité de traitement entre
demandeurs d’emploi sur l’accès à la formation. La nouvelle convention, de
l’aveu de la Région, ne réduit pas les inégalités de traitement de prise en
charge des frais de déplacement et d’hébergement pour les demandeurs
d’emploi indemnisés au titre de l’assurance chômage, selon l’origine du
financement.
4. Pour aller plus loin
François LAURENT, Responsable de la mission partenariat et branches
professionnelles, Direction de la formation professionnelle et de
l’Apprentissage, Région Limousin – 05 55 45 54 68- [email protected]
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