Guide OPCA Limousin - Association Régionale des Missions

Guide Pratique
Organismes Paritaires Collecteurs Agréés
A
en Limousin
ARML du Limousin
Actualisé le 5/09/14
SOMMAIRE
AGEFOS PME
p1
OPCALIA
p.5
AFDAS
p2
UNIFAF
p6
ANFH
p3
UNIFORMATION
p7
CNFPT
p4
PREAMBULE
Ce guide, conçu par l’ARML
ARML du Limousin, concerne les OPCA les plus fréquemment concernés par le dispositif des Emplois d’Avenir. Il se compose de
fiches synthétiques relatives à chacun de ces OPCA. Il a pour vocation de renseigner les prescripteurs d’Emplois
mplois d’Avenir
d’
au sujet de la prise en charge
financière des formations pour chacun d’entre eux.
De manière générale, les données présentées sont issues d’accords nationaux et peuvent être modifiées au fil du temps. Les fiches
f
seront réactualisées
régulièrement afin d’y porter d’éventuelles
’éventuelles modifications.
Les correspondants Emplois d’Avenir (indiqués en haut à droite de chaque fiche) peuvent être des relais pour accompagner les prescripteurs dans
l’ingénierie de formation.
N.B : Le CNFPT
PT n’est pas un OPCA. Il s’agit d’un établissement public déconcentré dont les missions de formation et d’emploi concourent à
l’accompagnement des collectivités territoriales et de leurs agents dans leur mission de service public
public.. Son intervention dans le dispositif des Emplois d’Avenir
est de ce faitt différente de celle des autres Organismes Collecteurs.
Thierry ROBERT
~ AGEFOS PME ~
Interprofessionnel&
branches
diverses*
Interprofessionnel
&&branches
branches
diverses*
et
branches
diverses
*
Interprofessionnel
et
diversesdiverses
branches*
Interprofessionnel
Sandrine ANDRIEUX
05 55 79 39
TYPE DE FORMATION
05 55 79 05 33
COUTS PEDAGOGIQUES
SALAIRES
COUTS ANNEXES
Entreprise – de 10 salariés :
100% :
Actions de formations du Plan de Formation
* 70% via FPSPP
Pas de prise en charge
* 30% AGEFOS PME Limousin
70% :
Formation pour le secteur du
Service à la personne
* 70% via FPSPP
Pas de prise en charge
* 30% à la charge de l’entreprise
Entreprise + de 10 salariés :
100% :
Actions de formations du Plan de Formation
* 70% via FPSPP
Pas de prise en charge sur le budget du plan de formation
* 30% Plan de formation de l’entreprise
* dont : activités de commerce et de négoce ; activités industrielles ; activités de services...
Formation tutorat :
* tuteur salarié / bénévole : à la charge de l’entreprise sur son plan de formation.
Remarques :
* pour les clubs de sports qui deviennent employeurs avec la signature d’un emploi d’avenir, l’adhésion volontaire à AGEFOS PME est
de 100€ et permet le financement de formations à hauteur de 100% des coûts pédagogiques.
* formation tuteur par le biais du CROS Limousin pour les clubs de sports : financement à 100% dans la limite de 160€.
160
Catalogue de formation :
► Il existe un catalogue de formation, intitulé « PASS'formation », destiné aux adhérents, lié à l'adaptation au poste (+ PCIE ; STT ; CACES).
http://www.agefos-pme-limousin.com/site
limousin.com/site-limousin/employeur/services-regionaux/actions-collectives/
collectives/
Données actualisées 5 septembre 2014 – ARML Limousin
1
~ AFDAS ~
Arnaud BOULAND - 05 56 48 69 17
Culture, communication et loisirs
TYPE DE FORMATION
COUTS PEDAGOGIQUES
SALAIRES
COUTS ANNEXES
100%
A la demande de l’employeur
et peut aller jusqu’à 100%
-Pris sur budget plan de
formation - **
A la demande de l’employeur et peux aller jusqu’à 100%
Entreprises de + de 10 salariés :
Formation du plan de formation
Qualifiante
Si plus de 80 H :
Taux horaire entre 40
40€ et 60€ / h
- dans la limite du plafond annuel de financement - *
Entre 80 et 150 H : de 40€ à 60€ / h
- dans la limite du plafond annuel de financement - *
Formations
professionnalisantes
Si formation située à plus de 50 km :
Maximum 20 € de l’heure
Certifiante ou diplômante
Soit à la demande de l’employeur : peut aller jusqu’à
100%
- Pris sur budget plan de formation - **
Plus de 150 H : de 40€ à 60€ / h
- sans limite de plafond prise en charge, mais dans le respect du taux
horaire -
- Trajet : - base SNCF 2ème classe
- 12 cts / km
- Hébergement : forfait de 34,90€ / jr
- Cette prise en charge n’est pas systématique: elle est
soumise aux fonds disponibles -
Entreprise de - de 10 salariés :
Formation du plan de formation
Qualifiante
Formations
professionnalisantes
Taux horaire entre 40
40€ et 60€ / h
(Bureautique et langues : 40€ ; autres : 60€)
- dans la limite du plafond annuel de financement - *
Si plus de 80 H :
Taux horaire entre 40
40€ et 60€ / h
- dans la limite du plafond annuel de financement - *
Pas de prise en charge
- Trajet : - base SNCF 2ème classe
- 12 cts / km
Entre 80 et 150 H : de 40€ à 60€ / h
- dans la limite du plafond annuel de financement - *
Certifiante ou diplômante
Plus de 150 H : de 40€ à 60€ / h
- sans limite de plafond prise en charge, mais dans le respect du taux
horaire * cette attribution financière reste relative à chaque structure au regard de sa masse salariale et de sa contribution financière
** pour éviter de grever le plan de formation, l’employeur peut décider de financer ces frais sous forme de charges pour l’entre
l’entreprise.
Possibilité de financement si formation située à plus de
50km :
Maximum 20€ de l’heure
- Hébergement : forfait de 34,90€ / jr
- Cette prise en charge n’est pas systématique : elle est
soumise aux fonds disponibles -
Remarques : le financement des formations ne se limite
te pas aux titres de la branche ; il n’y a pas de délais d'ancienneté pour solliciter une demande de formation.
Formation tutorat : prise en charge dans la limite de 15€ / H
Catalogue
1 de formation :
► Il n'existe pas de catalogue de formations mais une « brochure professionnalisation » intitulée « 150+ » qui permet d'orienter sur des formations certifiantes du secteur. Catalogue téléchargeable
avec le lien suivant : https://www.afdas.com/employeur/search?SearchableText=150%2B
► le site www.stages.afdas.com propose des offres de formations (notamment dans le domaine des compétences clefs). Liste non limitative.
Données actualisées 15 juillet 2013 – ARML Limousin
2
Viviane LAGRANGE (conseillère formation)
Angéline
e DUBOIS (Conseillère en gestion de fonds)
~ ANFH ~
Milieu hospitalier Public
TYPE DE FORMATION
05 55 31 12 09
05 55 48 69 17
COUTS PEDAGOGIQUES
SALAIRES
COUTS ANNEXES
Remise à niveau
Pas de prise en charge
100% sur la base des tarifs de prise en charge de l’OPCA :
- sur présentation de justificatifs –
Qualifiantes
Pas de prise en charge
- Repas : * 15€25
* 7€63
€63 si restaurant administratif sur le lieu de la formation
100 %
Diplômantes type études
promotionnelles *
Prise en charge des 25%
restants
- Hébergement : Province = 38,11€ ; Paris = 53,96€
53,96
(peut aller jusqu’à 60€ selon les règles
ègles internes définies par les établissements)
- Déplacements :
Tutorat
Pas de prise en charge
* tarif SNCF 2ème classe
* tarif kilométrique selon la puissance fiscale du véhicule
Actions éligibles : Les actions de remise à niveau, préparations concours, formations qualifiantes et diplômantes sont financées en priorité par cet OPCA.
Remarques :
- Environ 190 000 € sont disponibles pour financer la formation des EAV recrutés en 2013 et celle des tuteurs et 255 000 € pour la « cohorte » 2014.
- Toutes les formations régionales proposées par l'ANFH ne sont pas ouvertes aux EAV, la sél
sélection
ection proposée sera affichée sur le site de Prisme Limousin. Le
financement de ces formations relèvera des plans de formation des établissements.
- La prise en charge des coûts pédagogiques et frais annexes reste la même quelque soit la taille de l'établissement
Formation tutorat : Une formation des Tuteurs sera proposée à partir de mars 2014. Elle sera prise en charge financièrement sur les mêmes barèmes que les formations pour les
EAV. Elle sera d'une durée de 3 jours et se réalisera à différents endroits du territoire Limousin.
Formation type Etudes promotionnelles : ces formations sont désormais ouvertes aux financements ANFH.. Seule la remontée vers l’ANFH des demandes de prise en charge
permettra à cet OPCA de se positionner au regard de chaque dossier. Une rupture du contrat de travail ne permettra pas la prise en charge financière de la formation par l’ANFH.
* La liste des formations concernées par les études promotionnelles est disponible sur le site internet de l’ARML.
Données actualisées 25 juillet 2014 – ARML Limousin
3
~ CNFPT ~
Collectivités territoriales
Florence RICOL - 05 55 58 65 83
Prise en charge des frais annexe (uniquement pour les formations CNFPT) :
Pas de prise en charge de frais de restauration et d’hébergement pour les préparations aux concours.
Déplacements : au-delà de 40 km aller/retour : voiture 0.15
0.15€ km – transports en commun : 0.20€ km – Covoiturage 0.25€
€ km
Pour les stagiaires en situation de handicap,
andicap, les seuils : de 50km A/R et la franchise de 4€ ne s’appliquent pas.
Hébergement : peut être pris en charge par le CNFPT (si la résidence administrative du stagiaire se trouve à plus de 140 km A/R du lieu de
d stage)
Pour les stagiaires en situation de handicap : il peut y avoir une prise en charge des frais de déplacement même s’il y a moins de 140 km.
Repas : pris en charge par le CNFPT (règlement direct ou ticket déjeuner à 11
11€)
Offre de formation spécifique emplois d’avenir :
Formation au tutorat “prendre ses fonctions de tuteur de contrat emploi
emplois d’avenir” : 2 jours
Formation à fonction publique territoriale : “adaptation des emplois d’avenir à la fonction publique territoriale” : 2 jours
Accès à toute l’offre de formation continue et préparation concours :
Les conditions d'accès et de prise en charge des formations pour les EAV sont les mêmes que pour les agents de la fonction publique territoriale c’est à dire :
► le jeune est en activité pendant le temps de formation, il est par conséquent rémunéré par son employeur
► la majorité des formations est financée sur la cotisation des employeurs. Quelque
Quelques
s formations spécifiques sont payantes pour les employeurs : formations à la bureautique,
certaines formations à l’hygiène, la sécurité et la santé au travail (ex : habilitations électriques, ACFI, SST), certaines aactions
ctions de remise à niveau.
Nb : Il n'y a pas de formations qualifiantes proposées dans l’offre du CNFPT. L'accès à celles
celles-ci demande :
− de se saisir des formations proposées par le Conseil Régional
− d'envisager un autre financement.
Données actualisées 24 juillet 2014 – ARML Limousin
4
Magali MASSALOUX
06 88 68 97 70
~ OPCALIA ~
Interprofessionnel & branches diverses
[email protected]
magali.massaloux@opcalia
TYPE DE FORMATION
COUTS PEDAGOGIQUES
SALAIRES
A minima : 70% des couts de formation via FPPSPP
Les 30% restant pourront être pris en charge par OPCALIA si le coût horaire
ne dépasse pas 9,15€
COUTS ANNEXES
- de 10 salariés :
Pas de prise en chage
Formation d’au moins 80 H
Club de Sport : 70% des coûts de formation via FPSPP
Les 30% restant pourront être pris en charge par OPCALIA si le coût horaire
ne dépasse pas 9,15€
+ de 10 salariés :
Possibilités de prise en charge
=> Situation de prise en charge minimum, mais qui peut varier au regard des situations, ne pas hésiter à vos rapprocher de la correspondante <=
Délais de traitement des dossiers : environ une semaine (fermeture annuelle du 1er au 15 Août)
Formation tutorat : prise en charge avec un plafond de 600 € (40H*15€) - OPCALIA travaille avec des prestataires définis, les solliciter à ce sujet.
- Formation tuteur 2014, une session de formation est programmé par département :
* Corrèze : 11 et 12 septembre 2014
* Creuse : 26 et 27 mai 2014
*Haute-Vienne : 9 et 10 octobre 2014
Catalogue de formation :
► Disponible sur leur site : http://www.opcalia.com/Flipbook/limousin/guide_opcalia_limousin_2013.html : prise en charge à 100% inscription possible de 3 personnes par an et par thématique.
► L’ensemble des formations est accessible aux salariés en EAV + formations « 1001 Lettres » (compétences transversales) : liées à l’adaptation au poste : rédaction de courrier, transmettre
des messages, …
Remarques :
- cet OPCA peut intervenir gratuitement auprès de ses adhérents pour clarifier les besoins de l’entreprise en matière de recrutement et notamment dans la perspective d’un EAV
- indiquer le plus rapidement
ement possible et avant fin 2014
2014, les projets de formation prévus afin de mobiliser les fonds qui
ui sont disponibles pour cette année (risque de perte
de financement).
- durée moyenne des parcours de formation pour les EAV estimée à 300 H sur la base d’un coût horaire de 9,15
9,15€.
- OPCALIA peut, en cas de besoin et en lien avec les prescripteurs
prescripteurs, conseiller
onseiller l’employeur sur les OF compétents et si nécessaire avoir des tarifs négociés avec certains d’entre
eux.
Données actualisées 05 septembre 2014 – ARML
5
~ UNIFAF ~
Christiane MORICHON
05 55 10 32 00
Médico-social & sanitaire et social Associatif
CRITERES
SALAIRES
COUTS PEDAGOGIQUES ¹
COUTS ANNEXES
Action de préqualification, RAN,
développement des savoirs et
Frais de transport et d’hébergement
100%
100% des frais remboursés à concurrence des
plafonds fixés annuellement par UNIFAF
Pas de prise en charge
compétences de bases, préparation
concours hors cœur de métier.
Action de formation certifiante,
Sur la base des périodes de professionnalisation :
qualifiante ou préparation concours
pour un métier dans le champ
11,50 €/h x nb d’heures prévues dans le référentiel formation
médico-social
1 - Pour les structures de l'IAE : prise en charge des frais pédagogiques à hauteur de 75 %
Actions éligibles : toute action de formation certifiante, d’adaptation au poste de travail, de remise à niveau de pré
pré-qualification,
qualification, d’acquisition de nouvelles compétences y compris bilans de
compétences et VAE.
Remarques :
- La prise en charge d’une formation qualifiante au
au-delà de la fin de l’emploi d’avenir est maintenue lorsque le lien contractuel entre le salarié et l’employeur se poursuit sous une autre
forme (CDD ou CDI)
- Une fiche pratique réalisée par l'OPCA sur l’EAV est disponible sur leur site :
http://www.unifaf.fr//attached_file/componentId/kmelia149/attachmentId/33159/lang/fr/name/Fiche%2019%20
http://www.unifaf.fr//attached_file/componentId/kmelia149/attachmentId/33159/lang/fr/name/Fiche%2019%20-%20Emploi%20avenir%20
%20Emploi%20avenir%20-%20avril2013.pdf
Formation tutorat : formation de tuteur organisée en trois modules indépendants de 40 heures chacun :
- 1 : tuteur de proximité : les bases
- 2 : tuteur de proximité : perfectionnement
- 3 : tuteur référent
Les trois modules peuvent faire l’objet d’une prise en charge sur Fond d'Intervention (ne touche pas le plan de formation des structures)
- Les coûts pédagogiques : 100 %
- Les frais de déplacement : 100 %
Les deux autres modules peuvent être financés sur le plan de formation des adhérents.
Catalogue de formation :
Pas de catalogue de formation, cependant des actions de formations collectives peuvent être mises en place selon des besoins identifiés ou en réponse à des obligations nationales.
Données actualisées 31 juillet 2014 – ARML Limousin
6
Aurélie DUGOULET ; Aurélie LABOUE
Stéphane ROYET - 0820 205 206
~ UNIFORMATION
Economie sociale, habitat social et
protection sociale
TYPE DE FORMATION
[email protected]
COUTS PEDAGOGIQUES
SALAIRES
Entreprise – 10 salariés
Adaptation au poste
(savoir de bases, bureautique,
informatique, travail en équipe,…)
Dans la limite de 40
40€ par heure de
formation,
Quelle que soit la durée de la formation.
Entreprise
Professionnalisation
&
Qualification /certification
Pris en charge de la rémunération si
remplacement du salarié.
+ 10 salariés
Dans la limite de 25
25€ par heure de
formation.
Prise en charge de la rémunération si
remplacement du salarié.
Quelle que soit la durée de la formation
formation.
Remarques :
COUTS ANNEXES
Prise en charge à 100%, dans la limite des
tarifs suivants :
* Repas : 23€
* Hôtel : 90€
* Déplacements :
- Train : tarifs SNCF 2ème classe
- Bus, métro : 10€ par jour
- Voiture (uniquement si aucun autre mode
n’est possible : base kilométrique sur le
barème fiscal 6CV.)
- Péage : remboursement sur justificatifs*
- la POE (Préparation Opérationnelle à l'Emploi) permet de financer la formation et la remise à niveau. Cofinancée avec Pôle emploi, elle
e permet au futur salarié d’acquérir, en
amont de sa prise de fonction, les connaissances, compétences et savoir
savoir-être nécessaires à une entrée en poste.
- un site internet Uniformation
on dédié aux Emplois d'Avenir : http://www.emploisdavenir-uniformation.fr/
Fonction tutorale : - Aide à l'exercice de la fonction (indemnisation
indemnisation des heures de tutorat à l’employeur) : 230€
€ ou 345€ / mois dans la limite de 6 mois selon les publics et/ou l’âge du tuteur
http://www.uniformation.fr/Employeurs/Dispositifs
ployeurs/Dispositifs-et-financements/Tutorat
- Formation du tuteur : prise en charge, dans la limite de 15
15€ maximum x 40 heures (soit un plafond de 600€),
- Offre de formation gratuite : « devenir tuteur d’un emploi d’avenir » http://www.uniformation.fr/Actualites/Regionales/Uniformation-Sud
Sud-Ouest/Limousin/Devenir-tuteur-d-un-Emploi-d-avenir
- L’accompagnement tutoré : les heures de formation effectuées en entreprise sous l’encadrement d’un tuteur sont financées dès lors que ce dernier a les compétences pour
assurer le suivi du jeune en emploi d’avenir (cf. formulaire à compléter) http://www.emploisdavenir-uniformation.fr/espace-entreprise/
entreprise/
Catalogue de formation :
► Disponible sur leur site : http://www.offredeformation-unifo
uniformation.fr/formations/
► L’ensemble des formations est accessible aux salariés en EAV
► Possibilité de participer à des formations collectives organisée
organisées selon les délégations régionales
Données actualisées 13 janvier 2014 – ARML Limousin
7