fiche produit fMA SAnté - L`assurance de la gamme deux roues Honda

fiche produit FMA Santé
FP-EQC020NIA-032014
POUR QUI ?
■ Toutes les personnes de 18 à 85 ans célibataires, en couple ou en famille.
■ Les bénéficiaires de la garantie :
■ l’adhérent et ses ayants droits désignés au bulletin d’adhésion
■ son conjoint(e)/concubin(e)
■ ses enfants : de moins de 20 à charge ou de 20 à 26 ans inclus encore scolarisé / en formation
en alternance ou en contrat d’apprentissage / inscrits au Pôle Emploi en tant que primo demandeur
d’emploi
■ ses ascendants reconnus à la charge de l’adhérent par le régime obligatoire
NOS PLUS
FMA Assurances apporte des solutions complètes aux assurés et à leur famille en incluant l’optique, l’orthodontie
enfant et adulte, la chambre particulière, la pharmacie et l’inclusion de garanties complémentaires..
La simplicité
■ 4 niveaux de garanties au choix
■ Aucune formalité médicale
■ Pas d’avance de frais avec le Tiers
payant
Des garanties essentielles
Des services inclus
■ Forfait optique jusqu’à 275€ /
bénéficiaire / an
■ Assistance
■ Forfait dentaire jusqu’à 1 000 € /
bénéficiaire / an
■ Hospitalisation, soins et honoraires
et dentaire : remboursement jusqu’à
300%
■ Soutien financier
■ Protection juridique
■ Prélèvement mensuel
sans frais
nos avantages tarifaires
■ Gratuité pour le 3ème enfant et suivants et tarif spécifique pour les famille
■ Tarif exclusif pour les TNS, les exploitants agricoles
Nos garanties
Les forfaits et plafonds de garanties s’entendent par assuré et par année d’adhésion.
Un seul niveau doit être souscrit par famille.
Les prestations en pourcentage sont exprimées sur la base du tarif de responsabilité (Tarif de convention en secteur
conventionné uniquement) et intègrent le remboursement du Régime Obligatoire (RO).
Elles sont accordées dans la limite des frais réels. Les montants annuels en euro figurant dans ce tableau représentent
des plafonds versés en sus du remboursement éventuel du Régime Obligatoire, dans la limite des frais réels. Ils ne
peuvent être ni dépassés, ni reportés.
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garantie FMa santé
détail des garanties fma santé
Tableau de garanties réf EQC020TGA-092014
HOSPITALISATION (MEDICALE ET CHIRURGICALE)
> Frais de séjour en secteur conventionné (1)
> Soins - Honoraires en secteur conventionné (ATM - ADC - ADE (10))
> Forfait journalier illimité en chirurgie et médecine (2)
> Forfait journalier en psychiatrie (2)
> Forfait journalier en rééducation fonctionnelle, maison de repos, de
convalescence, moyen séjour (3)
> Chambre particulière en chirurgie, médecine et maternité (durée illimitée) (4) (1)
> Chambre particulière sans hébergement (limité à 10 jrs/an)
> Frais d’accompagnement (lit et repas hospitaliers) pour enfant de - de 12 ans
en chirurgie et médecine (durée illimitée)
SOINS ET HONORAIRES MEDICAUX CONvENTIONNéS
> Consultations, visites généralistes
> Consultations, visites spécialistes
> Actes Techniques (ATM - ADC - ADA (10))
> Auxiliaires médicaux
> Analyses laboratoires
> Radiologie (ADI - ADE (10))
> Transport
> Actes techniques médicaux (5) (ATM - ADC - ADE(10))
PHARMACIE
> Médicaments remboursés par RO
OPTIQUE (par an et par bénéficiaire)
> Base de remboursement RO
> Forfait/an monture, verres, lentilles acceptées ou refusées (dont lentilles jetables)
> Bonus si pas de remboursement optique l’année civile pleine précédente
> Bonus si pas de remboursement optique les 2 années civiles pleines précédentes
DENTAIRE (par an et par bénéficiaire)
Remboursé par le RO
> Soins et radios (SDE - END - AXI - ADI - TDS (10))
> Prothèses mobiles et fixes acceptées par RO (6) (PAR - PAM - PFC - PFM - IMP -
RPN - PDT - ICO (10))
> Orthodontie acceptée par RO (6) (TO - ORT (10))
> Inlay Core (INO (10))
> Plafond / an par bénéficaire : prothèses fixes acceptées par RO et orthondontie
acceptée par RO
AUDIOPROTHESE - PETIT APPAREILLAGE
> Audioprothèse - petit appareillage
> Fauteuil roulant (9)
CURE THERMALE ACCEPTéE PAR LE RéGIME ObLIGATOIRE
> Soins et honoraires de surveillance
> Forfait annuel hébergement (hors restauration) et transport. Par an et par
bénéficiaire
MATERNITé
> Forfait naissance par grossesse et par bénéficiaire (7)
GARANTIES NOUVELLES (forfait annuel par bénéficiaire)
> Actes d’acupuncture, d’ostéopathie, d’homéopathie, d’étiopathie, de chiropractie (8)
> Actes d’ostéodensitométrie (8)
> Vaccins ayant fait l’objet d’une ordonnance non pris en charge par les régimes
de base obligatoires
> Produits d’homéopathie et de phytothérapie ayant fait l’objet d’une ordonnance (8)
SERvICES
> Protection juridique médicale (selon Dispositions Générales L’EQUITE)
> Soutien financier (selon Dispositions Générales Avantages - COVEA)
Prise en charge de 12 mois de cotisations (dans la limite de 1 200€) en cas de
licenciement économique, cessation d’activité suite à dépôt de bilan, affections de
longue durée (ALd30) et poly pathologies
> Assistance (selon convention Europ Assistance FMA)
Garantie 100 Garantie 150 Garantie 175 Garantie 250
Frais réels
100%
oui
oui
Frais réels
200%
oui
oui
Frais réels
225%
oui
oui
Frais réels
300%
oui
oui
oui
oui
oui
oui
-
45€/j
7€/j
55€/j
7€/j
60€/j
7€/j
-
15€/j
15€/j
20€/j
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
150%
125%
125%
125%
100%
100%
100%
100%
150%
150%
150%
150%
125%
125%
125%
150%
150%
175%
175%
175%
150%
150%
150%
150%
150%
100%
100%
100%
100%
60€
25€
50€
100%
175€
25€
50€
100%
225€
25€
50€
100%
275€
25€
50€
100%
150%
150%
150%
200%
250%
300%
-
200%
-
250%
230%
300%
230%
-
750€
1000€
1000€
100%
350€
125%
400€
150%
450€
175%
500€
60€
-
100%
100%
100%
-
50€
100€
150€
-
100€
150€
200€
-
50€
70€
90€
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suivante
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FMA Assurances - SAS au capital de 841 324 euros - Société de Courtage en Assurances - Siège social : 11 A Quai Conti 78430 Louveciennes - RCS Versailles 429 882 236 - Immatriculée à l’ORIAS sous
le N° : 12068209 (www.orias.fr) - Tél: 01.39.10.52.10 - Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière conformes aux articles L 512-6 et L 512-7 du Code des Assurances - Sous le contrôle de
l’ACPR, 61 rue Taitbout 75009 Paris (www.acpr.banque-france.fr). FMA Assurances exerce son activité en application de l’article L 520-1 II b du code des assurances : la liste des compagnies d’assurances
partenaires
estgéré
disponible
sur demande.
fma.fr est
et administré
par FMA Réclamation
Assurances. : FMA Assurances, Service Réclamation, 11A Quai Conti CS 30502 – 78431 Louveciennes Cedex, et/ou à Monsieur le Médiateur de la Chambre
Syndicale des Courtiers en Assurances (CSCA), 91 rue Saint Lazare 75009 Paris.
FMA Assurances - SAS au capital de 841 324 euros - Société de Courtage en Assurances - Siège social : 11 A Quai Conti 78430 Louveciennes - RCS Versailles 429 882 236 - Immatriculée à l’ORIAS
Garanties
auprès (www.orias.fr)
de L’EQUITE,- Entreprise
régie par -leResponsabilité
Code des Assurances
- siège socialet: Garantie
7, boulevard
Haussmann,
75442
cedex
09 - SA
capital
18 469
euros - 572
084 697
sous souscrites
le N° : 12068209
Tél: 01.39.10.52.10
Civile Professionnelle
Financière
conformes
auxParis
articles
L 512-6
et Lau
512-7
dude
Code
des 320
Assurances
- Sous
RCS le
Paris
- Société
appartenant
groupe 75009
Generali
immatriculé
sur le registre italienFMA
des groupes
d’assurances
le numéro
026 - Sous
le contrôle
de l’ACPR,
61 ruedes
Taitbout
75009: Paris
contrôle
de l’ACPR,
61 rueauTaitbout
Paris
(www.acpr.banque-france.fr).
Assurances
exerce sonsous
activité
en application
de l’article
L 520-1
II b du code
assurances
la liste(www.acpr.
des
banque-france.fr).
compagnies d’assurances partenaires est disponible sur demande. Réclamation : FMA Assurances, Service Réclamation, 11A Quai Conti CS 30502 – 78431 Louveciennes Cedex, et/ou à Monsieur
le Médiateur de la Chambre Syndicale des Courtiers en Assurances (CSCA), 91 rue Saint Lazare 75009 Paris.
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réf EQC020TGA-092014
Les prestations en pourcentage sont exprimées sur la base du tarif de responsabilité (Tarif de convention en secteur
conventionné uniquement) et intègrent le remboursement du Régime Obligatoire (RO).
Elles sont accordées dans la limite des frais réels.
Un seul niveau de garantie doit être souscrit pour une même famille.
Les montants annuels en euro figurant dans ce tableau représentent des plafonds versés en sus du remboursement
éventuel du Régime Obligatoire, dans la limite des frais réels. Ils ne peuvent être ni dépassés, ni reportés.
(1) Limité à 30 jours en psychiatrie et 90 jours en rééducation fonctionnelle, maison de repos, de convalescence,
moyen séjour.
(2) Forfait journalier : tarif en vigueur défini par le Ministère de la Santé.
(3) Limité à 90 jours
(4) En cas d’hospitalisation en milieu spécialisé (service psychiatrique, cures de désintoxication en cas d’alcoolisme
ou de toxicomanie) : prise en charge de la chambre particulière dans la limite de 30 jours par bénéficiaire et par
année d’assurance.
(5) Actes techniques médicaux réalisés par les chirurgiens, obstétriciens et anesthésistes réanimateurs dans le
cadre de l’option de coordination prévue par la convention du 26/07/2011.
(6) Forfait unique annuel pour ces deux types d’acte : Prothèses mobiles et fixes acceptées par RO et Orthodontie
acceptée par RO.
(7) Sous réserve de l’inscription de l’enfant sur la police de l’assuré dans le mois suivant la naissance.
(8) Sur présentation de facture acquittée.
(9) Limité à un remboursement tous les deux ans.
(10) ADC : Actes de chirurgie / ADA : Actes d’anesthésie / ADI : Actes d’imagerie / ADE : Actes d’échographie / ATM
: Actes techniques médicaux.
AXI : prophylaxie bucco-dentaire / END : Actes d’endotontie / ICO : Inlay-Core / INO : Actes inlay-onlay / IMP :
Implantologie.
ORT : Orthodontie médecin / PAR : Prothèses amovibles définitives résine / PAM : Prothèses amovibles définitives
métalliques / PDT : Prothèses dentaires provisoires / PFC : Prothèses fixes céramiques / PFM : Prothèses fixes
métalliques / RPN : Réparation sur prothèses.
SDE : Soins dentaires / TDS : Parodontologie (actes sur tissus de soutien de la dent) / TO : Orthodontie
fma.fr est géré et administré par FMA Assurances.
FMA Assurances - SAS au capital de 841 324 euros - Société de Courtage en Assurances - Siège social : 11 A Quai Conti 78430 Louveciennes - RCS Versailles 429 882 236 - Immatriculée à l’ORIAS
sous le N° : 12068209 (www.orias.fr) - Tél: 01.39.10.52.10 - Responsabilité Civile Professionnelle et Garantie Financière conformes aux articles L 512-6 et L 512-7 du Code des Assurances - Sous
le contrôle de l’ACPR, 61 rue Taitbout 75009 Paris (www.acpr.banque-france.fr). FMA Assurances exerce son activité en application de l’article L 520-1 II b du code des assurances : la liste des
compagnies d’assurances partenaires est disponible sur demande. Réclamation : FMA Assurances, Service Réclamation, 11A Quai Conti CS 30502 – 78431 Louveciennes Cedex, et/ou à Monsieur
le Médiateur de la Chambre Syndicale des Courtiers en Assurances (CSCA), 91 rue Saint Lazare 75009 Paris.
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