Produits- "HomePage"

Att.
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Tél.
Fax: . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Produits- "HomePage"
De:
Bon de commande
Rossel Interactive Media s.a.
Nom Titulaire:
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...........................
Tél. 02-225 59 60
service provider
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Extrait des Conditions Générales
1.1. Les services d’accès internet fournis consistent à
réaliser les configurations nécessaires dans les serveurs de
Société/Association: . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Rossel Interactive Media s.a. et à communiquer les
paramètres d’utilisation au titulaire ou à son intermédiaire.
Adresse: . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1.4. Le matériel, les logiciels et les configurations
nécessaires chez le titulaire ne sont pas inclus dans la
.................................................
fourniture du service. Rossel Interactive Media s.a. peut
fournir des informations et recommandations, voire des
Tél. . . . . . . . . . . . . . Fax: . . . . . . . . . . . . . . TVA: . . . . . . . . . . . . . .
logiciels, mais n'est pas tenu, sauf convention particulière,
de prendre en charge - en tout ou en partie - l'installation
ou les configurations chez le titulaire. En présence d'un
intermédiaire, Rossel Interactive Media s.a. n'est tenu à
aucune intervention chez le titulaire.
2.1. Le titulaire connaît la nature variable - voire
Insertion de banners et/ou boutons et/ou skyscrapers publicitaires
intermittente - et non-sécurisée des performances de la
technologie internet. 2.4. Le titulaire est responsable de la
sur les pages des sites Charline.be.
confidentialité et de l'usage des paramètres qui lui sont
communiqués. 2.5. Les contenus divulgués ou publiés grâce
Le matériel est à fournir par le client (fichier .gif, .jpg ou .swf).
aux moyens fournis par Rossel Interactive Media s.a. le sont
sous la responsabilité exclusive du titulaire, qu’ils soient
produits par lui-même ou par une personne désignée,
1. Formats
mandatée ou commandée par lui-même. Le titulaire est seul
responsable de tout préjudice qui serait causé à des tiers
Banner :
468 x 60 pixels (20 k maximum)
de par le contenu ou la forme de ce qui est divulgué ou
publié par les moyens fournis par Rossel Interactive Media
Bouton :
120 x 60 pixels
(6 k maximum)
s.a. 2.6. Le titulaire est présumé posséder les droits et en
Skyscraper: 120 x 600 pixels
particulier les droits d’auteurs et les droits intellectuels au
sens large ainsi que les autorisations nécessaires relatives
aux contenus et formes qu'il divulgue ou publie grâce aux
moyens fournis par Rossel Interactive Media s.a. Lorsque le
2. Situations
contenu comprend des images fixes ou animées, le titulaire
est présumé avoir obtenu des personnes photographiées ou
Banner :
en frame centrale
filmées, ou des propriétaires des sujets photographiés ou
Bouton :
en frame de haut et/ou de bas de page
filmés ainsi que des auteurs et ayant droit, l'autorisation
d'utiliser ledit matériel par les moyens fournis par Rossel
en frame de gauche et/ou de droite
Interactive Media s.a.
Skyscraper: en frame de gauche
4.1. Les tarifs appliqués par Rossel Interactive Media s.a.
peuvent être modifiés sans préavis. 4.2. En cas de refus
des modifications de tarifs, le titulaire peut exiger la
3. Prix, htva, pour un affichage pendant un mois
suspension des services aux termes des § 5.2. et 5.5. des
présentes conditions. 4.4. Pour être prises en
Banner
Bouton
Skyscraper
considération, les commandes devront parvenir par écrit,
datées et signées, au siège social de Rossel Interactive
sur une catégorie-ville
20,00 €
15,00 €
40,00 €
Media s.a. Les commandes incomplètes, mal formulées ou
sur la page
imprécises seront renvoyées au donneur d’ordre dans la
50,00 €
35,00 €
« Codes postaux »
formulation comprise et adaptée par Rossel Interactive
Media s.a. Elles seront exécutées dans cette formulation
sur la page d’accueil
50,00 €
35,00 €
75,00 €
sans contestation de la part du titulaire dans les 5 jours
Belgique ou Www
ouvrables. 4.7. Les sommes facturées sont payables dans
un délai de 15 jours calendrier prenant cours le lendemain
du jour de la date de la facture 4.9. L'intermédiaire
4. Votre commande
éventuel accepte la responsabilité du paiement des services
dont il a passé la commande à Rossel Interactive Media s.a.
5.2. Le titulaire ou son intermédiaire peut à tout moment et
...................................................
sans justification ni préavis demander par écrit l'annulation
ou la résiliation du service. 5.5. Aucune interruption
...................................................
n’annule les créances en cours. Les coûts d'installation, les
...................................................
montants déjà facturés et les redevances de la période
durant
laquelle
intervient
l’interruption
resteront
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entièrement dus, au tarif en vigueur dans la période
précédant l'interruption des services.
Conditions générales complètes sur simple demande à
Date:
Signature:
Rossel Interactive Media s.a.
IP030524
Rossel Interactive Media s.a.
Quai de Flandre, 2 – 6000 Charleroi
Tél: 02 225 59 60 Fax: 071 53 31 66
[email protected]
N° d'entreprise: TVA BE 0403.531.678 - RPM Charleroi
ING : 310-0172081-89
Insertions publicitaires
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