Aides à la recherche Dans les matrices du cadastre napoléonien

Communication des
Archives départementales
106, rue de Frémur - BP 80744
49007 ANGERS cedex 01
1. Vous connaissez la section et le numéro de parcelle
a- Faites la concordance avec le cadastre ancien, si vos références sont celles du
cadastre rénové. Il n’existe aucune table de concordance entre l’ancien et le nouveau
cadastre, seule la comparaison entre le plan rénové et le plan ancien fournit la corrélation
entre nouvelle et ancienne numérotation de la parcelle. C’est pourquoi en mairie, le plan
rénové est souvent accompagné des calques napoléoniens. Toutefois par l’intermédiaire
des fiches parcellaires créées lors de la rénovation du cadastre et quand il s’agit d’une
rénovation par voie de mise à jour (lettre de section simple), on peut trouver la mention
de la parcelle d’origine de l’ancien cadastre.
b- Consultez le registre intitulé état de sections ou tableau indicatif qui est la
légende du plan et dont le classement est topographique (par section et par numéro de
parcelle).
.- Reportez vous d’abord à la section désirée, puis au numéro de parcelle, objet
de votre recherche. Vous découvrirez ainsi le nom du propriétaire au moment de la
réalisation de l’état de sections.
cadastre napoléonien
Dans les matrices du
Aides à la recherche
c- Consultez ensuite la matrice cadastrale (registre folioté). La matrice contient
les comptes de tous les propriétaires classés par ordre alphabétique lors de sa confection.
Mais l’ordre alphabétique devenant caduque au fil des changements de propriétaires, une
liste alphabétique a été faite à partir des matrices confectionnées en 1823.
.- Consultez la liste alphabétique incluse dans la matrice folioté ou séparée
pour les grosses communes. Elle peut se trouver au début ou à la fin de n’importe
laquelle des matrices. L’inventaire de la sous-série 3P précise l’emplacement de ces
tables. La table mentionne à coté des nom, prénom, profession et domicile du
propriétaire, un numéro de folio.
.- Reportez-vous au folio de la matrice indiqué par la table, pour trouver le
compte du propriétaire concerné.
.- Lorsque vous avez trouvé le propriétaire recherché, notez tous les éléments
vous intéressant, sans oublier la cote du registre et le numéro de folio pour le cas où vous
auriez à y revenir. Il vaut mieux noter plus de renseignements tout de suite, que pas assez.
.- Afin de suivre la propriété, reportez-vous à la colonne intitulée “ colonne
réservée pour les renvois de mutations ”. Cette colonne n’est pas toujours complétée avec
rigueur et prend diverses formes selon les époques. De manière générale, les nombres
portés dans cette colonne indiquent le numéro de folio d’où est tiré l’article (numéro de
gauche, ancien possesseur) et le numéro de folio où est porté l’article (numéro de droite,
nouveau possesseur). Lorsque la colonne ne comporte qu’un seul nombre, il s’agit
souvent du numéro de folio du possesseur suivant. Si dans la colonne “ porté à ” il y a
plusieurs nombres, il s’agit alors d’une partition de parcelle . En général, une colonne
mentionne la date de la mutation (entrée ou sortie ). Si la parcelle est rayée, c’est qu’elle a
été vendue.
.- Dans le cas où la mutation (achat, vente, héritage, etc.) n’a concerné qu’une partie de
la parcelle, chaque partie garde le même numéro suivi d’un p minuscule. Pour mieux
suivre celle-ci, et la différencier des autres, notez soigneusement sa contenance.
.- Consultez le folio indiquant le nouveau possesseur. Ce folio est à rechercher
parfois dans un autre registre, la matrice cadastrale pouvant comporter plusieurs volumes.
.- Pratiquez de la même manière à chaque folio indiqué.
.- Rappelons que les propriétés bâties font l’objet d’une matrice séparée à partir de
1882. Les renvois à cette matrice sont distingués par la lettre B suivant le numéro de case.
La recherche est identique à celle faite dans les autres matrices. A noter cependant que le
sol du bâti, donc la contenance, continue de figurer dans la matrice des propriétés non
bâties.
2. Vous connaissez le nom du propriétaire à une période
postérieure à la création du cadastre
.- Consultez la liste alphabétique incluse dans la matrice folioté ou séparée pour
les grosses communes. Elle peut se trouver au début ou à la fin de n’importe laquelle des
matrices. L’inventaire de la sous-série 3P précise l’emplacement de ces tables. La table
mentionne à coté des nom, prénom, profession et domicile du propriétaire, un numéro de
folio.
.- Reportez-vous au folio de la matrice indiqué par la table, pour trouver le
compte du propriétaire concerné.
.- Pour la suite de la recherche, observez les règles de consultation de la
matrice du paragraphe précédent.
Important
 La recherche cadastrale est une recherche relativement simple dans la démarche, quand on a
bien compris le système, mais qui demande du temps et beaucoup de rigueur. Avant de s’engager
dans une telle démarche, s’assurer de la finalité de celle-ci et donc du bien fondé de la recherche.
 La documentation cadastrale est avant tout un document fiscal, et ne constitue pas une preuve
de propriété pour une parcelle. Les contenances et les surfaces indiquées dans les matrices ne sont
données qu’à titre purement indicatif.
 Les dates données sont celles d’entrée ou sortie du compte fiscal et peuvent être différentes des
dates effectives de la mutation.
3. BIBLIOGRAPHIE
- Provence, Myriam, Retracer l’histoire d’une maison, coll. Généalogies, éd. Autrement, 2005, 80
pages.
- Huchin, Bruno, De l'aquarelle au numérique: le cadastre napoléonien. Manuel de recherche. Archives
départementales de Maine et Loire. 68 pages. 2001.
- Levron, Jacques, Le cadastre dans le département de Maine-et-Loire, Bulletin de la Société
d'agriculture, sciences et arts d'Angers (extrait), éd. De l'Ouest, 1937.
Sites Internet : http://perso.orange.fr/cadastre/
http://cadastre.connaitre.org/
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Mise à jour : 2011