Maître de conférences Discipline : Droit public @ : remy

NOM :
PROUVEZE
Prénom :
Rémy
Qualité :
Maître de conférences
Discipline : Droit public
@ : [email protected]
Thématiques de recherche
Les travaux de recherche effectués à ce jour sont essentiellement consacrés au droit international
public avec une prédilection plus particulière pour le droit international pénal, mes principales
recherches visant à explorer différentes facettes de cette discipline juridique relativement nouvelle.
Les thématiques ainsi abordées concernent, entre autres :
− en droit international public : notion de souveraineté, théorie des compétences, théories du droit
international, règlement des conflits de normes.
− en droit international pénal : crimes internationaux, compétences juridictionnelles, justice
internationale pénale.
Travaux
1.
Thèse
L’immunité de juridiction pénale des autorités étatiques en droit international, sous la
direction du Professeur Ahmed MAHIOU, Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, 2006.
2.
Publications
« Immunities », in W. SCHABAS et Dr N. BERNAZ (eds.), Handbook of International Criminal Law,
Routledge, London, 2010, Chapitre 22, p. 355-367.
« International and Domestic Prosecutions » (co-écrit avec Dr. N. Bernaz), in C. BASSIOUNI (ed.),
The Pursuit of International Criminal Justice: A World Study on Conflicts, Victimization, and PostConflict Justice, Antwerp, Intersentia, 2010, p. 269-398.
« L’exceptionnalisme américain face à la justice internationale pénale », in L. HENNEBEL et A. VAN
WAEYENBERGE (dir.), Exceptionnalisme américain et droits de l’homme, Paris, Dalloz, 2009,
p. 301-358.
« Quand les prolongations se jouent devant le Conseil d’État : quelques réflexions à propos de
l’intervention croissante du juge administratif dans le monde du football », Les Petites Affiches,
numéro 253, 19 décembre 2007, p. 3-14.
« Transfert de technologies et armes de destruction massive : la quadrature du cercle ? », in
R. MEHDI (dir.), Les Nations Unies face aux armes de destruction massive, Paris, Pedone, 2004,
p. 59-88.
« Le Tribunal spécial pour la Sierra Leone : entre promesses et craintes », L’Observateur des Nations
Unies n° 15, 2003, p. 151-171.
« Le TPIR et le Rwanda : Une juridiction d’exception face à une crise exceptionnelle ? »,
L’Observateur des Nations Unies n° 13, 2002, p. 259-282.
« L’affaire relative au mandat d’arrêt du 11 avril 2000 (République démocratique du Congo c.
Belgique) : quelle contribution de la Cour Internationale de Justice au droit international pénal ? »,
L’Observateur des Nations Unies, n° 12, 2002, pp. 285-309.
« Les Tribunaux Pénaux Internationaux à l’aube du XXI° siècle : l’affaire MILOSEVIC ou la difficile
recherche d’un véritable rôle de juridiction pénale internationale », L’Observateur des Nations Unies,
n° 11, 2001, p. 201-221.
« L’apport du Tribunal Pénal International pour l’ex-Yougoslavie au statut du Comité International de
la Croix-Rouge : la règle de la confidentialité en question », L’Observateur des Nations Unies, n° 10,
2001, p. 143-159.
« Hissène Habré face à la justice sénégalaise : une nouvelle occasion manquée dans la lutte contre
l’impunité », L’Observateur des Nations Unies, n° 9, 2000, p. 93-117.
3.
Autres productions
Colloques et conférences :
« La preuve pénale par l’image : une gageure pour le droit ou pour les nouvelles technologies ? »,
Colloque CERIC / CNES « Crédibilité scientifique et droit », Institut Aéronautique et Spatial
(IAS), Toulouse, 3 décembre 2010 (à paraître).
« Nationalité et citoyenneté dans l’Espace de Liberté, de Sécurité et de Justice », Journée de
l’UMR 6201 Droit Public Comparé, Droit International public, Droit Européen « Nationalité et
citoyenneté : Perspectives de droit public comparé, droit européen, droit international public »,
Université Paul Cézanne Aix-Marseille III, Aix-en-Provence, 22 octobre 2010 (à paraître).
« L'utilisation des nouvelles technologies de captation de l'image et la procédure pénale.
Réflexions de droit français et de droit européen », Séminaire « Justice » dans le cadre du
colloque « Les nouvelles technologies et le droit de la Convention européenne des droits de
l'homme », organisé par le Réseau Européen de Recherches en Droits de l'Homme à Poitiers, 22
avril 2010 (à paraître).
« L’exceptionnalisme américain face à la justice internationale pénale », Colloque
Exceptionnalisme américain et droits de l'homme à l'occasion de la sortie de l'ouvrage du même
nom, Université Libre de Bruxelles, Centre Perelman de Philosophie du droit, 26 novembre 2009.
« L'évolution de la justice internationale pénale », Séminaire Droit des conflits armés 2009,
Ecoles d'officiers de l'Armée de l'air, Salon de Provence, 22 avril 2009.
Articles à paraître :
« Les modes individuels de participation à l’infraction (action, co-action, complicité) », pour
l'ouvrage Droit international pénal (2nde édition) dirigé par MM. ASCENSIO, DECAUX et
PELLET.
Ouvrage en projet :
Forces de sécurité et imagerie active dans l’espace de liberté, de sécurité et de justice : les défis
du droit, sous la direction d’Anne Cammilleri-Subrenat (MCF, Université Descartes, Paris V) et
en collaboration avec Isabell Buschel (Docteur en droit).
Enseignements assurés :
Entre 2000 et 2011, en tant qu’alloctaire-moniteur, puis ATER, et enfin vacataire à l’Université Paul
Cézanne Aix-Marseille III :
TD en Droit international public (L3)
TD en Droit international économique (M1)
TD en Droit constitutionnel (L1)
TD en Introduction au droit et Méthodologie juridique (L1)
Entre 2008 et 2011, en tant qu’enseignant en école préparatoire aux concours IEP et institut privé
d’enseignement supérieur :
CM en Relations internationales
TD en Droit constitutionnel
Affiliation à une association scientifique
Association Française pour les Nations Unies – Aix-en-Provence
Société française pour le droit international