Chapitre Sainte-Marie-Madeleine d`Aigueperse 933-1790

Chapitre Sainte-Marie-Madeleine d’Aigueperse
933-1790
17 G 1-79
Répertoire numérique établi par René Lacour
1968
SOMMAIRE
17 G 1
Inventaires des titres du chapitre.
17 G 2-9
17 G 2
17 G 3
17 G 4
17 G 5
17 G 6
17 G 7
17 G 8
17 G 9
Actes capitulaires.
1460
1555-1560
1634-1655
1655-1678
1700-1727
1729-1761
Police intérieure du chapitre.
Police extérieure du chapitre.
17 G 10-14
17 G 10
17 G 11-14
Privilèges et droits honorifiques.
Privilèges.
Droits honorifiques.
17 G 11
17 G 12
17 G 13
17 G 14
17 G 15-18
17 G 15
17 G 16
17 G 17
17 G 18
17 G 19-23
17 G 19
17 G 20-23
Fois et hommages du chapitre aux ducs d'Orléans, seigneurs de Beaujeu.
Impositions et redevances dues au roi.
Droit de pêche.
Droits du chapitre sur les foires d’Aigueperse.
Statuts.
Statuts du chapitre.
Statuts approuvé par l’évêque d’Autun concernant les anniversaires que chaque
chanoine doit fonder.
Fixation des droits au chapitre du curé de Saint-Bonnet-les-Bruyères.
Procédures et transactions relatives aux prétentions émises par les curés de Dunle-Roi, de Saint-Igny-de-Vers et de Propières d’assister au chapitre avec
voix délibératives pour toutes les questions d’ordre spirituel et temporel
concernant leurs églises.
Spirituel.
Titres divers relatifs au service divin et aux fonctions curiales.
Fondations.
17 G 20
Testaments portant fondation d’anniversaires.
17 G 21
États des fondations, anniversaires ou mesures des morts et des recettes de
fondations.
17 G 22
Procès entre le chapitre et l’abbaye de Cluny au sujet des messes des morts.
17 G 23
Procès intenté par le chapitre au chanoine chargé de la recette des fondations.
17 G 24-33
17 G 24-28
Personnel.
Chanoines.
17 G 24
17 G 25
partage.
17 G 26
17 G 27
17 G 28
17 G 29-33
Résidence des chanoines ; stage des chanoines étudiants.
Division et partage des revenus entre les chanoines, contestations relatives à ce
Option de maison canoniale.
Prébendes canoniales.
Titres personnels relatifs aux chanoines.
Dignités.
17 G 29
Contestations entre compétiteurs ; pensions et propriétés du doyenné ;
contestations entre le doyen et le chapitre au sujet de la répartition des revenus, procès divers.
17 G 30
Procès en reddition de comptes et en paiement d’une somme de 37.000 livres
intenté par le chapitre au baillage de Villefranche, puis au baillage de Mâcon et au parlement
de Paris, à Claude Thibaud de Thulon, ancien doyen, puis à l’Hôtel-Dieu de Beaujeu, son
héritier testamentaire.
17 G 31
Procès entre le chapitre, héritier universel de Jean-Antoine Guillin, doyen, et les
frères et sœurs de ce dernier, au sujet des dettes de la succession.
17 G 32
Dîmes du doyenné dans les paroisses d’Aigueperse, Saint-Bonnet-les-Bruyères,
Matour, Gibles et Dun-le-Roi .
17 G 33
Cure de Saint-Bonnet-les-Bruyères (unie au doyenné).
17 G 34-41
17 G 34-36
Juridiction.
Droit de juridiction.
17 G 34
Renvoi par le juge d’Amplepuis à la justice d’Aigueperse d’individus coupable
de rixe et arrêtés par lui.
17 G 35
Procès intenté par le chapitre au sujet de la justice d’Aigueperse, notamment à
Gilbert de Thierry, baron de Vaux .
17 G 36
Procès entre le chapitre et la famille de Marzé, seigneur de la Bruyère au sujet de
la juridiction temporelle d’Aigueperse et du droit de foire.
17 G 37-41
Exercice de la juridiction.
17 G 37
17 G 38
17 G 39
17 G 40
17 G 41
17 G 42-78
17 G 42
17 G 43
17 G 44-45
Nomination d’un officier de justice.
Registres d’assises.
Procédure civile.
Procédure criminelle.
Juridiction gracieuse.
Temporel.
État des biens et revenus du chapitre.
Bâtiments.
Terriers et lièves
17 G 44
17 G 45
17 G 46-49
Rénovations de terriers.
Lièves.
Administration et comptabilité.
17 G 46
Comptes des receveurs.
17 G 47
Pièces comptables diverses.
17 G 48
Procès intenté par le chapitre à Claude Thomas, chanoine, receveur et syndic du
chapitre.
17 G 49
Procès au bailliage de Beaujolais entre le chapitre et Théodore Ducroux, notaire
royal et procureur au bailliage de Villefranche, qui reclamait le paiement de ses honoraires.
17 G 50-53
Directe.
17 G 50
Paroisse d’Aigueperse.
17 G 51
Paroisse de Saint-Bonnet-les-Bruyères.
17 G 52
Paroisse de Saint-Igny-de-Vers.
17 G 53
Paroisses d’Azolette, Broy, la Chapelle-sous-Dun-le-Roi, Matour, Odenas et
Quincié, Saint-Lager, Villemartin, Saint-Germain-la-Montagne, Saint-Igny-de-Roche .
17 G 54-64
Dîmes.
17 G 54
17 G 55-64
17 G 65
17 G 66-73
Registres et états des fermiers des dîmes ; procès contre les fermiers.
Titres des dîmes dues au chapitre.
Rentes et pensions.
Chapelles et prébendes.
17 G 66
17 G 67
Dumont.
17 G 68
17 G 69
17 G 70
17 G 71
17 G 72
17 G 73
17 G 74-78
17 G 74
17 G 75
17 G 76
Prébende de Sainte-Catherine-du-Beschard (paroisse de Colombier).
Prébende de Saint-Jean-l’Évangeliste en l’église d’Aigueperse, fondée par Jean
Prébendes de Saint-l’Évangeliste et de Sainte-Catherine-du-Beschard.
Prébende de Saint-André en l’église d’Aigueperse.
Chapelle de Notre-Dame en l’église d’Aigueperse.
Chapelle de Saint-Benoît en l’église d’Aigueperse.
Prébende de Saint-Léonard et Sainte-Marthe en l’église d’Aigueperse.
Chapelle de Saint-Claude en l’église d’Aigueperse.
Cures dépendant du chapitre.
Cure de Saint-Igny-de-Vers.
Cure de Dun-le-Roi.
Cure de Gibles.
17 G 77
17 G 78
17 G 79
Cure de Mantour.
Cure de Vareilles.
Titres divers.
RÉPERTOIRE
Inventaires
17 G 1
Inventaires des titres du chapitre.
1696-1753
17 G 2-9
Actes capitulaires.
1460-1781
17 G 2
1460
17 G 3
1555-1560
17 G 4
1634-1655
17 G 5
1655-1678
17 G 6
1700-1727
17 G 7
1729-1761
17 G 8
Police intérieure du chapitre.
1740-1781
17 G 9
Police extérieure du chapitre.
1756-1768
17 G 10-14
Privilèges et droits honorifiques.
1288-1782
17 G 10
Privilèges.
Fondation (1288) de l'église Sainte-Marie-Madeleine d'Aigueperse, par Louis de Beaujeu, et fondation (1381) du chapitre
2
d'Aigueperse par Hugues, évêque d'Autun .
1288-1381
17 G 11-14
Droits honorifiques.
1564-1782
17 G 11
Fois et hommages du chapitre aux ducs d'Orléans, seigneurs de
Beaujeu.
1674-1767
17 G 12
Impositions et redevances dues au roi.
Décimes, dons gratuits, droits d’amortissement.
1564-1782
17 G 13
Droit de pêche.
Procès en Parlement entre le chapitre et Jean-Jacques de Brosse, seigneur de Chevagny-le-Lombard3 au sujet du droit de
pêche dans les eaux et rivières des paroisses d’Aigueperse, Saint-Igny-de-Vers et Saint-Bonnet-les-Bruyères4.
1767-1776
17 G 14
Droits du chapitre sur les foires d’Aigueperse.
1570-1624
2
Voir aussi Archives de Saône-et-Loire : G 515 (fonds de l’évêque d’Autun) : Charte de fondation de 12 chanoines et de 12 prébendes
en 1288.
Voir également Bibliothèque Municipale de Lyon, fonds Coste, n° 400 (3334) : Erection de l’église d’Aigueperse en collégiale par
Hugues, évêque d’Autun, et fondation de 4 prébendes pr Louis de Beaujeu en la même église (copie prise en 1775).
3
Chevagny-le-Lombard : Rhône, commune Aigueperse.
4
Saint-Igny-de-Vers et Saint-Bonnet-les-Bruyères : Rhône, canton Monsols, arrondissement Villefranche.
17 G 15-18
Statuts.
1493-1714
17 G 15
Statuts du chapitre5.
1493
17 G 16
Statuts approuvé par l’évêque d’Autun concernant les anniversaires que
chaque chanoine doit fonder.
1493
17 G 17
Fixation des droits au chapitre du curé de Saint-Bonnet-les-Bruyères.
1536
17 G 18
Procédures et transactions relatives aux prétentions émises par les curés de
Dun-le-Roi, de Saint-Igny-de-Vers et de Propières6 d’assister au chapitre
avec voix délibératives pour toutes les questions d’ordre spirituel et
temporel concernant leurs églises.
1696-1714
17 G 19-23
Spirituel.
1358-1766
17 G 19
Titres divers relatifs au service divin et aux fonctions curiales.
1551-1698
17 G 20-23
Fondations.
1358-1766
17 G 20
Testaments portant fondation d’anniversaires.
Communal, Fauconnet, Borgeon, de Fago, Masuyer, Gayand, Jugnon, Bernon, Bizet, Ladvenir, veuve Charnay, Mazoyer,
7
Descaillet, Deborde, Chapuis, Guillin du Montet, Magnin, Guichard, de Montrichard .
1358-1766
17 G 21
États des fondations, anniversaires ou mesures des morts et des
recettes de fondations.
1482-1744
17 G 22
8
Procès entre le chapitre et l’abbaye de Cluny au sujet des messes des
morts.
1750-1759
17 G 23
Procès intenté par le chapitre au chanoine chargé de la recette des
fondations.
1764-1765
17 G 24-33
Personnel.
17 G 24-28 Chanoines.
17 G 24
Résidence des chanoines ; stage des chanoines étudiants.
1617-1759
17 G 25
Division et partage des revenus entre les chanoines, contestations
relatives à ce partage.
1619-1751
17 G 26
Option de maison canoniale.
1704
5
Voir aussi Archives de Saône-et-Loire : 515
Dun-le-Roi : Saône-et-Loire, commune Saint-Roche, canton La Clayette, arrondissement Charolles.
Propières : Rhône, canton Monsols, arrondissement Villefranche.
7
Voir aussi les archives de Saône-et-Loire : G 515 : Fondation (1687) faite en l’église d’Aigueperse par Elisabeth de Rebé, veuve de
JeanSarron, seigneur de Forges.
8
Cluny : chef-lieu de canton de Saône-et-Loire, arrondissement Mâcon.
6
17 G 27
Prébendes canoniales.
Reconnaissances de prébendes canoniales pour les chanoines Pierre Ryon (1432) et Guillaume Durand (1473) ; institution
(1504) de douze prébendes canoniales portant les noms des douze mois de l’année : neuf pour les doyens et chanoines et trois
pour les curés de Saint-Igny-de-Vers, de Propières et de Dun-le-Roi ; mises en possession de prébendes, démissions,
permutations, péréquation de prébendes.
1432-1775
17 G 28
Titres personnels relatifs aux chanoines.
Acquisitions de fonds, procès, etc. : Jandier, de Fago, Neymins, Aloins, Dumiront, Jugnon, Crottet, Billon, Desbrosses,
Debordes, Barraud, Thyet.
1478-1722
17 G 29-33
Dignités.
Doyenné.
1466-1766
17 G 29
Contestations entre compétiteurs ; pensions et propriétés du doyenné ;
contestations entre le doyen et le chapitre au sujet de la répartition des
revenus, procès divers.
1477-1760
17 G 30
Procès en reddition de comptes et en paiement d’une somme de
37.000 livres intenté par le chapitre au baillage de Villefranche, puis
au baillage de Mâcon et au parlement de Paris, à Claude Thibaud de
Thulon, ancien doyen, puis à l’Hôtel-Dieu de Beaujeu, son héritier
testamentaire.
1706-1737
17 G 31
Procès entre le chapitre, héritier universel de Jean-Antoine Guillin,
doyen, et les frères et sœurs de ce dernier, au sujet des dettes de la
succession.
1736-1740
17 G 32
Dîmes du doyenné dans les paroisses d’Aigueperse, Saint-Bonnet-lesBruyères, Matour, Gibles et Dun-le-Roi 9.
1517-1713
17 G 33
Cure de Saint-Bonnet-les-Bruyères (unie au doyenné).
Inventaire des titres ; fondations de rentes et de pensions en faveur de la cure ; entretien de la cure et nominations de
vicaires ; gestion des revenus de la cure ; redevance d’un quarteron blé-seigle dû chaque année à la cure par les habitants de
la paroisse ; dîmes dues à la cure et contestations entre le doyen et le chapitre au sujet de la portion congrue.
1466-1766
17 G 34-41
Juridiction.
1469-1781
17 G 34-36
Droit de juridiction.
1469-1643
17 G 34
10
Renvoi par le juge d’Amplepuis à la justice d’Aigueperse
d’individus coupable de rixe et arrêtés par lui.
1469
17 G 35
Procès intenté par le chapitre au sujet de la justice d’Aigueperse,
notamment à Gilbert de Thierry, baron de Vaux 11.
1636-1643
9
Matour : chef-lieu de canton de Saône-et-Loire, arrondissement Mâcon.
Gibles : Saône-et-Loire, canton La Clayette, arrondissement Charolles.
10
Amplepuis : chef-lieu de canton du Rhône, arrondissement Villefranche.
11
Vaux : Rhône, canton et arrondissement Villefranche.
17 G 36
Procès entre le chapitre et la famille de Marzé, seigneur de la
Bruyère 12 au sujet de la juridiction temporelle d’Aigueperse et du
droit de foire.
1529-1634
17 G 37-41
Exercice de la juridiction.
1545-1781
17 G 37
Nomination d’un officier de justice.
1631
17 G 38
Registres d’assises.
1562-1607
17 G 39
Procédure civile.
17 G 40
Procédure criminelle.
1562
1612-1781
17 G 41
Juridiction gracieuse.
Tutelles, successions.
1545-1688
17 G 42-78
Temporel.
1334-1788
17 G 42
État des biens et revenus du chapitre.13
1700-1735
17 G 43
Bâtiments.
Procès-verbaux de visite de l’église d’Aigueperse, réparations.14
1595-1639
17 G 44-45
Terriers et lièves
1602-1770
17 G 44
Rénovations de terriers.
1650-1765
17 G 45
Lièves.
1602-1770
17 G 46-49
Administration et comptabilité.
1598-1765
17 G 46
Comptes des receveurs.
15
1598-1739
17 G 47
Pièces comptables diverses.
1649-1718
17 G 48
Procès intenté par le chapitre à Claude Thomas, chanoine, receveur et
syndic du chapitre.
1763-1765
12
La Bruyère : Saône-et-Loire, commune Suin, canton Saint-Bonnet-de-Joux, arrondissement Charolles.
Pour l’état des biens du chapitre en 1790, voir Archives du Rhône 1 Q 529.
14
Voir aussi les archives de Saône-et-Loire : G 515 : procès-verbal de la visite de l’église d’Aigueperse (XVIIe siècle).
15
Voir aussi Bibliothèque Municipale de Lyon : ancien fonds n° 2312 : Recueil – F° 23 : compte rendu au chapitre d’Aigueperse par
Joseph jandard, chanoine, syndic et receveur, pour la période de 14 août 1736 au 15 août 1738 (original).
13
17 G 49
Procès au bailliage de Beaujolais entre le chapitre et Théodore
Ducroux, notaire royal et procureur au bailliage de Villefranche, qui
reclamait le paiement de ses honoraires.
1732-1740
17 G 50-53
Directe.
Titres de propriété du chapitre : acquisitions, aliénations, échanges, reconnaissances de redevances, quittances, procès, baux à
ferme, exploitation des forêts.
1466-1786
17 G 50
Paroisse d’Aigueperse.
1515-1786
17 G 51
Paroisse de Saint-Bonnet-les-Bruyères.
1466-1739
17 G 52
Paroisse de Saint-Igny-de-Vers.
1606-1759
17 G 53
Paroisses d’Azolette, Broy, la Chapelle-sous-Dun-le-Roi, Matour,
Odenas et Quincié, Saint-Lager, Villemartin, Saint-Germain-laMontagne, Saint-Igny-de-Roche 16.
1489-1770
17 G 54-64
Dîmes.
1448-1784
17 G 54
Registres et états des fermiers des dîmes ; procès contre les fermiers.
1448-1763
17 G 55-64
Titres des dîmes dues au chapitre.
Procès-verbaux de délimitation, reconnaissances, quittances, baux à ferme, procès avec les habitants au sujet du paiement des
dîmes.
1512-1784
17 G 55
Paroisse d’Aigueperse.
1565-1760
17 G 56
Paroisse de Saint-Bonnet-les-Bruyères.
1558-1784
17 G 57
Paroisses de Saint-Igny-de-Vers et de Propières.
1607-1784
17 G 58
Paroisse de Matour.
17 G 59
Paroisse de Thelay 17.
1512-1766
1660-1667
17 G 60
18
Paroisse de Colombier .
1523-1759
17 G 61
Paroisse de Gibles.
1588-1784
17 G 62
Paroisse de Chavagny-le-Lombard.
1649-1680
16
Azolette : Rhône, canton Monsols, arrondissement Villefranche.
Broy : Saône-et-Loire, canton Cluny, arrondissement Mâcon.
La Chapelle-sous-Dun-le-Roi : Saône-et-Loire, canton La Clayette, arrondissement Charolles.
Odenas et Saint-Lager : Rhône, canton Belleville, arrondissement Villefranche.
Quincié : Rhône, canton Beaujeu, arrondissement Villefranche.
Villemartin : Rhône, commune Saint-Bonnet-les-Bruyères, canton Monsols, arrondissement Villefranche.
Saint-Germain-la-Montagne : Loire, canton Belomont, arrondissement Roanne.
Saint-Igny-la-Roche : Saône-et-Loire, canton Chaufailles, arrondissement Charolles.
17
Theley : Rhône, commune Saint-Bonnet-les-Bruyères, canton Monsols, arrondissement Villefranche.
18
Colombier : Rhône, commune Aigueperse canton Monsols, arrondissement Villefranche.
17 G 63
Paroisse de Dun-le-Roi.
1573-1737
17 G 64
19
Paroisse de Saint-Roche .
1743-1778
17 G 65
Rentes et pensions.
Titres de pensions dues au chapitre en les paroisses d’Aigueperse, Saint-Bonnet-les-Bruyères et Matour.
1476-1772
17 G 66-73
Chapelles et prébendes.
1388-1788
17 G 66
Prébende de Sainte-Catherine-du-Beschard (paroisse de Colombier).
Fondation (1388) de la prébende par Étienne de Vaucheral, bourgeois de Sainte-Marie-du-Bois ; provision de la prébende,
procès engagés par le chapitre au sujet de la prébende, notamment avec le seigneur de la Clayette, le curé de Curbigny et les
20
Minimes de la Clayette.
1388-1707
17 G 67
Prébende de Saint-Jean-l’Évangeliste en l’église d’Aigueperse,
fondée par Jean Dumont.
Fondations, provisions, gestion des revenus, terriers et lièves procès.
1418-1765
17 G 68
Prébendes de Saint-l’Évangeliste et de Sainte-Catherine-du-Beschard.
Procédure pour la suppression des deux prébendes et l’union de leurs biens et revenus à la mense capitulaire.
1758
17 G 69
Prébende de Saint-André en l’église d’Aigueperse.
Inventaires des titres de la prébende ; fondation (1483) de la prébende par Pierre Chemarin, prêtre originaire d’Aigueperse et
co-vicaire de l’église paroissiale de Mâcon ; fondations et pensions au profit de la prébende ; nominations, prises de
possession et procès entre compétiteurs ; gestion de la prébende ; procès au sujet de la perception de la dîme.
1483-1782
17 G 70
Chapelle de Notre-Dame en l’église d’Aigueperse.
Fondation (1478) de la chapelle par Philibert de Vauzelles, doyen du chapitre de Sainte-Marie-Madeleine ; fondations au
profit de la chapelle.
1478-1707
17 G 71
Chapelle de Saint-Benoît en l’église d’Aigueperse.
Fondations, pensions, procès entre le chapitre et le curé de Saint-Igny-de-Vers au sujet de la chapelle.
1630-1744
17 G 72
Prébende de Saint-Léonard et Sainte-Marthe en l’église
d’Aigueperse.
Provision de la prébende, procès relatif à la prébende.
1634-1785
17 G 73
Chapelle de Saint-Claude en l’église d’Aigueperse.
Fondations au profit de la chapelle, procès relatifs à la chapelle.
1658-1742
17 G 74-78
Cures dépendant du chapitre.
1334-1788
17 G 74
Cure de Saint-Igny-de-Vers.
Nominations à la cure ; contestations du chapitre avec les curés au sujet de leurs portions congrues ; contestations avec les
consuls et les habitants de la paroisse au sujet des réparations du clocher et de la nef.
1625-1788
17 G 75
Cure de Dun-le-Roi.
Nominations à la cure ; contestations et transactions entre le chapitre et le curé au sujet de la portion congrue de ce dernier
sur les dîmes.
1554-1723
19
20
Saint-Roche : Saône-et-Loire, canton La Clayette, arrondissement Charolles.
Bois-Sainte-Marie et Curbigny : Saône-et-Loire, canton La Clayette, arrondissement Charolles.
17 G 76
Cure de Gibles21.
Nominations à la cure : contestations et transactions entre le chapitre et le curé au sujet des dîmes.
1334-1772
17 G 77
Cure de Mantour22.
Contestations et transactions entre le chapitre et les curés au sujet de la portion congrue de ces derniers sur les dîmes ;
nominations à la cure ; procès entre le chapitre et les fabriciens au sujet des fournitures d’ornements.
1551-1783
17 G 78
Cure de Vareilles23.
Fondations en faveur de la cure ; union (1512) de la cure au chapitre par l’évêque d’Autun ; nominations à la cure ; baux à
ferme des revenus et des dîmes relevant de la cure ; contestations et transactions du chapitre avec le vicaire et les habitants de
la paroisse au sujet des dîmes et des novales.
1502-1756
17 G 79
Titres divers.
Titres privés conservés dans le fonds du chapitre, mais concernant des particuliers des paroisses d’Aigueperse, Saint-Bonnetles-Bruyères, Monsols, Vareilles, La Chapelle-de-Chassigny 24 et Chevagny-le-Lombard.
XVe siècle-1752
21
Voir aussi Archives de Saône-et-Loire : G 325, G 935, 2 G 158 (fonds de l’évêque d’Autun).
Voir aussi Archives de Saône-et-Loire : G 383, G 935, 2 G 183 (fonds de l’évêque d’Autun).
23
Vareilles : Saône-et-Loire, canton La Clayette, arrondissement Charolles.
24
La Chapelle-de-Chassigny : probablement Chassigny-sous-Dun : Saône-et-Loire, canton Chaufailles, arrondissement Charolles.
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