MOBILITE AU CERN
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MOBILITE AU CERN
MOBILITE AU CERN NOUVELLES PROCEDURES 1 Bike sharing ............................................................................................................................................. 3 Location de vélos CERN ........................................................................................................................... 8 Véhicules avec ou sans logo CERN ........................................................................................................ 11 Car sharing ............................................................................................................................................ 19 Voiture de location ............................................................................................................................... 26 2 Bike sharing 1. PRINCIPE DU SERVICE Le bike sharing est un dispositif de vélos en libre-service. Les membres du personnel du CERN peuvent emprunter les vélos Vélopass, gratuitement, depuis l'une des stations installées au jardin temporaire INGRID située sur le parking du bâtiment 33. Les vélos CERN sont mis à la disposition des membres du personnel dans le cadre de leur activité au CERN et pour un usage exclusivement professionnel de 8h00 à 19h00 pour une durée d’utilisation continue maximale de 8 heures. Les membres du personnel associés pouvant justifier d’un logement dans un hôtel à l’extérieur du domaine clôturé du CERN peuvent utiliser le service également de 19h à 8h pour une durée d’utilisation continue maximale de 13 heures. L’utilisation à des fins personnelles est strictement interdite. Module e-learning "Circulation routière - Rouler à vélo": Le module e-learning «Circulation routière - Rouler à vélo» proposé par la section Safety Training de l’unité HSE s’adresse à toutes les personnes susceptibles d’utiliser un vélo sur le site du CERN. Il est donc nécessaire de suivre ce cours avant toute location de vélos (https://sir.cern.ch/). Un ordinateur est mis à votre disposition à cet effet au Mobility Centre (parking Globe, B.6167). 2. CONDITIONS D'UTILISATION Le bike sharing est ouvert à l'entièreté de la communauté CERN sous les conditions mentionnées ci-dessous. 3 2.1 Conditions générales Toute utilisation du service doit être autorisée par le Chef de Département concerné ou team leader. Tout utilisateur doit être titulaire d'une carte d'abonnement Vélopass, valable un an. 2.2 Abonnement Vélopass Les cartes d'abonnement Velopass sont gratuites pour le réseau CERN et sont à retirer au Mobility Centre (Parking Globe, B. 6167) sur présentation de la carte d’accès CERN en cours de validité. Un code budgétaire sera demandé lors du retrait de la carte Velopass au Car Pool. Toute détérioration subie par le vélo CERN, imputable au membre du personnel, sera facturée sur le code budgétaire selon la tarification en vigueur. Les abonnements Velopass ainsi que les codes associés sont strictement personnels et non transmissibles. Il est interdit de prêter, louer ou céder sa carte Velopass, propriété de Velopass. 4 Le mode d’emploi et les conditions d’utilisation du système Velopass sont fournis lors du retrait de la carte d’abonnement Velopass. 2.3 Fonctionnement de la station Le service permet d’emprunter un vélo CERN et de le restituer dans la même station ou dans toute autre station du réseau fermé CERN Velopass. Une station est constituée: d'un totem d’accueil; de bornes d’attache des vélos. Chaque totem donne les informations pratiques liées au service et aux abonnements additionnels (contact, liste des points de vente, tarifs, site Internet). Chaque borne permet le rangement des vélos CERN. Pour verrouiller ou déverrouiller le vélo CERN, le membre du personnel présente sa carte Velopass sur la borne. 5 2.4 Précautions d'usage et d'entretien Les membres du personnel doivent prendre toutes les précautions visant à éviter la détérioration, le vol et autres incidents pouvant survenir aux vélos CERN. Ces derniers ne doivent être utilisés que de la manière pour laquelle ils ont été techniquement conçus. La détérioration et autres incidents survenus aux vélos CERN doivent immédiatement être signalés au Mobility Centre (Parking Globe, B. 6167). Pour les réparations, merci de vous adresser au garage CERN, Bat. 130. Le vélo CERN étant placé sous la responsabilité du membre du personnel, il lui est recommandé de procéder, préalablement à son utilisation, à une vérification élémentaire de ses principaux éléments fonctionnels apparents, notamment (liste non limitative) : la bonne fixation de la selle, des pédales et du panier ; le bon fonctionnement de la sonnette, des freins et de l’éclairage ; le bon état général du cadre et des pneumatiques. Il est en outre recommandé au membre du personnel : d’adapter sa distance de freinage en cas d’intempéries ; d’effectuer le réglage de la selle pour l’adapter à sa morphologie ; de porter un casque homologué, des vêtements adaptés ; de se munir d’un cadenas. Le membre du personnel doit respecter la règlementation routière en vigueur. Le membre du personnel n’est pas autorisé à utiliser le vélo CERN des façons suivantes: utilisation sur des terrains ou dans des conditions de nature à endommager le vélo CERN (escaliers, tout terrain…) ; transport de tiers; utilisation pouvant mettre en péril le membre du personnel ou des tiers ; démontage de tout ou partie du vélo CERN; et plus généralement utilisation anormale. Le panier fixé sur le vélo CERN ne peut supporter plus de 10 kg. 3. DISPARITION, VOL DU VELO En cas de disparition du vélo CERN, le membre du personnel doit se conformer au document «Déclaration obligatoire en cas de disparition, perte, vol ou événement grave» (CERN/DGRH/17306, mise à jour du 27 avril 2014). Les déclarations de vol ou de perte doivent être enregistrées, dès la constatation des faits, via le Service Portal ou auprès du Service Desk (Site de Meyrin, bâtiment 55, téléphone : 77777, ouvert les jours ouvrables de 7h30 à 18h30, [email protected]). 4. AUTRES ABONNEMENTS Le membre du personnel peut choisir de s’abonner à un ou plusieurs réseaux additionnels (Regiopass ou Natiopass) en dehors du réseau fermé CERN Velopass. Ces abonnements se font selon la tarification et selon les conditions générales de Velopass en vigueur, disponible sur le site www.velopass.ch. 6 5. RESILIATION L’abonnement au service sera automatiquement résilié le dernier jour de validité de la carte CERN ou du service souscrit si la durée de ce dernier est plus courte. L’abonnement au service pourra être résilié par le CERN en cas de non-respect des présentes conditions. En cas de constatation d’une utilisation du vélo CERN contraire aux présentes conditions, le membre du personnel doit restituer le vélo CERN immédiatement à la demande du CERN. Si le membre du personnel s’est abonné à des réseaux additionnels, les crédits acquis par le membre du personnel ne sont pas remboursés. En cas de crédit négatif, le montant correspondant sera facturé au membre du personnel. 7 Location de vélos CERN 1. PRINCIPE DU SERVICE Le CERN met à la disposition des Membres du personnel et des étudiants d'été des vélos en location. 2. CONDITIONS D'UTILISATION Les vélos sont mis à la disposition des étudiants d’été et des utilisateurs dans le cadre de leur activité au CERN et pour un usage exclusivement professionnel. Il est néanmoins possible de les utiliser lors des trajets du domicile au CERN. Cependant leur utilisation est étendue aux Membres du personnel et aux membres des entreprises contractantes en fonction des disponibilités. La durée maximale d’utilisation est de trois mois. Tous les vélos devront être retournés au Mobility Centre parking Globe, B.6167). au plus tard une semaine avant la fermeture de fin d’année du laboratoire afin d’être révisés. Ils pourront ensuite être remis en location dès la réouverture du CERN. Module e-learning "Circulation routière - Rouler à vélo": Le module e-learning «Circulation routière - Rouler à vélo» proposé par la section Safety Training de l’unité HSE s’adresse à toutes les personnes susceptibles d’utiliser un vélo sur le site du CERN. Il est donc nécessaire de suivre ce cours avant toute location de vélos (https://sir.cern.ch/). Un ordinateur est mis à votre disposition à cet effet au Mobility Centre parking Globe, B.6167). 3. LOCATION Pour louer un vélo CERN, merci de remplir le formulaire suivant, de demander à votre contact de le signer (CERN contact information) et de l'apporter ensuite au Mobility Centre parking Globe, B.6167). 8 Pour les membres du personnel Les vélos sont mis gratuitement à la disposition des membres du personnel exceptés du 1er juin au 30 septembre. Durant cette période, tout statut, exceptés les étudiants d’été, souhaitant bénéficier de ce service devra payer une location de 1 CHF / jour. Pour les étudiants d'été Les étudiants d’été bénéficient gratuitement de ce service. Le versement d’une caution est exigé. Celle-ci peut être réglée au moyen: D'un code budgétaire CERN ou d’un code Team avec l’accord du chef de groupe ou du Team Leader. Le montant s’élève à 400 CHF, il sera débité en cas de vol ou de perte du vélo ; De cash. Le montant s’élève alors à 100 CHF payable directement au Mobility Centre parking Globe, B.6167). 9 Le locataire du vélo doit toujours être en possession : d'une carte d'identité ou d'un passeport en cours de validité (avec les visas si nécessaire), d'une attestation CERN délivrée par le Users’ Office ou des documents de légitimation en cours de validité, délivrés par les autorités Suisses ou Françaises. 4. DISPARITION, VOL ET REPARATION DU VELO 4.1 Disparition, vol Le cycliste est personnellement responsable de son vélo, notamment en cas de vol ou de dégâts. C'est pourquoi le service du Car Pool garde la caution versée en cas de vol ou de disparition du vélo. En cas de disparition/vol du vélo CERN, le locataire doit se conformer au document «Déclaration obligatoire en cas de disparition, perte, vol ou événement grave» (CERN/DGRH/17306, mise à jour du 27 avril 2014). ). Les déclarations de vol ou de perte doivent être enregistrées, dès la constatation des faits, via le Service Portal ou auprès du Service Desk (Site de Meyrin, bâtiment 55, téléphone : 77777, ouvert les jours ouvrables de 7h30 à 18h30, [email protected]). 4.2 Réparation Pour toute réparation, s’adresser au garage CERN, Bâtiment 130). 5. PROCEDURE EN CAS D'ACCIDENTS ET ASSURANCES Pour plus d’information: La procédure sur les "Accidents" (CERN Admin e-guide); Et la Circulaire Opérationnelle no 4 "Utilisation des véhicules appartenant au CERN ou pris en location par lui.". 10 Véhicules avec ou sans logo CERN 1. PRINCIPE DU SERVICE Les véhicules CERN sont mis à la disposition des membres du personnel [1] et du personnel d’entreprise dans le cadre de leur activité au CERN et pour un usage exclusivement professionnel. L’utilisation à des fins privées (par exemple, transporter des membres de sa famille ou faire ses courses) est interdite en toutes circonstances, y compris dans le cadre d’un service de piquet. Le transport de personnes ou de marchandises qui ne sont pas en relation avec les activités du CERN est strictement interdit. Les véhicules CERN sont disponibles soit en location de courte durée soit en location annuelle et renouvelable et sont affectés aux départements ou aux Instituts. [1] tels que définis dans les Statut et Règlement du Personnel 11 2. CONDITIONS D'UTILISATION 2.1 Conditions générales Les conditions générales de mise à disposition des véhicules CERN sont les suivantes: La Circulaire opérationnelle No. 4 ainsi que le document ref. DSU-OF/DO/RH/6833 régissant l’utilisation des véhicules CERN; Toute utilisation du service doit être autorisée par le Chef de Département ou Team leader concerné (permis V), autorisation de conduire un véhicule CERN Le chauffeur doit posséder un identifiant pour badger dans le véhicule. Cet identifiant est à demander auprès du secrétariat de département. Toute utilisation en dehors de la "zone locale" nécessite un ordre de mission (annuel ou occasionnel). Tout conducteur d’un véhicule CERN doit pouvoir présenter à tout moment les documents suivants: a) carte d’accès CERN, b) permis de conduire valable, c) documents du véhicule (permis de circulation, etc.), d) document d’identité (carte d’identité, passeport national ou autre titre de voyage reconnu en Suisse et en France) en cours de validité avec les visas éventuellement exigés (il est recommandé d’être muni également des documents de légitimation délivrés par les Etats-hôtes), e) autorisations supplémentaires (cf. Article III, § 22 à 31), le cas échéant. Par ailleurs, un formulaire Constat européen d’Accident Automobile doit se trouver à bord du véhicule. 12 2.2 Conditions trajet du domicile au site du CERN Les trajets entre le lieu de résidence et le lieu de travail doivent être autorisés par le Chef du département auquel est affecté le membre du personnel concerné exceptionnellement dans les cas de service de piquet ou pour un véhicule qui n’est pas immatriculé dans une série réservée au CERN et qui ne porte pas, de façon apparente, son nom et/ou emblème (voiture sans logo). Les véhicules peuvent également être utilisés pour les trajets entre le domicile et le site CERN (Meyrin et Prévessin) mais il s’agit néanmoins d’un véhicule CERN destiné à l’usage officiel exclusivement. 3. VEHICULES AVEC LOGO 3.1 Location annuelle Les tarifs de location annuelle (comprenant l'achat de véhicules, la maintenance, le carburant, l'assurance, l’amortissement et l’échange des véhicules au bout de quatre ans) : ANCIENNES CATEGORIES Catégorie A NOUVELLES CATEGORIES 2'800 CHF 3'540 CHF FIAT Panda PEUGEOT 108 (2015) ou anciennes catégories équipées de télématique FIAT 500 PEUGEOT 108 (2011-2015) Catégorie B Catégorie C 3'300 CHF 3'670 CHF PEUGEOT Partner (avant mars 2014) PEUGEOT Partner (2015) ou anciennes catégories équipées de télématique 5'000 CHF 5'000 CHF C4 CITROEN C4 CITROEN PEUGEOT 308 PEUGEOT 308 PEUGEOT 5008 PEUGEOT 5008 ou anciennes catégories équipées de télématique 13 3.2 Procédure Le point de contact est le Mobility Centre parking Globe, B.6167. Le membre du personnel doit soumettre une requête à travers le Service Portal en cliquant sur le lien suivant: Soumettre une demande de location de voiture avec logo Il doit également vérifier que le type de véhicule, la date et le lieu de chargement et de déchargement ainsi que le code budgétaire sont bien spécifiés. 3.3 Location durant les technical shutdown (2016 et 2017) Des voitures CERN avec logo sont disponibles à la location pour une durée de 1 mois à 6 mois durant les périodes d’hiver des technical shutdown : la demande peut être faite via le Service Desk (77777). La location mensuelle s’élève à 350 CHF (comprenant le carburant et les assurances). 14 3.4 Location pour mission officielle Quelques voitures CERN sont disponibles au Mobility Centre parking Globe, B.6167 pour des locations court-terme ou des missions spéciales en dehors de la zone locale. Le coût, pris sur un code budgétaire, est de 15 CHF par jour. 3.5 Carburant Si le membre du personnel a besoin de faire le plein de son véhicule, utiliser le badge CERN attaché à la clef de la voiture dans l'une des stations du CERN: Station essence de Meyrin Bâtiment 130 Heures d'ouverture: 8h00-12h00 / 13h0017h00 Contact: 77039 Station essence de Prévessin Bâtiment 867 Heures d'ouverture: 8h00-12h00 / 13h0017h00 Contact: 77039 4. VEHICULES SANS LOGO 4.1 Location Ces véhicules sans logo sont disponibles à la location pour les membres du personnel des instituts. Le coût sera imputé sur le code Team de l’Institut. Leur usage est restreint à la zone locale: les Cantons de Genève et Vaud et les départements de l’Ain et de la Haute-Savoie. Catégorie Voiture Cat. A (incl. maintenance gas 13 cts / km) Voiture Cat, B (incl. maintenance gas 15 cts / km) 2 voitures par personne handicapée 1/2 jour 1 jour Entre 1 et 3 ans > 3 ans 8.5 CHF 17 CHF -10% -25% 9.5 CHF 19 CHF -10% -25% GRATUIT GRATUIT Le coût du carburant (0.15 CHF par km) sera imputé en supplément. 4.2 Prise en charge du véhicule Les véhicules sont disponibles au Mobility Centre parking Globe, B.6167 En cas de départs durant les week-ends ou en dehors des heures ouvrables du Mobility Centre, le membre du personnel pourra récupérer la clé de son véhicule dans la boîte à clés prévue à cet effet au Mobility Centre B.6167. Le membre du personnel devra impérativement être en possession de sa carte d’accès CERN. L’Utilisateur doit soumettre une requête à travers le Service Portal en cliquant sur le lien suivant: Soumettre une demande de location de voiture sans logo 15 4.3 Retour du véhicule Le véhicule doit être retourné au Mobility Centre en fin de location. Pour le retour en week-end ou en dehors des heures ouvrables du Mobility Centre, la clé devra être déposée dans la boite aux lettres prévue à cet effet au Mobility Centre. 4.4 Carburant Le plein de carburant peut être obtenu auprès du de la station-service (Bat. 130) sur le site de Meyrin uniquement. Station essence de Meyrin Bâtiment 130 Heures d'ouverture: 8h00-12h00 / 13h00-17h00 Contact: 72042 5. PROCEDURE EN CAS DE PANNE D'UN VEHICULE 5.1 Pendant les heures ouvrables En cas de panne d'un véhicule, il est possible de soumettre un incident à travers le Service Portal: Déclaration de panne ou par téléphone au 72042 au garage du CERN (Bâtiment 130). Pendant les heures ouvrables, l'incident sera transmis au garage CERN pour action. En dehors des heures ouvrables, le membre du personnel ou personnel d’entreprise doit contacter le service d’assistance à travers les numéros gratuits mentionnés sur les documents du véhicule ou dans le tableau ci-dessous. 16 5.2 En dehors des heures ouvrables ASSISTANCE Depuis la Suisse Depuis la France PEUGEOT RENAULT FIAT CITROEN 0800 55 50 05 01 834 12 00 0844 850 455 052 212 1303 0800 23 65 10 0041 1 834 1200 0041 844 850 455 0800 05 2424 6. PROCEDURE EN CAS D'ACCIDENT POUR LES VEHICULES AVEC OU SANS LOGO 6.1 Accident sur le domaine clôturé du CERN En cas d’accident sur le domaine clôturé du CERN, les mesures suivantes doivent être prises: A) avertir le Service Secours et Feu (téléphone 74444) qui appelle la gendarmerie ou la police compétente si l’accident a entraîné des dommages corporels et/ou des dégâts matériels importants, B) compléter et signer un Constat européen d’Accident automobile, C) transmettre un feuillet du constat susmentionné: au Service juridique pour les véhicules appartenant au CERN ou au département concerné, pour les véhicules loués par le CERN, D) transmettre une photocopie du constat susmentionné au garage CERN (bâtiment 130) chargé de la réparation des véhicules, E) toute autre mesure qu’imposent les circonstances. 6.2 Accident en dehors du domaine clôturé du CERN En cas d’accident en dehors du domaine clôturé du CERN, les mesures suivantes doivent être prises: A) appeler la gendarmerie ou la police compétente (téléphone 112) si l’accident a entraîné des dommages corporels et/ou des dégâts matériels importants, B) compléter et signer un Constat européen d’Accident automobile, C) transmettre un feuillet du constat susmentionné: 17 au Service juridique pour les véhicules appartenant au CERN ou au département concerné, pour les véhicules loués par le CERN, D) transmettre une photocopie du constat susmentionné au garage CERN (bâtiment 130) chargé de la réparation des véhicules, E) toute autre mesure qu’imposent les circonstances et/ou la législation de l’Etat sur le territoire duquel a eu lieu l’accident. Pour plus d’information : https://admin-eguide.web.cern.ch/procedure/accidents 7. ASSURANCE DES VEHICULES Les véhicules avec logo sont assurés en responsabilité civile. Les frais de réparation (accidents, remise en état fin de contrat) seront imputés sur les codes budgétaires de l’utilisateur. Les véhicules sans logo sont assurés en responsabilité civile et tous risques ("Casco"), En cas d'accident le conducteur sera redevable d'une franchise de 500 CHF chargée sur le code team correspondant. Les biens servant aux activités professionnelles transportés dans les véhicules ne sont pas assurés, à moins d’avoir fait l’objet d’une demande d’assurance transport. Notez que les "cartes vertes" (certificats d’immatriculation) ne sont pas obligatoires pour les véhicules CERN. Néanmoins, suite à quelques malentendus avec les Autorités françaises, il est dorénavant possible de récupérer la "carte verte" de son véhicule auprès du Car Pool. 18 Car sharing 1. PRINCIPE DU SERVICE Le CERN Car sharing est un dispositif de véhicules CERN en libre-service. Un parc de 35 véhicules est disponible dans 15 stations réparties entre Meyrin et Prévessin et le Point 2. Liste des stations: Meyrin Prévessin Point expérience LHC bâtiment 4 bâtiment 864 bâtiment 2285 P2 bâtiment 29 bâtiment 866 bâtiment 30 bâtiment 874 bâtiment 33 bâtiment 892 bâtiment 36 bâtiment 40 bâtiment 54 bâtiment 57 bâtiment 124 bâtiment 513 19 Les véhicules CERN en Car sharing sont mis à la disposition des membres du personnel ou personnel d’entreprise dans le cadre de leur activité au CERN et pour un usage exclusivement professionnel : De 8h00 à 18h00 pour une durée d’utilisation continue maximale de 4 heures. A partir de 18h00 et jusqu’à 8h00 pour une durée d’utilisation continue maximale de 14 heures. L’utilisation à des fins personnelles, comme par exemple le trajet entre le lieu de travail et le domicile, est strictement interdite. 2. CONDITIONS D'UTILISATION Le Car sharing est ouvert aux Membres du personnel et au personnel d'entreprises sous les conditions mentionnées ci-dessous. 20 2.1 Conditions générales Les conditions générales de mise à disposition des véhicules CERN en Car sharing sont les suivantes: La Circulaire opérationnelle No. 4 ainsi que le document réf. DSU-OF/DO/RH/6833 régissant l’utilisation des véhicules CERN; Toute utilisation du service doit être autorisée par le Chef de Département concerné ou team leader (permis V - autorisation de conduire un véhicule CERN - ordre de mission si déplacement en dehors du périmètre autorisé). Comme mentionné dans la Circulaire opérationnelle No. 4, il est rappelé que tout trajet endehors de la zone locale (page 11) nécessite un ordre de mission (annuel ou occasionnel). Tout conducteur d’un véhicule CERN doit pouvoir présenter à tout moment les documents suivants: Sa carte CERN; Son permis de conduire national en cours de validité; Les documents du véhicule (permis de circulation, etc.); Un document de voyage (passeport national ou autre titre de voyage reconnu en Suisse et en France) en cours de validité portant les visas éventuellement exigés; Ses documents de légitimation, délivrés par le Département fédéral suisse des Affaires étrangères et le Ministère français des Affaires étrangères, ou son Attestation CERN, délivrée par le Bureau des Utilisateurs ou le Département des Ressources humaines. Par ailleurs, un formulaire du Constat européen d’Accident Automobile doit se trouver à bord du véhicule. 2.2. Conditions particulières Pour pouvoir utiliser le service, le membre du personnel ou personnel d’entreprise doit également: Etre membre du personnel ou membre du personnel d’une entreprise contractante autorisée par le CERN à utiliser le Service (le «personnel d’entreprise ») ; Posséder une adresse email enregistrée dans les bases de données CERN ; Etre titulaire d’une carte d’accès RFID qui est à retirer au Car Pool CERN sur présentation de la carte d’accès CERN en cours de validité. 3. UTILISATION DU VEHICULE 3.1 Obtention et utilisation de la carte RFID La carte RFID peut être obtenue en se rendant au Mobility Centre parking Globe, B.6167) et sur présentation de la carte d'accès CERN en cours de validité. Un login Mobility à 6 chiffres ainsi qu’un code NIP vous seront transmis lors de votre inscription. Les cartes d’accès ainsi que les codes associés sont strictement personnels et non transmissibles. Il est interdit de prêter, louer ou céder sa carte. 21 Les conditions d'utilisation seront fournies lors du retrait de la carte au Mobility Centre parking Globe, B.6167) et le mode d'emploi sera envoyé dans l'email de confirmation de l'inscription. 3.2 Réservation du véhicule Il est possible de réserver un véhicule via l'un des canaux de réservation Mobility: App "Mobility car" Portail Client Mobility Centrale des Services Mobility 24h 22 https://m.mobility.ch/ Download App pour Android https://www.mobility.ch/fr/l 0848 824 812 depuis la Suisse ogin/ +41 848 824 812 depuis l'étranger Download App pour iPhone Cette réservation pourra ensuite être modifiée ou annulée par le membre du personnel (avant le début présumé de la réservation) à travers les mêmes applications ou sur l’ordinateur de bord du véhicule. Un email de confirmation sera envoyé au demandeur (email défini dans le profil e-services). Notez que l'ordinateur de bord ne fonctionne que lorsque le moteur est coupé. 3.3 Modifier la réservation d'un véhicule Il est possible d’écourter la réservation à l’aide de l’ordinateur de bord dans la voiture. Les modifications ne peuvent être faites qu'avant le début présumé de la réservation. 3.4 Annuler la réservation d'un véhicule Les modifications et annulations de réservation peuvent être effectuées par tous les canaux de réservation (application, Internet, téléphone). Il est toujours possible d'annuler une réservation en cours grâce à l'ordinateur de bord. 3.5 Le voyage L'utilisateur reçoit un email / SMS de confirmation mentionnant le lieu de stationnement du et le numéro du véhicule. L'utilisateur doit vérifier que le véhicule ne présente aucun dommage avant de prendre la route. En cas de dégât éventuel, il doit le signaler au garage CERN (Bâtiment 130) avant de prendre la route puis le noter dans le carnet de bord présent dans la boite à gants. Pour ouvrir ou fermer le véhicule pendant la durée de la réservation, il suffit de placer la carte Mobility devant le checkpoint installé sur le pare-brise (autocollant rouge). En cas de carte défectueuse, merci de contacter Centrale des services Mobility o Téléphone: 0848 824 812 depuis la Suisse et +41 848 824 812 depuis l'étranger. Si le membre du personnel a besoin de faire le plein de son véhicule, utilisez le badge CERN attaché à la clef de la voiture dans l'une des stations du CERN: 23 Station essence de Meyrin Bâtiment 130 Heures d'ouverture: 8h00-12h00 / 13h0017h00 Contact: 77039 Station essence de Prévessin Bâtiment 867 Heures d'ouverture: 8h00-12h00 / 13h0017h00 Contact: 77039 3.6 Retour du véhicule Le membre du personnel doit retourner le véhicule dans la station initiale. Il faut éteindre la lumière et les autres systèmes consommant de l’électricité. Replacer la clé dans la boite à gants où à l’endroit indiqué par l’inscription correspondante. il faut placer la carte Mobility sur le Checkpoint Mobility situé sur le pare-brise depuis l’extérieur jusqu’à ce que le verrouillage centralisé se ferme. En cas de restitution du véhicule avant la fin de la réservation, terminez la réservation en appuyant sur le bouton ResEnd de l’ordinateur de bord et confirmez avec: Oui. 4. ASSISTANCE Pour l'assistance concernant les véhicules CERN (panne, pneus, batterie...): Pendant les jours ouvrables: [email protected] Téléphone: +41 22 767 7777 Bat.: 55-2 Heures d'ouverture: de 7:30 à 18:30 (du lundi au vendredi). En dehors des jours ouvrables: PEUGEOT Assistance Téléphone: 0800 55 50 05 depuis la Suisse et +41 44 746 23 95 depuis l'étranger. 24 Pour toute assistance concernant l'accès au véhicule, les réservations, l'ordinateur de bord): Centrale des services Mobility o Téléphone: 0848 824 812 depuis la Suisse et +41 848 824 812 depuis l'étranger. 5. ACCIDENTS ET ASSURANCES 5.1 Accident sur le domaine clôturé du CERN Pour plus d’informations: la Circulaire opérationnelle No. 4. Il est par ailleurs indispensable de transmettre au garage CERN (bâtiment 130), service en charge de la réparation des véhicules, une photocopie du Constat européen d’Accident automobile. 5.2 Accident en dehors du domaine clôturé du CERN Pour plus d’informations: la Circulaire opérationnelle No. 4. Il est par ailleurs indispensable de transmettre au garage CERN (bâtiment 130), service en charge de la réparation des véhicules, une photocopie du Constat européen d’Accident automobile. Pour plus d'informations: https://admin-eguide.web.cern.ch/procedure/accidents. 5.3 Assurances Pour plus d’informations: la Circulaire opérationnelle No. 4. 25 Voiture de location 1. PRINCIPE DU SERVICE En cas d'indisponibilité de certains moyens de transport ou pour les voyages officiels de longue durée, le Mobility Centre (parking Globe, B.6167) gère des contrats de location de véhicules pour les voitures ou pour les véhicules utilitaires. Les véhicules de location sont mis à la disposition des membres du personnel ou personnel d’entreprise dans le cadre de leur activité au CERN et pour un usage exclusivement professionnel. 2. CONDITIONS D'UTILISATION Les conditions générales de mise à disposition des véhicules de location sont les suivantes: La Circulaire opérationnelle No. 4 ainsi que le document réf. DSU-OF/DO/RH/6833 régissant l’utilisation des véhicules CERN; Toute utilisation du service doit être autorisée par le Chef de Département concerné ou team leader (permis V - autorisation de conduire un véhicule CERN - ordre de mission si déplacement en-dehors du périmètre autorisé). Comme mentionné dans la Circulaire opérationnelle No. 4, il est rappelé que tout trajet endehors de la zone locale (page 11) nécessite un ordre de mission (annuel ou occasionnel). Tout conducteur d’un véhicule CERN ou loué par le CERN doit pouvoir présenter à tout moment les documents suivants: Sa carte CERN; Son permis de conduire national en cours de validité; Les documents du véhicule (permis de circulation, “carte verte” d’assurance, etc.); Un document de voyage (passeport national ou autre titre de voyage reconnu en Suisse et en France) en cours de validité portant les visas éventuellement exigés; Ses documents de légitimation, délivrés par le Département fédéral suisse des Affaires étrangères et le Ministère français des Affaires étrangères, ou son Attestation CERN, délivrée par le Bureau des Utilisateurs ou le Département des Ressources humaines. 26 Par ailleurs, un formulaire Constat européen d’Accident Automobile doit se trouver à bord du véhicule. 3. LOCATION Le membre du personnel peut louer un véhicule parmi les catégories suivantes: Catégorie ECMN: Ford Fiesta, Peugeot 207, Renault Clio, Fiat Grande Punto, Toyota Yaris; Catégorie CDMR: Nissan Note, MINI, Opel Astra, Renault Mégane, Fiat Sedici; Catégorie CDAR: Idem que CDMR mais avec une transmission automatique; Catégorie IDMR: Mitsubishi Lancer, VW Jetta; Catégorie IDAR: Idem que IDMR mais avec une transmission automatique; Catégorie CWMR: Opel Astra Sports Tourer, Renault Mégane SW, Peugeot 308 SW; Catégorie IWMR: Skoda Octavia Combi, Mazda 6 Sport Kombi,Ford Mondeo Turnier; Catégorie FDAR: BMW 3er Aut., Mercedes-Benz C-Klasse Aut. (avec une transmission automatique); Catégorie SDAR : Peugeot 508, VW Passat, Opel Insigna Automatique (avec une transmission automatique); Catégorie SVMR (7 sièges): Renault Grand Espace, Lancia Grand Voyager, Seat Alhambra; Catégorie FVMR (9 sièges): Ford Transit Bus, Renault Trafic, Peugeot Expert; Utilitaire 6 m3: Ford Transit 280S; Utilitaire 8 m3: Ford Transit 350 M TD, Fiat Ducato15Q 2.3 D, Fiat Ducato15 2.3LON; Utilitaire 10 m3: Ford Transit 350L D; Utilitaire 16 m3: Mercedes Sprinter 311C. Veuillez noter que ceci n´est qu'un exemple de véhicule. Une réservation est seulement possible pour une catégorie de véhicule et non pas pour un certain modèle de véhicule. Les tarifs de location de courte période sont disponibles auprès du Mobility Centre parking Globe, B.6167) ou du Service Desk. 4. PROCEDURE POUR LA LOCATION D'UN VEHICULE 27 4.1 Réservation d'un véhicule Le membre du personnel soumet une requête à travers le Service Portal: Demande de location d'un véhicule La demande doit être faite 48 heures à l'avance. Le membre du personnel doit également vérifier que le type de véhicule, la date et le lieu de chargement et de déchargement ainsi que le code budgétaire sont bien spécifiés. Il est possible de demander des chaines en cas de neige, à spécifier lors de la création du ticket. 4.2 Annulation Les demandes de location peuvent être annulées jusqu'à 24 heures avant le début de la période de location. Toute annulation au-delà de cette limite entrainera des frais. Le membre du personnel soumet une requête à travers le Service Portal: 28 Annulation d'une voiture de location Le conducteur de la voiture et le responsable budgétaire de la location de la voiture ont approuvé un JOB (document EDH). Merci de transmettre ce numéro de JOB et/ou la référence du JOB mentionné dans la description. Cette référence permettra au Car Pool d'annuler la réservation. 4.3 Prise en charge du véhicule En semaine, durant les heures ouvrables du Mobility Centre Le véhicule doit être retiré à l’accueil du Mobility Centre parking Globe, B.6167). Le week-end Pour les locations débutant le week-end, l'utilisateur peut prendre son véhicule le vendredi durant les heures d’ouverture du Mobility Centre (parking Globe, B.6167) (à préciser sur la demande de location, la facturation commencera à partir du vendredi) ou récupérera sa clé dans la boite à clés prévue à cet effet au Mobility Centre, B. 6167). Il devra être impérativement en possession de sa carte d’accès CERN pour pouvoir ouvrir le sas. Le membre du personnel doit enregistrer la prise en charge du véhicule en pointant la rubrique « Départ du CERN » sur la fiche de suivi remise avec les clés du véhicule. La pointeuse se situe à côté de la porte d’entrée. Fiche de suivi (PDF format) 29 4.4 Retour du véhicule Le véhicule devra être retourné au Mobility Centre. Pour accéder au parking du globe, utiliser l’interphone CERN. Le service de gardiennage CERN ouvrira la barrière. Pour le retour des véhicules de location en semaine après 17h00 et le week-end, déposer les clés dans la boite aux lettres au Mobility Centre prévue à cet effet. Le membre du personnel devra être impérativement en possession de sa carte d’accès CERN pour pouvoir ouvrir le sas. Il est demandé de faire le plein du véhicule avant sa restitution. 4.5 Facturation Tous les véhicules sont réservés pour une durée minimale de 24 heures. Etant donné le prix élevé du litre du carburant facturé par la société de location, et dans la mesure du possible, faire le plein de carburant avant la restitution du véhicule. Les demandes de location non annulées 24 heures à l’avance seront facturées. 5. PROCEDURE A SUIVRE EN CAS DE PANNE OU D'ACCIDENT 5.1 Panne d'un véhicule Pour reporter la panne d'un véhicule CERN ou loué par le CERN, l'utilisateur doit soumettre une requête à travers le Service Portal en cliquant sur le lien suivant: Reporter la panne d'un véhicule CERN 5.2 Accident avec un véhicule de location La Circulaire Opérationnelle 4 précise les démarches à suivre en cas d'accident avec un véhicule du CERN ou loué par lui. 6. LOCATION PRIVEE DE VEHICULE Des tarifs préférentiels sont disponibles via SIXT pour la location privée de véhicules pour le personnel du CERN (MPE, MPA, personnel entreprise...) ayant une carte d'accès valide: http://business.sixt.com/php/portal/secure?q=Nl82O_IO24PZvY-vvdu3nkzTdUaAuL88 En cas de problème de connexion, merci d'appeler la centrale SIXT (0848 88 44 44) et de donner le code rabais SX791988. 30