ACTIVITES DE LOISIRS EDITION 2013

Agence de Développement et de Réservation Touristique de la Nièvre
2, Avenue Saint-Just – BP 10318 - 58003 NEVERS cedex
Tél : 03 86 23 14 61 - Fax : 03 86 36 36 63 –
E.Mail : [email protected]
ACTIVITES DE LOISIRS
EDITION 2013
NOM ET ADRESSE DU PRESTATAIRE
RAISON SOCIALE/NOM : ...………………………………………………………………………………………………
Adresse:……………………………………………………………………………………………………………...
Code Postal :…………….
Localité :…………………..
Téléphone :
Cedex :……………………
Fax :…………………………………………………….
EMail:……………………………………………………………..
Site Internet :…………………………………………………………….
Page ou Profil Facebook : ………………………………………………………………………………………………..
Coordonnées GPS : Latitude :
Longitude :
TYPE D'ACTIVITE PROPOSE
Activités nautiques
Sports mécaniques
Balades et randonnées
Activités outdoor
Activités mécaniques
Divertissement
AGREMENT DES ACTIVITES
† Jeunesse et Sports
N° d'homologation………………………………………………
† Education Nationale
N° d'homologation……………………………………………….
† Autres :………………………………………………………………………………………
AFFILIATION –LABEL - MARQUE
Label Tourisme et Handicap :
† Handicap mental
† Handicap physique
† Handicap visuel
† Handicap auditif
† Station Voile
† Fédération nationale ………….
† Pavillon bleu
† Autres
ACCUEIL
Dates et horaires de pratique des activités
Date début
Date fin
Fermetures annuelles :
1
Heure d’ouverture
Heure de fermeture
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2, Avenue Saint-Just – BP 10318 - 58003 NEVERS cedex
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du …………/………/….……
au
…………./…….…/…………
Langues parlées à l'accueil:……………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………..
…
†
†
Parking autocar dans l'enceinte du site
Accès aux handicapés
Animaux acceptés
Nombre de personnes minimum pouvant être accueillies par prestation :…………………..
Nombre de personnes maximum pouvant être accueillies par prestation :……………………
Type de public accueilli
… Individuel
… Groupe constitué
… Groupe d’individuels sur place
ACTIVITES PROPOSEES
4X4
Accrobranche
Arts martiaux
Athlétisme
Attelage
Aviation
Aviron
Badmington
Basket
Bodyboard
Boomerang
Boxe
Bateau éléctrique
Bateau promenade
Canoë/Kayak
Cerf volant
Chasse
Chiens de traîneau
Conduite sur glace
Cours d'orientation
Cyclotourisme/cyclorail
Danse
Deltaplane
Ecole du cirque
Equitation
Escalade
Escrime
Football
Golf
Gymnastique
Handball
Hockey sur gazon
Hydrospeed
Jet ski
Karting
Montgolfière
Moto cross
Moto trial
Multisport
Natation
Parachutisme
Parapente
Parcours aventure
Pêche
Ping pon g
Planche à voile
Quad
TYPE DE PRESTATIONS
Lieu de pratique :…………………………………………………………..
2
Rafting
Remise en forme
Roller
Rugby
Saut à l'élastique
Ski de fond
Ski nautique
Spéléologie
Sports à voile
Squash
Tennis
Tir
Volley
VTT
Autres
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Accompagnement
Pratique libre
Randonnée Itinérante
Multiactivités
Baptème sportif
Location de matériel
Cours
Stage d'Initiation
Stage de perfectionnement
DESCRIPTIF
Descriptif de l’activité en Français (il est conseillé, pour un descriptif attractif de
donner des précisions sur l’environnement, le cadre où se déroule l’activité (forêt, lac, Parc du
Morvan… et un petit descriptif de l’activité principale (l’esprit, l’ambiance).
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MODE DE PAIEMENT
Access
American Express
Bons CAF
Carte Bleue
Chèques vacances (ANCV)
Chèques voyages / Travellers chèques
Carte JCB
Chèques bancaires et postaux
Diners Club
Devises
Eurochèques
Eurocard – Mastercard
Espèces
Mandats internationaux
Visa
Westcard
TARIFS DES PRESTATIONS 2013
Tarifs
Prix minimum
En Euros
Prix maximum
En Euros
Indiquer, si
nécessaire, les
conditions pour
obtenir le tarif indiqué
De Base
Groupes
Autre
Gratuit
Condition :
Merci de joindre votre fiche de tarifs 2013
Proposez-vous une autre prestation?
ˆ oui
ˆ non
Si oui laquelle? :
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Est-elle payante?
ˆ oui
ˆ non
Si oui, quel en est le coût ?:
.……………………………………………………………………………………………………………….
Conditions générales de fournitures
d'informations
par un prestataire touristique
Tous les renseignements fournis par vos soins ont un caractère facultatif. Néanmoins si vos
informations ne sont pas complètes, nous ne serons pas en mesure d'assurer leur diffusion
de manière qualitative.
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné notamment à la
diffusion sur différents supports de communication (brochures papier types guide d’accueil
ou guide loisirs, sites internet, newsletters électroniques, prospection…). Les destinataires
des données sont des touristes, des partenaires institutionnels et privés.
Le responsable de ce traitement est : l’Association Agence de Développement et de
Réservation Touristiques de la Nièvre (ADRT58) - 2, avenue Saint-Just - BP 10 318 – 58003
NEVERS CEDEX - Statut: ASSOC 1901
Conformément aux dispositions de la loi "Informatique et Libertés" 78-17du 6 janvier 1978,
vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données
vous concernant. Si vous souhaitez exercer ces droits et obtenir communication des
informations vous concernant, veuillez vous adresser au référent Bases de données de
l’ADRT58 : Françoise THEVENOT, Chargée des bases d’Informations Touristiques, 03 86 23
14 61, [email protected].
1. L’Agence de Développement et de Réservation Touristiques de la Nièvre (ci-après
l’ADRT58) a notamment pour mission de favoriser la diffusion d’informations touristiques
relatives au département de la Nièvre conformément au Schéma de Développement
Touristique Durable Nièvre 2010-2012 adopté par l’Assemblée Départementale le 15 octobre
2009.
2. Dans le cadre de sa mission, l’ADRT58 exploite le site internet www.nievre-tourisme.com
par l’intermédiaire duquel il est possible de saisir des informations relatives au tourisme en
Nièvre afin qu’elles s’intègrent dans une base de données d’informations touristiques
relatives au département de la Nièvre.
3. l’ADRT58 met cette base de données à disposition de partenaires institutionnels et
professionnels du tourisme ayant pour mission de promouvoir le département de la Nièvre
4. Toute fourniture d’informations destinées à s’intégrer dans la base de données touristique
de la Nièvre (dite « Plateforme de mutualisation de d’enrichissement de l’Information
Touristique ») nécessite la consultation et l’acceptation des présentes conditions générales
de fourniture de données.
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Tél : 03 86 23 14 61 - Fax : 03 86 36 36 63 –
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5. Au titre des présentes, les termes ci-dessous définis auront la signification suivante :
" fournisseur d’informations " : personne saisissant en ligne des informations
(photographies, vidéos, textes, graphiques, chiffres, logos, PDF…) destinées à alimenter la
base de données d’informations touristiques de la Nièvre. Le fournisseur d’informations est
soit un prestataire de services touristiques, soit un partenaire institutionnel de l’ADRT58
(dénommé "contributeur") en charge de recueillir et de centraliser des informations
touristiques relatives au département de la Nièvre. Ces deux acteurs sont soumis aux
dispositions des présentes dans les mêmes termes ;
- " utilisateur " : partenaire institutionnel ou professionnel de l’ADRT58 ayant accès à la base
de données de l’ADRT58. L’utilisateur autorisé dispose d’un droit d’accès à la base de
données, ainsi que d’un droit d’extraction et de réutilisation des données de la base.
6. Le fournisseur d’informations autorise, à titre gratuit, l’ADRT58 à saisir les informations
dans la base de données d’informations touristiques relative au département de la Nièvre,
étant précisé que cette base de données sera accessible à des utilisateurs extérieurs à
l’ADRT58, susceptibles de diffuser sur tous supports et modes d’exploitation (internet, CDRom, brochures…) les informations et documents saisis.
7. Dans l’hypothèse où les informations fournies feraient l’objet d’un droit de propriété
intellectuelle, et plus particulièrement d’un droit d’auteur, le fournisseur cède à titre gratuit et
non exclusif à l’ADRT58 les droits de reproduction, de représentation, d'adaptation, d’usage
et d’exploitation des œuvres, tels qu'ils sont définis et réglementés par le Code de la
propriété intellectuelle, de sorte que l’ADRT58 :
- intègre les œuvres dans la base de données relative au tourisme en Nièvre ;
- concède le droit d’exploitation des œuvres intégrées dans la base de données aux
utilisateurs de la base ;
- utilise et exploite les œuvres le plus largement possible, auprès de tout public pour toutes
destinations de promotion, de publicité et d'informations relatives aux activités de tourisme
en Nièvre ;
8. Les droits cédés comprennent, en application de l'article L. 131-3 du Code de la propriété
intellectuelle :
- pour le droit de reproduction = le droit de reproduire notamment aux fins de constitution
d’une base données, sans limitation de nombre, tout ou partie des créations, sur tout
support, et notamment sur support papier, optique, numérique ou tout autre support
informatique ou électronique ;
- pour le droit de représentation = le droit de représenter, de diffuser, ou de faire diffuser
les créations, notamment dans le cadre d’une base de données, par tous moyens et/ou
supports électroniques, numériques, informatiques, de télécommunications et ce, auprès de
tout public et pour tout réseau de télécommunications
- pour le droit d'adaptation = le droit d'adapter, de faire évoluer, de réaliser de nouvelles
versions ou de nouveaux développements des créations, de les maintenir, mixer, modifier,
assembler, transcrire, arranger, numériser, monter, amputer, condenser, migrer ou étendre ;
- pour le droit d'usage = le droit de faire usage et d'exploiter, notamment dans le cadre de
la base de données, à titre personnel ou au bénéfice de tiers aux fins d'effectuer toute forme
de traitement à quel que titre que ce soit ;
- pour le droit d'exploitation = le droit de rétrocéder à des tiers et notamment aux
utilisateurs de la base de données, en tout ou partie, sous quelque forme que ce soit,
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Tél : 03 86 23 14 61 - Fax : 03 86 36 36 63 –
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notamment par une cession, une licence ou tout type de contrat, sous toute forme, tout ou
partie des droits cédés, à titre temporaire ou définitif ;
9. Pour l'ensemble des droits susvisés, sont compris les vecteurs de communication et les
supports de toute nature, tels que la diffusion directe ou indirecte par tout moyen
électronique, de télécommunication et de communication électronique, satellitaire ou par
câble, sous forme télévisuelle par voie hertzienne terrestre ou spatiale, analogique ou
numérique, sous toute forme, telles que télévision, radio, intranet, internet, ADSL, WAP,
GSM, GPRS, UMTS et sur tous supports présents et à venir, notamment papier,
électronique, magnétique, disque dur, disquette, DVD, CDV, CDI, CD Rom, CD Worm, On
Line.
10. Les droits énumérés aux présentes sont cédés à l’ADRT58 pour toute la durée de
protection des droits de propriété intellectuelle des œuvres concernées, telle que prévue par
le Code de la propriété intellectuelle, et pour le monde entier.
11. Par ailleurs, le fournisseur d’informations autorise l’ADRT58 à concéder aux utilisateurs
de la base de données, le droit d’utiliser et d’exploiter les informations, y compris celles
faisant l’objet d’un droit d’auteur, pour toutes destinations de promotion, de publicité et
d'informations relatives aux activités de tourisme en Nièvre, étant précisé que les
informations pourront être utilisées par des entreprises à vocation commerciale en vue de
promouvoir leurs activités.
12. Le fournisseur d’informations déclare et garantit connaître et respecter les obligations
légales et réglementaires inhérentes à ses activités.
13. Le fournisseur d’informations garantit l’ADRT58 contre toute action, réclamation,
revendication ou opposition qui trouverait son origine dans les activités du fournisseur
d’informations ou dans les informations fournies par lui.
14. Dans ce cas, les frais de toute nature exposés par l’ADRT58 pour assurer sa défense, y
compris les frais de conseil, ainsi que tous les dommages et intérêts éventuellement
prononcés contre elle, seront pris en charge par le fournisseur d’informations.
J’accepte les présentes conditions générales de fourniture d’informations.
Je refuse les présentes conditions générales de fourniture d’informations.
Nom de la personne ayant complété le questionnaire : ………………………………………
Fonction :……………………………………………………………………………………………….
Date :
6
Signature :