CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL à la

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
à la séance du 22 septembre 2008
Grand Salon de l'Hôtel de Ville - 17H00
ORDRE DU JOUR
*************
M. LE MAIRE
-
Communication sur le rapport d'activités 2007 du Grand
Nancy
P.
1
I - CULTURE
M. HENART
1-
Le Livre sur la Place : Prix Stanislas
P.
3
M. HENART
2-
Convention de partenariat avec la Société Nationale des
Chemins de Fer dans le cadre de la 30ème édition du Livre
sur la Place
P.
5
M. HENART
3-
Convention de partenariat avec l'hebdomadaire le Point
dans le cadre de la 30ème édition du Livre sur la Place
P.
11
M. HENART
4-
Convention de partenariat avec le Groupe Express
Expansion dans le cadre de la 30ème édition du Livre sur la
Place
P.
17
M. HENART
5-
Convention de partenariat avec le Groupe Bayard Presse
dans le cadre de la 30ème édition du Livre sur la Place
P.
23
M. HENART
6-
Le Livre sur la Place : Préparation et organisation du café
littéraire et de la diffusion radiophonique
P.
29
M. HENART
7-
Carte jeunes Nancy culture - avenant à la convention de
partenariat entre la ville de Nancy et l'association "Ca
Respire Encore"
P.
35
M. HENART
8-
Carte jeunes Nancy culture : convention de partenariat
P.
39
entre la ville de Nancy et "l'Autre Canal"
M. HENART
9-
Opéra National de Lorraine et lieux de répétitions de la ville
de Nancy - Demande de subventions
P.
45
M. HENART
10 -
Attribution d'une subvention d'investissement pour
l'acquisition d'un pupitre à télécommande au Ballet de
Lorraine
P.
47
M. HENART
11 -
Attribution de subventions à des associations dans le cadre
de leurs projets culturels
P.
53
- Musées
M. HENART
12 -
Réseau Art nouveau Network : participation à la IVème
Phase "Art nouveau et Nature" - 2009 à 2013
P.
55
M. HENART
13 -
Conventions de dépôt d'oeuvres avec le Ministère de la
Défense, le Centre National d'art et de culture Georges
Pompidou et le Centre Hospitalier Universitaire de Nancy.
P.
57
M. HENART
14 -
Convention de partenariat entre le Caméo et la Ville de
Nancy durant l'exposition "Quoi de neuf Fédérico ? Un
choix de dessins de Fellini" pour la projection d'un festival
de films de Fellini.
P.
85
M. HENART
15 -
Convention de mécénat entre Ville de Nancy et la Galerie
Templon dans le cadre de l'exposition "Jean-Michel
Alberola : Huiles sur toile".
P.
91
II - RELATIONS EUROPEENNES ET INTERNATIONALES
M. HENART
M. BERLEMONT
1-
Organisation à Nancy des "Premières Rencontres de la
Coopération décentralisée franco-japonaise" et du 35ème
anniversaire du jumelage Nancy/Kanazawa
P.
97
M. BERLEMONT
2-
Bourse d'études pour un étudiant de la ville jumelée de
P.
99
Karlsruhe, pour l'année universitaire 2008/2009
III - DEVELOPPEMENT URBAIN ET GESTION FONCIERE
- Urbanisme Opérationnel
M. SCHLERET
1-
Convention de lutte contre le logement indigne et non
décent
P. 101
M. GRANDJEAN
2-
Parcelle AO 32 - Rue de la Flize. Avenant à la convention
d'occupation précaire avec voies navigables de France.
P. 113
M. GRANDJEAN
3-
Convention entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. Mise
à disposition de terrain en attente de cession - secteur rue
de la Flize
P. 123
M. DUFRAISSE
M. SCHLERET
4-
Garantie d'emprunt sollicitée par Est Habitat Construction
dans le cadre du réaménagement sous forme de 4 contrats
de compactage, d'une partie de l'encours contracté auprès
de la Caisse des Dépôts et Consignations (contrats n°
108974 et 108975 - 108977 et 108978)
P. 129
- Commerce - Artisanat
M. MERGAUX
5-
Programme triennal de soutien aux établissements
commerciaux et artisanaux de centre ville - convention entre
l'Etat et la Ville de Nancy relative à la mise en place de la
troisième tranche de la subvention FISAC.
P. 173
M. MERGAUX
6-
Convention de partenariat entre la Chambre de Commerce
et d'Industrie de Meurthe et Moselle, la Chambre de Métiers
de Meurthe et Moselle, l'association "les Vitrines de Nancy"
et la Ville de Nancy portant sur le développement du
commerce à Nancy
P. 181
- Aménagement Urbain
M. LE MAIRE
7-
Dénomination de voiries - Plateau de Haye
P. 203
M. PARRA
8-
Avenant n°2 à la convention du 22 avril 1991 entre la Ville
de Nancy et la SNCF pour l'exploitation du parking situé en
bordure des boulevards Joffre et de l'Insurrection du Ghetto
P. 209
de Varsovie.
- Gestion Foncière et Immobilière
Mme ROSSO-DEBORD 9 -
Baux emphytéotiques avec l'association "Accueil et
Réinsertion Sociale"- immeubles 35 et 43 boulevard
d'Austrasie
P. 213
Mme REDERCHER
10 -
Campagne de ravalement - Subventions municipales aux
travaux de ravalement
P. 217
M. DUFRAISSE
M. GRANDJEAN
11 -
Assujettissement à la taxe d'habitation sur des logements
vacants depuis plus de cinq ans au 1er janvier 2009
P. 219
IV - DEVELOPPEMENT SOCIAL ET COHESION
SOCIALE
Mme ROSSO-DEBORD 1 Dr. BLANCHOT
Installation d'une balançoire pour enfants en situation de
handicap au parc de la Pépinière
P. 221
Mme ROSSO-DEBORD 2 -
RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR - Accessibilité des
bâtiments municipaux aux personnes handicapées Elaboration des études préalables aux travaux de mise en
conformité. Attribution du contrat.
P. 223
- Action Sociale
Mme ROSSO-DEBORD 3 Mme GERARD
M. SCHLERET
Attribution de subventions à des associations à caractère
social - 3ème phase 2008
P. 225
- Action Sociale pour l'Emploi
Mme DATI
4-
Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Nancy au Plan
Local d’Insertion par l’Economique de l’Agglomération
Nancéienne
P. 227
Mme DATI
5-
Attribution d’une subvention de fonctionnement à
l’association EUROPEAN.
P. 229
- Intégration et Droits de l'Homme
Mme REDERCHER
6-
Attribution de subventions à des associations de promotion
des "Droits de l’homme, Intégration et Lutte contre les
discriminations" - 2ème phase de l'année 2008
P. 231
V - SANTE PUBLIQUE
M. SCHLERET
1-
Agissons contre l'arrêt cardiaque : avenant à la Charte du
coeur et mise à disposition de défibrillateurs à l'association
Grand Nancy Défib
P. 233
M. SCHLERET
2-
Avenant N°1 à la convention 2007-2009 entre la
Communauté Urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy
sur des actions de santé publique
P. 245
Mme LEVY-JURIN
3-
Attribution de subventions à des associations au titre de
Nancy Ville Santé 1ère phase
P. 251
VI - EDUCATION ET POLITIQUE FAMILIALE
Mme MAYEUX
Mme DATI
1-
Projet de rénovation urbaine - Rénovation des écoles du
Plateau de Haye : demande de subventions
P. 253
Mme MAYEUX
2-
Actions de la Ville de Nancy en faveur des écoles publiques
primaires - Conventions de recettes dans le cadre du
Contrat Urbain de Cohésion Sociale
P. 257
Mme MAYEUX
3-
Convention d’aide financière entre la Caisse d’Allocations
Familiales de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy Equipement des locaux périscolaires
P. 259
VII - JEUNESSE
Mme CARRARO
1-
Accueil de loisirs et accueil périscolaire : renouvellement de
la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse
d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle.
P. 269
Mme CARRARO
2-
Avenant de prorogation à la convention tripartite Buisson
Ardent / Conseil Général de Meurthe-et-Moselle / Ville de
Nancy
P. 283
Mme GUIDAT
3-
Opération Faim d'Echanges : attribution d'une subvention
au CROUS de Nancy-Metz
P. 287
Mme CARRARO
4-
Attribution de subventions aux associations de jeunesse
P. 289
VIII - SPORTS
Mme TALLOT
1-
Attribution de subventions aux associations sportives pour
le fonctionnement et les manifestations.
P. 297
Mme TALLOT
2-
Attribution d'une subvention d'équipement à une association
sportive.
P. 307
Mme TALLOT
3-
Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la
pratique du sport universitaire.
P. 311
IX - DESIGNATION DE MEMBRES
M. LE MAIRE
1-
Composition et désignation des membres de la commission
consultative des services publics locaux
P. 325
M. LE MAIRE
2-
Désignation des membres au conseil d'administration de
l'Office Public de l'Habitat (OPH) de Nancy
P. 329
X - REPRESENTATIONS DIVERSES
M. LE MAIRE
1-
Représentation de la Ville de Nancy au sein du Service
Inter-universitaire de Medecine Préventive et de Promotion
de la Santé (SIUMPPS) – Académie de Nancy-Metz.
P. 331
M. LE MAIRE
2-
Représentation de la ville de Nancy au sein du conseil de "
P. 333
l'Unité de Formation et de Recherche Lettres"
XI - FINANCES - RESSOURCES HUMAINES ADMINISTRATION GENERALE
M. DUFRAISSE
1-
Décision Modificative n°1
P. 335
M. DUFRAISSE
2-
Demande de subvention au Conseil Général au titre du
Fonds territorial d'investissement
P. 337
- Mécénat - Parrainage
Mme TALLOT
3-
Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société
Culture Vélo Nancy - Randonnée cycliste Nancy Karlsruhe.
P. 341
- Ressources Humaines
Mme AUBERT
4-
Indemnité de conseil de Monsieur le receveur municipal
P. 347
Mme AUBERT
5-
Création de l'emploi de Chargé d'études Espace Public
P. 349
Mme AUBERT
6-
Renouvellement de l'emploi contractuel du Chargé d'études
jumelage et relations internationales.
P. 351
Mme AUBERT
7-
Création des emplois de collaborateurs de groupes d'élus
P. 353
- Administration Générale
Mme MAIRE
8-
Direction des Systèmes d'Information - Avenant n° 2 à la
convention de mutualisation de moyens entre le Grand
Nancy et la Ville de Nancy.
P. 355
XII - BATIMENTS COMMUNAUX
Mme AUBERT
1-
Travaux de Restructuration du Pôle de Services Publics du
Haut du Lièvre - Signature de nouveaux contrats de travaux
- Augmentation des crédits de travaux
P. 359
XIII - TRAVAUX - APPELS D'OFFRES OUVERTS
- Appels d'Offres Ouverts
M. GRANDEMANGE
1-
Illuminations de fin d'année - Pose, dépose et raccordement
des motifs - Appel d'Offres Ouvert
P. 361
Mme AUBERT
2-
Travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces
publics de la ville de Nancy - Appel d'Offres Ouvert
P. 363
- Avenants
Mme AUBERT
3-
Ecole élémentaire Stanislas - Travaux de restructuration et
de rénovation - lot n° 7 - Menuiseries intérieures bois
Avenant de transfert du marché de la Sas VENTURINI
Menuiserie
P. 365
Mme AUBERT
4-
Avenants de transfert des marchés conclus avec la société
ARES
P. 371
Joints à l'ordre du jour
- Procès verbal de la séance du conseil municipal du 23
juin 2008
- Récapitulatif des décisions du Maire prises en application
de l'article L.2122.22 du Code Général des Collectivités
Territoriales