AFFAIRES MILITAIRES GENDARMERIE 5R

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE
AFFAIRES MILITAIRES
GENDARMERIE
5R
An VIII - 1939
Inventaire méthodique
Louis Paris, avec la collaboration d’Alexandre Blondin et Evelyne Thouet
Sous la direction de Cécile Fabris, conservatrice en chef du patrimoine
Direction de publication : Isabelle Rambaud, directrice des Archives départementales
de Seine-et-Marne. – Octobre 2015
Introduction
La sous-série 5 R, composée de 99 articles, a pour objet le corps de la gendarmerie en
Seine-et-Marne, et s’articule autour de quatre thèmes : organisation des brigades et gestion du
personnel (24 cotes), casernement (16 cotes), ravitaillement (8 cotes) et enfin activités propres
de la gendarmerie (surveillance de la population et du territoire, arrestations des personnes 51 cotes).
Lors de l’établissement de cet inventaire, il fut décidé de conserver la cotation
d’origine des documents – qui ne relève pas toujours de la série R – et d’en fournir un nouvel
ordre de classement. À partir de l’inventaire de la série R existant, aux annotations
manuscrites multiples, la présentation des analyses s’efforce désormais de suivre un modèle
normalisé de description (Objet, action : typologie). Dès lors qu’une analyse recelait déjà une
formulation claire ou nécessitait un simple remaniement, il n’y eut pas lieu de la vérifier sur
les documents originaux ; à l’inverse, si cela paraissait opportun, un retour tangible aux cotes
concernées fut mis en œuvre. Le présent inventaire est le résultat de ce processus de révision
et de rédaction.
Les documents d’enquête sur les bonnes mœurs des gendarmes et candidats
gendarmes, notamment sur leurs opinions politiques et leurs risques inhérents qui divergent
selon les régimes politiques de la France, ainsi que le casernement sauront sans aucun doute
intéresser le chercheur. Il pourra par ailleurs, pour ce dernier point, consulter avec profit la
sous-série 4 N pour tout ce qui a trait à la construction des casernes et aux divers travaux qui
y furent entrepris, ainsi que la sous-série 2 O pour les bâtiments communaux.
Affaires militaires
Archives départementales de Seine-et-Marne
1
Sous-série 5R
Organisation des brigades et gestion du personnel
5R5
Gendarmerie de Seine-et-Marne, recomposition et enquête sur le personnel : rapports, circulaires,
placard, correspondance ; réorganisation et ajustement des effectifs : circulaires, correspondance
1815 - 1847
5R38
Gestion et contrôle, évolutions de carrière : renseignements et avis (service, moralité, attitude
politique), avis de mutation, états des nominations et changements de résidence ; tournées
d’inspection : tableaux d’itinéraires et dates ; répartition des brigades et effectifs : demandes
d’affectation et d’augmentation, tableau indicatif
1851 - 1931
5R44
Gestion et contrôle du personnel : renseignements et avis (service, moralité, attitude politique) sur des
gendarmes et des candidats, avis de mutation, lettres de recommandation, rapports de gendarmerie sur
des accidents et incidents, plaintes de la population adressées au préfet, correspondance ;
réorganisations des effectifs de brigade : demandes d’affectation et d’augmentation, correspondance
1931 - 1939
Organisation des brigades
5R11 - 5R15
Établissement des brigades, emplacement : pétitions des municipalités, délibérations des conseils
municipaux, instructions, correspondance
An X - 1871
5R11
Arrondissement de Coulommiers, 1824 - 1825, 1843 - 1871
5R12
Arrondissement de Fontainebleau, 1830 - 1847
À noter : plans de l’hôtel du Cheval Blanc à Montereau-Fault-Yonne et de la maison
de M. Meguin à Valence (4 mai 1830).
5R13
Arrondissement de Meaux, an X - 1848
5R14
Arrondissement de Melun, an XI, 1816, 1826
5R15
Arrondissement de Provins, an XI - 1821, 1833 – 1844
5R10
Gendarmerie de Seine-et-Marne, réorganisations successives (1816, 1828, 1843, 1850) : états
nominatifs et statistiques, tableaux comparatifs entre l’ancienne et la nouvelle répartition, mémoires
justificatifs, lettres de recommandation, lettres de postulants, correspondance
À noter : dossier disciplinaire à l’encontre d’un gendarme (1815).
1815 - 1850
5R2/2
Règlement provisoire sur les allocations de la gendarmerie royale (document imprimé)
1823
Affaires militaires
Archives départementales de Seine-et-Marne
3
Sous-série 5R
Organisation des brigades et gestion du personnel – Organisation des brigades
5R19/2
Création ou redéploiement de brigades : demandes des communes, extraits des délibérations des
conseils municipaux, rapports, état statistique des brigades, circulaires, instructions, correspondance
1846 - 1857
5R8
Service médical, organisation en faveur des brigades placées dans les communes rurales : état
nominatif des médecins et pharmaciens
1856 - 1858
5R28/2
Effectifs des brigades, remaniement lié aux évolutions budgétaires : procès-verbal de commission,
circulaire, documents préparatoires, extrait des délibérations de conseil municipal, pétition des
habitants contre la suppression de la brigade de Souppes-sur-Loing, correspondance
1912
5R41
Effectifs des brigades, renforcement, suppression et remaniement : avis, rapports, extraits de
délibérations de conseils municipaux, liste alphabétique des communes du département avec les
brigades les desservant, correspondance
1919 - 1931
Gestion du personnel
5R90, 5R37, 5R6
Gestion du personnel
5R90
An VIII - 1872
État nominatif avec observations (Coulommiers, Fontainebleau, Meaux), avis de
passage pour revue des effectifs, An VIII - 1822
5R37
Demandes d’attribution d’indemnité, état nominatif des lieutenants, lettres de
recommandation, demandes et recommandations d’avancement, correspondance et
rapports sur des défauts de conduite d’officiers ou de gendarmes, correspondance,
An IX - 1848
5R6
État des services, nominations, démission, solde, traitement, indemnités, réclamations,
itinéraire de l'inspecteur général, 1815 - 1872
5R7
Créances et dettes envers les gendarmes ayant exercé à l’étranger sous le Premier Empire, liquidation :
circulaires, modèle de déclaration, correspondance
1816
5R9, 5R39
Contrôle du personnel
1852 - 1931
5R9
Circulaires, réclamations, décisions, correspondance, 1852 - 1931
5R39
Renseignements et avis (service, moralité,
recommandation, correspondance, 1887 - 1906
attitude
politique),
lettres
de
5R40
Chefs de brigade du département : état nominatif
1920
Affaires militaires
Archives départementales de Seine-et-Marne
4
Sous-série 5R
Organisation des brigades et gestion du personnel – Gestion du personnel
5R43
Candidatures dans la gendarmerie, enquête sur les opinions politiques (communistes) : renseignements
et avis, correspondance
1925 - 1931
5R91 - 5R92
Inspections du personnel : avis de passage et d’inspection des brigades avec itinéraires, demandes au
préfet d’observations ou de propositions sur la gendarmerie
1851 - 1924
5R91
1851 - 1907
5R92
1920 - 1924
Casernement
5R1
Organisation des brigades et casernes : circulaires, état numérique des brigades, extrait du registre des
délibérations des consuls de la République sur l’organisation de la gendarmerie, demandes
d’augmentation des effectifs, instructions pour des missions ponctuelles, rapports d’inspection, état
juridique des casernes, correspondance
À noter : dossier de correspondance sur le casernement entre le ministre de la Guerre, le préfet, souspréfets et gendarmes (1831 - 1841)
An VIII - 1841
5R21 - 5R25
Casernes, gestion : baux de location, états des lieux, plans, conventions, correspondance
An VIII - 1857
5R21
Arrondissement de Coulommiers, 1811 - 1838
5R22
Arrondissement de Fontainebleau, an XI - 1850
5R23
Arrondissement de Meaux, an VI - 1840
5R24
Arrondissement de Melun, an VIII - 1857
À noter : plan avec vue de la façade de la brigade de Lieusaint.
5R25
Arrondissement de Provins, an X - 1850
5R20, 5R17, 5R16, 5R2/1, 5R18, 5R19/1, 5R27, 5R28/1
Casernes, gestion et entretien
An VIII - 1924
5R20
États des paiements aux propriétaires, compte-rendu par le préfet au ministre de la
Guerre de l'emploi des fonds, états des indemnités allouées aux gendarmes,
renouvellement et approbations collectives des baux, correspondance, An VIII - 1839
5R17
Décisions ministérielles déclarant propriétés nationales ou départementales les
casernes désignées, procès-verbal de remise au département de plusieurs casernes,
cahiers de renseignements, An X - 1821
5R16
Rapports des officiers, résumés des inspections, correspondance relative aux
réparations, correspondance avec les sous-préfets, An X - 1824
5R2/1
Circulaires, rapport, correspondance, 1817 - 1838
À noter : bail de location de la gendarmerie de Melun (1817).
Affaires militaires
Archives départementales de Seine-et-Marne
5
Sous-série 5R
Casernement
5R18
États matériels des casernes par brigade (1824, 1853), états des baux et des prix des
loyers des casernes par arrondissement, correspondance relative aux réparations,
1820 - 1858
5R19/1
Baux de location, procès-verbaux d’état des lieux, rapports de visite, états des baux et
du prix des loyers des casernes par arrondissement, procès-verbaux estimatifs des
bâtiments et terrains, état des réparations, projet de construction d’une caserne à Braysur-Seine, circulaires, instructions, correspondance, 1845 - 1860
5R27
États des baux et du prix des loyers des casernes, des loyers à payer pour les
casernements ordinaires (1875 à 1905), états matériels et listes des réparations,
publicités, correspondance, 1866 - 1906
5R28/1
Circulaires, extraits des délibérations des conseils municipaux, procès-verbal de
commission, circulaires, pétition des habitants, états des réparations, projets
d’aménagement (électrification, eau courante), factures, placards, états des drapeaux à
remplacer, mandatements de loyer, plans, correspondance, 1906 - 1924
À noter : Notice consultative indiquant les meilleures conditions d'hygiène et de bienêtre à rechercher pour les casernes (ministère de la Guerre, 1910).
5R36
Indemnité de literie : états semestriels des sommes dues aux gendarmes, correspondance
1829 - 1842
5R26
Casernes (Coulommiers, Montereau-Fault-Yonne et Provins), gestion : baux de location, états de
situation des casernements, états des lieux, extraits des délibérations des conseils municipaux et du
Conseil général, correspondance
1841 - 1876
Ravitaillement
5R30 - 5R33
Prix moyen des fourrages par quinzaine : états par arrondissement et commune
An XI - 1830
5R30
An XI - 1819
5R31
1820 - 1821
5R32
1822 - 1823
5R33
1826 - 1830
5R3
Fourrages, gestion des approvisionnements : circulaires, instructions, correspondance
An XII - 1818
5R34
Fourniture de fourragères pour les brigades du département, adjudication : procès-verbaux
1814 - 1818
5R29
Vivres et fourrages : relevés des prix (pain, comestibles et fourrages), état des prix du pain relevé
durant l’année 1817 par arrondissement et commune afin d’établir l’indemnité de cherté du pain
destinée aux officiers et gendarmes, correspondance
1815 - 1820
Affaires militaires
Archives départementales de Seine-et-Marne
6
Sous-série 5R
Casernement – Ravitaillement
5R35
Fourrages, prévision du budget : extraits des mercuriales des denrées, correspondance avec le préfet
1834 - 1842
Activités de la gendarmerie
Surveillance de la population et du territoire
5R45 - 5R82
Surveillance du territoire : rapports journaliers des délits et faits divers, rapports du capitaine
commandant la gendarmerie nationale du département au préfet, rapports, procès-verbaux
An VIII - 1853
5R45
An VIII - An XII
5R46
An XIII - 1806
5R47
1813 - 1815
5R48
1816
5R49
1817
5R50
1818
5R51
1819
5R52
1820
5R53
1821
5R54
1822
5R55
1823
5R56
1824
5R57
1825
5R58
1826
5R59
1827
5R60
1828
5R61
1829
5R62
1830
5R63
1831
5R64
1832
5R65
1833
5R66
1834
5R67
1835
5R68
1836
5R69
1837 - 1838
5R70
1839
Affaires militaires
Archives départementales de Seine-et-Marne
7
Sous-série 5R
Activités de la gendarmerie – Surveillance
5R71
1840
5R72
1841 - 1842
5R73
1843
5R74
1844
5R75
1845
5R76
1846
5R77
1847
5R78
1848
5R79
1849
5R80
1850
5R81
1851
5R82
1852 - 1853
5R93
Individus condamnés soumis à la surveillance, recensement : états nominatifs par brigade et par année
(1865-1869), états nominatifs et alphabétiques des individus signalés par les rapports de gendarmerie
(1835, 1837)
1835 - 1869
8R310, 5R95
Rapports de gendarmerie
1914 - 1931
8R310
1914
5R95
1919 - 1931
Arrestations des personnes
5R83 - 5R89
Surveillance et arrestation des personnes : états nominatifs des personnes avec états des crimes et
délits et événements divers constatés par des procès-verbaux par arrondissement et brigade
An VIII - 1927
5R83
États nominatifs des volontaires, réquisitionnaires et déserteurs arrêtés par lieutenance
et brigade, An VIII - An XIII
5R84
1854 - 1860
5R85
États nominatifs mensuels des nouvelles personnes assujetties à la surveillance ou à
l’internement et de celles n’y étant plus (1865-1866), 1861 - 1868
5R86
Rapports mensuels sur la situation politique, administrative et économique de
Coulommiers et Provins, 1870 - 1874
5R87
1879 - 1883
5R88
1893 - 1901
5R89
1924 - 1927
Affaires militaires
Archives départementales de Seine-et-Marne
8
Sous-série 5R
Activités de la gendarmerie – Plaintes, accidents et litiges
Plaintes, accidents et litiges concernant des gendarmes ou des tiers
5R4
Relations entre la gendarmerie et les administrations civiles, contentieux avec des autorités
communales, commissaires de police et l’administration préfectorale : rapports, circulaires,
correspondance
An XIII - 1827
5R94
Agression dirigée contre deux gendarmes de Lizy-sur-Ourcq par des ouvriers du chemin de fer en
construction à Crouy-sur-Ourcq : rapport de gendarmerie, coupure de presse, correspondance
1892
5R42
Plaintes de la population adressées au préfet à l’encontre des autorités civiles ou militaires : comptesrendus de gendarmerie, correspondance
1920 - 1931
Affaires militaires
Archives départementales de Seine-et-Marne
9
Sources complémentaires
Casernes de gendarmerie, travaux de construction et d’entretien
4N7, 4N10-11, 4N13, 4N16, 4N25, 4N42, 4N48-50, 4N81-82, 4N86, 4N89, 4N103, 4N105, 4N110,
4N115, 4N120-123, 4N125-128, 4N130-144, 4N146, 4N148-150, 4N152- 4N158, 4N165, 4N167,
4N168-171 4N174-177, 4N179, 4N182-185, 4N187, 4N196
2O60/23
10R617
SC51363, SC36894-SC36895, SC36914, SC33126/23
100W1881, 100W1882, 3635W4-3635W5
900F1
164J43
Casernes de gendarmerie, subventions communales
2O3/3, 2O33/17 2O49/12, 2O54/7, 2O57/8, 2O59/7, 2O59/8, 2O80/8, 2O123/7, 2O230/8
OP883
Gendarmerie, organisation, recrutement, gestion et contrôle des fonctionnaires
M3430, M3441, M6431, M3527, M6283, M7151
SC23162, SC26402
YP465
363F1, 392F1, 472F1
227EDT2H2
Contrôle et gestion de l’activité de la Gendarmerie dans le département
M6994, M7005, M7070, M6994, M10699
Gendarmerie, missions de surveillance de l’opinion et des affaires économiques et
sociales
M6881, M6862, M6863, M6864, M6865, M6866, M6868, M6869, M6870, M6871, M6872, M6873,
M6874, M6875, M6876, M6880, M6881, M6885, M6889
Gestion des évènements exceptionnels
L208-1, L1560
M8200, M8202
285F1, 363F1, 932F1
24FI364
Dommages de guerre, dossiers de demandes d’indemnisation
SC11140, SC11141, SC11145, SC11190
Affaires militaires
Archives départementales de Seine-et-Marne
11
Sources complémentaires
Visites officielles à l’école de Gendarmerie de Melun
68FI263/1, 68FI341/1, 68FI496/1, 68FI669/1, 68FI740, 68FI862/1, 68FI1122/1, 68FI1148,
68FI1565/1, 68FI2188/1
Vues de bâtiments de gendarmerie : photographies
3447W725, 3447W1841, 3447W2456
3FI2766/3
12FI/BRIE-COMTE-ROBERT66-68, 12FI/BRIE-COMTE-ROBERT109-110
12FI/MEAUX119/10
12FI/MOISSY-CRAMAYEL1
18FI/COULOMMIERS1
Affaires militaires
Archives départementales de Seine-et-Marne
12
Bibliographie
Brouillet (Pascal), De la maréchaussée à la gendarmerie : histoire et patrimoine, Maisons-Alfort :
Service historique de la Gendarmerie nationale, 2004, 216 p.
Cote : 4°2740
Deplus (Stéphane), Le sabre & le taconnet : une grande école pour l'officier de gendarmerie, [s.l.] :
Les éditions des Riaux, 2005, 192 p.
Cote : 4°3108
Duplan (Raymond), Gendarmes morts aux armées 1936-1945, Vincennes : Service historique de la
Défense, 2008, 382 p.
Cote : 8°7233/1
Encyclopédie de la Gendarmerie nationale, Paris : Éditions SPE-Barthelemy, 2004-2009, 7 volumes.
Tome 1 : La Gendarmerie de l’an 1000 à 1899, 303 p.
Tome 2 : La Gendarmerie de 1900 à 1982, 304 p.
Tome 3 : La Gendarmerie de 1983 à aujourd’hui, 511 p.
Tome 4 : Les collections du musée de la Gendarmerie (1720-1871), 208 p.
Tome 5 : Les collections du musée de la Gendarmerie (1871-1945), 224 p.
Tome 6 : La Gendarmerie sous le Consulat et le Ier Empire, 160 p.
Tome 7 : La Gendarmerie Outre-Mer, 464 p.
Cote : 4°2786/1-7
Euloge (Georges-André), Histoire de la gendarmerie : des origines à 1940, Paris : Plon, 1985, 376 p.
Cote : 8°3628
Galera (Yann), Les gendarmes dans l'imaginaire collectif de 1914 à nos jours, Paris : Nouveau Monde
Éditions, 2008, 367 p.
Cote : 8°6985
Houte (Arnaud-Dominique), Le métier de gendarme au XIXe siècle, Rennes : Presses Universitaires de
Rennes, 2010, 319 p.
Cote : 8°7596
Jouineau (André), Officiers et soldats de l’armée française de 1940, Paris : Histoire & Collections,
2010, 67 p.
Cote : 8AZ683/13
Lepetit (Gildas), Boulant (Antoine), La gendarmerie sous le Consulat et le premier Empire, Paris :
Spe-Barthelemy, 2009, 160 p.
Cote : 4°3260
Lignereux (Aurélien), La France rébellionnaire : les résistances à la gendarmerie (1800-1859),
Rennes : Presses Universitaires de Rennes, 2008, 365 p. (Histoire).
Cote : 8°7145
Lopez (Laurent), La guerre des polices n’a pas eu lieu : gendarmes et policiers, co-acteurs de la
sécurité sous la IIIe République (1870-1914), Paris : Presses de l’Université Paris-Sorbonne, 2014, 505
p.
Cote : 8°8643
Affaires militaires
Archives départementales de Seine-et-Marne
13
Bibliographie
Luc (Jean-Noël), dir., Soldats de la loi : la gendarmerie au XXe siècle, Paris : Presses de l'Université
Paris-Sorbonne, 2010, 534 p.
Cote : 8°7999
Luc (Jean-Noël) et Médard (Frédéric), dir., Histoire et dictionnaire de la gendarmerie, de la
maréchaussée à nos jours, Paris : Éditions Jacob-Duvernet, 2013, 538 p.
Cote : 8°8340
Ministère des Armées, Gendarmerie nationale, numéro spécial de la revue historique de l’Armée,
Paris : Ministère des Armées, [1961], 268 p.-XLVI.
Cote : 4°403
Miquel (Pierre), Les gendarmes, Paris : O. Orban, 1990, 417 p.
Cote : 8°4217
Idem, Gendarmes : des destins incroyables, Paris : Le Cherche Midi, 2008, 198 p.
Cote : 8°7299
Montagnon (Pierre), Histoire de la gendarmerie, Paris : Pygmalion, 2014, 423 p.
Cote : 8°8703
Musée de la Gendarmerie, Maréchaussée et gendarmerie, huit siècles d’histoire, Paris : Musée de la
Gendarmerie, 1972, 137 p., 14 p. pl.
Cote : AZ8830
Office National des Anciens Combattants et Musée de la Gendarmerie nationale de Melun, dir.,
Destins de gendarmes en Seine-et-Marne. La Libération, 1944, Limoges : Service de diffusion de la
gendarmerie, 2014, 19 p.
Cote : 16AZ148
Pontaut (Jean-Marie), Pelletier (Éric), Chroniques d'une France occupée : les rapports confidentiels
de la gendarmerie, 1940-1945, Neuilly : Lafon, 2008, 733 p.
Cote : 8°6914
Précis des uniformes de la Maréchaussée et de la Gendarmerie (1720-1940), Melun : École des
Officiers de la Gendarmerie nationale, 1961, n.p.
Cote : AZ14689
Service historique de la Gendarmerie nationale, De la maréchaussée à la gendarmerie : histoire et
patrimoine, Maisons-Alfort : Service historique de la Gendarmerie nationale, 2004, 216 p.
Cote : 4°2740
Soullez (Christophe), Bauer (Alain), Les fichiers de police et de gendarmerie, 2e édition mise à jour,
Paris : Presses Universitaires de France, 2011, 127 p.
Cote : 16°2529
Affaires militaires
Archives départementales de Seine-et-Marne
14
Sommaire
Introduction ................................................................................................................................ 1
Sous-série 5R.............................................................................................................................. 3
Organisation des brigades et gestion du personnel ................................................................ 3
Organisation des brigades .................................................................................................. 3
Gestion du personnel.......................................................................................................... 4
Casernement ........................................................................................................................... 5
Ravitaillement .................................................................................................................... 6
Activités de la gendarmerie.................................................................................................... 7
Surveillance de la population et du territoire ..................................................................... 7
Arrestations des personnes ................................................................................................. 8
Plaintes, accidents et litiges concernant des gendarmes ou des tiers ................................. 9
Sources complémentaires......................................................................................................... 11
Bibliographie............................................................................................................................ 13
Sommaire ................................................................................................................................. 15
Affaires militaires
Archives départementales de Seine-et-Marne
15