- 17 mai 1876, relatif à 1,1 - 26 avril 1877 , autorisant

DYNAMITE ET NITROGLYCÉRINE.
DYNAMITE ET NITROGLYCÉRINE.
9Lt
Arri`°ré ministériel, du 10 janDÉCRET du Président de la République, du 2 juillet 1877, auto- vier 1879, portant règlement pour
risant l'établissement d'un dépôt le transport de la dynamite par
de dynamite à Lunas (Hérault); chemins de fer; VIII, 6.
VI, 261.
QUATRIÈME SECTION
A1âliE'SI'
ET
iNû
rceâ'E i IITtUN l
.
veissiat (A1n); V, 10.
A utir ministériel, du 20 août
1873, réglementant le transport - 17 mai 1876, relatif à 1,1
de la, dynamite par chemins de fabrication et à la vente de la
dynamite en Algérie; V, 169.
fer; 11, 215.
- 25 septembre 1876, autori-
publique, du 27 septembre 1873, sant l'établisseir.ent d'agile fabrifixant ka remise à allouer aux dé- que de dynamite et de nitroglybitants sur la vente de la d1 na- cérine au plateau d'Ablon (Calvados); V, 206.
mile; II, 241.
Loi (lu 8 mars 1875, relative h
- 5 février 1877, autorisant
la fabrication de la dynamite et l'importation de 2.000 kilogramde la nitroglycérine; IV, 117.
mes de dynamite provenant d'Allemagne et d'Italie; VI, 7.
DÉCRET du Président de la République, du 31 mars 1875, fixant
- 26 avril 1877 ,
autorisant
les prix de vente de la dynamite l'établissement d'une fabrique de
formant les approvisionnements nitroglycérine dans la commune
actuels des magasins de l'Etat; de la llieauffe (Manche); VI, 143.
1V, 119.
- 24 août 1875, portant ré-
- 26 avril 1877, autorisant
l'é-
tablissement d'un dépôt de dynaglement d'administration publi- mite dans la commune de Denain
que pour l'exécution de la loi,du (Nord); VI, 145.
8 mars 1875, sur la dynamite et
la nitroglycérine; IV, 145.
12 mai 1877 , autorisant
l'établissement
d'une nouvelle fala
- 24 février 1876, autorisant
brique
de
dynamite
Paulilles
Société générale pour la fabrica- (Pyrénées-Orientales);à VI,
195.
tion de la dynamite à établir à
Paulilles (Pyrénées-Orientales)
- 31 mai 1877, autorisant l'éune fabrique de dynamite et une
fabrique d'acide nitrique pour la tablissement d'une fabrique de
fabrication de la nitroglycérine; nitroglycérine à IIamel-Bazire
V, 8.
(Manche); VI, 199.
- 27 janvier 1879, autorisant
- 13 février 1878, autorisant l'établissement d'un dépôt de dy-
DéCrr.T du Président de la RéDÉCRET du Président de la République, du 31 mai 1873, fixant publique, du 29,févr ier 1876, cules prix de veule des trois sortes torisent les s'' liangini à établir
une fabrique de dynamite à toi de dynamite; II, 174.
DÉCRET du Président de la Ré
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i' l'importation en France de dy- namite dans la commune de 'irénamite provenant de la fabrique lazé (Maine-et-Loire); VIII, 14.
de Kalk (Pru-se rhénane); 2' l'établissement d'un dépôt de dyna- 20 juin 1879, autorisant l'émite à Bruay (Pas-de-Calais); VII, tablissement d'un dépôt de dyna17.
mite dans la commune de Verna14 juin 1878, autorisant l'é- rède (Gard) ; VIII, 189.
tablisserl7entd'un dépôt de dynamite dans la commune d'Etion - 9 avril 1880, autorisant l'établissement d'un dépôt de dyna(Ardennes); VII, 245.
mite dans la commune de Saint- 27 juin 1878, autorisant l'é- Jean-de-Verges (Ariège); IX, 86.
tablissement d'une fabrique de
nitroglycérine dans la commune
- 7 juin 1880, autorisant
la
société des forges de Châtillon et
Commentry à établir un dépôt de
- 10 juillet 1878, autorisant dynamite dans chacune des coml'établissement d'un dépôt de dy- munes de Néris et de iilontvicq
d'Airel (Manche); Vif, 251.
namite dans la commune de Bous- (Allier); lX, M.
sagues (Hérault); VII, 273.
- 11 juin 1880, autorisant la
- 21 août 1878, autorisant l'é- compagnie houillère de Bessèges
tablissement d'un dépôt de dyna- à établir tin dépôt de dynamite
mite dans la commune du Crand- dans la commune de MMIeyrannes
Quevilly (Seine-Inférieure); VII, (Gard); IX, 196.
277.
- 23 février 1881, autorisant
- 26 novembre 1878, autori- la Société générale pour la fabrisant l'établissement d'un dépôt de cation de la dynamite à établir
dynamite dans la commune d'1i- un magasin de dynamite dans la
guebelle (Savoie); VII, 337.
commune de Port-Vendres (Pyrénées-Orientales); X, 15.
- 30 novembre 1878, autorisant l'importation de dynamite
- 12 avril 1881, autorisant
d'Italie en Algérie et l'établisse- l'établissement
dépôt de dyment d'un dépôt avec débit de namite à l'usined'un
de Salut-Mondynamite à Bône (Constantine);
VIi, 338.
taud (Gard); X, 143.
- 3 décembre 1878, autorisant - 7 décembre 1881, autorisant
l'établissement de huit dépôts de le s' IIautcceur à établir un dépôt
dynamite dans la commune de de dynamite dans la commune
iontceau -les -Mines (Saône-et- de Saint-Remy-sur-Orne (CalvaLoire); VII, 338.
dos); X, 442.