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Vendredi 06 mars 2015 VOTRE QUOTIDIEN DU MATIN NEWS POLITIQUE NEWS SOCIÉTÉ STATISTIQUES Un monde scolaire très féminisé NEWS IMMOBILIER VISITE OFFICIELLE Un condensé du Luxembourg pour Hollande Le président de la République française est en visite au GrandDuché aujourd'hui, au rythme d'un programme dense. En plus du Palais et du château de Senningen, il passera par Betzdorf et EschBelval. AMÉNAGEMENT URBAIN Royal Hamilius: ça démarre! NEWS RENDEZ-VOUS NEWS ICT LUXEMBOURG BILAN 2014 LE MOT DU VENDREDI Médiateure: un champ d’action à élargir NEWS CULTURE TRAVAUX EN COURS J-100 avant l’ouverture des Rotondes NEWS CULTURE APPLICATION CONTRATS IT Outsourcing: attention aux conditions de travail Raus compile les programmes culturels 1 NEWS POLITIQUE Votre quotidien du matin Vendredi 06 mars 2015 VISITE OFFICIELLE Un condensé du Luxembourg pour Hollande PUBLIÉ LE 06 MARS 2015 À 05:45 Par Jean-Michel Hennebert Le président de la République française est en visite au Grand-Duché aujourd'hui, au rythme d'un programme dense. En plus du Palais et du château de Senningen, il passera par Betzdorf et Esch-Belval. Quelques semaines après le roi d’Espagne et le président allemand, c’est au tour de François Quelques mois après la visite de Xavier Bettel à Paris, François Hollande lui rend la pareille ce vendredi. Hollande de se rendre aujourd'hui (Photo: Présidence de la République - C.Alix) au Luxembourg. Programmée sur l’ensemble de la journée, cette visite officielle mêle diplomatie, économie et politique. Le tout, réparti sur différents sites. Dès son arrivée sur le tarmac du Findel, il sera accueilli par Jean Asselborn, ministre des Affaires étrangères (LSAP) et Corinne Cahen, ministre à la Grande Région (DP). François Hollande se rendra ensuite au Palais pour y être reçu officiellement par le Grand-Duc durant «un entretien privé». Après avoir rendu hommage aux victimes de la Seconde Guerre mondiale devant le monument national de la Solidarité luxembourgeoise, la délégation française se rendra au château de Senningen pour un «déjeuner de travail». François Hollande sera accompagné pour cette visite de Michel Sapin, ministre des Finances et des Comptes publics; Harlem Désir, secrétaire d’État auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, chargé des Affaires européennes; Christian Eckert, secrétaire d’État chargé du Budget et de Jean-Marc Todeschini, secrétaire d’État chargé des Anciens combattants et de la Mémoire. Une présence symbolique à Belval 2 Au menu officiel des discussions: «les grands dossiers de l’actualité politique européenne et internationale». Xavier Bettel avait indiqué lors du Conseil de gouvernement de la semaine dernière vouloir notamment évoquer l’épineuse question (http://paperjam.lu/news/hollande-ne-pourra-faire-limpasse-sur-cattenom) de la centrale de Cattenom. Le plat principal des échanges doit être réservé, indique le communiqué du gouvernement, «aux préparatifs de la présidence luxembourgeoise du Conseil de l’Union européenne». Les questions d'harmonisation fiscale et d'échange d'informations, quelques mois après le scandale LuxLeaks (http://paperjam.lu/news/luxleaks-secoue-la-classe-politique) , pourraient aussi s'inviter à la table des discussions. Le programme de l'après-midi sera orienté vers l'économie et la recherche. Et tout d'abord un passage incontournable de chaque visite officielle: SES à Betzdorf. François Hollande aura droit à une démonstration dans le bâtiment accueillant le cœur opérationnel de l'un des fleurons luxembourgeois, la salle de contrôle. Un lieu stratégique qui «contribue au rayonnement de la France à travers le monde», selon le communiqué officiel. Le président fera ensuite escale à Esch-Belval, à la Maison du savoir pour des entretiens avec les responsables de l’Uni, mais aussi le président de la Banque européenne d’investissement, Werner Hoyer. Une présence symbolique du président français qui indiquait fin d'année vouloir relancer la reconversion de Belval côté lorrain et intensifier les relations bilatérales (http://paperjam.lu/news/hollande-veut-rapprocher-lalorraine-du-luxembourg) avec le Luxembourg. Que ce soit notamment sur le plan des infrastructures ou des transports. Retour prévu ensuite au Palais pour des entrevues purement politiques, avec Mars Di Bartolomeo (LSAP), président de la Chambre, avant un entretien avec Jean Asselborn, ministre des Affaires étrangères. Une rencontre entre les ministres des Finances des deux pays se déroulera d’ailleurs en parallèle à quelques pas de là dans les bureaux de Pierre Gramegna. Les dossiers communs aux ministres ne manquent pas, dont la mise en place de règles pour l'échange d'informations relatives aux rulings. Après une rencontre avec la communauté française du Luxembourg, la visite prendra officiellement fin avec le dîner de gala donné en l'honneur de François Hollande et qui se tiendra également au Palais. 3 NEWS SOCIÉTÉ Votre quotidien du matin Vendredi 06 mars 2015 STATISTIQUES Un monde scolaire très féminisé PUBLIÉ LE 06 MARS 2015 À 06:00 Par Frédéric Antzorn Une étude du Statec consacrée à l’éducation indique que les femmes et les jeunes filles sont majoritaires dans l’éducation nationale, tant aux niveaux des études que du corps professoral. Avec quelques nuances toutefois. Dans le cadre de la Journée de la femme de ce 8 mars, le Statec vient de consacrer une étude sur les femmes et l’éducation Dans l'enseignement fondamental, 75% des enseignants sont des femmes. (Photo: Julien Becker) (http://www.statistiques.public.lu/catalogue-publications/regards/2015/PDF-032015.pdf) . Celle-ci révèle que les jeunes filles et les femmes, au Luxembourg, sont majoritaires (54%) dans l’enseignement secondaire classique et dans l’enseignement supérieur (53%) où, dans certains domaines comme la psychologie, les sciences de l’éducation, les professions de santé, les lettres et les langues, leur taux de représentation oscille autour de 75%. Au niveau de l’Université du Luxembourg, elles représentent 51% des étudiants alors que dans les formations de technicien supérieur (BTS), elles sont 64%. Ce pourcentage de femmes effectuant des études supérieures (53%) serait, selon le Statec, légèrement en dessous de la moyenne européenne (55%), mais dans la fourchette formée par les pays voisins. Il est en effet de 56% en Belgique, de 55% en France, et de 50% en Allemagne. La bio plutôt que les maths 4 Du fait d’une part sans cesse croissante de femmes actives dans l’enseignement, le Statec parle d’un monde scolaire largement féminisé aujourd’hui. Dans l’éducation précoce et préscolaire, elles sont 97% à enseigner. Dans le fondamental, leur part atteint 75% et 51% dans l’enseignement secondaire et secondaire technique. Au niveau du trosième cycle, leur représentation (49%) est pratiquement identique à celle des hommes. Concernant les matières, le secrétariat, la santé, les langues, l’éducation artistique et la biologie sont majoritairement enseignées par des femmes, au contraire des mathématiques, de l’éducation physique et surtout de l’informatique qu’enseignent essentiellement des hommes. 5 NEWS IMMOBILIER Votre quotidien du matin Vendredi 06 mars 2015 AMÉNAGEMENT URBAIN Royal Hamilius: ça démarre! PUBLIÉ LE 06 MARS 2015 À 07:46 Par Paperjam.lu On va entamer le chantier du complexe immobilier mêlant bureaux, appartements et importantes surfaces commeriales à HamiliusAldringen. On commence par le parking et la démolition de l’existant. Quatre ans de travaux au menu. Codic, le promoteur du futur centre Royal Hamilius (http://paperjam.lu/news/projet-royal- Cet espace urbain imortant sera complètement transformé. Début des travaux imminent. (Illustration: Codic) hamilius-feu-vert-du-conseil-communal) , a annoncé le début du vaste chantier, qui doit durer quatre ans et touchera au cœur un quartier très actif de la capitale (http://paperjam.lu/news/le-point-sur-royal-hamiliusjuste-avant-lacte-demphyteose) . C’est une question de jours à présent. On commence par les travaux de démolition de l’actuel centre Hamilus, de terrassement et de préparation du futur parking. La fermeture du parking existant sera le premier corollaire. Ensuite, autour de la place Hamilius, il faudra réorganiser toute la circulation des bus, aux alentours du mois de juin. Progressivement, suivront alors le démarrage des travaux pour créer des accès sous le boulevard Royal et le lancement du gros œuvre pour le complexe de commerces et de bureaux. Le nouveau parking et les premiers magasins sont attendus en 2018, la suite des opérations (commerces, aménagements extérieurs et espaces publics, livraison des bureaux, livraison des espaces résidentiels) s’étalera jusqu’à fin 2019. 6 NEWS ICT Votre quotidien du matin Vendredi 06 mars 2015 CONTRATS IT Outsourcing: attention aux conditions de travail PUBLIÉ LE 06 MARS 2015 À 05:30 Par Florence Thibaut Sujet très riche et juridiquement sensible, la mise à disposition d’employés dans le cadre de contrats d’outsourcing intéresse de près les prestataires de services, RH et IT étant toujours en première ligne. L’APSFS consacrait ce jeudi une session à cette matière très réglementée, mais néanmoins essentielle pour le business de ses membres. Vincent Wellens met en garde contre les risques de l'outsourcing. (Photo:Luc Deflorenne) Responsabilités en cascade, transferts de matériel ou changements de prestataires en cours de contrat peuvent parfois heurter de front le droit du travail, comme l'ont confirmé les propos échangés durant le petit déjeuner organisé jeudi par l'Association des PSF de support (APSFS) sur l'outsourcing. De manière générale, dans sa circulaire 12/552, la CSSF décrit l'externalisation comme le transfert complet ou partiel de fonctions opérationnelles, d’activités ou de services, à un prestataire externe, qu’il soit membre du même groupe ou non. En particulier quand il y a un échange d’employés de l’entité initiale au partenaire, la question se posera si l’outsourcing ne constitue pas un «transfert d’entreprise», lequel obligerait le cessionnaire de l’entreprise à reprendre le personnel affecté à l’activité transférée, et ce aux mêmes conditions que celles accordées par le cédant avant le transfert. C’est l’article 127 du Code du travail luxembourgeois et la directive européenne 2001/23/EC qui fixent le cadre de référence. 7 Pour que le champ du transfert d’entreprise soit d’application, l’activité peut être principale ou accessoire, voire de support, de sorte que des services IT externalisés ne sauraient pas être exclus davantage de son champ d’application. Transfert d’une entité Dans ce domaine, le point important est d’établir le transfert concret d’une entité économique, équipe ou service. «Dès qu’il y a des ressources humaines ou techniques dédiées à une certaine activité, il peut y avoir question d’une entité économique», contextualise Vincent Welles, associé en droit des nouvelles technologies chez Nautadutilh et avocat aux barreaux de Bruxelles et de Luxembourg. La Cour de justice européenne a prononcé différentes jurisprudences qui ont affiné le champ d’application de la directive européenne sur ce scénario du transfert d’entreprise. Ainsi, le rachat d’un fournisseur par un autre n’engendre pas automatiquement le transfert de l’entreprise tel qu’il est défini. «Il faut généralement distinguer si les activités transférées sont centrées sur la main d’œuvre ou si ce sont les actifs qui priment. Attester d’une activité ne suffit pas. Par exemple, dans le cas d’une société de bus, il s’agira d’examiner le transfert avéré de véhicules, sans quoi il n’y aura pas un transfert d’entreprise proprement dit, même si la plupart du personnel a été transféré. Par contre, dans le scénario où c’est la main d’œuvre qui est concernée, le nombre du personnel repris par le nouveau prestataire sera déterminant». Pour se préparer et afin d’éviter le modèle du transfert d’entreprise dans un tel cas, la clé sera de réduire l’embauche d’employés en provenance de l’entité initiale au maximum et d’objectiver la procédure dans le cas de nouveaux recrutements. Outsourcing IT L’activité d’IT outsourcing est souvent vue comme étant principalement basée sur la main d’œuvre. «Toutefois, à mon sens, il faut également apprécier l’importance des actifs, tels que les droits intellectuels attachés aux logiciels ou autres droits pour déterminer s’il y a question d’une entité économique et, de ce fait, si l’outsourcing peut constituer un transfert d’entreprise ou non». 8 Dans tout contrat d’outsourcing, la première étape est de faire un état des lieux. «Je conseillerais donc de d’abord faire un diagnostic précis de tout ce qui sera transféré, ressources humaines et actifs tant matériels qu’immatériels, afin de pouvoir éviter au maximum la qualification de l’outsourcing comme transfert d’entreprise, lequel entraînerait de lourdes obligations dans le chef du prestataire de services en termes de reprise obligatoire de personnel». Climat de travail S’il y a bien transfert d’entreprise, dans le scénario où une entreprise A transfèrerait des employés à une entreprise B, les conditions de travail doivent en principe être les mêmes. «S’il y a des modifications substantielles, par exemple au niveau salarial ou dans les descriptions de jobs, cela peut mener à une résiliation du contrat de travail aux torts du nouvel employeur.» Quand le transfert est réellement établi, le contrat ne peut plus être résilié. «De plus, si le cédant est une institution bancaire, les employés pourront bénéficier de la convention collective de ce secteur, même si le concessionnaire, par exemple un prestataire de services IT, ne relève pas du secteur bancaire et donc n’est pas sujet à cette convention collective. Si le cédant appartient au secteur bancaire, il n’est pas possible pour le concessionnaire de licencier les employés transférés pour des raisons économiques pendant deux ans. Même laps de temps du côté du package salarial. Après cette période, l’entreprise pourra éventuellement, et en suivant une procédure stricte, adapter les conditions de travail. On procède au cas par cas». 9 Dans un autre cas de figure où des employés du prestataire de services sont «prêtés» sur site aux clients, qu’il s’agisse de courtes durées d’un mois ou deux, ou de plus d’un an, l’important est d’éviter de tomber sous le coup de la mise à disposition de travailleurs illégale. Un lien hiérarchique trop grand entre ces consultants temporaires et l’entreprise-client qui les accueille doit aussi être limité sous peine de voir la relation entre le client et les employés du prestataire sur son site requalifié en contrat de travail. «La frontière entre les employés 'classiques' du client et les collaborateurs du prestataire est ténue, surtout lorsque ces derniers sont souvent intégrés à tous les outils RH de l’entreprisecliente. Encadrée par les articles 132 et 133 du code du travail, en principe, la mise à disposition de personnel par une entreprise à une autre est interdite au Luxembourg, excepté dans le cas de sociétés intérimaires. Dans la pratique, plusieurs modèles coexistent». 10 NEWS LUXEMBOURG Votre quotidien du matin Vendredi 06 mars 2015 BILAN 2014 Médiateure: un champ d’action à élargir PUBLIÉ LE 05 MARS 2015 À 18:00 Par Frédéric Antzorn La médiateure a présenté ce jeudi le bilan de ses activités en 2014. Et profité de l’occasion pour quelques suggestions et autres réclamations, dont une plus grande autonomie budgétaire pour ses services. La médiateure Lydie Err a présenté ce jeudi son troisième rapport d’activités Lydie Err, la médiateure, souhaiterait que le gouvernement prenne position sur ses recommandations dans un délai raisonnable de trois mois. (Photo: Luc Deflorenne / archives) (http://www.ombudsman.lu/doc/doc_downloads_210.pdf) depuis qu’elle exerce ses fonctions. Ses services ont enregistré l’an dernier 689 nouveaux dossiers, un chiffre stable par rapport à celui enregistré l’année précédente. 535 – soit 82,5% d’entre eux – ont été clôturés, dont 189 du fait qu’ils étaient non fondés. Les principaux dossiers traités par l’Ombudsman concernaient des problèmes ou des litiges entre des citoyens et la sécurité sociale (114 dossiers), l’Adem (62 dossiers) et des affaires communales générales (62 dossiers également). Dans ce sens, si l’autorité et la compétence de la médiateure ne sont plus contestées, ce ne serait pas toujours le cas au niveau communal où le taux de clôture des affaires n’atteint que 60%. Lydie Err a ainsi invité les responsables locaux à mieux communiquer et mieux faire comprendre leurs décisions à leurs citoyens. Des remarques sans trop de suivi 11 Autre remarque: sur la cinquantaine de recommandations formulées sous sa mandature ainsi que sous celle de son prédécesseur Marc Fischbach, à peine la moitié ont été prises en compte comme la discrimination – qui demeure – entre couples mariés et couples pacsés au niveau de leur imposition, ou encore le fait qu’il n’existe toujours pas au Luxembourg de guide de bonne conduite pour les administrations, pour les guider dans leur comportement. Lydie Err en a également profité pour soumettre quelques suggestions en vue d’adapter et de moderniser la loi de 2003 qui a institué sa fonction. Parmi celles-ci, l’extension de ses compétences aux organismes investis d’une mission de service public, la possibilité de remédier à un dysfonctionnement systémique sur base d’une réclamation individuelle, ou encore l’obligation pour le gouvernement de prendre position, dans un délai raisonnable de trois mois, sur une proposition de ses services. La médiateure réclame par ailleurs une plus grande indépendance budgétaire et l'inscription dans la future Constitution du droit aux particuliers de porter plainte auprès de l’Ombudsman. 12 NEWS CULTURE Votre quotidien du matin Vendredi 06 mars 2015 TRAVAUX EN COURS J-100 avant l’ouverture des Rotondes PUBLIÉ LE 06 MARS 2015 À 05:45 Par Jean-Michel Hennebert Dans un peu plus de trois mois, les portes des bâtiments situés à Bonnevoie en cours de rénovation s'ouvriront au public. Les dates des 13 et 14 juin ont été confirmées jeudi. Exploitées jusque dans les années 1960 par les CFL, classées monument national en 1991 et utilisées dans le cadre de l'année européenne de la culture en 2007, les Rotondes vont connaître une nouvelle vie Après plusieurs reports, l'inauguration des Rotondes a été confirmée pour le week-end du 13 et 14 juin. (Photo: Sven Becker) (http://paperjam.lu/news/les-rotondes-juste-dans-les-temps) . Dans un communiqué publié jeudi, les responsables de l'espace culturel confirment le week-end d'ouverture pour les 13 et 14 juin prochains. Une confirmation officielle qui intervient après plusieurs reports. Concrètement, la Rotonde 1, «méticuleusement restaurée» sera destinée à l'accueil de publics jeune et adulte. Des conférences, des tables rondes et des projections y sont également prévues. Tout comme la venue d'«artistes émergents dans le domaine des arts visuels et d'autres évènements innovants.» Pour de ce qui est de la Rotonde 2, elle restera à «l'état brut» et avec un «accès limité» mais accueillera tout de même une structure en bois destinée à la salle de concert et à un café ouvert tous les jours. Un autre bâtiment, baptisé «container city», aura pour vocation de recevoir des «spectacles de taille plus intimiste, trois salles d'atelier et de répétition, une salle de projets pour des start-up culturelles, ainsi que les studios de Graffiti/Radio Ara. 13 L'activité de CarréRotondes, structure transitoire mise en place depuis septembre 2008 dans la rue de l'Aciérie, cessera le 9 mai prochain. Le programme de la fête d'ouverture des Rotondes sera alors présenté le 12 mai, tandis que celui de la saison 2015/2016 des Rotondes le sera le 9 juin. Soit quelques jours à peine avant le weekend d'inauguration. 14 NEWS CULTURE Votre quotidien du matin Vendredi 06 mars 2015 APPLICATION Raus compile les programmes culturels PUBLIÉ LE 05 MARS 2015 À 17:30 Par Louise Lentz (stagiaire) Rassembler les brochures et agendas des institutions culturelles de la Grande Région en une seule application, c’est désormais possible avec Raus. La plupart des institutions culturelles se donnent beaucoup de mal pour éditer des brochures reprenant leur programme et correspondant à leur identité Raus nous invite à sortir et à découvrir les lieux culturels de la Grande Région. graphique. Pour prolonger ces (Photo: Bunker Palace) informations et autres bons plans dans l'univers digital, Raus propose de les rassembler. Cette application produite et développée par Bunker Palace et Fabien Rodrigues, est d’abord une sorte de kiosque à brochure. Sur tablette (de préférence) ou sur smartphone, on a ainsi accès aux programmes saisonniers d’une vingtaine de lieux culturels de la Grande Région. «Nous sommes en train de nouer des partenariats pour augmenter le nombre d’institutions référencées», explique Thomas Tomschak de Bunker Palace. Le gros intérêt de l’application est de respecter la mise en page, l’identité graphique, les images des brochures et programmes. Outre la partie kiosque, un agenda est également disponible, créé à partir des pages Facebook des institutions culturelles, ce qui leur évite de devoir réencoder une nouvelle fois leur évenement. Les lieux peuvent être sélectionnés selon une liste et des secteurs d’activités. La partie la plus originale et la plus interactive est la reprise de flux Instagram qui affiche en temps réel les photos partagées par les utilisateurs en sélectionnant les hashtags des différents événements. «C’est un peu comme le Nightlife d’antan, mais en version digitale», s’amuse Thomas Tomschak. «L’aspect participatif et interactif est générateur d’une communauté», complète Fabien Rodrigues. 15 Application disponible gratuitement sur iStore et Google play. 16 RENDEZ-VOUS POLITIQUE Votre quotidien du matin Vendredi 06 mars 2015 RELATIONS LE MOT DU VENDREDI PUBLIÉ LE 06 MARS 2015 À 07:15 Par Avec ses cousins, descendant aussi du latin, équilatéral et quadrilatéral, bilatéral partage la notion de symétrie, de respect de part et d’autre. En phonétique, on parle d’un son articulé «de telle sorte que l'air passe des deux côtés de la langue.» Juridiquement, est bilatéral un accord qui assigne «des obligations aux deux parties contractantes». Son synonyme, synallagmatique, se dit d'un contrat dans lequel les parties s'obligent les unes envers les autres et où la prestation de l'une est la cause de la contre-prestation de l'autre. En politique, il est souvent question de la notion bilatérale, souvent déclinée autour d’un accord. Soit autant d’actes symboliques signés lors de missions et autres visites officielles qui doivent régler une question en suspens ou faire avancer des relations…bilatérales. En évitant de tomber dans le travers inverse de décision unilatérale. 17 CHIFFRE DU JOUR Votre quotidien du matin Vendredi 06 mars 2015 JOURNÉE MONDIALE Administrateur/trice C’est la proportion de femmes membres de l’Institut luxembourgeois des administrateurs (Ila). De plus en plus en première ligne dans la gouvernance des entreprises en raison, notamment, des changements règlementaires, la profession d’administrateur se féminise aussi. Un signal encourageant à l’avant-veille de la Journée mondiale de la femme organisée dimanche, le 8 mars. L’Ila fête pour sa part ses 10 ans d’existence cette année. AGENDA LUN 09 14:00 17:00 FORMATION Certification ISTQB certified tester Le Luxembourg Testing Board propose des examens permettant d’obtenir la certification ISTQB. Lieu : List (CRP Henri Tudor) — 29, avenue J.-F. Kennedy, L-1855 Luxembourg JOYEUX ANNIVERSAIRE Yves Stein 52 ans GROUP CHIEF EXECUTIVE OFFICER KBL EUROPEAN PRIVATE BANKERS 18