M031 Les garanties MC 2013-3:Mise en page 1

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M031 Les garanties MC 2013-3:Mise en page 1
LES GARANTIES
MUTUELLE
COMPLÉMENTAIRE
AU 01/01/2013
“La Mutuelle Complémentaire m’offre le choix de
garanties SANTÉ. J’ai trouvé la mienne c’est le
Module C, à cause de mes dents et l’orthodontie
de ma fille.”
Vos remboursements sur le site internet mc602.com : nos offres en détail
Votre santé est un bien précieux et elle nous intéresse ! Depuis plus de 60 ans, la Mutuelle Complémentaire
s’engage solidairement auprès de vous, oeuvrant pour répondre au mieux à vos attentes. Mutuelle référente
auprès des personnels des administrations parisiennes, elle gère un centre de Sécurité Sociale, le Centre 602.
Elle offre des garanties accessibles à tous, pour une cotisation juste, sans questionnaire médical,
ni discrimination aucune.
Faites votre choix en fonction de vos besoins de santé parmi les 6 couvertures santé qui vous sont proposées.
Couverture 1
Couverture 2
Module A
Le remboursement à 100 % des soins les plus courants
Une protection améliorée là où c’est le plus nécessaire
Un excellent niveau de couverture générale
Module B
Priorité à l’optique et à l’acoustique
Module C
Priorité aux soins dentaires
Module PLUS Le plus haut niveau de remboursement partout
SOINS MÉDICAUX COURANTS
SOINS MÉDICAUX
DANS LE PARCOURS DE SOINS
Consultations/visites généralistes et spécialistes
Auxiliaires médicaux (infirmières, kinésithérapeutes,
orthophonistes, orthoptistes, pédicures-podologues)
Dépassement d’honoraires
Médecins conventionnés 24 fois par an et par personne
Remboursement
Sécurité Sociale
Remboursement Sécurité Sociale et Mutuelle Complémentaire
Couverture
1
Couverture
2
Module
A
Module
B
Module
C
Module
PLUS
70 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
60 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
-
-
-
125 %
125 %
-
150 %
Analyses et actes de laboratoire
60 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
Pharmacie vignettes blanches
65 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
Pharmacie vignettes bleues
30 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
Pharmacie vignettes orange
15 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
CURE THERMALE
CURE THERMALE
Remboursement Sécurité Sociale et Mutuelle Complémentaire
DANS LE PARCOURS DE SOINS
Remboursement
Sécurité Sociale
Honoraires médicaux
70 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
Frais d’hébergement et de transport
Prise en charge suivant ressources
65 %
100 %
100 %
100 %
+ 129,60 €
100 %
+ 53,40 €
100 %
+ 53,40 €
100 %
+ 183,00 €
Couverture
1
Couverture
2
Module
A
Module
B
Module
C
Module
PLUS
Mutuelle régie par le code de la mutualité Livre II n° d’immatriculation 784 227 894
Document non contractuel Dév-mb 02/01/2013
Réf M031 0113
HOSPITALISATION
HOSPITALISATION
Remboursement
Sécurité Sociale
Remboursement Sécurité Sociale et Mutuelle Complémentaire
Couverture
1
Couverture
2
Module
A
Module
B
Module
C
Module
PLUS
80 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
Forfait journalier Sans limite de nombre de jours
-
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Forfait journalier Psychiatrie Sans limite de nombre de jours
-
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Frais réels
Chambre particulière Prix par jour 30 jours par an
-
-
30 €
45 €
45 €
45 €
60 €
Accompagnement enfant - 12 ans Prix par jour 30 jours par an
-
-
17 €
17 €
17 €
17 €
17 €
-
-
17 €
17 €
17 €
17 €
17 €
65 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
DANS LE PARCOURS DE SOINS
Frais de séjour
Accompagnement enfant handicapé - 20 ans
Prix par jour 30 jours par an
Transport Par trajet
ALLOCATIONS JOURNALIÈRES 1)
ALLOCATIONS JOURNALIÈRES 1)
ADHÉRENTS FONCTIONNAIRES, STAGIAIRES ET TITULAIRES
Remboursement
Sécurité Sociale
Remboursement Sécurité Sociale et Mutuelle Complémentaire
Couverture
1
Couverture
2
Module
A
Module
B
Module
C
Module
PLUS
Indice brut salaire EGAL ou INFÉRIEUR à 340 1)
-
40 %
40 %
40 %
40 %
40 %
40 %
Indice brut salaire SUPÉRIEUR à 340 1)
-
-
25 %
30 %
25 %
25 %
30 %
Supplément allocation enfant à charge par jour
-
1,6 €
1,6 €
1,6 €
1,6 €
1,6 €
1,6 €
1)
Les allocations journalières sont versées à l’adhérent principal en arrêt de travail pour raison de santé. Elles sont calculées sur le traitement de base + l’indemnité de résidence,
selon l’assiette utilisée pour le calcul des cotisations, plafond : 2 900 euros. Pour les adhérents de la Ville de Paris bénéficiaires de l’A.P.S. (40 % sans stage durant trois ans
maximum).
ALLOCATIONS
ALLOCATIONS
Remboursement
Sécurité Sociale
Remboursement Sécurité Sociale et Mutuelle Complémentaire
Couverture
1
Couverture
2
Module
B
Module
A
Module
C
Module
PLUS
Mariage élargie aux “Pacsés”
-
-
+ 80
€
+ 110
€
+ 110
€
+ 110
€
+ 110
€
Naissance ou adoption
-
-
+ 50
€
+ 100
€
+ 100
€
+ 100
€
+ 110
€
Obsèques participation forfaitaire aux frais
-
-
+ 320
+ 410
€
+ 410
€
+ 1 120
€
+ 1 120
€
P
€ROTHÈSES ET PETIT APPAREILLAGE
PROTHÈSES
Remboursement
Sécurité Sociale
Remboursement Sécurité Sociale et Mutuelle Complémentaire
Couverture
1
Couverture
2
Module
A
Module
B
Module
C
Module
PLUS
60 %
100 %
100 %
100 %
+ 275 €
100 %
+ 275 €
100 %
+ 175 €
100 %
+ 275 €
Forfait entretien (réparations, piles ... cumulables dans la limite
des frais engagés) par an
36,59 €
-
-
-
-
Prothèse oculaire, mammaire, capillaire
100 %
100 %
100 %
+ 140 €
100 %
+ 140 €
100 %
+ 140 €
100 %
+ 140 €
100 %
+ 140 €
Fauteuil roulant tous les 3 ans
100 %
100 %
100 %
100 %
+ 240 €
100 %
+ 240 €
100 %
+ 240 €
100 %
+ 240 €
60 %
100 %
100 %
+ 30 €
100 %
+ 80 €
100 %
+ 80 €
100 %
+ 80 €
100 %
+ 100 €
ACCEPTÉES PAR LA SÉCURITÉ SOCIALE
Prothèse acoustique par appareil
+ 20
€
+ 30
€
PETIT APPAREILLAGE 1)
ACCEPTÉES PAR LA SÉCURITÉ SOCIALE
Petit appareillage accepté par la Sécurité Sociale
1)
Appareil pour traitement à domicile (code AAD), appareil d’assistance respiratoire (code AAR), appareil générateur d’aérosol (code ARO), matériels et appareils de contentions
(code MAC), prothèses (code PA), chaussures orthopédiques (code COR)
€
DENTAIRE
DENTAIRE
Remboursement
Sécurité Sociale
DANS LE PARCOURS DE SOINS
Soins dentaires
Implants dentaires
1)
Prothèses dites “moignons” pour la pose d’un implant dentaire
Dents de devant
Dents du fond
Prothèses 2) :
Orthodontie
Paradontie 1 fois par an
1)
Remboursement Sécurité Sociale et Mutuelle Complémentaire
Couverture
1
Couverture
2
Module
A
Module
B
Module
C
Module
PLUS
70 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
-
-
150,50 €
184,90 €
184,90 €
376,25 €
395,60 €
-
20 €
20 €
20 €
20 €
20 €
20 €
70 %
70 %
100 %
100 %
100 %
100 %
210 %
165 %
200 %
242 %
180 %
220 %
242 %
180 %
220 %
420 %
300 %
270 %
438 %
350 %
320 %
-
-
50 €
50 €
50 €
130 €
180 €
Les forfaits annuels (année civile) peuvent s’utiliser en plusieurs fois dans les limites du plafond de 2 700 €
OPTIQUE
Remboursement
Sécurité Sociale
OPTIQUE
Lunettes et lentilles acceptées par la Sécurité Sociale
Forfaits optiques annuels 1)
Intervention réfractive de l’oeil
Par oeil sous conditions
1)
Remboursement Sécurité Sociale et Mutuelle Complémentaire
Couverture
1
Couverture
2
Module
A
Module
B
Module
C
Module
PLUS
60 %
100 %
215 %
165 %
315 %
165 %
315 %
-
-
+ 110
€
+ 135
€
+ 260
€
+ 135
€
+ 270
€
-
-
+ 300
€
+ 400
€
+ 900
€
+ 400
€
+ 900
€
Les forfaits annuels (année civile) peuvent s’utiliser en plusieurs fois dans les limites du plafond, pour l’optique acceptée ou refusée par la Sécurité Sociale.
les
plus
mutuelle
☻
☻
☻
☻
☻
Des professionnels à votre écoute
Un service de qualité
Un grand choix d’équipements
Des coûts des plus accessibles (possibilité de paiement en 3 fois)
Tiers payant Mutuelle pour les adhérents de la Mutuelle Complémentaire et Sécurité Sociale pour
les affiliés du Centre 602
CINQ offres optiques complètes, spécialement conçues pour les adhérents de la Mutuelle Complémentaire
par votre Mutuelle Dédiée : la Mutuelle des Activités Sociales (MCAS), à choisir dans nos centres mutualistes
Offre 1
Offre 2
HORIZON
DISCRÉTION
1 monture 2 verres progressifs + 1 monture
Prix de vente public 315,00 € Remise MCAS de 15 % - 47,25 €
Remboursement SS + MC = * 267,75 € COÛT POUR VOUS : 0 € * A partir du module B
1 année de lentilles jetables1) et produits en flaçon “tout en un”
+ 1 monture 2 verres unifocaux à votre vue
Prix de vente public 283,00 € Remise MCAS de 15 % - 42,45 €
Remboursement SS + MC * = 240,55 € COÛT POUR VOUS : 0 € * A partir du module B
1)
Offre 3 & 4
Offre 5
DISTINCTION ET TENTATION
PRÉCISION TENDANCE
L’option
TENDANCE
Lentilles sphériques unifocales mensuelles ou bi-hebdomadaires, sur présentation des prescriptions (lentilles et lunettes)
1 monture 2 verres unifocaux + 1 monture 2 verres unifocaux teintés
Prix de vente public 147,00 € Remise MCAS de 15 % - 22,05 €
Remboursement SS + MC * = 124,95 € COÛT POUR VOUS : 0 € * A partir des modules A et C
1 équipement de verres progressifs de qualité supérieure
et un équipement “vue de près” ou “vision intermédiaire’ ou “progressifs spécialisés”
Permet pour toutes nos offres de choisir vos montures sur toutes nos collections (hors
montures percées) moyennant un solde à payer.
• LES ADRESSES DE NOS TROIS CENTRES MUTUALISTES D’OPTIQUE/ACOUSTIQUE
OPTIQUE MUTUALISTE CENTRE
OPTIQUE MUTUALISTE SUD
74, quai de Jemmapes 75010 Paris
Tél. : 01.42.06.44.30 - Fax : 01.42.06.65.51
Métro : République
Ouvert du mardi au samedi de 9H30 à 18H00
141/143, rue R. Losserand 75014 Paris
Tél. : 01.40.44.46.36 - Fax : 01.40.44.73.64
Métro : Plaisance
Ouvert du mardi au samedi de 9H30 à 18H00
AUDIO-OPTIQUE MUTUALISTE MARAIS
54, rue de Sévigné 75003 Paris
Métro : Saint-Paul ou Chemin Vert
Optique
Tél. : 01.48.87.88.59 - Fax : 01.42.76.12.83
Audio
Tél. : 01.48.87.43.52 - Fax : 01.42.76.12.83
MCAS 21, rue du Chemin Vert 75011 PARIS MUTUELLE SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE III DU CODE DE LA MUTUALITÉ - N° D’IMMATRICULATION : 444 329 627
PRÉVENTION
PRÉVENTION
BUCCO-DENTAIRE
Prévention de la carie dentaire Détartrage annuel complet
Examen de prévention annuel
Amélioration des prises en charge existantes des prothèses
et implants 1)
Remboursement Sécurité Sociale et Mutuelle Complémentaire
Remboursement
Sécurité Sociale
Couverture
1
Couverture
2
Module
A
Module
B
Module
C
Module
PLUS
70 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
70 %
100 %
+ 10 €
100 %
+ 10 €
100 %
+ 10 €
100 %
+ 10 €
100 %
+ 10 €
100 %
+ 10 €
20 %
20 %
20 %
20 %
20 %
20 %
supplémentaires
supplémentaires
supplémentaires
supplémentaires
supplémentaires
supplémentaires
60 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
-
+ 23 €
+ 23 €
+ 23 €
+ 23 €
+ 23 €
+ 23 €
Bilan nutritionnel et médecine sportive Par an 6)
-
+ 40 €
+ 40 €
+ 40 €
+ 40 €
+ 40 €
+ 40 €
AUTRES
Ostéopathie, chiropractie, psychologue, acupuncture
-
+ 15 €
+ 15 €
+ 30 €
+ 30 €
+ 30 €
+ 50 €
Ostéodensitométrie
70 %
Hors nomenclature 6)
-
100 %
+ 60 €
60€
100 %
+ 60 €
60€
100 %
+ 60 €
60€
100 %
+ 60 €
60€
100 %
+ 60 €
60€
100 %
+ 60 €
60€
Pédicurie pour les plus de 50 ans 6)
-
+ 15 €
+ 15 €
+ 20 €
+ 20 €
+ 20 €
+ 25 €
+ 20 €
+ 20 €
+ 50 €
+ 50 €
+ 50 €
+ 80 €
-
+ 40 €
+ 40 €
+ 40 €
+ 40 €
+ 40 €
+ 40 €
Substituts nicotiniques sur prescription médicale
50 €
-
+ 30 €
+ 30 €
+ 30 €
+ 30 €
+ 50 €
VACCINATION
Vaccins et rappels 4)
65 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
100 %
Vaccin “voyageur” 5)
-
+ 15 €
+ 15 €
+ 15 €
+ 15 €
+ 15 €
+ 15 €
Anti- Grippe (60 à 64 ans) Autres vaccins et rappels hors SS 6)
-
Prise en
charge MC
Prise en
charge MC
Prise en
charge MC
Prise en
charge MC
Prise en
charge MC
Prise en
charge MC
CONTRACEPTION SUR PRESCRIPTION MÉDICALE
Forfait annuel pour une prise en charge des contraceptifs
masculins et féminins (pilule de 3e génération, patch....)
-
-
+ 50 €
+ 50 €
+ 50 €
+ 50 €
+ 60 €
BILANS/DÉPISTAGES
• Bilan de langage oral
• Bilan d’aptitude à l’acquisition du langage écrit
• Dépistage de l'hépatite B
Dépistage des troubles de l’audition jeunes enfants
et au départ à la retraite 2) & 6)
70 %
Une séance par an 6)
Podologie (semelles, orthèses...) 6)
Traitement médicamenteux anti paludéen 3) & 6)
Si les prothèses et implants sont consécutifs à un examen de prévention bucco-dentaire
et à un détartrage complet effectué annuellement pendant 5 ans sur justificatif, la
Mutuelle améliore ses prises en charge existantes (voir prestations dentaires).
2) Enfants de moins de 18 mois et enfant à l’entrée de l’école primaire. Au départ à la
retraite.
3) Traitement médicamenteux anti-paludéen non pris en charge par la Sécurité Sociale ou
par son employeur.
1)
Antipapillomavirus, diphtérie, tétanos et poliomyélite, coqueluche, BCG, hépatite B,
rubéole, Haemophiliux influenzae B. Contre les invasives à pneumocoques pour les
enfants de moins de 18 mois.
5) Forfait annuel pour l’achat de vaccin dans le cadre de voyages dans les pays où ils sont
obligatoires.
6) Prise en charge Mutuelle sur présentation de la facture acquittée du praticien.
4)
Remboursement Sécurité Sociale : le parcours de soins
Les remboursements Sécurité Sociale varient selon qu’ils s’inscrivent ou non
dans le parcours de soins.
Au titre de l’article L 322.2 du code de la Sécurité Sociale, la Mutuelle
Complémentaire ne prend pas en charge :
• d’une part la participation forfaitaire de 1€ sur les consultations, actes
médicaux et examens de biologie plafonnée à 50 € par an.
• d’autre part, la franchise médicale plafonnée à 50 € par an, soit :
- 0,5 € par boîte de médicament et par acte pratiqué par un auxiliaire médical.
- 2 € par transport (sur chaque trajet).
Le ticket modérateur forfaitaire de 18 € sur les actes supérieurs à 120 €est lui
pris en charge par la Mutuelle.
Les stages
Pour toute adhésion pas de stage pour l’hospitalisation et le ticket modérateur des prestations en nature.
Pour les adhérents issus du secteur de la mutualité ou ayant moins d’un an d’administration : pas de stage sauf pour les allocations forfaitaires et suppléments du
Module PLUS, intervention réfractive de l’oeil, les frais d’obsèques et les allocations journalières (sauf APS).
Pour les adhérents non issus du secteur de la mutualité, stage essentiellement sur toutes les allocations et tous les suppléments.

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